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Siégeant : Maya CRAMER, Présidente suppléante; Saskia BERENS TOGNI et Pierre- Bernard PETITAT, Juges assesseurs
RÉPUBLIQUE ET
CANTON DE GEN ÈVE POUVOIR JUDICIAIRE
A/1741/2022 ATAS/865/2023 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 8 novembre 2023 Chambre 8
En la cause A______ représenté par Me Laurence PIQUEREZ, avocate
recourant
contre OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE
intimé
A/1741/2022
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Vu l'arrêt du 14 février 2023 de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ATAS/95/2023) admettant le recours de Monsieur A______, réformant la décision du 26 avril 2022 de l'office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : OAI), lui octroyant une indemnité de CHF 2'500.- à titre de dépens et mettant un émolument de justice de CHF 200.- à la charge de l'OAI; Attendu que par arrêt du 21 août 2023 (9C_221/2023), le Tribunal fédéral a annulé l'arrêt précité de la chambre de céans et confirmé la décision de l'OAI du 26 avril 2022; Qu'il a par ailleurs renvoyé la cause à la chambre de céans pour une nouvelle décision sur les frais et dépens de la procédure antérieure; Qu'il appert que le recourant succombe en définitive; Qu'il convient par conséquent de mettre à sa charge l'émolument de justice de CHF 200.-, en application de l'art. 69 al. 1 bis loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - 831.20).
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PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant
1. Condamne le recourant au paiement d'un émolument de CHF 200.-.
La greffière
Diana ZIERI
La présidente suppléante
Maya CRAMER Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le