Erwägungen (10 Absätze)
E. 1 Caractéristiques du produit (pour tous les produits mentionnés) Substance(s) active(s): tébuconazole 250 g/l Formulation: EW emulsion de type aqueux
E. 2 Produits commerciaux Folicur Numéro d’homologation suisse: D-2491 Pays d’origine: Allemagne numéro d’homologation étranger: 4028-00 titulaire de l’autorisation étranger: Bayer CropScience AG Corail Numéro d’homologation suisse: F-2628 Pays d’origine: France numéro d’homologation étranger: 9300257 titulaire de l’autorisation étranger: Bayer CropScience SA Horizon EW Numéro d’homologation suisse: F-2629 Pays d’origine: France numéro d’homologation étranger: 9200078 titulaire de l’autorisation étranger: Bayer CropScience SA Maronee Numéro d’homologation suisse: F-2630 Pays d’origine: France numéro d’homologation étranger: 2000420 titulaire de l’autorisation étranger: Bayer CropScience SA Tabou Numéro d’homologation suisse: F-2631 Pays d’origine: France numéro d’homologation étranger: 2010482 titulaire de l’autorisation étranger: Bayer CropScience SA
1 RS 916.161
3080 Triade Numéro d’homologation suisse: F-2632 Pays d’origine: France numéro d’homologation étranger: 9500054 titulaire de l’autorisation étranger: Bayer CropScience SA Applications autorisées: Domaine d’application Organisme nuisible/effets Application (*) Arboriculture
cerisier moniliose des fleurs Concentration: 0.03 % Dosage: 0.48 l/ha Application: de la floraison aux stades I-J. 1, 2, 3 Culture maraîchère
asperge brûlure des feuilles de l’asperge, rouille de l’asperge Dosage: 1.5 l/ha Application: Plantations jeunes et de rendement (après la coupe). 3, 4 carotte alternariose de la carotte, oïdium Dosage: 1 l/ha Délai d’attente: 3 Semaine(s) Application: au début de l’attaque.
E. 5 choux maladie des taches noires du chou, oïdium Dosage: 1 l/ha Délai d’attente: 3 Semaine(s) Application: au début de l’attaque.
E. 6 haricots pourriture du collet et de la tige (Sclerotinia sclerotiorum), pourriture grise (Botrytis cinerea) Dosage: 1 l/ha Délai d’attente: 3 Semaine(s) Application: Début de la florai- son et pleine floraison. 4, 7, 8 blé tendre (froment) fusarioses de l’épi Dosage: 1 l/ha Application: stade 55–69 (BBCH). 9, 10 blé tendre (froment) rouille jaune Dosage: 0.5–1 l/ha Application: stade 32–61 (BBCH). 9, 11 blé tendre (froment) rouille brune des céréales Dosage: 0.5–1 l/ha Application: stade 37–61 (BBCH). 9, 12 blé tendre (froment) oïdium des céréales Dosage: 1 l/ha Application: stade 32–61 (BBCH).
E. 9 = 1 traitement par parcelle et par année au maximum.
E. 10 = Sur les variétés sensibles après travail du sol minimal (après du blé ou du maïs).
E. 11 = Dosage élevé: pour les variétés très sensibles ou à l’apparition de foyers.
E. 12 = Dosage élevé uniquement pour les variétés très sensibles.
Stockage et élimination Le produit doit être conservé dans l’emballage original, à l’écart des denrées alimen- taires, des aliments pour animaux et des médicaments, de façon à ne pas être acces- sible aux personnes non autorisées. Les récipients vides doivent être nettoyés avec soin et être confiés à la voirie pour leur élimination. Les restes de substances doivent être confiés au centre de ramas- sage de la commune, à un centre de collecte de déchets spéciaux ou au point de vente. Sont réservées les prescriptions de la législation sur les toxiques et sur la protection de l’environnement. Droit de la concurrence et droit de la propriété intellectuelle La présente décision de portée générale n’influe pas sur les règles du droit de la concurrence et du droit de la propriété intellectuelle. Voies de droit La présente décision peut faire l’objet d’un recours dans les 30 jours à compter de sa notification. Celui-ci doit être adressé au Tribunal fédéral administratif, case postale, 3000 Berne 14. Le mémoire de recours, à présenter en deux exemplaires, indique les conclusions, motifs et moyens de preuve et porte la signature de la partie recourante ou de son mandataire; y seront jointes la décision attaquée et les pièces invoquées comme moyens de preuve, lorsqu’elles sont disponibles.
E. 14 mai 2008 Office fédéral de l’agriculture:
Le directeur, Manfred Bötsch
Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali Décision de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation In Bundesblatt Dans Feuille fédérale In Foglio federale Jahr 2008 Année Anno Band 1 Volume Volume Heft
E. 19 Cahier Numero Geschäftsnummer --- Numéro d'affaire Numero dell'oggetto Datum 14.05.2008 Date Data Seite 3079-3081 Page Pagina Ref. No 10 141 751 Die elektronischen Daten der Schweizerischen Bundeskanzlei wurden durch das Schweizerische Bundesarchiv übernommen. Les données électroniques de la Chancellerie fédérale suisse ont été reprises par les Archives fédérales suisses. I dati elettronici della Cancelleria federale svizzera sono stati ripresi dall'Archivio federale svizzero.
Volltext (verifizierbarer Originaltext)
2008-1070 3079 Décision de portée générale concernant l’admission d’un produit phytosanitaire dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation du 14 mai 2008
L’Office fédéral de l’agriculture, vu l’art. 32 de l’ordonnance du 18 mai 2005 sur la mise en circulation des produits phytosanitaires1, après avoir examiné si les exigences visées à l’article étaient remplies, décide: Les produits phytosanitaires suivants, homologués à l’étranger, sont admis dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation:
1. Caractéristiques du produit (pour tous les produits mentionnés) Substance(s) active(s): tébuconazole 250 g/l Formulation: EW emulsion de type aqueux
2. Produits commerciaux Folicur Numéro d’homologation suisse: D-2491 Pays d’origine: Allemagne numéro d’homologation étranger: 4028-00 titulaire de l’autorisation étranger: Bayer CropScience AG Corail Numéro d’homologation suisse: F-2628 Pays d’origine: France numéro d’homologation étranger: 9300257 titulaire de l’autorisation étranger: Bayer CropScience SA Horizon EW Numéro d’homologation suisse: F-2629 Pays d’origine: France numéro d’homologation étranger: 9200078 titulaire de l’autorisation étranger: Bayer CropScience SA Maronee Numéro d’homologation suisse: F-2630 Pays d’origine: France numéro d’homologation étranger: 2000420 titulaire de l’autorisation étranger: Bayer CropScience SA Tabou Numéro d’homologation suisse: F-2631 Pays d’origine: France numéro d’homologation étranger: 2010482 titulaire de l’autorisation étranger: Bayer CropScience SA
1 RS 916.161
3080 Triade Numéro d’homologation suisse: F-2632 Pays d’origine: France numéro d’homologation étranger: 9500054 titulaire de l’autorisation étranger: Bayer CropScience SA Applications autorisées: Domaine d’application Organisme nuisible/effets Application (*) Arboriculture
cerisier moniliose des fleurs Concentration: 0.03 % Dosage: 0.48 l/ha Application: de la floraison aux stades I-J. 1, 2, 3 Culture maraîchère
asperge brûlure des feuilles de l’asperge, rouille de l’asperge Dosage: 1.5 l/ha Application: Plantations jeunes et de rendement (après la coupe). 3, 4 carotte alternariose de la carotte, oïdium Dosage: 1 l/ha Délai d’attente: 3 Semaine(s) Application: au début de l’attaque. 5 choux maladie des taches noires du chou, oïdium Dosage: 1 l/ha Délai d’attente: 3 Semaine(s) Application: au début de l’attaque. 6 haricots pourriture du collet et de la tige (Sclerotinia sclerotiorum), pourriture grise (Botrytis cinerea) Dosage: 1 l/ha Délai d’attente: 3 Semaine(s) Application: Début de la florai- son et pleine floraison. 4, 7, 8 blé tendre (froment) fusarioses de l’épi Dosage: 1 l/ha Application: stade 55–69 (BBCH). 9, 10 blé tendre (froment) rouille jaune Dosage: 0.5–1 l/ha Application: stade 32–61 (BBCH). 9, 11 blé tendre (froment) rouille brune des céréales Dosage: 0.5–1 l/ha Application: stade 37–61 (BBCH). 9, 12 blé tendre (froment) oïdium des céréales Dosage: 1 l/ha Application: stade 32–61 (BBCH). 9 blé tendre (froment) septoriose de l’épi, septoriose foliaire (S. nodorum) Dosage: 1 l/ha Application: Stade 51–61 (BBCH). 9 colza chancre du collet du colza Dosage: 1–1.5 l/ha Application: Stade 20–27 (BBCH)., Stade 30–31 (BBCH). 9 colza sclérotiniose du colza Dosage: 1.5 l/ha Application: stade 61–65 (BBCH). 9 lin Discosphaerina fulvida, Mycosphaerella linicola, Oidium lini Dosage: 1 l/ha 4
3081 Domaine d’application Organisme nuisible/effets Application (*) seigle rouille brune des céréales Dosage: 1 l/ha Application: stade 37–61 (BBCH). 9
(*) Charges et remarques 1 = Le dosage doit s’appliquer à un volume d’arbre de 10 000 m3 par ha. 2 = Sur la même parcelle, 3 traitements par année au maximum. 3 = SPe 3: Pour protéger les organismes aquatiques respecter une zone non traitée de 20 m par rapport aux eau de surface. Cette distance peut être réduite en recourrant à des me- sures techniques de réduction de dérive conformément aux Instructions de l’OFAG. 4 = 2 traitements par parcelle et par année au maximum. 5 = 3 traitements au maximum à 14 à 21 jours d’intervalle. 6 = 3 traitements au maximum à 21 à 28 jours d’intervalle. 7 = En mélange avec 2 l/ha de Scala. 8 = En cas de forte attaque seulement. 9 = 1 traitement par parcelle et par année au maximum. 10 = Sur les variétés sensibles après travail du sol minimal (après du blé ou du maïs). 11 = Dosage élevé: pour les variétés très sensibles ou à l’apparition de foyers. 12 = Dosage élevé uniquement pour les variétés très sensibles.
Stockage et élimination Le produit doit être conservé dans l’emballage original, à l’écart des denrées alimen- taires, des aliments pour animaux et des médicaments, de façon à ne pas être acces- sible aux personnes non autorisées. Les récipients vides doivent être nettoyés avec soin et être confiés à la voirie pour leur élimination. Les restes de substances doivent être confiés au centre de ramas- sage de la commune, à un centre de collecte de déchets spéciaux ou au point de vente. Sont réservées les prescriptions de la législation sur les toxiques et sur la protection de l’environnement. Droit de la concurrence et droit de la propriété intellectuelle La présente décision de portée générale n’influe pas sur les règles du droit de la concurrence et du droit de la propriété intellectuelle. Voies de droit La présente décision peut faire l’objet d’un recours dans les 30 jours à compter de sa notification. Celui-ci doit être adressé au Tribunal fédéral administratif, case postale, 3000 Berne 14. Le mémoire de recours, à présenter en deux exemplaires, indique les conclusions, motifs et moyens de preuve et porte la signature de la partie recourante ou de son mandataire; y seront jointes la décision attaquée et les pièces invoquées comme moyens de preuve, lorsqu’elles sont disponibles. 14 mai 2008 Office fédéral de l’agriculture:
Le directeur, Manfred Bötsch
Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali Décision de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation In Bundesblatt Dans Feuille fédérale In Foglio federale Jahr 2008 Année Anno Band 1 Volume Volume Heft 19 Cahier Numero Geschäftsnummer --- Numéro d'affaire Numero dell'oggetto Datum 14.05.2008 Date Data Seite 3079-3081 Page Pagina Ref. No 10 141 751 Die elektronischen Daten der Schweizerischen Bundeskanzlei wurden durch das Schweizerische Bundesarchiv übernommen. Les données électroniques de la Chancellerie fédérale suisse ont été reprises par les Archives fédérales suisses. I dati elettronici della Cancelleria federale svizzera sono stati ripresi dall'Archivio federale svizzero.