Sachverhalt
Au commencement de 1911, le defendeur
Barber-Treves est entre en relations avec Donat Dupont
AS 40 11 -
1915
37
544
Obligatlonenrecht. No 90.
par l'intermediaire de son ami Schweizer. employe chez:
Dupont.
Barber-Treves, medecin etabli ä Geneve, avait une
belle clientele, il possedait une automobile et etait ins-
talle luxueusement; il passait pour avoir une joHe for-
tune, lui-meme a dit a plusieurs temoins qu'll avait de
500 000 ä 600 000 fr. deposes soit a Geneve, soit en
Amerique. L'instance cantonale a considere comme eta-
bli qu'a Geneve il avait en depot des titres pour une
valeur de 150000 ä 175000 fr.
J,
En fevrier Dupont a achete en bourse de Londres.
pour le compte de Barber, 300 Oriental Mining; ces-
titres ont ete reportes une fois, puis leves par Barber
qui en a paye le prix par un cheque sur Londres.
Cette premiere affaire' a He suivie d'une serie d'ope-
rations ä terme traitees en bourse de Londres, Geneve
et Paris et toutes liquidees par simple diITerence. Ces
operations, heureuses jusqu'a la fin de mai, soIderent
en perte des cette date; la perte s'arcentua pendant
l'ete a la suite de la baisse provoquee par l'affaire d'Aga-
dir.
Le 3 octobre Dupont a adres~e a Barber son compte
soldant au 30 septembre par 52 230 fr. 15 a son debit.
B. -
Par exploit du 19 octobre 1911, Dupont a
ouvert action au defendeur en paiement de 52 230 fr. 15;
en cours d'instance il a amplifie sa demande a 53256 fr. 90,
une operation non encore terminee a ]a date de l'ouver-
ture d'aclion ayant solde en perle pour Barber.
Barber a admis les operations faites jusqu'au 31 mai
et s'est reconnu debite ur, de ce chef, de 2246 fr. 70.
Pour le surplus il a conclu ä liberation en invoquant
l'exception de jeu.
Le Tribunal de premiere instance a ecarte l'excep-
tion de jeu et a admis les conclusions du demandeur a
concurrence de 52230 fr. 15.
Barber a appeIe de ce jugement en reprenant ses
conclusions de premiere instance. Le demandeur 'a forme
Obligationenrecht. N° 90.
appel incident en concIuant ä ce que la somme allouee
soit portee ä 53 256 fr. 90.
Par arn~t du 29 novembre 1913, la Cour de juslice
eivile a admis l'exeeption de jeu pour toutes les opera-
tions commencees apres le 31 mai 1911 et elle a renvoye
les parties ä etablir le compte du defendeur comprenant
toutes operations commencees avant le 31 mai.
Sur le vu de ce compte et par aITet du 22 mai 1914~
la Cour a condamne le defendeur ä payer pour solde an
demandeur 4656 fr. 20.
Dupont a recouru en reforme au Tribunal federal. II
coneIut avec suite de depens ä ce que Barber soit con-
damne ä lui payer 53 256 fr. 90 avec interets de droit.
Statuant sur ces faits et considerant
en droH:
... 2. -
Quant ä l'exceplion de jeu invoquee, il y a lieu
de l'examiner ä la lumiere des principes poses par la
jurisprudence constante du Tribunal federal et qui trou-
vent leur application aussi bien sous l'empire du CO
revise que sous I'empire du CO ancien (v. arrets du Tri-
bunal federal du 16 mai 1913 Frigerio contre Fürst & Cie
et du 17 mai 1913, Hoirs Schnitzer contre Rutishauser
et Stüssi). L'exception de jeu ne poulTa done etre admise
que si, d'apres !'intention concordante des parties mani-
festee expressement ou tadtement, le droit et l'obligation
de prendre Iivraison et d'efIectuer la livraison des tHres
ont He exclus, de telle sorte que seule la difTerence fasse
robjet du marche.
On ne saurait admettre avee l'instance cantona]e
que tel ait He le cas en l'espece, Ce qu'll importe tout
d'abord de relever, c'est que le defendeur ne souIeve
pas l'exception de jeu ä propos des operations ante-
rieures au 31 mai 1911. Il reconnait ainsi implicitement
que jusqu'ä cette date II n'existait aucun aecord entre
les parties excluant la livraison effective des titres et
aussi bien cela est evident puisque, dans un cas tout au
546
Obligationenrecht • N° 90.
moins, les titres ont He leves par Barber. Pour qu'on
dut admettre l'exception a l'egard des operations pos-
terieures, il faudrait que, a partir du 31 mai, il fUt sur~
venu un fait nouveau d'ob l'on pourrait conclure que
l'intention premiere des parties s'est modifiee et qu'elles
ont entendu donner aleurs relations un earactere dif-
ferent. Or, toute preuve d'un fait semblable fait defaut.
Le operations ont continue a se derouler dans les memes
conditions, elles ont porte sur les memes titres ou dans
tous les cas sur des valeurs qui n'avaient pas un carac-
. tere speculatif plus prononce que les titres achetes au
debut et notamment que ceux dont le defendeur avait
pris livraison. L'argument que l'instance eantonale tire
de la nature des titres et de la solution des operations est
done sans valeur. On ne peut pas non plus objecter que
l'ampIeur meme des ordres donnes par Barber a partir
du 31 mai impliquait une modifieation de la situation
anterieure et laissait supposer que desormais la livraison
des titres etait exclue : en effet, le chiffre des operations
n'a augmente que progressivement et il serait tout a fait
arbitraire d'admettre que brusquement des Ie 31 mai,
sans convention nouvelle expresse, les. parties sont taei-
tement tomMes d'aceord pour exclure le droit et l'obIi-
gation de donner et de prendre livraison.
Mais d'ailleurs, meme si ron isole de tout ce qui l'a
precedee la position de Barber a la date Oll elle a atteint
le chiffre le plus eleve (598210 fr.), on ne saurait dire
qu'il existat entre Je montant des operations et la for-
tune du defendeur une disproportion telle que la livrai-
son effective des titres fut par la meme exc1ue. Si l'ins-
tanre cantonaJe a releve une teile disproportion, c'est
par suite d'une evaluation inexacte des deux termes de
comparaison, c'est-a~dire de la fortune de Barber, d'une
part, et, d'autre part, de l'importance des engagements
pris.
En ce qui coucerne la fortune du defendeur, c'est a
tort que la Cour de justice civile a juge qu'il incombait
01)Ugationenrecht. N° 90.
54'1
an demandeur Dupont de pronver qu'elle atteignait
reeJIement le chiffre de 600 000 fr. qui lui avait ete in;.
dique. 11 est bien evident que c'est au contraire a celui
qui invoque l'exception de jeu a prouver que ses .mo~ens
financiers ne lui permettaient pas de prendre hvralSon
des titres. En faisant ainsi abstraction des biens que
possede Barber en Angleterre et aux Etats-Unis sous
pretexte que le chiffre n'en a pas He etabli ~ar. le
demandeur, le jugement attaque deplaee au preJudlce
de ce dernier le fardeau de la preuve et l'evaluation a
la quelle il aboutit (200000 a 250000 fr.) ne fournit done
pas une base sure de discussion. En outre, c'est a tort
qu'il neglige et la valeur du mobilier du defendeur et
ses gains professionnels importants, car ce sont 1a des
elements dont on doit tenir compte pour juger des res-
sources reelles du dHendeur et de eeIles que le deman-
deur a pu legitimement lui supposer.
.
,.
Quant a l'importance des engagements pns, lms-
tanee eantonale se borne a exposer que Je montant des
achats etait au 10 juillet superieur au chiffre ~ d'ail-
leurs errone ~ de la fortune attribuee a Barber et que
par consequent il etait hors d'etat de p~endr~ .l~vr~iso~.
Ce raisonnement repose sur une conceptlOn deJa refutee
par le Tribunal federal (voir notamment arrctcit.e d~ 17
mai 1913 : Journal des Tribunaux 1914, p. 378, mIme),
a savoir que la fortune du speculateur doi.t etre ~ssez
grande pour lui permettre de payer Je prIX des titres
achetes. n suffit, au contraire, que grace a sa fortune
et a la valeur des titres achetes i1 puisse normalement
se procurer le eredit necessaire pour l'acqui~it~on effec-
tive et pour supporter les risques d'une VarIatIOn defa-
vorable de prix. 01', en l'especeJ il n'est p~~ douteu:r
qn'avec Jes fonds dont il disposait et c.eux qu II po~v~t
se procurer par le nantissement des tltre~ ~arber etalt
en mesure de lever successivement la totahte des val~urs
achetees et de supporter les variations de cours q~l en
fait se sont traduites par une perte de 50000 fr. enVIroll,
548
ObJigationenrecht. No 91.
chiffre notablement inferieur a celui de la fortune du d6-
fendeur.
Ai.nsi. donc .Ja preuve n'a pas ete rapportee que Barber
se fut lllterdlt de prendre livraison et que Dupont edt
renonce au droit de livrer les titres. L'exception de jeu
doit par consequent etre ecartee ....
Par ces motifs.
le Tribunal federal
prononce:
Le recours eqt admis et rarrete attaque est repousse
en ce sens que Barber est condamne a payer a Dupont.
avec interets de droit, la somme de fr. 53.256.90.
Erwägungen (1 Absätze)
E. 37 544
Obligatlonenrecht. No 90.
par l'intermediaire de son ami Schweizer. employe chez:
Dupont.
Barber-Treves, medecin etabli ä Geneve, avait une
belle clientele, il possedait une automobile et etait ins-
talle luxueusement; il passait pour avoir une joHe for-
tune, lui-meme a dit a plusieurs temoins qu'll avait de
500 000 ä 600 000 fr. deposes soit a Geneve, soit en
Amerique. L'instance cantonale a considere comme eta-
bli qu'a Geneve il avait en depot des titres pour une
valeur de 150000 ä 175000 fr.
J,
En fevrier Dupont a achete en bourse de Londres.
pour le compte de Barber, 300 Oriental Mining; ces-
titres ont ete reportes une fois, puis leves par Barber
qui en a paye le prix par un cheque sur Londres.
Cette premiere affaire' a He suivie d'une serie d'ope-
rations ä terme traitees en bourse de Londres, Geneve
et Paris et toutes liquidees par simple diITerence. Ces
operations, heureuses jusqu'a la fin de mai, soIderent
en perte des cette date; la perte s'arcentua pendant
l'ete a la suite de la baisse provoquee par l'affaire d'Aga-
dir.
Le 3 octobre Dupont a adres~e a Barber son compte
soldant au 30 septembre par 52 230 fr. 15 a son debit.
B. -
Par exploit du 19 octobre 1911, Dupont a
ouvert action au defendeur en paiement de 52 230 fr. 15;
en cours d'instance il a amplifie sa demande a 53256 fr. 90,
une operation non encore terminee a ]a date de l'ouver-
ture d'aclion ayant solde en perle pour Barber.
Barber a admis les operations faites jusqu'au 31 mai
et s'est reconnu debite ur, de ce chef, de 2246 fr. 70.
Pour le surplus il a conclu ä liberation en invoquant
l'exception de jeu.
Le Tribunal de premiere instance a ecarte l'excep-
tion de jeu et a admis les conclusions du demandeur a
concurrence de 52230 fr. 15.
Barber a appeIe de ce jugement en reprenant ses
conclusions de premiere instance. Le demandeur 'a forme
Obligationenrecht. N° 90.
appel incident en concIuant ä ce que la somme allouee
soit portee ä 53 256 fr. 90.
Par arn~t du 29 novembre 1913, la Cour de juslice
eivile a admis l'exeeption de jeu pour toutes les opera-
tions commencees apres le 31 mai 1911 et elle a renvoye
les parties ä etablir le compte du defendeur comprenant
toutes operations commencees avant le 31 mai.
Sur le vu de ce compte et par aITet du 22 mai 1914~
la Cour a condamne le defendeur ä payer pour solde an
demandeur 4656 fr. 20.
Dupont a recouru en reforme au Tribunal federal. II
coneIut avec suite de depens ä ce que Barber soit con-
damne ä lui payer 53 256 fr. 90 avec interets de droit.
Statuant sur ces faits et considerant
en droH:
... 2. -
Quant ä l'exceplion de jeu invoquee, il y a lieu
de l'examiner ä la lumiere des principes poses par la
jurisprudence constante du Tribunal federal et qui trou-
vent leur application aussi bien sous l'empire du CO
revise que sous I'empire du CO ancien (v. arrets du Tri-
bunal federal du 16 mai 1913 Frigerio contre Fürst & Cie
et du 17 mai 1913, Hoirs Schnitzer contre Rutishauser
et Stüssi). L'exception de jeu ne poulTa done etre admise
que si, d'apres !'intention concordante des parties mani-
festee expressement ou tadtement, le droit et l'obligation
de prendre Iivraison et d'efIectuer la livraison des tHres
ont He exclus, de telle sorte que seule la difTerence fasse
robjet du marche.
On ne saurait admettre avee l'instance cantona]e
que tel ait He le cas en l'espece, Ce qu'll importe tout
d'abord de relever, c'est que le defendeur ne souIeve
pas l'exception de jeu ä propos des operations ante-
rieures au 31 mai 1911. Il reconnait ainsi implicitement
que jusqu'ä cette date II n'existait aucun aecord entre
les parties excluant la livraison effective des titres et
aussi bien cela est evident puisque, dans un cas tout au
546
Obligationenrecht • N° 90.
moins, les titres ont He leves par Barber. Pour qu'on
dut admettre l'exception a l'egard des operations pos-
terieures, il faudrait que, a partir du 31 mai, il fUt sur~
venu un fait nouveau d'ob l'on pourrait conclure que
l'intention premiere des parties s'est modifiee et qu'elles
ont entendu donner aleurs relations un earactere dif-
ferent. Or, toute preuve d'un fait semblable fait defaut.
Le operations ont continue a se derouler dans les memes
conditions, elles ont porte sur les memes titres ou dans
tous les cas sur des valeurs qui n'avaient pas un carac-
. tere speculatif plus prononce que les titres achetes au
debut et notamment que ceux dont le defendeur avait
pris livraison. L'argument que l'instance eantonale tire
de la nature des titres et de la solution des operations est
done sans valeur. On ne peut pas non plus objecter que
l'ampIeur meme des ordres donnes par Barber a partir
du 31 mai impliquait une modifieation de la situation
anterieure et laissait supposer que desormais la livraison
des titres etait exclue : en effet, le chiffre des operations
n'a augmente que progressivement et il serait tout a fait
arbitraire d'admettre que brusquement des Ie 31 mai,
sans convention nouvelle expresse, les. parties sont taei-
tement tomMes d'aceord pour exclure le droit et l'obIi-
gation de donner et de prendre livraison.
Mais d'ailleurs, meme si ron isole de tout ce qui l'a
precedee la position de Barber a la date Oll elle a atteint
le chiffre le plus eleve (598210 fr.), on ne saurait dire
qu'il existat entre Je montant des operations et la for-
tune du defendeur une disproportion telle que la livrai-
son effective des titres fut par la meme exc1ue. Si l'ins-
tanre cantonaJe a releve une teile disproportion, c'est
par suite d'une evaluation inexacte des deux termes de
comparaison, c'est-a~dire de la fortune de Barber, d'une
part, et, d'autre part, de l'importance des engagements
pris.
En ce qui coucerne la fortune du defendeur, c'est a
tort que la Cour de justice civile a juge qu'il incombait
01)Ugationenrecht. N° 90.
54'1
an demandeur Dupont de pronver qu'elle atteignait
reeJIement le chiffre de 600 000 fr. qui lui avait ete in;.
dique. 11 est bien evident que c'est au contraire a celui
qui invoque l'exception de jeu a prouver que ses .mo~ens
financiers ne lui permettaient pas de prendre hvralSon
des titres. En faisant ainsi abstraction des biens que
possede Barber en Angleterre et aux Etats-Unis sous
pretexte que le chiffre n'en a pas He etabli ~ar. le
demandeur, le jugement attaque deplaee au preJudlce
de ce dernier le fardeau de la preuve et l'evaluation a
la quelle il aboutit (200000 a 250000 fr.) ne fournit done
pas une base sure de discussion. En outre, c'est a tort
qu'il neglige et la valeur du mobilier du defendeur et
ses gains professionnels importants, car ce sont 1a des
elements dont on doit tenir compte pour juger des res-
sources reelles du dHendeur et de eeIles que le deman-
deur a pu legitimement lui supposer.
.
,.
Quant a l'importance des engagements pns, lms-
tanee eantonale se borne a exposer que Je montant des
achats etait au 10 juillet superieur au chiffre ~ d'ail-
leurs errone ~ de la fortune attribuee a Barber et que
par consequent il etait hors d'etat de p~endr~ .l~vr~iso~.
Ce raisonnement repose sur une conceptlOn deJa refutee
par le Tribunal federal (voir notamment arrctcit.e d~ 17
mai 1913 : Journal des Tribunaux 1914, p. 378, mIme),
a savoir que la fortune du speculateur doi.t etre ~ssez
grande pour lui permettre de payer Je prIX des titres
achetes. n suffit, au contraire, que grace a sa fortune
et a la valeur des titres achetes i1 puisse normalement
se procurer le eredit necessaire pour l'acqui~it~on effec-
tive et pour supporter les risques d'une VarIatIOn defa-
vorable de prix. 01', en l'especeJ il n'est p~~ douteu:r
qn'avec Jes fonds dont il disposait et c.eux qu II po~v~t
se procurer par le nantissement des tltre~ ~arber etalt
en mesure de lever successivement la totahte des val~urs
achetees et de supporter les variations de cours q~l en
fait se sont traduites par une perte de 50000 fr. enVIroll,
548
ObJigationenrecht. No 91.
chiffre notablement inferieur a celui de la fortune du d6-
fendeur.
Ai.nsi. donc .Ja preuve n'a pas ete rapportee que Barber
se fut lllterdlt de prendre livraison et que Dupont edt
renonce au droit de livrer les titres. L'exception de jeu
doit par consequent etre ecartee ....
Par ces motifs.
le Tribunal federal
prononce:
Le recours eqt admis et rarrete attaque est repousse
en ce sens que Barber est condamne a payer a Dupont.
avec interets de droit, la somme de fr. 53.256.90.
Volltext (verifizierbarer Originaltext)
90. Arrit de 1a. Ire seetion civile du 9 octobre 1914
dans la cause Dupont contre Ba.rber.
.Hxception de jeu. Disproportion alleguee entre la fortune du
speculateur et l'importance des ordres de boune. Fardeau
de la preuve. Fortune suffisante pour se p~ocurer le cre.dit
necessaire pour lever successivement les titres. Exceptlon
ecartee.
A. -
Au commencement de 1911, le defendeur
Barber-Treves est entre en relations avec Donat Dupont
AS 40 11 -
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Obligatlonenrecht. No 90.
par l'intermediaire de son ami Schweizer. employe chez:
Dupont.
Barber-Treves, medecin etabli ä Geneve, avait une
belle clientele, il possedait une automobile et etait ins-
talle luxueusement; il passait pour avoir une joHe for-
tune, lui-meme a dit a plusieurs temoins qu'll avait de
500 000 ä 600 000 fr. deposes soit a Geneve, soit en
Amerique. L'instance cantonale a considere comme eta-
bli qu'a Geneve il avait en depot des titres pour une
valeur de 150000 ä 175000 fr.
J,
En fevrier Dupont a achete en bourse de Londres.
pour le compte de Barber, 300 Oriental Mining; ces-
titres ont ete reportes une fois, puis leves par Barber
qui en a paye le prix par un cheque sur Londres.
Cette premiere affaire' a He suivie d'une serie d'ope-
rations ä terme traitees en bourse de Londres, Geneve
et Paris et toutes liquidees par simple diITerence. Ces
operations, heureuses jusqu'a la fin de mai, soIderent
en perte des cette date; la perte s'arcentua pendant
l'ete a la suite de la baisse provoquee par l'affaire d'Aga-
dir.
Le 3 octobre Dupont a adres~e a Barber son compte
soldant au 30 septembre par 52 230 fr. 15 a son debit.
B. -
Par exploit du 19 octobre 1911, Dupont a
ouvert action au defendeur en paiement de 52 230 fr. 15;
en cours d'instance il a amplifie sa demande a 53256 fr. 90,
une operation non encore terminee a ]a date de l'ouver-
ture d'aclion ayant solde en perle pour Barber.
Barber a admis les operations faites jusqu'au 31 mai
et s'est reconnu debite ur, de ce chef, de 2246 fr. 70.
Pour le surplus il a conclu ä liberation en invoquant
l'exception de jeu.
Le Tribunal de premiere instance a ecarte l'excep-
tion de jeu et a admis les conclusions du demandeur a
concurrence de 52230 fr. 15.
Barber a appeIe de ce jugement en reprenant ses
conclusions de premiere instance. Le demandeur 'a forme
Obligationenrecht. N° 90.
appel incident en concIuant ä ce que la somme allouee
soit portee ä 53 256 fr. 90.
Par arn~t du 29 novembre 1913, la Cour de juslice
eivile a admis l'exeeption de jeu pour toutes les opera-
tions commencees apres le 31 mai 1911 et elle a renvoye
les parties ä etablir le compte du defendeur comprenant
toutes operations commencees avant le 31 mai.
Sur le vu de ce compte et par aITet du 22 mai 1914~
la Cour a condamne le defendeur ä payer pour solde an
demandeur 4656 fr. 20.
Dupont a recouru en reforme au Tribunal federal. II
coneIut avec suite de depens ä ce que Barber soit con-
damne ä lui payer 53 256 fr. 90 avec interets de droit.
Statuant sur ces faits et considerant
en droH:
... 2. -
Quant ä l'exceplion de jeu invoquee, il y a lieu
de l'examiner ä la lumiere des principes poses par la
jurisprudence constante du Tribunal federal et qui trou-
vent leur application aussi bien sous l'empire du CO
revise que sous I'empire du CO ancien (v. arrets du Tri-
bunal federal du 16 mai 1913 Frigerio contre Fürst & Cie
et du 17 mai 1913, Hoirs Schnitzer contre Rutishauser
et Stüssi). L'exception de jeu ne poulTa done etre admise
que si, d'apres !'intention concordante des parties mani-
festee expressement ou tadtement, le droit et l'obligation
de prendre Iivraison et d'efIectuer la livraison des tHres
ont He exclus, de telle sorte que seule la difTerence fasse
robjet du marche.
On ne saurait admettre avee l'instance cantona]e
que tel ait He le cas en l'espece, Ce qu'll importe tout
d'abord de relever, c'est que le defendeur ne souIeve
pas l'exception de jeu ä propos des operations ante-
rieures au 31 mai 1911. Il reconnait ainsi implicitement
que jusqu'ä cette date II n'existait aucun aecord entre
les parties excluant la livraison effective des titres et
aussi bien cela est evident puisque, dans un cas tout au
546
Obligationenrecht • N° 90.
moins, les titres ont He leves par Barber. Pour qu'on
dut admettre l'exception a l'egard des operations pos-
terieures, il faudrait que, a partir du 31 mai, il fUt sur~
venu un fait nouveau d'ob l'on pourrait conclure que
l'intention premiere des parties s'est modifiee et qu'elles
ont entendu donner aleurs relations un earactere dif-
ferent. Or, toute preuve d'un fait semblable fait defaut.
Le operations ont continue a se derouler dans les memes
conditions, elles ont porte sur les memes titres ou dans
tous les cas sur des valeurs qui n'avaient pas un carac-
. tere speculatif plus prononce que les titres achetes au
debut et notamment que ceux dont le defendeur avait
pris livraison. L'argument que l'instance eantonale tire
de la nature des titres et de la solution des operations est
done sans valeur. On ne peut pas non plus objecter que
l'ampIeur meme des ordres donnes par Barber a partir
du 31 mai impliquait une modifieation de la situation
anterieure et laissait supposer que desormais la livraison
des titres etait exclue : en effet, le chiffre des operations
n'a augmente que progressivement et il serait tout a fait
arbitraire d'admettre que brusquement des Ie 31 mai,
sans convention nouvelle expresse, les. parties sont taei-
tement tomMes d'aceord pour exclure le droit et l'obIi-
gation de donner et de prendre livraison.
Mais d'ailleurs, meme si ron isole de tout ce qui l'a
precedee la position de Barber a la date Oll elle a atteint
le chiffre le plus eleve (598210 fr.), on ne saurait dire
qu'il existat entre Je montant des operations et la for-
tune du defendeur une disproportion telle que la livrai-
son effective des titres fut par la meme exc1ue. Si l'ins-
tanre cantonaJe a releve une teile disproportion, c'est
par suite d'une evaluation inexacte des deux termes de
comparaison, c'est-a~dire de la fortune de Barber, d'une
part, et, d'autre part, de l'importance des engagements
pris.
En ce qui coucerne la fortune du defendeur, c'est a
tort que la Cour de justice civile a juge qu'il incombait
01)Ugationenrecht. N° 90.
54'1
an demandeur Dupont de pronver qu'elle atteignait
reeJIement le chiffre de 600 000 fr. qui lui avait ete in;.
dique. 11 est bien evident que c'est au contraire a celui
qui invoque l'exception de jeu a prouver que ses .mo~ens
financiers ne lui permettaient pas de prendre hvralSon
des titres. En faisant ainsi abstraction des biens que
possede Barber en Angleterre et aux Etats-Unis sous
pretexte que le chiffre n'en a pas He etabli ~ar. le
demandeur, le jugement attaque deplaee au preJudlce
de ce dernier le fardeau de la preuve et l'evaluation a
la quelle il aboutit (200000 a 250000 fr.) ne fournit done
pas une base sure de discussion. En outre, c'est a tort
qu'il neglige et la valeur du mobilier du defendeur et
ses gains professionnels importants, car ce sont 1a des
elements dont on doit tenir compte pour juger des res-
sources reelles du dHendeur et de eeIles que le deman-
deur a pu legitimement lui supposer.
.
,.
Quant a l'importance des engagements pns, lms-
tanee eantonale se borne a exposer que Je montant des
achats etait au 10 juillet superieur au chiffre ~ d'ail-
leurs errone ~ de la fortune attribuee a Barber et que
par consequent il etait hors d'etat de p~endr~ .l~vr~iso~.
Ce raisonnement repose sur une conceptlOn deJa refutee
par le Tribunal federal (voir notamment arrctcit.e d~ 17
mai 1913 : Journal des Tribunaux 1914, p. 378, mIme),
a savoir que la fortune du speculateur doi.t etre ~ssez
grande pour lui permettre de payer Je prIX des titres
achetes. n suffit, au contraire, que grace a sa fortune
et a la valeur des titres achetes i1 puisse normalement
se procurer le eredit necessaire pour l'acqui~it~on effec-
tive et pour supporter les risques d'une VarIatIOn defa-
vorable de prix. 01', en l'especeJ il n'est p~~ douteu:r
qn'avec Jes fonds dont il disposait et c.eux qu II po~v~t
se procurer par le nantissement des tltre~ ~arber etalt
en mesure de lever successivement la totahte des val~urs
achetees et de supporter les variations de cours q~l en
fait se sont traduites par une perte de 50000 fr. enVIroll,
548
ObJigationenrecht. No 91.
chiffre notablement inferieur a celui de la fortune du d6-
fendeur.
Ai.nsi. donc .Ja preuve n'a pas ete rapportee que Barber
se fut lllterdlt de prendre livraison et que Dupont edt
renonce au droit de livrer les titres. L'exception de jeu
doit par consequent etre ecartee ....
Par ces motifs.
le Tribunal federal
prononce:
Le recours eqt admis et rarrete attaque est repousse
en ce sens que Barber est condamne a payer a Dupont.
avec interets de droit, la somme de fr. 53.256.90.