Recours du soumissionnaire arrivé en deuxième position contre la décision d'adjudication de la Municipalité de Chessel. Pas de droit de faire produire ou de consulter le dossier d'un autre marché public similaire dans une autre commune pour lequel la recourante a déposé une offre. En effet, ce marché ne fait pas partie du dossier (consid. 2b). Le DAO prévoyait l'interdiction qu'une entreprise puisse être à la fois soumissionnaire et sous-traitante dans une autre offre. Le fait qu'une des entreprises adjudicataires ait été désignée comme sous-traitante dans une autre offre ne justifie pas en l'espèce l'exclusion de cette entreprise car le vice est de peu de gravité (consid. 3c). Il n'y a pas de violation du principe de transparence et de la bonne foi dans la notation opérée par la municipalité. Même dans l'hypothèse où la note de la recourante est réhaussée à 3 au lieu de 0 pour un sous-critère, le résultat final serait inchangé (consid. 4b/aa). Le recours est rejeté.
Erwägungen (26 Absätze)
E. 1 a) Aux termes de lart. 53 al. 1 let. e de l'Accord intercantonal du 15 novembre 2019 sur les marchés publics (A-IMP; BLV 726.91), ladjudication de la procédure peut faire lobjet dun recours. Il ressort de lart. 55 A-IMP que sauf disposition contraire du présent accord, la procédure de recours est régie par les dispositions des législations cantonales sur la procédure administrative.
Déposé auprès de l'autorité compétente dans le délai de vingt jours (cf. art. 52 al. 1 et 56 al. 1 A-IMP et art. 4 al. 1 de la loi cantonale sur les marchés publics du 14 juin 2022 [LMP-VD; BLV 726.01]) dès la notification de la décision attaquée, le recours satisfait aux exigences formelles prévues par la loi (art. 55 A-IMP et art. 79 de la loi cantonale du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative [LPA-VD; BLV 173.36], applicable par renvoi de l'art. 99 LPA-VD).
S'agissant de la qualité pour recourir, il faut voir ce qui suit.
b) Aux termes de lart. 75 LPA-VD a qualité pour former recours: toute personne physique ou morale ayant pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou ayant été privée de la possibilité de le faire, qui est atteinte par la décision attaquée et qui dispose d'un intérêt digne de protection à ce qu'elle soit annulée ou modifiée (let. a); toute autre personne ou autorité qu'une loi autorise à recourir (let. b).
En matière de marchés publics, la jurisprudence du Tribunal fédéral, reprise par la Cour de céans, considère que le soumissionnaire évincé dispose d'un intérêt digne de protection à contester l'adjudication lorsqu'il a des chances raisonnables de se voir attribuer le marché en cas d'admission de son recours (ATF 150 II 123 consid. 4.2; 150 II 105 consid. 5.3). La simple participation du soumissionnaire à la procédure d'appel d'offres et le fait que son offre n'a pas été retenue ne sauraient à eux seuls lui conférer la qualité pour agir, à défaut d'un intérêt pratique effectif à la contestation de l'adjudication (cf. ATF 141 II 307 consid. 6.3; 141 II 14 consid. 4; voir ég. arrêts CDAP MPU.2023.0034 du 28 mars 2024 consid. 2b; MPU.2016.0006 du 20 juin 2016 consid. 2). Dès lors, il incombe au soumissionnaire exclu d'établir ou, à tout le moins, de rendre vraisemblable qu'il a des chances raisonnables de se voir attribuer le marché en cas d'admission de son recours (cf. arrêts TF 2C_585/2021 du 29 novembre 2022 consid. 1.3.2; 2C_203/2014 du 9 mai 2015 consid. 2.1; arrêts CDAP MPU.2024.0001 du 14 février 2024 1a/bb; MPU.2020.0016 du 13 novembre 2020 consid. 3a/aa; MPU.2020.0011 du 20 juillet 2020 consid. 2a avec renvoi à ATF 141 II 14 consid. 5). A cet égard, le soumissionnaire qui se plaint de vices formels ne dispose d'un intérêt digne de protection que si l'admission de son recours peut améliorer sa situation juridique (ATF 141 II 307 consid. 6.6).
c) En loccurrence, loffre de la recourante est arrivée en deuxième position à lissue de lévaluation, sa note finale étant de 435.00 contre 443.49 pour ladjudicataire. La recourante demande lexclusion de loffre de ladjudicataire et conteste en sus la notation des critères n° 4 et 5. Compte tenu de sa deuxième place, en cas dexclusion de loffre de ladjudicataire, la recourante se verrait confier le marché. De plus, sans que cela soit contesté par lautorité intimée, lécart de 8,49 points entre les deux offres permettrait également à la recourante demporter le marché en cas de modification dans la notation. La recourante a dès lors des chances raisonnables de se voir attribuer le marché, ce qui conduit à admettre sa qualité pour agir.
Le recours est recevable et il y a lieu dentrer en matière.
E. 1a Aux termes de lart. 53 al. 1 let. e de l'Accord intercantonal du 15 novembre 2019 sur les marchés publics (A-IMP; BLV 726.91), ladjudication de la procédure peut faire lobjet dun recours. Il ressort de lart. 55 A-IMP que sauf disposition contraire du présent accord, la procédure de recours est régie par les dispositions des législations cantonales sur la procédure administrative.
Déposé auprès de l'autorité compétente dans le délai de vingt jours (cf. art. 52 al. 1 et 56 al. 1 A-IMP et art. 4 al. 1 de la loi cantonale sur les marchés publics du 14 juin 2022 [LMP-VD; BLV 726.01]) dès la notification de la décision attaquée, le recours satisfait aux exigences formelles prévues par la loi (art. 55 A-IMP et art. 79 de la loi cantonale du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative [LPA-VD; BLV 173.36], applicable par renvoi de l'art. 99 LPA-VD).
S'agissant de la qualité pour recourir, il faut voir ce qui suit.
E. 1b Aux termes de lart. 75 LPA-VD a qualité pour former recours: toute personne physique ou morale ayant pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou ayant été privée de la possibilité de le faire, qui est atteinte par la décision attaquée et qui dispose d'un intérêt digne de protection à ce qu'elle soit annulée ou modifiée (let. a); toute autre personne ou autorité qu'une loi autorise à recourir (let. b).
En matière de marchés publics, la jurisprudence du Tribunal fédéral, reprise par la Cour de céans, considère que le soumissionnaire évincé dispose d'un intérêt digne de protection à contester l'adjudication lorsqu'il a des chances raisonnables de se voir attribuer le marché en cas d'admission de son recours (ATF 150 II 123 consid. 4.2; 150 II 105 consid. 5.3). La simple participation du soumissionnaire à la procédure d'appel d'offres et le fait que son offre n'a pas été retenue ne sauraient à eux seuls lui conférer la qualité pour agir, à défaut d'un intérêt pratique effectif à la contestation de l'adjudication (cf. ATF 141 II 307 consid. 6.3; 141 II 14 consid. 4; voir ég. arrêts CDAP MPU.2023.0034 du 28 mars 2024 consid. 2b; MPU.2016.0006 du 20 juin 2016 consid. 2). Dès lors, il incombe au soumissionnaire exclu d'établir ou, à tout le moins, de rendre vraisemblable qu'il a des chances raisonnables de se voir attribuer le marché en cas d'admission de son recours (cf. arrêts TF 2C_585/2021 du 29 novembre 2022 consid. 1.3.2; 2C_203/2014 du 9 mai 2015 consid. 2.1; arrêts CDAP MPU.2024.0001 du 14 février 2024 1a/bb; MPU.2020.0016 du 13 novembre 2020 consid. 3a/aa; MPU.2020.0011 du 20 juillet 2020 consid. 2a avec renvoi à ATF 141 II 14 consid. 5). A cet égard, le soumissionnaire qui se plaint de vices formels ne dispose d'un intérêt digne de protection que si l'admission de son recours peut améliorer sa situation juridique (ATF 141 II 307 consid. 6.6).
E. 1c En loccurrence, loffre de la recourante est arrivée en deuxième position à lissue de lévaluation, sa note finale étant de 435.00 contre 443.49 pour ladjudicataire. La recourante demande lexclusion de loffre de ladjudicataire et conteste en sus la notation des critères n° 4 et 5. Compte tenu de sa deuxième place, en cas dexclusion de loffre de ladjudicataire, la recourante se verrait confier le marché. De plus, sans que cela soit contesté par lautorité intimée, lécart de 8,49 points entre les deux offres permettrait également à la recourante demporter le marché en cas de modification dans la notation. La recourante a dès lors des chances raisonnables de se voir attribuer le marché, ce qui conduit à admettre sa qualité pour agir.
Le recours est recevable et il y a lieu dentrer en matière.
E. 2 a) A titre de mesure dinstruction, la recourante demande la production de pièces afférentes à une autre procédure doctroi dun marché public diligentée par lentreprise D.________ pour un marché similaire dans la commune voisine de ********. Elle souhaite globalement connaître le processus de notation pour les critères n°4 et 5, cest-à-dire pour le critère relatif aux personnes clés indiquées dans lannexe R9 et les notes attribuées aux réponses aux questions de lannexe R14. De son côté, l'autorité intimée a estimé que la procédure de notation en lien avec un autre marché dans une autre commune navait pas de lien avec la présente procédure et s'opposait à cette réquisition.
La recourante présente en outre d'autres réquisitions tendant à la production des différentes pièces, en particulier le rapport d'évaluation de l'offre du consortium adjudicataire, l'offre de la société F.________ et différentes correspondances entre le mandataire de l'autorité intimée et cette dernière société.
b) Le droit dêtre entendu inclut notamment le droit de consulter le dossier (ATF 138 V 125 consid. 2.1; 137 IV 33 consid. 9.2; 136 I 265 consid. 3.2, et les arrêts cités). Le droit d'être entendu n'est cependant pas absolu, mais peut, dans certaines circonstances, être restreint. En particulier, le droit de consulter le dossier peut être limité pour garantir les intérêts importants de l'Etat ou de tiers; savoir si une telle limitation est justifiée dépend des intérêts en présence qu'il convient de peser (cf. ATF 129 I 249 consid. 3; TF 2C_890/2008 du 22 avril 2009 consid. 5.3.3, résumé in: JdT 2010 I 677).
Dans son principe, le droit dêtre entendu, y compris celui de consulter le dossier, doit être garanti dans la procédure de passation des marchés publics (ATF 139 II 489 consid. 3.3). L'art. 57 al. 2 A-IMP dispose que:
"Dans la procédure de recours, le recourant peut, sur demande, consulter les pièces relatives à l'évaluation de son offre et les autres pièces de la procédure déterminantes pour la décision, à moins qu'un intérêt public ou privé prépondérant ne s'y oppose."
Ainsi, le recourant est autorisé à consulter uniquement les pièces relatives à lévaluation de son offre et les autres pièces ayant été déterminantes pour la décision doctroi du marché (AIMP, Message type relatif à la Révision de lAccord Intercantonal sur les Marchés publics (AIMP) du 15 novembre 2019, Version 1.3 du 8 septembre 2022, p. 99). Dans ce domaine toutefois, le droit de consulter les pièces relatives à loffre des soumissionnaires concurrents et de ladjudicataire peut être restreint, afin de garantir le secret des affaires et le secret de fabrication, également protégés par la loi (cf. ATF 139 II 489 consid. 3.3 et les nombreuses références citées). Ainsi, l'art. 11 al. 1 let. e A-IMP prévoit que lors de la passation des marchés publics, l'adjudicateur s'engage à observer le caractère confidentiel des indications fournies par les soumissionnaires. Les informations concernant l'organisation de l'entreprise relèvent typiquement du secret des affaires (cf., en droit de la concurrence, ATF 142 II 268 consid. 5.2.3 et 5.2.4). Par ailleurs, quand le recourant demande à consulter des pièces en lien avec des griefs qu'il soulève, l'accès à ces pièces dépend du point de savoir si ces griefs se fondent sur des éléments concrets ou reposent au contraire sur de pures suppositions, sans preuves ni indices. Alors qu'il peut se justifier de permettre la consultation en présence d'éléments concrets, tel n'est généralement pas le cas si la requête de consultation repose sur de pures suppositions (TAF B-3596/2015 du 3 septembre 2015 consid. 5.2).
b) En lespèce, la recourante souhaite la production de lévaluation opérée par D.________ dans un autre dossier pour un marché similaire soit la réfection des chemins pour la commune de ********. En effet, la recourante soutient que les notes quelle a obtenues pour les deux marchés en tous points similaires diffèrent sans raison pour les critères n° 4 et 5. Elle en conclut donc que la notation opérée par D.________ pour l'autorité intimée serait arbitraire et souhaite connaître le processus de notation afin détayer ses arguments.
Tout dabord, lart. 57 al. 2 A-IMP ne permet, dans le cadre de la procédure de recours, que la consultation des pièces relatives à la notation qui se sont avérées nécessaires à la décision dadjudication. A contrario, elle ninclut pas la consultation des pièces relatives à la notation dun autre marché, même dans le cas où ce dernier serait similaire. De plus, la recourante a soumis une offre pour ce marché. Il lui appartenait donc de demander des précisions, et le cas échéant de recourir contre la décision de non-octroi du marché pour la commune de ********. La recourante a en effet participé à une séance de mise au point avec lentreprise D.________ en lien avec loctroi de ce marché. Elle na pas fourni déléments dans le cadre du présent recours montrant que cette notation ait influencé celle du marché de Chessel, et que par conséquent, les documents afférents à cette procédure seraient pertinents pour la présente. On remarque dailleurs que ladjudicataire nest pas la même entreprise pour le marché de Chessel et pour le marché de ********. La différence de soumissionnaires et donc doffres entre les deux marchés montre bien que le processus dévaluation a forcément été différent. Ainsi, la recourante ne fait que supposer quen raison de la similarité des marchés les notations auraient dû être en tous points similaires. Au regard de la jurisprudence précitée, cette simple supposition ne permet pas la consultation des pièces de lautre dossier, dautant plus que loctroi de ce marché ne fait pas partie de la présente procédure. A cela s'ajoute que seule la société mandataire, soit D.________, est identique dans les deux causes, alors que c'est bien le pouvoir adjudicateur différent qui détermine en définitive les notations et l'adjudication.
La demande de consultation des pièces relatives à la notation du marché public pour la réfection des chemins de la commune de ******** est ainsi rejetée.
c) S'agissant des autres réquisitions, elles ont été en partie admises au cours de l'instruction. Ainsi, la recourante a pu accéder au rapport danalyse des offres et proposition dadjudication effectué par D.________, ainsi qu'au document de travail du 11 décembre 2025, de même qu'aux échanges de courriels mentionnés dans l'état de fait. L'autorité a en outre confirmé qu'il n'y avait pas eu d'autres échanges que ceux produits. Il y a ainsi lieu de constater d'une part que le droit d'être entendu de la recourante a été respecté et d'autre part, par appréciation anticipée, de rejeter les autres réquisitions, fautes pour ces dernières de permettre de modifier l'appréciation retenue par la Cour.
E. 3 Dans un premier grief matériel, la recourante invoque une violation du principe de la transparence et de légalité de traitement. Elle considère que ladjudicataire aurait dû être exclu car lentreprise B.________, partie au consortium adjudicataire, était également mentionnée comme sous-traitante dans loffre dun autre soumissionnaire, F.________. Cet état de fait contreviendrait aux règles arrêtées par lautorité intimée dans son document dappel doffre.
a) Le principe de transparence (cf. art. 11 let. a A-IMP) impose au pouvoir adjudicateur de donner connaissance de la manière la plus large possible aux fournisseurs intéressés des conditions applicables au marché envisagé, afin que ceux-ci puissent présenter leurs offres en connaissance de cause (cf. Etienne Poltier, Droit des marchés publics, 2e éd., Berne 2023, nos 482 et 485, avec renvoi à laccord international sur les marchés publics, du 15 avril 1994 [AMP; RS 0.632.231.422]). Le pouvoir adjudicateur doit notamment indiquer les conditions de participation au marché, ainsi que les critères daptitude et dadjudication (Poltier, op. cit., no 487).
b) aa) L'appel d'offres et les documents d'appel d'offres sont des éléments déterminants de la procédure des marchés publics. En effet, l'appel d'offres est l'acte qui ouvre la procédure de marchés publics (cf. art. 18 al. 1 A-IMP) et constitue une décision susceptible de recours au sens du droit suisse (Poltier, op. cit., n°538). Ces documents doivent comporter un cahier des charges, lequel doit être clair et complet, ce qui contribue à rendre les offres comparables entre elles (cf. Peter Galli/André Moser/Elisabeth Lang/Marc Steiner, Praxis des öffentlichen Beschaffungsrechts, 3 e éd., Zurich 2013, n°383). L 'adjudicateur doit assumer les conséquences d'un manquement y relatif, même si les soumissionnaires ont de leur côté un devoir de poser des questions lorsque les documents de l'appel d'offres ne sont pas clairs, devoir qui ne saurait toutefois être défini de manière trop large (Galli/Moser/Lang/Steiner, op. cit., nos 384, 387 et 674, avec les renvois à la jurisprudence et à la doctrine).
Lart. 31 al. 2 A-IMP prévoit que la participation multiple de sous-traitants ou la participation multiple de soumissionnaires à des communautés de soumissionnaires ne sont possibles que si elles sont expressément admises dans lappel doffre ou dans les documents dappel doffres. Sous le chiffre 3.10 du document appel doffre, il est précisé que " le sous-traitant nest pas autorisé à déposer une offre en tant que soumissionnaire ". Daprès le Message type relatif à lA-IMP, "si les sous-traitants ou des membres de communautés de soumissionnaires participent plusieurs fois à la procédure, bien que ni lappel doffres ni les documents dappel doffres ne les y autorisent, les offres concernées sont écartées" (AIMP, Message type relatif à la Révision de lAccord Intercantonal sur les Marchés publics (AIMP) du 15 novembre 2019, Version 1.3 du 8 septembre 2022, p. 74). Selon le même message, lobjectif de cette règle est notamment déviter une collusion entre soumissionnaires qui impacterait alors la libre concurrence (AIMP, Message type, op. cit., p. 73).
Selon l'art. 44 al. 1 let. b A-IMP, l'adjudicateur peut exclure un soumissionnaire de la procédure d'adjudication, le radier d'une liste ou révoquer une adjudication s'il est constaté que le soumissionnaire, un de ses organes, un tiers auquel il fait appel ou un organe de ce dernier remet une offre ou une demande de participation qui est entachée d'importants vices de forme ou qui s'écarte de manière importante des exigences fixées dans l'appel d'offres. Sous l'empire de l'ancien droit, le tribunal de céans avait jugé que l'exclusion pouvait intervenir demblée, après la constatation du défaut rédhibitoire entachant loffre, ou après lévaluation, pour autant que lapplication des critères dadjudication reste "traçable", conformément au principe de la transparence (CDAP MPU.2019.0012 du 7 octobre 2019 consid. 3a; MPU.2015.0057 du 20 janvier 2016 consid. 3c; MPU.2015.0026 du 30 juin 2015 consid. 4b).
bb) La jurisprudence a également rappelé à plusieurs reprises que s'il est conforme au but et à la nature de la procédure de marchés publics que la violation de certaines exigences de forme par un soumissionnaire puisse entraîner son exclusion du marché, une telle conséquence ne se justifie pas en présence de n'importe quel vice. Il faut en particulier renoncer à l'exclusion lorsque celui-ci apparaît de peu de gravité ou ne compromet pas sérieusement l'objectif recherché par la prescription formelle violée (ATF 145 II 249 consid. 3.3; 141 II 353 consid. 8.2.1 et les références). L'exclusion de la procédure doit se faire dans le respect du principe de la proportionnalité; elle ne peut se fonder sur des éléments mineurs, ou du moins, qui ne sont pas déterminants pour la décision d'adjudication (TF 2C_418/2014 du 20 août 2014 consid. 4.2; CDAP MPU.2015.0037 du 25 janvier 2016 consid. 6a; MPU.2015.0038 du 5 septembre 2015 consid. 2a). Il est excessivement formaliste dexclure une offre de la procédure, en raison de la violation d'une règle formelle, sans inviter le soumissionnaire à corriger un défaut véniel (CDAP MPU.2015.0037 du 25 janvier 2016 consid. 6a et MPU.2015.0038 du 5 septembre 2015 consid. 2a). Toutefois, est par exemple exclue, loffre faisant appel à un sous-traitant alors que cela est exclu par ladjudicateur (CDAP MPU.2008.0010 du 21 janvier 2009).
Pour sa part, la doctrine distingue trois catégories de vices: les vices graves, qui conduisent nécessairement à l'exclusion, les vices de peu d'importance, où l'exclusion ne peut pas être admise au regard de la proportionnalité et de l'interdiction du formalisme excessif, et la catégorie intermédiaire des vices de gravité moyenne, où l'adjudicateur dispose d'un pouvoir d'appréciation ("Ermessensausschluss"; Christoph Jäger, Ausschluss vom Verfahren Gründe und der Rechtsschutz [cité: Jäger, Ausschluss], Marchés publics 2014 p. 325s., 347s.; concernant le pouvoir d'appréciation de l'adjudicateur en lien avec l'exclusion, voir aussi Poltier, op. cit., n. 586 et n. 600).
Le Tribunal fédéral a considéré que l'exclusion était disproportionnée ou formaliste à l'excès, si la non-conformité aux exigences de l'appel d'offres est de peu d'importance ("geringfügig", soit "anodine" [ATF 145 II 249 consid. 3.3]) et insignifiante du point de vue du rapport entre le prix et la prestation. En présence de tels vices, l'offre peut d'ailleurs subir certaines modifications après le dépôt des offres; l'adjudicateur peut ainsi, sans arbitraire, admettre que des éléments de preuve portant sur des aspects de détails soient apportés ultérieurement, jusqu'au moment de l'adjudication (ATF 143 I 177 consid. 2.3.1 et consid. 2.5.2 avec renvoi not. à l'arrêt TF 2C_346/2013 du 20 janvier 2014 consid. 3.3; arrêt TF 2C_698/2019 du 24 avril 2020 consid. 4.2).
S'agissant du nouveau droit, la doctrine relève que l'art. 44 A-IMP est conçu comme une Kannvorschrift, qui confère un certain pouvoir d'appréciation au pouvoir adjudicateur, tout en rappelant que le manquement aux exigences posées doit présenter une certaine gravité (Poltier, op. cit., n. 586; cf. aussi Laura Locher, in: Hans Rudolf Trüeb [édit.], Handkommentar zum Schweizerischen Beschaffungsrecht, 2020, n. 6 ad art. 44 LMP qui précise que la décision d'exclusion doit respecter le principe de proportionnalité ainsi que l'interdiction du formalisme excessif). Un motif d'exclusion doit donc revêtir une certaine gravité. Une exclusion ne peut se fonder sur des éléments mineurs ou, du moins, qui ne sont pas déterminants pour la décision d'adjudication, notamment parce que leur ampleur est insignifiante et qu'ils n'exerceraient pas d'influence dans le classement des soumissionnaires (cf. Guerric Riedi, Les aspects sociaux des marchés publics, en particulier la protection des travailleurs, Marchés publics 2016., Zurich 2016, p. 303, spéc. p. 339).
c) aa) En lespèce, la recourante met en avant le fait que lentreprise B.________ a participé à lappel doffre en tant que sous-traitante dans loffre de F.________ et en tant que soumissionnaire dans loffre du consortium adjudicataire. En conséquence, loffre de F.________ a été exclue par lautorité intimée mais pas celle de ladjudicataire. La recourante soutient quen application des règles de lappel doffres, de lA-IMP et du principe de transparence, loffre de ladjudicataire aurait également dû être exclue. Elle considère également que les explications et pièces fournies par lautorité intimée ne permettent pas de conclure à la bonne foi de ladjudicataire et du soumissionnaire exclu.
bb) Dans ses écritures, lautorité intimée a insisté sur le fait que B.________ lui avait spontanément écrit après avoir reçu le PV douverture des offres et lui avait indiqué quelle ignorait que F.________ lavait listée comme sous-traitante dans son offre. B.________ a ajouté quelle navait pas conclu de contrat en ce sens avec cette entreprise. Un contact téléphonique avec F.________ et une confirmation par écrit intervenue plus tardivement ont corroboré cette information. Partant, il nétait donc pas possible pour lautorité intimée de reprocher à B.________ de sêtre volontairement écartée des règles de lappel doffres.
cc) En loccurrence, il convient de noter demblée que le fait que B.________ puisse être à la fois sous-traitante pour une entreprise soumissionnaire et elle-même soumissionnaire est contraire au ch. 3.10 de lappel doffre et à lart. 33 al. 2 A-IMP. Ce qui pourrait justifier une exclusion au sens de lart. 44 A-IMP. Or, le 21 novembre 2025, soit très rapidement après louverture des offres, B.________ a spontanément envoyé un courriel informant lautorité intimée quelle nétait en réalité pas sous-traitante pour lentreprise F.________. Ce point a été confirmé par F.________ dabord par contact téléphonique, puis par courrier électronique le 23 février 2026. Selon ses dires, elle avait indiqué B.________ comme sous-traitante sans la consulter puisquelle lui sous-traitait déjà régulièrement certains travaux. En conséquence, loffre de F.________ a été exclue. Cette décision na pas fait lobjet dun recours.
Ainsi, force est de constater que même si B.________ était listée comme sous-traitante et soumissionnaire en contradiction avec lappel doffres, cette non-conformité était de peu de gravité au sens de la doctrine et de la jurisprudence précitées. En effet, il ressort du dossier que B.________ ignorait sa présence comme sous-traitante dans loffre de F.________. Ainsi, il ne peut lui être reproché une intention de ne pas se plier aux règles de lappel doffres. Même si F.________ a confirmé par écrit cette information tardivement soit après que le recours ait été déposé, la déclaration spontanée de B.________ et la décision dexclusion non contestée de F.________ suffisent à confirmer que lautorité intimée pouvait se fier aux dires de ladjudicataire. De plus, loffre de F.________ ayant été exclue, le risque de collusion entre entreprises a été éliminé, et B.________ na été présente quune seule fois au moment de la notation des offres conformément au document dappel doffres. Ainsi, lobjectif de la prescription de lart. 33 al. 2 A-IMP, soit éviter la collusion entre entreprises, na pas été mis à mal ce qui confirme le peu de gravité de la non-conformité. Or, conformément à la doctrine précitée, lexclusion de loffre dun soumissionnaire nest pas automatique, comme le soutient la recourante, mais conférait bien à lautorité intimée de conserver un pouvoir dappréciation dans sa prise de décision. Dans lhypothèse inverse où le pouvoir adjudicataire serait dans lobligation dexclure un soumissionnaire lors dun tel manquement involontaire, il suffirait quun soumissionnaire prêt à sacrifier son offre propose comme sous-traitante une entreprise concurrente afin de sassurer de son exclusion automatique. La marge dappréciation du pouvoir adjudicataire apparait donc nécessaire dans le cadre dune potentielle exclusion du marché.
En conséquence, la Cour de céans estime que lautorité intimée na pas violé lart. 33 al. 2 A-IMP, le ch. 3.10 du document dappel doffres et le principe de la transparence en nexcluant pas loffre de ladjudicataire. En effet, cette exclusion naurait pas été conforme au principe de proportionnalité et à linterdiction du formalisme excessif.
Ce grief est dès lors mal fondé.
E. 3a Le principe de transparence (cf. art. 11 let. a A-IMP) impose au pouvoir adjudicateur de donner connaissance de la manière la plus large possible aux fournisseurs intéressés des conditions applicables au marché envisagé, afin que ceux-ci puissent présenter leurs offres en connaissance de cause (cf. Etienne Poltier, Droit des marchés publics, 2e éd., Berne 2023, nos 482 et 485, avec renvoi à laccord international sur les marchés publics, du 15 avril 1994 [AMP; RS 0.632.231.422]). Le pouvoir adjudicateur doit notamment indiquer les conditions de participation au marché, ainsi que les critères daptitude et dadjudication (Poltier, op. cit., no 487).
E. 3b aa) L'appel d'offres et les documents d'appel d'offres sont des éléments déterminants de la procédure des marchés publics. En effet, l'appel d'offres est l'acte qui ouvre la procédure de marchés publics (cf. art. 18 al. 1 A-IMP) et constitue une décision susceptible de recours au sens du droit suisse (Poltier, op. cit., n°538). Ces documents doivent comporter un cahier des charges, lequel doit être clair et complet, ce qui contribue à rendre les offres comparables entre elles (cf. Peter Galli/André Moser/Elisabeth Lang/Marc Steiner, Praxis des öffentlichen Beschaffungsrechts, 3 e éd., Zurich 2013, n°383). L 'adjudicateur doit assumer les conséquences d'un manquement y relatif, même si les soumissionnaires ont de leur côté un devoir de poser des questions lorsque les documents de l'appel d'offres ne sont pas clairs, devoir qui ne saurait toutefois être défini de manière trop large (Galli/Moser/Lang/Steiner, op. cit., nos 384, 387 et 674, avec les renvois à la jurisprudence et à la doctrine).
Lart. 31 al. 2 A-IMP prévoit que la participation multiple de sous-traitants ou la participation multiple de soumissionnaires à des communautés de soumissionnaires ne sont possibles que si elles sont expressément admises dans lappel doffre ou dans les documents dappel doffres. Sous le chiffre 3.10 du document appel doffre, il est précisé que " le sous-traitant nest pas autorisé à déposer une offre en tant que soumissionnaire ". Daprès le Message type relatif à lA-IMP, "si les sous-traitants ou des membres de communautés de soumissionnaires participent plusieurs fois à la procédure, bien que ni lappel doffres ni les documents dappel doffres ne les y autorisent, les offres concernées sont écartées" (AIMP, Message type relatif à la Révision de lAccord Intercantonal sur les Marchés publics (AIMP) du 15 novembre 2019, Version 1.3 du 8 septembre 2022, p. 74). Selon le même message, lobjectif de cette règle est notamment déviter une collusion entre soumissionnaires qui impacterait alors la libre concurrence (AIMP, Message type, op. cit., p. 73).
Selon l'art. 44 al. 1 let. b A-IMP, l'adjudicateur peut exclure un soumissionnaire de la procédure d'adjudication, le radier d'une liste ou révoquer une adjudication s'il est constaté que le soumissionnaire, un de ses organes, un tiers auquel il fait appel ou un organe de ce dernier remet une offre ou une demande de participation qui est entachée d'importants vices de forme ou qui s'écarte de manière importante des exigences fixées dans l'appel d'offres. Sous l'empire de l'ancien droit, le tribunal de céans avait jugé que l'exclusion pouvait intervenir demblée, après la constatation du défaut rédhibitoire entachant loffre, ou après lévaluation, pour autant que lapplication des critères dadjudication reste "traçable", conformément au principe de la transparence (CDAP MPU.2019.0012 du 7 octobre 2019 consid. 3a; MPU.2015.0057 du 20 janvier 2016 consid. 3c; MPU.2015.0026 du 30 juin 2015 consid. 4b).
bb) La jurisprudence a également rappelé à plusieurs reprises que s'il est conforme au but et à la nature de la procédure de marchés publics que la violation de certaines exigences de forme par un soumissionnaire puisse entraîner son exclusion du marché, une telle conséquence ne se justifie pas en présence de n'importe quel vice. Il faut en particulier renoncer à l'exclusion lorsque celui-ci apparaît de peu de gravité ou ne compromet pas sérieusement l'objectif recherché par la prescription formelle violée (ATF 145 II 249 consid. 3.3; 141 II 353 consid. 8.2.1 et les références). L'exclusion de la procédure doit se faire dans le respect du principe de la proportionnalité; elle ne peut se fonder sur des éléments mineurs, ou du moins, qui ne sont pas déterminants pour la décision d'adjudication (TF 2C_418/2014 du 20 août 2014 consid. 4.2; CDAP MPU.2015.0037 du 25 janvier 2016 consid. 6a; MPU.2015.0038 du 5 septembre 2015 consid. 2a). Il est excessivement formaliste dexclure une offre de la procédure, en raison de la violation d'une règle formelle, sans inviter le soumissionnaire à corriger un défaut véniel (CDAP MPU.2015.0037 du 25 janvier 2016 consid. 6a et MPU.2015.0038 du 5 septembre 2015 consid. 2a). Toutefois, est par exemple exclue, loffre faisant appel à un sous-traitant alors que cela est exclu par ladjudicateur (CDAP MPU.2008.0010 du 21 janvier 2009).
Pour sa part, la doctrine distingue trois catégories de vices: les vices graves, qui conduisent nécessairement à l'exclusion, les vices de peu d'importance, où l'exclusion ne peut pas être admise au regard de la proportionnalité et de l'interdiction du formalisme excessif, et la catégorie intermédiaire des vices de gravité moyenne, où l'adjudicateur dispose d'un pouvoir d'appréciation ("Ermessensausschluss"; Christoph Jäger, Ausschluss vom Verfahren Gründe und der Rechtsschutz [cité: Jäger, Ausschluss], Marchés publics 2014 p. 325s., 347s.; concernant le pouvoir d'appréciation de l'adjudicateur en lien avec l'exclusion, voir aussi Poltier, op. cit., n. 586 et n. 600).
Le Tribunal fédéral a considéré que l'exclusion était disproportionnée ou formaliste à l'excès, si la non-conformité aux exigences de l'appel d'offres est de peu d'importance ("geringfügig", soit "anodine" [ATF 145 II 249 consid. 3.3]) et insignifiante du point de vue du rapport entre le prix et la prestation. En présence de tels vices, l'offre peut d'ailleurs subir certaines modifications après le dépôt des offres; l'adjudicateur peut ainsi, sans arbitraire, admettre que des éléments de preuve portant sur des aspects de détails soient apportés ultérieurement, jusqu'au moment de l'adjudication (ATF 143 I 177 consid. 2.3.1 et consid. 2.5.2 avec renvoi not. à l'arrêt TF 2C_346/2013 du 20 janvier 2014 consid. 3.3; arrêt TF 2C_698/2019 du 24 avril 2020 consid. 4.2).
S'agissant du nouveau droit, la doctrine relève que l'art. 44 A-IMP est conçu comme une Kannvorschrift, qui confère un certain pouvoir d'appréciation au pouvoir adjudicateur, tout en rappelant que le manquement aux exigences posées doit présenter une certaine gravité (Poltier, op. cit., n. 586; cf. aussi Laura Locher, in: Hans Rudolf Trüeb [édit.], Handkommentar zum Schweizerischen Beschaffungsrecht, 2020, n. 6 ad art. 44 LMP qui précise que la décision d'exclusion doit respecter le principe de proportionnalité ainsi que l'interdiction du formalisme excessif). Un motif d'exclusion doit donc revêtir une certaine gravité. Une exclusion ne peut se fonder sur des éléments mineurs ou, du moins, qui ne sont pas déterminants pour la décision d'adjudication, notamment parce que leur ampleur est insignifiante et qu'ils n'exerceraient pas d'influence dans le classement des soumissionnaires (cf. Guerric Riedi, Les aspects sociaux des marchés publics, en particulier la protection des travailleurs, Marchés publics 2016., Zurich 2016, p. 303, spéc. p. 339).
E. 3b/aa L'appel d'offres et les documents d'appel d'offres sont des éléments déterminants de la procédure des marchés publics. En effet, l'appel d'offres est l'acte qui ouvre la procédure de marchés publics (cf. art. 18 al. 1 A-IMP) et constitue une décision susceptible de recours au sens du droit suisse (Poltier, op. cit., n°538). Ces documents doivent comporter un cahier des charges, lequel doit être clair et complet, ce qui contribue à rendre les offres comparables entre elles (cf. Peter Galli/André Moser/Elisabeth Lang/Marc Steiner, Praxis des öffentlichen Beschaffungsrechts, 3 e éd., Zurich 2013, n°383). L 'adjudicateur doit assumer les conséquences d'un manquement y relatif, même si les soumissionnaires ont de leur côté un devoir de poser des questions lorsque les documents de l'appel d'offres ne sont pas clairs, devoir qui ne saurait toutefois être défini de manière trop large (Galli/Moser/Lang/Steiner, op. cit., nos 384, 387 et 674, avec les renvois à la jurisprudence et à la doctrine).
Lart. 31 al. 2 A-IMP prévoit que la participation multiple de sous-traitants ou la participation multiple de soumissionnaires à des communautés de soumissionnaires ne sont possibles que si elles sont expressément admises dans lappel doffre ou dans les documents dappel doffres. Sous le chiffre 3.10 du document appel doffre, il est précisé que " le sous-traitant nest pas autorisé à déposer une offre en tant que soumissionnaire ". Daprès le Message type relatif à lA-IMP, "si les sous-traitants ou des membres de communautés de soumissionnaires participent plusieurs fois à la procédure, bien que ni lappel doffres ni les documents dappel doffres ne les y autorisent, les offres concernées sont écartées" (AIMP, Message type relatif à la Révision de lAccord Intercantonal sur les Marchés publics (AIMP) du 15 novembre 2019, Version 1.3 du 8 septembre 2022, p. 74). Selon le même message, lobjectif de cette règle est notamment déviter une collusion entre soumissionnaires qui impacterait alors la libre concurrence (AIMP, Message type, op. cit., p. 73).
Selon l'art. 44 al. 1 let. b A-IMP, l'adjudicateur peut exclure un soumissionnaire de la procédure d'adjudication, le radier d'une liste ou révoquer une adjudication s'il est constaté que le soumissionnaire, un de ses organes, un tiers auquel il fait appel ou un organe de ce dernier remet une offre ou une demande de participation qui est entachée d'importants vices de forme ou qui s'écarte de manière importante des exigences fixées dans l'appel d'offres. Sous l'empire de l'ancien droit, le tribunal de céans avait jugé que l'exclusion pouvait intervenir demblée, après la constatation du défaut rédhibitoire entachant loffre, ou après lévaluation, pour autant que lapplication des critères dadjudication reste "traçable", conformément au principe de la transparence (CDAP MPU.2019.0012 du 7 octobre 2019 consid. 3a; MPU.2015.0057 du 20 janvier 2016 consid. 3c; MPU.2015.0026 du 30 juin 2015 consid. 4b).
E. 3b/bb La jurisprudence a également rappelé à plusieurs reprises que s'il est conforme au but et à la nature de la procédure de marchés publics que la violation de certaines exigences de forme par un soumissionnaire puisse entraîner son exclusion du marché, une telle conséquence ne se justifie pas en présence de n'importe quel vice. Il faut en particulier renoncer à l'exclusion lorsque celui-ci apparaît de peu de gravité ou ne compromet pas sérieusement l'objectif recherché par la prescription formelle violée (ATF 145 II 249 consid. 3.3; 141 II 353 consid. 8.2.1 et les références). L'exclusion de la procédure doit se faire dans le respect du principe de la proportionnalité; elle ne peut se fonder sur des éléments mineurs, ou du moins, qui ne sont pas déterminants pour la décision d'adjudication (TF 2C_418/2014 du 20 août 2014 consid. 4.2; CDAP MPU.2015.0037 du 25 janvier 2016 consid. 6a; MPU.2015.0038 du 5 septembre 2015 consid. 2a). Il est excessivement formaliste dexclure une offre de la procédure, en raison de la violation d'une règle formelle, sans inviter le soumissionnaire à corriger un défaut véniel (CDAP MPU.2015.0037 du 25 janvier 2016 consid. 6a et MPU.2015.0038 du 5 septembre 2015 consid. 2a). Toutefois, est par exemple exclue, loffre faisant appel à un sous-traitant alors que cela est exclu par ladjudicateur (CDAP MPU.2008.0010 du 21 janvier 2009).
Pour sa part, la doctrine distingue trois catégories de vices: les vices graves, qui conduisent nécessairement à l'exclusion, les vices de peu d'importance, où l'exclusion ne peut pas être admise au regard de la proportionnalité et de l'interdiction du formalisme excessif, et la catégorie intermédiaire des vices de gravité moyenne, où l'adjudicateur dispose d'un pouvoir d'appréciation ("Ermessensausschluss"; Christoph Jäger, Ausschluss vom Verfahren Gründe und der Rechtsschutz [cité: Jäger, Ausschluss], Marchés publics 2014 p. 325s., 347s.; concernant le pouvoir d'appréciation de l'adjudicateur en lien avec l'exclusion, voir aussi Poltier, op. cit., n. 586 et n. 600).
Le Tribunal fédéral a considéré que l'exclusion était disproportionnée ou formaliste à l'excès, si la non-conformité aux exigences de l'appel d'offres est de peu d'importance ("geringfügig", soit "anodine" [ATF 145 II 249 consid. 3.3]) et insignifiante du point de vue du rapport entre le prix et la prestation. En présence de tels vices, l'offre peut d'ailleurs subir certaines modifications après le dépôt des offres; l'adjudicateur peut ainsi, sans arbitraire, admettre que des éléments de preuve portant sur des aspects de détails soient apportés ultérieurement, jusqu'au moment de l'adjudication (ATF 143 I 177 consid. 2.3.1 et consid. 2.5.2 avec renvoi not. à l'arrêt TF 2C_346/2013 du 20 janvier 2014 consid. 3.3; arrêt TF 2C_698/2019 du 24 avril 2020 consid. 4.2).
S'agissant du nouveau droit, la doctrine relève que l'art. 44 A-IMP est conçu comme une Kannvorschrift, qui confère un certain pouvoir d'appréciation au pouvoir adjudicateur, tout en rappelant que le manquement aux exigences posées doit présenter une certaine gravité (Poltier, op. cit., n. 586; cf. aussi Laura Locher, in: Hans Rudolf Trüeb [édit.], Handkommentar zum Schweizerischen Beschaffungsrecht, 2020, n. 6 ad art. 44 LMP qui précise que la décision d'exclusion doit respecter le principe de proportionnalité ainsi que l'interdiction du formalisme excessif). Un motif d'exclusion doit donc revêtir une certaine gravité. Une exclusion ne peut se fonder sur des éléments mineurs ou, du moins, qui ne sont pas déterminants pour la décision d'adjudication, notamment parce que leur ampleur est insignifiante et qu'ils n'exerceraient pas d'influence dans le classement des soumissionnaires (cf. Guerric Riedi, Les aspects sociaux des marchés publics, en particulier la protection des travailleurs, Marchés publics 2016., Zurich 2016, p. 303, spéc. p. 339).
E. 3c aa) En lespèce, la recourante met en avant le fait que lentreprise B.________ a participé à lappel doffre en tant que sous-traitante dans loffre de F.________ et en tant que soumissionnaire dans loffre du consortium adjudicataire. En conséquence, loffre de F.________ a été exclue par lautorité intimée mais pas celle de ladjudicataire. La recourante soutient quen application des règles de lappel doffres, de lA-IMP et du principe de transparence, loffre de ladjudicataire aurait également dû être exclue. Elle considère également que les explications et pièces fournies par lautorité intimée ne permettent pas de conclure à la bonne foi de ladjudicataire et du soumissionnaire exclu.
bb) Dans ses écritures, lautorité intimée a insisté sur le fait que B.________ lui avait spontanément écrit après avoir reçu le PV douverture des offres et lui avait indiqué quelle ignorait que F.________ lavait listée comme sous-traitante dans son offre. B.________ a ajouté quelle navait pas conclu de contrat en ce sens avec cette entreprise. Un contact téléphonique avec F.________ et une confirmation par écrit intervenue plus tardivement ont corroboré cette information. Partant, il nétait donc pas possible pour lautorité intimée de reprocher à B.________ de sêtre volontairement écartée des règles de lappel doffres.
cc) En loccurrence, il convient de noter demblée que le fait que B.________ puisse être à la fois sous-traitante pour une entreprise soumissionnaire et elle-même soumissionnaire est contraire au ch. 3.10 de lappel doffre et à lart. 33 al. 2 A-IMP. Ce qui pourrait justifier une exclusion au sens de lart. 44 A-IMP. Or, le 21 novembre 2025, soit très rapidement après louverture des offres, B.________ a spontanément envoyé un courriel informant lautorité intimée quelle nétait en réalité pas sous-traitante pour lentreprise F.________. Ce point a été confirmé par F.________ dabord par contact téléphonique, puis par courrier électronique le 23 février 2026. Selon ses dires, elle avait indiqué B.________ comme sous-traitante sans la consulter puisquelle lui sous-traitait déjà régulièrement certains travaux. En conséquence, loffre de F.________ a été exclue. Cette décision na pas fait lobjet dun recours.
Ainsi, force est de constater que même si B.________ était listée comme sous-traitante et soumissionnaire en contradiction avec lappel doffres, cette non-conformité était de peu de gravité au sens de la doctrine et de la jurisprudence précitées. En effet, il ressort du dossier que B.________ ignorait sa présence comme sous-traitante dans loffre de F.________. Ainsi, il ne peut lui être reproché une intention de ne pas se plier aux règles de lappel doffres. Même si F.________ a confirmé par écrit cette information tardivement soit après que le recours ait été déposé, la déclaration spontanée de B.________ et la décision dexclusion non contestée de F.________ suffisent à confirmer que lautorité intimée pouvait se fier aux dires de ladjudicataire. De plus, loffre de F.________ ayant été exclue, le risque de collusion entre entreprises a été éliminé, et B.________ na été présente quune seule fois au moment de la notation des offres conformément au document dappel doffres. Ainsi, lobjectif de la prescription de lart. 33 al. 2 A-IMP, soit éviter la collusion entre entreprises, na pas été mis à mal ce qui confirme le peu de gravité de la non-conformité. Or, conformément à la doctrine précitée, lexclusion de loffre dun soumissionnaire nest pas automatique, comme le soutient la recourante, mais conférait bien à lautorité intimée de conserver un pouvoir dappréciation dans sa prise de décision. Dans lhypothèse inverse où le pouvoir adjudicataire serait dans lobligation dexclure un soumissionnaire lors dun tel manquement involontaire, il suffirait quun soumissionnaire prêt à sacrifier son offre propose comme sous-traitante une entreprise concurrente afin de sassurer de son exclusion automatique. La marge dappréciation du pouvoir adjudicataire apparait donc nécessaire dans le cadre dune potentielle exclusion du marché.
En conséquence, la Cour de céans estime que lautorité intimée na pas violé lart. 33 al. 2 A-IMP, le ch. 3.10 du document dappel doffres et le principe de la transparence en nexcluant pas loffre de ladjudicataire. En effet, cette exclusion naurait pas été conforme au principe de proportionnalité et à linterdiction du formalisme excessif.
Ce grief est dès lors mal fondé.
E. 3c/aa En lespèce, la recourante met en avant le fait que lentreprise B.________ a participé à lappel doffre en tant que sous-traitante dans loffre de F.________ et en tant que soumissionnaire dans loffre du consortium adjudicataire. En conséquence, loffre de F.________ a été exclue par lautorité intimée mais pas celle de ladjudicataire. La recourante soutient quen application des règles de lappel doffres, de lA-IMP et du principe de transparence, loffre de ladjudicataire aurait également dû être exclue. Elle considère également que les explications et pièces fournies par lautorité intimée ne permettent pas de conclure à la bonne foi de ladjudicataire et du soumissionnaire exclu.
E. 3c/bb Dans ses écritures, lautorité intimée a insisté sur le fait que B.________ lui avait spontanément écrit après avoir reçu le PV douverture des offres et lui avait indiqué quelle ignorait que F.________ lavait listée comme sous-traitante dans son offre. B.________ a ajouté quelle navait pas conclu de contrat en ce sens avec cette entreprise. Un contact téléphonique avec F.________ et une confirmation par écrit intervenue plus tardivement ont corroboré cette information. Partant, il nétait donc pas possible pour lautorité intimée de reprocher à B.________ de sêtre volontairement écartée des règles de lappel doffres.
E. 3c/cc En loccurrence, il convient de noter demblée que le fait que B.________ puisse être à la fois sous-traitante pour une entreprise soumissionnaire et elle-même soumissionnaire est contraire au ch. 3.10 de lappel doffre et à lart. 33 al. 2 A-IMP. Ce qui pourrait justifier une exclusion au sens de lart. 44 A-IMP. Or, le 21 novembre 2025, soit très rapidement après louverture des offres, B.________ a spontanément envoyé un courriel informant lautorité intimée quelle nétait en réalité pas sous-traitante pour lentreprise F.________. Ce point a été confirmé par F.________ dabord par contact téléphonique, puis par courrier électronique le 23 février 2026. Selon ses dires, elle avait indiqué B.________ comme sous-traitante sans la consulter puisquelle lui sous-traitait déjà régulièrement certains travaux. En conséquence, loffre de F.________ a été exclue. Cette décision na pas fait lobjet dun recours.
Ainsi, force est de constater que même si B.________ était listée comme sous-traitante et soumissionnaire en contradiction avec lappel doffres, cette non-conformité était de peu de gravité au sens de la doctrine et de la jurisprudence précitées. En effet, il ressort du dossier que B.________ ignorait sa présence comme sous-traitante dans loffre de F.________. Ainsi, il ne peut lui être reproché une intention de ne pas se plier aux règles de lappel doffres. Même si F.________ a confirmé par écrit cette information tardivement soit après que le recours ait été déposé, la déclaration spontanée de B.________ et la décision dexclusion non contestée de F.________ suffisent à confirmer que lautorité intimée pouvait se fier aux dires de ladjudicataire. De plus, loffre de F.________ ayant été exclue, le risque de collusion entre entreprises a été éliminé, et B.________ na été présente quune seule fois au moment de la notation des offres conformément au document dappel doffres. Ainsi, lobjectif de la prescription de lart. 33 al. 2 A-IMP, soit éviter la collusion entre entreprises, na pas été mis à mal ce qui confirme le peu de gravité de la non-conformité. Or, conformément à la doctrine précitée, lexclusion de loffre dun soumissionnaire nest pas automatique, comme le soutient la recourante, mais conférait bien à lautorité intimée de conserver un pouvoir dappréciation dans sa prise de décision. Dans lhypothèse inverse où le pouvoir adjudicataire serait dans lobligation dexclure un soumissionnaire lors dun tel manquement involontaire, il suffirait quun soumissionnaire prêt à sacrifier son offre propose comme sous-traitante une entreprise concurrente afin de sassurer de son exclusion automatique. La marge dappréciation du pouvoir adjudicataire apparait donc nécessaire dans le cadre dune potentielle exclusion du marché.
En conséquence, la Cour de céans estime que lautorité intimée na pas violé lart. 33 al. 2 A-IMP, le ch. 3.10 du document dappel doffres et le principe de la transparence en nexcluant pas loffre de ladjudicataire. En effet, cette exclusion naurait pas été conforme au principe de proportionnalité et à linterdiction du formalisme excessif.
Ce grief est dès lors mal fondé.
E. 4 Dans un deuxième grief dordre matériel, la recourante invoque la violation du principe dégalité de traitement et de larbitraire en lien avec la notation du critère n°4 concernant lorganisation pour lexécution du marché.
a) aa) L'art. 11 A-IMP, qui fixe les principes à respecter lors de la passation des marchés publics, a la teneur suivante:
"Lors de la passation des marchés publics, l'adjudicateur observe les principes suivants:
a. il agit de manière transparente, objective et impartiale;
b. il prend des mesures contre les conflits d'intérêts, les accords illicites affectant la concurrence et la corruption;
c. il veille à l'égalité de traitement des soumissionnaires dans toutes les phases de la procédure;
[...]"
A teneur de lart. 40 al. 1 A-IMP, si les critères daptitude sont remplis et les spécifications techniques respectées, les offres sont examinées et évaluées sur la base des critères dadjudication de manière objective, uniforme et traçable. Les critères d'adjudication font l'objet de l'art. 29 A-IMP. Il s'agit des critères permettant de déterminer l'offre "la plus avantageuse" au sens de l'art. 41 A-IMP. L'art. 29 al. 1 A-IMP dresse une liste non exhaustive des critères d'adjudication possibles. Le pouvoir adjudicateur dispose ici d'une très grande liberté d'appréciation pour les arrêter, sous réserve du respect des principes généraux du droit des marchés publics, en particulier le principe de non-discrimination (cf. Etienne Poltier, op. cit., p. 281 s.).
Ladjudicateur doit établir un rapport sur lévaluation. Cette formulation souligne l'importance particulière des principes de transparence et d'égalité de traitement dans l'évaluation (principes indispensables à l'ensemble du processus d'évaluation des offres), d'autant plus que le processus décisionnel interne documenté constitue le fondement de la décision d'adjudication (cf. Daniel Stucki, in: Handkommentar zum Schweizerischen Beschaffungsrecht, Hans Rudolf Trüeb [éd.], Zurich 2020, n.5 ad art. 40). Lévaluation doit être traçable, exigence dautant plus justifiée que le pouvoir adjudicateur bénéficie en la matière dune liberté dappréciation étendue (cf. Etienne Poltier, op. cit., n. 680). Le principe de non-discrimination empêche le pouvoir adjudicateur de favoriser certains concurrents (Etienne Poltier, op. cit., n. 492). Il est notamment interdit au pouvoir adjudicateur dutiliser des barèmes de notation différents pour les critères d'adjudication, de même que de modifier ou d'atténuer la pondération des critères dadjudication annoncée dans le dossier d'appel d'offres, en appliquant des barèmes de notation différents (cf. Claudia Schneider Heusi, Vergaberecht in a nutshell, 3e éd., Zurich 2023, pp. 143/144, réf. citées).
bb) Lorsque le droit matériel laisse une grande liberté d'appréciation au pouvoir adjudicateur, ce qui est en particulier le cas dans la phase de l'appréciation et de la comparaison des offres (cf. ATF 141 II 353 consid. 3), l'autorité de recours doit veiller à ne pas s'immiscer de façon indue dans la liberté d'appréciation du pouvoir adjudicateur. Il ne lui appartient donc pas de substituer sa propre appréciation à celle de l'adjudicateur (cf. ATF 143 II 120 consid. 7.2 et les arrêts cités; v. ég. TF 2D_35/2017 du 5 avril 2018 consid. 5.1), à défaut de quoi l'autorité judiciaire juge en opportunité, ce qui est interdit, tant par les art. 56 al. 3 et 4 A-IMP que par l'art. 98 LPA-VD (cf. ATF 141 II 14 consid. 2.3 in fine; 140 I 285 consid. 4.1). L'autorité judiciaire ne peut ainsi intervenir qu'en cas d'abus ou d'excès du pouvoir de décision de l'adjudicateur, ce qui en pratique peut s'assimiler à un contrôle restreint à l'arbitraire (ATF 141 II 353 consid. 3 et les références citées). La notation est arbitraire lorsqu'elle repose sur des considérations dénuées de toute pertinence, ou d'une autre manière, manifestement insoutenables (ATF 141 III 564 consid. 4.1; 125 II 86 consid. 6 avec renvoi à ATF 121 I 225 consid. 4b).
Sous peine d'irrecevabilité, il appartient à la partie recourante qui qualifie la notation d'arbitraire d'exposer en quoi la note concernée repose sur des considérations dénuées de toute pertinence, ou d'une autre manière, manifestement insoutenables. Il ne suffit pas de taxer la note d'arbitraire.
b) aa) La recourante conteste la notation du critère n° 4 concernant lorganisation pour lexécution du marché.
Concernant le sous-critère 4.1 intitulé « Nombre, planification et disponibilité des moyens et des ressources pour lexécution du marché (R6) », lévaluation sest faite sur la base de quatre éléments à savoir, les personnes-clés (1), le nombre moyen de personnes prévues pour la durée dexécution du marché (2), le matériel et les équipements prévus pour lexécution du marché (3) et le planning dintention selon les échéances fixées (4). Pour la recourante, la note de 4 a été attribuée aux critères 1 et 4, la note de 5 a été attribuée au critère 2. Ladjudicataire a obtenu les mêmes notes pour ces critères-là. La note de 0 a cependant été attribuée à la recourante pour le critère 3, car elle naurait pas fourni le document détaillant le matériel en annexe ce qui était demandé. A linverse, ladjudicataire a fourni le document et obtenu la note de 5 pour cet élément. La recourante obtient donc la note de 3,5 pour lensemble du sous-critère et ladjudicataire la note de 4,5.
Sur ce sous-critère la recourante conteste globalement labsence de traçabilité de la notation, puisque le détail des notes en lien avec ces éléments ressort essentiellement dun document de travail interne daté du 11 décembre 2025. La recourante conteste également certaines notations, elle considère quelle aurait dû obtenir la note de 5 pour lélément 4, elle considère également que la note de 0 est trop sévère. En effet, elle indique avoir fourni la liste du matériel nécessaire pour le chantier et lavoir annexée directement dans le planning prévisionnel.
De son côté, lautorité intimée invoque son large pouvoir dappréciation et se défend de tomber dans larbitraire. Elle fait valoir le fait que la notation se fait également en fonction de ce que les autres soumissionnaires ont fourni. Or, lannexe détaillant le matériel a été produite par tous les autres soumissionnaires et celle de ladjudicataire était suffisamment détaillée ce qui justifiait sa note de 5 et la note de 0 pour la recourante.
En lespèce, concernant le sous-critère 4.1, il était clairement indiqué dans lannexe R6 du document dappel doffres que le matériel et équipements utilisés pour lexécution du marché devaient être cochés et "à détailler dans un document à remettre en annexe". Comme le présent marché public concerne un chantier de réfection des chemins, le matériel technique qui sera utilisé et les détails de celui-ci revêtent une certaine importance. La recourante a effectivement listé brièvement le matériel quelle entendait utiliser et la annexé directement dans son planning et non dans un document à part comme demandé dans le dossier dappel doffres. Il sagit dune liste mentionnant uniquement les engins de chantier utilisés en lien avec le planning sans autres mentions techniques. Lautorité intimée a dailleurs, dans sa duplique, souligné le manque de détails par rapport aux autres offres. Il ne parait donc pas arbitraire davoir sanctionné la recourante sur ce point en ne lui attribuant pas la meilleure note. Cependant, en pénalisant la recourante par une note de 0, comme si la recourante n'avait absolument rien indiqué, lautorité intimée semble cependant l'avoir sanctionnée trop lourdement et donc de manière arbitraire, puisque la liste du matériel était bien présente, même si de manière très succincte et dans un autre document que celui demandé au départ. Ainsi, conformément à lAnnexe T1 du Guide romand pour les marchés publics sur lappréciation des notes, la recourante aurait pu obtenir une note entre 2 et 3, au maximum. La note de 3 reviendrait à admettre que les informations fournies pouvaient tout de même répondre aux attentes minimales demandées par lautorité intimées sans présenter un avantage particulier par rapport aux autres soumissionnaires, ce qui est douteux. Cependant, même dans lhypothèse où la recourante obtiendrait une meilleure note possible au vu des éléments produits, pour ce sous-critère, soit la note de 3, cela ne changerait rien au résultat final. En effet, elle obtiendrait alors la note de 4 pour ce sous-critère (5+4+3+4 = 16; divisé par 4= 4) et son score final serait de 440 contre 443.35 pour ladjudicataire. Comme nous le verrons, la différence de notation nétant pas arbitraire pour ce qui est du critère suivant (voir consid. 5), la note de ladjudicataire resterait supérieure et le marché lui serait toujours attribué.
Concernant le reste de la notation en lien avec le critère 4.1, force est de constater que le document interne produit par lautorité intimée et communiqué partiellement caviardé à la recourante détaille les notes obtenues par les soumissionnaires. La notation est donc globalement traçable. De plus, les considérations retenues par lautorité intimée napparaissent pas dénuées de toute pertinence si bien que la notation ne tombe pas dans larbitraire.
Ainsi, même si la notation de 0 de la recourante en lien avec le matériel utilisé parait en lespèce arbitraire, le rehaussement de la note de la recourante ne modifierait pas le classement final. Le reste des griefs en lien avec le sous-critère 4.1 apparaissent pour leurs parts mal fondés.
bb) Concernant le sous-critère 4.2 intitulé "Qualifications des personnes clés désignées pour lexécution du marché", la recourante et le consortium adjudicataire ont tous deux obtenu la note de 4. Dans les deux cas, ils navaient pas fourni le diplôme dune des personnes mentionnées pour exécuter le marché. Il résulte également du document interne du 11 décembre 2025 et du rapport danalyse que la notation sest jouée sur les références des personnes clés et le lien entre ses références et le chantier de stabilisation des chemins à effectuer.
En lien avec ce sous-critère, la recourante invoque tout dabord le fait que dans une procédure de marché similaire pour la Commune de ********, elle a obtenu la note de 4,5 à ce sous-critère en fournissant les mêmes personnes clés. Elle invoque alors une violation du principe dégalité de traitement. La recourante invoque également larbitraire de la notation. En effet, selon elle, les explications de lautorité intimée ne sont pas convaincantes. Elle conclut quelle ne pouvait se voir attribuer une note inférieure à 4.5 pour ce sous-critère.
Lautorité intimée argumente que les personnes clés, CV et références fournis par ladjudicataire et la recourante étaient similaires et appelaient loctroi de la même note. Concernant lévaluation effectuée par D.________ pour un marché similaire à ********, elle considère quil ne relève pas de sa compétence et que la notation du présent marché a été effectuée en lien avec les critères fixés dans son document dappel doffres.
En lespèce, selon le document dappel doffres, les soumissionnaires devaient en lien avec le sous-critère 4.2 fournir la copie des CV, certificats et diplômes pour chaque personne clé. Il fallait également en lien avec ces personnes fournir deux références provenant de clients et décrire la prestation exécutée en responsabilité entière. Il ressort du document interne de travail du 11 décembre 2025 que la recourante et ladjudicataire ont obtenu la même note. Ils ont tous deux fourni le nom dau moins 3 personnes clés mais ont omis de transmettre un document demandé. Ils ont également fourni des références, trois concernaient des références spécifiques à la stabilisation des chemins, trois concernaient des références sans lien direct avec le chantier prévu. Ainsi, quoiquen dise la recourante, on ne voit pas en quoi cette notation serait arbitraire. En effet, tous les documents sur lesquels la notation sest basée étaient demandés dans le document dappel doffres. Il était également prévisible quune meilleure notation serait octroyée si les références données étaient en lien direct avec un chantier similaire précédemment effectué. Ainsi, la notation ne se base pas sur des éléments dénués de pertinence, et elle ne peut donc pas être considérée comme arbitraire. Comme la recourante et ladjudicataire ont soumis des réponses similaires, même si la notation était réhaussée à 4,5, elle devrait lêtre également pour ladjudicataire ce qui ne changerait rien à loctroi du marché.
Concernant le fait que la notation de la recourante pour le marché de Chessel et pour le marché de ******** différait alors que le marché et les réponses de la recourante étaient similaires, la recourante invoque une violation de légalité de traitement. Comme mentionné, le principe de non-discrimination dans le cadre de loctroi dun marché public suppose que la notation soit traçable au moyen notamment dun rapport dévaluation. Il est ainsi nécessaire que les soumissionnaires ne soient pas discriminés par lapplication dun barème différent. En lespèce, les rapports dévaluation fournis par ladjudicataire permettent la traçabilité de la notation de la recourante en comparaison de celle de ladjudicataire. A lanalyse des documents, rien ne permet de supposer que la recourante ait été discriminée dans le cadre du présent marché. La recourante a certes obtenu une note différente pour le marché de ******** alors quelle a fourni les mêmes documents. Pour autant, les offres à comparer étaient différentes, partant le processus de notation différait également. Elle ne peut donc pas invoquer le principe dégalité de traitement afin dobtenir la même note que celle obtenue pour le marché de Chessel.
Les griefs de la recourante en lien avec le critère 4.2 sont également mal fondés.
E. 4a aa) L'art. 11 A-IMP, qui fixe les principes à respecter lors de la passation des marchés publics, a la teneur suivante:
"Lors de la passation des marchés publics, l'adjudicateur observe les principes suivants:
a. il agit de manière transparente, objective et impartiale;
b. il prend des mesures contre les conflits d'intérêts, les accords illicites affectant la concurrence et la corruption;
c. il veille à l'égalité de traitement des soumissionnaires dans toutes les phases de la procédure;
[...]"
A teneur de lart. 40 al. 1 A-IMP, si les critères daptitude sont remplis et les spécifications techniques respectées, les offres sont examinées et évaluées sur la base des critères dadjudication de manière objective, uniforme et traçable. Les critères d'adjudication font l'objet de l'art. 29 A-IMP. Il s'agit des critères permettant de déterminer l'offre "la plus avantageuse" au sens de l'art. 41 A-IMP. L'art. 29 al. 1 A-IMP dresse une liste non exhaustive des critères d'adjudication possibles. Le pouvoir adjudicateur dispose ici d'une très grande liberté d'appréciation pour les arrêter, sous réserve du respect des principes généraux du droit des marchés publics, en particulier le principe de non-discrimination (cf. Etienne Poltier, op. cit., p. 281 s.).
Ladjudicateur doit établir un rapport sur lévaluation. Cette formulation souligne l'importance particulière des principes de transparence et d'égalité de traitement dans l'évaluation (principes indispensables à l'ensemble du processus d'évaluation des offres), d'autant plus que le processus décisionnel interne documenté constitue le fondement de la décision d'adjudication (cf. Daniel Stucki, in: Handkommentar zum Schweizerischen Beschaffungsrecht, Hans Rudolf Trüeb [éd.], Zurich 2020, n.5 ad art. 40). Lévaluation doit être traçable, exigence dautant plus justifiée que le pouvoir adjudicateur bénéficie en la matière dune liberté dappréciation étendue (cf. Etienne Poltier, op. cit., n. 680). Le principe de non-discrimination empêche le pouvoir adjudicateur de favoriser certains concurrents (Etienne Poltier, op. cit., n. 492). Il est notamment interdit au pouvoir adjudicateur dutiliser des barèmes de notation différents pour les critères d'adjudication, de même que de modifier ou d'atténuer la pondération des critères dadjudication annoncée dans le dossier d'appel d'offres, en appliquant des barèmes de notation différents (cf. Claudia Schneider Heusi, Vergaberecht in a nutshell, 3e éd., Zurich 2023, pp. 143/144, réf. citées).
bb) Lorsque le droit matériel laisse une grande liberté d'appréciation au pouvoir adjudicateur, ce qui est en particulier le cas dans la phase de l'appréciation et de la comparaison des offres (cf. ATF 141 II 353 consid. 3), l'autorité de recours doit veiller à ne pas s'immiscer de façon indue dans la liberté d'appréciation du pouvoir adjudicateur. Il ne lui appartient donc pas de substituer sa propre appréciation à celle de l'adjudicateur (cf. ATF 143 II 120 consid. 7.2 et les arrêts cités; v. ég. TF 2D_35/2017 du 5 avril 2018 consid. 5.1), à défaut de quoi l'autorité judiciaire juge en opportunité, ce qui est interdit, tant par les art. 56 al. 3 et 4 A-IMP que par l'art. 98 LPA-VD (cf. ATF 141 II 14 consid. 2.3 in fine; 140 I 285 consid. 4.1). L'autorité judiciaire ne peut ainsi intervenir qu'en cas d'abus ou d'excès du pouvoir de décision de l'adjudicateur, ce qui en pratique peut s'assimiler à un contrôle restreint à l'arbitraire (ATF 141 II 353 consid. 3 et les références citées). La notation est arbitraire lorsqu'elle repose sur des considérations dénuées de toute pertinence, ou d'une autre manière, manifestement insoutenables (ATF 141 III 564 consid. 4.1; 125 II 86 consid. 6 avec renvoi à ATF 121 I 225 consid. 4b).
Sous peine d'irrecevabilité, il appartient à la partie recourante qui qualifie la notation d'arbitraire d'exposer en quoi la note concernée repose sur des considérations dénuées de toute pertinence, ou d'une autre manière, manifestement insoutenables. Il ne suffit pas de taxer la note d'arbitraire.
E. 4a/aa L'art. 11 A-IMP, qui fixe les principes à respecter lors de la passation des marchés publics, a la teneur suivante:
"Lors de la passation des marchés publics, l'adjudicateur observe les principes suivants:
a. il agit de manière transparente, objective et impartiale;
b. il prend des mesures contre les conflits d'intérêts, les accords illicites affectant la concurrence et la corruption;
c. il veille à l'égalité de traitement des soumissionnaires dans toutes les phases de la procédure;
[...]"
A teneur de lart. 40 al. 1 A-IMP, si les critères daptitude sont remplis et les spécifications techniques respectées, les offres sont examinées et évaluées sur la base des critères dadjudication de manière objective, uniforme et traçable. Les critères d'adjudication font l'objet de l'art. 29 A-IMP. Il s'agit des critères permettant de déterminer l'offre "la plus avantageuse" au sens de l'art. 41 A-IMP. L'art. 29 al. 1 A-IMP dresse une liste non exhaustive des critères d'adjudication possibles. Le pouvoir adjudicateur dispose ici d'une très grande liberté d'appréciation pour les arrêter, sous réserve du respect des principes généraux du droit des marchés publics, en particulier le principe de non-discrimination (cf. Etienne Poltier, op. cit., p. 281 s.).
Ladjudicateur doit établir un rapport sur lévaluation. Cette formulation souligne l'importance particulière des principes de transparence et d'égalité de traitement dans l'évaluation (principes indispensables à l'ensemble du processus d'évaluation des offres), d'autant plus que le processus décisionnel interne documenté constitue le fondement de la décision d'adjudication (cf. Daniel Stucki, in: Handkommentar zum Schweizerischen Beschaffungsrecht, Hans Rudolf Trüeb [éd.], Zurich 2020, n.5 ad art. 40). Lévaluation doit être traçable, exigence dautant plus justifiée que le pouvoir adjudicateur bénéficie en la matière dune liberté dappréciation étendue (cf. Etienne Poltier, op. cit., n. 680). Le principe de non-discrimination empêche le pouvoir adjudicateur de favoriser certains concurrents (Etienne Poltier, op. cit., n. 492). Il est notamment interdit au pouvoir adjudicateur dutiliser des barèmes de notation différents pour les critères d'adjudication, de même que de modifier ou d'atténuer la pondération des critères dadjudication annoncée dans le dossier d'appel d'offres, en appliquant des barèmes de notation différents (cf. Claudia Schneider Heusi, Vergaberecht in a nutshell, 3e éd., Zurich 2023, pp. 143/144, réf. citées).
E. 4a/bb Lorsque le droit matériel laisse une grande liberté d'appréciation au pouvoir adjudicateur, ce qui est en particulier le cas dans la phase de l'appréciation et de la comparaison des offres (cf. ATF 141 II 353 consid. 3), l'autorité de recours doit veiller à ne pas s'immiscer de façon indue dans la liberté d'appréciation du pouvoir adjudicateur. Il ne lui appartient donc pas de substituer sa propre appréciation à celle de l'adjudicateur (cf. ATF 143 II 120 consid. 7.2 et les arrêts cités; v. ég. TF 2D_35/2017 du 5 avril 2018 consid. 5.1), à défaut de quoi l'autorité judiciaire juge en opportunité, ce qui est interdit, tant par les art. 56 al. 3 et 4 A-IMP que par l'art. 98 LPA-VD (cf. ATF 141 II 14 consid. 2.3 in fine; 140 I 285 consid. 4.1). L'autorité judiciaire ne peut ainsi intervenir qu'en cas d'abus ou d'excès du pouvoir de décision de l'adjudicateur, ce qui en pratique peut s'assimiler à un contrôle restreint à l'arbitraire (ATF 141 II 353 consid. 3 et les références citées). La notation est arbitraire lorsqu'elle repose sur des considérations dénuées de toute pertinence, ou d'une autre manière, manifestement insoutenables (ATF 141 III 564 consid. 4.1; 125 II 86 consid. 6 avec renvoi à ATF 121 I 225 consid. 4b).
Sous peine d'irrecevabilité, il appartient à la partie recourante qui qualifie la notation d'arbitraire d'exposer en quoi la note concernée repose sur des considérations dénuées de toute pertinence, ou d'une autre manière, manifestement insoutenables. Il ne suffit pas de taxer la note d'arbitraire.
E. 4b aa) La recourante conteste la notation du critère n° 4 concernant lorganisation pour lexécution du marché.
Concernant le sous-critère 4.1 intitulé « Nombre, planification et disponibilité des moyens et des ressources pour lexécution du marché (R6) », lévaluation sest faite sur la base de quatre éléments à savoir, les personnes-clés (1), le nombre moyen de personnes prévues pour la durée dexécution du marché (2), le matériel et les équipements prévus pour lexécution du marché (3) et le planning dintention selon les échéances fixées (4). Pour la recourante, la note de 4 a été attribuée aux critères 1 et 4, la note de 5 a été attribuée au critère 2. Ladjudicataire a obtenu les mêmes notes pour ces critères-là. La note de 0 a cependant été attribuée à la recourante pour le critère 3, car elle naurait pas fourni le document détaillant le matériel en annexe ce qui était demandé. A linverse, ladjudicataire a fourni le document et obtenu la note de 5 pour cet élément. La recourante obtient donc la note de 3,5 pour lensemble du sous-critère et ladjudicataire la note de 4,5.
Sur ce sous-critère la recourante conteste globalement labsence de traçabilité de la notation, puisque le détail des notes en lien avec ces éléments ressort essentiellement dun document de travail interne daté du 11 décembre 2025. La recourante conteste également certaines notations, elle considère quelle aurait dû obtenir la note de 5 pour lélément 4, elle considère également que la note de 0 est trop sévère. En effet, elle indique avoir fourni la liste du matériel nécessaire pour le chantier et lavoir annexée directement dans le planning prévisionnel.
De son côté, lautorité intimée invoque son large pouvoir dappréciation et se défend de tomber dans larbitraire. Elle fait valoir le fait que la notation se fait également en fonction de ce que les autres soumissionnaires ont fourni. Or, lannexe détaillant le matériel a été produite par tous les autres soumissionnaires et celle de ladjudicataire était suffisamment détaillée ce qui justifiait sa note de 5 et la note de 0 pour la recourante.
En lespèce, concernant le sous-critère 4.1, il était clairement indiqué dans lannexe R6 du document dappel doffres que le matériel et équipements utilisés pour lexécution du marché devaient être cochés et "à détailler dans un document à remettre en annexe". Comme le présent marché public concerne un chantier de réfection des chemins, le matériel technique qui sera utilisé et les détails de celui-ci revêtent une certaine importance. La recourante a effectivement listé brièvement le matériel quelle entendait utiliser et la annexé directement dans son planning et non dans un document à part comme demandé dans le dossier dappel doffres. Il sagit dune liste mentionnant uniquement les engins de chantier utilisés en lien avec le planning sans autres mentions techniques. Lautorité intimée a dailleurs, dans sa duplique, souligné le manque de détails par rapport aux autres offres. Il ne parait donc pas arbitraire davoir sanctionné la recourante sur ce point en ne lui attribuant pas la meilleure note. Cependant, en pénalisant la recourante par une note de 0, comme si la recourante n'avait absolument rien indiqué, lautorité intimée semble cependant l'avoir sanctionnée trop lourdement et donc de manière arbitraire, puisque la liste du matériel était bien présente, même si de manière très succincte et dans un autre document que celui demandé au départ. Ainsi, conformément à lAnnexe T1 du Guide romand pour les marchés publics sur lappréciation des notes, la recourante aurait pu obtenir une note entre 2 et 3, au maximum. La note de 3 reviendrait à admettre que les informations fournies pouvaient tout de même répondre aux attentes minimales demandées par lautorité intimées sans présenter un avantage particulier par rapport aux autres soumissionnaires, ce qui est douteux. Cependant, même dans lhypothèse où la recourante obtiendrait une meilleure note possible au vu des éléments produits, pour ce sous-critère, soit la note de 3, cela ne changerait rien au résultat final. En effet, elle obtiendrait alors la note de 4 pour ce sous-critère (5+4+3+4 = 16; divisé par 4= 4) et son score final serait de 440 contre 443.35 pour ladjudicataire. Comme nous le verrons, la différence de notation nétant pas arbitraire pour ce qui est du critère suivant (voir consid. 5), la note de ladjudicataire resterait supérieure et le marché lui serait toujours attribué.
Concernant le reste de la notation en lien avec le critère 4.1, force est de constater que le document interne produit par lautorité intimée et communiqué partiellement caviardé à la recourante détaille les notes obtenues par les soumissionnaires. La notation est donc globalement traçable. De plus, les considérations retenues par lautorité intimée napparaissent pas dénuées de toute pertinence si bien que la notation ne tombe pas dans larbitraire.
Ainsi, même si la notation de 0 de la recourante en lien avec le matériel utilisé parait en lespèce arbitraire, le rehaussement de la note de la recourante ne modifierait pas le classement final. Le reste des griefs en lien avec le sous-critère 4.1 apparaissent pour leurs parts mal fondés.
bb) Concernant le sous-critère 4.2 intitulé "Qualifications des personnes clés désignées pour lexécution du marché", la recourante et le consortium adjudicataire ont tous deux obtenu la note de 4. Dans les deux cas, ils navaient pas fourni le diplôme dune des personnes mentionnées pour exécuter le marché. Il résulte également du document interne du 11 décembre 2025 et du rapport danalyse que la notation sest jouée sur les références des personnes clés et le lien entre ses références et le chantier de stabilisation des chemins à effectuer.
En lien avec ce sous-critère, la recourante invoque tout dabord le fait que dans une procédure de marché similaire pour la Commune de ********, elle a obtenu la note de 4,5 à ce sous-critère en fournissant les mêmes personnes clés. Elle invoque alors une violation du principe dégalité de traitement. La recourante invoque également larbitraire de la notation. En effet, selon elle, les explications de lautorité intimée ne sont pas convaincantes. Elle conclut quelle ne pouvait se voir attribuer une note inférieure à 4.5 pour ce sous-critère.
Lautorité intimée argumente que les personnes clés, CV et références fournis par ladjudicataire et la recourante étaient similaires et appelaient loctroi de la même note. Concernant lévaluation effectuée par D.________ pour un marché similaire à ********, elle considère quil ne relève pas de sa compétence et que la notation du présent marché a été effectuée en lien avec les critères fixés dans son document dappel doffres.
En lespèce, selon le document dappel doffres, les soumissionnaires devaient en lien avec le sous-critère 4.2 fournir la copie des CV, certificats et diplômes pour chaque personne clé. Il fallait également en lien avec ces personnes fournir deux références provenant de clients et décrire la prestation exécutée en responsabilité entière. Il ressort du document interne de travail du 11 décembre 2025 que la recourante et ladjudicataire ont obtenu la même note. Ils ont tous deux fourni le nom dau moins 3 personnes clés mais ont omis de transmettre un document demandé. Ils ont également fourni des références, trois concernaient des références spécifiques à la stabilisation des chemins, trois concernaient des références sans lien direct avec le chantier prévu. Ainsi, quoiquen dise la recourante, on ne voit pas en quoi cette notation serait arbitraire. En effet, tous les documents sur lesquels la notation sest basée étaient demandés dans le document dappel doffres. Il était également prévisible quune meilleure notation serait octroyée si les références données étaient en lien direct avec un chantier similaire précédemment effectué. Ainsi, la notation ne se base pas sur des éléments dénués de pertinence, et elle ne peut donc pas être considérée comme arbitraire. Comme la recourante et ladjudicataire ont soumis des réponses similaires, même si la notation était réhaussée à 4,5, elle devrait lêtre également pour ladjudicataire ce qui ne changerait rien à loctroi du marché.
Concernant le fait que la notation de la recourante pour le marché de Chessel et pour le marché de ******** différait alors que le marché et les réponses de la recourante étaient similaires, la recourante invoque une violation de légalité de traitement. Comme mentionné, le principe de non-discrimination dans le cadre de loctroi dun marché public suppose que la notation soit traçable au moyen notamment dun rapport dévaluation. Il est ainsi nécessaire que les soumissionnaires ne soient pas discriminés par lapplication dun barème différent. En lespèce, les rapports dévaluation fournis par ladjudicataire permettent la traçabilité de la notation de la recourante en comparaison de celle de ladjudicataire. A lanalyse des documents, rien ne permet de supposer que la recourante ait été discriminée dans le cadre du présent marché. La recourante a certes obtenu une note différente pour le marché de ******** alors quelle a fourni les mêmes documents. Pour autant, les offres à comparer étaient différentes, partant le processus de notation différait également. Elle ne peut donc pas invoquer le principe dégalité de traitement afin dobtenir la même note que celle obtenue pour le marché de Chessel.
Les griefs de la recourante en lien avec le critère 4.2 sont également mal fondés.
E. 4b/aa La recourante conteste la notation du critère n° 4 concernant lorganisation pour lexécution du marché.
Concernant le sous-critère 4.1 intitulé « Nombre, planification et disponibilité des moyens et des ressources pour lexécution du marché (R6) », lévaluation sest faite sur la base de quatre éléments à savoir, les personnes-clés (1), le nombre moyen de personnes prévues pour la durée dexécution du marché (2), le matériel et les équipements prévus pour lexécution du marché (3) et le planning dintention selon les échéances fixées (4). Pour la recourante, la note de 4 a été attribuée aux critères 1 et 4, la note de 5 a été attribuée au critère 2. Ladjudicataire a obtenu les mêmes notes pour ces critères-là. La note de 0 a cependant été attribuée à la recourante pour le critère 3, car elle naurait pas fourni le document détaillant le matériel en annexe ce qui était demandé. A linverse, ladjudicataire a fourni le document et obtenu la note de 5 pour cet élément. La recourante obtient donc la note de 3,5 pour lensemble du sous-critère et ladjudicataire la note de 4,5.
Sur ce sous-critère la recourante conteste globalement labsence de traçabilité de la notation, puisque le détail des notes en lien avec ces éléments ressort essentiellement dun document de travail interne daté du 11 décembre 2025. La recourante conteste également certaines notations, elle considère quelle aurait dû obtenir la note de 5 pour lélément 4, elle considère également que la note de 0 est trop sévère. En effet, elle indique avoir fourni la liste du matériel nécessaire pour le chantier et lavoir annexée directement dans le planning prévisionnel.
De son côté, lautorité intimée invoque son large pouvoir dappréciation et se défend de tomber dans larbitraire. Elle fait valoir le fait que la notation se fait également en fonction de ce que les autres soumissionnaires ont fourni. Or, lannexe détaillant le matériel a été produite par tous les autres soumissionnaires et celle de ladjudicataire était suffisamment détaillée ce qui justifiait sa note de 5 et la note de 0 pour la recourante.
En lespèce, concernant le sous-critère 4.1, il était clairement indiqué dans lannexe R6 du document dappel doffres que le matériel et équipements utilisés pour lexécution du marché devaient être cochés et "à détailler dans un document à remettre en annexe". Comme le présent marché public concerne un chantier de réfection des chemins, le matériel technique qui sera utilisé et les détails de celui-ci revêtent une certaine importance. La recourante a effectivement listé brièvement le matériel quelle entendait utiliser et la annexé directement dans son planning et non dans un document à part comme demandé dans le dossier dappel doffres. Il sagit dune liste mentionnant uniquement les engins de chantier utilisés en lien avec le planning sans autres mentions techniques. Lautorité intimée a dailleurs, dans sa duplique, souligné le manque de détails par rapport aux autres offres. Il ne parait donc pas arbitraire davoir sanctionné la recourante sur ce point en ne lui attribuant pas la meilleure note. Cependant, en pénalisant la recourante par une note de 0, comme si la recourante n'avait absolument rien indiqué, lautorité intimée semble cependant l'avoir sanctionnée trop lourdement et donc de manière arbitraire, puisque la liste du matériel était bien présente, même si de manière très succincte et dans un autre document que celui demandé au départ. Ainsi, conformément à lAnnexe T1 du Guide romand pour les marchés publics sur lappréciation des notes, la recourante aurait pu obtenir une note entre 2 et 3, au maximum. La note de 3 reviendrait à admettre que les informations fournies pouvaient tout de même répondre aux attentes minimales demandées par lautorité intimées sans présenter un avantage particulier par rapport aux autres soumissionnaires, ce qui est douteux. Cependant, même dans lhypothèse où la recourante obtiendrait une meilleure note possible au vu des éléments produits, pour ce sous-critère, soit la note de 3, cela ne changerait rien au résultat final. En effet, elle obtiendrait alors la note de 4 pour ce sous-critère (5+4+3+4 = 16; divisé par 4= 4) et son score final serait de 440 contre 443.35 pour ladjudicataire. Comme nous le verrons, la différence de notation nétant pas arbitraire pour ce qui est du critère suivant (voir consid. 5), la note de ladjudicataire resterait supérieure et le marché lui serait toujours attribué.
Concernant le reste de la notation en lien avec le critère 4.1, force est de constater que le document interne produit par lautorité intimée et communiqué partiellement caviardé à la recourante détaille les notes obtenues par les soumissionnaires. La notation est donc globalement traçable. De plus, les considérations retenues par lautorité intimée napparaissent pas dénuées de toute pertinence si bien que la notation ne tombe pas dans larbitraire.
Ainsi, même si la notation de 0 de la recourante en lien avec le matériel utilisé parait en lespèce arbitraire, le rehaussement de la note de la recourante ne modifierait pas le classement final. Le reste des griefs en lien avec le sous-critère 4.1 apparaissent pour leurs parts mal fondés.
E. 4b/bb Concernant le sous-critère 4.2 intitulé "Qualifications des personnes clés désignées pour lexécution du marché", la recourante et le consortium adjudicataire ont tous deux obtenu la note de 4. Dans les deux cas, ils navaient pas fourni le diplôme dune des personnes mentionnées pour exécuter le marché. Il résulte également du document interne du 11 décembre 2025 et du rapport danalyse que la notation sest jouée sur les références des personnes clés et le lien entre ses références et le chantier de stabilisation des chemins à effectuer.
En lien avec ce sous-critère, la recourante invoque tout dabord le fait que dans une procédure de marché similaire pour la Commune de ********, elle a obtenu la note de 4,5 à ce sous-critère en fournissant les mêmes personnes clés. Elle invoque alors une violation du principe dégalité de traitement. La recourante invoque également larbitraire de la notation. En effet, selon elle, les explications de lautorité intimée ne sont pas convaincantes. Elle conclut quelle ne pouvait se voir attribuer une note inférieure à 4.5 pour ce sous-critère.
Lautorité intimée argumente que les personnes clés, CV et références fournis par ladjudicataire et la recourante étaient similaires et appelaient loctroi de la même note. Concernant lévaluation effectuée par D.________ pour un marché similaire à ********, elle considère quil ne relève pas de sa compétence et que la notation du présent marché a été effectuée en lien avec les critères fixés dans son document dappel doffres.
En lespèce, selon le document dappel doffres, les soumissionnaires devaient en lien avec le sous-critère 4.2 fournir la copie des CV, certificats et diplômes pour chaque personne clé. Il fallait également en lien avec ces personnes fournir deux références provenant de clients et décrire la prestation exécutée en responsabilité entière. Il ressort du document interne de travail du 11 décembre 2025 que la recourante et ladjudicataire ont obtenu la même note. Ils ont tous deux fourni le nom dau moins 3 personnes clés mais ont omis de transmettre un document demandé. Ils ont également fourni des références, trois concernaient des références spécifiques à la stabilisation des chemins, trois concernaient des références sans lien direct avec le chantier prévu. Ainsi, quoiquen dise la recourante, on ne voit pas en quoi cette notation serait arbitraire. En effet, tous les documents sur lesquels la notation sest basée étaient demandés dans le document dappel doffres. Il était également prévisible quune meilleure notation serait octroyée si les références données étaient en lien direct avec un chantier similaire précédemment effectué. Ainsi, la notation ne se base pas sur des éléments dénués de pertinence, et elle ne peut donc pas être considérée comme arbitraire. Comme la recourante et ladjudicataire ont soumis des réponses similaires, même si la notation était réhaussée à 4,5, elle devrait lêtre également pour ladjudicataire ce qui ne changerait rien à loctroi du marché.
Concernant le fait que la notation de la recourante pour le marché de Chessel et pour le marché de ******** différait alors que le marché et les réponses de la recourante étaient similaires, la recourante invoque une violation de légalité de traitement. Comme mentionné, le principe de non-discrimination dans le cadre de loctroi dun marché public suppose que la notation soit traçable au moyen notamment dun rapport dévaluation. Il est ainsi nécessaire que les soumissionnaires ne soient pas discriminés par lapplication dun barème différent. En lespèce, les rapports dévaluation fournis par ladjudicataire permettent la traçabilité de la notation de la recourante en comparaison de celle de ladjudicataire. A lanalyse des documents, rien ne permet de supposer que la recourante ait été discriminée dans le cadre du présent marché. La recourante a certes obtenu une note différente pour le marché de ******** alors quelle a fourni les mêmes documents. Pour autant, les offres à comparer étaient différentes, partant le processus de notation différait également. Elle ne peut donc pas invoquer le principe dégalité de traitement afin dobtenir la même note que celle obtenue pour le marché de Chessel.
Les griefs de la recourante en lien avec le critère 4.2 sont également mal fondés.
E. 5 Dans un troisième grief dordre matériel, la recourante invoque la violation du principe dégalité de traitement et de larbitraire en lien avec le critère n°5 relatif aux qualités techniques de loffre.
Pour le critère n°5, les soumissionnaires devaient répondre à quatre questions ce qui permettait dévaluer le degré de compréhension du cahier des charges. Les réponses du soumissionnaire devaient "démontrer la pertinence de sa réflexion et de son approche des difficultés principales et sensibles liées à lexécution du marché".
a) La recourante conteste la manière dont ont été notées ses réponses aux quatre questions. Elle considère avoir apporté une réponse plus précise que ladjudicataire à la question 1. Concernant la question 2, la recourante considère que la note de 5 obtenue par ladjudicataire est trop élevée, la seule plus-value étant la mention de la problématique de la présence des sulfates, difficulté déjà mentionnée dans le cahier des charges. Concernant la question 3, la recourante considère quà la lecture du document de travail sur la notation, ladjudicataire a obtenu une meilleure note (4) alors que la solution proposée était inapplicable. En conséquence, le consortium adjudicataire naurait pas dû obtenir une note supérieure à celle de la recourante (3). Concernant la question 4, la recourante considère que ladjudicataire na fourni quune réponse basique pouvant sappliquer à tous les chantiers. Ainsi, elle aurait dû obtenir la note de 3 et non 3,5. Elle considère également que sa réponse à elle aurait dû se voir attribuer la note de 5.
b) De son côté, lautorité intimée a considéré pour la question 1 que ladjudicataire avait apporté une réponse plus précise en relevant que le chantier se trouvait à lécart du village et quil faudrait gérer les interactions entre les transports de matériaux et le travail agricole. Concernant la question 2 et 3, elle considère que les réponses de ladjudicataire soulevaient des points sensibles du cahier du charge et esquissaient des solutions ce qui justifiait une meilleure note. Concernant la question 4, elle a considéré que la réponse de la recourante était effectivement plus complète en raison de la mention du respect du planning.
c) En lespèce, concernant la question 1, lautorité intimée a donné une note légèrement supérieure à ladjudicataire, car elle a mentionné dans sa réponse plusieurs éléments spécifiques au chantier à prendre en considération soit la distance avec le village et linteraction entre travaux et exploitation agricole sur des petits chemins daccès. A la lecture des réponses, il est vrai que la recourante a également mentionné la question de laccès mais dune manière plus générale. Sur lévaluation de cette question, il ne semble donc pas que lautorité intimée ait outrepassé son pouvoir dappréciation et que sa notation soit tombée dans larbitraire.
Concernant la question 2, la note de 5 attribuée à ladjudicataire provient du fait quil ait correctement lu le document dappel doffres et ait identifié lélément problématique soit la présence de sulfate dans certains sols. Dans le document dappel doffres, lautorité intimée avait indiqué quelle allait prendre compte les remarques et prises de position pour autant quelles soient pertinentes afin de noter favorablement le soumissionnaire. Il nest pas contesté que sur cette question, la recourante na pas véritablement procédé à une analyse du cahier des charge et sest contentée dune réponse classique. A linverse, ladjudicataire a noté le point complexe du cahier du charge et fait des propositions. Ce point avait été indiqué dans le document dappel doffre comme pouvant être noté favorablement ce qui rend la notation traçable. De plus, la note de 5 attribuée à ladjudicataire ne repose pas sur un point dénué de pertinence et ne parait donc pas arbitraire.
Concernant la question 3, la recourante a fourni la même réponse quà la question 2 et en conséquence obtenu la même note, ce qui ne parait pas arbitraire. En cumulant lexplication de lautorité intimée et le document de travail concernant lévaluation, on comprend que la réponse de ladjudicataire mettait en lumière un point du cahier du charge en lien avec la quantité denrobés pollués au HAP et proposait une solution. Il semble que cette solution ne soit pas envisageable dans le présent cas mais que lautorité intimée ait apprécié le caractère volontaire et orienté solution de ladjudicataire, et quelle ait donc valorisé ce point en octroyant la note de 4 pour cette question. A nouveau, cette évaluation ne repose pas sur des motifs absents de lappel doffre ou dénués de pertinence. Il ne parait donc pas que lautorité tombe dans larbitraire ou nait pas respecté le principe de non-discrimination dans sa notation.
Concernant la question 4, ladjudicataire a obtenu la note de 3,5 pour avoir donné une réponse applicable à tous les chantiers. Il sagit de la même note obtenue par la recourante à la question 1 en raison du même motif. La notation concorde donc et la réponse de la recourante na pas été discriminée sur ce point. Pour cette réponse, la recourante a été avantagée de 0,5 car elle a détaillé sa réponse en mentionnant limportance de respecter le planning comme enjeu important. A nouveau, les explications de la notation de la recourante confirment que le principe de linterdiction de larbitraire et le principe dégalité de traitement ont été respectés.
Les griefs relatifs à la notation du critère 5 sont mal fondés.
E. 5a La recourante conteste la manière dont ont été notées ses réponses aux quatre questions. Elle considère avoir apporté une réponse plus précise que ladjudicataire à la question 1. Concernant la question 2, la recourante considère que la note de 5 obtenue par ladjudicataire est trop élevée, la seule plus-value étant la mention de la problématique de la présence des sulfates, difficulté déjà mentionnée dans le cahier des charges. Concernant la question 3, la recourante considère quà la lecture du document de travail sur la notation, ladjudicataire a obtenu une meilleure note (4) alors que la solution proposée était inapplicable. En conséquence, le consortium adjudicataire naurait pas dû obtenir une note supérieure à celle de la recourante (3). Concernant la question 4, la recourante considère que ladjudicataire na fourni quune réponse basique pouvant sappliquer à tous les chantiers. Ainsi, elle aurait dû obtenir la note de 3 et non 3,5. Elle considère également que sa réponse à elle aurait dû se voir attribuer la note de 5.
E. 5b De son côté, lautorité intimée a considéré pour la question 1 que ladjudicataire avait apporté une réponse plus précise en relevant que le chantier se trouvait à lécart du village et quil faudrait gérer les interactions entre les transports de matériaux et le travail agricole. Concernant la question 2 et 3, elle considère que les réponses de ladjudicataire soulevaient des points sensibles du cahier du charge et esquissaient des solutions ce qui justifiait une meilleure note. Concernant la question 4, elle a considéré que la réponse de la recourante était effectivement plus complète en raison de la mention du respect du planning.
E. 5c En lespèce, concernant la question 1, lautorité intimée a donné une note légèrement supérieure à ladjudicataire, car elle a mentionné dans sa réponse plusieurs éléments spécifiques au chantier à prendre en considération soit la distance avec le village et linteraction entre travaux et exploitation agricole sur des petits chemins daccès. A la lecture des réponses, il est vrai que la recourante a également mentionné la question de laccès mais dune manière plus générale. Sur lévaluation de cette question, il ne semble donc pas que lautorité intimée ait outrepassé son pouvoir dappréciation et que sa notation soit tombée dans larbitraire.
Concernant la question 2, la note de 5 attribuée à ladjudicataire provient du fait quil ait correctement lu le document dappel doffres et ait identifié lélément problématique soit la présence de sulfate dans certains sols. Dans le document dappel doffres, lautorité intimée avait indiqué quelle allait prendre compte les remarques et prises de position pour autant quelles soient pertinentes afin de noter favorablement le soumissionnaire. Il nest pas contesté que sur cette question, la recourante na pas véritablement procédé à une analyse du cahier des charge et sest contentée dune réponse classique. A linverse, ladjudicataire a noté le point complexe du cahier du charge et fait des propositions. Ce point avait été indiqué dans le document dappel doffre comme pouvant être noté favorablement ce qui rend la notation traçable. De plus, la note de 5 attribuée à ladjudicataire ne repose pas sur un point dénué de pertinence et ne parait donc pas arbitraire.
Concernant la question 3, la recourante a fourni la même réponse quà la question 2 et en conséquence obtenu la même note, ce qui ne parait pas arbitraire. En cumulant lexplication de lautorité intimée et le document de travail concernant lévaluation, on comprend que la réponse de ladjudicataire mettait en lumière un point du cahier du charge en lien avec la quantité denrobés pollués au HAP et proposait une solution. Il semble que cette solution ne soit pas envisageable dans le présent cas mais que lautorité intimée ait apprécié le caractère volontaire et orienté solution de ladjudicataire, et quelle ait donc valorisé ce point en octroyant la note de 4 pour cette question. A nouveau, cette évaluation ne repose pas sur des motifs absents de lappel doffre ou dénués de pertinence. Il ne parait donc pas que lautorité tombe dans larbitraire ou nait pas respecté le principe de non-discrimination dans sa notation.
Concernant la question 4, ladjudicataire a obtenu la note de 3,5 pour avoir donné une réponse applicable à tous les chantiers. Il sagit de la même note obtenue par la recourante à la question 1 en raison du même motif. La notation concorde donc et la réponse de la recourante na pas été discriminée sur ce point. Pour cette réponse, la recourante a été avantagée de 0,5 car elle a détaillé sa réponse en mentionnant limportance de respecter le planning comme enjeu important. A nouveau, les explications de la notation de la recourante confirment que le principe de linterdiction de larbitraire et le principe dégalité de traitement ont été respectés.
Les griefs relatifs à la notation du critère 5 sont mal fondés.
E. 6 Les considérants qui précèdent conduisent au rejet du recours et à la confirmation de la décision attaquée.
La recourante, qui succombe, supportera les frais de justice (cf. art. 49 al.1 LPA-VD). Elle devra par ailleurs verser une indemnité à titre de dépens à l'adjudicateur lequel a procédé par l'intermédiaire d'un mandataire professionnel (cf. art. 55 al. 1 LPA-VD), ce qui n'est pas le cas des adjudicataires, qui n'y ont donc pas droit.
Dispositiv
- I. Le recours est rejeté. II. La décision du 29 janvier 2026 de la Commune de Chessel est confirmée. III. Les frais de justice, par 11'000 (onze mille) francs, sont mis à la charge de A.________. IV. Une indemnité de 4'000 (quatre mille) francs est allouée à la Commune de Chessel à titre de dépens à la charge de A.________. Lausanne, le 25 septembre 2026 Le président: La greffière: Le présent arrêt est communiqué aux participants à la procédure ainsi qu'à la Commission de la concurrence (COMCO). Il peut faire l'objet, dans les trente jours suivant sa notification, d'un recours au Tribunal fédéral (Tribunal fédéral suisse, 1000 Lausanne 14). Le recours en matière de droit public s'exerce aux conditions des articles 82 ss de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS 173.110), le recours constitutionnel subsidiaire à celles des articles 113 ss LTF. Le mémoire de recours doit être rédigé dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé. Les motifs doivent exposer succinctement en quoi lacte attaqué viole le droit. Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant quelles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée.
Volltext (verifizierbarer Originaltext)
TRIBUNAL CANTONAL
COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC
Arrêt du 25 septembre 2026
Composition
M. Raphaël Gani, président; M. Laurent Dutheil et M. Olivier Müller, assesseurs; Mme Margaux Terradas, greffière.
Recourante
A.________, à ********, représentée par Me Benoît BOVAY, avocat à Lausanne,
Autorité intimée
Municipalité de Chessel, Maison de Commune, représentée par Me Marine HALDY, avocate à Lausanne,
Tiers intéressés
1.
B.________, à ********,
2.
C.________, à ********.
Objet
Recours A.________ c/ décision de la Municipalité de Chessel du 29 janvier 2026 adjugeant le marché "Réfection des chemins d'amélioration foncière AF - Etape 2" au Consortium B.________ et C.________.
Vu les faits suivants:
A. En date du 11 octobre 2025, la Commune de Chessel (ci-après: lautorité intimée) a publié un appel doffres sur le site internet SIMAP intitulé "Réfection des chemins damélioration foncière AF Etape 2". Elle a délégué lorganisation et la gestion du marché à lentreprise D.________.
B. A.________ (ci-après: la recourante) est une société anonyme de droit suisse qui a pour but lexploitation dune entreprise de travaux en génie civil, de terrassement, de déconstruction, de transport, de création et dentreprises de parcs et jardins, de locations de machines et déquipements de chantiers ainsi que lexploitation de toute carrière, gravière, site de recyclage et décharge.
C. Lobjet de lappel doffre était décrit comme suit:
"Les travaux consistent à la reconstruction, au renforcement et à lélargissement, en 2 ème étape, dune série de chemins agricoles de la Commune de Chessel. Cette étape fait suite à la première phase réalisée en 2013.
Sur les chemins N° 1, 2a, 7, 15, 15a et 35a, il est projeté de mettre en place un revêtement bitumineux, dune épaisseur de 7 cm pour une largeur de 3.00 m sur un fond stabilisé de 35 cm dépaisseur. Des accotements en grave sont également prévus. Un apport de matériaux denviron 10 cm sera effectué afin de surélever les chemins par rapport aux parcelles riveraines et de mettre en place un dévers latéral de 3%.
Le chemin N° 8, dont le revêtement est en béton, sera partiellement réfectionné au droit des zones fissurées. Le coffre de 35 centimètres présent sous les zones dégradées sera entièrement remplacé par une fondation en grave GN 0/45."
Le délai pour le dépôt des offres était fixé au 18 novembre 2025. Lappel doffre indiquait également que le consortium ou lassociation de bureaux était admis mais limité à deux membres associés. La sous-traitance était également admise mais elle ne devait pas dépasser 55% de lensemble du marché. Le soumissionnaire devait indiquer quels étaient les travaux ou prestations qui seraient sous-traitées, ainsi que ladresse des sous-traitants auxquels il entendait recourir. Il était également précisé que le sous-traitant nétait pas autorisé à déposer une offre en tant que soumissionnaire.
Les critères daptitude et dadjudication mentionnés dans le document dappel doffres étaient les suivants:
Critères et sous-critères
Pondération
Critères daptitude
1. Organisation de base du soumissionnaire :
1.1. Capacité en personnel et formation de base des personnes clés (Q4)
2. Références du soumissionnaire
2.1. Références du soumissionnaire (Q9)
Critères dadjudication
3. Prix
50%
4. Organisation pour lexécution du marché
4.1. Nombre planification et disponibilité des moyens et des ressources pour lexécution du marché (R6) 10%
4.2. Qualifications des personnes clés désignées pour lexécution du marché (R9) 20%
30%
5. Qualités techniques de loffre :
5.1. Degré de compréhension du cahier des charges et des prestations à exécuter (R14)
20%
Total
100%
Léchelle de notes était de 0 à 5. La notation du prix a été calculée selon la méthode T300 du Guide romand pour les marchés publics.
Pour le critère 4.1, le soumissionnaire devait remplir lannexe R6 et indiquer " les moyens humains et matériels quil propose de mettre en place pour exécuter le marché en conformité avec les exigences, les objectifs et les échéances principales ". Il devait également renseigner le matériel et les équipements prévus pour lexécution du marché et les détailler dans un document annexe. Pour le critère 4.2, le soumissionnaire devait indiquer trois personnes clés, le CV et les diplômes obtenus ainsi que deux références.
Pour le critère 5, le soumissionnaire devait répondre à quatre questions afin de déterminer son degré de compréhension du cahier des charges. Les questions étaient les suivantes: " selon vous, quelle est la difficulté principale que vous risquez de rencontrer lors de lexécution du marché ? Selon vous, quels sont les points du cahier des charges qui nécessitaient dêtre clarifiés ? Selon vous, que manque-t-il dans le cahier des charges pour exécuter le marché de manière optimale ? Selon vous, quels sont les enjeux principaux à relever pour satisfaire les besoins de ladjudicateur ? "
D. Selon le procès-verbal douverture des offres, la recourante a déposé une offre le 17 novembre 2025 sélevant à 1'069'072 fr. 55. Quatre autres soumissionnaires ont déposé une offre dans le délai imparti dont le Consortium B.________ et C.________ (ci-après: ladjudicataire ou le tiers intéressé), et lentreprise F.________. Cette dernière a indiqué dans son offre quelle sous-traiterait une partie des activités du présent marché à lentreprise B.________; cette sous-traitance devait représenter 24% de lensemble du marché.
Par courriel du 24 novembre 2025, B.________ a informé de son propre chef lautorité intimée navoir établi aucune offre de sous-traitance avec F.________ dans le cadre de ce projet. Suite à un contact téléphonique avec lentreprise F.________, il sest avéré que cette dernière navait pas pris contact avec lentreprise B.________ afin de convenir de la sous-traitance avant le dépôt de son offre. En effet, par courriel daté du 23 février 2026, lentreprise a confirmé que: "Par faute de temps et dans la précipitation, jai effectivement inclus dans la soumission "Chessel Réfection des chemins damélioration foncière Etape 2" B.________ comme sous-traitant sans leur accord préalable" .
E. Par décision du 29 janvier 2026, la municipalité de Chessel a octroyé le marché au Consortium B.________ et C.________ pour le montant TTC de 1'167'480 francs. La grille dévaluation contenant un tableau récapitulatif des notes a été annexée à la décision. La recourante a été classée en deuxième position avec une note de 435. Ladjudicataire a obtenu une note de 443.49. Il était également indiqué que loffre de lentreprise F.________ avait été écartée.
F. Le 2 février 2026, la recourante a demandé à lautorité intimée une séance de clarification afin danalyser les éléments ayant amené à cette décision. La séance a eu lieu le 10 février 2026 et il a notamment été discuté de lexclusion de loffre de lentreprise F.________ et de lindication de B.________ en tant que sous-traitante.
Suite à cette rencontre, dans un courriel adressé à la recourante le 16 février 2026, lautorité intimée a indiqué maintenir les décisions dexclusion et dadjudication prises dans le cadre du présent dossier.
G. Le 19 février 2026, A.________ a fait recours contre cette décision dadjudication auprès de la Cour de droit administratif et public (CDAP) du Tribunal cantonal. Elle a conclu en substance principalement à lexclusion de loffre de ladjudicataire, à lannulation de la décision du 29 janvier 2026 et à loctroi du marché à A.________ pour le prix de 1'069'072 fr. 55, subsidiairement à l'annulation de la décision attaquée et au renvoi de la cause à l'autorité intimée et encore plus subsidiairement au constat que la décision attaquée est "illicite".
H. L'effet suspensif a été accordé par le juge instructeur à titre provisoire lors du dépôt du recours.
Le 5 mars 2026, ladjudicataire a répondu au recours et a conclu au rejet du recours. Le 13 avril 2026, lautorité intimée a également répondu au recours et a conclu avec suite de frais et dépens au rejet du recours. Elle a également produit un rapport danalyse des offres et proposition dadjudication effectué par D.________ qui détaille les notes obtenues en fonction des critères dadjudication. Ce rapport partiellement caviardé ainsi que la correspondance de lautorité intimée et de sa mandataire avec B.________ et F.________ ont été transmis à la recourante.
La recourante a répliqué en date du 26 mai 2026.
Lautorité intimée a dupliqué le 3 juillet 2026. Elle a produit un document interne de travail daté du 11 décembre 2025 qui analyse de manière détaillée les notes attribuées. Ce document partiellement caviardé a également été transmis à la recourante.
La recourante a spontanément répliqué le 17 juillet 2026. Le 30 juillet 2026, lautorité intimée a également répliqué.
Les autres faits et arguments avancés de part et d'autre au cours de la présente procédure seront, en tant que de besoin, repris plus loin dans les considérants en droit.
Considérant en droit:
1. a) Aux termes de lart. 53 al. 1 let. e de l'Accord intercantonal du 15 novembre 2019 sur les marchés publics (A-IMP; BLV 726.91), ladjudication de la procédure peut faire lobjet dun recours. Il ressort de lart. 55 A-IMP que sauf disposition contraire du présent accord, la procédure de recours est régie par les dispositions des législations cantonales sur la procédure administrative.
Déposé auprès de l'autorité compétente dans le délai de vingt jours (cf. art. 52 al. 1 et 56 al. 1 A-IMP et art. 4 al. 1 de la loi cantonale sur les marchés publics du 14 juin 2022 [LMP-VD; BLV 726.01]) dès la notification de la décision attaquée, le recours satisfait aux exigences formelles prévues par la loi (art. 55 A-IMP et art. 79 de la loi cantonale du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative [LPA-VD; BLV 173.36], applicable par renvoi de l'art. 99 LPA-VD).
S'agissant de la qualité pour recourir, il faut voir ce qui suit.
b) Aux termes de lart. 75 LPA-VD a qualité pour former recours: toute personne physique ou morale ayant pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou ayant été privée de la possibilité de le faire, qui est atteinte par la décision attaquée et qui dispose d'un intérêt digne de protection à ce qu'elle soit annulée ou modifiée (let. a); toute autre personne ou autorité qu'une loi autorise à recourir (let. b).
En matière de marchés publics, la jurisprudence du Tribunal fédéral, reprise par la Cour de céans, considère que le soumissionnaire évincé dispose d'un intérêt digne de protection à contester l'adjudication lorsqu'il a des chances raisonnables de se voir attribuer le marché en cas d'admission de son recours (ATF 150 II 123 consid. 4.2; 150 II 105 consid. 5.3). La simple participation du soumissionnaire à la procédure d'appel d'offres et le fait que son offre n'a pas été retenue ne sauraient à eux seuls lui conférer la qualité pour agir, à défaut d'un intérêt pratique effectif à la contestation de l'adjudication (cf. ATF 141 II 307 consid. 6.3; 141 II 14 consid. 4; voir ég. arrêts CDAP MPU.2023.0034 du 28 mars 2024 consid. 2b; MPU.2016.0006 du 20 juin 2016 consid. 2). Dès lors, il incombe au soumissionnaire exclu d'établir ou, à tout le moins, de rendre vraisemblable qu'il a des chances raisonnables de se voir attribuer le marché en cas d'admission de son recours (cf. arrêts TF 2C_585/2021 du 29 novembre 2022 consid. 1.3.2; 2C_203/2014 du 9 mai 2015 consid. 2.1; arrêts CDAP MPU.2024.0001 du 14 février 2024 1a/bb; MPU.2020.0016 du 13 novembre 2020 consid. 3a/aa; MPU.2020.0011 du 20 juillet 2020 consid. 2a avec renvoi à ATF 141 II 14 consid. 5). A cet égard, le soumissionnaire qui se plaint de vices formels ne dispose d'un intérêt digne de protection que si l'admission de son recours peut améliorer sa situation juridique (ATF 141 II 307 consid. 6.6).
c) En loccurrence, loffre de la recourante est arrivée en deuxième position à lissue de lévaluation, sa note finale étant de 435.00 contre 443.49 pour ladjudicataire. La recourante demande lexclusion de loffre de ladjudicataire et conteste en sus la notation des critères n° 4 et 5. Compte tenu de sa deuxième place, en cas dexclusion de loffre de ladjudicataire, la recourante se verrait confier le marché. De plus, sans que cela soit contesté par lautorité intimée, lécart de 8,49 points entre les deux offres permettrait également à la recourante demporter le marché en cas de modification dans la notation. La recourante a dès lors des chances raisonnables de se voir attribuer le marché, ce qui conduit à admettre sa qualité pour agir.
Le recours est recevable et il y a lieu dentrer en matière.
2. a) A titre de mesure dinstruction, la recourante demande la production de pièces afférentes à une autre procédure doctroi dun marché public diligentée par lentreprise D.________ pour un marché similaire dans la commune voisine de ********. Elle souhaite globalement connaître le processus de notation pour les critères n°4 et 5, cest-à-dire pour le critère relatif aux personnes clés indiquées dans lannexe R9 et les notes attribuées aux réponses aux questions de lannexe R14. De son côté, l'autorité intimée a estimé que la procédure de notation en lien avec un autre marché dans une autre commune navait pas de lien avec la présente procédure et s'opposait à cette réquisition.
La recourante présente en outre d'autres réquisitions tendant à la production des différentes pièces, en particulier le rapport d'évaluation de l'offre du consortium adjudicataire, l'offre de la société F.________ et différentes correspondances entre le mandataire de l'autorité intimée et cette dernière société.
b) Le droit dêtre entendu inclut notamment le droit de consulter le dossier (ATF 138 V 125 consid. 2.1; 137 IV 33 consid. 9.2; 136 I 265 consid. 3.2, et les arrêts cités). Le droit d'être entendu n'est cependant pas absolu, mais peut, dans certaines circonstances, être restreint. En particulier, le droit de consulter le dossier peut être limité pour garantir les intérêts importants de l'Etat ou de tiers; savoir si une telle limitation est justifiée dépend des intérêts en présence qu'il convient de peser (cf. ATF 129 I 249 consid. 3; TF 2C_890/2008 du 22 avril 2009 consid. 5.3.3, résumé in: JdT 2010 I 677).
Dans son principe, le droit dêtre entendu, y compris celui de consulter le dossier, doit être garanti dans la procédure de passation des marchés publics (ATF 139 II 489 consid. 3.3). L'art. 57 al. 2 A-IMP dispose que:
"Dans la procédure de recours, le recourant peut, sur demande, consulter les pièces relatives à l'évaluation de son offre et les autres pièces de la procédure déterminantes pour la décision, à moins qu'un intérêt public ou privé prépondérant ne s'y oppose."
Ainsi, le recourant est autorisé à consulter uniquement les pièces relatives à lévaluation de son offre et les autres pièces ayant été déterminantes pour la décision doctroi du marché (AIMP, Message type relatif à la Révision de lAccord Intercantonal sur les Marchés publics (AIMP) du 15 novembre 2019, Version 1.3 du 8 septembre 2022, p. 99). Dans ce domaine toutefois, le droit de consulter les pièces relatives à loffre des soumissionnaires concurrents et de ladjudicataire peut être restreint, afin de garantir le secret des affaires et le secret de fabrication, également protégés par la loi (cf. ATF 139 II 489 consid. 3.3 et les nombreuses références citées). Ainsi, l'art. 11 al. 1 let. e A-IMP prévoit que lors de la passation des marchés publics, l'adjudicateur s'engage à observer le caractère confidentiel des indications fournies par les soumissionnaires. Les informations concernant l'organisation de l'entreprise relèvent typiquement du secret des affaires (cf., en droit de la concurrence, ATF 142 II 268 consid. 5.2.3 et 5.2.4). Par ailleurs, quand le recourant demande à consulter des pièces en lien avec des griefs qu'il soulève, l'accès à ces pièces dépend du point de savoir si ces griefs se fondent sur des éléments concrets ou reposent au contraire sur de pures suppositions, sans preuves ni indices. Alors qu'il peut se justifier de permettre la consultation en présence d'éléments concrets, tel n'est généralement pas le cas si la requête de consultation repose sur de pures suppositions (TAF B-3596/2015 du 3 septembre 2015 consid. 5.2).
b) En lespèce, la recourante souhaite la production de lévaluation opérée par D.________ dans un autre dossier pour un marché similaire soit la réfection des chemins pour la commune de ********. En effet, la recourante soutient que les notes quelle a obtenues pour les deux marchés en tous points similaires diffèrent sans raison pour les critères n° 4 et 5. Elle en conclut donc que la notation opérée par D.________ pour l'autorité intimée serait arbitraire et souhaite connaître le processus de notation afin détayer ses arguments.
Tout dabord, lart. 57 al. 2 A-IMP ne permet, dans le cadre de la procédure de recours, que la consultation des pièces relatives à la notation qui se sont avérées nécessaires à la décision dadjudication. A contrario, elle ninclut pas la consultation des pièces relatives à la notation dun autre marché, même dans le cas où ce dernier serait similaire. De plus, la recourante a soumis une offre pour ce marché. Il lui appartenait donc de demander des précisions, et le cas échéant de recourir contre la décision de non-octroi du marché pour la commune de ********. La recourante a en effet participé à une séance de mise au point avec lentreprise D.________ en lien avec loctroi de ce marché. Elle na pas fourni déléments dans le cadre du présent recours montrant que cette notation ait influencé celle du marché de Chessel, et que par conséquent, les documents afférents à cette procédure seraient pertinents pour la présente. On remarque dailleurs que ladjudicataire nest pas la même entreprise pour le marché de Chessel et pour le marché de ********. La différence de soumissionnaires et donc doffres entre les deux marchés montre bien que le processus dévaluation a forcément été différent. Ainsi, la recourante ne fait que supposer quen raison de la similarité des marchés les notations auraient dû être en tous points similaires. Au regard de la jurisprudence précitée, cette simple supposition ne permet pas la consultation des pièces de lautre dossier, dautant plus que loctroi de ce marché ne fait pas partie de la présente procédure. A cela s'ajoute que seule la société mandataire, soit D.________, est identique dans les deux causes, alors que c'est bien le pouvoir adjudicateur différent qui détermine en définitive les notations et l'adjudication.
La demande de consultation des pièces relatives à la notation du marché public pour la réfection des chemins de la commune de ******** est ainsi rejetée.
c) S'agissant des autres réquisitions, elles ont été en partie admises au cours de l'instruction. Ainsi, la recourante a pu accéder au rapport danalyse des offres et proposition dadjudication effectué par D.________, ainsi qu'au document de travail du 11 décembre 2025, de même qu'aux échanges de courriels mentionnés dans l'état de fait. L'autorité a en outre confirmé qu'il n'y avait pas eu d'autres échanges que ceux produits. Il y a ainsi lieu de constater d'une part que le droit d'être entendu de la recourante a été respecté et d'autre part, par appréciation anticipée, de rejeter les autres réquisitions, fautes pour ces dernières de permettre de modifier l'appréciation retenue par la Cour.
3. Dans un premier grief matériel, la recourante invoque une violation du principe de la transparence et de légalité de traitement. Elle considère que ladjudicataire aurait dû être exclu car lentreprise B.________, partie au consortium adjudicataire, était également mentionnée comme sous-traitante dans loffre dun autre soumissionnaire, F.________. Cet état de fait contreviendrait aux règles arrêtées par lautorité intimée dans son document dappel doffre.
a) Le principe de transparence (cf. art. 11 let. a A-IMP) impose au pouvoir adjudicateur de donner connaissance de la manière la plus large possible aux fournisseurs intéressés des conditions applicables au marché envisagé, afin que ceux-ci puissent présenter leurs offres en connaissance de cause (cf. Etienne Poltier, Droit des marchés publics, 2e éd., Berne 2023, nos 482 et 485, avec renvoi à laccord international sur les marchés publics, du 15 avril 1994 [AMP; RS 0.632.231.422]). Le pouvoir adjudicateur doit notamment indiquer les conditions de participation au marché, ainsi que les critères daptitude et dadjudication (Poltier, op. cit., no 487).
b) aa) L'appel d'offres et les documents d'appel d'offres sont des éléments déterminants de la procédure des marchés publics. En effet, l'appel d'offres est l'acte qui ouvre la procédure de marchés publics (cf. art. 18 al. 1 A-IMP) et constitue une décision susceptible de recours au sens du droit suisse (Poltier, op. cit., n°538). Ces documents doivent comporter un cahier des charges, lequel doit être clair et complet, ce qui contribue à rendre les offres comparables entre elles (cf. Peter Galli/André Moser/Elisabeth Lang/Marc Steiner, Praxis des öffentlichen Beschaffungsrechts, 3 e éd., Zurich 2013, n°383). L 'adjudicateur doit assumer les conséquences d'un manquement y relatif, même si les soumissionnaires ont de leur côté un devoir de poser des questions lorsque les documents de l'appel d'offres ne sont pas clairs, devoir qui ne saurait toutefois être défini de manière trop large (Galli/Moser/Lang/Steiner, op. cit., nos 384, 387 et 674, avec les renvois à la jurisprudence et à la doctrine).
Lart. 31 al. 2 A-IMP prévoit que la participation multiple de sous-traitants ou la participation multiple de soumissionnaires à des communautés de soumissionnaires ne sont possibles que si elles sont expressément admises dans lappel doffre ou dans les documents dappel doffres. Sous le chiffre 3.10 du document appel doffre, il est précisé que " le sous-traitant nest pas autorisé à déposer une offre en tant que soumissionnaire ". Daprès le Message type relatif à lA-IMP, "si les sous-traitants ou des membres de communautés de soumissionnaires participent plusieurs fois à la procédure, bien que ni lappel doffres ni les documents dappel doffres ne les y autorisent, les offres concernées sont écartées" (AIMP, Message type relatif à la Révision de lAccord Intercantonal sur les Marchés publics (AIMP) du 15 novembre 2019, Version 1.3 du 8 septembre 2022, p. 74). Selon le même message, lobjectif de cette règle est notamment déviter une collusion entre soumissionnaires qui impacterait alors la libre concurrence (AIMP, Message type, op. cit., p. 73).
Selon l'art. 44 al. 1 let. b A-IMP, l'adjudicateur peut exclure un soumissionnaire de la procédure d'adjudication, le radier d'une liste ou révoquer une adjudication s'il est constaté que le soumissionnaire, un de ses organes, un tiers auquel il fait appel ou un organe de ce dernier remet une offre ou une demande de participation qui est entachée d'importants vices de forme ou qui s'écarte de manière importante des exigences fixées dans l'appel d'offres. Sous l'empire de l'ancien droit, le tribunal de céans avait jugé que l'exclusion pouvait intervenir demblée, après la constatation du défaut rédhibitoire entachant loffre, ou après lévaluation, pour autant que lapplication des critères dadjudication reste "traçable", conformément au principe de la transparence (CDAP MPU.2019.0012 du 7 octobre 2019 consid. 3a; MPU.2015.0057 du 20 janvier 2016 consid. 3c; MPU.2015.0026 du 30 juin 2015 consid. 4b).
bb) La jurisprudence a également rappelé à plusieurs reprises que s'il est conforme au but et à la nature de la procédure de marchés publics que la violation de certaines exigences de forme par un soumissionnaire puisse entraîner son exclusion du marché, une telle conséquence ne se justifie pas en présence de n'importe quel vice. Il faut en particulier renoncer à l'exclusion lorsque celui-ci apparaît de peu de gravité ou ne compromet pas sérieusement l'objectif recherché par la prescription formelle violée (ATF 145 II 249 consid. 3.3; 141 II 353 consid. 8.2.1 et les références). L'exclusion de la procédure doit se faire dans le respect du principe de la proportionnalité; elle ne peut se fonder sur des éléments mineurs, ou du moins, qui ne sont pas déterminants pour la décision d'adjudication (TF 2C_418/2014 du 20 août 2014 consid. 4.2; CDAP MPU.2015.0037 du 25 janvier 2016 consid. 6a; MPU.2015.0038 du 5 septembre 2015 consid. 2a). Il est excessivement formaliste dexclure une offre de la procédure, en raison de la violation d'une règle formelle, sans inviter le soumissionnaire à corriger un défaut véniel (CDAP MPU.2015.0037 du 25 janvier 2016 consid. 6a et MPU.2015.0038 du 5 septembre 2015 consid. 2a). Toutefois, est par exemple exclue, loffre faisant appel à un sous-traitant alors que cela est exclu par ladjudicateur (CDAP MPU.2008.0010 du 21 janvier 2009).
Pour sa part, la doctrine distingue trois catégories de vices: les vices graves, qui conduisent nécessairement à l'exclusion, les vices de peu d'importance, où l'exclusion ne peut pas être admise au regard de la proportionnalité et de l'interdiction du formalisme excessif, et la catégorie intermédiaire des vices de gravité moyenne, où l'adjudicateur dispose d'un pouvoir d'appréciation ("Ermessensausschluss"; Christoph Jäger, Ausschluss vom Verfahren Gründe und der Rechtsschutz [cité: Jäger, Ausschluss], Marchés publics 2014 p. 325s., 347s.; concernant le pouvoir d'appréciation de l'adjudicateur en lien avec l'exclusion, voir aussi Poltier, op. cit., n. 586 et n. 600).
Le Tribunal fédéral a considéré que l'exclusion était disproportionnée ou formaliste à l'excès, si la non-conformité aux exigences de l'appel d'offres est de peu d'importance ("geringfügig", soit "anodine" [ATF 145 II 249 consid. 3.3]) et insignifiante du point de vue du rapport entre le prix et la prestation. En présence de tels vices, l'offre peut d'ailleurs subir certaines modifications après le dépôt des offres; l'adjudicateur peut ainsi, sans arbitraire, admettre que des éléments de preuve portant sur des aspects de détails soient apportés ultérieurement, jusqu'au moment de l'adjudication (ATF 143 I 177 consid. 2.3.1 et consid. 2.5.2 avec renvoi not. à l'arrêt TF 2C_346/2013 du 20 janvier 2014 consid. 3.3; arrêt TF 2C_698/2019 du 24 avril 2020 consid. 4.2).
S'agissant du nouveau droit, la doctrine relève que l'art. 44 A-IMP est conçu comme une Kannvorschrift, qui confère un certain pouvoir d'appréciation au pouvoir adjudicateur, tout en rappelant que le manquement aux exigences posées doit présenter une certaine gravité (Poltier, op. cit., n. 586; cf. aussi Laura Locher, in: Hans Rudolf Trüeb [édit.], Handkommentar zum Schweizerischen Beschaffungsrecht, 2020, n. 6 ad art. 44 LMP qui précise que la décision d'exclusion doit respecter le principe de proportionnalité ainsi que l'interdiction du formalisme excessif). Un motif d'exclusion doit donc revêtir une certaine gravité. Une exclusion ne peut se fonder sur des éléments mineurs ou, du moins, qui ne sont pas déterminants pour la décision d'adjudication, notamment parce que leur ampleur est insignifiante et qu'ils n'exerceraient pas d'influence dans le classement des soumissionnaires (cf. Guerric Riedi, Les aspects sociaux des marchés publics, en particulier la protection des travailleurs, Marchés publics 2016., Zurich 2016, p. 303, spéc. p. 339).
c) aa) En lespèce, la recourante met en avant le fait que lentreprise B.________ a participé à lappel doffre en tant que sous-traitante dans loffre de F.________ et en tant que soumissionnaire dans loffre du consortium adjudicataire. En conséquence, loffre de F.________ a été exclue par lautorité intimée mais pas celle de ladjudicataire. La recourante soutient quen application des règles de lappel doffres, de lA-IMP et du principe de transparence, loffre de ladjudicataire aurait également dû être exclue. Elle considère également que les explications et pièces fournies par lautorité intimée ne permettent pas de conclure à la bonne foi de ladjudicataire et du soumissionnaire exclu.
bb) Dans ses écritures, lautorité intimée a insisté sur le fait que B.________ lui avait spontanément écrit après avoir reçu le PV douverture des offres et lui avait indiqué quelle ignorait que F.________ lavait listée comme sous-traitante dans son offre. B.________ a ajouté quelle navait pas conclu de contrat en ce sens avec cette entreprise. Un contact téléphonique avec F.________ et une confirmation par écrit intervenue plus tardivement ont corroboré cette information. Partant, il nétait donc pas possible pour lautorité intimée de reprocher à B.________ de sêtre volontairement écartée des règles de lappel doffres.
cc) En loccurrence, il convient de noter demblée que le fait que B.________ puisse être à la fois sous-traitante pour une entreprise soumissionnaire et elle-même soumissionnaire est contraire au ch. 3.10 de lappel doffre et à lart. 33 al. 2 A-IMP. Ce qui pourrait justifier une exclusion au sens de lart. 44 A-IMP. Or, le 21 novembre 2025, soit très rapidement après louverture des offres, B.________ a spontanément envoyé un courriel informant lautorité intimée quelle nétait en réalité pas sous-traitante pour lentreprise F.________. Ce point a été confirmé par F.________ dabord par contact téléphonique, puis par courrier électronique le 23 février 2026. Selon ses dires, elle avait indiqué B.________ comme sous-traitante sans la consulter puisquelle lui sous-traitait déjà régulièrement certains travaux. En conséquence, loffre de F.________ a été exclue. Cette décision na pas fait lobjet dun recours.
Ainsi, force est de constater que même si B.________ était listée comme sous-traitante et soumissionnaire en contradiction avec lappel doffres, cette non-conformité était de peu de gravité au sens de la doctrine et de la jurisprudence précitées. En effet, il ressort du dossier que B.________ ignorait sa présence comme sous-traitante dans loffre de F.________. Ainsi, il ne peut lui être reproché une intention de ne pas se plier aux règles de lappel doffres. Même si F.________ a confirmé par écrit cette information tardivement soit après que le recours ait été déposé, la déclaration spontanée de B.________ et la décision dexclusion non contestée de F.________ suffisent à confirmer que lautorité intimée pouvait se fier aux dires de ladjudicataire. De plus, loffre de F.________ ayant été exclue, le risque de collusion entre entreprises a été éliminé, et B.________ na été présente quune seule fois au moment de la notation des offres conformément au document dappel doffres. Ainsi, lobjectif de la prescription de lart. 33 al. 2 A-IMP, soit éviter la collusion entre entreprises, na pas été mis à mal ce qui confirme le peu de gravité de la non-conformité. Or, conformément à la doctrine précitée, lexclusion de loffre dun soumissionnaire nest pas automatique, comme le soutient la recourante, mais conférait bien à lautorité intimée de conserver un pouvoir dappréciation dans sa prise de décision. Dans lhypothèse inverse où le pouvoir adjudicataire serait dans lobligation dexclure un soumissionnaire lors dun tel manquement involontaire, il suffirait quun soumissionnaire prêt à sacrifier son offre propose comme sous-traitante une entreprise concurrente afin de sassurer de son exclusion automatique. La marge dappréciation du pouvoir adjudicataire apparait donc nécessaire dans le cadre dune potentielle exclusion du marché.
En conséquence, la Cour de céans estime que lautorité intimée na pas violé lart. 33 al. 2 A-IMP, le ch. 3.10 du document dappel doffres et le principe de la transparence en nexcluant pas loffre de ladjudicataire. En effet, cette exclusion naurait pas été conforme au principe de proportionnalité et à linterdiction du formalisme excessif.
Ce grief est dès lors mal fondé.
4. Dans un deuxième grief dordre matériel, la recourante invoque la violation du principe dégalité de traitement et de larbitraire en lien avec la notation du critère n°4 concernant lorganisation pour lexécution du marché.
a) aa) L'art. 11 A-IMP, qui fixe les principes à respecter lors de la passation des marchés publics, a la teneur suivante:
"Lors de la passation des marchés publics, l'adjudicateur observe les principes suivants:
a. il agit de manière transparente, objective et impartiale;
b. il prend des mesures contre les conflits d'intérêts, les accords illicites affectant la concurrence et la corruption;
c. il veille à l'égalité de traitement des soumissionnaires dans toutes les phases de la procédure;
[...]"
A teneur de lart. 40 al. 1 A-IMP, si les critères daptitude sont remplis et les spécifications techniques respectées, les offres sont examinées et évaluées sur la base des critères dadjudication de manière objective, uniforme et traçable. Les critères d'adjudication font l'objet de l'art. 29 A-IMP. Il s'agit des critères permettant de déterminer l'offre "la plus avantageuse" au sens de l'art. 41 A-IMP. L'art. 29 al. 1 A-IMP dresse une liste non exhaustive des critères d'adjudication possibles. Le pouvoir adjudicateur dispose ici d'une très grande liberté d'appréciation pour les arrêter, sous réserve du respect des principes généraux du droit des marchés publics, en particulier le principe de non-discrimination (cf. Etienne Poltier, op. cit., p. 281 s.).
Ladjudicateur doit établir un rapport sur lévaluation. Cette formulation souligne l'importance particulière des principes de transparence et d'égalité de traitement dans l'évaluation (principes indispensables à l'ensemble du processus d'évaluation des offres), d'autant plus que le processus décisionnel interne documenté constitue le fondement de la décision d'adjudication (cf. Daniel Stucki, in: Handkommentar zum Schweizerischen Beschaffungsrecht, Hans Rudolf Trüeb [éd.], Zurich 2020, n.5 ad art. 40). Lévaluation doit être traçable, exigence dautant plus justifiée que le pouvoir adjudicateur bénéficie en la matière dune liberté dappréciation étendue (cf. Etienne Poltier, op. cit., n. 680). Le principe de non-discrimination empêche le pouvoir adjudicateur de favoriser certains concurrents (Etienne Poltier, op. cit., n. 492). Il est notamment interdit au pouvoir adjudicateur dutiliser des barèmes de notation différents pour les critères d'adjudication, de même que de modifier ou d'atténuer la pondération des critères dadjudication annoncée dans le dossier d'appel d'offres, en appliquant des barèmes de notation différents (cf. Claudia Schneider Heusi, Vergaberecht in a nutshell, 3e éd., Zurich 2023, pp. 143/144, réf. citées).
bb) Lorsque le droit matériel laisse une grande liberté d'appréciation au pouvoir adjudicateur, ce qui est en particulier le cas dans la phase de l'appréciation et de la comparaison des offres (cf. ATF 141 II 353 consid. 3), l'autorité de recours doit veiller à ne pas s'immiscer de façon indue dans la liberté d'appréciation du pouvoir adjudicateur. Il ne lui appartient donc pas de substituer sa propre appréciation à celle de l'adjudicateur (cf. ATF 143 II 120 consid. 7.2 et les arrêts cités; v. ég. TF 2D_35/2017 du 5 avril 2018 consid. 5.1), à défaut de quoi l'autorité judiciaire juge en opportunité, ce qui est interdit, tant par les art. 56 al. 3 et 4 A-IMP que par l'art. 98 LPA-VD (cf. ATF 141 II 14 consid. 2.3 in fine; 140 I 285 consid. 4.1). L'autorité judiciaire ne peut ainsi intervenir qu'en cas d'abus ou d'excès du pouvoir de décision de l'adjudicateur, ce qui en pratique peut s'assimiler à un contrôle restreint à l'arbitraire (ATF 141 II 353 consid. 3 et les références citées). La notation est arbitraire lorsqu'elle repose sur des considérations dénuées de toute pertinence, ou d'une autre manière, manifestement insoutenables (ATF 141 III 564 consid. 4.1; 125 II 86 consid. 6 avec renvoi à ATF 121 I 225 consid. 4b).
Sous peine d'irrecevabilité, il appartient à la partie recourante qui qualifie la notation d'arbitraire d'exposer en quoi la note concernée repose sur des considérations dénuées de toute pertinence, ou d'une autre manière, manifestement insoutenables. Il ne suffit pas de taxer la note d'arbitraire.
b) aa) La recourante conteste la notation du critère n° 4 concernant lorganisation pour lexécution du marché.
Concernant le sous-critère 4.1 intitulé « Nombre, planification et disponibilité des moyens et des ressources pour lexécution du marché (R6) », lévaluation sest faite sur la base de quatre éléments à savoir, les personnes-clés (1), le nombre moyen de personnes prévues pour la durée dexécution du marché (2), le matériel et les équipements prévus pour lexécution du marché (3) et le planning dintention selon les échéances fixées (4). Pour la recourante, la note de 4 a été attribuée aux critères 1 et 4, la note de 5 a été attribuée au critère 2. Ladjudicataire a obtenu les mêmes notes pour ces critères-là. La note de 0 a cependant été attribuée à la recourante pour le critère 3, car elle naurait pas fourni le document détaillant le matériel en annexe ce qui était demandé. A linverse, ladjudicataire a fourni le document et obtenu la note de 5 pour cet élément. La recourante obtient donc la note de 3,5 pour lensemble du sous-critère et ladjudicataire la note de 4,5.
Sur ce sous-critère la recourante conteste globalement labsence de traçabilité de la notation, puisque le détail des notes en lien avec ces éléments ressort essentiellement dun document de travail interne daté du 11 décembre 2025. La recourante conteste également certaines notations, elle considère quelle aurait dû obtenir la note de 5 pour lélément 4, elle considère également que la note de 0 est trop sévère. En effet, elle indique avoir fourni la liste du matériel nécessaire pour le chantier et lavoir annexée directement dans le planning prévisionnel.
De son côté, lautorité intimée invoque son large pouvoir dappréciation et se défend de tomber dans larbitraire. Elle fait valoir le fait que la notation se fait également en fonction de ce que les autres soumissionnaires ont fourni. Or, lannexe détaillant le matériel a été produite par tous les autres soumissionnaires et celle de ladjudicataire était suffisamment détaillée ce qui justifiait sa note de 5 et la note de 0 pour la recourante.
En lespèce, concernant le sous-critère 4.1, il était clairement indiqué dans lannexe R6 du document dappel doffres que le matériel et équipements utilisés pour lexécution du marché devaient être cochés et "à détailler dans un document à remettre en annexe". Comme le présent marché public concerne un chantier de réfection des chemins, le matériel technique qui sera utilisé et les détails de celui-ci revêtent une certaine importance. La recourante a effectivement listé brièvement le matériel quelle entendait utiliser et la annexé directement dans son planning et non dans un document à part comme demandé dans le dossier dappel doffres. Il sagit dune liste mentionnant uniquement les engins de chantier utilisés en lien avec le planning sans autres mentions techniques. Lautorité intimée a dailleurs, dans sa duplique, souligné le manque de détails par rapport aux autres offres. Il ne parait donc pas arbitraire davoir sanctionné la recourante sur ce point en ne lui attribuant pas la meilleure note. Cependant, en pénalisant la recourante par une note de 0, comme si la recourante n'avait absolument rien indiqué, lautorité intimée semble cependant l'avoir sanctionnée trop lourdement et donc de manière arbitraire, puisque la liste du matériel était bien présente, même si de manière très succincte et dans un autre document que celui demandé au départ. Ainsi, conformément à lAnnexe T1 du Guide romand pour les marchés publics sur lappréciation des notes, la recourante aurait pu obtenir une note entre 2 et 3, au maximum. La note de 3 reviendrait à admettre que les informations fournies pouvaient tout de même répondre aux attentes minimales demandées par lautorité intimées sans présenter un avantage particulier par rapport aux autres soumissionnaires, ce qui est douteux. Cependant, même dans lhypothèse où la recourante obtiendrait une meilleure note possible au vu des éléments produits, pour ce sous-critère, soit la note de 3, cela ne changerait rien au résultat final. En effet, elle obtiendrait alors la note de 4 pour ce sous-critère (5+4+3+4 = 16; divisé par 4= 4) et son score final serait de 440 contre 443.35 pour ladjudicataire. Comme nous le verrons, la différence de notation nétant pas arbitraire pour ce qui est du critère suivant (voir consid. 5), la note de ladjudicataire resterait supérieure et le marché lui serait toujours attribué.
Concernant le reste de la notation en lien avec le critère 4.1, force est de constater que le document interne produit par lautorité intimée et communiqué partiellement caviardé à la recourante détaille les notes obtenues par les soumissionnaires. La notation est donc globalement traçable. De plus, les considérations retenues par lautorité intimée napparaissent pas dénuées de toute pertinence si bien que la notation ne tombe pas dans larbitraire.
Ainsi, même si la notation de 0 de la recourante en lien avec le matériel utilisé parait en lespèce arbitraire, le rehaussement de la note de la recourante ne modifierait pas le classement final. Le reste des griefs en lien avec le sous-critère 4.1 apparaissent pour leurs parts mal fondés.
bb) Concernant le sous-critère 4.2 intitulé "Qualifications des personnes clés désignées pour lexécution du marché", la recourante et le consortium adjudicataire ont tous deux obtenu la note de 4. Dans les deux cas, ils navaient pas fourni le diplôme dune des personnes mentionnées pour exécuter le marché. Il résulte également du document interne du 11 décembre 2025 et du rapport danalyse que la notation sest jouée sur les références des personnes clés et le lien entre ses références et le chantier de stabilisation des chemins à effectuer.
En lien avec ce sous-critère, la recourante invoque tout dabord le fait que dans une procédure de marché similaire pour la Commune de ********, elle a obtenu la note de 4,5 à ce sous-critère en fournissant les mêmes personnes clés. Elle invoque alors une violation du principe dégalité de traitement. La recourante invoque également larbitraire de la notation. En effet, selon elle, les explications de lautorité intimée ne sont pas convaincantes. Elle conclut quelle ne pouvait se voir attribuer une note inférieure à 4.5 pour ce sous-critère.
Lautorité intimée argumente que les personnes clés, CV et références fournis par ladjudicataire et la recourante étaient similaires et appelaient loctroi de la même note. Concernant lévaluation effectuée par D.________ pour un marché similaire à ********, elle considère quil ne relève pas de sa compétence et que la notation du présent marché a été effectuée en lien avec les critères fixés dans son document dappel doffres.
En lespèce, selon le document dappel doffres, les soumissionnaires devaient en lien avec le sous-critère 4.2 fournir la copie des CV, certificats et diplômes pour chaque personne clé. Il fallait également en lien avec ces personnes fournir deux références provenant de clients et décrire la prestation exécutée en responsabilité entière. Il ressort du document interne de travail du 11 décembre 2025 que la recourante et ladjudicataire ont obtenu la même note. Ils ont tous deux fourni le nom dau moins 3 personnes clés mais ont omis de transmettre un document demandé. Ils ont également fourni des références, trois concernaient des références spécifiques à la stabilisation des chemins, trois concernaient des références sans lien direct avec le chantier prévu. Ainsi, quoiquen dise la recourante, on ne voit pas en quoi cette notation serait arbitraire. En effet, tous les documents sur lesquels la notation sest basée étaient demandés dans le document dappel doffres. Il était également prévisible quune meilleure notation serait octroyée si les références données étaient en lien direct avec un chantier similaire précédemment effectué. Ainsi, la notation ne se base pas sur des éléments dénués de pertinence, et elle ne peut donc pas être considérée comme arbitraire. Comme la recourante et ladjudicataire ont soumis des réponses similaires, même si la notation était réhaussée à 4,5, elle devrait lêtre également pour ladjudicataire ce qui ne changerait rien à loctroi du marché.
Concernant le fait que la notation de la recourante pour le marché de Chessel et pour le marché de ******** différait alors que le marché et les réponses de la recourante étaient similaires, la recourante invoque une violation de légalité de traitement. Comme mentionné, le principe de non-discrimination dans le cadre de loctroi dun marché public suppose que la notation soit traçable au moyen notamment dun rapport dévaluation. Il est ainsi nécessaire que les soumissionnaires ne soient pas discriminés par lapplication dun barème différent. En lespèce, les rapports dévaluation fournis par ladjudicataire permettent la traçabilité de la notation de la recourante en comparaison de celle de ladjudicataire. A lanalyse des documents, rien ne permet de supposer que la recourante ait été discriminée dans le cadre du présent marché. La recourante a certes obtenu une note différente pour le marché de ******** alors quelle a fourni les mêmes documents. Pour autant, les offres à comparer étaient différentes, partant le processus de notation différait également. Elle ne peut donc pas invoquer le principe dégalité de traitement afin dobtenir la même note que celle obtenue pour le marché de Chessel.
Les griefs de la recourante en lien avec le critère 4.2 sont également mal fondés.
5. Dans un troisième grief dordre matériel, la recourante invoque la violation du principe dégalité de traitement et de larbitraire en lien avec le critère n°5 relatif aux qualités techniques de loffre.
Pour le critère n°5, les soumissionnaires devaient répondre à quatre questions ce qui permettait dévaluer le degré de compréhension du cahier des charges. Les réponses du soumissionnaire devaient "démontrer la pertinence de sa réflexion et de son approche des difficultés principales et sensibles liées à lexécution du marché".
a) La recourante conteste la manière dont ont été notées ses réponses aux quatre questions. Elle considère avoir apporté une réponse plus précise que ladjudicataire à la question 1. Concernant la question 2, la recourante considère que la note de 5 obtenue par ladjudicataire est trop élevée, la seule plus-value étant la mention de la problématique de la présence des sulfates, difficulté déjà mentionnée dans le cahier des charges. Concernant la question 3, la recourante considère quà la lecture du document de travail sur la notation, ladjudicataire a obtenu une meilleure note (4) alors que la solution proposée était inapplicable. En conséquence, le consortium adjudicataire naurait pas dû obtenir une note supérieure à celle de la recourante (3). Concernant la question 4, la recourante considère que ladjudicataire na fourni quune réponse basique pouvant sappliquer à tous les chantiers. Ainsi, elle aurait dû obtenir la note de 3 et non 3,5. Elle considère également que sa réponse à elle aurait dû se voir attribuer la note de 5.
b) De son côté, lautorité intimée a considéré pour la question 1 que ladjudicataire avait apporté une réponse plus précise en relevant que le chantier se trouvait à lécart du village et quil faudrait gérer les interactions entre les transports de matériaux et le travail agricole. Concernant la question 2 et 3, elle considère que les réponses de ladjudicataire soulevaient des points sensibles du cahier du charge et esquissaient des solutions ce qui justifiait une meilleure note. Concernant la question 4, elle a considéré que la réponse de la recourante était effectivement plus complète en raison de la mention du respect du planning.
c) En lespèce, concernant la question 1, lautorité intimée a donné une note légèrement supérieure à ladjudicataire, car elle a mentionné dans sa réponse plusieurs éléments spécifiques au chantier à prendre en considération soit la distance avec le village et linteraction entre travaux et exploitation agricole sur des petits chemins daccès. A la lecture des réponses, il est vrai que la recourante a également mentionné la question de laccès mais dune manière plus générale. Sur lévaluation de cette question, il ne semble donc pas que lautorité intimée ait outrepassé son pouvoir dappréciation et que sa notation soit tombée dans larbitraire.
Concernant la question 2, la note de 5 attribuée à ladjudicataire provient du fait quil ait correctement lu le document dappel doffres et ait identifié lélément problématique soit la présence de sulfate dans certains sols. Dans le document dappel doffres, lautorité intimée avait indiqué quelle allait prendre compte les remarques et prises de position pour autant quelles soient pertinentes afin de noter favorablement le soumissionnaire. Il nest pas contesté que sur cette question, la recourante na pas véritablement procédé à une analyse du cahier des charge et sest contentée dune réponse classique. A linverse, ladjudicataire a noté le point complexe du cahier du charge et fait des propositions. Ce point avait été indiqué dans le document dappel doffre comme pouvant être noté favorablement ce qui rend la notation traçable. De plus, la note de 5 attribuée à ladjudicataire ne repose pas sur un point dénué de pertinence et ne parait donc pas arbitraire.
Concernant la question 3, la recourante a fourni la même réponse quà la question 2 et en conséquence obtenu la même note, ce qui ne parait pas arbitraire. En cumulant lexplication de lautorité intimée et le document de travail concernant lévaluation, on comprend que la réponse de ladjudicataire mettait en lumière un point du cahier du charge en lien avec la quantité denrobés pollués au HAP et proposait une solution. Il semble que cette solution ne soit pas envisageable dans le présent cas mais que lautorité intimée ait apprécié le caractère volontaire et orienté solution de ladjudicataire, et quelle ait donc valorisé ce point en octroyant la note de 4 pour cette question. A nouveau, cette évaluation ne repose pas sur des motifs absents de lappel doffre ou dénués de pertinence. Il ne parait donc pas que lautorité tombe dans larbitraire ou nait pas respecté le principe de non-discrimination dans sa notation.
Concernant la question 4, ladjudicataire a obtenu la note de 3,5 pour avoir donné une réponse applicable à tous les chantiers. Il sagit de la même note obtenue par la recourante à la question 1 en raison du même motif. La notation concorde donc et la réponse de la recourante na pas été discriminée sur ce point. Pour cette réponse, la recourante a été avantagée de 0,5 car elle a détaillé sa réponse en mentionnant limportance de respecter le planning comme enjeu important. A nouveau, les explications de la notation de la recourante confirment que le principe de linterdiction de larbitraire et le principe dégalité de traitement ont été respectés.
Les griefs relatifs à la notation du critère 5 sont mal fondés.
6. Les considérants qui précèdent conduisent au rejet du recours et à la confirmation de la décision attaquée.
La recourante, qui succombe, supportera les frais de justice (cf. art. 49 al.1 LPA-VD). Elle devra par ailleurs verser une indemnité à titre de dépens à l'adjudicateur lequel a procédé par l'intermédiaire d'un mandataire professionnel (cf. art. 55 al. 1 LPA-VD), ce qui n'est pas le cas des adjudicataires, qui n'y ont donc pas droit.
Par ces motifs la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal arrête:
I. Le recours est rejeté.
II. La décision du 29 janvier 2026 de la Commune de Chessel est confirmée.
III. Les frais de justice, par 11'000 (onze mille) francs, sont mis à la charge de A.________.
IV. Une indemnité de 4'000 (quatre mille) francs est allouée à la Commune de Chessel à titre de dépens à la charge de A.________.
Lausanne, le 25 septembre 2026
Le président: La greffière:
Le présent arrêt est communiqué aux participants à la procédure ainsi qu'à la Commission de la concurrence (COMCO).
Il peut faire l'objet, dans les trente jours suivant sa notification, d'un recours au Tribunal fédéral (Tribunal fédéral suisse, 1000 Lausanne 14). Le recours en matière de droit public s'exerce aux conditions des articles 82 ss de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS 173.110), le recours constitutionnel subsidiaire à celles des articles 113 ss LTF. Le mémoire de recours doit être rédigé dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé. Les motifs doivent exposer succinctement en quoi lacte attaqué viole le droit. Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant quelles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée.