Richiesta del sussidio per il pagamento del premio dell'assicurazione obbligatoria respinta dall'autorità cantonale in assenza della costituzione di domicilio nel nostro Cantone da parte di una persona arrestata in Ticino e ivi incarcerata. Ricorso accolto e rinvio per nuovi accertamenti
Erwägungen (9 Absätze)
E. 1 Ogni persona domiciliata in Svizzera deve assicurarsi o farsi assicurare dal proprio rappresentante legale per le cure medico-sanitarie entro tre mesi dall’acquisizione del domicilio o dalla nascita in Svizzera.
E. 2 Il Consiglio federale può prevedere eccezioni all’obbligo d’assicurazione, segnatamente per i dipendenti di organizzazioni internazionali e di Stati esteri.
E. 2.1 Le
domicile de toute personne est au lieu où elle réside avec l'intention de s'y
établir (art. 23 al. 1 CC), ce qui suppose qu'elle fasse du lieu en question le
centre de ses intérêts personnels et professionnels. Deux éléments doivent donc
être réalisés pour la constitution du domicile volontaire: le premier, la
résidence, soit un séjour effectif d'une certaine durée en un endroit
déterminé, est objectif et externe, tandis que le second, soit la volonté de
rester dans un endroit de façon durable, est subjectif et interne. Pour cet
élément, ce n'est cependant pas la volonté interne de la personne concernée qui
importe, mais les circonstances reconnaissables pour des tiers, qui permettent
de déduire qu'elle a cette volonté (ATF 133 V 309 consid. 3.1 p. 312 et les
arrêts cités). L'intention de se constituer un domicile volontaire suppose que
l'intéressé soit capable de discernement au sens de l'art. 16 CC. Cette
exigence ne doit pas être appréciée de manière trop sévère (ATF 127 V 237 consid.
2c p. 240) et peut être remplie par des personnes présentant une maladie
mentale, dans la mesure où leur état leur permet de se former une volonté
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 282/91 du 21 octobre 1992; EUGEN
BUCHER, Commentaire bernois, n. 28 ad art. 23 CC).
Aux termes de l'art. 26 CC, le séjour dans une
localité en vue d'y fréquenter les écoles, ou le fait d'être placé dans un
établissement d'éducation, un hospice, un hôpital, une maison de détention, ne
constituent pas le domicile. Cette disposition contient une présomption
réfragable que le séjour dans une localité en vue d'y faire des études ou dans
l'un des établissements mentionnés n'entraîne pas le transfert à cet endroit du
centre des intérêts. Lors du placement dans un établissement par des tiers, on
devra donc exclure régulièrement la création d'un domicile à cet endroit,
l'installation dans l'établissement relevant de la volonté de tiers et non de
celle de l'intéressé. Il en va en revanche autrement lorsqu'une personne
majeure et capable de discernement décide de son plein gré, c'est-à-dire
librement et volontairement, d'entrer dans un
établissement
pour une durée illimitée et choisit par ailleurs librement l'établissement
ainsi que le lieu de séjour. Dans la mesure où, lors de l'entrée dans un établissement
qui survient dans ces circonstances, le centre de l'existence est déplacé en ce
lieu, un nouveau domicile y est constitué. L'entrée dans un établissement doit
aussi être considérée comme le résultat d'une décision volontaire et libre
lorsqu'elle est dictée par "la force des choses (
Zwang der Umstände
)",
tel le fait de dépendre d'une assistance ou d'avoir des difficultés financières
(ATF 133 V 309 consid. 3.1 p. 312 et les arrêts cités).
E. 2.2 Selon les constatations des premiers juges, la volonté de la recourante de se constituer un domicile en Suisse ne peut pas être déduite des circonstances du cas d'espèce, le fait de séjourner depuis octobre 2000 dans un établissement au sens de l'art. 26 CC ne suffisant pas à cet égard. Si la recourante a de nombreux liens avec la Suisse (naissance dans ce pays, scolarité en Suisse depuis 1989, pré-apprentissage à Y., permis de séjour B), ce sont ses parents qui ont choisi l'Institut X., parce qu'il semblait adapté aux problèmes de santé de leur fille. Par ailleurs, hormis les contacts nécessaires qu'elle entretient avec ses thérapeutes et les autres pensionnaires de l'institut, la recourante n'a en définitive pas de liens personnels autres que ceux tissés par l'intermédiaire de ses parents. L'autorité cantonale de recours a en conséquence retenu que les conditions permettant d'admettre l'existence d'un domicile en Suisse n'étaient pas remplies, de sorte que le recours devait être rejeté.
E. 2.3 La
juridiction cantonale a nié que la présomption de l'art. 26 CC a été renversée,
au motif que ce sont les parents de la recourante qui avaient choisi l'Institut
X., parce que cet établissement paraissait adapté aux problèmes de santé
présentés par leur fille. Ce raisonnement ne résiste pas à l'examen. La
circonstance retenue par les premiers juges - l'adéquation de l'établissement
aux besoins de la recourante - ne permet en effet pas d'exclure qu'elle n'a pas
elle-même choisi l'établissement (de concert avec sa mère), comme elle le fait
valoir dans son recours. Par ailleurs, en appréciant les circonstances
extérieures et objectives dont doit ressortir la volonté de l'intéressée de
transférer le centre de son existence en Suisse, la juridiction cantonale n'a à
tort (cf. art. 105 al. 2 LTF en relation avec l'art. 97 al. 1 LTF) pas pris en
considération des éléments de fait en faveur de l'existence d'une telle
intention.
Ainsi, en sus de la demande (puis l'obtention) d'une
autorisation de séjour en Suisse, la recourante a entrepris d'autres démarches
concrètes auprès de l'administration suisse en vue de s'y établir, en
requérant, en particulier, son affiliation à l'AVS/AI suisse. A défaut
d'exercer un travail, elle a été assujettie à l'AVS/AI en tant que personne
sans activité lucrative au regard du critère du domicile en Suisse (cf. les
art. 1a al. 1 let. a et 3 al. 1 1
re
phrase LAVS en relation avec les
art. 1b et 2 LAI), cette affiliation apparaissant alors déterminante pour le
système des règles de conflit prévu par le droit européen de la sécurité
sociale (cf. en particulier le titre II du règlement [CEE] n° 1408/71 du
Conseil du 14 juin 1971 relatif à l'application des régimes de sécurité sociale
aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur
famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté [ci-après: règlement n°
1408/71; RS 0.831.109.268.1]; infra consid. 4 ss). La recourante a de ce fait
versé des cotisations à partir du 1
er
janvier 2003 (cf. extrait du
compte individuel du 9 février 2004), sans que son affiliation ait été remise en
cause avant la décision initiale de l'intimé. Il s'agit là d'une circonstance
qui, si elle n'est pas déterminante à elle seule, constitue un indice sérieux
de l'intention de faire de la Suisse le centre de ses intérêts. En ajoutant cet
élément aux autres faits retenus par les premiers juges comme liens avec la
Suisse (naissance et scolarité dans ce pays, pré-apprentissage à Y.,
autorisation de séjour en Suisse) et compte tenu de la présomption de capacité
de discernement (dont il n'y a pas lieu d'admettre, au regard des constatations
de la juridiction cantonale, qu'elle serait renversée), on doit déduire de
l'ensemble des circonstances que la recourante a manifesté sa volonté de
transférer son centre d'intérêts en Suisse. Partant, la présomption légale de l'art.
26 CC est renversée et la recourante est domiciliée en Suisse.
2.6. Nel
settore delle prestazioni complementari all'AVS/AI, con sentenza P 19/06 del 19
giugno 2007, pubblicata in DTF 133 V 309, il TF si è chinato sul caso di
un’assicurata che ha chiesto l’assegnazione di una prestazione complementare
nel Cantone dove viveva prima di entrare in un istituto per persone con
problematiche fisiche gravi necessitanti in maniera durevole di assistenza e
cure sito in un altro Cantone. La nostra Massima Istanza ha stabilito che una
persona maggiorenne, capace di discernimento, che decide di propria iniziativa,
vale a dire volontariamente e autonomamente, di soggiornare a tempo
indeterminato in un istituto, scegliendo liberamente stabilimento e luogo dello
stesso, assume un nuovo domicilio nel luogo dello stabilimento, nella misura in
cui entrandovi trasferisce nello stesso il centro delle sue relazioni
personali.
Contestualmente l’Alta
Corte ha, in particolare, rilevato che:
"
(…)
Der Aufenthalt an einem Ort zum Zweck des Besuchs
einer Lehranstalt und die Unterbringung einer Person in einer Erziehungs-,
Versorgungs-, Heil- oder Strafanstalt begründen nach Art. 26 ZGB keinen
Wohnsitz.
Obwohl der Wortlaut nicht ohne weiteres darauf
schliessen lässt, wird in Art. 26 ZGB eine widerlegbare Vermutung angestellt,
wonach der Aufenthalt am Studienort oder in einer Anstalt nicht bedeute, dass
auch der Lebensmittelpunkt an den fraglichen Ort verlegt worden ist; Art. 26
ZGB umschreibt somit im Ergebnis negativ, was Art. 23 Abs. 1 ZGB zum Wohnsitz
in grundsätzlicher Hinsicht positiv festhält. Bei der Unterbringung in einer
Anstalt, d.h. der Anstaltseinweisung durch Dritte, die nicht aus eigenem Willen
erfolgt, wird man regelmässig eine Wohnsitznahme von vornherein ausschliessen
müssen. Eine andere Sichtweise ist einzunehmen, wenn sich eine urteilsfähige
mündige Person aus freien Stücken, d.h. freiwillig und selbstbestimmt zu einem
Anstaltsaufenthalt unbeschränkter Dauer entschliesst und überdies die Anstalt
und den Aufenthaltsort frei wählt. Sofern bei einem unter solchen
Begleitumständen erfolgenden Anstaltseintritt der Lebensmittelpunkt in die
Anstalt verlegt wird, wird am Anstaltsort ein neuer Wohnsitz begründet. Als
freiwillig und selbstbestimmt hat der Anstaltseintritt auch dann zu gelten,
wenn er vom "Zwang der Umstände" (etwa Angewiesensein auf Betreuung,
finanzielle Gründe) diktiert wird (BGE 127 V 237 E. 2b und c S. 239 ff.; BGE
108 V 22 E. 2b und 3b S. 25 f.; Pra 2001 Nr. 131 S. 787 ff., E. 4a und b; RALPH
JÖHL, Ergänzungsleistungen zur AHV/IV, in: Schweizerisches
Bundesverwaltungsrecht [SBVR],
BGE 133 V 309 S. 313 Soziale
Sicherheit, 2. Aufl. 2006, Rz. 44 ff.; Wegleitung des BSV über die
Ergänzungsleistungen zur AHV und IV [WEL], Rz. 1018, 1020 f.).
(…)
E. 2.7 Infine, con
sentenza C 101/04 del 9 maggio 2007, pubblicata in DTF 133 V 367, nell’ambito
dell’assicurazione contro la disoccupazione, la nostra Massima Istanza si è
chinata sul caso di un assicurato svizzero, di professione consulente
finanziario, che, dopo aver disdetto il proprio rapporto di lavoro a causa di
motivi di salute, su indicazione del medico curante ha soggiornato all’estero
per sottoporsi a cure specifiche in un ambiente climatico adeguato.
A
proposito della nozione di domicilio l’Alta Corte, al consid. 4, non
pubblicato, si è così espressa:
"
4.2
Giusta l'art. 13 LPGA, il domicilio di una persona è determinato secondo le
disposizioni degli articoli 23-26 del Codice civile (cpv. 1). Una persona ha
per contro la propria dimora abituale nel luogo in cui vive per un periodo
prolungato, anche se la durata del soggiorno è fin dall'inizio limitata (cpv.
2).
In virtù del rinvio agli art. 23 segg. CC, il domicilio di una
persona è pertanto determinato dal luogo in cui essa dimora con l'intenzione di
stabilirsi durevolmente (art. 23 cpv. 1 CC). Nessuno può avere
contemporaneamente il suo domicilio in più luoghi (art. 23 cpv. 2 CC). La
nozione di domicilio presuppone la realizzazione di due condizioni cumulative:
la prima, oggettiva, di residenza effettiva, e la seconda, soggettiva,
dell'intenzione di stabilirsi durevolmente. Quest'ultima condizione è tuttavia
unicamente di rilievo nella misura in cui risulta riconoscibile. Determinante è
il luogo in cui si trova il centro degli interessi. Quest'ultimo si trova
abitualmente nel luogo di abitazione, vale a dire dove si dorme, si trascorre
il tempo libero, dove si trovano gli effetti personali, dove solitamente esiste
un allacciamento telefonico e un recapito postale. L'intenzione, riconoscibile
all'esterno, deve essere orientata nel senso di una residenza durevole.
Tuttavia, l'intenzione di lasciare più tardi un luogo, non esclude la
possibilità di stabilirvi il domicilio. Valore indiziario per la risoluzione
della questione rivestono l'annuncio e il deposito dei documenti, l'esercizio
dei diritti politici, il pagamento delle imposte, eventuali autorizzazioni di
polizia degli stranieri ecc. (DTF 127 V 237 consid. 1 pag. 238; 125 V 76
consid. 2a pag. 77 con riferimenti; cfr. pure la sentenza del Tribunale
federale delle assicurazioni P 21/04 dell'8 agosto 2005, consid. 4.1.1,
pubblicata in SVR 2006 EL no. 7 pag. 25).
Per l'art. 24 cpv. 1 CC, il domicilio di una persona, stabilito
che sia, continua a sussistere fino a che essa non ne abbia acquistato un
altro. La dimora in un luogo allo scopo di frequentarvi le scuole e il
collocamento in un istituto di educazione, in un ospizio od asilo, in una casa
di salute, di pena o correzione, non costituiscono domicilio (art. 26 CC; DTF
127 V 237 consid. 1 pag. 238 con riferimenti).
4.3 Nel caso di specie non può escludersi che l'assicurato abbia,
durante il soggiorno in esame, perso il suo domicilio svizzero per acquistarne
uno (o più) nuovo(i) all'estero.
4.3.1 Trattandosi - in virtù del rinvio (indiretto) di cui
all'art. 13 LPGA - di interpretare la nozione civilistica di «domicilio» in
ambito internazionale, ci sarebbe di per sé da considerare che l'art. 20 LDIP -
semmai applicabile in concreto -, pur fornendo una definizione corrispondente a
quella del diritto interno (cpv. 1 lett. a; Bernard Dutoit, Droit international
privé suisse, Commentaire de la loi fédérale du 18 décembre 1987, 4a ed.,
Basilea/Ginevra/Monaco 2005, no. 1 all'art. 20 LDIP), dichiara inapplicabili al
suo cpv. 2, terza frase, le disposizioni del Codice civile svizzero concernenti
il domicilio e la dimora, escludendo di conseguenza la possibilità del
domicilio sussidiario dell'art. 24 CC, di quello derivato delle persone
dipendenti (art. 25 CC), e soprattutto l'eventualità dell'art. 26 CC relativa
al soggiorno in uno stabilimento che non può essere costitutivo di un domicilio
secondo il diritto interno, ma che può per contro esserlo sul piano
internazionale (Dutoit, op. cit., no. 11 all'art. 20 LDIP; cfr. pure la
sentenza del Tribunale federale delle assicurazioni K 34/04 del 2 agosto 2005,
consid. 3, pubblicata in RAMI 2005 no. KV 344 pag. 360).
4.3.2 Ma anche analizzando la situazione dal solo profilo del CC,
nulla impone di ritenere che l'assicurato abbia, durante il soggiorno in esame,
mantenuto il domicilio in Svizzera per avere ad esempio dimorato in uno
stabilimento ai sensi dell'art. 26 CC. A fare dubitare di una simile
conclusione vi sono la constatazione che egli, insieme alla moglie, ha in parte
anche alloggiato a notevole distanza dai centri di cura (così, per il soggiorno
in Grecia, "entro un raggio di ca. 100 km attorno a G.________"
[osservazioni 11 marzo 2005 del suo patrocinatore]) prendendo in locazione
un'abitazione da conoscenti, come pure il fatto che il soggiorno all'estero era
organizzato in modo tale che egli disponeva di non poche e lunghe pause, tra
una cura e l'altra, che non gli imponevano a priori di "liquidare",
come invece ha fatto, la sua presenza in Svizzera (v. per il resto pure DTF 127
V 237 segg. consid. 2b-2d pag. 239 segg., dove questa Corte ha comunque
rilevato che anche l'entrata e il soggiorno in una casa di riposo, sebbene
associati alla dispensa delle necessarie cure, non configurano una dimora in
uno stabilimento ai sensi dell'art. 26 CC, bensì costituiscono un [nuovo]
domicilio).
4.3.3 Va quindi ricordato che nelle relazioni euro-internazionali
in materia di sicurezza sociale, il domicilio viene determinato dal luogo in
cui si trova il centro principale degli interessi (Patricia Usinger-Egger,
Ausgewählte Rechtsfragen des Arbeitslosenversicherungsrechts im Verhältnis
Schweiz-EU, in: Thomas Gächter [editore], Das europäische Koordinationsrecht
der sozialen Sicherheit und die Schweiz, Erfahrungen und Perspektiven,
Zurigo/Basilea/Ginevra 2006, pag. 37 e 39, note 24 e 38).
4.3.4 Ora, sebbene le ragioni finanziarie che hanno indotto
l'assicurato ad intraprendere determinati passi, quali segnatamente la disdetta
del contratto di locazione relativo all'abitazione, appaiano certamente
comprensibili - seppur non sempre imperative considerata ad esempio la
possibilità per l'interessato di subaffittare l'appartamento se prevedeva
effettivamente di rientrare in Ticino - e spiegabili con le difficoltà o
addirittura l'impossibilità di mantenere determinati oneri, locativi,
assicurativi e fiscali in Ticino, l'insieme delle circostanze non porta
necessariamente ad escludere l'intenzione, riconoscibile esternamente, dello
stesso di lasciare la Svizzera per stabilirsi durevolmente all'estero. A
prescindere dalla (incontestata) realizzazione della componente oggettiva
(residenza effettiva), c'è infatti realmente da domandarsi se anche il centro
degli interessi non sia stato effettivamente tradotto all'estero, come peraltro
sembrerebbero attestare molti degli atti, sì indiziari ma per questo non
certamente marginali, all'inserto. In vista della sua partenza a tempo
indeterminato, ma comunque duratura (si vedano ad esempio le osservazioni del
23 febbraio 2004 dello Studio legale Bernasconi & Riva: "Il signor
C.________ ha dovuto spostare il domicilio per gravi motivi di salute [...] in
quanto era una necessità [...] sottoporsi a delle cure specifiche in un clima
idoneo [secco] per un periodo che chiaramente non poteva essere definito [...].
Queste cure erano [...] di per sé di lunga durata [...]"), l'interessato,
come la moglie d'altronde (la coppia non ha figli), ha ritirato il proprio
avere di libero passaggio ben sapendo - anche per come era formulata la
relativa domanda - che una tale operazione sarebbe stata unicamente possibile
in caso di trasferimento definitivo all'estero (art. 5 cpv. 1 LFLP). Allo
stesso modo egli ha notificato, con effetto dal 30 aprile 2001, la sua partenza
definitiva per la Grecia all'Ufficio controllo abitanti di L.________,
determinando di conseguenza anche il suo stralcio dall'elenco dei contribuenti
(v., a contrario, la dichiarazione dell'Ufficio contribuzioni di L.________
dell'11 aprile 2003 con la quale l'assicurato è stato [re]iscritto "nel
ruolo dei contribuenti" con effetto dal 14 marzo 2003 per acquisto del
domicilio o della dimora fiscali). Parimenti, i coniugi C.________ hanno
dichiarato anche nei confronti del datore di lavoro, in occasione della
disdetta del loro contratto di lavoro, che avrebbero lasciato definitivamente
la Svizzera per trasferirsi all'estero. A ciò si aggiunge il fatto che
l'assicurato ha pure - anche se non inizialmente, ma solo dopo che la
S.________ gli aveva rifiutato di assumere le cure - disdetto l'assicurazione
malattia riattivandola il 1° aprile 2003 in seguito al suo rientro definitivo
in Ticino (v. osservazioni 11 marzo 2005 dello Studio legale Bernasconi &
Riva).
È vero che a tali indizi si contrappongono i rientri regolari in
Ticino, durante le pause tra una cura e l'altra, per rendere possibili i
controlli del medico curante, il soggiorno, durante questi periodi, presso la
suocera, dove sarebbe continuata anche a pervenirgli la corrispondenza, il
deposito del mobilio preso una ditta di L.________ e il pagamento della tassa
di circolazione come pure dell'assicurazione auto. Questi ultimi elementi non
appaiono però necessariamente prevalenti e sono in parte relativizzati dalle
allegazioni procedurali dell'assicurato stesso, il quale, in sede di ricorso
cantonale, ha ad esempio dichiarato quanto segue: "La permanenza estera
esigeva in effetti il cambiamento di domicilio. Solo essendo domiciliato nel
paese di cura, il ricorrente avrebbe potuto godere a tutti gli effetti di tutti
i tipi di cura, spostandosi liberamente all'interno della Grecia (evitando così
mille peripezie per rincorrere i rispettivi permessi richiesti dal paese di
cura)". Per il resto, va anche rammentato che la giurisprudenza di questo
Tribunale ha già avuto modo di qualificare privo di rilievo il fatto che la
decisione, riconoscibile esternamente, di trasferire altrove il domicilio sia
stata imposta dalle circostanze, segnatamente dall'impossibilità economica di
mantenere la dimora in un determinato luogo (DTF 127 V 237 consid. 2c pag.
240).
4.4 In tali condizioni, il mantenimento del domicilio svizzero da
parte dell'assicurato durante il periodo di cura all'estero appare più che
dubbio. La questione non necessita comunque di ulteriori approfondimenti, in
quanto, in un caso come nell'altro, l'esito del gravame non muterebbe. Infatti
anche se l'assicurato dovesse avere trasferito il proprio domicilio all'estero,
come sembrerebbe, egli potrebbe comunque, per le considerazioni che seguono,
beneficiare dell'esenzione dall'adempimento del periodo di contribuzione di cui
all'art. 14 cpv. 1 lett. b LADI. Per le stesse ragioni non occorre nemmeno
esaminare ulteriormente l'osservazione del seco, secondo cui la condizione di
domicilio (peraltro definita in modo identico nelle tre versioni linguistiche,
la legge facendo capo ai termini di "Wohnsitz", rispettivamente di
"personnes domiciliées") posta da quest'ultimo disposto in realtà
configurerebbe una semplice condizione di residenza effettiva.”
E. 2.8 Nell’evenienza
concreta dagli atti emerge che RI 1, originario di __________ (Canton __________,
cfr. doc. V/8), è stato arrestato in __________, dove è stato detenuto dal __________
nel __________ (doc. VI), per poi essere trasferito a __________ (Canton __________)
dal __________ (allegato al doc. 1).
L’UAM rifiuta
di accordare il sussidio all’insorgente, ed anzi ritiene che sia stato un
errore concederglielo negli anni passati, poiché l’interessato non sarebbe mai
stato domiciliato in Ticino, considerato che a norma dell’art. 26 CC la dimora
in un luogo definito per scontare una pena non costituisce domicilio (doc. III).
L’autorità cantonale rileva in particolare che l’insorgente al momento
dell’arresto era solo di passaggio nel nostro Cantone e che ha soggiornato nel
carcere __________ per espiare una pena.
Dalle
informazioni raccolte emergerebbe inoltre che RI 1 non ha alcun domicilio in
nessun altro Cantone svizzero, poiché, fino al giorno dell’arresto, sarebbe
stato assente da diversi anni dal territorio elvetico (doc. III e 8). Infine,
in seguito al suo trasferimento nel __________, non vi sarebbero più legami con
il Ticino.
2.9. Questo
Tribunale ritiene che la tesi dell’UAM, sulla base della documentazione attualmente
contenuta nell'incarto, non può essere fatta propria dal TCA.
Innanzitutto
la circostanza che l’interessato prima di essere arrestato in __________
soggiornava all’estero, non aveva alcun altro domicilio in Svizzera ed è stato
detenuto presso un __________, tenderebbe semmai a far ritenere la costituzione
di un domicilio nel nostro Cantone.
Infatti il
citato art. 24 cpv. 2 CC (cfr. consid. 2.3), prevede, che si considera come
domicilio di una persona il luogo ove dimora, quando non possa essere provato
un domicilio precedente o quando essa abbia abbandonato il suo domicilio
all’estero senza averne stabilito un altro nella Svizzera. Ciò sembra essere il
caso nella fattispecie.
Del resto
il ricorrente afferma che sin dal __________ l’Ufficio di __________ è
intervenuto aiutandolo tramite il versamento di numerose prestazioni sociali. Dagli
atti si evince in particolare che nel 2003 l’insorgente si è visto garantire il
pagamento del contributo minimo AVS dall’__________ (di seguito: __________, doc.
V/3), nonché degli oneri assicurativi (premi, partecipazioni, franchigia, doc.
V/4). Il 17 gennaio 2007 l’__________ (di seguito: __________) ha scritto al
ricorrente ricordandogli che con effetto al 31.12.2006 “
cessa il rapporto
assicurativo quale assicurato nella categoria: persona che non esercita
attività lucrativa
” a motivo del compimento dei __________ (doc. V/6, cfr.
anche doc. V/7).
Inoltre,
l’__________ il 24 settembre 2008 ha scritto all’__________ rilevando che:
"
(…)
il nostro Ufficio segue il signor RI 1,
attualmente in esecuzione di pena presso il __________ di __________.
Presso il suo Ufficio era aperta una pratica
assistenziale gestita dalla signora __________, il signor RI 1 ha beneficiato
dei sussidi per la cassa malata e i contributi minimi dell’AVS fino al
compimento dei __________.
Durante tutti questi anni ha pure beneficiato del
sussidio dell’assicurazione malattia, orbene in data 28 agosto 2008 l’__________
ha deciso di non concedere più tali sussidi siccome, secondo loro,
l’interessato non è più domiciliato nel nostro Cantone.
Le chiediamo gentilmente se tramite il vostro
incarto è possibile risalire all’effettivo domicilio del nostro utente.” (doc.
V/5)
Ora, di
regola sono assicurati all’AVS le persone fisiche domiciliate in Svizzera e
quelle che esercitano un’attività lucrativa in Svizzera (art. 1a cpv. 1 lett. a
e b LAVS).
Va poi
considerato che per poter beneficiare del sussidio per il pagamento dei premi
dell’assicurazione sociale delle cure medico-sanitarie di base, occorre essere
affiliati ad una Cassa malati svizzera, alla quale, di regola, ci si assicura
se si ha il domicilio in Svizzera (cfr. art. 3 LAMal).
Infine va
evidenziato che il passaporto __________ del ricorrente è stato rilasciato
dall’__________ di __________ (doc. V/8).
2.10. Sulla base
degli elementi sopra citati ed in particolare dell’art. 24 cpv. 2 CC non si può
dunque escludere la costituzione di un domicilio in Ticino.
Spetterà
tuttavia all’UAM, al quale l’incarto va rinviato, stabilire dove l’interessato si
è domiciliato con l’entrata in Svizzera. L’autorità cantonale dovrà accertare
innanzitutto da quando e dove l’insorgente è stato affiliato in Svizzera per il
pagamento dei contributi sociali e presso un assicuratore malattie riconosciuto,
per quale motivo si è assicurato in Svizzera e chi lo ha affiliato. L'amministrazione
dovrà inoltre indagare il motivo per il quale, durante questi anni,
l’insorgente ha beneficiato del sussidio per il pagamento del premio
dell’assicurazione obbligatoria delle cure medico-sanitarie nel nostro Cantone,
il quale, per il tramite dell’__________ si è fatto carico anche degli altri
oneri assicurativi (AVS, franchigia LAMal, ecc.).
Dopo aver
stabilito, in base ai sopra citati elementi, dove l’assicurato è stato
domiciliato in questi anni, l’UAM dovrà accertare per quale motivo RI 1 è stato
trasferito nel __________ del __________, e meglio se lo spostamento è avvenuto
su richiesta dell’insorgente oppure per volontà di terzi.
Infatti,
di principio in virtù dell’art. 26 CC il collocamento in un istituto di pena
non costituisce domicilio. Per cui, il semplice trasferimento dal __________ __________
a __________ non modifica il luogo di domicilio.
Tuttavia,
la presunzione posta dall’art. 26 CC può essere rovesciata (cfr. DTF 134 V 236
consid. 2.1: “
présomption réfragable
”). L’Alta Corte ha in particolare
evidenziato che
“
Lors du placement dans un
établissement par des tiers, on devra donc exclure régulièrement la création
d'un domicile à cet endroit, l'installation dans l'établissement relevant de la
volonté de tiers et non de celle de l'intéressé. Il en va en revanche autrement
lorsqu'une personne majeure et capable de discernement décide de son plein gré,
c'est-à-dire librement et volontairement,
d'entrer
dans un établissement pour une durée illimitée et choisit par ailleurs
librement l'établissement ainsi que le lieu de séjour. Dans la mesure où, lors
de l'entrée dans un établissement qui survient dans ces circonstances, le
centre de l'existence est déplacé en ce lieu, un nouveau domicile y est
constitué
.
Sulla
base delle sopra citate considerazioni spetterà all’UAM stabilire dove RI 1 è
domiciliato nel 2008 e se incombe all’autorità ticinese o a quella __________
intervenire per il pagamento del sussidio dell’assicurazione di base delle cure
medico-sanitarie.
A questo proposito l’UAM,
se continuerà a ritenere che l'assicurato non è domiciliato in Ticino, dovrà
permettere alla competente autorità del Canton __________ di esprimersi in
merito.
Alla luce
di tutto quanto appena esposto, il ricorso va accolto, la decisione su reclamo
impugnata va annullata e l’incarto va trasmesso all’UAM per ulteriori
accertamenti conformemente ai considerandi.
E. 3 a) Die Vorinstanz hat im
Wesentlichen erwogen, die Beschwerdegegnerin habe seit ihrer Einreise am 24.
Juni 1996 Wohnsitz in der Schweiz und erfülle, da sie sich bei der
Einwohnerkontrolle angemeldet habe und im Besitze einer Aufenthaltsbewilligung
sei, auch die bei Ausländern zusätzlich erforderlichen Voraussetzungen gemäss
Art. 1 Abs. 2 lit. a KVV. Gemäss Art. 5 Abs. 1 KVG nehme die Versicherung daher
am 24. Juni 1996 ihren Anfang. Demgegenüber will die SWICA erst ab dem Datum
des gemeldeten Aufenthaltes, d.h. ab 29. August 1996, Versicherungsschutz
gewähren, wofür sie sich auf Art. 7 Abs. 1 KVV in Verbindung mit Art. 1 Abs. 2
lit. a KVV beruft.
b) Nach der eingangs dargestellten Rechtslage
erstreckt sich das Versicherungsobligatorium nicht nur auf die Personen mit
Wohnsitz in der Schweiz (Art. 3 Abs. 1 KVG), sondern auch auf Personen, welche
diese Voraussetzung nicht erfüllen, jedoch vom Bundesrat gestützt auf Art. 3
Abs. 3 KVG der Versicherungspflicht unterstellt worden sind, so namentlich auf
Ausländer und Ausländerinnen mit einer Niederlassungsbewilligung oder einer
mindestens drei Monate gültigen Aufenthaltsbewilligung (Art. 1 Abs. 2 lit. a
KVV). Zwischen diesen beiden Versichertenkategorien unterscheidet die Gesetzgebung
über die Krankenversicherung nicht nur bei der Versicherungspflicht, sondern
auch beim Versicherungsbeginn, indem sie im Falle rechtzeitigen Beitritts bei
ersterer die Wohnsitznahme (Art. 5 Abs. 1 Satz 1 KVG) und bei letzterer den der
zuständigen Stelle gemeldeten Wohnsitz oder Aufenthalt (Art. 5 Abs. 1 Satz 2
KVG in Verbindung mit Art. 7 Abs. 1 KVV) als massgebend bezeichnet.
Nach den zutreffenden Ausführungen im
angefochtenen Entscheid hat die Beschwerdegegnerin ungeachtet des Umstandes,
dass ihr die Aufenthaltsbewilligung B erst für die Zeit ab 29. August 1996
erteilt worden ist, seit dem 24. Juni 1996 zivilrechtlichen Wohnsitz in der
Schweiz, weil sie sich seit diesem Datum mit der Absicht dauernden Verbleibens
hier aufhält. Allein auf Grund ihres schweizerischen Wohnsitzes untersteht sie
gemäss Art. 3 Abs. 1 KVG der Versicherungspflicht. Indem sie am 25. Juni 1996
das Beitrittsgesuch gestellt hat, hat sie sich innert der gesetzlich
vorgesehenen dreimonatigen Frist seit Wohnsitznahme und damit rechtzeitig
versichert (Art. 3 Abs. 1 KVG). Ihr Versicherungsschutz beginnt daher im
Zeitpunkt des Eintritts der Versicherungspflicht, d.h. am 24. Juni 1996, und
die SWICA hat rückwirkend ab diesem Zeitpunkt die Krankheitskosten zu decken
(Art. 5 Abs. 1 Satz 1 KVG).
Daran vermögen die von der
SWICA für ihren
gegenteiligen Standpunkt angerufenen
Verordnungsbestimmungen (Art. 1 Abs. 2 lit. a und Art. 7 Abs. 1 KVV) nichts zu
ändern, da sie nur die Kategorie der nicht bereits auf Grund ihres Wohnsitzes
obligatorisch versicherten Personen erfassen (Art. 3 Abs. 3 KVG) und deshalb
vorliegend keine Anwendung finden.”
2.5. Il
Tribunale federale, nell'ambito dell'assicurazione per l'invalidità, con
sentenza 9C_100/2007 del 14 aprile 2008, pubblicata in DTF 134 V 236 (= SVR
2008, IV Nr. 50, pag. 165), il Tribunale federale ha accolto il ricorso di
un’assicurata affetta da epilessia, disturbi di sviluppo e limitazione
dell’intelligenza, nonché incapace di lavorare, residente in un istituto in
Svizzera e affiliata come persona senza attività lucrativa presso la Cassa cantonale
vodese di compensazione, alla quale era stata negata un rendita di invalidità
dell’AI sia ordinaria, poiché non adempiva le relative condizioni, che
straordinaria, per difetto di domicilio in Svizzera.
La nostra Massima Istanza
ha affermato:
"
(…) le point litigieux déterminant est celui de
savoir si la recourante est domiciliée en Suisse au sens des art. 23 ss CC (par
renvoi de l'art. 13 LPGA [RS 830.1] en relation avec les art. 39 LAI et 42
LAVS).
E. 3.3 Im
hier zu beurteilenden Fall mag offenbleiben, ob das Heim Z. eine Anstalt im
Sinne von Art. 26 ZGB ist oder nicht (vgl. dazu BGE 127 V 237 E. 2b am Anfang
und am Ende sowie E. 2c am Ende S. 239 ff.). Wenn die Frage zu bejahen wäre,
müsste jedenfalls die gesetzliche Vermutung, wonach der Lebensmittelpunkt von
S. nicht an den Ort des Invalidenwohnheims übergegangen sei, als widerlegt
gelten: Die angeführte Aktenlage lässt nämlich einzig den Schluss zu, dass sich
der Versicherte freiwillig und eigenverantwortlich für einen unbefristeten
Aufenthalt im Heim Z. entschieden hat. Entgegen der Auffassung der Beschwerde
führenden Stadt X. ändert daran der äussere Umstand nichts, dass "es
mindestens in der Deutschschweiz keine andere vergleichbare Einrichtung gibt"
(E. 3.1 hievor am Ende). Des Weitern muss aufgrund der erkennbaren
Gegebenheiten gefolgert werden, dass der Mittelpunkt der Lebensinteressen von
S. spätestens mit der im September 2004 rechtskräftig gewordenen Ehescheidung
in das Heim Z. verlegt worden ist und damit in X. ein neuer Wohnsitz begründet
wurde. Dass der Versicherte in dieser Stadt bloss "als Wochenaufenthalter
gemeldet" ist, führt - entgegen der in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde
vertretenen Auffassung - zu keiner anderen Betrachtungsweise, weil für den
zivilrechtlichen Wohnsitz nicht massgebend ist, wo eine Person angemeldet ist
und ihre Schriften hinterlegt hat (BGE 127 V 237 E. 2c S. 241).
Was den Einwand der Beschwerdeführerin anbelangt,
die geltende gesetzliche Regelung benachteilige die Standortgemeinden von
Institutionen zur Betreuung und Pflege Invalider, ist auf BGE 127 V 237 E. 2d
am Ende S. 242 zu verweisen, wo das frühere Eidgenössische Versicherungsgericht
in vergleichbarem Zusammenhang festhielt, es bleibe Sache des Gesetzgebers,
Abhilfe zu schaffen und gegebenenfalls ergänzungsleistungsrechtlich eine vom
zivilrechtlichen Wohnsitz abweichende Lösung vorzusehen.“
Da notare che la recente
revisione della LPC, adottata in seguito all’entrata in vigore della
legislazione esecutiva della nuova impostazione della perequazione finanziaria
e della ripartizione dei compiti tra Confederazione e Cantoni (NPC), ha
stabilito che il soggiorno in un istituto, in un ospedale o in un altro
stabilimento e il collocamento in una famiglia, a fini assistenziali, di una
persona maggiorenne o interdetta disposto dall’autorità o deciso in ambito
tutorio, non fondano una nuova competenza (nuovo art. 21 cpv. 1 seconda frase
LPC, in vigore dal 1° gennaio 2008).
Lo stesso criterio vale in
materia di assistenza sociale (cfr. inc. 42.2008.10 del 20 novembre 2008).
Dispositiv
- dichiara e pronuncia Per il Tribunale cantonale delle assicurazioni Il presidente Il segretario Daniele Cattaneo Fabio Zocchetti
Volltext (verifizierbarer Originaltext)
Tessin Tribunale cantonale delle assicurazioni 09.12.2008 36.2008.145 Tessin Tribunale cantonale delle assicurazioni 09.12.2008 36.2008.145 Ticino Tribunale cantonale delle assicurazioni 09.12.2008 36.2008.145
Richiesta del sussidio per il pagamento del premio dell'assicurazione obbligatoria respinta dall'autorità cantonale in assenza della costituzione di domicilio nel nostro Cantone da parte di una persona arrestata in Ticino e ivi incarcerata. Ricorso accolto e rinvio per nuovi accertamenti
Raccomandata Incarto n. 36.2008.145 cs /DC/ sc Lugano 9 dicembre 2008 In nome della Repubblica e Cantone Ticino Il presidente del Tribunale cantonale delle assicurazioni Giudice Daniele Cattaneo con redattore: Christian Steffen, vicecancelliere segretario: Fabio Zocchetti statuendo sul ricorso del 26 (recte: 29) settembre 2008 di RI 1 contro la decisione su reclamo del 28 agosto 2008 emanata da Istituto assicurazioni sociali Ufficio assicurazione malattia, 6501 Bellinzona in materia di assicurazione sociale contro le malattie ritenuto, in fatto 1.1. Con decisione su reclamo del 28 agosto 2008 l’Ufficio dell’assicurazione malattia (in seguito: UAM) ha respinto le censure sollevate da RI 1 contro la decisione formale del 14 aprile 2008 che gli negava il diritto al sussidio per il pagamento dei premi dell’assicurazione obbligatoria delle cure medico-sanitarie per il 2008. L’autorità cantonale ha motivato il proprio provvedimento affermando che l’assicurato non risulta più essere domiciliato nel Canton Ticino (cfr. doc. A4). 1.2. RI 1 è tempestivamente insorto al TCA contro la predetta decisione sostenendo di avere mantenuto il domicilio nel nostro Cantone. Egli rileva di essere stato incarcerato presso il __________ diversi anni or sono e di essere stato trasferito nel __________ nel Canton __________, presso il __________ di __________, su richiesta delle autorità ticinesi, senza tuttavia costituire un nuovo domicilio. L’insorgente evidenzia inoltre che fino al 2007 l’UAM ha garantito il pagamento del suo premio assicurativo (doc. I). 1.3. Con risposta del 28 ottobre 2008 l’UAM propone la reiezione del ricorso con argomentazioni che, laddove necessario, saranno riprese in corso di motivazione (doc. III). 1.4. Pendente causa il ricorrente ha prodotto nuova documentazione trasmessa all’UAM per una presa di posizione (doc. V e seguenti). in diritto In ordine 2.1. La presente vertenza non pone questioni giuridiche di principio e non è di rilevante importanza (ad esempio per la difficoltà dell’istruttoria o della valutazione delle prove). Il TCA può, dunque, decidere nella composizione di un Giudice unico ai sensi dell'articolo 49 cpv. 2 della Legge organica giudiziaria (cfr. STF H 180/06 e H 183/06 del 21 dicembre 2007; STFA I 707/00 del 21 luglio 2003; STFA H 335/00 del 18 febbraio 2002; STFA H 212/00 del 4 febbraio 2002; STFA H 220/00 del 29 gennaio 2002; STFA U 347/98 del 10 ottobre 2001, pubblicata in RDAT I-2002 pag. 190 seg.; STFA H 304/99 del 22 dicembre 2000; STFA I 623/98 del 26 ottobre 1999). Nel merito 2.2. Oggetto del contendere è unicamente la questione a sapere se l’assicurato è domiciliato nel Canton Ticino oppure nel Canton __________. 2.3. L’art. 8 cpv. 1 dell’Ordinanza federale concernente il sussidio della Confederazione per la riduzione dei premi nell’assicurazione malattie (ORPM; RS 832.112.4), prevede che se l’assicurato trasferisce il suo domicilio da un Cantone a un altro, il diritto alla riduzione dei premi sussiste per tutta la durata dell’anno civile secondo il diritto del Cantone nel quale l’assicurato era domiciliato al 1° gennaio. Questo Cantone riduce i premi. Per l’art. 8 cpv. 2 ORPM il capoverso 1 si applica per analogia agli assicurati menzionati nell’articolo 65a (riduzione dei premi da parte dei cantoni a favore di assicurati residenti in uno Stato membro della Comunità europea, in Islanda o in Norvegia) lettere a e b LAMal, il cui nesso concreto con un determinato Cantone passa a un altro Cantone. Secondo l'art. 3 LAMal " 1 Ogni persona domiciliata in Svizzera deve assicurarsi o farsi assicurare dal proprio rappresentante legale per le cure medico-sanitarie entro tre mesi dall’acquisizione del domicilio o dalla nascita in Svizzera. 2 Il Consiglio federale può prevedere eccezioni all’obbligo d’assicurazione, segnatamente per i dipendenti di organizzazioni internazionali e di Stati esteri. 3 Può estendere l’obbligo d’assicurazione a persone non aventi il domicilio in Svizzera, in particolare a quelle che:
a. esercitano un’attività in Svizzera o vi hanno la propria dimora abituale (art. 13 cpv. 2 LPGA);
b. lavorano all’estero per conto di un datore di lavoro con sede in Svizzera". L'art. 1 cpv. 1 OAMal precisa in proposito che " 1 Le persone domiciliate in Svizzera ai sensi degli articoli 23 a 26 del Codice civile svizzero (CC) sono tenute ad assicurarsi conformemente all’articolo 3 della legge." Secondo l’art. 23 cpv. 1 CC il domicilio di una persona è nel luogo dove essa dimora con l’intenzione di stabilirvisi durevolmente. L’art. 23 cpv. 2 CC prevede che nessuno può avere contemporaneamente il suo domicilio in più luoghi. A norma dell’art. 23 cpv. 3 CC questa disposizione non si applica al domicilio d’affari. La nozione di domicilio presuppone la realizzazione di due condizioni cumulative: la prima, oggettiva, di residenza effettiva, e la seconda, soggettiva, dell'intenzione di stabilirsi durevolmente. Quest'ultima condizione è tuttavia unicamente di rilievo nella misura in cui risulta riconoscibile. Determinante è il luogo in cui si trova il centro degli interessi. Quest'ultimo si trova abitualmente nel luogo di abitazione, vale a dire dove si dorme, si trascorre il tempo libero, dove si trovano gli effetti personali, dove solitamente esiste un allacciamento telefonico e un recapito postale. L'intenzione, riconoscibile all'esterno, deve essere orientata nel senso di una residenza durevole. Tuttavia, l'intenzione di lasciare più tardi un luogo, non esclude la possibilità di stabilirvi il domicilio. Valore indiziario per la risoluzione della questione rivestono l'annuncio e il deposito dei documenti, l'esercizio dei diritti politici, il pagamento delle imposte, eventuali autorizzazioni di polizia degli stranieri ecc. (cfr. sentenza C 101/04 del 9 maggio 2007, pubblicata parzialmente in DTF 133 V 367; DTF 127 V 237 consid. 1 pag. 238; 125 V 76 consid. 2a pag. 77 con riferimenti; cfr. pure la sentenza P 21/04 dell'8 agosto 2005, consid. 4.1.1, pubblicata in SVR 2006 EL no. 7 pag. 25). A proposito del cambiamento di domicilio o dimora l’art. 24 CC prevede che il domicilio di una persona, stabilito che sia, continua a sussistere fino a che essa non ne abbia acquistato un altro. Per l’art. 24 cpv. 2 CC si considera come domicilio di una persona il luogo ove dimora, quando non possa essere provato un domicilio precedente o quando essa abbia abbandonato il suo domicilio all’estero senza averne stabilito un altro nella Svizzera. A norma dell’art. 25 cpv. 1 CC il domicilio del figlio sotto l’autorità parentale è quello dei genitori o, se i genitori non hanno un domicilio comune, quello del genitore che ne ha la custodia; negli altri casi, è determinante il luogo di dimora. Giusta l’art. 25 cpv. 2 CC il domicilio dei tutelati è nella sede dell’autorità tutoria. Per l’art. 26 CC la dimora in un luogo allo scopo di frequentarvi le scuole e il collocamento in un istituto di educazione, in un ospizio od asilo, in una casa di salute, di pena o correzione, non costituiscono domicilio. 2.4. Nell’ambito dell’assicurazione contro le malattie, a proposito della nozione di domicilio, l’allora TFA (dal 1° gennaio 2007: TF), in DTF 125 V 76 (cfr. anche DTF 129 V 77), ha affermato: " 2.
a) Gemäss Art. 3 Abs. 1 KVG in Verbindung mit Art. 1 Abs. 1 KVV muss sich jede Person mit Wohnsitz im Sinne der Artikel 23-26 des Zivilgesetzbuches (ZGB) innert drei Monaten nach der Wohnsitznahme oder der Geburt in der Schweiz für Krankenpflege versichern. Der nach diesen Bestimmungen massgebende zivilrechtliche Wohnsitz einer Person befindet sich an dem Ort, wo sie sich mit der Absicht dauernden Verbleibens aufhält (Art. 23 Abs. 1 ZGB) und den sie sich zum Mittelpunkt ihrer Lebensinteressen gemacht hat (BGE 120 III 8 Erw. 2a, BGE 97 II 3 Erw. 3, BGE 85 II 322 Erw. 3). Für die Begründung eines Wohnsitzes müssen somit zwei Merkmale erfüllt sein: Ein objektives äusseres, der Aufenthalt, sowie ein subjektives inneres, die Absicht dauernden Verbleibens (ZAK 1990 S. 247 Erw. 3a; BGE 85 II 321 Erw. 3; EUGEN BUCHER, Berner Kommentar, N. 19 ff. zu Art. 23 ZGB). Nach der Rechtsprechung kommt es nicht auf den inneren Willen, sondern darauf an, auf welche Absicht die erkennbaren Umstände objektiv schliessen lassen (BGE 120 III 8 Erw. 2b, 119 II 65 Erw. 2b/bb, BGE 97 II 3 Erw. 3). Nicht massgebend ist dabei insbesondere, ob die Person eine fremdenpolizeiliche Niederlassungs- oder Aufenthaltsbewilligung besitzt (BGE 120 III 8 Erw. 2b, BGE 116 II 503 Erw. 4c; DANIEL STAEHELIN, Basler Kommentar, N. 23 zu Art. 23 ZGB). Nach Art. 3 Abs. 3 KVG kann der Bundesrat die Versicherungspflicht auf Personen ohne Wohnsitz in der Schweiz ausdehnen, namentlich auf solche, die in der Schweiz tätig sind oder sich längere Zeit dort aufhalten (lit. a). So sind gemäss Art. 1 Abs. 2 lit. a KVV Ausländer und Ausländerinnen ohne Wohnsitz in der Schweiz versicherungspflichtig, wenn sie über eine Aufenthaltsbewilligung nach Art. 5 des Bundesgesetzes vom 26. März 1931 über Aufenthalt und Niederlassung der Ausländer (ANAG; SR 142.20) verfügen, die mindestens drei Monate gültig ist.
b) Erfolgt die Erstanmeldung beim Krankenversicherer rechtzeitig, beginnt der Versicherungsschutz im Zeitpunkt des Eintritts der Versicherungspflicht (vgl. GEBHARD EUGSTER, Krankenversicherung, in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Rz. 18). Versichern sich somit Personen mit Wohnsitz in der Schweiz innerhalb von drei Monaten seit Wohnsitznahme oder Geburt in der Schweiz und damit rechtzeitig gemäss Art. 3 Abs. 1 KVG, hat der gewählte Versicherer rückwirkend ab Begründung des Wohnsitzes in der Schweiz die Krankheitskosten zu decken (vgl. EUGSTER, a.a.O., Rz. 19). Gemäss Art. 5 Abs. 1 Satz 2 KVG setzt der Bundesrat den Versicherungsbeginn fest für die Personen nach Art. 3 Abs. 3 KVG, d.h. für die Personen ohne Wohnsitz in der Schweiz, welche er dem Obligatorium unterstellt hat. Dementsprechend sieht Art. 7 Abs. 1 KVV unter anderem vor, dass Ausländer und Ausländerinnen mit einer Niederlassungsbewilligung oder einer Aufenthaltsbewilligung nach Art. 1 Abs. 2 lit. a KVV verpflichtet sind, sich innert drei Monaten zu versichern, nachdem sie sich bei der für die Einwohnerkontrolle zuständigen Stelle gemeldet haben; bei rechtzeitigem Beitritt beginnt die Versicherung am Tag der bei dieser Stelle gemeldeten Wohnsitznahme oder des gemeldeten Aufenthaltes.
3. a) Die Vorinstanz hat im Wesentlichen erwogen, die Beschwerdegegnerin habe seit ihrer Einreise am 24. Juni 1996 Wohnsitz in der Schweiz und erfülle, da sie sich bei der Einwohnerkontrolle angemeldet habe und im Besitze einer Aufenthaltsbewilligung sei, auch die bei Ausländern zusätzlich erforderlichen Voraussetzungen gemäss Art. 1 Abs. 2 lit. a KVV. Gemäss Art. 5 Abs. 1 KVG nehme die Versicherung daher am 24. Juni 1996 ihren Anfang. Demgegenüber will die SWICA erst ab dem Datum des gemeldeten Aufenthaltes, d.h. ab 29. August 1996, Versicherungsschutz gewähren, wofür sie sich auf Art. 7 Abs. 1 KVV in Verbindung mit Art. 1 Abs. 2 lit. a KVV beruft.
b) Nach der eingangs dargestellten Rechtslage erstreckt sich das Versicherungsobligatorium nicht nur auf die Personen mit Wohnsitz in der Schweiz (Art. 3 Abs. 1 KVG), sondern auch auf Personen, welche diese Voraussetzung nicht erfüllen, jedoch vom Bundesrat gestützt auf Art. 3 Abs. 3 KVG der Versicherungspflicht unterstellt worden sind, so namentlich auf Ausländer und Ausländerinnen mit einer Niederlassungsbewilligung oder einer mindestens drei Monate gültigen Aufenthaltsbewilligung (Art. 1 Abs. 2 lit. a KVV). Zwischen diesen beiden Versichertenkategorien unterscheidet die Gesetzgebung über die Krankenversicherung nicht nur bei der Versicherungspflicht, sondern auch beim Versicherungsbeginn, indem sie im Falle rechtzeitigen Beitritts bei ersterer die Wohnsitznahme (Art. 5 Abs. 1 Satz 1 KVG) und bei letzterer den der zuständigen Stelle gemeldeten Wohnsitz oder Aufenthalt (Art. 5 Abs. 1 Satz 2 KVG in Verbindung mit Art. 7 Abs. 1 KVV) als massgebend bezeichnet. Nach den zutreffenden Ausführungen im angefochtenen Entscheid hat die Beschwerdegegnerin ungeachtet des Umstandes, dass ihr die Aufenthaltsbewilligung B erst für die Zeit ab 29. August 1996 erteilt worden ist, seit dem 24. Juni 1996 zivilrechtlichen Wohnsitz in der Schweiz, weil sie sich seit diesem Datum mit der Absicht dauernden Verbleibens hier aufhält. Allein auf Grund ihres schweizerischen Wohnsitzes untersteht sie gemäss Art. 3 Abs. 1 KVG der Versicherungspflicht. Indem sie am 25. Juni 1996 das Beitrittsgesuch gestellt hat, hat sie sich innert der gesetzlich vorgesehenen dreimonatigen Frist seit Wohnsitznahme und damit rechtzeitig versichert (Art. 3 Abs. 1 KVG). Ihr Versicherungsschutz beginnt daher im Zeitpunkt des Eintritts der Versicherungspflicht, d.h. am 24. Juni 1996, und die SWICA hat rückwirkend ab diesem Zeitpunkt die Krankheitskosten zu decken (Art. 5 Abs. 1 Satz 1 KVG). Daran vermögen die von der SWICA für ihren gegenteiligen Standpunkt angerufenen Verordnungsbestimmungen (Art. 1 Abs. 2 lit. a und Art. 7 Abs. 1 KVV) nichts zu ändern, da sie nur die Kategorie der nicht bereits auf Grund ihres Wohnsitzes obligatorisch versicherten Personen erfassen (Art. 3 Abs. 3 KVG) und deshalb vorliegend keine Anwendung finden.” 2.5. Il Tribunale federale, nell'ambito dell'assicurazione per l'invalidità, con sentenza 9C_100/2007 del 14 aprile 2008, pubblicata in DTF 134 V 236 (= SVR 2008, IV Nr. 50, pag. 165), il Tribunale federale ha accolto il ricorso di un’assicurata affetta da epilessia, disturbi di sviluppo e limitazione dell’intelligenza, nonché incapace di lavorare, residente in un istituto in Svizzera e affiliata come persona senza attività lucrativa presso la Cassa cantonale vodese di compensazione, alla quale era stata negata un rendita di invalidità dell’AI sia ordinaria, poiché non adempiva le relative condizioni, che straordinaria, per difetto di domicilio in Svizzera. La nostra Massima Istanza ha affermato: " (…) le point litigieux déterminant est celui de savoir si la recourante est domiciliée en Suisse au sens des art. 23 ss CC (par renvoi de l'art. 13 LPGA [RS 830.1] en relation avec les art. 39 LAI et 42 LAVS). 2.1 Le domicile de toute personne est au lieu où elle réside avec l'intention de s'y établir (art. 23 al. 1 CC), ce qui suppose qu'elle fasse du lieu en question le centre de ses intérêts personnels et professionnels. Deux éléments doivent donc être réalisés pour la constitution du domicile volontaire: le premier, la résidence, soit un séjour effectif d'une certaine durée en un endroit déterminé, est objectif et externe, tandis que le second, soit la volonté de rester dans un endroit de façon durable, est subjectif et interne. Pour cet élément, ce n'est cependant pas la volonté interne de la personne concernée qui importe, mais les circonstances reconnaissables pour des tiers, qui permettent de déduire qu'elle a cette volonté (ATF 133 V 309 consid. 3.1 p. 312 et les arrêts cités). L'intention de se constituer un domicile volontaire suppose que l'intéressé soit capable de discernement au sens de l'art. 16 CC. Cette exigence ne doit pas être appréciée de manière trop sévère (ATF 127 V 237 consid. 2c p. 240) et peut être remplie par des personnes présentant une maladie mentale, dans la mesure où leur état leur permet de se former une volonté (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 282/91 du 21 octobre 1992; EUGEN BUCHER, Commentaire bernois, n. 28 ad art. 23 CC). Aux termes de l'art. 26 CC, le séjour dans une localité en vue d'y fréquenter les écoles, ou le fait d'être placé dans un établissement d'éducation, un hospice, un hôpital, une maison de détention, ne constituent pas le domicile. Cette disposition contient une présomption réfragable que le séjour dans une localité en vue d'y faire des études ou dans l'un des établissements mentionnés n'entraîne pas le transfert à cet endroit du centre des intérêts. Lors du placement dans un établissement par des tiers, on devra donc exclure régulièrement la création d'un domicile à cet endroit, l'installation dans l'établissement relevant de la volonté de tiers et non de celle de l'intéressé. Il en va en revanche autrement lorsqu'une personne majeure et capable de discernement décide de son plein gré, c'est-à-dire librement et volontairement, d'entrer dans un établissement pour une durée illimitée et choisit par ailleurs librement l'établissement ainsi que le lieu de séjour. Dans la mesure où, lors de l'entrée dans un établissement qui survient dans ces circonstances, le centre de l'existence est déplacé en ce lieu, un nouveau domicile y est constitué. L'entrée dans un établissement doit aussi être considérée comme le résultat d'une décision volontaire et libre lorsqu'elle est dictée par "la force des choses (Zwang der Umstände)", tel le fait de dépendre d'une assistance ou d'avoir des difficultés financières (ATF 133 V 309 consid. 3.1 p. 312 et les arrêts cités). 2.2 Selon les constatations des premiers juges, la volonté de la recourante de se constituer un domicile en Suisse ne peut pas être déduite des circonstances du cas d'espèce, le fait de séjourner depuis octobre 2000 dans un établissement au sens de l'art. 26 CC ne suffisant pas à cet égard. Si la recourante a de nombreux liens avec la Suisse (naissance dans ce pays, scolarité en Suisse depuis 1989, pré-apprentissage à Y., permis de séjour B), ce sont ses parents qui ont choisi l'Institut X., parce qu'il semblait adapté aux problèmes de santé de leur fille. Par ailleurs, hormis les contacts nécessaires qu'elle entretient avec ses thérapeutes et les autres pensionnaires de l'institut, la recourante n'a en définitive pas de liens personnels autres que ceux tissés par l'intermédiaire de ses parents. L'autorité cantonale de recours a en conséquence retenu que les conditions permettant d'admettre l'existence d'un domicile en Suisse n'étaient pas remplies, de sorte que le recours devait être rejeté. 2.3 La juridiction cantonale a nié que la présomption de l'art. 26 CC a été renversée, au motif que ce sont les parents de la recourante qui avaient choisi l'Institut X., parce que cet établissement paraissait adapté aux problèmes de santé présentés par leur fille. Ce raisonnement ne résiste pas à l'examen. La circonstance retenue par les premiers juges - l'adéquation de l'établissement aux besoins de la recourante - ne permet en effet pas d'exclure qu'elle n'a pas elle-même choisi l'établissement (de concert avec sa mère), comme elle le fait valoir dans son recours. Par ailleurs, en appréciant les circonstances extérieures et objectives dont doit ressortir la volonté de l'intéressée de transférer le centre de son existence en Suisse, la juridiction cantonale n'a à tort (cf. art. 105 al. 2 LTF en relation avec l'art. 97 al. 1 LTF) pas pris en considération des éléments de fait en faveur de l'existence d'une telle intention. Ainsi, en sus de la demande (puis l'obtention) d'une autorisation de séjour en Suisse, la recourante a entrepris d'autres démarches concrètes auprès de l'administration suisse en vue de s'y établir, en requérant, en particulier, son affiliation à l'AVS/AI suisse. A défaut d'exercer un travail, elle a été assujettie à l'AVS/AI en tant que personne sans activité lucrative au regard du critère du domicile en Suisse (cf. les art. 1a al. 1 let. a et 3 al. 1 1 re phrase LAVS en relation avec les art. 1b et 2 LAI), cette affiliation apparaissant alors déterminante pour le système des règles de conflit prévu par le droit européen de la sécurité sociale (cf. en particulier le titre II du règlement [CEE] n° 1408/71 du Conseil du 14 juin 1971 relatif à l'application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté [ci-après: règlement n° 1408/71; RS 0.831.109.268.1]; infra consid. 4 ss). La recourante a de ce fait versé des cotisations à partir du 1 er janvier 2003 (cf. extrait du compte individuel du 9 février 2004), sans que son affiliation ait été remise en cause avant la décision initiale de l'intimé. Il s'agit là d'une circonstance qui, si elle n'est pas déterminante à elle seule, constitue un indice sérieux de l'intention de faire de la Suisse le centre de ses intérêts. En ajoutant cet élément aux autres faits retenus par les premiers juges comme liens avec la Suisse (naissance et scolarité dans ce pays, pré-apprentissage à Y., autorisation de séjour en Suisse) et compte tenu de la présomption de capacité de discernement (dont il n'y a pas lieu d'admettre, au regard des constatations de la juridiction cantonale, qu'elle serait renversée), on doit déduire de l'ensemble des circonstances que la recourante a manifesté sa volonté de transférer son centre d'intérêts en Suisse. Partant, la présomption légale de l'art. 26 CC est renversée et la recourante est domiciliée en Suisse. 2.6. Nel settore delle prestazioni complementari all'AVS/AI, con sentenza P 19/06 del 19 giugno 2007, pubblicata in DTF 133 V 309, il TF si è chinato sul caso di un’assicurata che ha chiesto l’assegnazione di una prestazione complementare nel Cantone dove viveva prima di entrare in un istituto per persone con problematiche fisiche gravi necessitanti in maniera durevole di assistenza e cure sito in un altro Cantone. La nostra Massima Istanza ha stabilito che una persona maggiorenne, capace di discernimento, che decide di propria iniziativa, vale a dire volontariamente e autonomamente, di soggiornare a tempo indeterminato in un istituto, scegliendo liberamente stabilimento e luogo dello stesso, assume un nuovo domicilio nel luogo dello stabilimento, nella misura in cui entrandovi trasferisce nello stesso il centro delle sue relazioni personali. Contestualmente l’Alta Corte ha, in particolare, rilevato che: " (…) Der Aufenthalt an einem Ort zum Zweck des Besuchs einer Lehranstalt und die Unterbringung einer Person in einer Erziehungs-, Versorgungs-, Heil- oder Strafanstalt begründen nach Art. 26 ZGB keinen Wohnsitz. Obwohl der Wortlaut nicht ohne weiteres darauf schliessen lässt, wird in Art. 26 ZGB eine widerlegbare Vermutung angestellt, wonach der Aufenthalt am Studienort oder in einer Anstalt nicht bedeute, dass auch der Lebensmittelpunkt an den fraglichen Ort verlegt worden ist; Art. 26 ZGB umschreibt somit im Ergebnis negativ, was Art. 23 Abs. 1 ZGB zum Wohnsitz in grundsätzlicher Hinsicht positiv festhält. Bei der Unterbringung in einer Anstalt, d.h. der Anstaltseinweisung durch Dritte, die nicht aus eigenem Willen erfolgt, wird man regelmässig eine Wohnsitznahme von vornherein ausschliessen müssen. Eine andere Sichtweise ist einzunehmen, wenn sich eine urteilsfähige mündige Person aus freien Stücken, d.h. freiwillig und selbstbestimmt zu einem Anstaltsaufenthalt unbeschränkter Dauer entschliesst und überdies die Anstalt und den Aufenthaltsort frei wählt. Sofern bei einem unter solchen Begleitumständen erfolgenden Anstaltseintritt der Lebensmittelpunkt in die Anstalt verlegt wird, wird am Anstaltsort ein neuer Wohnsitz begründet. Als freiwillig und selbstbestimmt hat der Anstaltseintritt auch dann zu gelten, wenn er vom "Zwang der Umstände" (etwa Angewiesensein auf Betreuung, finanzielle Gründe) diktiert wird (BGE 127 V 237 E. 2b und c S. 239 ff.; BGE 108 V 22 E. 2b und 3b S. 25 f.; Pra 2001 Nr. 131 S. 787 ff., E. 4a und b; RALPH JÖHL, Ergänzungsleistungen zur AHV/IV, in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], BGE 133 V 309 S. 313 Soziale Sicherheit, 2. Aufl. 2006, Rz. 44 ff.; Wegleitung des BSV über die Ergänzungsleistungen zur AHV und IV [WEL], Rz. 1018, 1020 f.). (…) 3.3 Im hier zu beurteilenden Fall mag offenbleiben, ob das Heim Z. eine Anstalt im Sinne von Art. 26 ZGB ist oder nicht (vgl. dazu BGE 127 V 237 E. 2b am Anfang und am Ende sowie E. 2c am Ende S. 239 ff.). Wenn die Frage zu bejahen wäre, müsste jedenfalls die gesetzliche Vermutung, wonach der Lebensmittelpunkt von S. nicht an den Ort des Invalidenwohnheims übergegangen sei, als widerlegt gelten: Die angeführte Aktenlage lässt nämlich einzig den Schluss zu, dass sich der Versicherte freiwillig und eigenverantwortlich für einen unbefristeten Aufenthalt im Heim Z. entschieden hat. Entgegen der Auffassung der Beschwerde führenden Stadt X. ändert daran der äussere Umstand nichts, dass "es mindestens in der Deutschschweiz keine andere vergleichbare Einrichtung gibt" (E. 3.1 hievor am Ende). Des Weitern muss aufgrund der erkennbaren Gegebenheiten gefolgert werden, dass der Mittelpunkt der Lebensinteressen von S. spätestens mit der im September 2004 rechtskräftig gewordenen Ehescheidung in das Heim Z. verlegt worden ist und damit in X. ein neuer Wohnsitz begründet wurde. Dass der Versicherte in dieser Stadt bloss "als Wochenaufenthalter gemeldet" ist, führt - entgegen der in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde vertretenen Auffassung - zu keiner anderen Betrachtungsweise, weil für den zivilrechtlichen Wohnsitz nicht massgebend ist, wo eine Person angemeldet ist und ihre Schriften hinterlegt hat (BGE 127 V 237 E. 2c S. 241). Was den Einwand der Beschwerdeführerin anbelangt, die geltende gesetzliche Regelung benachteilige die Standortgemeinden von Institutionen zur Betreuung und Pflege Invalider, ist auf BGE 127 V 237 E. 2d am Ende S. 242 zu verweisen, wo das frühere Eidgenössische Versicherungsgericht in vergleichbarem Zusammenhang festhielt, es bleibe Sache des Gesetzgebers, Abhilfe zu schaffen und gegebenenfalls ergänzungsleistungsrechtlich eine vom zivilrechtlichen Wohnsitz abweichende Lösung vorzusehen.“ Da notare che la recente revisione della LPC, adottata in seguito all’entrata in vigore della legislazione esecutiva della nuova impostazione della perequazione finanziaria e della ripartizione dei compiti tra Confederazione e Cantoni (NPC), ha stabilito che il soggiorno in un istituto, in un ospedale o in un altro stabilimento e il collocamento in una famiglia, a fini assistenziali, di una persona maggiorenne o interdetta disposto dall’autorità o deciso in ambito tutorio, non fondano una nuova competenza (nuovo art. 21 cpv. 1 seconda frase LPC, in vigore dal 1° gennaio 2008). Lo stesso criterio vale in materia di assistenza sociale (cfr. inc. 42.2008.10 del 20 novembre 2008). 2.7. Infine, con sentenza C 101/04 del 9 maggio 2007, pubblicata in DTF 133 V 367, nell’ambito dell’assicurazione contro la disoccupazione, la nostra Massima Istanza si è chinata sul caso di un assicurato svizzero, di professione consulente finanziario, che, dopo aver disdetto il proprio rapporto di lavoro a causa di motivi di salute, su indicazione del medico curante ha soggiornato all’estero per sottoporsi a cure specifiche in un ambiente climatico adeguato. A proposito della nozione di domicilio l’Alta Corte, al consid. 4, non pubblicato, si è così espressa: " 4.2 Giusta l'art. 13 LPGA, il domicilio di una persona è determinato secondo le disposizioni degli articoli 23-26 del Codice civile (cpv. 1). Una persona ha per contro la propria dimora abituale nel luogo in cui vive per un periodo prolungato, anche se la durata del soggiorno è fin dall'inizio limitata (cpv. 2). In virtù del rinvio agli art. 23 segg. CC, il domicilio di una persona è pertanto determinato dal luogo in cui essa dimora con l'intenzione di stabilirsi durevolmente (art. 23 cpv. 1 CC). Nessuno può avere contemporaneamente il suo domicilio in più luoghi (art. 23 cpv. 2 CC). La nozione di domicilio presuppone la realizzazione di due condizioni cumulative: la prima, oggettiva, di residenza effettiva, e la seconda, soggettiva, dell'intenzione di stabilirsi durevolmente. Quest'ultima condizione è tuttavia unicamente di rilievo nella misura in cui risulta riconoscibile. Determinante è il luogo in cui si trova il centro degli interessi. Quest'ultimo si trova abitualmente nel luogo di abitazione, vale a dire dove si dorme, si trascorre il tempo libero, dove si trovano gli effetti personali, dove solitamente esiste un allacciamento telefonico e un recapito postale. L'intenzione, riconoscibile all'esterno, deve essere orientata nel senso di una residenza durevole. Tuttavia, l'intenzione di lasciare più tardi un luogo, non esclude la possibilità di stabilirvi il domicilio. Valore indiziario per la risoluzione della questione rivestono l'annuncio e il deposito dei documenti, l'esercizio dei diritti politici, il pagamento delle imposte, eventuali autorizzazioni di polizia degli stranieri ecc. (DTF 127 V 237 consid. 1 pag. 238; 125 V 76 consid. 2a pag. 77 con riferimenti; cfr. pure la sentenza del Tribunale federale delle assicurazioni P 21/04 dell'8 agosto 2005, consid. 4.1.1, pubblicata in SVR 2006 EL no. 7 pag. 25). Per l'art. 24 cpv. 1 CC, il domicilio di una persona, stabilito che sia, continua a sussistere fino a che essa non ne abbia acquistato un altro. La dimora in un luogo allo scopo di frequentarvi le scuole e il collocamento in un istituto di educazione, in un ospizio od asilo, in una casa di salute, di pena o correzione, non costituiscono domicilio (art. 26 CC; DTF 127 V 237 consid. 1 pag. 238 con riferimenti). 4.3 Nel caso di specie non può escludersi che l'assicurato abbia, durante il soggiorno in esame, perso il suo domicilio svizzero per acquistarne uno (o più) nuovo(i) all'estero. 4.3.1 Trattandosi - in virtù del rinvio (indiretto) di cui all'art. 13 LPGA - di interpretare la nozione civilistica di «domicilio» in ambito internazionale, ci sarebbe di per sé da considerare che l'art. 20 LDIP - semmai applicabile in concreto -, pur fornendo una definizione corrispondente a quella del diritto interno (cpv. 1 lett. a; Bernard Dutoit, Droit international privé suisse, Commentaire de la loi fédérale du 18 décembre 1987, 4a ed., Basilea/Ginevra/Monaco 2005, no. 1 all'art. 20 LDIP), dichiara inapplicabili al suo cpv. 2, terza frase, le disposizioni del Codice civile svizzero concernenti il domicilio e la dimora, escludendo di conseguenza la possibilità del domicilio sussidiario dell'art. 24 CC, di quello derivato delle persone dipendenti (art. 25 CC), e soprattutto l'eventualità dell'art. 26 CC relativa al soggiorno in uno stabilimento che non può essere costitutivo di un domicilio secondo il diritto interno, ma che può per contro esserlo sul piano internazionale (Dutoit, op. cit., no. 11 all'art. 20 LDIP; cfr. pure la sentenza del Tribunale federale delle assicurazioni K 34/04 del 2 agosto 2005, consid. 3, pubblicata in RAMI 2005 no. KV 344 pag. 360). 4.3.2 Ma anche analizzando la situazione dal solo profilo del CC, nulla impone di ritenere che l'assicurato abbia, durante il soggiorno in esame, mantenuto il domicilio in Svizzera per avere ad esempio dimorato in uno stabilimento ai sensi dell'art. 26 CC. A fare dubitare di una simile conclusione vi sono la constatazione che egli, insieme alla moglie, ha in parte anche alloggiato a notevole distanza dai centri di cura (così, per il soggiorno in Grecia, "entro un raggio di ca. 100 km attorno a G.________" [osservazioni 11 marzo 2005 del suo patrocinatore]) prendendo in locazione un'abitazione da conoscenti, come pure il fatto che il soggiorno all'estero era organizzato in modo tale che egli disponeva di non poche e lunghe pause, tra una cura e l'altra, che non gli imponevano a priori di "liquidare", come invece ha fatto, la sua presenza in Svizzera (v. per il resto pure DTF 127 V 237 segg. consid. 2b-2d pag. 239 segg., dove questa Corte ha comunque rilevato che anche l'entrata e il soggiorno in una casa di riposo, sebbene associati alla dispensa delle necessarie cure, non configurano una dimora in uno stabilimento ai sensi dell'art. 26 CC, bensì costituiscono un [nuovo] domicilio). 4.3.3 Va quindi ricordato che nelle relazioni euro-internazionali in materia di sicurezza sociale, il domicilio viene determinato dal luogo in cui si trova il centro principale degli interessi (Patricia Usinger-Egger, Ausgewählte Rechtsfragen des Arbeitslosenversicherungsrechts im Verhältnis Schweiz-EU, in: Thomas Gächter [editore], Das europäische Koordinationsrecht der sozialen Sicherheit und die Schweiz, Erfahrungen und Perspektiven, Zurigo/Basilea/Ginevra 2006, pag. 37 e 39, note 24 e 38). 4.3.4 Ora, sebbene le ragioni finanziarie che hanno indotto l'assicurato ad intraprendere determinati passi, quali segnatamente la disdetta del contratto di locazione relativo all'abitazione, appaiano certamente comprensibili - seppur non sempre imperative considerata ad esempio la possibilità per l'interessato di subaffittare l'appartamento se prevedeva effettivamente di rientrare in Ticino - e spiegabili con le difficoltà o addirittura l'impossibilità di mantenere determinati oneri, locativi, assicurativi e fiscali in Ticino, l'insieme delle circostanze non porta necessariamente ad escludere l'intenzione, riconoscibile esternamente, dello stesso di lasciare la Svizzera per stabilirsi durevolmente all'estero. A prescindere dalla (incontestata) realizzazione della componente oggettiva (residenza effettiva), c'è infatti realmente da domandarsi se anche il centro degli interessi non sia stato effettivamente tradotto all'estero, come peraltro sembrerebbero attestare molti degli atti, sì indiziari ma per questo non certamente marginali, all'inserto. In vista della sua partenza a tempo indeterminato, ma comunque duratura (si vedano ad esempio le osservazioni del 23 febbraio 2004 dello Studio legale Bernasconi & Riva: "Il signor C.________ ha dovuto spostare il domicilio per gravi motivi di salute [...] in quanto era una necessità [...] sottoporsi a delle cure specifiche in un clima idoneo [secco] per un periodo che chiaramente non poteva essere definito [...]. Queste cure erano [...] di per sé di lunga durata [...]"), l'interessato, come la moglie d'altronde (la coppia non ha figli), ha ritirato il proprio avere di libero passaggio ben sapendo - anche per come era formulata la relativa domanda - che una tale operazione sarebbe stata unicamente possibile in caso di trasferimento definitivo all'estero (art. 5 cpv. 1 LFLP). Allo stesso modo egli ha notificato, con effetto dal 30 aprile 2001, la sua partenza definitiva per la Grecia all'Ufficio controllo abitanti di L.________, determinando di conseguenza anche il suo stralcio dall'elenco dei contribuenti (v., a contrario, la dichiarazione dell'Ufficio contribuzioni di L.________ dell'11 aprile 2003 con la quale l'assicurato è stato [re]iscritto "nel ruolo dei contribuenti" con effetto dal 14 marzo 2003 per acquisto del domicilio o della dimora fiscali). Parimenti, i coniugi C.________ hanno dichiarato anche nei confronti del datore di lavoro, in occasione della disdetta del loro contratto di lavoro, che avrebbero lasciato definitivamente la Svizzera per trasferirsi all'estero. A ciò si aggiunge il fatto che l'assicurato ha pure - anche se non inizialmente, ma solo dopo che la S.________ gli aveva rifiutato di assumere le cure - disdetto l'assicurazione malattia riattivandola il 1° aprile 2003 in seguito al suo rientro definitivo in Ticino (v. osservazioni 11 marzo 2005 dello Studio legale Bernasconi & Riva). È vero che a tali indizi si contrappongono i rientri regolari in Ticino, durante le pause tra una cura e l'altra, per rendere possibili i controlli del medico curante, il soggiorno, durante questi periodi, presso la suocera, dove sarebbe continuata anche a pervenirgli la corrispondenza, il deposito del mobilio preso una ditta di L.________ e il pagamento della tassa di circolazione come pure dell'assicurazione auto. Questi ultimi elementi non appaiono però necessariamente prevalenti e sono in parte relativizzati dalle allegazioni procedurali dell'assicurato stesso, il quale, in sede di ricorso cantonale, ha ad esempio dichiarato quanto segue: "La permanenza estera esigeva in effetti il cambiamento di domicilio. Solo essendo domiciliato nel paese di cura, il ricorrente avrebbe potuto godere a tutti gli effetti di tutti i tipi di cura, spostandosi liberamente all'interno della Grecia (evitando così mille peripezie per rincorrere i rispettivi permessi richiesti dal paese di cura)". Per il resto, va anche rammentato che la giurisprudenza di questo Tribunale ha già avuto modo di qualificare privo di rilievo il fatto che la decisione, riconoscibile esternamente, di trasferire altrove il domicilio sia stata imposta dalle circostanze, segnatamente dall'impossibilità economica di mantenere la dimora in un determinato luogo (DTF 127 V 237 consid. 2c pag. 240). 4.4 In tali condizioni, il mantenimento del domicilio svizzero da parte dell'assicurato durante il periodo di cura all'estero appare più che dubbio. La questione non necessita comunque di ulteriori approfondimenti, in quanto, in un caso come nell'altro, l'esito del gravame non muterebbe. Infatti anche se l'assicurato dovesse avere trasferito il proprio domicilio all'estero, come sembrerebbe, egli potrebbe comunque, per le considerazioni che seguono, beneficiare dell'esenzione dall'adempimento del periodo di contribuzione di cui all'art. 14 cpv. 1 lett. b LADI. Per le stesse ragioni non occorre nemmeno esaminare ulteriormente l'osservazione del seco, secondo cui la condizione di domicilio (peraltro definita in modo identico nelle tre versioni linguistiche, la legge facendo capo ai termini di "Wohnsitz", rispettivamente di "personnes domiciliées") posta da quest'ultimo disposto in realtà configurerebbe una semplice condizione di residenza effettiva.” 2.8. Nell’evenienza concreta dagli atti emerge che RI 1, originario di __________ (Canton __________, cfr. doc. V/8), è stato arrestato in __________, dove è stato detenuto dal __________ nel __________ (doc. VI), per poi essere trasferito a __________ (Canton __________) dal __________ (allegato al doc. 1). L’UAM rifiuta di accordare il sussidio all’insorgente, ed anzi ritiene che sia stato un errore concederglielo negli anni passati, poiché l’interessato non sarebbe mai stato domiciliato in Ticino, considerato che a norma dell’art. 26 CC la dimora in un luogo definito per scontare una pena non costituisce domicilio (doc. III). L’autorità cantonale rileva in particolare che l’insorgente al momento dell’arresto era solo di passaggio nel nostro Cantone e che ha soggiornato nel carcere __________ per espiare una pena. Dalle informazioni raccolte emergerebbe inoltre che RI 1 non ha alcun domicilio in nessun altro Cantone svizzero, poiché, fino al giorno dell’arresto, sarebbe stato assente da diversi anni dal territorio elvetico (doc. III e 8). Infine, in seguito al suo trasferimento nel __________, non vi sarebbero più legami con il Ticino. 2.9. Questo Tribunale ritiene che la tesi dell’UAM, sulla base della documentazione attualmente contenuta nell'incarto, non può essere fatta propria dal TCA. Innanzitutto la circostanza che l’interessato prima di essere arrestato in __________ soggiornava all’estero, non aveva alcun altro domicilio in Svizzera ed è stato detenuto presso un __________, tenderebbe semmai a far ritenere la costituzione di un domicilio nel nostro Cantone. Infatti il citato art. 24 cpv. 2 CC (cfr. consid. 2.3), prevede, che si considera come domicilio di una persona il luogo ove dimora, quando non possa essere provato un domicilio precedente o quando essa abbia abbandonato il suo domicilio all’estero senza averne stabilito un altro nella Svizzera. Ciò sembra essere il caso nella fattispecie. Del resto il ricorrente afferma che sin dal __________ l’Ufficio di __________ è intervenuto aiutandolo tramite il versamento di numerose prestazioni sociali. Dagli atti si evince in particolare che nel 2003 l’insorgente si è visto garantire il pagamento del contributo minimo AVS dall’__________ (di seguito: __________, doc. V/3), nonché degli oneri assicurativi (premi, partecipazioni, franchigia, doc. V/4). Il 17 gennaio 2007 l’__________ (di seguito: __________) ha scritto al ricorrente ricordandogli che con effetto al 31.12.2006 “ cessa il rapporto assicurativo quale assicurato nella categoria: persona che non esercita attività lucrativa ” a motivo del compimento dei __________ (doc. V/6, cfr. anche doc. V/7). Inoltre, l’__________ il 24 settembre 2008 ha scritto all’__________ rilevando che: " (…) il nostro Ufficio segue il signor RI 1, attualmente in esecuzione di pena presso il __________ di __________. Presso il suo Ufficio era aperta una pratica assistenziale gestita dalla signora __________, il signor RI 1 ha beneficiato dei sussidi per la cassa malata e i contributi minimi dell’AVS fino al compimento dei __________. Durante tutti questi anni ha pure beneficiato del sussidio dell’assicurazione malattia, orbene in data 28 agosto 2008 l’__________ ha deciso di non concedere più tali sussidi siccome, secondo loro, l’interessato non è più domiciliato nel nostro Cantone. Le chiediamo gentilmente se tramite il vostro incarto è possibile risalire all’effettivo domicilio del nostro utente.” (doc. V/5) Ora, di regola sono assicurati all’AVS le persone fisiche domiciliate in Svizzera e quelle che esercitano un’attività lucrativa in Svizzera (art. 1a cpv. 1 lett. a e b LAVS). Va poi considerato che per poter beneficiare del sussidio per il pagamento dei premi dell’assicurazione sociale delle cure medico-sanitarie di base, occorre essere affiliati ad una Cassa malati svizzera, alla quale, di regola, ci si assicura se si ha il domicilio in Svizzera (cfr. art. 3 LAMal). Infine va evidenziato che il passaporto __________ del ricorrente è stato rilasciato dall’__________ di __________ (doc. V/8). 2.10. Sulla base degli elementi sopra citati ed in particolare dell’art. 24 cpv. 2 CC non si può dunque escludere la costituzione di un domicilio in Ticino. Spetterà tuttavia all’UAM, al quale l’incarto va rinviato, stabilire dove l’interessato si è domiciliato con l’entrata in Svizzera. L’autorità cantonale dovrà accertare innanzitutto da quando e dove l’insorgente è stato affiliato in Svizzera per il pagamento dei contributi sociali e presso un assicuratore malattie riconosciuto, per quale motivo si è assicurato in Svizzera e chi lo ha affiliato. L'amministrazione dovrà inoltre indagare il motivo per il quale, durante questi anni, l’insorgente ha beneficiato del sussidio per il pagamento del premio dell’assicurazione obbligatoria delle cure medico-sanitarie nel nostro Cantone, il quale, per il tramite dell’__________ si è fatto carico anche degli altri oneri assicurativi (AVS, franchigia LAMal, ecc.). Dopo aver stabilito, in base ai sopra citati elementi, dove l’assicurato è stato domiciliato in questi anni, l’UAM dovrà accertare per quale motivo RI 1 è stato trasferito nel __________ del __________, e meglio se lo spostamento è avvenuto su richiesta dell’insorgente oppure per volontà di terzi. Infatti, di principio in virtù dell’art. 26 CC il collocamento in un istituto di pena non costituisce domicilio. Per cui, il semplice trasferimento dal __________ __________ a __________ non modifica il luogo di domicilio. Tuttavia, la presunzione posta dall’art. 26 CC può essere rovesciata (cfr. DTF 134 V 236 consid. 2.1: “ présomption réfragable ”). L’Alta Corte ha in particolare evidenziato che “ Lors du placement dans un établissement par des tiers, on devra donc exclure régulièrement la création d'un domicile à cet endroit, l'installation dans l'établissement relevant de la volonté de tiers et non de celle de l'intéressé. Il en va en revanche autrement lorsqu'une personne majeure et capable de discernement décide de son plein gré, c'est-à-dire librement et volontairement, d'entrer dans un établissement pour une durée illimitée et choisit par ailleurs librement l'établissement ainsi que le lieu de séjour. Dans la mesure où, lors de l'entrée dans un établissement qui survient dans ces circonstances, le centre de l'existence est déplacé en ce lieu, un nouveau domicile y est constitué . Sulla base delle sopra citate considerazioni spetterà all’UAM stabilire dove RI 1 è domiciliato nel 2008 e se incombe all’autorità ticinese o a quella __________ intervenire per il pagamento del sussidio dell’assicurazione di base delle cure medico-sanitarie. A questo proposito l’UAM, se continuerà a ritenere che l'assicurato non è domiciliato in Ticino, dovrà permettere alla competente autorità del Canton __________ di esprimersi in merito. Alla luce di tutto quanto appena esposto, il ricorso va accolto, la decisione su reclamo impugnata va annullata e l’incarto va trasmesso all’UAM per ulteriori accertamenti conformemente ai considerandi. Per questi motivi dichiara e pronuncia
1. Il ricorso è accolto ai sensi dei considerandi . La decisione impugnata è annullata e l’incarto è rinviato all’UAM affinché proceda agli accertamenti conformemente al consid. 2.10.
2. Non si percepisce tassa di giustizia, mentre le spese sono poste a carico dello Stato.
3. Comunicazione agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in materia di diritto pubblico al Tribunale federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30 giorni dalla comunicazione. L'atto di ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del ricorrente o del suo rappresentante. Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il ricorrente l'ha ricevuta. Per il Tribunale cantonale delle assicurazioni Il presidente Il segretario Daniele Cattaneo Fabio Zocchetti