Erwägungen (2 Absätze)
E. 2 D'une façon générale, tout conducteur doit pouvoir compter que les autres se conformeront aux regles de la circulation (art. 26 LCR; A TF 98 IV 279; 97 IV 244; de Werra, <<Du principe de la confiance dans le droit de la circulation routiere, selon la jurisprudence du Tribunal fédéral>>, Revue valaisanne de jurisprudence, 1970, 2, p. 216; Bussy e t Rusconi, CSCR annoté, N. 4.1 ad art. 26 LCR). Ce <<principe de confiance>> ne peut cependant être invoqué lorsque, comme le di t l'article 26, 2e al. de la LCR, il apparaít qu'un usager de la route va se comporter de maniere incorrecte; c'est le cas notamment lorsque, mani- festement, un conducteur va entreprendre une man~vre interdite ou, lors- qu'en raison des circonstances du trafic ou de l'attitude insolite d'un autre usager, il faut s'attendre à une telle éventualité (ATF 97 IV 244; 98 IV 273). Se prévalant du principe de confiance, le défenseur affirme que la colli- sion est d ue à la faute exclusive de D., faute à laquelle W., eu égard aux cir- constances, ne pouvait s'attendre. Le tribunal de division estime au contraire que la vitesse particulierement lente des véhicules de D. et de B. aurait du alerter l'accusé et l'inciter à une plus grande prudence. W. a entrepris son dépassement sur un tronçon rectiligne à bonne visi- bilité alors qu'aucun véhicule ne venait en sens inverse. Le tribunal de divi- sion admet en outre que l'accusé n'a vraisemblablement pas pu apercevoir assez tôt les clignoteurs de rautomobile de D. qui lui était masquée, du moins partiellement, p ar celle de B. On ne peut don e retenir à la charge du recourant aucune violation de l'article 35 LCR. Quant à D., il a obliqué à gauche pour s'engager sur un chemin vicinal débouchant à angle droit sur la route principale. Selon l'article 34, 3e al. de la LCR, le conducteur qui entreprend une telle man~uvre doit avoir égard aux usagers de la route qui viennent en sens inverse ainsi qu'aux véhicules qui le suivent. Celui qui oblique à gauche pour quitter le trafic fluide d'une artere principale et s'engage dans une voie latérale doit observer une pru- dence toute particuliere. En l'occurrence, D. devait prêter attention non seu- lement au véhicule de B. qui le suivait immédiatement, mais aussi à celui de W. qui avait entrepris une man~uvre de dépassement (ATF 91 IV 205). 11 devait même envisager l'éventualité- qui s'est réalisée en l'espece- ou l'un des véhicules le suivant ne verrait pas à temps ses clignoteurs (A TF 97 IV 220; 91 IV 10, 20, 205; 93 11 495; 100 IV 186).
Nr.ll7,118 204 Reste à examiner si l'accusé aurait du s'apercevoir du comportement incorrect de D. ou si, eu égard aux circonstances, il aurait au moins du s'y attendre. 11 est admis que W. n'a vraisemblablement pas pu voir à temps que D. avait actionné ses indicateurs. Parce que les véhicules qui le précédaient roulaient lentement, W. devait-il cependant, comme l'estiment les premiers juges, s'attendre à la manreuvre fautive de D? C'est là une question de droit à laquelle il faut répondre par la négative. Une allure réduite n'est en effet pas, en soi, le signe prémonitoire d'une faute de conduite. Admettre le con- traire constituerait un e entrave inadrnissible à la fluidité du trafic (A TF l O l IV 81).
E. 3 Die Frage, ob U em HD B. von vornherein lãnger als sechs Monate in Südafrika b lei ben wollte, kann offenbleiben. Für die Zeit nach Ablauf di e- ser Frist benõtigte er jedenfalls Auslandurlaub. Einen solchen hat er unbe-
Volltext (verifizierbarer Originaltext)
203 Nr. 117 s'apprêtait à tourner à gauche pour s'engager dans un chemin vicinal perpendi- culaire à la ro u te principale. Cette mancevre le surprit e t, malgré un freinage énergique, l'avant de sa voiture heurta violemment l'angle gauche arriere de celle de D. L 'accident ne provoqua pas de lésions corporelles, mais des dégats matériels importants aux deux véhicules. Extrait des motifs:
2. - D'une façon générale, tout conducteur doit pouvoir compter que les autres se conformeront aux regles de la circulation (art. 26 LCR; A TF 98 IV 279; 97 IV 244; de Werra, >, Revue valaisanne de jurisprudence, 1970, 2, p. 216; Bussy e t Rusconi, CSCR annoté, N. 4.1 ad art. 26 LCR). Ce > ne peut cependant être invoqué lorsque, comme le di t l'article 26, 2e al. de la LCR, il apparaít qu'un usager de la route va se comporter de maniere incorrecte; c'est le cas notamment lorsque, mani- festement, un conducteur va entreprendre une man~vre interdite ou, lors- qu'en raison des circonstances du trafic ou de l'attitude insolite d'un autre usager, il faut s'attendre à une telle éventualité (ATF 97 IV 244; 98 IV 273). Se prévalant du principe de confiance, le défenseur affirme que la colli- sion est d ue à la faute exclusive de D., faute à laquelle W., eu égard aux cir- constances, ne pouvait s'attendre. Le tribunal de division estime au contraire que la vitesse particulierement lente des véhicules de D. et de B. aurait du alerter l'accusé et l'inciter à une plus grande prudence. W. a entrepris son dépassement sur un tronçon rectiligne à bonne visi- bilité alors qu'aucun véhicule ne venait en sens inverse. Le tribunal de divi- sion admet en outre que l'accusé n'a vraisemblablement pas pu apercevoir assez tôt les clignoteurs de rautomobile de D. qui lui était masquée, du moins partiellement, p ar celle de B. On ne peut don e retenir à la charge du recourant aucune violation de l'article 35 LCR. Quant à D., il a obliqué à gauche pour s'engager sur un chemin vicinal débouchant à angle droit sur la route principale. Selon l'article 34, 3e al. de la LCR, le conducteur qui entreprend une telle man~uvre doit avoir égard aux usagers de la route qui viennent en sens inverse ainsi qu'aux véhicules qui le suivent. Celui qui oblique à gauche pour quitter le trafic fluide d'une artere principale et s'engage dans une voie latérale doit observer une pru- dence toute particuliere. En l'occurrence, D. devait prêter attention non seu- lement au véhicule de B. qui le suivait immédiatement, mais aussi à celui de W. qui avait entrepris une man~uvre de dépassement (ATF 91 IV 205). 11 devait même envisager l'éventualité- qui s'est réalisée en l'espece- ou l'un des véhicules le suivant ne verrait pas à temps ses clignoteurs (A TF 97 IV 220; 91 IV 10, 20, 205; 93 11 495; 100 IV 186).
Nr.ll7,118 204 Reste à examiner si l'accusé aurait du s'apercevoir du comportement incorrect de D. ou si, eu égard aux circonstances, il aurait au moins du s'y attendre. 11 est admis que W. n'a vraisemblablement pas pu voir à temps que D. avait actionné ses indicateurs. Parce que les véhicules qui le précédaient roulaient lentement, W. devait-il cependant, comme l'estiment les premiers juges, s'attendre à la manreuvre fautive de D? C'est là une question de droit à laquelle il faut répondre par la négative. Une allure réduite n'est en effet pas, en soi, le signe prémonitoire d'une faute de conduite. Admettre le con- traire constituerait un e entrave inadrnissible à la fluidité du trafic (A TF l O l IV 81). 3.- L'accusé n'ayant point commis de faute, les premiers juges ont à tort retenu la violation des regles de la circulation (art. 90 LCR) et l'abus et dilapi- dation du matériel (art. 73 CPM). Le ur jugement doit don e être mis à néant. (3 février 1977, W. e. TD l) 118. Vorsãtzliehe Niehtbefolgung von Dienstvorsehriften (Art. 72 MStG); vor- sãtzliehe Dienstversãumnis (Art. 81 Ziff. l Abs. 2 MStG). Auslandsurlaub: Willkürliehe Annahme des Saehriehters, das Gesueh sei bewilligt; Voraussetzungen der vorsãtzliehen Niehtbefolgung von Dienstvorsehrif- ten und der vorsãtzliehen Dienstversãumnis im FaHe, dass eine Bewilli- gung nicht erteilt worden ist. lnobservation de preseriptions de serviee (art. 72 CPM); insoumission intentionnelle (art. 81, eh. l, al. 2 CPM). Congé pour l'étranger: Le tribunal a admis arbitrairement que le eongé était aeeordé; Conditions d'applieation de l'inobservation de preseriptions de serviee et de l'insoumission intentionnelle quand le eongé n'a pas été aeeordé. Inosservanza di preserizioni di servizio (art. 72 CPM); omissione inten- zionale del servizio (art. 81 n. l epv. 2 CPM). Congedo per l'estero: Arbitraria eonelusione del tribunale ebe il eongedo sarebbe stato eon- eesso; Presupposti per l'inosservanza intenzionale di preserizioni di servizio e dell'omissione intenzionale del servizio quando il eongedo no n e stato eon- eesso. Aus den Erwãgungen: 3.- Die Frage, ob U em HD B. von vornherein lãnger als sechs Monate in Südafrika b lei ben wollte, kann offenbleiben. Für die Zeit nach Ablauf di e- ser Frist benõtigte er jedenfalls Auslandurlaub. Einen solchen hat er unbe-