CMPEA.2021.46

E. 1 Interjeté dans le délai utile de 30 jours contre une décision de l'Autorité de protection de l'enfant et de l'adulte, le recours est recevable (art. 450b al. 1 CC par renvoi de l’article 314 al. 1 CC).

E. 2 Les dispositions de la procédure devant l’autorité de protection de l’adulte sont applicables par analogie en matière de protection de l’enfant (art. 314 al. 1 CC). Aussi , le recours peut-il être formé pour violation du droit, constatation fausse ou incomplète des faits pertinents ou inopportunité de la décision (art. 450a al. 1 CC). La CMPEA revoit la cause, soumise aux maximes inquisitoires illimitées et d’office (art. 446 CC), avec un plein pouvoir d’examen (art. 450a al. 1 CC). Les faits nouveaux peuvent être pris en compte par l’instance de recours jusqu’au moment des délibérations et les moyens de preuve nouveaux sont en principe admissibles (arrêt CMPEA.2017.4 du 13.07.2018 cons. 2).

E. 3 CC, en ce sens que le curateur ne se borne pas à exercer une surveillance, mais intervient lui-même activement auprès des parents par des conseils et un appui dans la prise en charge, voire par des directives et autres instructions (ATF 108 II 372; arrêt du TF du21.09.2016 [5A_476/2016]cons.5.2.1et les références).Le curateur a un devoir d’assistance active ; il cherchera à donner des impulsions grâce à ses conseils et à son appui. Contrairement à ce que le texte légal laisse penser, le curateur sert aussi de soutien et de personne de contact pour l’enfant. La curatelle est une mesure d’assistance et d’accompagnement (Guide pratique COPMA, Droit de protection de l’enfant, p. 48).

Dans l’accomplissement de ses tâches, le curateur peut recourir au dialogue, à la médiation et à l’incitation à l’égard des père et mère, ainsi que de l’enfant. Il doit aussi chercher à instaurer un climat de confiance pour favoriser le succès de sa mission. Le curateur, qui agit sur la durée, dispose d’une grande latitude dans le choix des moyens qu’il met en œuvre pour assister les père et mère et qui sont fonction des besoins concrets, mais aussi des personnalités des intéressés, des circonstances culturelles, sociales et économiques, voire religieuses du milieu familial. Il doit tenir compte aussi, dans un esprit de tolérance et d’ouverture, de l’environnement de l’enfant et des valeurs qu’il exprime, ceux-ci devant cependant toujours passer après le bien de l’enfant qu’ils peuvent parfois contribuer à mettre en danger (Choffat, Panorama sur les curatelles de protection du mineur et les mesures de protection moins incisives in Revue de l'avocat 2017, p. 377-381 et les références citées ;Meier,Commentaire romand CC I, 2010, n. 8-12 ad. art. 308 CC).

b)La loi ne contient pas de dispositions spécifiques concernant la désignation et la libération du curateur par l’autorité de protection de l’enfant. De telles règles existent par contre dans le domaine de la protection de l’adulte et il est possible de s’en inspirer, mutatis mutandis ([CMPEA.2016.65], [CMPEA.2017.4] ; cf. également Guide pratique COPMA,Droit de protection del’enfant, p. 148 et p. 241).

Aux termes de l'article 400 al. 1 CC, l'autorité de protection de l'adulte nomme curateur une personne physique qui possède les aptitudes et les connaissances nécessaires à l'accomplissement des tâches qui lui seront confiées. Parmi les éléments déterminants pour juger de l'aptitude figurent notamment le fait de posséder les qualités professionnelles et relationnelles ainsi que les compétences professionnelles requises pour les accomplir, de disposer du temps nécessaire et d'exécuter les tâches en personne, mais aussi de ne pas se trouver en situation de conflit d'intérêts (ATF 140 III 1cons. 4.2).Indépendamment de la disponibilité du curateur, le critère déterminant pour la nomination d’une personne est son aptitude à accomplir les tâches qui lui seront confiées (Message du 28 juin 2006, FF 2006, p. 6635 spécialement 6683). L’aptitude à occuper la fonction de curateur suppose en particulier que la personne choisie puisse être investie de cette charge, autrement dit que cette mission soit pour elle supportable physiquement et psychologiquement (Schnyder/Murer, Commentaire bernois, 1984, n. 59 ad art. 379a CC ; point de vue qui demeure valable sous l’empire du nouveau droit). En d’autres termes, le curateur doit disposer de compétences professionnelles, soit être capable de saisir les multiples facettes des problèmes de la personne concernée, d’une compétence méthodologique, soit une capacité à trouver des solutions, une compétence sociale, soit de pouvoir travailler en réseau, et de compétences personnelles, soit d’être capable de s’investir pour la personne concernée (Häfeli, Commentaire du droit de la famille, protection de l’adulte, 2013, n. 12 à 16 ad art. 400 CC). L'autorité de protection est tenue de vérifier d'office la réalisation de cette condition, devoir qui incombe aussi à l'autorité de recours (arrêt du TF du17.03.2015 [5A_904/2014]cons. 2.1).

c) En matière de changement de curateur, notamment pour la curatelle selon l'article308 CC, le Tribunal fédéral se réfère aux dispositions analogues du droit de la protection de l'adulte, tout en tenant compte, lors de leur application, des buts et objectifs de la protection de l'enfant, notamment de son intérêt (art. 307 al. 1 CC ; arrêt du TF du18.01.2022 [5A_443/2021]cons. 3).

Selon l’article423 CC, l’autorité de protection est tenue de libérer de ses fonctions le curateur qui n’est plus apte à remplir les tâches qui lui sont confiées (al. 1 ch. 1 CC). Une telle situation justifie, dans l’intérêt de la personne concernée, qu’il soit mis un terme au mandat en cause, indépendamment de la volonté du curateur et même en l’absence de toute faute de celui-ci. Une telle libération n’est toutefois pas justifiée par toute insuffisance dans l’exécution du mandat : la mise en danger des intérêts de la personne protégée – qui est seule déterminante et non le fait qu’il y ait eu dommage ou pas (Rosch, Commentaire du droit de la famille, n. 5 ad art. 423 CC) – doit atteindre un certain degré de gravité. Une éventuelle faute du curateur est sans importance (Vogel, BSK ZGB I, 2018, 6ème édition, n. 22 ad art. 421-424). La libération doit aussi être ordonnée s’il existe un autre juste motif de libération (art.423 al. 1 ch. 2 CC), soit par exemple des négligences graves, des abus dans l’exercice des fonctions ou des actes rendant le curateur indigne de la confiance qui lui est accordée, motif déjà mentionné à l’article 445 al. 1 aCC relatif à la destitution (Guide pratique COPMA, Droit de protection de l’adulte, p. 229 ;Vogel, BSK ZGB I, 2018, 6ème édition, n. 24-25 ad art. 421-424), dont s’inspire l’article423 al. 1 ch. 2 CC(Vogel, op. cit., n. 24 ad art. 421-424).

Les considérations relatives à l’article 445 al. 2 aCC – qui prévoyait que, si le tuteur ne remplissait pas convenablement ses fonctions, l'autorité tutélaire pouvait, même en l'absence de toute faute, le relever de sa charge dès que les intérêts du pupille étaient menacés – conservent toute leur pertinence sous le nouveau droit. Selon la doctrine, l'article 445 al. 2 aCC était également applicable lorsque, en raison de la survenance d'une cause d'incapacité telle que le conflit d'intérêts avec l'incapable ou le fait de vivre en état d'inimitié avec lui, le tuteur, bien que tenu de résigner ses fonctions (cf. art. 443 al. 1 aCC), ne le faisait pas ; l'autorité tutélaire devait alors le relever d'office de ses fonctions (arrêt du TF du15.03.2010 [5A_99/2010]cons. 1.2).Tel était aussi le cas lorsque les relations avec le pupille étaient détruites (Geiser, BSK, 4e éd., 2010, n. 14 ad art. 445 CC ; arrêt de la Chambre des curatelles du canton de Vaud du 26.01.2020, OC_08.039517-201510, cons. 3.2.2).

Quand la loi renvoie aux justes motifs, l’autorité doit prendre sa décision dans le cas concret selon le droit et l’équité (art. 4 CC). Elle jouit alors d’un grand pouvoir d’appréciation. En cas de libération du curateur pour de justes motifs, ce sont les intérêts de la personne concernée qui sont au premier plan. Une perte de confiance totale ou une relation irrémédiablement perturbée peuvent constituer un juste motif au sens de la loi (art.423 al. 1 ch. 2 CC) de libération de la personne du curateur (ATF 143 III 65cons. 6.1). Il ne faut toutefois pas perdre de vue qu’une prétendue perturbation dans la relation avec la personne qui assume la curatelle se trouve aussi en lien avec l’état de faiblesse qui a entraîné la mesure (arrêt du TFdu18.01.2022 [5A_443/2021]cons. 5.1). Dans cette situation, un remplacement du curateur ne change en règle générale rien dès lors que la perte de confiance ne dépend pas de la personnalité individuelle de la personne qui exerce la fonction et que celle-ci se produirait quelle que soit la nouvelle personne nommée (Vogel, op. cit., n. 26 ad art. 421–424)

4.a) Au préalable, il convient de rappeler que le litige ne porte que sur le maintien ou non de F.________ dans sa fonction de curatrice, dans le cadre d’un mandat de curatelle d’assistance éducative (art.308 CC), et non sur la qualité du travail exécuté par l’ancien curateur.

b) Par son argumentation, le recourant invoque tant les motifs de libération au sens de l’article423 al. 1 ch. 1 CC(inaptitude, inimitié) que les justes motifs prévus par l’article423 al. 1 ch. 2 CC(relation irrémédiablement perturbée, perte de confiance).

c)L’intimée étant assistante sociale au sein de l’OPE depuis plusieurs années, elle dispose des compétences professionnelles indispensables à l’accomplissement de son mandat. Elle ne prétend pas ne pas avoir le temps nécessaire pour la bonne exécution de sa mission. L’examen du dossier ne permet par ailleurs pas d’affirmer qu’elle ne posséderait pas des aptitudes et qualités nécessaires à l’exercice de son mandat, comme cela résulte des éléments constatés ci-après.

d) Du point de vue du parcours du recourant, on doit relever les faits suivants : après la fin de son cursus à l’école publique en juillet 2017 dans le cadre duquel il a fait l’objet de multiples suivis, A.________ a été placé au Centre [aaa] jusqu’en septembre 2018 – d’où il a été retiré par sa mère – puis à la fondation [bbb] du 24 avril au 12 juillet 2019, du 18 août 2019 à une date (effective) indéterminée au centre [ccc], à l’établissement fermée [fff] du 7 novembre 2020 au 8 janvier 2021, puis du 12 janvier au 13 janvier 2021, au foyer [eee] du 13 janvier au 30 septembre 2021. Dans ces institutions, une forme de scolarité adaptée à ses difficultés lui a été fournie, de même que certains ateliers ou des stages professionnels (rapport d’observation de la fondation [bbb] du 16.07.2019 ; rapport de détention). En octobre 2018, l’école obligatoire a refusé de réintégrer A.________, mais en décembre 2018 et, vraisemblablement sur l’initiative de son mandataire, en mars 2019, des tentatives de réintégration ont encore eu lieu, en vain, l’adolescent ne se rendant pratiquement pas à l’école et adoptant un comportement problématique. En janvier 2019, C.________ a inscrit A.________ sur liste d’attente pour le centre [ccc], en mai 2020, F.________ a préréservé une place au foyer [eee]et, en mai 2021, A.________ était inscrit sur liste d’attente pour l’établissement fermé [ggg].

Effectivement, hormis quelques vaines tentatives en décembre 2018 et mars 2019, A.________ n’a plus suivi de scolarité à l’école obligatoire «ordinaire» depuis la fin de l’année scolaire 2017. Force est toutefois d’admettre qu’au vu notamment de ses difficultés à respecter les règles et ses problèmes comportementaux, cela n’était plus possible. À ces obstacles se sont encore ajoutées des complications liées à la situation sanitaire au printemps 2020 (période pendant laquelle il n’a pas pu réintégrer le centre [ccc] ni aller au centre [ddd]), une hospitalisation en milieu psychiatrique pendant environ cinq semaines, plusieurs placements de recadrage au centre [ddd] et une détention préventive, périodes pendant lesquelles une scolarisation «classique» n’était pas possible. Dans ce contexte, tous les intervenants, excepté le mandataire du recourant, étaient d’accord sur le fait qu’une reprise de scolarité dans le cursus «ordinaire» était exclue. Tel était le cas du responsable CRIC, qui considérait qu’une rescolarisation dans le circuit ordinaire s’avérerait néfaste pour A.________  ; du directeur de l’école publique, selon lequel il n’était pas possible que A.________ réintègre l’école publique, même dans une classe à petit effectif ; des auteurs du rapport d’observation de la fondation [bbb] du 16 juillet 2019, d’après lesquels une intégration dans un cursus scolaire traditionnel serait complexe, A.________ n’étant pas prêt pour un retour dans une école traditionnelle, car cela l’aurait mis en échec et n’aurait fait que renforcer son manque de confiance en lui. Dans ces circonstances, on ne saurait reprocher aux curateurs, et plus particulièrement à la curatrice ici visée, d’avoir été à l’origine d’une déscolarisation totale de A.________ depuis 2018, en particulier dans le cursus ordinaire, comme celui-ci semble le faire dans la partie «en faits» du recours.

e)L’examen des dossiers du recourant, notamment de celui de l’OPE, permet de comprendre l’ampleur du travail qui a été réalisé par les curateurs successifs. On relèvera en particulier les éléments suivants :

Dès le départ, le placement au centre [ccc] (où A.________ était inscrit sur liste d’attente depuis janvier 2019), prononcé le 16 juillet 2019, mais qui a effectivement débuté le 18 août 2019, a été difficile, A.________ ayant été renvoyé chez lui à de multiples reprises. Une prise en charge spécifique avait été organisée en janvier 2020 par le centre [ccc] avec le curateur, mais n’a pas pu être mise en place, ce foyer refusant finalement de le reprendre, sans traitement médical initié préalablement par A.________, en raison de son comportement. Pendant l’hospitalisation de l’intéressé au CNP, le curateur – qui avait proposé cette mesure – a interpellé le centre [ddd], mais un placement n’y était pas possible au vu de la situation sanitaire. Pour les mêmes raisons, un retour au centre [ccc] n’était plus possible. Contrairement à ce que pourrait laisser penser le rapport informatif du 26 mai 2020 de la curatrice, un suivi éducatif tel qu’ordonné le 15 avril 2020 avait été mis en place par le précédent curateur avec le CNP et le centre [ccc] (entretiens avec CNP, traitement dont médicamenteux, contacts téléphoniques du centre [ccc]), mais n’a ensuite pas pu être concrétisé, faute de coopération de A.________ et de sa mère. Un suivi ambulatoire intensif n’était pas possible en raison de la pandémie de Covid-19 et un placement au centre [ddd] n’était quant à lui pas envisageable, faute de place. La curatrice avait fixé des rencontres les 12 et 19 mai 2020 avec A.________ et sa mère, dont une fois avec le directeur du centre [ccc], également chargé d’assurer le suivi socio-éducatif, mais les précités ne s’y sont pas rendus. L’intimée a informé l’APEA de l’échec des mesures. Le 6 mai 2020, la curatrice avait spontanément pris contact avec le foyer [eee] pour inscrire A.________ sur liste d’attente. Dès juillet 2020, elle a entamé des démarches en vue de l’organisation d’un suivi ambulatoire décentralisé par des éducateurs du foyer [eee] afin de préparer un éventuel placement dans ce foyer, processus pour lequel elle a obtenu l’aval de sa hiérarchie le 29 septembre

2020. Le suivi a été mis en place dès le début du mois d’octobre 2020 et a commencé au début du mois de novembre 2020 et s’est ensuite poursuivi, une fois A.________ entré au foyer [eee], surtout avec sa mère, dans le but de préparer les retours de l’intéressé chez sa mère les week-ends. Cet encadrement a eu lieu avec H.________. Dans ce contexte, la curatrice a régulièrement eu des contacts avec la mère de A.________. Début décembre 2020, elle s’est rendue avec cette dernière au foyer [eee] pour y effectuer une visite avec A.________, qui se trouvait en détention préventive. Dans ces circonstances, on ne saurait reprocher à la curatrice de n’avoir mis en place aucune mesure pour «établir un semblant de dialogue commun» entre A.________ et sa mère. D’ailleurs, on relèvera qu’en mai 2021, une telle thérapie a été considérée par le Dr I.________ comme utile, mais secondaire aux autres mesures. Lorsque l’APEA a ordonné le 20 novembre 2021 un suivi thérapeutique mère-enfant, la curatrice a coordonné, avec le CNP, sa mise en place. Dans cette perspective notamment, elle a régulièrement convoqué, depuis novembre 2021, A.________ et sa mère, lesquels ne se rendaient pas systématiquement aux entretiens. Elle a également téléphoné au moins à deux reprises à la mère de A.________ afin qu’elle contacte le CNP en vue de la mise en œuvre de ladite thérapie. On ne saurait dès lors imputer à l’intimée le fait que la thérapie mère-enfant ne soit toujours pas suivie. La curatrice a par ailleurs entamé des démarches afin de prévoir la suite du placement pénal, notamment en déposant, le 24 juin 2021, une demande de placement en famille d’accueil par le biais de Caritas, après avoir envisagé un «stagenature» et un placement dans une famille d’agriculteurs. Parallèlement, elle a inscrit A.________ sur liste d’attente pour l’établissement fermé [ggg]. Pour ce faire, elle a eu plusieurs contacts avec le juge pénal. Au vu de ces éléments, on ne peut conclure, comme le fait le recourant, qu’en date du recours «strictement rien» n’avait été entrepris. On observe par ailleurs que la curatrice est régulièrement en relation avec la mère ainsi que l’ensemble des professionnels qui encadrent cette famille (APEA, foyers, éducateurs, thérapeutes, juge des mineurs, etc.). On ne constate donc aucune difficulté de l’intimée à coopérer avec d’autres instances, comme le soutient le recourant.

f)  La situation de A.________ est lourde et complexe, celui-ci ayant été placé dans de nombreux établissements, ayant été interpellé par la police à de multiples reprises en raison de divers types d’infractions (brigandage, vols, menaces, voies de fait, infractions LStup, etc.) et entretenant une relation très conflictuelle avec sa mère. A.________ a en outre été placé en détention préventive et fait l’objet d’un placement pénal. Dans ce cadre, il a, entre le 1er février et le 8 juin 2021, fait l’objet de cinq séjours de «recadrage» dans les institutions fermées [ggg] et [fff]. L’investissement de A.________ dans l’exécution des mesures et thérapies prononcées a été très faible, voire nul, et la coopération de sa mère n’a pas toujours été optimale. Cette situation délicate a en outre été compliquée par la pandémie de Covid-19, qui a accentué le manque de disponibilité dans les institutions. Dans ce contexte, il apparaît que les curateurs ont procédé au mieux, en proposant toutes sortes de mesures et en fournissant, dans la mesure du possible, à A.________ et à sa mère, l’accompagnement nécessaire du point de vue socio-éducatif.

La critique selon laquelle la curatrice ne serait pas assez ferme avec A.________ appelle les remarques suivantes. Dans ses observations sur le recours, l’intimée explique que le changement de curateur intervenu en mai 2020 a marqué une rupture dans le mode d’accompagnement, moins directif que le précédent, dans la mesure où toute action ou réaction perpétuelle sans mobilisation minimale de A.________ et de sa mère était vouée à l’échec. On ne saurait blâmer la curatrice – qui dispose d’une grande latitude dans le choix des moyens à mettre en œuvre – d’avoir tenté une approche différente de celle, plus encadrante, qui avait déjà été, en vain, tentée par son prédécesseur. On rappellera d’ailleurs que dans le cadre d’une curatelle d’accompagnement, la tâche du curateur consiste essentiellement à fournir une assistance par le biais d’un soutien et d’impulsions et non à s’investir à la place de l’enfant et de ses parents. Le recourant sous-entend que des mesures strictes auraient encore dû être prises à son encontre. Or, il ressort du dossier que la curatrice avait, comme recommandé par le Dr I.________ en cas d’échec du placement au foyer [eee], inscritA.________ sur liste d’attente pour l’établissement fermée [ggg]en mai 2021 en tout cas.

On ne saurait imputer à l’intimée une absence de contact avec A.________, puisqu’il ressort du dossier qu’elle l’a régulièrement convoqué pour des entretiens. On observe par exemple, s’agissant de la période postérieure à juin 2021, mise en cause par le recourant dans ses déterminations finales, que, depuis, l’intéressée a – en vain – convoqué A.________ au moins quatre fois (11.11.2021, 19.01.2022, 09.02.2022, 09.05.2022), mais que celui-ci n’est venu à ses rendez-vous qu’à deux reprises (03.12.2021 et 24.03.2022). Une convocation pour le 23 mai 2022 lui a également été adressée, mais on ignore la suite qu’il lui a donnée. On ajoutera qu’en plus des convocations écrites, on peut aisément imaginer que la curatrice a également dû tenter de le contacter par téléphone, ce qui ne ressort pas forcément du dossier. Quoi qu’il en soit, au vu de toutes les démarches entreprises, de l’appui apporté à la mère dans la prise en charge éducative de son fils, tout en étant disponible en cas de besoin, on ne saurait reprocher à l’intimée de ne pas avoir essayé de fournir au recourant et à sa mère l’accompagnement idoine, et en conclure qu’elle ne dispose pas des qualités relationnelles requises pour exercer son mandat. Rien ne permet d’ailleurs d’en douter, d’autant plus qu’elle a eu de multiples contacts avec la mère de A.________. Dans le même ordre d’idée, le recourant semble faire grief à la curatrice de ne pas avoir construit une relation de confiance avec lui. Cette critique tombe à faux. Outre le fait que A.________ ne se rendait pas aux entretiens compromettait la création d’un tel lien, il apparaît que l’état de faiblesse du recourant y a fait obstacle (s’agissant des diagnostics posés par le Dr I.________).

On ne saurait reprocher à la curatrice d’avoir, comme l’ont d’ailleurs fait les autorités judiciaires, adressé les convocations de A.________ à son domicile officiel, même s’il vivait chez son amie, ce d’autant plus qu’il ressort du dossier qu’il passe plusieurs fois par semaine chez sa mère. Enfin, s’agissant du dépôt d’une demande de mesures fournies par l’AI, à supposer que cette tâche entre dans le cadre du mandat de la curatrice, il n’apparaît pas qu’elle ait renoncé «à mettre sur pied» une telle mesure, mais seulement qu’elle estimait qu’une telle démarche était encore prématurée. Cela ne signifie aucunement qu’elle a exclu de déposer une telle demande.

Au vu de tous ces éléments, le bien-être de A.________ n’a pas été mis en danger en raison de manquements ou d’une violation du devoir de diligence de la curatrice, étant rappelé qu’elle n’a repris le mandat que fin mai 2020, de sorte que la période antérieure n’entre quoi qu’il en soit pas en considération.En définitive, on ne discerneaucune cause d'inaptitude niaucun élément objectif justifiant de relever l’intimée de son mandat.

g)Enfin, quoi qu’en dise le mandataire du recourant, on ne constate pas de conflits ou de perturbation irrémédiable de la relation entre A.________ et sa curatrice ou entre celle-ci et la mère de l’intéressé. Du point de vue de la relation de la curatrice avec le mandataire du recourant, on ne voit pas en quoi d’éventuels problèmes seraient insurmontables, et constitueraient un juste motif s’opposant au maintien de son mandat, l’intimée ayant préféré ne pas donner suite aux – fréquentes – interpellations et multiples reproches du mandataire et passer par l’APEA pour y répondre. Il n’apparaît par ailleurs pas que le bien-être de l’adolescent aurait subi des conséquences néfastes en raison de ce procédé.

5.Le recourant semble également critiquer le travail du précédant curateur, en particulier au sujet d’une rupture dans sa scolarisation en 2018. Or d’éventuels manquements de la part de celui-ci, lesquels ne sont en tout cas pas manifestes, n’ont pas à être examinés dans le cadre de cette procédure, qui porte uniquement sur le maintien ou non de la curatrice actuelle dans ses fonctions.

6.La production du dossier du recourant auprès de l’école obligatoire n’est pas nécessaire pour statuer, dès lors que le dossier de la cause comporte déjà suffisamment d’informations au sujet de sa scolarité (rapport d’enquête sociale du 19.03.2019 ; rapport CRIC du 21.03.2018), question qui n’est au demeurant soulevée que de manière indirecte. Le dossier comporte également passablement d’informations sur la thérapie mère-enfant finalement ordonnée par l’APEA, de sorte que l’audition de H.________ n’est pas nécessaire. Enfin, il n’y a pas lieu de requérir le fichet de communication auprès de la police neuchâteloise concernant l’évènement survenu la nuit du 19 au 20 juin 2022 comme sollicité, dès lors qu’il n’est ni utile ni nécessaire de démontrer l’existence de cet événement, à mesure que le dossier montre déjà que A.________ a commis de multiples actes délictueux.

7.Il ne peut être donné droit à la requête du recourant tendant à ce que Me D.________ soit désigné comme tuteur, cette décision étant de la compétence de l’autorité de de première instance, qui devrait d’ailleurs d’abord lever la curatelle pour la remplacer par une tutelle. On relèvera tout de même que dans son recours, l’intéressé ne conteste pas le maintien de la curatelle.

8.Mal fondé, le recours doit être rejeté. Les frais de la présente procédure, arrêtés à 800 francs, sont mis à la charge du recourant,mais supportés provisoirement par l’État en raison de l’assistance judiciaire, qu’il demande implicitement et qui lui est octroyéepour la présente procédure. En effet, A.________ et sa mère dépendant tous les deux de l’aide sociale, la condition d’indigence est remplie. Par ailleurs, la cause n’apparaissait pas dénuée de chance de succès.

Me D.________produit un relevé faisant état de 5'271.95 francs d’honoraires, frais et TVA compris, pour 14 heures et 50 minutes d’activité consacrée au mandat, facturées au tarif horaire de 300 francs à l’heure. Vu l’assistance judiciaire octroyée, le tarif horaire de 180 francs à l’heure doit être appliqué (art. 22 al. 1 let. aLAJ). Le mandataire facture la rédaction de huit communications spontanément adressées à la CMPEA pour un total de 3 heures de travail. Ces correspondances n’étant pour la plupart pas nécessaires pour la défense des droits du recourant, l’activité fournie à ce titre ne peut être totalement indemnisée. Au vu de leur contenu, il se justifie de ne retenir qu’une heure indemnisable et de retrancher 2 heures du mémoire présenté, ce qui donne au final 12 heures et 50 minutes. Pour le surplus, l’activité alléguée paraît raisonnable compte tenu de la nature, l'importance et la difficulté de la cause, de sorte que le mémoire peut pour le reste être avalisé.L’indemnité d’avocat d’office due àMe D.________est ainsi fixée à 2'611.55 francs, tout compris (honoraires : 2'309.40 francs ; frais et débours : 115.45 francs [5%]; TVA : 186.70 francs [7.7%]).

Par ces motifs,la Cour des mesures de protectionde l'enfant et de l'adulte

1.Rejette le recours.

2.Arrête les frais de la procédure à 800 francs et les met à la charge du recourant, sous réserve des règlesapplicables en matière d’assistance judiciaire.

3.Accorde l’assistance judiciaire àA.________et désigne Me D.________ en qualité d’avocat d’office.

4.Fixe l’indemnité d’avocat d’office deMe D.________à 2'611.55francs, frais, débours et TVA compris.

Neuchâtel, le 19 juillet 2022

E. 4 a) Au préalable, il convient de rappeler que le litige ne porte que sur le maintien ou non de F.________ dans sa fonction de curatrice, dans le cadre d’un mandat de curatelle d’assistance éducative (art. 308 CC ), et non sur la qualité du travail exécuté par l’ancien curateur. b) Par son argumentation, le recourant invoque tant les motifs de libération au sens de l’article 423 al. 1 ch. 1 CC (inaptitude, inimitié) que les justes motifs prévus par l’article 423 al. 1 ch. 2 CC (relation irrémédiablement perturbée, perte de confiance). c) L’intimée étant assistante sociale au sein de l’OPE depuis plusieurs années, elle dispose des compétences professionnelles indispensables à l’accomplissement de son mandat. Elle ne prétend pas ne pas avoir le temps nécessaire pour la bonne exécution de sa mission. L’examen du dossier ne permet par ailleurs pas d’affirmer qu’elle ne posséderait pas des aptitudes et qualités nécessaires à l’exercice de son mandat, comme cela résulte des éléments constatés ci-après. d) Du point de vue du parcours du recourant, on doit relever les faits suivants : après la fin de son cursus à l’école publique en juillet 2017 dans le cadre duquel il a fait l’objet de multiples suivis, A.________ a été placé au Centre [aaa] jusqu’en septembre 2018 – d’où il a été retiré par sa mère – puis à la fondation [bbb] du 24 avril au 12 juillet 2019, du 18 août 2019 à une date (effective) indéterminée au centre [ccc], à l’établissement fermée [fff] du 7 novembre 2020 au 8 janvier 2021, puis du 12 janvier au 13 janvier 2021, au foyer [eee] du 13 janvier au 30 septembre 2021. Dans ces institutions, une forme de scolarité adaptée à ses difficultés lui a été fournie, de même que certains ateliers ou des stages professionnels (rapport d’observation de la fondation [bbb] du 16.07.2019 ; rapport de détention). En octobre 2018, l’école obligatoire a refusé de réintégrer A.________, mais en décembre 2018 et, vraisemblablement sur l’initiative de son mandataire, en mars 2019, des tentatives de réintégration ont encore eu lieu, en vain, l’adolescent ne se rendant pratiquement pas à l’école et adoptant un comportement problématique. En janvier 2019, C.________ a inscrit A.________ sur liste d’attente pour le centre [ccc], en mai 2020, F.________ a préréservé une place au foyer [eee] et, en mai 2021, A.________ était inscrit sur liste d’attente pour l’établissement fermé [ggg] . Effectivement, hormis quelques vaines tentatives en décembre 2018 et mars 2019, A.________ n’a plus suivi de scolarité à l’école obligatoire « ordinaire » depuis la fin de l’année scolaire 2017. Force est toutefois d’admettre qu’au vu notamment de ses difficultés à respecter les règles et ses problèmes comportementaux, cela n’était plus possible. À ces obstacles se sont encore ajoutées des complications liées à la situation sanitaire au printemps 2020 (période pendant laquelle il n’a pas pu réintégrer le centre [ccc] ni aller au centre [ddd]), une hospitalisation en milieu psychiatrique pendant environ cinq semaines, plusieurs placements de recadrage au centre [ddd] et une détention préventive, périodes pendant lesquelles une scolarisation « classique » n’était pas possible. Dans ce contexte, tous les intervenants, excepté le mandataire du recourant, étaient d’accord sur le fait qu’une reprise de scolarité dans le cursus « ordinaire » était exclue. Tel était le cas du responsable CRIC, qui considérait qu’une rescolarisation dans le circuit ordinaire s’avérerait néfaste pour A.________  ; du directeur de l’école publique, selon lequel il n’était pas possible que A.________ réintègre l’école publique, même dans une classe à petit effectif ; des auteurs du rapport d’observation de la fondation [bbb] du 16 juillet 2019, d’après lesquels une intégration dans un cursus scolaire traditionnel serait complexe, A.________ n’étant pas prêt pour un retour dans une école traditionnelle, car cela l’aurait mis en échec et n’aurait fait que renforcer son manque de confiance en lui. Dans ces circonstances, on ne saurait reprocher aux curateurs, et plus particulièrement à la curatrice ici visée, d’avoir été à l’origine d’une déscolarisation totale de A.________ depuis 2018, en particulier dans le cursus ordinaire, comme celui-ci semble le faire dans la partie « en faits » du recours. e) L’examen des dossiers du recourant, notamment de celui de l’OPE, permet de comprendre l’ampleur du travail qui a été réalisé par les curateurs successifs. On relèvera en particulier les éléments suivants : Dès le départ, le placement au centre [ccc] (où A.________ était inscrit sur liste d’attente depuis janvier 2019), prononcé le 16 juillet 2019, mais qui a effectivement débuté le 18 août 2019, a été difficile, A.________ ayant été renvoyé chez lui à de multiples reprises. Une prise en charge spécifique avait été organisée en janvier 2020 par le centre [ccc] avec le curateur, mais n’a pas pu être mise en place, ce foyer refusant finalement de le reprendre, sans traitement médical initié préalablement par A.________, en raison de son comportement. Pendant l’hospitalisation de l’intéressé au CNP, le curateur – qui avait proposé cette mesure – a interpellé le centre [ddd], mais un placement n’y était pas possible au vu de la situation sanitaire. Pour les mêmes raisons, un retour au centre [ccc] n’était plus possible. Contrairement à ce que pourrait laisser penser le rapport informatif du 26 mai 2020 de la curatrice, un suivi éducatif tel qu’ordonné le 15 avril 2020 avait été mis en place par le précédent curateur avec le CNP et le centre [ccc] (entretiens avec CNP, traitement dont médicamenteux, contacts téléphoniques du centre [ccc]), mais n’a ensuite pas pu être concrétisé, faute de coopération de A.________ et de sa mère. Un suivi ambulatoire intensif n’était pas possible en raison de la pandémie de Covid-19 et un placement au centre [ddd] n’était quant à lui pas envisageable, faute de place. La curatrice avait fixé des rencontres les 12 et 19 mai 2020 avec A.________ et sa mère, dont une fois avec le directeur du centre [ccc], également chargé d’assurer le suivi socio-éducatif, mais les précités ne s’y sont pas rendus. L’intimée a informé l’APEA de l’échec des mesures. Le 6 mai 2020, la curatrice avait spontanément pris contact avec le foyer [eee] pour inscrire A.________ sur liste d’attente. Dès juillet 2020, elle a entamé des démarches en vue de l’organisation d’un suivi ambulatoire décentralisé par des éducateurs du foyer [eee] afin de préparer un éventuel placement dans ce foyer, processus pour lequel elle a obtenu l’aval de sa hiérarchie le 29 septembre

2020. Le suivi a été mis en place dès le début du mois d’octobre 2020 et a commencé au début du mois de novembre 2020 et s’est ensuite poursuivi, une fois A.________ entré au foyer [eee], surtout avec sa mère, dans le but de préparer les retours de l’intéressé chez sa mère les week-ends. Cet encadrement a eu lieu avec H.________. Dans ce contexte, la curatrice a régulièrement eu des contacts avec la mère de A.________. Début décembre 2020, elle s’est rendue avec cette dernière au foyer [eee] pour y effectuer une visite avec A.________, qui se trouvait en détention préventive. Dans ces circonstances, on ne saurait reprocher à la curatrice de n’avoir mis en place aucune mesure pour « établir un semblant de dialogue commun » entre A.________ et sa mère. D’ailleurs, on relèvera qu’en mai 2021, une telle thérapie a été considérée par le Dr I.________ comme utile, mais secondaire aux autres mesures. Lorsque l’APEA a ordonné le 20 novembre 2021 un suivi thérapeutique mère-enfant, la curatrice a coordonné, avec le CNP, sa mise en place. Dans cette perspective notamment, elle a régulièrement convoqué, depuis novembre 2021, A.________ et sa mère, lesquels ne se rendaient pas systématiquement aux entretiens. Elle a également téléphoné au moins à deux reprises à la mère de A.________ afin qu’elle contacte le CNP en vue de la mise en œuvre de ladite thérapie. On ne saurait dès lors imputer à l’intimée le fait que la thérapie mère-enfant ne soit toujours pas suivie. La curatrice a par ailleurs entamé des démarches afin de prévoir la suite du placement pénal, notamment en déposant, le 24 juin 2021, une demande de placement en famille d’accueil par le biais de Caritas, après avoir envisagé un « stagenature » et un placement dans une famille d’agriculteurs. Parallèlement, elle a inscrit A.________ sur liste d’attente pour l’établissement fermé [ggg]. Pour ce faire, elle a eu plusieurs contacts avec le juge pénal. Au vu de ces éléments, on ne peut conclure, comme le fait le recourant, qu’en date du recours « strictement rien » n’avait été entrepris. On observe par ailleurs que la curatrice est régulièrement en relation avec la mère ainsi que l’ensemble des professionnels qui encadrent cette famille (APEA, foyers, éducateurs, thérapeutes, juge des mineurs, etc.). On ne constate donc aucune difficulté de l’intimée à coopérer avec d’autres instances, comme le soutient le recourant.

f)  La situation de A.________ est lourde et complexe, celui-ci ayant été placé dans de nombreux établissements, ayant été interpellé par la police à de multiples reprises en raison de divers types d’infractions (brigandage, vols, menaces, voies de fait, infractions LStup, etc.) et entretenant une relation très conflictuelle avec sa mère. A.________ a en outre été placé en détention préventive et fait l’objet d’un placement pénal. Dans ce cadre, il a, entre le 1er février et le 8 juin 2021, fait l’objet de cinq séjours de « recadrage » dans les institutions fermées [ggg] et [fff]. L’investissement de A.________ dans l’exécution des mesures et thérapies prononcées a été très faible, voire nul, et la coopération de sa mère n’a pas toujours été optimale. Cette situation délicate a en outre été compliquée par la pandémie de Covid-19, qui a accentué le manque de disponibilité dans les institutions. Dans ce contexte, il apparaît que les curateurs ont procédé au mieux, en proposant toutes sortes de mesures et en fournissant, dans la mesure du possible, à A.________ et à sa mère, l’accompagnement nécessaire du point de vue socio-éducatif. La critique selon laquelle la curatrice ne serait pas assez ferme avec A.________ appelle les remarques suivantes. Dans ses observations sur le recours, l’intimée explique que le changement de curateur intervenu en mai 2020 a marqué une rupture dans le mode d’accompagnement, moins directif que le précédent, dans la mesure où toute action ou réaction perpétuelle sans mobilisation minimale de A.________ et de sa mère était vouée à l’échec. On ne saurait blâmer la curatrice – qui dispose d’une grande latitude dans le choix des moyens à mettre en œuvre – d’avoir tenté une approche différente de celle, plus encadrante, qui avait déjà été, en vain, tentée par son prédécesseur. On rappellera d’ailleurs que dans le cadre d’une curatelle d’accompagnement, la tâche du curateur consiste essentiellement à fournir une assistance par le biais d’un soutien et d’impulsions et non à s’investir à la place de l’enfant et de ses parents. Le recourant sous-entend que des mesures strictes auraient encore dû être prises à son encontre. Or, il ressort du dossier que la curatrice avait, comme recommandé par le Dr I.________ en cas d’échec du placement au foyer [eee], inscrit A.________ sur liste d’attente pour l’établissement fermée [ggg] en mai 2021 en tout cas. On ne saurait imputer à l’intimée une absence de contact avec A.________, puisqu’il ressort du dossier qu’elle l’a régulièrement convoqué pour des entretiens. On observe par exemple, s’agissant de la période postérieure à juin 2021, mise en cause par le recourant dans ses déterminations finales, que, depuis, l’intéressée a – en vain – convoqué A.________ au moins quatre fois (11.11.2021, 19.01.2022, 09.02.2022, 09.05.2022), mais que celui-ci n’est venu à ses rendez-vous qu’à deux reprises (03.12.2021 et 24.03.2022). Une convocation pour le 23 mai 2022 lui a également été adressée, mais on ignore la suite qu’il lui a donnée. On ajoutera qu’en plus des convocations écrites, on peut aisément imaginer que la curatrice a également dû tenter de le contacter par téléphone, ce qui ne ressort pas forcément du dossier. Quoi qu’il en soit, au vu de toutes les démarches entreprises, de l’appui apporté à la mère dans la prise en charge éducative de son fils, tout en étant disponible en cas de besoin, on ne saurait reprocher à l’intimée de ne pas avoir essayé de fournir au recourant et à sa mère l’accompagnement idoine, et en conclure qu’elle ne dispose pas des qualités relationnelles requises pour exercer son mandat. Rien ne permet d’ailleurs d’en douter, d’autant plus qu’elle a eu de multiples contacts avec la mère de A.________. Dans le même ordre d’idée, le recourant semble faire grief à la curatrice de ne pas avoir construit une relation de confiance avec lui. Cette critique tombe à faux. Outre le fait que A.________ ne se rendait pas aux entretiens compromettait la création d’un tel lien, il apparaît que l’état de faiblesse du recourant y a fait obstacle (s’agissant des diagnostics posés par le Dr I.________). On ne saurait reprocher à la curatrice d’avoir, comme l’ont d’ailleurs fait les autorités judiciaires, adressé les convocations de A.________ à son domicile officiel, même s’il vivait chez son amie, ce d’autant plus qu’il ressort du dossier qu’il passe plusieurs fois par semaine chez sa mère. Enfin, s’agissant du dépôt d’une demande de mesures fournies par l’AI, à supposer que cette tâche entre dans le cadre du mandat de la curatrice, il n’apparaît pas qu’elle ait renoncé « à mettre sur pied » une telle mesure, mais seulement qu’elle estimait qu’une telle démarche était encore prématurée. Cela ne signifie aucunement qu’elle a exclu de déposer une telle demande. Au vu de tous ces éléments, le bien-être de A.________ n’a pas été mis en danger en raison de manquements ou d’une violation du devoir de diligence de la curatrice, étant rappelé qu’elle n’a repris le mandat que fin mai 2020, de sorte que la période antérieure n’entre quoi qu’il en soit pas en considération. En définitive, on ne discerne aucune cause d'inaptitude ni aucun élément objectif justifiant de relever l’intimée de son mandat. g) Enfin, quoi qu’en dise le mandataire du recourant, on ne constate pas de conflits ou de perturbation irrémédiable de la relation entre A.________ et sa curatrice ou entre celle-ci et la mère de l’intéressé. Du point de vue de la relation de la curatrice avec le mandataire du recourant, on ne voit pas en quoi d’éventuels problèmes seraient insurmontables, et constitueraient un juste motif s’opposant au maintien de son mandat, l’intimée ayant préféré ne pas donner suite aux – fréquentes – interpellations et multiples reproches du mandataire et passer par l’APEA pour y répondre. Il n’apparaît par ailleurs pas que le bien-être de l’adolescent aurait subi des conséquences néfastes en raison de ce procédé.

E. 5 Le recourant semble également critiquer le travail du précédant curateur, en particulier au sujet d’une rupture dans sa scolarisation en 2018. Or d’éventuels manquements de la part de celui-ci, lesquels ne sont en tout cas pas manifestes, n’ont pas à être examinés dans le cadre de cette procédure, qui porte uniquement sur le maintien ou non de la curatrice actuelle dans ses fonctions.

E. 6 La production du dossier du recourant auprès de l’école obligatoire n’est pas nécessaire pour statuer, dès lors que le dossier de la cause comporte déjà suffisamment d’informations au sujet de sa scolarité (rapport d’enquête sociale du 19.03.2019 ; rapport CRIC du 21.03.2018), question qui n’est au demeurant soulevée que de manière indirecte. Le dossier comporte également passablement d’informations sur la thérapie mère-enfant finalement ordonnée par l’APEA, de sorte que l’audition de H.________ n’est pas nécessaire. Enfin, il n’y a pas lieu de requérir le fichet de communication auprès de la police neuchâteloise concernant l’évènement survenu la nuit du 19 au 20 juin 2022 comme sollicité, dès lors qu’il n’est ni utile ni nécessaire de démontrer l’existence de cet événement, à mesure que le dossier montre déjà que A.________ a commis de multiples actes délictueux.

E. 7 Il ne peut être donné droit à la requête du recourant tendant à ce que Me D.________ soit désigné comme tuteur, cette décision étant de la compétence de l’autorité de de première instance, qui devrait d’ailleurs d’abord lever la curatelle pour la remplacer par une tutelle. On relèvera tout de même que dans son recours, l’intéressé ne conteste pas le maintien de la curatelle.

E. 8 Mal fondé, le recours doit être rejeté. Les frais de la présente procédure, arrêtés à 800 francs, sont mis à la charge du recourant, mais supportés provisoirement par l’État en raison de l’assistance judiciaire, qu’il demande implicitement et qui lui est octroyée pour la présente procédure. En effet, A.________ et sa mère dépendant tous les deux de l’aide sociale, la condition d’indigence est remplie. Par ailleurs, la cause n’apparaissait pas dénuée de chance de succès. Me D.________ produit un relevé faisant état de 5'271.95 francs d’honoraires, frais et TVA compris, pour 14 heures et 50 minutes d’activité consacrée au mandat, facturées au tarif horaire de 300 francs à l’heure. Vu l’assistance judiciaire octroyée, le tarif horaire de 180 francs à l’heure doit être appliqué (art. 22 al. 1 let. a LAJ ). Le mandataire facture la rédaction de huit communications spontanément adressées à la CMPEA pour un total de 3 heures de travail. Ces correspondances n’étant pour la plupart pas nécessaires pour la défense des droits du recourant, l’activité fournie à ce titre ne peut être totalement indemnisée. Au vu de leur contenu, il se justifie de ne retenir qu’une heure indemnisable et de retrancher 2 heures du mémoire présenté, ce qui donne au final 12 heures et 50 minutes. Pour le surplus, l’activité alléguée paraît raisonnable compte tenu de la nature, l'importance et la difficulté de la cause, de sorte que le mémoire peut pour le reste être avalisé. L’indemnité d’avocat d’office due à Me D.________ est ainsi fixée à 2'611.55 francs, tout compris (honoraires : 2'309.40 francs ; frais et débours : 115.45 francs [5%]; TVA : 186.70 francs [7.7%]).