MKGE 9 Nr. 117 , MKGE 9 Nr. 117 — W. e. TD l - Mkg (1977)
203 Nr. 117 s'apprêtait à tourner à gauche pour s'engager dans un chemin vicinal perpendi- culaire à la ro u te principale. Cette mancevre le surprit e t, malgré un freinage énergique, l'avant de sa voiture heurta violemment l'angle gauche arriere de celle de D. L 'accident ne provoqua pas de lésions corporelles, mais des dégats matériels importants aux deux véhicules. Extrait des motifs: 2. - D'une façon générale, tout conducteur doit pouvoir compter que les autres se conformeront aux regles de la circulation ( art. 26 LCR; A TF 98 IV 279; 97 IV 244; de Werra, <<Du principe de la confiance dans le droit de la circulation routiere, selon la jurisprudence du Tribunal fédéral>>, Revue valaisanne de jurisprudence, 1970, 2, p. 216; Bussy e t Rusconi, CSCR annoté, N. 4.1 ad art. 26 LCR). Ce <<principe de confiance>> ne peut cependant être invoqué lorsque, comme le di t l'article 26, 2e al. de la LCR, il apparaít qu'un usager de la route va se comporter de maniere incorrecte; c'est le cas notamment lorsque, mani- festement, un conducteur va entreprendre une man~vre interdite ou, lors- qu'en raison des circonstances du trafic ou de l'attitude insolite d'un autre usager, il faut s'attendre à une telle éventualité (ATF 97 IV 244; 98 IV 273). Se prévalant du principe de confiance, le défenseur affirme que la colli- sion est d ue à la faute exclusive de D., faute à laquelle W., eu égard aux cir- constances, ne pouvait s'attendre. Le tribunal de division estime au contraire que la vitesse particulierement lente des véhicules de D. et de B. aurait du alerter l'accusé et l'inciter à une plus grande prudence. W. a entrepris son dépassement sur un tronçon rectiligne à bonne visi- bilité alors qu'aucun véhicule ne venait en sens inverse. Le tribunal de divi- sion admet en outre que l'accusé n'a vraisemblablement pas pu apercevoir assez tôt les clignoteurs de rautomobile de D. qui lui était masquée, du moins partiellement, p ar celle de B. On ne peut don e retenir à la charge du reco