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A. Staatsrechtliche Entscheidungen. 1. Abschnitt. Bundesverfassung.
6.312; 37 6. 142) ilie am 18er~ütung bel'
~ml'fängniß be=
ftimmten WWtel au ben au unaüd)tigem @ebraud)e beftimmten
\5adJen ~a~ft unb bai3 eß bie 18eroreitung bel' betreffenben .!tennt=
niffe in breiten Wlaffen alß
18erle~ung bel' 6tttlid)feit betrad)tet,
aud) wenn eß bel' 18el'faifer und) bel' m:rt bel' ~al'fterrung nidjt
auf
~l're9ung finnlidjer 2ujt
aogeje~en ~at. Unter bielen Um=
ftanben fann Me ilam1t t1bereinftimmenbe m:uffaffung beß luaer"
nifd)en Obergerid)tß, mag fie bem
@efe~e entfVl'ed)en ober ntdjt,
jebenfaUß nid)t a(ß wiUfül'lid) angefod)ten werben. 3ft e~ aber,
nndj ben
l)ol'fte~enben ~ußiü~rungen, ftaatßredjHid) auInffig, eine
folcbe für bie breiten '.lJlaHen befUmmte 6d)rift aIß 18erle~ung bel'
\5ittlid)feit nnaufel)en, fo ift eß, im ftaatßred)tIidjen
~efd)werbe,
l)erfa~ren, in
grunbfa~Hd)er S)infid)t
o~ne ~elang, bafl bie in
%rage
tte~enbe 0d)rift im aUge meinen ben @egenftanb fad)Iidj
unb ernjtljatt be~anbe{t, unb ban fie auf bem St.iteIbfatt ben 18er=
merf trägt, fie jolle nid)t in bie S)änbe l)on .!tinbern gegeben
werben. ~ngegen werben biefe Umftnnbe bei ber ~{ußfnrrung bel'
Strafe
~l'rücriid)tigt merilen müHen, bn fie eß außfd)Ueflen, ben
~nU aIß jd)roel'ern erfd)einen 3u lnffen. stann fonad), gemäß
m:rt. 143 be~ ~oli3eiftrnfgefe~eß, nur eine @elilftrnfe in ~etrad)t
fommen, fo Ht b.ls3 obergerid)tlid)e UrleUs3bis3vofitil), bn~ auf @e;
rängnis3ftrnfe lautet, gnn3 aufaul)eben.
~emnnd) l)nt bas3 ~unbe~geridjt
ertannt:
1. ~uf ben mefur~ gegen
bn~ Urteil beß striminnIgeridjteß
\)on 2uaern \)om 20. iJRär3 1909 wirb nid)t eingetreten.
2. ~t'r i)(efur~ gegen ba5 Urteil be~ Dbergerid)teß be~ .!tan"
ton~ 2uaern Mm 3. ~prU 1909 wirb teilroeife
gutge~eifjen unb
bemgemä~ bn~ UrteH bes3 Dbel'geric9tcß aufgetjoben, fomeit 'ocr
lRefumnt megen @ottes31Iifterung uerurteiH unb beftrnft \1.1urbe.
.Jm übrigen mirb bel' lJtefurß abgelQieien.
VI. Gerichtsstand. -
2. Des Wohnortes. N° 60.
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V. Pressfreiheit. -
Liberte de la presse.
18el'gI. inr. 59 Q:rlt.J. 2 ~6f. 4 u. 5.
VI. Gerichtsstand. -
Du tor.
1.. Verfassungsmässiger Gerichtsstand. Unzulässigkeit
von Ausnahmegerichten. -
For constitutionnel.
Inadmissibilite de tribunaux exceptionnels.
.l8ergL inr. 59 Q:rm. 2 ~bf. 3, ~r. 63 Q:rm. 2.
2. Gerichtsstand des Wohnortes. -
Por du domicile.
60. Arret du 23 juin 1909, dans la cattse Savoy
contre Spinedi.
Violation de 1'art. 59 CF par l'assignation d'une personne domi-
ciliee dans le canton A, a eomparaitre devant les tribunaux du
eanton B, « pour s'ou'ir le eite eon,tamner, le cas echeant, a re-
lever et garantir le l'eqllel'ant C des condamnations en capital,
inhirets et frais qui pOllrraient etre prononcees contre lui au
profit de D» -
ee del'nier etant le demandelll' dans un proces en
.responsabilite eivile intente a C devanL les tribunaux du can-
ton B. -
C'est bien d'une action personnelle qu'il s'agit 1a, et
non d'une simple denonciation d'instance.
L'intime F. Spinedi, entrepreneur a Geneve, a ete actionne
devant le Tribunal de Geneve par un nomme Vermena en
paiement d'une indemnite de 6500 fr. ensuite d'un aCcident
de travail survenu le 22 aout 1905 a Vevey, on le dit Ver-
mena pretend avoir travaille pour le compte de Spinedi
Spinedi, de son cote, pretendant qu'au moment de l'acci-
AS 3fi 1-1909
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A. Staatsrechtliche Entscheidungen. I. Abschnitt. Bundesverfassnng.
dent Vermena ne travaillait pas pour lui, mais soit pour un
sieur Giovannoni, entrepreneur a Leysin, soit pou~ le r~cou
rant Savoy, charpentier a La Tour de Peilz, a falt aS~Igner
G· annoni et Savoy chacun separement, devant le Tnbunal
lOV
,
S'd' d
de Geneve, pour le relever et garantir,lui pIlle 1, es ~on-
damnations qui pourraient etre prononcees contre 1m au
profit de Vermena.
L'assignation qui concerne le recouran~ Savoy .a. ete auto-
risee par ordonnance du President du TrIbunal cI~Il ~e Ge-
neve; elle porte citation a comparaitre devant le dlt tnbunal,
le 31 mai 1909, pour:
c Ou"ir joindre Ia presente instance avec celle susvisee
pendante devant le Tribunal de ceans entre M. Spinedi et
M. Vermena;
,
:. Cela fait s'ou'ir le eite condamner, le cas ecbeant, a
relever et ga;antir le requerant (Spinedi) des condamnations
en capital, inerets et frais qui pourraient etre prononcees
contre lui au profit de M. Vermena;
.
:. S'ou'ir le eite condamner aux depens de la presente mIse
en cause. »
C'est contre cette assignation que sieur Savoy a recouru
le 28 mai en invoquant l'art. 59 da la constitution federa]er
attendu qu'il a son domicile a Vevey, et qu'il ne peut etre
recherche a Geneve pour une reclamation personnelle comme
celle dont il s'agit en l'espece.
Depuis l'introduction de son recours, Savoy. a en outre
souleve l'exception d'incompetence devant le trIbunal gene-
vois en se fondant egalement, par conclusions du 9 juin
1909, sur l'art. 59 CF, mais les instances cantonales n'ont
pas encore statue sur cette exception.
La defendeur au recours, Spinedi, a repondu et conclu au
rejet du dit recours, en faisant valoir les moyens ci -apres:
a) le re co urs n'est pas recevable, att~ndu qu'il n'es: pas-
dirige contre une decision cantonale, malS contre une sImple
assignation;
b) I'art. 59 n'est pas applicable, attendu qu'il neo ?'agit p~s-
en l'espece d'une reclamation personnelle et moblMre, malS
VI. Gerichtsstand. -
2. Des Wohnortes. No 60.
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d'une simple mise en cause, soit appel en garantie, qui par
sa nature ressortit a 1a demande principaJe a laquelle elle
se rattache;
c) sieur Savoy s'est presente 1e 31 mai devant 1e Tribunal
de Geneve et y a constitue mandataire; il n'a pas souleve
l'e~ception d'incompetence d'entree de cause (PO art. 61),
malS seulement plus tard. TI s'est des lors soumis a Ia juri-
diction genevoise, au moins en ce qui concerne l'exception
d'incompetence. En consequence, il n'est plus fonde a re-
courir au Tribunal federal; tout .au moins son recours est
premature.
Il ressort des observations presentees par 1e President du
Tribunal civil de Geneve (1I1e Ohambre) que ce tribunal est
nanti de l'exception d'incompetenc6 soulevee devant lui par
le recourant Savoy, mais que n'ayant pas encore statue sur
cette exception, il ne saurait dire, en l'etat, s'il est compe-
tent, ni prejuger la solution qui interviendra. Toutefois, par
decision du 11 juin 1909, le dit tribunal a declare fondee l'ex-
ception d'incompetence souIevee dans Ja meme cause par
sieur Giovannoni, qui avait aus si ete appeIe en garantie par
Spinedi.
Statuant sur ces {aits et considerant en droit :
1. -
La premiere exception de non entree en matiere
opposee au recours par !'intime consiste a soutenir que le
recours n'est pas recevable aux termes de l'al't. 178 OJF
parce qu'il n'est pas dirige contre une decision cantonale
mais contre une simple assignation de partie. Oette excep~
tion est denuee de fondement. En effet le Tribunal federal
a, dans une jurisprudence deja ancienne, reconnu que le re-
cours pour violation de rart. 59 pouvait etre forme contre
tout acte judiciaire emanant du for dont l'incompetence est
alleguee, et deja contre une simple citation, faite par expioit
d'huissier, et lancee par une partie, -
cela specialement
lorsque le terme de la citation, comme cela a eu lieu dans
l'espece, a ete fixe par le Juge (voir RO 26 I pag. 184,
31 I pag. 310, 17 pag. 371 consid. 2, 26 I pag. 298 consid. 1,
29 I pag.303 consid. 2, et les arrets qui y sont cit6s).
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A.. Staatsrechtliche Entscheidungen. I. Abschnitt. Bundesverfassung.
2. -
La seconde exception d'irrecevabilite, -
tiree a) de
ce que Savoy serait dechu de son droit de re co urs au Tri-
bunal federal par le fait qu'ayant nanti le Juge genevois d'une
exeeption d'incompetence, il a par eela meme aceepte sa ju-
ridietion pour la question de competenee et b) que par le
meme fait le recours est premature et irreeevable, jusqu'apres
le prononce de l'instance cantonale sur sa propre compe-
tenee, -
n'est pas mieux fondee. La jurisprudence du Tri-
bunal de eeans est en effet fixee dans ce sens que le recours
pour violation de l'art. 59 peut etre forme en tout etat de
cause, sans qu'il soit necessaire de provoquer un jugement
de l'instance cantonale sur la question de competenee, ni
d'attendre ce jugement, si l'exception deelinatoire a, comme
dans le cas aetuel, ete soulevee devant le juge eantonal (voir,
outre les arrets cites ci-dessus : 28 I pag. 334 consid. 1,24 I
pag. 219 eonsid. 1).
3. -
Au fond, le recourant invoque l'art. 59 CF, et il im-
porte de eonstater tout d'abord eomme etabli que le reeou-
rant a son domicile a La Tour de Peilz (Vaud), ainsi qu'il
conste par la declaration de la Munieipalite de eette com-
mune, versee au dossier. En outre, la solvabilite du recou-
rant, qui n'a fait l'objet d'aucune contestation de Ia part de
!'intime, doit etre presumee (voir RO 26 I pag. 298).
4. -
II reste des 10rs seulement a examiner si c'est pour
une reclamation personnelle que le recourant est recherche
devant le juge de Geneve, c'est-a-dire devant un autre juge
que celui de son domicile.
C'est en vain que la partie intimee soutient qu'il s'agit en
l'espece non point d'une reclamation personnelle et mobiliere,
mais d'une mise en cause, d'un appeJ en garantie, confor~
mement aux art. 54 et 65 de la PC genevoise, dans une in-
stance deja pendante devant les tribunaux de Geneve, et
qu'il s'ensuit qu'une pareille procedure reUwe du for devant
lequel est pendante la demande principale a laquelle elle se
rattache.
Ces objections sont depourvues de fondement, et ne sau-
raient mettre obstacle a l'application de l'art· 59. En' effet
VI. Gerichtsstand. -
2. Des Wohnortes. No 60.
la mis,~ ~n caus~, o~ e~ocation en garantie signifiee ä. Savoy
par Imbme Spmedl nest pas autre chose entre ces deute
parties, qu'une demande tendant a faire pro~oncer par juge-
ment que le recourant Savoy est tenu de relever c'est-a-dire
d'~ndemniser l'intime des sommes auxquelles ce dernier pour-
ralt etre condamne a l'instance du demandeur principal Ver-
mena. 01' une semblable action, ou reclamation est incon-
testable:nent de nature personnelle, puisqu'elle tend a faire
recon~altre une dette, une obligation de Savoy envers Spinedi.
Le falt que cette reclamation de Spinedi est presentee sous
l~ forme incidente d'un appel en garantie dans un autre pro-
c~s.' et non SO?S la forme directe d'une demande principale
dmgee par Spmedi contre Savoy, ne saurait modifiel' en au-
cune falion le caractere personnel de l'action puisque dans
I).'
"
e ~rocos en garantIe, comme dans un proces direct, il s'agit
touJours de la meme question de droit c'est-a-dire de celle
de s,avo~r si Savoy est responsable enve~s Spinedi des suites
de I accldent Vermena, et doit rembourser a l'intime les som-
mes qu'il pourrait etre condamne a payer au tiers Vermena.
01' cette question ressortit necessairement au for du defen-
deur et debiteur eventuel Savoy, et r on ne voit pas com-
ment elle pourrait etre tranchee par le for du demandeur et
creancier Spinedi, par le seul motif que ce for est celui d'une
autre action pendante entre Spinedi et Ie tiers Vermena.
~~s ava~tag~s pratiques et economiques qu'il pourrait y avoir
a. mstrUlre snnuItanement et devant le m~me for deux ques-
t~ons con~exes, sont iInpuissants a prevaloir contre le prin-
CIpe de 1 art. 59, Iequel garantit au de{endeur le for de son
domicile.
. 5. -
TI ~st vrai que l'appel en garantie peut, dans I'inte-
neur du meme canton, et si la procedure de celui-ci le per-
~e~, operer l'attraction de for, mais cet effet s'arrete a la
lImIte cantonale, en vertu du principe susrappeIe de l'al't. 59,
au regard duquel l'action en garantie demeure une action
personnelle, relevant, comme toute autre action personnelle
du for du debiteur. L'art. 65 a1. 3 precite de la PC genevoise:
sur lequel est basee Ia mise en cause de Savoy et son assi-
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A. Staatsrechtliche Entscheidungeu. I. Abschnitt. Bundesverfassung.
gnation comme garant, reserve d'ailleurs expressement les dis-
positions de Part. 59 CF; Ia loi genevoise prementionnee ad-
met ainsi elle-meme que la distraction de for qu'elle autorise
dans le cas de garantie ne saurait porter atteinte au for na-
turel d'un garant domicilie dans un autre canton, a moins que
celui-ci ne se soit engage, en renomjaut par la meme au be-
neHce de l'art. 59 CF, a soutenir le proces en lieu et place
du garanti; mais rien de semblable n'a eu lieu dans l'espece.
Par ces motifs,
Le Tribunal feMiraI
prononce:
Le recours est admis, et l'assignation signiflee au recou-
fant Savoy, de comparaitre devant le Tribunal de Ire instance
de Geneve, est declaree nulle et de nul effet.
3. Gerichtsstand des Begehungsortes. -
For du delit.
)Berg!. IRr. 52.
VII. Gleichstellung der Nichtkantonsbürger
im Verfahren. -
Assimilation
des non - ressortissants aux citoyens du canton
en matii:tre administrative et judiciaire.
mergl. IRr. 50 @;rro. 1, IRr. 63 @:rro. 2.
VIII. Derogatorische Kraft des eidgen. gegenübel' dem kant. Recht. No 61. 367
VIn. Derogatorische Kraft des eidgenössischen
gegenüber dem kantonalen Recht.
Force derogatoire du droit federal vis-a-vis
du droit cantonal.
61. ~detC \1~m {9. ~"i {909 in (f5ad)en
~"ub.,tt gegen).umuub.
Verhältni.s von Art. 111 und 112 OR zum Befehlsverfahren des züreh.
RPflG. -
Unrichtige Auslegung des bundesgerichtlichen Urteils vom
29. Nov. 1906 i. S. Muggli gegen Gerber (AS 32 I S. 659 If.) seitens
des Rekurl·enten.
A. -
:.nie ~arteien fte~en in einem mertragßl)et'~äHni~, roelcr,e~
fief) auf ben 5Serflluf »on 3ted)enmafpjinen 'be3ie~t.
~{m 6. 3anunr 1908 gerungte bel' 9tefurß6efCagte Iln ben ~ra,.
ftbenten beß ~e3irfßgericlltß ~orgen mit bem ®efud), eß möef)te
bem 3tefunenten
befo~len werben, innert
anaufe~enber ~rift bie
ßenauen
~breffen berjenigen \ßerfonen anauge6en, benen er feit
9. Ofto6er 1906 bi~ 20. ino»emoer 1908 »om ~etenten 'be30gene
~bbiermafd)inen I/~ontoll geliefert ~ak %emer ~abe bel' 3m:pe~
trat aud) bie IRummern ber an biefe ~t'rfonen gelieferten ~Il~
fd)inen anauge6en. ~it oiefem ~efe~l fei bie ~nbro~ung au »er~
fuü:pfen, bau 'bei IRid)tbead)tung bel' ~riftanfetmng ber 3m:petrat
<luf feine stoften feine
~üd)er unb ®ejd)äftß:pa:piere burd) einen
~:r:perten unterfud)en au laffen ~u6e, welef)er bann bie,reäufer ber
1mnfd)inen unb bie 'JRafd)inennummern feftaufteUen ~abe.
:.ner lRefumnt anerfannte feine ?Ber:pflid)tung, bem lRefurßbe~
llagten feine
~6ne~llter au nennen, lie~a~tete aber u. a., er fei
bamit nid)t im müdftnnbe.
~(m 20.,3anunr 1909 er[ie~ bel' @erid)tß:präftbent, geftütt auf
§ 577 .Biff. 1 3ürd). lR~fl®, folgenbe)Berfügung:
:.nem star[ 2,mbo(t wirb
befo~len, Nnnen 14 :tagen »on bel'
'IDCitteilung biefer ?Berfügung an 13ereef)net, bem 3. mumunb,,3n~
genfeur in .Bürfd) IV, bie genauen mbreffen berienigen ~erfonen