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39.2014.12

Negato assegno di formazione per la figlia che ha conseguito un Bachelor e ha svolto uno stage non retribuito di 6 mesi all'estero.Il periodo di pratica all'estero è servito per completare nozioni teoriche acquisite durante gli studi,oltre a migliorare le conosc. linguist. Ric.accolto.Dt all'assegno

Ticino · 2013-11-27 · Italiano TI
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Negato assegno di formazione per la figlia che ha conseguito un Bachelor e ha svolto uno stage non retribuito di 6 mesi all'estero.Il periodo di pratica all'estero è servito per completare nozioni teoriche acquisite durante gli studi,oltre a migliorare le conosc. linguist. Ric.accolto.Dt all'assegno

Erwägungen (7 Absätze)

E. 1 Un figlio è ritenuto in formazione se segue un ciclo di formazione regolare e riconosciuto giuridicamente o perlomeno di fatto e, sistematicamente e per la maggior parte del suo tempo, si prepara a un diploma professionale o acquisisce una formazione generale che funge da base per diverse professioni.

E. 1.2 Bei dem unbezahlten Praktikum des Sohnes der Beschwerdeführer in

einer Filmproduktionsfirma handelt es sich um die Vorbereitung auf eine

filmschaffende Tätigkeit (Drehbuch und Regie) ohne Berufsabschluss. Auch wenn

das Praktikum wertvolle Branchenkenntnisse und Fertigkeiten vermittelt, die für

eine spätere Tätigkeit im Filmgeschäft unentbehrlich sind, so fehlt es dennoch

an einem systematischen, strukturierten Lehrgang, der unter Art. 25 Abs. 5 AHVG

gefasst werden könnte. Die zitierte Rechtsprechung verlangt in diesem

Zusammenhang "Schulen oder Kurse"; beide Begriffe setzen

notwendigerweise eine bestimmte Form von Lehrplan und ein Mindestmass an

schulischer Infrastruktur voraus. Das Praktikum im Rahmen der Produktion des

Spielfilms "X.________", an dem der Sohn der Beschwerdeführenden

massgeblich an der Erstellung des Drehbuchs beteiligt war, erfüllt diese

Eigenschaft nicht. Es handelt sich im Weiteren auch nicht um ein Praktikum,

welches der praktischen Umsetzung von theoretischen Kenntnissen dient, welche

zuvor im Rahmen eines Ausbildungsgangs erworben worden waren (vgl. ARV 2005 S. 207, C 311/02). Damit kann dahingestellt bleiben, wie es sich mit dem für beide Vorinstanzen

ausschlaggebenden Gesichtspunkt verhält, die (nunmehr per Ende November 2009

vorgesehene) Beendigung des "unkonventionellen Ausbildungsvorhabens"

binnen nützlicher Frist sei - offenbar wegen eines Streiks der amerikanischen

Drehbuchautoren - nicht absehbar.”

Nella

sentenza C 311/02 dell’8 luglio 2004, pubblicata in DLA 2005 pag. 207 seg.,

l’Alta Corte ha invece riconosciuto il carattere di formazione a un periodo di

pratica svolto da un’assicurata dopo la conclusione della sua formazione

universitaria, rilevando:

"

Est réputée formation au sens de l'art. 14 al. 1 let. a LACI toute

préparation à une activité lucrative future fondée sur un cycle de formation

(usuel) réglementaire, reconnu juridiquement ou, à tout le moins, de fait (

ATF 122 V 44

consid.

3c/aa; DTA 2000 no 28 p. 146 consid. 1b; SVR 1995 ALV

no 46 p. 135 consid.

3b). Cette définition correspond à celle de

la formation en tant que condition de la prolongation, au-delà de

l'accomplissement du 18ème anniversaire, du droit à la rente d'orphelin de

l'AVS, au sens de l'art. 25 al. 5 LAVS, en vigueur depuis le 1er janvier 1997

et qui reprend en substance la teneur de l'art. 25 al. 2a LAVS (arrêts non publiés

J. du 29 octobre 1996, H 211/96, et F. du 14 avril 1986, C 148/85).

3.

E. 2 Sono considerate formazione anche soluzioni di occupazione transitorie quali i semestri di motivazione e i pretirocini nonché i soggiorni alla pari e i soggiorni linguistici, a condizione che comprendano una parte d’insegnamento scolastico.

E. 3 Non sono considerati interruzioni ai sensi del capoverso 2 i seguenti periodi, a condizione che la formazione sia proseguita immediatamente dopo:

a. usuali periodi senza lezioni e vacanze per una durata massima di quattro mesi;

b. il servizio militare o civile per una durata massima di cinque mesi;

c. le interruzioni per motivi di salute o per gravidanza per una durata massima di 12 mesi." Le direttive dell’UFAS denominate “Directives concernant les rentes (DR) de l’assurance vieillesse, survivants et invalidité fédérale”, valide dal 1° gennaio 2003, prevedono quanto segue: " 3358   La formation doit durer 4 semaines au moins et tendre 1/11   systématiquement à l'acquisition de connaissances. Les connaissances acquises doivent soit déboucher sur l'obtention d'un diplôme professionnel spécifique, soit permettre l'exercice d'une activité professionnelle même sans diplôme professionnel à la clé, voire enfin - si elles n'ont pas été ciblées sur l'exercice d'une profession bien définie - servir pour l'exercice d'une multitude de professions ou valoir comme formation générale. La formation doit obéir à un plan de formation structuré reconnu de jure ou à tout le moins de facto. Par contre, peu importe qu'il s'agisse d'une formation initiale, d'une formation complémentaire ou d'une formation qui vise à une réorientation professionnelle. 3359   La préparation systématique exige que l'enfant suive la 1/11   formation avec tout l'engagement que l'on est objectivement en droit d'exiger de sa part, pour qu'il la termine dans les délais usuels. Durant la formation, l'enfant doit consacrer l'essentiel de son temps à l'accomplissement de celle-ci. Cette condition n'est réalisée que si le temps total consacré à la formation (apprentissage dans l'entreprise, enseignement scolaire, conférences, rédaction d'un travail de diplôme, étude à distance, etc.) s'élève à 20 heures au moins par semaine. 3360   Le temps effectif dévolu à la formation ne peut partiellement 1/11   être déterminé que sur la base d'indices et doit être évalué selon le critère de la vraisemblance prépondérante. Ce faisant, il importera en particulier de se fonder également sur les indications fournies par le préposé à la formation au sujet du temps moyen appelé à être consacré à la formation dans la filière suivie. Celui qui ne suit qu'un nombre limité de cours (p. ex. 4 cours le soir) alors qu'il poursuit pour l'essentiel

- voire à l'inverse pas du tout - l'exercice d'une activité lucrative durant la journée (sans caractère de formation), ne pourra que difficilement faire état d'un temps prépondérant consacré à la formation. Exemple: un apprenti échouant aux examens de fin d'apprentissage et répétant l'année tout en ne fréquentant plus qu'un nombre restreint de cours n'est plus considéré comme étant en formation s'il ne parvient pas à démontrer le temps prépondérant consacré à la formation. 3361   Un stage pratique est assimilé à une formation si, légalement 1/12 ou réglementairement, son accomplissement est une condition indispensable pour - accéder à une formation donnée ou passer un examen, ou

- obtenir un diplôme ou un certificat de fin d'apprentissage (s'agissant du revenu d'activité lucrative durant le stage pratique, v. ch. 3366ss.). 3361   Si les conditions du ch. 3361 ne sont pas remplies, un 1   stage pratique est néanmoins assimilé à une formation: 1/15   - si le stage est de fait requis pour la formation et qu'au début de celui-ci, l'intéressé ait effectivement l'intention d'accomplir la formation envisagée (ATF 139 V 209), et - si le stage dure au maximum une année dans l'entreprise concernée (arrêt du TF 9C_239/2014). 3362   II n'est pas exigé que durant son stage pratique, l'enfant 1/14   suive des cours scolaires. Toutefois, si l'enfant exerce une activité pratique dans le seul but d'acquérir certaines connaissances ou une expérience bien spécifiques susceptibles d'améliorer ses chances sur le marché de l'emploi en période de crise, il ne saurait être question d'une formation (ex: stage chez un producteur de cinéma selon ATF du 1 er avril 2008, 9C_223/2008). 3363   Les enfants qui, dans l'attente de la suite à donner une fois la 1/11   fin de la scolarité atteinte, accomplissent - en guise de solution transitoire - un semestre de motivation (mesure relative au marché du travail) ou un préapprentissage, sont considérés comme étant en formation professionnelle. Encore faut-il que les cours suivis durant cette phase transitoire portent sur

E. 3.1 La juridiction cantonale a jugé que le stage de six mois accompli au à l'étranger constituait une période de formation au sens de l'art. 14 al. 1 let. a LACI. Elle a considéré que ce stage effectué dans le domaine de l'éducation sanitaire et environnementale, supervisé par une psychologue, ne constituait pas un premier emploi, dès lors que l'intéressée, bien que nourrie et logée, n'avait pas perçu de rémunération. Selon les premiers juges, cette activité avait permis de compléter les connaissances théoriques acquises à l'université par une expérience pratique en rapport avec la matière apprise, effectuée dans le cadre d'une institution soutenue par diverses organisations internationales et de nature à valoriser directement un titre universitaire. Aussi, cette activité était-elle comparable à un stage dans un institut de recherche aux Etats-Unis, financé par le Fonds national de la recherche scientifique, dont le Tribunal administratif du canton de Vaud avait reconnu le caractère de formation complémentaire, voire de perfectionnement professionnel au sens de l'art. 14 al. 1 let. a LACI (jugement du 5 septembre 1996 dans la cause PS 96/0156). De son côté, le SECO est d'avis que le stage effectué au à l'étranger ne constituait pas un complément nécessaire à la licence en psychologie obtenue par M.________. En effet, un tel titre est suffisant pour accéder au marché du travail dans le domaine en question. Ce stage doit être considéré bien plutôt comme une première expérience professionnelle, certes importante, mais qui ne peut être considérée comme une poursuite de la formation, d'autant que l'attestation à laquelle il a ouvert droit apparaît tout au plus comme un certificat de travail sans incidence sur la formation professionnelle de l'intéressée. Se référant à un arrêt C. du 21 décembre 2000, C 266/00, dans lequel le Tribunal fédéral des assurances a jugé que la rétribution perçue durant un stage, dans la mesure où celui-ci n'était pas nécessaire pour compléter une formation, devait être considérée comme un gain intermédiaire, le recourant est d'avis qu'un tel stage ne constitue pas un motif de libération au sens de l'art. 14 al. 1 let. a LACI.

E. 3.2 En l'occurrence, il y a lieu de se ranger à

l'avis des premiers juges selon lequel le stage accompli au à l'étranger a

permis à l'intéressée de compléter les connaissances théoriques acquises à

l'université par une expérience pratique en rapport avec la matière apprise. Dans

la mesure où la notion de formation au sens de l'art. 14 al. 1 let. a LACI

correspond à celle de l'art. 25 al. 5 LAVS, il ne paraît pas indiqué de poser

une exigence supplémentaire en ce sens que le stage doit constituer un

complément nécessaire à la formation acquise, comme le soutient le recourant. Un

tel critère est certes déterminant en ce qui concerne le droit à des

prestations au titre des mesures destinées à prévenir et à combattre le chômage

au sens des art. 59 ss LACI (cf.

ATF 111 V 276

; DTA 1991 n° 13 p. 111 consid. 1b/bb). En ce qui concerne la

libération des conditions relatives à la période de cotisation, en revanche, la

loi n'a pas pour but d'en faire bénéficier seulement les assurés qui

accomplissent une formation minimale. Au contraire, l'assurance-chômage a

intérêt à ce que soient libérés temporairement des conditions relatives à la

période de cotisation les assurés désireux d'accéder au marché de l'emploi qui

suivent une formation au-delà du niveau minimum requis actuellement."

In una

sentenza 8C_90/2013, pubblicata in DTF 139 V 209, il Tribunale federale ha

stabilito che il riconoscimento di uno stage quale formazione ai sensi

dell'art. 49bis cpv. 1 OAVS non dipende dalla possibilità di ottenere, al

termine dello stage, un posto di apprendistato nella stessa azienda bensì dalla

necessità dello stage per il genere di formazione. Inoltre, all'inizio dello

stage l'interessato deve avere realmente l'intenzione di svolgere la formazione

perseguita (consid. 5).

Al riguardo l’Alta Corte si

è in particolare così espressa:

"

5.1 In

BGE 139 V 122

wurde die Frage, ob die Anerkennung bloss faktisch notwendiger

Praktika als Ausbildung durch die RWL gegen Art. 49

bis

Abs. 1 AHVV

verstösst, verneint. Denn in dieser Verordnungsbestimmung werden nicht bloss

rechtlich, sondern auch faktisch anerkannte Bildungsgänge als Ausbildung qualifiziert.

Akzeptiert man notwendige Praktika als zur Ausbildung gehörend, so wirkt es als

eitrangig, ob diese gesetzlich oder reglementarisch

vorgeschrieben oder bloss faktisch geboten sind; demnach ist auch ein bloss

faktisch notwendiges Praktikum als Ausbildung im Sinne von Art. 49

bis

Abs. 1 AHVV zu qualifizieren (

BGE 139 V 122

E. 4.3 und 4.4 S. 125).

5.2 Gemäss Rz. 3361.1 RWL

wird ein faktisch notwendiges Praktikum bloss dann als Ausbildung anerkannt,

wenn vom Betrieb schriftlich zugesichert wird, dass das Kind bei Eignung nach

Abschluss des Praktikums eine Lehrstelle im betreffenden Betrieb erhält. Eine

entsprechende Verknüpfung lässt sich indessen aus dem Wortlaut von Art. 49

bis

Abs. 1 AHVV nicht ableiten, wird doch darin festgehalten: "In Ausbildung

ist ein Kind, wenn es sich auf der Grundlage eines ordnungsgemässen, rechtlich

oder zumindest faktisch anerkannten Bildungsganges systematisch und zeitlich

überwiegend entweder auf einen Berufsabschluss vorbereitet oder sich eine

Allgemeinausbildung erwirbt, die Grundlage bildet für den Erwerb verschiedener

Berufe." In der Praxis würde die Umsetzung von Rz. 3361.1 RWL durch die

Verknüpfung von Praktikum und Lehrstelle erheblich erschwert oder gar

verunmöglicht, weil Ausbildungsbetriebe nur über eine begrenzte Anzahl von

Lehrstellen verfügen, und deshalb Praktikum und Lehre häufig nicht am selben

Ort absolviert werden können. Auch bezüglich des Zeitpunktes, eine

entsprechende Bestätigung eines Lehrbetriebes zu erhalten, können weitere

Schwierigkeiten in der Erfüllung von Rz. 3361.1 RWL entstehen, da bei einem

einjährigen Praktikum eine Lehrstellenzusage eher an dessen Ende zu erwarten

ist. Eine Verknüpfung zwischen Praktikum und Lehrstelle im gleichen Betrieb als

Voraussetzung für die Qualifikation einer Ausbildung scheint deshalb weder

praktikabel, noch erfüllt sie das Ziel der Ausbildungszulagen, welche in erster

Linie der beruflichen Ausbildung von Jugendlichen dienen soll, weshalb der

Begriff der Ausbildung in diesem Zusammenhang weit verstanden werden muss

(KIESER/REICHMUTH, Bundesgesetz über die Familienzulagen, Praxiskommentar,

2010, N. 38 zu Art. 3 FamZG).

5.3 Es steht demnach fest,

dass die Anerkennung eines Praktikums als Ausbildung im Sinne von Art. 49

bis

Abs. 1 AHVV nicht davon abhängt, ob im Anschluss an das Praktikum im selben

Betrieb oder in einem anderen Betrieb auch eine Lehrstelle angetreten werden

kann, sondern ob das Praktikum für die Ausbildung faktisch notwendig ist.

Hingegen soll nicht jedes Praktikum automatisch im Sinne einer Ausbildung

verstanden werden, sondern nur dann, wenn mit dem Antritt eines Praktikums

tatsächlich die Absicht besteht, die

angestrebte Ausbildung

zu realisieren. Diese Absicht ergibt sich bei der Tochter der

Beschwerdegegnerin aus der Bestätigung des Kinderhorts X. vom 18. Juni 2012.

Die Tatsache, dass ein einjähriges Praktikum eingegangen wird, zeugt bereits

durch die Dauer für die Ernsthaftigkeit, die angestrebte Ausbildung zu

absolvieren.

5.4 Gestützt auf die

Tatsache, dass ein Praktikum bei der Ausbildung Kinderbetreuung eine faktische

Notwendigkeit ist (vgl. E. 4.1) und diese Ausbildung von der Tochter der

Beschwerdeführerin auch bewusst angestrebt wurde, hat die Vorinstanz zu Recht

einen Anspruch auf Ausbildungszulagen ab 1.

August 2012 bejaht."

In una sentenza

8C-710/2013 del 29 luglio 2014 il Tribunale federale ha negato a degli

assicurati il diritto agli assegni di formazione per la figlia ed ha sviluppato

le seguenti considerazioni:

"

5.2.2. Durant la période en cause, l'intéressée a effectué des

stages - organisés par le service E.________ - de fleuriste (du 30 août au 11

septembre), de soins aux animaux (du 13 au 24 septembre, du 18 au 22 octobre et

du 25 octobre au 12 novembre), de vendeuse en papeterie (du 27 au 30

septembre), ainsi que d'employée de bibliothèque (du 22 au 26 novembre). En

outre, elle a suivi un cours de baby-sitting (durant quatre jours) et effectué

un séjour linguistique à ________ (du 29 novembre au 23 décembre). A partir du

mois de janvier 2011, elle a accompli d'autres périodes de stage et suivi un

cours de remise à niveau de français et de mathématiques, avant d'obtenir une

place d'apprentissage en horticulture à compter du 28 août 2011. Dans son

courrier du 12 décembre 2011 adressé à la juridiction précédente, F.________ a

indiqué qu'à sa connaissance, les stages ont été suivis à plein temps et n'ont

pas été rémunérés. Ils ont constitué une aide au choix professionnel et à la

prise de décision en ce sens qu'ils ont permis de confirmer les intérêts

professionnels de C.________ et de vérifier l'adéquation entre ses intérêts et

les aptitudes requises. En outre, ils ont aidé l'intéressée à se familiariser

avec le monde professionnel et à rechercher une place d'apprentissage.

Cela étant, si les stages accomplis durant la

période litigieuse ont bien favorisé l'obtention d'une place d'apprentissage à

partir du 28 août 2011, il n'apparaît pas qu'ils ont servi à apporter des

connaissances préalables nécessaires à l'apprentissage. Ainsi, on ne peut pas

considérer qu'il existe une relation entre ces activités et le but

professionnel. En particulier, les stages effectués n'ont pas eu une incidence

sur l'apprentissage en horticulture en ce sens qu'ils auraient permis d'abréger

la durée de cette formation professionnelle ou qu'ils en auraient constitué une

condition formelle d'admission. Cela étant, en l'absence d'une relation entre

les stages et le but professionnel, ceux-ci ne sauraient être considérés comme

faisant partie de la formation au sens de l'art. 25 al. 5 LAVS, en liaison avec

les art. 3 al. 1 LAFam et 1 er al. 1 OAFam. Quant au séjour linguistique

effectué en Allemagne (du 29 novembre au 23 décembre 2010), il n'a pas une

connexité suffisante avec le but professionnel visé pour pouvoir être considéré

comme partie intégrante de l'apprentissage entrepris (cf.

ATF 102 V 208

consid.

2 p. 210 s.)."

Infine, in una sentenza

8C- 196/2014 del 12 giugno 2014, pubblicata in DTF 140 V 314, il Tribunale

federale ha stabilito che la sottoscrizione di un contratto di stage dopo la

non promozione all'esame di apprendistato nel medesimo campo professionale può

essere riconosciuta come formazione ai sensi dell'

art. 49bis cpv. 1 OAVS

, nella misura

in cui il tirocinio è strutturato come apprendistato ordinario sia nel suo

contenuto (alternanza tra scuola professionale e lavoro pratico) sia sul piano

della rimunerazione (fino all'ottenimento del certificato di capacità);

relativamente alla nozione di formazione occorre inoltre che il tribunale

cantonale abbia accertato, senza arbitrio, l'adempimento della condizione del

tempo consacrato alla formazione (consid. 4.3).

In quell’occasione l’Alta

Corte ha rilevato che:

"

4.3.1 Die

Bestimmung des Art. 49

bis

Abs. 1 AHVV besitzt keinen abschliessenden

Charakter, sondern es wurden darin von der Rechtsprechung erarbeitete

allgemeine Grundsätze zum Ausbildungsbegriff aufgenommen, wie sich u.a. aus den

"Erläuterungen zu den Änderungen der AHVV auf 1. Januar 2011" des BSV

ergibt (vgl.

BGE 138 V 286

E. 4.2.1 f. S. 288 f.). Die vorinstanzliche Auffassung,

der Sohn des Beschwerdegegners habe sich während des

Praktikums als Hochbauzeichner in Ausbildung befunden, lässt sich, entgegen dem

diesbezüglichen Einwand der Beschwerdeführerin, mit dem nicht abschliessenden

Charakter des Verordnungstextes durchaus vereinbaren. Dies zumal die

Ausbildungszulage in erster Linie der beruflichen Ausbildung von Jugendlichen

dienen soll, weshalb der Begriff der Ausbildung in diesem Zusammenhang weit zu

verstehen ist (KIESER/REICHMUTH, Bundesgesetz über die Familienzulagen,

Praxiskommentar, 2010, N. 38 zu Art. 3 FamZG)."

2.3.   Nella

presente fattispecie, dopo avere conseguito il Bachelor presso la Facoltà __________

dell’__________, __________ ha effettuato un periodo di pratica non remunerato

della durata di sei mesi (dal 4 novembre 2013 al 2 maggio 2014, cfr. doc. 2 e

doc. 6) presso una ditta di __________, la __________, che si occupa di

diffondere le sonorità del __________ nel mondo (cfr. __________).

I compiti sono stati così

descritti:

"

Summary of professional goals and dulies

Follow the process of producing and releasing an album

-   studio mastering

-   artwork decision

-   promotion

Assist manager in organising concerts and other live events.

Administrate

synching and licensing deals with artists and managers and in deep knowledge of

legal aspects.

Implement

all PR and marketing strategies in social networks (online marketing, social

networks)

-   Assist supervisor in planning journalistic marketing campaign of

music events

-   Assist supervisor in live press conferences

-   Assist manager as spokeswoman of the company

-   Assist supervisor in establishing most

efficient events calendar

-   Assist supervisor in graphic creation of posters and use of

slogans."

(doc. 6/2-3)

In particolare __________

ha dunque avuto la possibilità di seguire il processo di produzione e di

realizzazione di un album musicale (incisione, grafica e promozione), di

assistere i responsabili nell’organizzazione di concerti o di altri eventi, di

avere contatti con artisti e managers (approfondendo pure gli aspetti legali), di

mettere in atto tutte strategie di relazioni pubbliche e di marketing nei diversi

“social networks” (quale assistente per il lancio sulla stampa di eventi

musicali, per le conferenze stampa, nella funzione di portavoce, per

l’elaborazione del calendario degli eventi musicali e per la creazione grafica

di posters e uso di slogans).

__________ ha effettuato i

compiti assegnati con piena soddisfazione della __________ (cfr. doc. 6/3-3).

Il 14 maggio 2014 __________

ha così illustrato alla Cassa i motivi per cui ha deciso di effettuare il

periodo di pratica non retribuito:

"

(…)

I motivi che mi hanno indotta a dover compiere questo passo che ho

reputato fondamentale per la mia formazione post laurea, sono dettati dalle

condizioni imposte attualmente dal mercato del lavoro, che richiede

un'esperienza pratica già acquisita a chi intenda candidarsi

ad una posizione, e in assenza della quale è di fatto preclusa la

possibilità di essere prescelti.

Il conseguimento di un Bachelor e di un eventuale Master, non

vengono giudicati requisiti sufficienti per ottenere un posto di lavoro poiché

ritenuti essenzialmente teorici.

È determinante poter dimostrare una pur breve esperienza pratica

nel mondo del lavoro, che permetta al datore di inserire il collaboratore più

rapidamente nel processo produttivo, senza dover sostenere i costi di una

formazione pratica più o meno prolungata.

In assenza di questo requisito diventa molto difficile inserirsi

nel mondo del lavoro soprattutto nelle attuali condizioni congiunturali.

Questa realtà mi è apparsa in tutta la sua evidenza quando ho

iniziato ad analizzare le offerte di posti di lavoro nei consueti canali di

informazione.

Per massimizzare le mie possibilità di inserimento nel lavoro ed

in particolare nel mio ramo di specializzazione riguardante l'industria della

comunicazione e per rendermi rapidamente autosufficiente ho ritenuto

fondamentale completare la mia formazione con lo svolgimento di questo stage

pratico specifico che mi ha arricchito di molti temi decisivi non contemplati

dagli studi universitari."

(doc. 6/1-3)

Chiamato ora a

pronunciarsi questo Tribunale ritiene che, effettivamente, il periodo di pratica

in questione è servito a __________ per completare le nozioni teoriche che ha

acquisito all’Università conseguendo il Bachelor __________, oltre,

evidentemente, a migliorare le sue conoscenze nella lingua inglese.

Il caso concreto è simile

a quello pubblicato nella DLA 2005 pag. 207 seg., citato nella sentenza

9C-223/2008 del 1° aprile 2008 e si differenzia da quest’ultimo nella misura in

cui in quella circostanza, a differenza di __________, l’assicurato non aveva

effettuato prima una formazione teorica completa.

Secondo il TCA la

ricorrente ha dunque diritto all’assegno di formazione per la figlia __________

durante il periodo in cui quest’ultima ha svolto la pratica a __________.

E. 8 leçons au moins (de 45 à 60 minutes) par semaine. 3364   Les enfants qui s'engagent comme enfant au pair dans une 1/11 région de langue étrangère ou qui y accomplissent un stage linguistique sont considérés comme étant en formation professionnelle dans la mesure où les cours suivis portent sur 4 leçons au moins (de 45 à .60 minutes) par semaine." 2.2.   Nella sentenza 9C- 223/2008 del 1° aprile 2008, citata al n. 3362 delle direttive dell’UFAS (cfr. consid. 2.1.) e ripresa dalla Cassa (cfr. consid. 1.1. e 1.3.), il Tribunale federale ha negato il carattere di formazione ad un periodo di pratica svolto da un assicurato, rilevando: "

Dispositiv
  1. dichiara e pronuncia Per il Tribunale cantonale delle assicurazioni Il presidente                                                          Il segretario Daniele Cattaneo                                                 Gianluca Menghetti
Volltext (verifizierbarer Originaltext)

Tessin Tribunale cantonale delle assicurazioni 25.02.2015 39.2014.12 Tessin Tribunale cantonale delle assicurazioni 25.02.2015 39.2014.12 Ticino Tribunale cantonale delle assicurazioni 25.02.2015 39.2014.12

Negato assegno di formazione per la figlia che ha conseguito un Bachelor e ha svolto uno stage non retribuito di 6 mesi all'estero.Il periodo di pratica all'estero è servito per completare nozioni teoriche acquisite durante gli studi,oltre a migliorare le conosc. linguist. Ric.accolto.Dt all'assegno

Raccomandata Incarto n. 39.2014.12 DC/ sc Lugano 25 febbraio 2015 In nome della Repubblica e Cantone Ticino Il Tribunale cantonale delle assicurazioni composto dei giudici: Daniele Cattaneo, presidente, Raffaele Guffi, Ivano Ranzanici segretario: Gianluca Menghetti statuendo sul ricorso del 25 dicembre 2014 di RI 1 contro la decisione su reclamo dell'11 novembre 2014 emanata da Cassa CO 1 in materia di assegni di famiglia ritenuto, in fatto 1.1.   __________, nata nel 1991, nel mese di ottobre 2013 ha conseguito il Bachelor presso la Facoltà __________ dell’Università __________. Successivamente ella si è recata a __________ per svolgere uno stage non retribuito della durata di sei mesi presso una società attiva nel campo musicale (cfr. doc. 6). Con decisione su opposizione dell’11 novembre 2014 la Cassa CO 1 ha confermato la decisione del 27 novembre 2013 (cfr. doc. 3), con la quale ha negato a RI 1 il diritto agli assegni di formazione a far tempo dal 1° ottobre 2013, argomentando in particolare: " (...) 3. In data 16 aprile 2014 la Cassa ha esperito un'istruttoria nei                    confronti della signora RI 1, intesa ad ottenere una copia del contratto di stage sottoscritto dalla figlia __________, dal quale fosse possibile rilevare le conoscenze che la stessa avrebbe acquisito, nonché una dichiarazione sottoscritta dalla giovane medesima, attestante i motivi che l'avevano indotta ad intraprendere lo stage. La documentazione richiesta è pervenuta alla Cassa in data 16 maggio 2014. 4. In risposta alla Cassa, con scritto di data 14 maggio 2014 __________ ha dichiarato, in particolare, che la scelta di intraprendere uno stage è stata dettata, testualmente "(...) dalle condizioni imposte attualmente dal mercato del lavoro, che richiede un esperienza pratica già acquisita a chi intenda candidarsi ad una posizione, e in assenza della quale è di fatto preclusa la possibilità di essere prescelti. (...)." La giovane ha altresì precisato che "(...) Il conseguimento di un Bachelor e di un eventuale Master, non vengono giudicati requisiti sufficienti per ottenere un posto di lavoro poiché ritenuti essenzialmente teorici. (...)" . 5. Preso atto degli atti in suo possesso, la Cassa osserva quanto segue. La marginale 3362 delle Direttive sulle rendite (DR; disponibile soltanto in lingua francese e tedesca), precisa che II n'est pas exigé que durant son stage pratique, l'enfant suive des cours scolaires. Toutefois, si l'enfant exerce une activité pratique dans le seul but d'acquérir certaines connaissances ou une expérience bien spécifiques susceptibles d'améliorer ses chances sur le marché de l'emploi (sottolineatura nostra) en période de crise, il ne saurait être question d'une formation (ex: stage chez un producteur de cinéma selon ATF du 1er avril 2008, 9C_223/2008) . Poiché il tenore della citata disposizione DR è chiaro e non lascia margine per una,diversa interpretazione, è dunque evidente che nel caso specifico la Cassa è impossibilitata a decidere diversamente." (Doc. A6) 1.2.   Contro la decisione su opposizione RI 1 ha inoltrato un tempestivo ricorso al TCA nel quale si è così espressa: " Si contesta l'applicabilità della marginale 3362 delle Direttive Rendite (DR] al caso in esame, in quanto riferita ad una sentenza ATF 1. Aprile 2008 9C_223/2008 che presenta una diversa fattispecie rispetto al caso di mia figlia, per i seguenti motivi:

-   si riferisce ad un ricorrente che svolge uno stage non inserito in un Curriculum di studi e/o esperienze sistematico (si allega la sentenza disponibile solo in lingua tedesca).

-   il diritto all'assegno è comunque stato riconosciuto per un certo tempo e revocato solo dopo un prolungamento dello stage, giudicato eccessivo. Nella fattispecie riguardante mia figlia, lo stage si inserisce in un ciclo di studi strutturato e sistematico, a conclusione di un Bachelor universitario con tesi finale connessa al tipo di stage effettuato e a cui intende far seguire un Master. A differenza della sentenza citata, la Cassa non ha mai erogato alcun assegno né contestato la durata dello stage. Il caso riguardante mia figlia presenta requisiti di coerenza e consequenzialità con gli studi svolti che lo distinguono dalla fattispecie oggetto della sentenza a cui si richiama la Cassa CO 1. Per questi motivi chiedo l'annullamento del rigetto della Cassa ed il riconoscimento del diritto all'assegno di formazione per il periodo dello stage." (Doc. I) 1.3.   Nella sua risposta del 29 dicembre 2014 la Cassa propone di respingere il ricorso ed osserva in particolare: " (…) A non averne dubbio, anche la più recente pronuncia del Tribunale federale in materia (DTF 8C_90/2013 del 10.4.2013), che pur ha esteso il concetto di stage per conferire il diritto alle prestazioni, ha in ogni caso ritenuto che un giovane debba essere considerato ancora in formazione durante lo svolgimento dello stage, qualora l'autentica intenzione dell'interessato sia veramente quella di proseguire la sua formazione nel medesimo ramo formativo in cui svolge lo stage. Ciò non è il caso di __________ la quale, come detto, ha già concluso la sua formazione ed ha intrapreso lo stage con il solo obiettivo di acquisire un'esperienza pratica che le consenta di rispondere alle esigenze del mercato del lavoro per accrescere le sue possibilità di trovare un'occupazione. 5. Con il suo ricorso 25 novembre 2014 la signora RI 1 esplica nuovamente le sue motivazioni, riferendosi soprattutto alla diversa situazione che presenta sua figlia rispetto alla situazione menzionata quale esempio alla marg. 3362 DR, segnatamente: ex: stage chez un producteur de cinéma selon ATF du 1er avril 2008, 9CJ223/2008. Di fatto, la Cassa non ha fondato il suo rifiuto paragonando la situazione della giovane __________ alla situazione oggetto della citata giurisprudenza, bensì per i contenuti della marg. 3362 medesima, laddove viene chiaramente indicato che nel caso in cui lo stage sia effettuato per acquisire determinate conoscenze o un'esperienza specifica, al solo scopo di migliorare le opportunità sul mercato del lavoro, non vi è ragione di ritenere lo stage quale formazione per conferire il diritto alle prestazioni. Per quanto esposto ed in assenza di ulteriori motivazioni, la Cassa non può dunque che confermarsi nel suo rifiuto." (Doc. III) 1.4.   Il 12 gennaio 2015 la ricorrente ha inviato uno scritto nel quale ha ribadito la richiesta di ottenere gli assegni di formazione, rilevando: " … si contesta l'applicabilità di quanto richiamato nella sentenza DTF 8C_90/2013 del 10.4.2013 in quanto lo stage effettuato da mia figlia ha avuto un obiettivo di alto profilo e non le finalità prettamente contingenti ed utilitaristiche a cui la disposizione sembra riferirsi. A richiesta della Cassa era stato prodotto un attestato di servizio che ha descritto in dettaglio il ventaglio di conoscenze apprese, da cui risulta il carattere realmente formativo dello stage. Si ribadisce che lo stage si inserisce coerentemente in un Curriculum di studi culminato con una tesi di laurea strettamente connessa al settore di attività e non è frutto di una decisione dettata da una necessità contingente. E' arbitrario da parte della Cassa, sintetizzare la lettera di spiegazioni con la quale mia figlia ha inteso raffigurare una realtà sociale del mercato del lavoro, con la frase riportata al punto 4 cpv. 4 " ha intrapreso lo stage con il solo obiettivo di acquisire un'esperienza pratica...." . L’obiettivo non era acquisire un'esperienza pratica, ma un'esperienza completa. E arbitraria la conclusione a cui giunge la Cassa, laddove si qualifica "non autentica" l'intenzione di mia figlia di proseguire la sua formazione nel medesimo ramo formativo in cui svolge lo stage (punto 4 cpv 3). Non è dato comprendere quale altra tipologia di stage possa qualificare come "autentica" l'intenzione di mia figlia e soddisfare le esigenze della Cassa." (doc. V) Il 29 gennaio 2015 la Cassa al riguardo si è così espressa: " (…) Come già detto, l'art. 49 ter cpv. 1 OAVS stabilisce in particolare il principio secondo cui | la formazione si conclude con un diploma professionale o scolastico, ciò che è il caso di __________, la quale con il conseguimento del Bachelor, a settembre 2013 ha concluso la sua formazione presso l'Università __________, Facoltà __________. Di conseguenza, lo stage intrapreso successivamente al conseguimento della laurea, non ha ragione di essere considerato un percorso formativo ai sensi delle disposizioni applicabili in materia di assegni familiari bensì, semmai, un'esperienza per accedere al mondo del lavoro, come del resto motivato sia dalla signora RI 1 medesima nonché dalla giovane __________, motivazioni riportate dalla Cassa e ritenute ora "arbitrarie" dalla signora RI 1. La Cassa ricorda infatti che nel suo scritto di data 3 dicembre 2013 la signora RI 1 esprimeva, testualmente "... Ritengo che lo stage o tirocinio non retribuito che mia figlia __________ sta compiendo a __________ sia da considerare parte integrante della formazione universitaria in quanto quest'ultima da sola non fornisce le sufficienti qualifiche richieste dal mercato del lavoro. In assenza di competenze pratiche precedentemente acquisite il neo-laureato ha enormi difficoltà ad essere assunto e rischia di rimanere disoccupato. ..." (cfr. Doc. 4 1/1), rispettivamente che con il suo scritto di data 14 maggio 2014 __________ esprimeva, testualmente: "... I motivi che mi hanno indotta a dover compiere questo passo che ho reputato fondamentale per la mia formazione post laurea, sono dettati dalle condizioni imposte attualmente dal mercato del lavoro, che richiede un'esperienza pratica già acquisita a chi intenda candidarsi ad una posizione, e in assenza della quale è di fatto preclusa la possibilità di essere prescelti. Il conseguimento di un Bachelor e di un eventuale Master, non vengono giudicati requisiti sufficienti per ottenere un posto di lavoro poiché ritenuti essenzialmente teorici. ..." (cfr. Doc. 6 1/3). Avuto riguardo ai contenuti di cui alla marg. 3362 DR, che stabilisce che se il giovane esercita un'attività pratica al solo scopo di acquisire determinate conoscenze o un'esperienza specifiche, suscettibili di migliorare le sue opportunità sul mercato del lavoro non vi è ragione di considerare lo stage quale formazione, è parere della Cassa che nella fattispecie i requisiti per il riconoscimento del diritto all'assegno di formazione non siano adempiuti." (Doc. VII) in diritto 2.1.   Secondo l'art. 3 cpv. 1 lett. b della Legge federale degli assegni familiari (LAFam) l’assegno di formazione è versato dalla fine del mese in cui il figlio compie il 16° anno d’età fino alla conclusione della formazione, ma al più tardi sino alla fine del mese in cui il figlio compie il 25° anno d’età. L'art. 1 OAFami precisa che il diritto all’assegno di formazione sussiste per i figli che svolgono una formazione ai sensi dell’articolo 25 capoverso 5 della legge federale del 20 dicembre 1946 sull’assicurazione per la vecchiaia e per i superstiti (LAVS). L'art. 25 cpv. 5 LAVS stabilisce che per figli ancora in formazione, il diritto alla rendita dura fino al termine della stessa, ma al più tardi fino a 25 anni compiuti. Il Consiglio federale può stabilire che cosa si intende per formazione. Gli art. 49 bis e 49 ter OAVS sono stati introdotti attraverso la modifica dell'Ordinanza del 24 settembre 2010 e sono in vigore dal 1° gennaio 2011. L'art. 49 bis OAVS così definisce il concetto di formazione: " 1 Un figlio è ritenuto in formazione se segue un ciclo di formazione regolare e riconosciuto giuridicamente o perlomeno di fatto e, sistematicamente e per la maggior parte del suo tempo, si prepara a un diploma professionale o acquisisce una formazione generale che funge da base per diverse professioni. 2 Sono considerate formazione anche soluzioni di occupazione transitorie quali i semestri di motivazione e i pretirocini nonché i soggiorni alla pari e i soggiorni linguistici, a condizione che comprendano una parte d’insegnamento scolastico. 3 Un figlio non è considerato in formazione se consegue un reddito da attività lucrativa mensile medio superiore all’importo massimo della rendita di vecchiaia completa dell’AVS." L'art. 49ter OAVS delimita la fine o interruzione della formazione in questo modo: " 1 La formazione si conclude con un diploma professionale o scolastico. 2 La formazione è considerata conclusa anche se è abbandonata o interrotta o se nasce il diritto a una rendita d’invalidità. 3 Non sono considerati interruzioni ai sensi del capoverso 2 i seguenti periodi, a condizione che la formazione sia proseguita immediatamente dopo:

a. usuali periodi senza lezioni e vacanze per una durata massima di quattro mesi;

b. il servizio militare o civile per una durata massima di cinque mesi;

c. le interruzioni per motivi di salute o per gravidanza per una durata massima di 12 mesi." Le direttive dell’UFAS denominate “Directives concernant les rentes (DR) de l’assurance vieillesse, survivants et invalidité fédérale”, valide dal 1° gennaio 2003, prevedono quanto segue: " 3358   La formation doit durer 4 semaines au moins et tendre 1/11   systématiquement à l'acquisition de connaissances. Les connaissances acquises doivent soit déboucher sur l'obtention d'un diplôme professionnel spécifique, soit permettre l'exercice d'une activité professionnelle même sans diplôme professionnel à la clé, voire enfin - si elles n'ont pas été ciblées sur l'exercice d'une profession bien définie - servir pour l'exercice d'une multitude de professions ou valoir comme formation générale. La formation doit obéir à un plan de formation structuré reconnu de jure ou à tout le moins de facto. Par contre, peu importe qu'il s'agisse d'une formation initiale, d'une formation complémentaire ou d'une formation qui vise à une réorientation professionnelle. 3359   La préparation systématique exige que l'enfant suive la 1/11   formation avec tout l'engagement que l'on est objectivement en droit d'exiger de sa part, pour qu'il la termine dans les délais usuels. Durant la formation, l'enfant doit consacrer l'essentiel de son temps à l'accomplissement de celle-ci. Cette condition n'est réalisée que si le temps total consacré à la formation (apprentissage dans l'entreprise, enseignement scolaire, conférences, rédaction d'un travail de diplôme, étude à distance, etc.) s'élève à 20 heures au moins par semaine. 3360   Le temps effectif dévolu à la formation ne peut partiellement 1/11   être déterminé que sur la base d'indices et doit être évalué selon le critère de la vraisemblance prépondérante. Ce faisant, il importera en particulier de se fonder également sur les indications fournies par le préposé à la formation au sujet du temps moyen appelé à être consacré à la formation dans la filière suivie. Celui qui ne suit qu'un nombre limité de cours (p. ex. 4 cours le soir) alors qu'il poursuit pour l'essentiel

- voire à l'inverse pas du tout - l'exercice d'une activité lucrative durant la journée (sans caractère de formation), ne pourra que difficilement faire état d'un temps prépondérant consacré à la formation. Exemple: un apprenti échouant aux examens de fin d'apprentissage et répétant l'année tout en ne fréquentant plus qu'un nombre restreint de cours n'est plus considéré comme étant en formation s'il ne parvient pas à démontrer le temps prépondérant consacré à la formation. 3361   Un stage pratique est assimilé à une formation si, légalement 1/12 ou réglementairement, son accomplissement est une condition indispensable pour - accéder à une formation donnée ou passer un examen, ou

- obtenir un diplôme ou un certificat de fin d'apprentissage (s'agissant du revenu d'activité lucrative durant le stage pratique, v. ch. 3366ss.). 3361   Si les conditions du ch. 3361 ne sont pas remplies, un 1   stage pratique est néanmoins assimilé à une formation: 1/15   - si le stage est de fait requis pour la formation et qu'au début de celui-ci, l'intéressé ait effectivement l'intention d'accomplir la formation envisagée (ATF 139 V 209), et - si le stage dure au maximum une année dans l'entreprise concernée (arrêt du TF 9C_239/2014). 3362   II n'est pas exigé que durant son stage pratique, l'enfant 1/14   suive des cours scolaires. Toutefois, si l'enfant exerce une activité pratique dans le seul but d'acquérir certaines connaissances ou une expérience bien spécifiques susceptibles d'améliorer ses chances sur le marché de l'emploi en période de crise, il ne saurait être question d'une formation (ex: stage chez un producteur de cinéma selon ATF du 1 er avril 2008, 9C_223/2008). 3363   Les enfants qui, dans l'attente de la suite à donner une fois la 1/11   fin de la scolarité atteinte, accomplissent - en guise de solution transitoire - un semestre de motivation (mesure relative au marché du travail) ou un préapprentissage, sont considérés comme étant en formation professionnelle. Encore faut-il que les cours suivis durant cette phase transitoire portent sur 8 leçons au moins (de 45 à 60 minutes) par semaine. 3364   Les enfants qui s'engagent comme enfant au pair dans une 1/11 région de langue étrangère ou qui y accomplissent un stage linguistique sont considérés comme étant en formation professionnelle dans la mesure où les cours suivis portent sur 4 leçons au moins (de 45 à .60 minutes) par semaine." 2.2.   Nella sentenza 9C- 223/2008 del 1° aprile 2008, citata al n. 3362 delle direttive dell’UFAS (cfr. consid. 2.1.) e ripresa dalla Cassa (cfr. consid. 1.1. e 1.3.), il Tribunale federale ha negato il carattere di formazione ad un periodo di pratica svolto da un assicurato, rilevando: " 1.2 Bei dem unbezahlten Praktikum des Sohnes der Beschwerdeführer in einer Filmproduktionsfirma handelt es sich um die Vorbereitung auf eine filmschaffende Tätigkeit (Drehbuch und Regie) ohne Berufsabschluss. Auch wenn das Praktikum wertvolle Branchenkenntnisse und Fertigkeiten vermittelt, die für eine spätere Tätigkeit im Filmgeschäft unentbehrlich sind, so fehlt es dennoch an einem systematischen, strukturierten Lehrgang, der unter Art. 25 Abs. 5 AHVG gefasst werden könnte. Die zitierte Rechtsprechung verlangt in diesem Zusammenhang "Schulen oder Kurse"; beide Begriffe setzen notwendigerweise eine bestimmte Form von Lehrplan und ein Mindestmass an schulischer Infrastruktur voraus. Das Praktikum im Rahmen der Produktion des Spielfilms "X.________", an dem der Sohn der Beschwerdeführenden massgeblich an der Erstellung des Drehbuchs beteiligt war, erfüllt diese Eigenschaft nicht. Es handelt sich im Weiteren auch nicht um ein Praktikum, welches der praktischen Umsetzung von theoretischen Kenntnissen dient, welche zuvor im Rahmen eines Ausbildungsgangs erworben worden waren (vgl. ARV 2005 S. 207, C 311/02). Damit kann dahingestellt bleiben, wie es sich mit dem für beide Vorinstanzen ausschlaggebenden Gesichtspunkt verhält, die (nunmehr per Ende November 2009 vorgesehene) Beendigung des "unkonventionellen Ausbildungsvorhabens" binnen nützlicher Frist sei - offenbar wegen eines Streiks der amerikanischen Drehbuchautoren - nicht absehbar.” Nella sentenza C 311/02 dell’8 luglio 2004, pubblicata in DLA 2005 pag. 207 seg., l’Alta Corte ha invece riconosciuto il carattere di formazione a un periodo di pratica svolto da un’assicurata dopo la conclusione della sua formazione universitaria, rilevando: " Est réputée formation au sens de l'art. 14 al. 1 let. a LACI toute préparation à une activité lucrative future fondée sur un cycle de formation (usuel) réglementaire, reconnu juridiquement ou, à tout le moins, de fait (ATF 122 V 44 consid. 3c/aa; DTA 2000 no 28 p. 146 consid. 1b; SVR 1995 ALV no 46 p. 135 consid. 3b). Cette définition correspond à celle de la formation en tant que condition de la prolongation, au-delà de l'accomplissement du 18ème anniversaire, du droit à la rente d'orphelin de l'AVS, au sens de l'art. 25 al. 5 LAVS, en vigueur depuis le 1er janvier 1997 et qui reprend en substance la teneur de l'art. 25 al. 2a LAVS (arrêts non publiés J. du 29 octobre 1996, H 211/96, et F. du 14 avril 1986, C 148/85). 3. 3.1 La juridiction cantonale a jugé que le stage de six mois accompli au à l'étranger constituait une période de formation au sens de l'art. 14 al. 1 let. a LACI. Elle a considéré que ce stage effectué dans le domaine de l'éducation sanitaire et environnementale, supervisé par une psychologue, ne constituait pas un premier emploi, dès lors que l'intéressée, bien que nourrie et logée, n'avait pas perçu de rémunération. Selon les premiers juges, cette activité avait permis de compléter les connaissances théoriques acquises à l'université par une expérience pratique en rapport avec la matière apprise, effectuée dans le cadre d'une institution soutenue par diverses organisations internationales et de nature à valoriser directement un titre universitaire. Aussi, cette activité était-elle comparable à un stage dans un institut de recherche aux Etats-Unis, financé par le Fonds national de la recherche scientifique, dont le Tribunal administratif du canton de Vaud avait reconnu le caractère de formation complémentaire, voire de perfectionnement professionnel au sens de l'art. 14 al. 1 let. a LACI (jugement du 5 septembre 1996 dans la cause PS 96/0156). De son côté, le SECO est d'avis que le stage effectué au à l'étranger ne constituait pas un complément nécessaire à la licence en psychologie obtenue par M.________. En effet, un tel titre est suffisant pour accéder au marché du travail dans le domaine en question. Ce stage doit être considéré bien plutôt comme une première expérience professionnelle, certes importante, mais qui ne peut être considérée comme une poursuite de la formation, d'autant que l'attestation à laquelle il a ouvert droit apparaît tout au plus comme un certificat de travail sans incidence sur la formation professionnelle de l'intéressée. Se référant à un arrêt C. du 21 décembre 2000, C 266/00, dans lequel le Tribunal fédéral des assurances a jugé que la rétribution perçue durant un stage, dans la mesure où celui-ci n'était pas nécessaire pour compléter une formation, devait être considérée comme un gain intermédiaire, le recourant est d'avis qu'un tel stage ne constitue pas un motif de libération au sens de l'art. 14 al. 1 let. a LACI. 3.2 En l'occurrence, il y a lieu de se ranger à l'avis des premiers juges selon lequel le stage accompli au à l'étranger a permis à l'intéressée de compléter les connaissances théoriques acquises à l'université par une expérience pratique en rapport avec la matière apprise. Dans la mesure où la notion de formation au sens de l'art. 14 al. 1 let. a LACI correspond à celle de l'art. 25 al. 5 LAVS, il ne paraît pas indiqué de poser une exigence supplémentaire en ce sens que le stage doit constituer un complément nécessaire à la formation acquise, comme le soutient le recourant. Un tel critère est certes déterminant en ce qui concerne le droit à des prestations au titre des mesures destinées à prévenir et à combattre le chômage au sens des art. 59 ss LACI (cf. ATF 111 V 276; DTA 1991 n° 13 p. 111 consid. 1b/bb). En ce qui concerne la libération des conditions relatives à la période de cotisation, en revanche, la loi n'a pas pour but d'en faire bénéficier seulement les assurés qui accomplissent une formation minimale. Au contraire, l'assurance-chômage a intérêt à ce que soient libérés temporairement des conditions relatives à la période de cotisation les assurés désireux d'accéder au marché de l'emploi qui suivent une formation au-delà du niveau minimum requis actuellement." In una sentenza 8C_90/2013, pubblicata in DTF 139 V 209, il Tribunale federale ha stabilito che il riconoscimento di uno stage quale formazione ai sensi dell'art. 49bis cpv. 1 OAVS non dipende dalla possibilità di ottenere, al termine dello stage, un posto di apprendistato nella stessa azienda bensì dalla necessità dello stage per il genere di formazione. Inoltre, all'inizio dello stage l'interessato deve avere realmente l'intenzione di svolgere la formazione perseguita (consid. 5). Al riguardo l’Alta Corte si è in particolare così espressa: " 5.1 In BGE 139 V 122 wurde die Frage, ob die Anerkennung bloss faktisch notwendiger Praktika als Ausbildung durch die RWL gegen Art. 49 bis Abs. 1 AHVV verstösst, verneint. Denn in dieser Verordnungsbestimmung werden nicht bloss rechtlich, sondern auch faktisch anerkannte Bildungsgänge als Ausbildung qualifiziert. Akzeptiert man notwendige Praktika als zur Ausbildung gehörend, so wirkt es als eitrangig, ob diese gesetzlich oder reglementarisch vorgeschrieben oder bloss faktisch geboten sind; demnach ist auch ein bloss faktisch notwendiges Praktikum als Ausbildung im Sinne von Art. 49 bis Abs. 1 AHVV zu qualifizieren (BGE 139 V 122 E. 4.3 und 4.4 S. 125). 5.2 Gemäss Rz. 3361.1 RWL wird ein faktisch notwendiges Praktikum bloss dann als Ausbildung anerkannt, wenn vom Betrieb schriftlich zugesichert wird, dass das Kind bei Eignung nach Abschluss des Praktikums eine Lehrstelle im betreffenden Betrieb erhält. Eine entsprechende Verknüpfung lässt sich indessen aus dem Wortlaut von Art. 49 bis Abs. 1 AHVV nicht ableiten, wird doch darin festgehalten: "In Ausbildung ist ein Kind, wenn es sich auf der Grundlage eines ordnungsgemässen, rechtlich oder zumindest faktisch anerkannten Bildungsganges systematisch und zeitlich überwiegend entweder auf einen Berufsabschluss vorbereitet oder sich eine Allgemeinausbildung erwirbt, die Grundlage bildet für den Erwerb verschiedener Berufe." In der Praxis würde die Umsetzung von Rz. 3361.1 RWL durch die Verknüpfung von Praktikum und Lehrstelle erheblich erschwert oder gar verunmöglicht, weil Ausbildungsbetriebe nur über eine begrenzte Anzahl von Lehrstellen verfügen, und deshalb Praktikum und Lehre häufig nicht am selben Ort absolviert werden können. Auch bezüglich des Zeitpunktes, eine entsprechende Bestätigung eines Lehrbetriebes zu erhalten, können weitere Schwierigkeiten in der Erfüllung von Rz. 3361.1 RWL entstehen, da bei einem einjährigen Praktikum eine Lehrstellenzusage eher an dessen Ende zu erwarten ist. Eine Verknüpfung zwischen Praktikum und Lehrstelle im gleichen Betrieb als Voraussetzung für die Qualifikation einer Ausbildung scheint deshalb weder praktikabel, noch erfüllt sie das Ziel der Ausbildungszulagen, welche in erster Linie der beruflichen Ausbildung von Jugendlichen dienen soll, weshalb der Begriff der Ausbildung in diesem Zusammenhang weit verstanden werden muss (KIESER/REICHMUTH, Bundesgesetz über die Familienzulagen, Praxiskommentar, 2010, N. 38 zu Art. 3 FamZG). 5.3 Es steht demnach fest, dass die Anerkennung eines Praktikums als Ausbildung im Sinne von Art. 49 bis Abs. 1 AHVV nicht davon abhängt, ob im Anschluss an das Praktikum im selben Betrieb oder in einem anderen Betrieb auch eine Lehrstelle angetreten werden kann, sondern ob das Praktikum für die Ausbildung faktisch notwendig ist. Hingegen soll nicht jedes Praktikum automatisch im Sinne einer Ausbildung verstanden werden, sondern nur dann, wenn mit dem Antritt eines Praktikums tatsächlich die Absicht besteht, die angestrebte Ausbildung zu realisieren. Diese Absicht ergibt sich bei der Tochter der Beschwerdegegnerin aus der Bestätigung des Kinderhorts X. vom 18. Juni 2012. Die Tatsache, dass ein einjähriges Praktikum eingegangen wird, zeugt bereits durch die Dauer für die Ernsthaftigkeit, die angestrebte Ausbildung zu absolvieren. 5.4 Gestützt auf die Tatsache, dass ein Praktikum bei der Ausbildung Kinderbetreuung eine faktische Notwendigkeit ist (vgl. E. 4.1) und diese Ausbildung von der Tochter der Beschwerdeführerin auch bewusst angestrebt wurde, hat die Vorinstanz zu Recht einen Anspruch auf Ausbildungszulagen ab 1. August 2012 bejaht." In una sentenza 8C-710/2013 del 29 luglio 2014 il Tribunale federale ha negato a degli assicurati il diritto agli assegni di formazione per la figlia ed ha sviluppato le seguenti considerazioni: " 5.2.2. Durant la période en cause, l'intéressée a effectué des stages - organisés par le service E.________ - de fleuriste (du 30 août au 11 septembre), de soins aux animaux (du 13 au 24 septembre, du 18 au 22 octobre et du 25 octobre au 12 novembre), de vendeuse en papeterie (du 27 au 30 septembre), ainsi que d'employée de bibliothèque (du 22 au 26 novembre). En outre, elle a suivi un cours de baby-sitting (durant quatre jours) et effectué un séjour linguistique à ________ (du 29 novembre au 23 décembre). A partir du mois de janvier 2011, elle a accompli d'autres périodes de stage et suivi un cours de remise à niveau de français et de mathématiques, avant d'obtenir une place d'apprentissage en horticulture à compter du 28 août 2011. Dans son courrier du 12 décembre 2011 adressé à la juridiction précédente, F.________ a indiqué qu'à sa connaissance, les stages ont été suivis à plein temps et n'ont pas été rémunérés. Ils ont constitué une aide au choix professionnel et à la prise de décision en ce sens qu'ils ont permis de confirmer les intérêts professionnels de C.________ et de vérifier l'adéquation entre ses intérêts et les aptitudes requises. En outre, ils ont aidé l'intéressée à se familiariser avec le monde professionnel et à rechercher une place d'apprentissage. Cela étant, si les stages accomplis durant la période litigieuse ont bien favorisé l'obtention d'une place d'apprentissage à partir du 28 août 2011, il n'apparaît pas qu'ils ont servi à apporter des connaissances préalables nécessaires à l'apprentissage. Ainsi, on ne peut pas considérer qu'il existe une relation entre ces activités et le but professionnel. En particulier, les stages effectués n'ont pas eu une incidence sur l'apprentissage en horticulture en ce sens qu'ils auraient permis d'abréger la durée de cette formation professionnelle ou qu'ils en auraient constitué une condition formelle d'admission. Cela étant, en l'absence d'une relation entre les stages et le but professionnel, ceux-ci ne sauraient être considérés comme faisant partie de la formation au sens de l'art. 25 al. 5 LAVS, en liaison avec les art. 3 al. 1 LAFam et 1 er al. 1 OAFam. Quant au séjour linguistique effectué en Allemagne (du 29 novembre au 23 décembre 2010), il n'a pas une connexité suffisante avec le but professionnel visé pour pouvoir être considéré comme partie intégrante de l'apprentissage entrepris (cf. ATF 102 V 208 consid. 2 p. 210 s.)." Infine, in una sentenza 8C- 196/2014 del 12 giugno 2014, pubblicata in DTF 140 V 314, il Tribunale federale ha stabilito che la sottoscrizione di un contratto di stage dopo la non promozione all'esame di apprendistato nel medesimo campo professionale può essere riconosciuta come formazione ai sensi dell'art. 49bis cpv. 1 OAVS, nella misura in cui il tirocinio è strutturato come apprendistato ordinario sia nel suo contenuto (alternanza tra scuola professionale e lavoro pratico) sia sul piano della rimunerazione (fino all'ottenimento del certificato di capacità); relativamente alla nozione di formazione occorre inoltre che il tribunale cantonale abbia accertato, senza arbitrio, l'adempimento della condizione del tempo consacrato alla formazione (consid. 4.3). In quell’occasione l’Alta Corte ha rilevato che: " 4.3.1 Die Bestimmung des Art. 49 bis Abs. 1 AHVV besitzt keinen abschliessenden Charakter, sondern es wurden darin von der Rechtsprechung erarbeitete allgemeine Grundsätze zum Ausbildungsbegriff aufgenommen, wie sich u.a. aus den "Erläuterungen zu den Änderungen der AHVV auf 1. Januar 2011" des BSV ergibt (vgl. BGE 138 V 286 E. 4.2.1 f. S. 288 f.). Die vorinstanzliche Auffassung, der Sohn des Beschwerdegegners habe sich während des Praktikums als Hochbauzeichner in Ausbildung befunden, lässt sich, entgegen dem diesbezüglichen Einwand der Beschwerdeführerin, mit dem nicht abschliessenden Charakter des Verordnungstextes durchaus vereinbaren. Dies zumal die Ausbildungszulage in erster Linie der beruflichen Ausbildung von Jugendlichen dienen soll, weshalb der Begriff der Ausbildung in diesem Zusammenhang weit zu verstehen ist (KIESER/REICHMUTH, Bundesgesetz über die Familienzulagen, Praxiskommentar, 2010, N. 38 zu Art. 3 FamZG)." 2.3.   Nella presente fattispecie, dopo avere conseguito il Bachelor presso la Facoltà __________ dell’__________, __________ ha effettuato un periodo di pratica non remunerato della durata di sei mesi (dal 4 novembre 2013 al 2 maggio 2014, cfr. doc. 2 e doc. 6) presso una ditta di __________, la __________, che si occupa di diffondere le sonorità del __________ nel mondo (cfr. __________). I compiti sono stati così descritti: " Summary of professional goals and dulies ■ Follow the process of producing and releasing an album

-   studio mastering

-   artwork decision

-   promotion ■ Assist manager in organising concerts and other live events. ■ Administrate synching and licensing deals with artists and managers and in deep knowledge of legal aspects. ■ Implement all PR and marketing strategies in social networks (online marketing, social networks)

-   Assist supervisor in planning journalistic marketing campaign of music events

-   Assist supervisor in live press conferences

-   Assist manager as spokeswoman of the company

-   Assist supervisor in establishing most efficient events calendar

-   Assist supervisor in graphic creation of posters and use of slogans." (doc. 6/2-3) In particolare __________ ha dunque avuto la possibilità di seguire il processo di produzione e di realizzazione di un album musicale (incisione, grafica e promozione), di assistere i responsabili nell’organizzazione di concerti o di altri eventi, di avere contatti con artisti e managers (approfondendo pure gli aspetti legali), di mettere in atto tutte strategie di relazioni pubbliche e di marketing nei diversi “social networks” (quale assistente per il lancio sulla stampa di eventi musicali, per le conferenze stampa, nella funzione di portavoce, per l’elaborazione del calendario degli eventi musicali e per la creazione grafica di posters e uso di slogans). __________ ha effettuato i compiti assegnati con piena soddisfazione della __________ (cfr. doc. 6/3-3). Il 14 maggio 2014 __________ ha così illustrato alla Cassa i motivi per cui ha deciso di effettuare il periodo di pratica non retribuito: " (…) I motivi che mi hanno indotta a dover compiere questo passo che ho reputato fondamentale per la mia formazione post laurea, sono dettati dalle condizioni imposte attualmente dal mercato del lavoro, che richiede un'esperienza pratica già acquisita a chi intenda candidarsi ad una posizione, e in assenza della quale è di fatto preclusa la possibilità di essere prescelti. Il conseguimento di un Bachelor e di un eventuale Master, non vengono giudicati requisiti sufficienti per ottenere un posto di lavoro poiché ritenuti essenzialmente teorici. È determinante poter dimostrare una pur breve esperienza pratica nel mondo del lavoro, che permetta al datore di inserire il collaboratore più rapidamente nel processo produttivo, senza dover sostenere i costi di una formazione pratica più o meno prolungata. In assenza di questo requisito diventa molto difficile inserirsi nel mondo del lavoro soprattutto nelle attuali condizioni congiunturali. Questa realtà mi è apparsa in tutta la sua evidenza quando ho iniziato ad analizzare le offerte di posti di lavoro nei consueti canali di informazione. Per massimizzare le mie possibilità di inserimento nel lavoro ed in particolare nel mio ramo di specializzazione riguardante l'industria della comunicazione e per rendermi rapidamente autosufficiente ho ritenuto fondamentale completare la mia formazione con lo svolgimento di questo stage pratico specifico che mi ha arricchito di molti temi decisivi non contemplati dagli studi universitari." (doc. 6/1-3) Chiamato ora a pronunciarsi questo Tribunale ritiene che, effettivamente, il periodo di pratica in questione è servito a __________ per completare le nozioni teoriche che ha acquisito all’Università conseguendo il Bachelor __________, oltre, evidentemente, a migliorare le sue conoscenze nella lingua inglese. Il caso concreto è simile a quello pubblicato nella DLA 2005 pag. 207 seg., citato nella sentenza 9C-223/2008 del 1° aprile 2008 e si differenzia da quest’ultimo nella misura in cui in quella circostanza, a differenza di __________, l’assicurato non aveva effettuato prima una formazione teorica completa. Secondo il TCA la ricorrente ha dunque diritto all’assegno di formazione per la figlia __________ durante il periodo in cui quest’ultima ha svolto la pratica a __________. Per questi motivi dichiara e pronuncia

1.   Il ricorso è accolto e la decisione su opposizione dell’11 novembre 2014 è annullata § RI 1 ha diritto all’assegno di formazione durante il periodo di pratica della figlia __________ a __________

2.   Non si percepisce tassa di giustizia, mentre le spese sono poste a carico dello Stato.

3.   Comunicazione agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in materia di diritto pubblico al Tribunale federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30 giorni dalla comunicazione. L'atto di ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del ricorrente o del suo rappresentante. Al  ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il ricorrente l'ha ricevuta. Per il Tribunale cantonale delle assicurazioni Il presidente                                                          Il segretario Daniele Cattaneo                                                 Gianluca Menghetti