42.2025.26

E. 2 persone 1'577.--

E. 2.11 In ambito di assistenza sociale, per quanto concerne la procedura dinanzi al TCA, si applica la legge di procedura per le cause davanti al Tribunale cantonale delle assicurazioni (Lptca) e, per quanto non disposto da questa legge, si applica la legge federale sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali del 6 ottobre 2000 (LPGA; cfr. art. 31 Lptca; art. 33 cpv. 3 Laps a cui rinvia l’art. 65 cpv. 1 Las ). L’art. 29 Lptca enuncia: " 1 La procedura è gratuita per le parti. 2 La procedura di ricorso concernente le controversie relative all’assegnazione o al rifiuto di prestazioni dell’assicurazione per l’invalidità è soggetta a spese; l’entità delle spese è determinata fra 200.-- e 1000.-- franchi in funzione delle spese di procedura e senza riguardo al valore litigioso. 3 Alla parte che provoca la causa per leggerezza o per un comportamento temerario, sono imposte la tassa di giustizia e le spese di procedura. 4 Negli altri casi la tassa di giustizia, quando è dovuta, è fissata tra 200 e 1’000 franchi.” L’art. 61 lett. a LPGA, valido fino al 31 dicembre 2020, prevedeva che la procedura deve essere semplice, rapida, di regola pubblica e gratuita per le parti ; la tassa di giudizio e le spese di procedura possono tuttavia essere imposte alla parte che ha un comportamento temerario o sconsiderato. Il 1° gennaio 2021 è entrata in vigore una modifica della LPGA. L’art. 61 lett. a LPGA enuncia ora unicamente che la procedura deve essere semplice, rapida e, di regola pubblica. Dalla medesima data è in vigore l’art. 61 lett. f bis LPGA secondo cui in caso di controversie relative a prestazioni, la procedura è soggetta a spese se la singola legge interessata lo prevede; se la singola legge non lo prevede il tribunale può imporre spese processuali alla parte che ha un comportamento temerario o sconsiderato. In concreto, trattandosi del settore dell’assistenza sociale per il quale è applicabile in primis la Lptca e solo sussidiariamente la LPGA (per quanto non disposto dalla Lptca) e considerato il tenore dell’attuale art. 29 Lptca, come pure il fatto che il legislatore cantonale non abbia previsto in ogni caso di prelevare le spese nell’ambito dell’assistenza sociale (sul tema delle spese davanti al TCA cfr. il Messaggio Nr. 8480 del Consiglio di Stato del 21 agosto 2024 «Rapporto sull’iniziativa parlamentare presentata il 4 maggio 2021 nella forma elaborata da Lara Filippini e Sabrina Aldi per la modifica dell'art. 29 della Legge di procedura per le cause davanti al Tribunale cantonale delle assicurazioni (Lptca) del 23 giugno 2008 (Implementazione della revisione LPGA alle spese giudiziarie dinanzi al Tribunale cantonale delle assicurazioni) e controprogetto»), non si riscuotono spese giudiziarie (cfr. STCA 42.2024.17 del 30 settembre 2024 consid. 2.13.; STCA 42.2023.45 del 21 febbraio 2024 consid. 2.10.; STCA 42.2023.30 del 29 settembre 2023 consid. 2.14.; STCA 42.2022.99 del 2 maggio 2023 consid. 2.10. e STCA 42.2022.100 del 2 maggio 2023 consid. 2.12., i cui ricorsi al TF, congiunti, sono stati ritenuti inammissibili con giudizio 8C_382/2023, 8C_383/2023 del 3 luglio 2023; STCA 42.2022.44 del 29 agosto 2022 consid. 2.14., il cui ricorso al TF è stato ritenuto inammissibile con giudizio 8C_570/2022 del 9 novembre 2022; STCA 42.2021.71 del 24 gennaio 2022 consid. 2.4.).

E. 3 persone 1'918.--

E. 4 persone 2'206.--

E. 4.2 supra), que les prestations de tiers doivent en règle générale être prises en compte à titre de revenu lors du calcul des besoins du bénéficiaire (respectivement requérant) de l'aide sociale (pour plus de différenciations et les exceptions à ce principe, non applicables en l'espèce, cf. ALEXANDER SUTER, Comment tenir compte des prestations volontaires de tiers?, in ZESO 2/20 p. 6). Toutefois, si la tierce personne a fourni sa prestation après le dépôt de la demande et en lieu et place de l'autorité d'aide sociale pour couvrir les besoins vitaux et personnels indispensables du requérant, il faut examiner de plus près à quel titre et à quelles conditions elle est intervenue. Si elle a apporté son soutien financier à fonds perdu (p. ex. sous la forme d'une donation), celui-ci doit être pris en compte à titre de revenu dans le calcul des besoins du requérant. Par contre, si elle a prêté de l'argent à l'intéressé, c'est-à-dire elle a fourni son soutien avec l'intention d'être remboursée, ce prêt ne peut en principe pas être pris en compte à titre de revenu du requérant (cf. WIZENT, op. cit., p. 264 et 438 et les références). Cela présuppose cependant que les besoins vitaux indispensables du requérant ne soient pas couverts en temps utile par l'autorité d'aide sociale et que le retard en ce qui concerne la décision sur l'aide sociale ne soit pas imputable au requérant, de sorte que la tierce personne intervient pour pallier les carences de l'autorité (WIZENT, op. cit., p. 261 et 438 et les références; CLAUDIA HÄNZI, Leistungen der Sozialhilfe in den Kantonen, in Christoph Häfeli [éd.], Das Schweizerische Sozialhilferecht, 2008, p. 137). Dans de telles circonstances, le versement rétroactif de prestations d'aide sociale matérielle peut également englober le remboursement de dettes qu'a accumulées le requérant auprès de tiers après le dépôt de la demande. Toujours est-il que les prestations versées à titre rétroactif ne peuvent pas outrepasser les besoins de base couverts par l'aide sociale (WIZENT, op. cit., p. 264), les limites (notamment concernant la prise en charge des loyers et du forfait d'entretien) étant également applicables dans ces constellations.”. 6.2.1. En l'espèce, il est certes établi que le recourant n'aurait pas pu déménager à Fribourg sans le soutien financier de son amie. Toutefois, on ne peut pas faire abstraction du fait que les paiements de C.________ sont intervenus pour l'essentiel après la demande d'aide sociale du recourant et lui ont servi à subvenir à ses besoins vitaux (notamment de logement et quelques dépenses non couvertes par l'aide d'urgence de 10 fr. par jour) qui auraient dû être couverts par le Service de l'aide sociale de la ville de Fribourg à partir du 1er août 2019. A cela s'ajoute que le Service social de la ville de U.________ a pris en charge le premier mois du séjour du recourant à Fribourg, selon la pratique usuelle en matière d'aide sociale dans les cas de changement de commune d'un bénéficiaire d'aide dont le besoin d'aide subsiste, pratique qui vise à procurer le temps nécessaire à la personne bénéficiaire et à la nouvelle commune pour déterminer le droit à l'aide et les devoirs individuels (Normes CSIAS B.3-3 [version 2017]; cf. Normes CSIAS C.4.3. al. 4 [version 2021]). Cependant, le Service de l'aide sociale de la ville de Fribourg n'a formellement décidé sur le refus de prendre en charge l'aide matérielle ordinaire pour la période litigieuse qu'en octobre 2020, soit une année après l'écoulement de la période litigieuse et plus d'un an et trois mois après la demande. Ce retard n'est pas imputable au recourant. A partir du 1er août 2019, C.________ est donc intervenue en lieu et en place de l'autorité d'aide sociale

- qui ne s'exécutait pas - pour couvrir au moins une partie des besoins urgents du recourant, notamment celui d'un logement, et ceci d'ailleurs sans qu'elle ait pu prévoir à ce moment pour combien de temps son aide (remplaçant celle de l'autorité) serait nécessaire. 6.2.2. En sus du loyer, le recourant ne disposait, dans l'intervalle en question, que de l'aide d'urgence à raison de 10 fr. par jour et de la somme de 600 fr. que lui avait prêtée son amie pour subvenir à ses besoins. Le montant total était ainsi inférieur au montant forfaitaire mensuel de 986 fr. prévu à l'art. 2 de l'ordonnance pour l'entretien d'une personne vivant seule dans son propre ménage. Le fait que le loyer mensuel de 950 fr. dépassait de 50 fr. le montant maximal de loyer pour la ville de Fribourg n'aurait pas permis à l'autorité de refuser intégralement la prise en charge des frais de logement (cf. Normes CSIAS B.3-2 [version 2017] et Normes CSIAS C.4.1. [version 2021]). L'excédent de 50 fr. du loyer mensuel ainsi que le prêt unique de 600 fr. ne permettent par ailleurs pas de conclure que C.________ aurait financé au recourant un train de vie luxueux dépassant de manière claire celui d'un bénéficiaire d'aide sociale ordinaire (cf. arrêts 8C_140/2012 du 17 août 2012 consid. 7.2.1; 2P.127/2000 du 13 octobre 2000 consid. 2; WIZENT, op. cit., p. 435). 6.2.3. Au surplus, C.________ a manifesté à plusieurs reprises au recourant sa volonté d'être remboursée, en lui adressant des sommations. Elle a certes renoncé à mettre en poursuite ses créances contre le recourant, ce qu'on ne saurait toutefois lui reprocher dans la mesure où celui-ci ne dispose toujours pas de moyens financiers propres et est (de nouveau) assisté par le Service social de la ville de U.________. Or il sied de rappeler que les prestations d'assistance et subsides alloués par une caisse ou société de secours en cas de maladie, d'indigence, de décès, etc. sont insaisissables (art. 92 al. 1 ch. 8 LP). Une poursuite serait donc d'emblée vouée à l'échec et ne ferait que créer des frais inutiles à la créancière. A cela s'ajoute qu'elle a conclu un contrat de sous-location à titre onéreux avec le recourant. Dans ces circonstances, la conclusion des juges cantonaux selon laquelle C.________ aurait apporté son aide à fonds perdu s'avère insoutenable. 6.2.4. Initialement, C.________ a certes financé de son propre gré le déménagement du recourant à Fribourg et a même pris en compte des pertes au début du bail (soit le loyer pour la moitié du mois de juin 2019), ce qui peut s'expliquer par son lien d'amitié avec le recourant. Toutefois, au vu de ce qui précède, on ne saurait déduire de ces circonstances qu'elle aurait accepté de fournir toutes ses prestations suivantes également à fonds perdu et, au surplus, pour un temps alors imprédictible, vu qu'elle avait manifesté dès le début sa volonté d'être remboursée. Il serait en effet choquant et inadmissible qu'une autorité, qui a refusé - à tort - d'octroyer l'aide sociale en temps utile et qui a causé elle-même un retard considérable dans la décision sur l'aide, soit finalement libérée de son devoir de verser les prestations ordinaires au seul motif que le requérant a réussi à emprunter de l'argent à un tiers, qui est de cette manière intervenu pour pallier les carences causées par le retard de l'autorité. Que le recourant ait finalement pu subvenir (partiellement) à ses besoins vitaux, notamment de logement et de quelques dépenses dépassant le strict minimum de l'aide d'urgence, grâce à un prêt de son amie ne saurait donc dispenser l'autorité de fournir rétroactivement les prestations d'aide ordinaire. 6.2.5. Dans ce contexte, il est par ailleurs sans pertinence que le recourant continue d'être soutenu par le Service social de la ville de U.________ et que le remboursement des dettes contractées auprès de son amie n'améliorerait pas de manière significative sa situation financière. En effet, ce critère s'applique primordialement dans les cas de reprise de dettes antérieures à la demande (cf. consid. 4.3 supra). 6.3. En conclusion, l'arrêt attaqué, qui confirme la décision sur réclamation de l'intimée du 28 janvier 2021 niant le droit du recourant à l'aide sociale ordinaire, procède d'une appréciation insoutenable des preuves, conduisant à une application erronée des normes et principes juridiques applicables, et son résultat heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Il se révèle ainsi arbitraire et ne saurait être confirmé. Par conséquent, l'intimée devra verser l'aide sociale matérielle ordinaire (au prorata) pour la période du 1er août au 3 octobre 2019, sous déduction de l'aide d'urgence et des frais médicaux qu'elle a déjà pris en charge. Le recours s'avère ainsi fondé.”. Con STF 8C_42/2023 del 22 dicembre 2023 consid. 7.2., l’Alta Corte ha evidenziato: " (…) si la tierce personne a fourni sa prestation après le dépôt de la demande et en lieu et place de l'autorité d'aide sociale pour couvrir les besoins vitaux et personnels indispensables du requérant, il faut examiner de plus près à quel titre et à quelles conditions elle est intervenue. Si elle a apporté son soutien financier à fonds perdu (p. ex. sous la forme d'une donation), celui-ci doit être pris en compte à titre de revenu dans le calcul des besoins du requérant. Par contre, si elle a prêté de l'argent à l'intéressé, c'est-à-dire si elle a fourni son soutien avec l'intention d'être remboursée, ce prêt ne peut en principe pas être pris en compte à titre de revenu du requérant (cf. WIZENT, op. cit., p. 264 et 438 et les références). Cela présuppose cependant que les besoins vitaux indispensables du requérant ne soient pas couverts en temps utile par l'autorité d'aide sociale et que le retard en ce qui concerne la décision sur l'aide sociale ne soit pas imputable au requérant, de sorte que la tierce personne intervient pour pallier les carences de l'autorité (GUIDO WIZENT, 2014, p. 261 et 438 et les références; CLAUDIA HÄNZI, Leistungen der Sozialhilfe in den Kantonen, in Christoph Häfeli [éd.], Das Schweizerische Sozialhilferecht, 2008, p. 137). Dans de telles circonstances, le versement rétroactif de prestations d'aide sociale matérielle peut également englober le remboursement de dettes qu'a accumulées le requérant auprès de tiers après le dépôt de la demande. Toujours est-il que les prestations versées à titre rétroactif ne peuvent pas outrepasser les besoins de base couverts par l'aide sociale (WIZENT, Die sozialhilferechtliche Bedürftigkeit, op. cit., p. 264), les limites (notamment concernant la prise en charge des loyers et du forfait d'entretien) étant également applicables dans ces constellations (arrêt 8C_21/2022 déjà cité, consid. 6.1).” Al riguardo si vedano anche le STCA 42.2025.2019 del 20 giugno 2025; STCA 42.2024.54 del 28 aprile 2025 (e la STF 8C_329/2025 del 19 giugno 2025); STCA 42.2023.20 del 14 agosto 2023. 2.7.  L’art. 67 Las, relativo all’obbligo di informazione in generale, prevede che: " Il richiedente, rispettivamente l’assistito, è tenuto a dare agli organi dell’assistenza sociale ogni informazione utile sulle sue condizioni personali e finanziarie; esso deve produrre, a richiesta, ogni documento e permettere ai rappresentanti degli organi dell’assistenza l’accesso alla sua abitazione. (cpv. 1) A richiesta, l’interessato deve svincolare ogni Autorità, ente privato o pubblico e ogni terzo in genere dal segreto d’ufficio, rispettivamente dal segreto professionale. (cpv. 2)” Giusta l’art. 68 Las, afferente all’obbligo di informazione in particolare: " L’assistito è tenuto a segnalare immediatamente agli organi dell’assistenza sociale ogni cambiamento intervenuto nelle sue condizioni personali o finanziarie tale da implicare la modificazione, la riduzione o la soppressione delle prestazioni assistenziali. (cpv. 1) L’assistito è tenuto a segnalare tempestivamente agli organi dell’assistenza sociale l’eventuale suo cambiamento di domicilio, come pure l’eventuale sua intenzione di soggiorni prolungati fuori del luogo di domicilio. (cpv. 2)”. 2.8.  Per quanto concerne le prestazioni ottenute indebitamente, l’art. 36 Las sancisce: " Le prestazioni indebitamente percepite vanno restituite alle condizioni di cui all’art. 26 Laps.” Ai sensi dell’art. 26 cpv. 1-3 Laps, riguardante l'obbligo di restituzione e il condono: " La prestazione sociale indebitamente percepita deve essere restituita. (cpv. 1) Il diritto di esigere la restituzione è perento dopo un anno dal momento in cui l’organo amministrativo competente ha avuto conoscenza dell’indebito ma, in ogni caso, dopo cinque anni dal pagamento della prestazione. (cpv. 2) La restituzione è condonata, in tutto od in parte, se il titolare del diritto ha percepito la prestazione indebita in buona fede e se, tenuto conto delle condizioni economiche dell’unità di riferimento al momento della restituzione, il provvedimento costituirebbe un onere troppo grave. (cpv. 3)" Il Messaggio relativo all'introduzione di una nuova legge sull'armonizzazione e il coordinamento delle prestazioni sociali del 1° luglio 1998 prevede che, per quanto attiene all’art. 26 Laps, concernente la restituzione di prestazioni percepite indebitamente e il relativo condono, è applicabile la consolidata giurisprudenza del TCA e del Tribunale federale delle assicurazioni (TFA; dal 1° gennaio 2007 Tribunale federale) in materia di prestazioni complementari (cfr. Messaggio N. 4773, p.to 12 ad art. 26). Secondo la giurisprudenza in vigore in materia di restituzione in ambito LAVS che rimane applicabile anche sotto l’egida della LPGA, applicabile alla LPC e quindi, secondo il tenore del Messaggio del 1° luglio 1998 menzionato sopra, anche alla Laps, la richiesta di rimborso è subordinata ai presupposti della revisione processuale o del riesame. In effetti l’amministrazione può riesaminare una decisione cresciuta in giudicato formale, che non è stata oggetto di un controllo giudiziario, nel caso in cui è senza dubbio errata e la correzione ha un’importanza rilevante oppure deve procedervi se si manifestano nuovi elementi o nuovi mezzi di prova atti a indurre ad una conclusione giuridica differente. Solo in tali casi può richiedere una restituzione (cfr. art. 53 LPGA; STF 8C_793/2023 del 5 dicembre 2024; STF 9C_528/2023 del 9 ottobre 2024 consid. 3; STF 8C_366/2022 del 19 ottobre 2022 consid. 5.2.; STF 8C_562/2020 del 14 aprile 2021 consid. 3; STF 8C_294/2018 del 28 giugno 2018 consid. 3.1.; STF 8C_549/2015 del 28 ottobre 2015 consid. 4; STFA C 25/00 del 20 ottobre 2000; DTF 122 V 21; RCC 1989 p. 547; RCC 1985 p. 63; Rumo-Jungo, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Sozialversicherungsrecht, Zurigo 1994, ad art. 3 pag. 68). Giova ricordare che è tenuta alla restituzione ogni persona che ha beneficiato di una prestazione, alla quale, da un profilo oggettivo, non aveva diritto. La prestazione è, quindi, stata erogata in contrasto con la legge. Infatti è determinante la necessità di ristabilire l’ordine legale dopo la scoperta del fatto nuovo. A questo stadio è irrilevante sapere se l’interessato fosse in buona fede oppure no quando ha ricevuto l'indebita prestazione. Il problema della buona fede è oggetto di esame nell'ambito della procedura successiva di condono (cfr. STF 9C_398/2021 del 22 febbraio 2022 consid. 5.3.; STF 9C_321/2020 del 2 luglio 2021 consid. 7.3.2., pubblicata in DTF 147 V 417; STF 8C_689/2016 del 5 luglio 2017 consid. 3.1.; DTF 122 V 134 consid. 2e; STFA P 91/02 dell'8 marzo 2004 consid. 3.2; STFA C 25/00 del 20 ottobre 2000; Widmer , Die Rückerstattung unrechtmässig bezogener Leistungen in den Sozialversicherungen, Tesi, Basilea 1984, pag. 125 a 127; FF 1946 II pag. 527-528, edizione francese). Il fatto, poi, che si possano rimproverare degli errori o delle inavvertenze all’amministrazione è ininfluente. In effetti non è raro che una domanda di restituzione sia imputabile a uno sbaglio dell’amministrazione – ad esempio a un errore di calcolo di una prestazione – ed è precisamente per permettere di correggere tali errori che la legge prevede, a certe condizioni, la restituzione di prestazioni versate a torto (cfr. STF 8C_799/2017, 8C_814/2017 dell’11 marzo 2019; STFA C 402/00 del 12 marzo 2001 consid. 2; DTF 124 V 382 consid. 1). Al riguardo cfr. pure STCA 38.2022.88 del 6 marzo 2023 consid. 2.9., il cui ricorso al TF dell’insorgente è stato respinto con giudizio 8C_228/2023 del 6 ottobre 2023; STCA 38.2012.47 del 3 ottobre 2013 consid. 2.8.; STCA 38.2012.13 del 2 settembre 2013 consid. 2.9.; 38.2005.23 del 19 maggio 2005 consid. 2.7. 2.9.  Nella presente evenienza, RI 1 ha richiesto l’erogazione delle prestazioni assistenziali dal mese di settembre 2024, allorquando era inabile al lavoro in misura completa per una grave malattia (cfr. doc. 652-653 e consid.1.3). In particolare, la check-list le è stata consegnata l’11 settembre 2024 e la documentazione è stata completata il 2 ottobre 2024. Fissato in data 3 ottobre 2024, l’appuntamento presso lo sportello Laps si è tenuto il 10 ottobre 2024 (cfr. doc. 678-679). Per quanto attiene all’oggetto della presente vertenza e quindi alle prestazioni assistenziali per i mesi di ottobre e novembre 2024, il TCA rileva che in allegato alla propria domanda iniziale di prestazioni Las, la ricorrente ha, in particolare, presentato i propri estratti conto dal marzo al 26 settembre 2024 (cfr. doc. 695-726), oltre al contratto di locazione per l’appartamento ove risiede a __________, per una pigione mensile di fr. 1'750.- oltre acconto spese di fr. 150.- al mese (cfr. doc. 727). Nella propria decisione del 13 novembre 2024 l’USSI, per le prestazioni Las del mese di ottobre 2024 che ha poi, riconosciuto a favore della ricorrente per fr. 2'403.-, ha computato fr. 0.- quali redditi da attività indipendente della contribuente, fr. 0.- quali redditi della sostanza, quali alimenti per figli minorenni fr. 3'240.- e fr. 4'200.- annui quali AF per le figlie della ricorrente (di cui fr. 3'000.- per la maggiore, nata nel 2007, e fr. 1'200.- per la più piccola, nata nel 2015; cfr. doc. 577-579). Alla domanda di rinnovo delle prestazioni Las del 20 novembre 2024 (cfr. doc. 513-515), per le prestazioni quindi successive al 30 novembre 2024, la ricorrente ha, poi, allegato i propri estratti conto __________ del mese di ottobre 2024. Dagli stessi risulta che l’assistita, il 9 ottobre 2024, ha versato sul proprio conto fr. 1'950.- (cfr. doc. 528). Il giorno seguente, mediante gli averi su quello stesso conto, ella ha provveduto ad un pagamento di fr. 1'175.- per l’affitto dello studio ove svolgeva la propria professione con causale “ affitto gennaio 2024 ” (erroneamente indicata anche per gli analoghi versamenti di marzo, aprile, maggio, giugno, luglio, agosto e settembre 2024; cfr. doc. 697, 700, 703, 708, 715, 720 e 725), nonché ad un versamento a favore di “__________” (locatrice del contratto relativo all’ente abitato dalla ricorrente) di fr. 2'020.- (cfr. doc. 529). Dall’estratto in esame, per il mese di ottobre, non risultano né prelievi a contanti, né addebiti riferiti a spese presso negozi di generi alimentari (cfr. doc. 527-531). Con decisione del 21 novembre 2024, l’USSI ha riconosciuto alla ricorrente il diritto a beneficiare delle prestazioni Las per il mese di novembre di fr. 3'198.- (a titolo di prestazioni ordinarie), tenendo in considerazione i medesimi redditi considerati nel proprio provvedimento del 13 novembre precedente (cfr. doc. 510-512). Contestualmente, l’amministrazione ha chiesto alla ricorrente il “ giustificativo attestante l’entrata di fr. 1'950.- versamento sul suo conto del 09.10.2024 ” e di comunicare “ come è composto l’importo del suo affitto ”, ritenuto che il contratto trasmesso all’USSI per l’appartamento ove RI 1 risiede “ è di fr. 1'750.- + 150.- spese ”, mentre l’effettivo da lei pagato è di fr. “ 2022. -” [recte: 2'020.-], invitandola a “ spiegare a cosa si riferisce la differenza ” (cfr. doc. 507). Con dichiarazioni del 22 novembre 2024, la ricorrente ha precisato, in relazione all’importo di fr. 1'950.- versato sul suo conto, che “ho ricevuto un aiuto per il pagamento dell’affitto di ottobre perché altrimenti non sarei riuscita a pagarlo ” (cfr. doc. 499). Per quanto concerne, invece, la differenza tra quanto indica il contratto di locazione (fr. 1'900.- tra pigione e acconto spese) e quanto versato mensilmente alla locatrice, RI 1 ha dichiarato di avere “ preso un posto di parcheggio nell’edificio che abito, per l’auto che gentilmente il prof. __________ mi presta quando è spesso via per lavoro, anche per periodi lunghi di un mese e più ” (cfr. doc. 498). Dal contratto di locazione per parcheggi veicoli allegato dalla ricorrente risulta che la medesima, dal 1° settembre 2023, loca un posteggio per una pigione di fr. 120.- al mese (cfr. doc. 497). In allegato alla domanda di rinnovo delle prestazioni assistenziali da dicembre 2024 del 6 dicembre 2024 (cfr. doc. 475-477), la ricorrente ha presentato una dichiarazione del seguente tenore: " (…) dichiaro che ho ricevuto un aiuto per il pagamento dell’affitto di novembre perché altrimenti non sarei riuscita a pagare. Questi aiuti privati da famiglia e amici sono entrati prima dell’arrivo dell’aiuto dal Cantone in quanto non potevo più ritardare il pagamento dell’affitto” (cfr. doc. 489). Dagli estratti conto allegati per il mese di novembre, infatti, risulta che RI 1 ha provveduto a due accrediti sul proprio conto: uno di fr. 2'000.- in data 11 novembre 2024 e uno di fr. 1'000.- il 15 novembre successivo (cfr. doc. 492-493). Il

E. 4.3 Selon le principe de la couverture des besoins, l'aide sociale remédie à une situation de détresse actuelle, c'est-à-dire que les prestations d'aide sociale ne sont que fournies pour faire face à la situation actuelle et future (pour autant que le besoin perdure) et non pour une situation passée. En principe, l'aide ne peut donc pas être versée pour une période antérieure et servir à amortir des dettes, quand bien même un droit aux prestations aurait existé alors. Des exceptions peuvent être admises lorsque le non-paiement des dettes pourrait entraîner une nouvelle situation d'urgence à laquelle seule l'aide sociale pourrait remédier. Aussi l'aide sociale peut-elle être amenée à prendre en charge les arriérés de loyer. L'autorité décide de la prise en charge de dettes de cas en cas sur la base d'une pesée des intérêts ( ATF 136 I 129 consid. 7.1.3 et les références; 136 V 351 consid. 7.1; arrêt 8C_866/2014 du 14 avril 2015 consid. 4.2.1).

E. 4.4 . La jurisprudence a toutefois précisé que, même si l'aide sociale ne peut en principe pas être versée pour une période antérieure et servir à amortir des dettes, il faut tenir compte du fait qu'il s'écoule forcément un certain temps entre un refus de prester de l'autorité sociale et le jugement rendu contre ce refus. En cas de refus injustifié, ce laps de temps ne doit pas conduire à repousser d'emblée le versement des prestations au moment où statue l'autorité judiciaire. Autrement dit, pour autant que les autres conditions d'octroi soient remplies, l'aide sociale est due en principe à partir du dépôt de la demande (arrêt 8C_124/2016 du 23 novembre 2016 consid. 6.1 et la référence; cf. GUIDO WIZENT, Die sozialhilferechtliche Bedürftigkeit, 2014, p. 261 et 262).”. Relativamente alle prestazioni fornite dall’amica al richiedente le prestazioni assistenziali dopo ch’egli aveva già depositato la relativa domanda e si trovava, quindi, in attesa di una decisione al riguardo, l’Alta Corte ha, poi, stabilito quanto segue: " 6.1 . Le versement rétroactif de prestations d'aide sociale exige - à l'instar du droit à l'aide actuel - que toutes les conditions d'allocation de l'aide aient été remplies pendant la période révolue en question, comme l'ont retenu à juste titre les premiers juges (cf. arrêt 8C_124/2016 du 23 novembre 2016 consid. 6.1). Dans de telles constellations, il convient donc également d'examiner (entre autres) de quelles ressources financières disposait le requérant durant l'intervalle litigieux, notamment s'il recevait des prestations de tiers. Car le principe de la subsidiarité exige, comme on vient de l'exposer (cf. consid.

E. 5 persone 2'495.-- Per ogni persona + 2029.-- supplementare” (cfr. Direttive riguardanti gli importi delle prestazioni assistenziali per il 2024, in BU 41/2023 del 22 dicembre 2023 pag. 417-418). 2.4.  L’art. 22 Las, concernente il reddito disponibile residuale, enuncia: " Il reddito disponibile residuale è quello definito dagli art. da 5 a 9 Laps, tenuto conto delle deroghe seguenti:

a)   Reddito computabile:

1.   vengono computate le prestazioni ricevute in adempimento di un obbligo fondato sul diritto di famiglia se vengono corrisposte da una persona non facente parte dell’unità di riferimento e dichiarate dal richiedente;

2.   la sostanza netta viene computata interamente nella misura in cui supera fr. 100’000.-- per l’abitazione primaria e, per le altre forme di sostanza, fr. 10’000.-- per una persona sola, fr. 20’000.-- per una coppia (coniugi o partner registrati o conviventi con figli in comune) e fr. 2000.-- per ogni figlio minorenne o maggiorenne non economicamente indipendente; eccezioni transitorie a questo computo possono essere concesse in casi di rigore, segnatamente se la sostanza computabile nel reddito fosse difficilmente liquidabile;

3.   vengono interamente computati i redditi dei minorenni facenti parte dell’unità di riferimento.

4.   non vengono computate le entrate e le parti di sostanza, mobiliare e immobiliare, alle quali il richiedente ha rinunciato;

5.   non viene computata per ogni membro dell’unità di riferimento una quota pari al 20% del reddito da lavoro (franchigia) fino ad un massimo di 500 franchi al mese; per gli apprendisti la quota del reddito da lavoro non computata ammonta a 500 franchi al mese.

b)   Spesa vincolata:

1.   non vengono computati rendite e oneri permanenti (art. 8 cpv. 1 lett. c) Laps);

2.   non vengono computati gli alimenti di cui all’art.

E. 8 cpv. 1 lett. d) Laps;

3.   non vengono computate le imposte di cui all’art. 8 cpv. 1 lett. j) Laps;

4.   le spese e gli interessi passivi sui debiti privati vengono riconosciuti solo fino all’importo complessivo dei redditi della sostanza contemplati dagli art. 19 e 20 della LT (deroga all’art. 8, cpv. 2, lett. a) Laps).

c)  Spesa per l’alloggio: Per il calcolo della spesa per l’alloggio viene considerato l’affitto maggiorato delle spese accessorie effettive fino al massimale previsto dall’art. 9 Laps.” Il reddito disponibile residuale, fatta eccezione per le deroghe di cui all’art. 22 Las appena menzionato, corrisponde quindi a quello definito agli art. 5-9 Laps. Esso è conseguentemente pari alla differenza tra la somma dei redditi computabili e la somma delle spese computabili delle persone componenti l’unità di riferimento (art. 5 Laps). L'art. 6 Laps regolamenta così il reddito computabile: “1. Il reddito computabile è costituito dai seguenti redditi:

a)   i redditi ai sensi degli art. 15-22 della legge tributaria del 21 giugno 1994 (LT), ad esclusione dei redditi imposti separatamente in virtù degli art. 36 cpv. 1 e 38 cpv. 1 della LT; non viene computata per ogni membro dell’unità di riferimento una quota pari al 20% del proprio reddito da lavoro (franchigia) fino ad un massimo di 500 franchi al mese;

b)   ...;

c)   ...;

d)   i proventi ricevuti in virtù della legislazione federale sulle prestazioni complementari all’assicurazione per la vecchiaia, i superstiti e l’invalidità;

e)   tutte le rendite riconosciute ai sensi della Legge federale sull’assicurazione militare federale del 19 giugno 1992;

f)    1/15 della sostanza netta, nella misura in cui supera CHF 100’000.- per l’abitazione primaria e, per le altre forme di sostanza, CHF 10’000.- per una persona sola, CHF 20’000.- per una coppia (coniugi o partner registrati o conviventi) e CHF 2’000.- per ogni figlio minorenne o maggiorenne non economicamente indipendente facente parte dell’unità di riferimento.

2. Fanno parte dei redditi computabili le entrate e le parti di sostanza, mobiliare e immobiliare, alle quali il richiedente ha rinunciato.

3. Non sono considerati redditi le prestazioni sociali ai sensi della presente legge.

4. Il Consiglio di Stato determina in quale misura vanno computati i redditi dei minorenni.” La spesa computabile è, invece, costituita dalla somma delle spese vincolate e dalla spesa per l’alloggio (art. 7 Laps). Ai sensi dell'art. 8 Laps: “1. La spesa vincolata è costituita dalle seguenti spese:

a)   le spese ai sensi degli art. 25-31 LT. Il Consiglio di Stato determina in quale misura vengono computate le spese per il conseguimento del reddito delle persone con attività lucrativa salariata;

b)   gli interessi maturati su debiti ammessi in deduzione di cui all’art. 32 cpv. 1 lett. a) LT;

c)   le rendite e gli oneri permanenti di cui all’art. 32 cpv. 1 lett. b) LT;

d)   gli alimenti di cui all’art. 32 cpv. 1 lett.

c) LT;

e)   i versamenti, premi e contributi legali, statutari o regolamentari per acquisire diritti di cui all’art. 32 cpv. 1 lett.

d) e f) LT;

f)    i versamenti, premi e contributi per acquisire diritti contrattuali in forme riconosciute della previdenza individuale vincolata di cui all’art. 32 cpv. 1 lett. e) LT versati da persone che esercitano un’attività lucrativa indipendente o dipendente, se queste ultime non sono affiliate obbligatoriamente al secondo pilastro;

g)   i premi effettivi per l’assicurazione obbligatoria contro le malattie, ma al massimo fino al raggiungimento dell’importo del premio medio di riferimento ai sensi della legge di applicazione della legge federale sull’assicurazione malattie del 26 giugno 1997 (LCAMal);

h)   i premi per l’assicurazione della perdita di guadagno in caso di malattia o in caso di infortunio delle persone non obbligatoriamente assicurate.

i)     ...;

j)     …

2.   Le spese di cui all’art. 31 LT e gli interessi maturati sui debiti di cui al cpv. 1 lett. b) vengono riconosciuti sino ai seguenti importi:

a)   per le spese e gli interessi passivi sui debiti privati fino all’importo complessivo dei redditi della sostanza contemplati dagli art. 19 e 20 LT, maggiorato di 3000 fr.;

b)   per i debiti derivanti dall’esercizio dell’attività professionale, l’importo effettivo degli interessi. " 2.5.  Nell’ambito dell’assistenza sociale, come visto (cfr. supra consid. 2.2.), vige il principio di sussidiarietà di cui agli art. 2 Las e 13 Laps. Da tale principio risulta che l’erogazione di prestazioni assistenziali viene riconosciuta soltanto qualora un richiedente non sia in grado di provvedere alle proprie necessità tramite sforzo personale oppure prestazioni a cui sono tenuti dei terzi o, ancora, mediante prestazioni volontarie da parte di terzi (cfr. STF 8C_42/2023 del 22 dicembre 2023 consid. 4.3.; STF 8C_708/2018 del 26 marzo 2019 consid. 4.2.; STF 8C_100/2017 del 14 giugno 2017 consid. 8.1.; STFA K 22/04 del 22 ottobre 2004 consid. 2.3.1., pubblicata in RAMI 2005 pag. 30, DTF 137 V 143 consid. 3.7.1.; Disposizioni CSIAS del 2005, aggiornate nel dicembre 2007, p.to A.4; C. Hänzi, Die Richtlinien der schweizerischen Konferenz für Sozialhilfe", Ed. Helbing Lichtenhahn, Basilea 2011 pag. 171-172; 114-115). Con sentenza STF 8C_56/2012 dell’11 dicembre 2012 consid. 3.1. l’Alta Corte ha stabilito che non esiste un diritto di opzione tra le fonti di aiuto prioritario. In particolare l’aiuto sociale è sussidiario in rapporto alle prestazioni legali di terzi come pure in rapporto alle prestazioni volontarie da parte di terzi. Nella STF 8C_42/2013 del 15 ottobre 2013 l’assistenza sociale è stata negata poiché il richiedente ha potuto far fronte alle sue spese non coperte dalle assicurazioni sociali e private tramite finanziamenti (prestiti) da parte di terzi. Ciò in virtù del principio di sussidiarietà che è l’espressione della responsabilità individuale, secondo cui, prima di far capo all’assistenza sociale, vanno esaurite tutte le altre possibilità di reddito. In una sentenza 8C_344/2019 del 15 novembre 2019 consid. 6.4., l’Alta Corte ha altresì osservato: " (…) l'aiuto sociale non deve essere parificato a qualsiasi assicurazione sociale, poiché esso ha natura sussidiaria e le prestazioni pecuniarie servono idealmente per superare situazioni di bisogno e non costituiscono una retribuzione minima e complementare a lungo termine. Si può quindi pretendere un'applicazione rigorosa del principio della sussidiarietà (in esteso si veda: HÄNZI, pag. 114 seg.) ancorato all'art. 2 Las/TI e dell'obbligo di ridurre il danno. (…)”. L’assistenza sociale può, dunque, essere riconosciuta solo se una persona non può far fronte alle proprie necessità tramite sforzo personale oppure prestazioni a cui sono tenuti dei terzi o ancora prestazioni volontarie da parte di terzi. L'applicazione del principio di sussidiarietà non esclude che nel concetto di prestazioni volontarie da parte di terzi, oltre alla liberalità concessa senza prestazione corrispondente (ossia la donazione giusta gli art. 239 e segg. CO), rientri anche il prestito di somme da restituire in seguito (ossia il mutuo ai sensi degli art. 312 e segg. CO; cfr. STCA 42.2011.6 del 10 novembre 2011). Al contrario l'Alta Corte, nella sentenza 2P.127/2000 del 13 ottobre 2000, pronunciandosi in merito a un caso in cui a un beneficiario dell’assistenza sociale le relative prestazioni erano state ridotte, in quanto era stato scoperto, in particolare, che occasionalmente la sorella gli corrispondeva delle somme di denaro quali prestiti (Darlehen), ha stabilito che in virtù del principio di sussidiarietà non vi era nulla da obiettare circa il fatto che l’amministrazione, dopo essere venuta a conoscenza di tali mezzi finanziari a disposizione dell’insorgente, avesse ricalcolato il contributo dell’assistenza sociale spettantegli tenendo conto di questi importi. Pertanto l’assistenza sociale, qualora un richiedente, per un determinato lasso di tempo, percepisca aiuti finanziari da terzi anche solo su base volontaria e indipendentemente dal fatto che gli stessi siano soggetti a restituzione, interviene conformemente al principio di sussidiarietà, unicamente per l’eventuale scoperto, e meglio provvede a versare una prestazione che permetta di far fronte a quelle spese computabili ai sensi della Las e della Laps che non sono coperte dall’entrata da parte di terzi (cfr. STCA 42.2017.51 del 20 febbraio 2018 consid.2.8.; STCA 42.2012.4 del 19 luglio 2012; STCA 42.2011.30 dell’11 luglio 2012 consid. 2.14., pubblicata in RtiD I-2013 N. 13 pag. 65; STCA 42.2014.14 del 28 maggio 2015 consid. 2.7. e 2.10.). Con giudizio 8C_138/2016 del 6 settembre 2016 consid. 5.2.1., pubblicato in DTF 142 V 513, il Tribunale federale ha del resto evidenziato che il principio di sussidiarietà è l’espressione della responsabilità individuale, secondo cui, prima di far capo all’assistenza sociale, vanno esaurite tutte le altre possibilità di reddito. In una sentenza 8C_344/2019 del 15 novembre 2019 consid. 6.4. l’Alta Corte ha altresì osservato: " (…) l'aiuto sociale non deve essere parificato a qualsiasi assicurazione sociale, poiché esso ha natura sussidiaria e le prestazioni pecuniarie servono idealmente per superare situazioni di bisogno e non costituiscono una retribuzione minima e complementare a lungo termine. Si può quindi pretendere un'applicazione rigorosa del principio della sussidiarietà (in esteso si veda: HÄNZI, pag. 114 seg.) ancorato all'art. 2 Las/TI e dell'obbligo di ridurre il danno. (…)” Al riguardo cfr. pure e tra le altre STCA 42.2024.37 del 30 dicembre 2024; STCA 42.2023.45 del 21 febbraio 2024; STCA 42.2023.25 del 14 agosto 2023; STCA 42.2020.1 del 27 aprile 2020 consid. 2.14 e STCA 42.2022.78 del 21 novembre 2022 consid. 2.4. e 2.6. 2.6.  In una sentenza 8C_21/2022 del 14 novembre 2022, il Tribunale federale si è pronunciato sul caso di un cittadino straniero che, dopo aver beneficiato delle prestazioni assistenziali in un primo Cantone, voleva cambiare domicilio e si è quindi trasferito nel Canton Friburgo, ove da luglio 2019 aveva subaffittato per fr. 950.-/mese un appartamento, già messogli a disposizione dalla conduttrice ed amica dalla metà di giugno 2019. Sempre nella seconda metà di giugno, egli aveva anche chiesto l’erogazione delle prestazioni assistenziali nel Canton Friburgo. Il 10 luglio 2019 aveva, poi, richiesto il permesso cambiare domicilio e Cantone al competente servizio per la migrazione. A titolo di aiuto d’urgenza, il Service social della città di Friburgo ha provveduto a versargli delle prestazioni per i mesi di agosto, settembre ed ottobre 2019. Il 4 ottobre 2019, però, la competente autorità in materia di migrazione (SPoMi) ha respinto la domanda tesa al cambiamento di Cantone di quel ricorrente. Preso atto di tale diniego ed in ragione del fatto che l’interessato non poteva costituire il proprio domicilio nel Canton Friburgo, il Service social de l’action sociale (SASoc), si è, poi, detto disposto ad erogare unicamente quanto dovuto tra il 1° di agosto ed il 3 ottobre 2019 in relazione alle prestazioni legate all’assicurazione malattia, non, invece, ad assumere retroattivamente il forfait di mantenimento, né le spese per l’alloggio. Con decisione del 1° ottobre 2020, la Commission sociale de la Ville de Fribourg ha confermato l’erogazione dell’aiuto d’urgenza, rifiutando, però, il riconoscimento del forfait di mantenimento, delle spese per l’alloggio ed il rimborso di un debito che l’interessato aveva contratto nei confronti della conduttrice dell’ente da lui sublocato ed amica per fr. 600.-. Statuendo sul ricorso presentato da quell’assistito, il Tribunale Cantonale di Friburgo aveva stabilito, per quanto attiene al diritto retroattivo alle prestazioni assistenziali, innanzitutto, che il domicilio dell’interessato, ai fini assistenziali e per il periodo dal 1° agosto al 3 ottobre 2019, doveva essere considerato Friburgo. Relativamente all’aiuto economico fornitogli dall’amica, conduttrice dell’appartamento da lui sublocato, la Corte cantonale aveva rilevato che la medesima aveva locato per l’amico, a fondo perso, l’appartamento dal 15 al 30 giugno 2019, oltre a corrispondere la cauzione di fr. 2'550.- ed a versargli fr. 600.- per spese varie, non coperte dall’aiuto d’urgenza. L’Autorità cantonale aveva, quindi, considerato l’aiuto dell’amica come concesso senza alcuna garanzia di rimborso e, pertanto, ritenuto che il sostegno finanziario fornitogli dalla donna, nel rispetto del principio di sussidiarietà, avrebbe dovuto essere innanzitutto impiegato dall’interessato per fare fronte al proprio sostentamento, tenendone quindi conto come entrata. L’Alta Corte ha, invece, accolto il ricorso presentato dall’interessato ed ordinato il versamento in suo favore delle prestazioni assistenziali ordinarie per il periodo dal 1° agosto al 3 ottobre 2019. Quanto alla presa a carico dei debiti dell’assistito mediante le prestazioni dell’assistenza sociale, il Tribunale federale ha innanzitutto stabilito quanto segue: "

E. 12 novembre 2024, la ricorrente ha pagato l’affitto per lo studio ove svolgeva la propria attività indipendente (cfr. doc. 492) e il 18 novembre successivo quello per l’appartamento che loca a __________ (cfr. doc. 493). Anche per il mese di novembre 2024 dall’estratto conto non risultano spese per generi alimentari, ad eccezione di fr. 54.85 presso __________ e fr. 14.80 __________ (cfr. doc. 491-492). Il saldo del conto __________ della ricorrente al 30 novembre 2024, eseguiti i suindicati pagamenti, ammontava a fr. 5'607.42 (cfr. doc. 495). Con ordine di restituzione del 20 dicembre 2024, l’USSI ha chiesto a RI 1 la restituzione di fr. 4'950.- a titolo di prestazioni Las indebitamente percepite nei mesi di ottobre e novembre 2024 (cfr. supra consid. 1.2.). In occasione dell’incontro tenutosi presso gli uffici dell’amministrazione il 21 gennaio 2025, alla presenza della ricorrente e di __________, è stato verbalizzato quanto segue: " (…) spieghiamo alla signora che dovrà entro tre mesi (dunque entro il 30.04.2025) rendersi economicamente indipendente. In caso contrario verrà invitata a chiudere l’attività entro un termine di 3 mesi (31.07.2025). Scadenza contratto affitto ottobre 2025. La figlia __________ non abita attualmente con la madre, informiamo che questo per noi è un problema, la madre potrebbe chiedere i diritti di visita e la figlia potrebbe abitare con il padre e di conseguenza spostare il domicilio. Il 06.02.2025 avrà un’udienza con l’ARP per valutare nuovamente la questione. Chiediamo di spiegare durante l’udienza tutti i punti discussi. Chiediamo di aggiornarci sulla situazione. Comunicazione di aver ricevuto il reclamo sull’ordine di restituzione. Cerchiamo di spiegare come vengono computate le entrate, come i prestiti per cercare di pagare gli affitti di casa e gli affitti del suo studio. Chiediamo come mai nei movimenti del suo conto corrente non ci sono né prelevamenti né movimenti di acquisti, la signora conferma che i soldi sono stati prestati da un’amica.” (cfr. doc. 374-375). Con scritto del 24 gennaio 2025 e per quanto attiene all’attività indipendente svolta dalla ricorrente, l’USSI ha assegnato a RI 1 un termine di tre mesi (fino al 30 aprile successivo) “ quale ulteriore periodo transitorio per raggiungere l’indipendenza economica e uscire dall’assistenza sociale ”, precisando che “se non dovesse raggiungere l’indipendenza economica entro tale data, per poter continuare a beneficiare delle prestazioni assistenziali, la inviteremo alla chiusura della sua attività, allo stralcio dall’AVS quale indipendente e all’inoltro della richiesta delle eventuali indennità straordinarie di disoccupazione quale ex-indipendente (ISD) per il tramite del suo Comune di domicilio ” (cfr. doc. 371). Il 27 gennaio 2025 la ricorrente ha conferito a __________ la procura per “ rappresentarla in tutte le pratiche relative alle assicurazioni sociali (…)” (cfr. doc. 154). Con scritto del 30 gennaio 2025, la ricorrente ha osservato che in occasione del colloquio tenutosi il 21 gennaio precedente era stato precisato che “ dovrà entro tre mesi (dunque entro il 30.04.2025) rendersi economicamente indipendente. In caso contrario verrà invitata a chiudere l’attività entro un termine di 3 mesi (31.07.2025) ” ed ha fatto valere quanto segue: " (…) riteniamo invece essenziale che questa data del 31.07.2025 sia concessa anche perché il medico oncologo curante ha precisato in data 27.01.2025 che la signora RI 1 potrà riprendere gradualmente le attività lavorative solo dopo una convalescenza di alcune settimane e a seguito di verifiche e controlli (la signora dovrà portare ancora per alcuni mesi una fascia di supporto sulla pancia dove verrà prelevato il tessuto necessario alla ricostruzione del seno). Vorremo ritornare sulla questione elle entrate che sono ritenute come indebite. Questi prestiti sono stati concessi per sopperire ad una situazione transitoria e la signora dovrà restituire queste somme appena le sarà possibile con la ripresa delle attività lavorative. Perciò non possono essere computate come entrate indebite anche perché servono essenzialmente a coprire le spese per le attività temporaneamente sospese (affitto del monolocale) che comunque il vostro ufficio non prende in considerazione. Del senno di poi, si sarebbe dovuto avere due conti separati per la famiglia ed il lavoro e quindi chiaramente distinguere entrate ed uscite per famiglia e lavoro” (cfr. 369-370). Il 3 marzo 2025 l’USSI ha inoltrato a __________ la seguente richiesta: " (…) come avevamo già fatto notare nell’incontro del 21.01.2025 stranamente dall’estratto conto non ci sono prelevamenti e/o acquisti, ma la signora come provvede al sostentamento delle figlie? Non compra niente? Non fa la spesa? La figlia che studio al liceo con cosa vive? Non compra un abbonamento per il trasporto? Non mangia mai fuori? Se ci sono degli aiuti da terze persone devono essere notificati al nostro ufficio. Mi può far sapere gentilmente, e nel caso farmi sapere se la signora ha altri conti o carte di credito? (…)” (cfr. doc. 339). Con scritto del 4 marzo 2025, l’USSI ha, poi, chiesto anche alla ricorrente quanto segue: " (…) dagli estratti conto abbiamo constatato che non ci sono prelevamenti o acquisti, voglia dunque documentare eventuali aiuti da terzi, indicando gli importi ricevuti e per quale periodo, e comunicarci come ha provveduto al suo sostentamento e a quello delle figlie senza prelevare e/o acquistare nessun tipo di bene.” (cfr. doc. 300). Questo il riscontro fornito da __________ il 7 marzo 2025: " (…) la signora RI 1 ha ricevuto la lettera ufficiale per posta per cui risponderà alla vostra richiesta direttamente. Ma rispondo direttamente e succintamente. La signora ha sempre utilizzato contanti per la spesa. Questi contanti venivano direttamente dal lavoro che faceva. È un’abitudine che ha sempre avuto e che e ho detto che deve cambiare. Ha utilizzato la carta di debito sempre e soltanto per pagare online affitto, assicurazione malattia, spese accessorie, avvocato (e sì, purtroppo la problematica della figlia minore è lungi dall’essere risolta), telefoni, etc. Le invio l’ultimo periodo dei movimenti che non è ufficiale ma per far vedere che la signora ha cominciato ad utilizzare la carta facendo la spesa, per esempio, in Italia. Lo stesso dicasi per la figlia che pagava la mensa con i contanti dati dalla madre. L’abbonamento bus era stato fatto diversi mesi fa e non mi ricordo come era stato pagato. Non ci sono altri conti ma ha una carta di credito anche di __________ che però non ha mai utilizzato (…)” (cfr. doc. 220) Analoga a quella di __________ – il quale, ha precisato la ricorrente, la “ aiuta con la contabilità oltre che per l’italiano ” – è stata la risposta fornita all’USSI il 9 marzo 2025 dall’assistita. Con decisione su reclamo del 17 aprile 2025, l’USSI ha confermato il proprio precedente provvedimento (cfr. supra consid. 1.4.). In sede ricorsuale, RI 1 ha prodotto il “ riconoscimento di debito ” di data 8 maggio 2025, che ha sottoscritto, in qualità di debitrice, unitamente alla creditrice __________, dal quale emerge che tra il 9 ottobre 2024 ed il 15 novembre 2024 quest’ultima ha corrisposto alla ricorrente totali fr. 4'950.- “ per aiutarmi a superare un momento di difficoltà a causa della malattia intervenuta in luglio 2024 ”, con la precisazione che “ mi impegno a restituire l’intero importo sopra indicato appena avrò ricuperato dalla malattia e avrò ricominciato a lavorare a partire da luglio 2025, con pagamento in contanti in rate mensili di CHF 500.- ” (cfr. all. A a doc. I). 2.10.  Chiamata a pronunciarsi in merito alla fattispecie, questa Corte ricorda innanzitutto che nell’ambito dell’assistenza sociale vige il principio di sussidiarietà di cui agli art. 2 Las e 13 Laps. Da tale principio risulta che l’erogazione di prestazioni assistenziali viene riconosciuta soltanto qualora un richiedente non sia in grado di provvedere alle proprie necessità tramite sforzo personale oppure prestazioni a cui sono tenuti dei terzi o, ancora, mediante prestazioni volontarie da parte di terzi (cfr. STF 8C_ 42/2023 del 22 dicembre 2023 consid. 4.3.; STF 8C_708/2018 del 26 marzo 2019 consid. 4.2.; STF 8C_100/2017 del 14 giugno 2017 consid. 8.1.; STFA K 22/04 del 22 ottobre 2004 consid. 2.3.1., pubblicata in RAMI 2005 pag. 30, DTF 137 V 143 consid. 3.7.1.; Disposizioni COSAS del 2005, aggiornate nel dicembre 2007, p.to A.4; C. Hänzi, Die Richtlinien der schweizerischen Konferenz für Sozialhilfe", Ed. Helbing Lichtenhahn, Basilea 2011 pag. 171-172; 114-115). Secondo il principio di sussidiarietà, vigente in ambito di assistenza sociale, le entrate provenienti da terzi a favore di un beneficiario dell’aiuto sociale vanno utilizzate per far fronte alle proprie spese primarie e quindi computate ai fini della determinazione di un eventuale diritto a una prestazione assistenziale, a prescindere che si tratti di prestiti da restituire (cfr. supra consid. 2.2. e 2.5.). Al riguardo, questa Corte rammenta che soltanto eccezionalmente l’assistenza sociale può farsi carico dei debiti, allorché il loro mancato pagamento potrebbe creare una nuova situazione d’urgenza a cui solamente l’aiuto sociale può porre rimedio, ad esempio nel caso di un debito per pigioni arretrate. Il Tribunale federale ha precisato che l’autorità decide la presa a carico dei debiti caso per caso sulla base della ponderazione degli interessi (cfr. STF 8C_21/2022 del 14 novembre 2022 consid. 4.3.; STF 8C_124/2016 del 23 novembre 2016 consid. 4; STF 8C_866/2014 del 14 aprile 2015 consid. 4.2.1; STCA 42.2023.20 del 14 agosto 2023). A proposito delle prestazioni di terzi corrisposte dopo il deposito della domanda di prestazioni Las e prima della decisione dell’amministrazione, il TCA ricorda che, come visto al consid. 2.6., in STF 8C_21/2022 del 14 novembre 2022, l’Alta Corte ha già avuto modo di stabilire che qualora gli aiuti finanziari in questione costituiscano dei prestiti soggetti a restituzione e abbiano permesso al richiedente le prestazioni assistenziali di fare fronte ai propri bisogni primari e indispensabili non possono, di principio, essere presi in considerazione a titolo di reddito. Ciò avviene qualora i suindicati bisogni primari non possano essere garantiti in tempo utile mediante il riconoscimento delle prestazioni richieste ed il ritardo nell’evasione della domanda non sia imputabile al richiedente medesimo. Sulla questione cfr. anche la STF 8C_42/2023 del 22 dicembre 2023, in particolare consid. 7.2. citato supra consid. 2.6. In concreto, la ricorrente, a mezzo di un riconoscimento di debito sottoscritto dalla signora __________, che le ha corrisposto l’importo di complessivi fr. 4'950.-, fa valere di aver dovuto ricorrere ai prestiti in questione tra ottobre e novembre 2024 poiché erano somme “ necessarie e fornite dagli amici onde poter pagare gli affitti dei mesi di ottobre e novembre che sono stati pagati con ritardo sperando di ricevere l’aiuto dell’ufficio USSI che invece è arrivato con molto ritardo ” (cfr. supra consid. 1.5.). In sede di replica, RI 1 ha precisato che il debito “ è stato contratto per far fronte a esigenze immediate e fondamentali (vitto, alloggio, spese mediche) in attesa dell’effettiva erogazione delle prestazioni assistenziali da parte dell’USSI, le quali sono sopraggiunte con considerevole ritardo ” (cfr. supra consid. 1.7.). A seguito della richiesta di precisazione del TCA (cfr. supra consid. 1.9.), la ricorrente ha indicato di avere dovuto far fronte al pagamento degli affitti rimasti scoperti per ottobre e novembre 2024 prima che venissero emesse le decisioni dell’USSI inerenti le prestazioni Las per i mesi in questione, rispettivamente, che fossero erogati i relativi corrispettivi e di avere per tale motivo dovuto ricorrere al prestito concessole da __________. Ella ha, poi, aggiunto di non avere restituito quanto mutuatole immediatamente dopo avere ricevuto le prestazioni assistenziali del periodo oggetto della presente vertenza poiché quanto allora presente sul suo conto le serviva per assicurare il proprio sostentamento (cfr. supra consid. 1.10.). Chiamata ora a pronunciarsi questa Corte constata innanzitutto che non vi è stato un ritardo da parte dell’USSI nel decidere in merito alle prestazioni assistenziali richieste. Comunque, nel normale periodo di attesa tra il deposito della propria domanda di prestazioni Las e l’emissione delle medesime, versatele a metà ed a fine novembre 2024, la ricorrente ha dovuto far fronte a delle spese fisse scoperte. Queste ultime concernevano, in particolare, la locazione sia dell’appartamento ove abita, che quello ove svolgeva la propria attività indipendente (cfr. consid. 2.9.; sul diritto alle prestazioni assistenziali durante l’esercizio di un’attività indipendente, vedi ad esempio la STCA 42.2025.9 del 20 giugno 2025 a proposito dell’impossibilità di conteggiare un importo ricevuto dal richiedente per poter iniziare la propria attività indipendente e la STCA 42.2025.22-23 del 2 ottobre 2025 relativo alle spese necessarie da dedurre dal reddito da attività indipendente ottenuto dalla richiedente). Il pagamento per entrambe le pigioni doveva avvenire in “ rate mensili anticipate ” (cfr. doc. 664 e 727). A queste spese, la ricorrente ha dovuto fare fronte con il denaro corrispostole dall’amica. Questa Corte rileva, infatti, che prima che il 9 ottobre 2024 RI 1 versasse sul proprio conto fr. 1'950.- corrispostile da __________, il saldo della sua relazione __________ era di fr. 1'811.12 e lei si trovava a dovere far fronte al pagamento di pigioni allora già scadute per fr. 3'000.- circa (cfr. supra consid. 2.9. e doc. 528-529), che l’indomani ha potuto corrispondere unicamente grazie a quel denaro. Analogamente dicasi per le pigioni versate ai locatori nel mese di novembre: il 10 novembre sul conto vi erano fr. 212.57, il giorno seguente è stata versata alla ricorrente la somma di fr. 2'000.- che ha permesso, il giorno seguente, l’addebito di fr. 1'175.-. Rimasti sul conto in conseguenza di tale versamento fr. 1'037.70 è stato grazie al versamento del 15 novembre 2024 di ulteriori fr. 1'000.- da parte di __________ che RI 1 ha potuto corrispondere la pigione per il proprio appartamento il 18 novembre 2024 (cfr. supra consid. 2.9. e doc. 492-493). Gli accrediti delle prestazioni Las per ottobre e novembre 2024 sono successivi a tali operazioni. In concreto, quindi, quanto corrisposto alla ricorrente le è stato accreditato in un momento in cui ella, a causa delle sue precarie condizioni di salute, non aveva altre risorse per far fronte alle sue spese fisse, segnatamente agli affitti già scaduti per ottobre e novembre 2024 (le pigioni erano invece state puntualmente corrisposte sino al mese di settembre 2024). Deve ora essere esaminato a che titolo è avvenuto tale versamento di denaro. Dal “Riconoscimento di debito” datato 8 maggio 2025 e firmato dalla ricorrente e da __________, prodotto in sede ricorsuale, risulta che quella somma era destinata “ad aiutarmi a superare un momento di difficoltà a causa della malattia intervenuta in luglio 2024”. La ricorrente si è impegnata a restituire l’intero importo “appena avrò recuperato dalla malattia e avrò ricominciato a lavorare a partire da luglio 2025, con pagamento in contanti in rate mensili di CHF 500.” Si tratta dunque di un prestito soggetto a restituzione e non di un aiuto economico a fondo perso (ciò che di primo acchito già risultava inverosimile alla luce dell’importanza del suo ammontare). Va peraltro sottolineato che il prestito oggetto della presente vertenza è intervenuto in un momento in cui la ricorrente presentava gravi problematiche di salute che, da una parte, avrebbero potuto potenzialmente comportare ulteriori spese e che, d’altra parte, le hanno impedito di riprendere da luglio 2025 la propria attività lavorativa indipendente (poi definitivamente cessata a fine settembre 2025; cfr. supra consid. 1.3., 1.10. e 2.9.). Secondo questo Tribunale, viste le particolari circostanze del caso, la somma di fr. 4'950.-, non doveva dunque essere considerata dall’USSI a titolo di reddito nel calcolo delle prestazioni assistenziali per i mesi di ottobre e novembre 2024 (cfr. la STF 8C_21/2022 del 14 novembre 2022, consid. 6.1., 6.2.3.). La decisione su reclamo del 17 aprile 2025 con la quale è stata chiesta la restituzione di franchi 4'950 deve pertanto, essere annullata.

E. 20 ottobre 2025

In nomedella Repubblica e CantoneTicino

Il Tribunale cantonale delle assicurazioni

composto dei giudici:

Daniele Cattaneo, presidente,

Raffaele Guffi, Ivano Ranzanici

redattrice:

Christiana Lepori, cancelliera

segretario:

Gianluca Menghetti

statuendo sul ricorso dell’11 maggio 2025 di

RI 1

contro

la decisione su reclamo del 17 aprile 2025 emanata da

Ufficio del sostegno sociale e dell'inserimento,6501 Bellinzona

in materia assistenza sociale

ritenutoin fatto

1.1.  Con decisioni del 13 e del 21 novembre 2024 (cfr. doc. 509-512 e 576-579), l’Ufficio del sostegno sociale e dell'inserimento (in seguito USSI) ha riconosciuto a favore di RI 1 – cittadina cinese, nata nel 1975, a beneficio di un permesso di domicilio “C” (“permesso C familiare”; cfr. doc. 683) - il diritto a percepire le prestazioni assistenziali per i mesi di ottobre e novembre 2024.

1.2.  Con decisione del 20 dicembre 2024, l’USSI ha ordinato alla medesima di restituire complessivi fr. 4'950.- a titolo di prestazioni assistenziali percepite indebitamente tra ottobre e novembre 2024.

L’amministrazione ha motivato l’ordine di restituzione come segue:

1.3.  L’8 gennaio 2025, RI 1 ha presentato reclamo contro la decisione resa nei suoi confronti.

Spiegata la propria situazione familiare (madre di due figlie nate, rispettivamente, nel 2007 e nel 2015, giunta in Svizzera al seguito del marito e padre della figlia minore, dal quale è attualmente separata), l’allora reclamante ha precisato di avere frequentato un corso di nail therapy e onicotecnica, di avere aperto il proprio “__________” nel 2022, ove era attiva al 50% prima delle problematiche di salute qui di seguito indicate.

Dal profilo medico, infatti, RI 1 ha fatto notare che le è stato diagnosticato un “carcinoma maligno al seno sinistro” a fine luglio 2024, per il quale è stata operata e che, al momento del reclamo, stava “seguendo delle cure onde evitare la ripresa del cancro”.

A seguito di un’infezione, è stata sottoposta ad un intervento d’urgenza nel settembre 2024 ed al momento in cui ha presentato reclamo era in attesa dell’intervento di ricostruzione del seno, previsto per la primavera del 2025.

“Ovviamente”, ha precisato l’allora reclamante, “questo costituisce un problema anche finanziario che sto affrontando con l’aiuto di amici cinesi residenti in Ticino ed aiuto sociale”.

RI 1 ha chiesto che“l’ordine di restituzione sia revocato e che possa usufruire dell’aiuto dell’Ufficio USSI fino alla ripresa dell’attività lavorativa” – con la seguente motivazione:

1.4.  Con decisione su reclamo del 17 aprile 2025, l’USSI – oltre ad indicare che quanto implicitamente sostenuto dall’assistita circa l’ “aver agito in buona fede e che la restituzione costituirebbe un onere troppo grave” riguarda le “condizioni del condono (…) che verranno esaminate (…) nella procedura successiva” che l’amministrazione si è impegnata ad attivare d’ufficio - ha confermato il proprio precedente provvedimento sulla base, in particolare, delle seguenti ragioni:

1.5.  Con tempestivo ricorso al TCA, RI 1 ha impugnato la decisione su reclamo resa nei suoi confronti facendo valere quanto segue:

1.6.  Nella sua risposta l’USSI postula la reiezione del ricorso, riprendendo le considerazioni già esposte nella propria decisione su reclamo e precisando quanto segue sulle tempistiche di erogazione delle prestazioni Las in favore della ricorrente:

1.7.  Con replica del 10 giugno 2025, RI 1, rispetto a quanto già fatto valere con il proprio ricorso, ha precisato che “il prestito” di fr. 4'950.- ricevuto tra ottobre e novembre 2024 “è stato contratto per far fronte a esigenze immediate e fondamentali (vitto, alloggio, spese mediche) in attesa dell’effettiva erogazione delle prestazioni assistenziali da parte dell’USSI, le quali sono sopraggiunte con considerevole ritardo”.

Invocando la propria buona fede, la ricorrente ha chiesto l’annullamento dell’ordine di restituzione facendo valere quanto segue:

1.8.  Con duplica del 18 giugno 2025, l’USSI ha osservato che la ricorrente non ha “invocato argomenti”, né “addotto prove atte a modificare la valutazione del caso” (cfr. doc. IX).

1.9.  Il

E. 23 settembre 2025, il TCA ha chiesto alla ricorrente di prendere posizione in merito a quanto di seguito indicato:

1.10.  Con osservazioni del 29 settembre 2025 sottoscritte dalla ricorrente e trasmesse per conoscenza a __________, RI 1 ha fatto valere quanto segue:

1.11.  Al riguardo, il 9 ottobre 2025 l’USSI ha preso “atto di quanto esposto dalla signora RI 1” e comunicato al TCA “di non avere ulteriori osservazioni da formulare” (cfr. doc. XIV).

consideratoin diritto

2.1.  Oggetto del contendere è la questione di sapere se a ragione o meno l’USSI abbia chiesto a RI 1 di restituire la somma di fr. 4'950.- a titolo di prestazioni assistenziali ricevute a torto tra ottobre e novembre 2024.

2.2.  L’intervento della pubblica assistenza è regolato nel Cantone Ticino dalla Legge sull’assistenza sociale dell’8 marzo 1971 (Las).

Tale normativa è stata oggetto di modifiche, valide in particolare dal 1° febbraio 2003 (cfr. fu 99/2002 del 10 dicembre 2002 pag. 8289 segg.) e dal 1° ottobre 2006(cfr. BU 44/2006 del 29 settembre 2006 pag. 385-386; BU 40/2006 del 8 settembre 2006 pag. 313-317),resesi necessarie a seguito dell’adozione, il 26 giugno 2002, della Legge sull’armonizzazione e il coordinamento delle prestazioni sociali (Laps) in vigore dal 1° febbraio 2003 (cfr. FU 53/2002 del 2 luglio 2002 pag. 4752 segg.; BU 3/2003 del 31 gennaio 2003).

Per l’anno 2024 le Direttive riguardanti gli importi delle prestazioni assistenziali prevedevano i seguenti forfait di mantenimento:

" Persone dell’unità di riferimento -  Forfait globale per il

mantenimento

(raccomandato dalla COSAS)

(CHF/mese)

1 persona 1’031.--

2 persone 1'577.--

3 persone 1'918.--

4 persone 2'206.--

5 persone 2'495.--

Per ogni persona + 2029.--

supplementare”

(cfr. Direttive riguardanti gli importi delle prestazioni assistenziali per il 2024, in BU 41/2023 del 22 dicembre 2023 pag. 417-418).

" Il reddito disponibile residuale è quello definito dagli art. da 5 a 9 Laps, tenuto conto delle deroghe seguenti:

a)   Reddito computabile:

1.   vengono computate le prestazioni ricevute in adempimento di un obbligo fondato sul diritto di famiglia se vengono corrisposte da una persona non facente parte dell’unità di riferimento e dichiarate dal richiedente;

2.   la sostanza netta viene computata interamente nella misura in cui supera fr. 100’000.-- per l’abitazione primaria e, per le altre forme di sostanza, fr. 10’000.-- per una persona sola, fr. 20’000.-- per una coppia (coniugi o partner registrati o conviventi con figli in comune) e fr. 2000.-- per ogni figlio minorenne o maggiorenne non economicamente indipendente; eccezioni transitorie a questo computo possono essere concesse in casi di rigore, segnatamente se la sostanza computabile nel reddito fosse difficilmente liquidabile;

3.   vengono interamente computati i redditi dei minorenni facenti parte dell’unità di riferimento.

4.   non vengono computate le entrate e le parti di sostanza, mobiliare e immobiliare, alle quali il richiedente ha rinunciato;

5.   non viene computata per ogni membro dell’unità di riferimento una quota pari al 20% del reddito da lavoro (franchigia) fino ad un massimo di 500 franchi al mese; per gli apprendisti la quota del reddito da lavoro non computata ammonta a 500 franchi al mese.

b)   Spesa vincolata:

1.   non vengono computati rendite e oneri permanenti (art. 8 cpv. 1 lett. c) Laps);

2.   non vengono computati gli alimenti di cui all’art. 8 cpv. 1 lett. d) Laps;

3.   non vengono computate le imposte di cui all’art. 8 cpv. 1 lett. j) Laps;

4.   le spese e gli interessi passivi sui debiti privati vengono riconosciuti solo fino all’importo complessivo dei redditi della sostanza contemplati dagli art. 19 e 20 della LT (deroga all’art. 8, cpv. 2, lett. a) Laps).

c)  Spesa per l’alloggio:

Per il calcolo della spesa per l’alloggio viene considerato l’affitto maggiorato delle spese accessorie effettive fino al massimale previsto dall’art. 9 Laps.”

“1. Il reddito computabile è costituito dai seguenti redditi:

a)   i redditi ai sensi degli art. 15-22 della legge tributaria del 21 giugno 1994 (LT), ad esclusione dei redditi imposti separatamente in virtù degli art. 36 cpv. 1 e 38 cpv. 1 della LT; non viene computata per ogni membro dell’unità di riferimento una quota pari al 20% del proprio reddito da lavoro (franchigia) fino ad un massimo di 500 franchi al mese;

b)   ...;

c)   ...;

d)   i proventi ricevuti in virtù della legislazione federale sulle prestazioni complementari all’assicurazione per la vecchiaia, i superstiti e l’invalidità;

e)   tutte le rendite riconosciute ai sensi della Legge federale sull’assicurazione militare federale del 19 giugno 1992;

f)    1/15 della sostanza netta, nella misura in cui supera CHF 100’000.- per l’abitazione primaria e, per le altre forme di sostanza, CHF 10’000.- per una persona sola, CHF 20’000.- per una coppia (coniugi o partner registrati o conviventi) e CHF 2’000.- per ogni figlio minorenne o maggiorenne non economicamente indipendente facente parte dell’unità di riferimento.

2. Fanno parte dei redditi computabili le entrate e le parti di sostanza, mobiliare e immobiliare, alle quali il richiedente ha rinunciato.

3. Non sono considerati redditi le prestazioni sociali ai sensi della presente legge.

4. Il Consiglio di Stato determina in quale misura vanno computati i redditi dei minorenni.”

“1. La spesa vincolata è costituita dalle seguenti spese:

a)   le spese ai sensi degli art. 25-31 LT. Il Consiglio di Stato determina in quale misura vengono computate le spese per il conseguimento del reddito delle persone con attività lucrativa salariata;

b)   gli interessi maturati su debiti ammessi in deduzione di cui all’art. 32 cpv. 1 lett. a) LT;

c)   le rendite e gli oneri permanenti di cui all’art. 32 cpv. 1 lett. b) LT;

d)   gli alimenti di cui all’art. 32 cpv. 1 lett.

c) LT;

e)   i versamenti, premi e contributi legali, statutari o regolamentari per acquisire diritti di cui all’art. 32 cpv. 1 lett.

d) e f) LT;

f)    i versamenti, premi e contributi per acquisire diritti contrattuali in forme riconosciute della previdenza individuale vincolata di cui all’art. 32 cpv. 1 lett. e) LT versati da persone che esercitano un’attività lucrativa indipendente o dipendente, se queste ultime non sono affiliate obbligatoriamente al secondo pilastro;

g)   i premi effettivi per l’assicurazione obbligatoria contro le malattie, ma al massimo fino al raggiungimento dell’importo del premio medio di riferimento ai sensi della legge di applicazione della legge federale sull’assicurazione malattie del 26 giugno 1997 (LCAMal);

h)   i premi per l’assicurazione della perdita di guadagno in caso di malattia o in caso di infortunio delle persone non obbligatoriamente assicurate.

i)     ...;

j)

2.   Le spese di cui all’art. 31 LT e gli interessi maturati sui debiti di cui al cpv. 1 lett. b) vengono riconosciuti sino ai seguenti importi:

a)   per le spese e gli interessi passivi sui debiti privati fino all’importo complessivo dei redditi della sostanza contemplati dagli art. 19 e 20 LT, maggiorato di 3000 fr.;

b)   per i debiti derivanti dall’esercizio dell’attività professionale, l’importo effettivo degli interessi."

Quanto alla presa a carico dei debiti dell’assistito mediante le prestazioni dell’assistenza sociale, il Tribunale federale ha innanzitutto stabilito quanto segue:

Relativamente alle prestazioni fornite dall’amica al richiedente le prestazioni assistenziali dopo ch’egli aveva già depositato la relativa domanda e si trovava, quindi, in attesa di una decisione al riguardo, l’Alta Corte ha, poi, stabilito quanto segue:

Al riguardo si vedano anche le STCA 42.2025.2019 del 20 giugno 2025; STCA 42.2024.54 del 28 aprile 2025 (e la STF 8C_329/2025 del 19 giugno 2025); STCA 42.2023.20 del 14 agosto 2023.

2.7.  L’art. 67 Las, relativo all’obbligo di informazione in generale, prevede che:

"Il richiedente, rispettivamente l’assistito, è tenuto a dare agli organi dell’assistenza sociale ogni informazione utile sulle sue condizioni personali e finanziarie; esso deve produrre, a richiesta, ogni documento e permettere ai rappresentanti degli organi dell’assistenza l’accesso alla sua abitazione. (cpv. 1)

A richiesta, l’interessato deve svincolare ogni Autorità, ente privato o pubblico e ogni terzo in genere dal segreto d’ufficio, rispettivamente dal segreto professionale. (cpv. 2)”

Giusta l’art. 68 Las, afferente all’obbligo di informazione in particolare:

"L’assistito è tenuto a segnalare immediatamente agli organi dell’assistenza sociale ogni cambiamento intervenuto nelle sue condizioni personali o finanziarie tale da implicare la modificazione, la riduzione o la soppressione delle prestazioni assistenziali. (cpv. 1)

L’assistito è tenuto a segnalare tempestivamente agli organi dell’assistenza sociale l’eventuale suo cambiamento di domicilio, come pure l’eventuale sua intenzione di soggiorni prolungati fuori del luogo di domicilio. (cpv. 2)”.

2.8.  Per quanto concerne le prestazioni ottenute indebitamente, l’art. 36 Las sancisce:

"Le prestazioni indebitamente percepite vanno restituite alle condizioni di cui all’art. 26 Laps.”

Ai sensi dell’art. 26 cpv. 1-3 Laps, riguardante l'obbligo di restituzione e il condono:

"La prestazione sociale indebitamente percepita deve essere restituita. (cpv. 1)

Il diritto di esigere la restituzioneè perento dopo un anno dal momento in cui l’organo amministrativo competente ha avuto conoscenza dell’indebito ma, in ogni caso, dopo cinque anni dal pagamento della prestazione. (cpv. 2)

La restituzione è condonata, in tutto od in parte, se il titolare del diritto ha percepito la prestazione indebita in buona fede e se, tenuto conto delle condizioni economiche dell’unità di riferimento al momento della restituzione, il provvedimento costituirebbe un onere troppo grave. (cpv. 3)"

Il Messaggio relativo all'introduzione di una nuova legge sull'armonizzazione e il coordinamento delle prestazioni sociali del 1° luglio 1998 prevede che, per quanto attiene all’art. 26 Laps, concernente la restituzione di prestazioni percepite indebitamente e il relativo condono, è applicabile la consolidata giurisprudenza del TCA e del Tribunale federale delle assicurazioni (TFA; dal 1° gennaio 2007 Tribunale federale) in materia di prestazioni complementari (cfr. Messaggio N. 4773, p.to 12 ad art. 26).

Secondo la giurisprudenza in vigore in materia di restituzione in ambito LAVS che rimane applicabile anche sotto l’egida della LPGA, applicabile alla LPC e quindi, secondo il tenore del Messaggio del 1° luglio 1998 menzionato sopra, anche alla Laps, la richiesta di rimborso è subordinata ai presupposti della revisione processuale o del riesame. In effetti l’amministrazione può riesaminare una decisione cresciuta in giudicato formale, che non è stata oggetto di un controllo giudiziario, nel caso in cui è senza dubbio errata e la correzione ha un’importanza rilevante oppure deve procedervi se si manifestano nuovi elementi o nuovi mezzi di prova atti a indurre ad una conclusione giuridica differente. Solo in tali casi può richiedere una restituzione (cfr. art. 53 LPGA; STF 8C_793/2023 del 5 dicembre 2024;STF 9C_528/2023 del 9 ottobre 2024 consid. 3;STF 8C_366/2022 del 19 ottobre 2022 consid. 5.2.; STF 8C_562/2020 del 14 aprile 2021 consid. 3;STF 8C_294/2018 del 28 giugno 2018 consid. 3.1.;STF 8C_549/2015 del 28 ottobre 2015 consid.4;STFA C 25/00 del 20 ottobre 2000; DTF 122 V 21; RCC 1989 p. 547; RCC 1985 p. 63; Rumo-Jungo, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Sozialversicherungsrecht, Zurigo 1994, ad art. 3 pag. 68).

Giova ricordare cheè tenuta alla restituzione ogni persona che ha beneficiato di una prestazione, alla quale, da un profilo oggettivo, non aveva diritto. La prestazione è, quindi, stata erogata in contrasto con la legge.Infatti è determinante la necessità di ristabilire l’ordine legale dopo la scoperta del fatto nuovo.A questo stadio è irrilevante sapere se l’interessato fosse in buona fede oppure no quando ha ricevuto l'indebita prestazione. Il problema della buona fede è oggetto di esame nell'ambito della procedura successiva di condono (cfr.STF 9C_398/2021 del 22 febbraio 2022 consid. 5.3.;STF 9C_321/2020 del 2 luglio 2021 consid. 7.3.2., pubblicata in DTF 147 V 417; STF 8C_689/2016 del 5 luglio 2017 consid. 3.1.; DTF 122 V 134 consid. 2e; STFA P 91/02 dell'8 marzo 2004 consid. 3.2;STFA C 25/00 del 20 ottobre 2000;Widmer, Die Rückerstattung unrechtmässig bezogener Leistungen in den Sozialversicherungen, Tesi, Basilea 1984, pag. 125 a 127; FF 1946 II pag. 527-528, edizione francese).

Il fatto, poi, che si possano rimproverare degli errori o delle inavvertenze all’amministrazione è ininfluente. In effetti non è raro che una domanda di restituzione sia imputabile a uno sbaglio dell’amministrazione – ad esempio a un errore di calcolo di una prestazione – ed è precisamente per permettere di correggere tali errori che la legge prevede, a certe condizioni, la restituzione di prestazioni versate a torto (cfr. STF 8C_799/2017, 8C_814/2017 dell’11 marzo 2019; STFA C 402/00 del 12 marzo 2001 consid. 2; DTF 124 V 382 consid. 1).

Al riguardo cfr. pure STCA 38.2022.88 del 6 marzo 2023 consid. 2.9., il cui ricorso al TF dell’insorgente è stato respinto con giudizio 8C_228/2023 del 6 ottobre 2023; STCA 38.2012.47 del 3 ottobre 2013 consid. 2.8.; STCA 38.2012.13 del 2 settembre 2013 consid. 2.9.; 38.2005.23 del 19 maggio 2005 consid. 2.7.

2.9.  Nella presente evenienza, RI 1 ha richiesto l’erogazione delle prestazioni assistenziali dal mese di settembre 2024, allorquando era inabile al lavoro in misura completa per una grave malattia (cfr. doc. 652-653 e consid.1.3).

In particolare, la check-list le è stata consegnata l’11 settembre 2024 e la documentazione è stata completata il 2 ottobre 2024. Fissato in data 3 ottobre 2024, l’appuntamento presso lo sportello Laps si è tenuto il 10 ottobre 2024 (cfr. doc. 678-679).

Per quanto attiene all’oggetto della presente vertenza e quindi alle prestazioni assistenziali per i mesi di ottobre e novembre 2024, il TCA rileva che in allegato alla propria domanda iniziale di prestazioni Las, la ricorrente ha, in particolare, presentato i propri estratti conto dal marzo al 26 settembre 2024 (cfr. doc. 695-726), oltre al contratto di locazione per l’appartamento ove risiede a __________, per una pigione mensile di fr. 1'750.- oltre acconto spese di fr. 150.- al mese (cfr. doc. 727).

Nella propria decisione del 13 novembre 2024 l’USSI, per le prestazioni Las del mese di ottobre 2024 che ha poi, riconosciuto a favore della ricorrente per fr. 2'403.-, ha computato fr. 0.- quali redditi da attività indipendente della contribuente, fr. 0.- quali redditi della sostanza, quali alimenti per figli minorenni fr. 3'240.- e fr. 4'200.- annui quali AF per le figlie della ricorrente (di cui fr. 3'000.- per la maggiore, nata nel 2007, e fr. 1'200.- per la più piccola, nata nel 2015; cfr. doc. 577-579).

Alla domanda di rinnovo delle prestazioni Las del 20 novembre 2024 (cfr. doc. 513-515), per le prestazioni quindi successive al 30 novembre 2024, la ricorrente ha, poi, allegato i propri estratti conto __________ del mese di ottobre 2024.

Dagli stessi risulta che l’assistita, il 9 ottobre 2024, ha versato sul proprio conto fr. 1'950.- (cfr. doc. 528).

Il giorno seguente, mediante gli averi su quello stesso conto, ella ha provveduto ad un pagamento di fr. 1'175.- per l’affitto dello studio ove svolgeva la propria professione con causale “affitto gennaio 2024” (erroneamente indicata anche per gli analoghi versamenti di marzo, aprile, maggio, giugno, luglio, agosto e settembre 2024; cfr. doc. 697, 700, 703, 708, 715, 720 e 725), nonché ad un versamento a favore di “__________” (locatrice del contratto relativo all’ente abitato dalla ricorrente) di fr. 2'020.- (cfr. doc. 529).

Dall’estratto in esame, per il mese di ottobre, non risultano né prelievi a contanti, né addebiti riferiti a spese presso negozi di generi alimentari (cfr. doc. 527-531).

Con decisione del 21 novembre 2024, l’USSI ha riconosciuto alla ricorrente il diritto a beneficiare delle prestazioni Las per il mese di novembre di fr. 3'198.- (a titolo di prestazioni ordinarie), tenendo in considerazione i medesimi redditi considerati nel proprio provvedimento del 13 novembre precedente (cfr. doc. 510-512).

Contestualmente, l’amministrazione ha chiesto alla ricorrente il “giustificativo attestante l’entrata di fr. 1'950.- versamento sul suo conto del 09.10.2024” e di comunicare “come è composto l’importo del suo affitto”, ritenuto che il contratto trasmesso all’USSI per l’appartamento ove RI 1 risiede “è di fr. 1'750.- + 150.- spese”, mentre l’effettivo da lei pagato è di fr. “2022.-” [recte: 2'020.-], invitandola a “spiegare a cosa si riferisce la differenza” (cfr. doc. 507).

Con dichiarazioni del 22 novembre 2024, la ricorrente ha precisato, in relazione all’importo di fr. 1'950.- versato sul suo conto, che“ho ricevuto un aiuto per il pagamento dell’affitto di ottobre perché altrimenti non sarei riuscita a pagarlo” (cfr. doc. 499).

Per quanto concerne, invece, la differenza tra quanto indica il contratto di locazione (fr. 1'900.- tra pigione e acconto spese) e quanto versato mensilmente alla locatrice, RI 1 ha dichiarato di avere “preso un posto di parcheggio nell’edificio che abito, per l’auto che gentilmente il prof. __________ mi presta quando è spesso via per lavoro, anche per periodi lunghi di un mese e più” (cfr. doc. 498).

Dal contratto di locazione per parcheggi veicoli allegato dalla ricorrente risulta che la medesima, dal 1° settembre 2023, loca un posteggio per una pigione di fr. 120.- al mese (cfr. doc. 497).

In allegato alla domanda di rinnovo delle prestazioni assistenziali da dicembre 2024 del 6 dicembre 2024 (cfr. doc. 475-477), la ricorrente ha presentato una dichiarazione del seguente tenore:

"(…) dichiaro che ho ricevuto un aiuto per il pagamento dell’affitto di novembre perché altrimenti non sarei riuscita a pagare. Questi aiuti privati da famiglia e amici sono entrati prima dell’arrivo dell’aiuto dal Cantone in quanto non potevo più ritardare il pagamento dell’affitto” (cfr. doc. 489).

Dagli estratti conto allegati per il mese di novembre, infatti, risulta che RI 1 ha provveduto a due accrediti sul proprio conto: uno di fr. 2'000.- in data 11 novembre 2024 e uno di fr. 1'000.- il 15 novembre successivo (cfr. doc. 492-493).

Il 12 novembre 2024, la ricorrente ha pagato l’affitto per lo studio ove svolgeva la propria attività indipendente (cfr. doc. 492) e il 18 novembre successivo quello per l’appartamento che loca a __________ (cfr. doc. 493).

Anche per il mese di novembre 2024 dall’estratto conto non risultano spese per generi alimentari, ad eccezione di fr. 54.85 presso __________ e fr. 14.80 __________ (cfr. doc. 491-492).

Il saldo del conto __________ della ricorrente al 30 novembre 2024, eseguiti i suindicati pagamenti, ammontava a fr. 5'607.42 (cfr. doc. 495).

Con ordine di restituzione del 20 dicembre 2024, l’USSI ha chiesto a RI 1 la restituzione di fr. 4'950.- a titolo di prestazioni Las indebitamente percepite nei mesi di ottobre e novembre 2024 (cfr. supra consid. 1.2.).

In occasione dell’incontro tenutosi presso gli uffici dell’amministrazione il 21 gennaio 2025, alla presenza della ricorrente e di __________, è stato verbalizzato quanto segue:

"(…) spieghiamo alla signora che dovrà entro tre mesi (dunque entro il 30.04.2025) rendersi economicamente indipendente. In caso contrario verrà invitata a chiudere l’attività entro un termine di 3 mesi (31.07.2025). Scadenza contratto affitto ottobre 2025.

La figlia __________ non abita attualmente con la madre, informiamo che questo per noi è un problema, la madre potrebbe chiedere i diritti di visita e la figlia potrebbe abitare con il padre e di conseguenza spostare il domicilio. Il 06.02.2025 avrà un’udienza con l’ARP per valutare nuovamente la questione. Chiediamo di spiegare durante l’udienza tutti i punti discussi. Chiediamo di aggiornarci sulla situazione.

Comunicazione di aver ricevuto il reclamo sull’ordine di restituzione. Cerchiamo di spiegare come vengono computate le entrate, come i prestiti per cercare di pagare gli affitti di casa e gli affitti del suo studio. Chiediamo come mai nei movimenti del suo conto corrente non ci sono né prelevamenti né movimenti di acquisti, la signora conferma che i soldi sono stati prestati da un’amica.” (cfr. doc. 374-375).

Con scritto del 24 gennaio 2025 e per quanto attiene all’attività indipendente svolta dalla ricorrente, l’USSI ha assegnato a RI 1 un termine di tre mesi (fino al 30 aprile successivo) “quale ulteriore periodo transitorio per raggiungere l’indipendenza economica e uscire dall’assistenza sociale”, precisando che“se non dovesse raggiungere l’indipendenza economica entro tale data, per poter continuare a beneficiare delle prestazioni assistenziali, la inviteremo alla chiusura della sua attività, allo stralcio dall’AVS quale indipendente e all’inoltro della richiesta delle eventuali indennità straordinarie di disoccupazione quale ex-indipendente (ISD) per il tramite del suo Comune di domicilio” (cfr. doc. 371).

Il

E. 27 gennaio 2025 la ricorrente ha conferito a __________ la procura per “rappresentarla in tutte le pratiche relative alle assicurazioni sociali(…)” (cfr. doc. 154).

Con scritto del 30 gennaio 2025, la ricorrente ha osservato che in occasione del colloquio tenutosi il 21 gennaio precedente era stato precisato che “dovrà entro tre mesi (dunque entro il 30.04.2025) rendersi economicamente indipendente. In caso contrario verrà invitata a chiudere l’attività entro un termine di 3 mesi (31.07.2025)” ed ha fatto valere quanto segue:

"(…) riteniamo invece essenziale che questa data del 31.07.2025 sia concessa anche perché il medico oncologo curante ha precisato in data 27.01.2025 che la signora RI 1 potrà riprendere gradualmente le attività lavorative solo dopo una convalescenza di alcune settimane e a seguito di verifiche e controlli (la signora dovrà portare ancora per alcuni mesi una fascia di supporto sulla pancia dove verrà prelevato il tessuto necessario alla ricostruzione del seno).

Vorremo ritornare sulla questione elle entrate che sono ritenute come indebite. Questi prestiti sono stati concessi per sopperire ad una situazione transitoria e la signora dovrà restituire queste somme appena le sarà possibile con la ripresa delle attività lavorative. Perciò non possono essere computate come entrate indebite anche perché servono essenzialmente a coprire le spese per le attività temporaneamente sospese (affitto del monolocale) che comunque il vostro ufficio non prende in considerazione. Del senno di poi, si sarebbe dovuto avere due conti separati per la famiglia ed il lavoro e quindi chiaramente distinguere entrate ed uscite per famiglia e lavoro” (cfr. 369-370).

Il 3 marzo 2025 l’USSI ha inoltrato a __________ la seguente richiesta:

"(…) come avevamo già fatto notare nell’incontro del 21.01.2025 stranamente dall’estratto conto non ci sono prelevamenti e/o acquisti, ma la signora come provvede al sostentamento delle figlie? Non compra niente? Non fa la spesa? La figlia che studio al liceo con cosa vive? Non compra un abbonamento per il trasporto? Non mangia mai fuori? Se ci sono degli aiuti da terze persone devono essere notificati al nostro ufficio. Mi può far sapere gentilmente, e nel caso farmi sapere se la signora ha altri conti o carte di credito? (…)” (cfr. doc. 339).

Con scritto del 4 marzo 2025, l’USSI ha, poi, chiesto anche alla ricorrente quanto segue:

"(…) dagli estratti conto abbiamo constatato che non ci sono prelevamenti o acquisti, voglia dunque documentare eventuali aiuti da terzi, indicando gli importi ricevuti e per quale periodo, e comunicarci come ha provveduto al suo sostentamento e a quello delle figlie senza prelevare e/o acquistare nessun tipo di bene.” (cfr. doc. 300).

Questo il riscontro fornito da __________ il 7 marzo 2025:

"(…) la signora RI 1 ha ricevuto la lettera ufficiale per posta per cui risponderà alla vostra richiesta direttamente. Ma rispondo direttamente e succintamente.

La signora ha sempre utilizzato contanti per la spesa. Questi contanti venivano direttamente dal lavoro che faceva. È un’abitudine che ha sempre avuto e che e ho detto che deve cambiare. Ha utilizzato la carta di debito sempre e soltanto per pagare online affitto, assicurazione malattia, spese accessorie, avvocato (e sì, purtroppo la problematica della figlia minore è lungi dall’essere risolta), telefoni, etc. Le invio l’ultimo periodo dei movimenti che non è ufficiale ma per far vedere che la signora ha cominciato ad utilizzare la carta facendo la spesa, per esempio, in Italia. Lo stesso dicasi per la figlia che pagava la mensa con i contanti dati dalla madre. L’abbonamento bus era stato fatto diversi mesi fa e non mi ricordo come era stato pagato. Non ci sono altri conti ma ha una carta di credito anche di __________ che però non ha mai utilizzato (…)” (cfr. doc. 220)

Analoga a quella di __________ – il quale, ha precisato la ricorrente, la “aiuta con la contabilità oltre che per l’italiano” – è stata la risposta fornita all’USSI il 9 marzo 2025 dall’assistita.

Con decisione su reclamo del 17 aprile 2025, l’USSI ha confermato il proprio precedente provvedimento (cfr. supra consid. 1.4.).

In sede ricorsuale, RI 1 ha prodotto il “riconoscimento di debito” di data 8 maggio 2025, che ha sottoscritto, in qualità di debitrice, unitamente alla creditrice __________, dal quale emerge che tra il 9 ottobre 2024 ed il 15 novembre 2024 quest’ultima ha corrisposto alla ricorrente totali fr. 4'950.- “per aiutarmi a superare un momento di difficoltà a causa della malattia intervenuta in luglio 2024”, con la precisazione che “mi impegno a restituire l’intero importo sopra indicato appena avrò ricuperato dalla malattia e avrò ricominciato a lavorare a partire da luglio 2025, con pagamento in contanti in rate mensili di CHF 500.-” (cfr. all. A a doc. I).

Si tratta dunque di un prestito soggetto a restituzione e non di un aiuto economico a fondo perso (ciò che di primo acchito già risultava inverosimile alla luce dell’importanza del suo ammontare).

Va peraltro sottolineato che il prestito oggetto della presente vertenza è intervenuto in un momento in cui la ricorrente presentava gravi problematiche di salute che, da una parte, avrebbero potuto potenzialmente comportare ulteriori spese e che, d’altra parte, le hanno impedito di riprendere da luglio 2025 la propria attività lavorativa indipendente (poi definitivamente cessata a fine settembre 2025; cfr. supra consid. 1.3., 1.10. e 2.9.).

Secondo questo Tribunale, viste le particolari circostanze del caso, la somma di fr. 4'950.-, non doveva dunque essere considerata dall’USSI a titolo di reddito nel calcolo delle prestazioni assistenziali per i mesi di ottobre e novembre 2024 (cfr. la STF 8C_21/2022 del 14 novembre 2022, consid. 6.1., 6.2.3.).

La decisione su reclamo del 17 aprile 2025 con la quale è stata chiesta la restituzione di franchi 4'950 deve pertanto, essere annullata.

2.11.In ambito di assistenza sociale, per quanto concerne la procedura dinanzi al TCA, si applica la legge di procedura per le cause davanti al Tribunale cantonale delle assicurazioni (Lptca) e, per quanto non disposto da questa legge, si applica la legge federale sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali del 6 ottobre 2000 (LPGA; cfr. art. 31 Lptca; art.33 cpv. 3 Laps a cui rinvia l’art. 65 cpv. 1 Las).

L’art.

E. 29 Lptca enuncia:

"1La procedura è gratuita per le parti.

2La procedura di ricorso concernente le controversie relative all’assegnazione o al rifiuto di prestazioni dell’assicurazione per l’invalidità è soggetta a spese; l’entità delle spese è determinata fra 200.-- e 1000.-- franchi in funzione delle spese di procedura e senza riguardo al valore litigioso.

3Alla parte che provoca la causa per leggerezza o per un comportamento temerario, sono imposte la tassa di giustizia e le spese di procedura.

4Negli altri casi la tassa di giustizia, quando è dovuta, è fissata tra 200 e 1’000 franchi.”

L’art. 61 lett. a LPGA,valido fino al 31 dicembre 2020, prevedeva che la procedura deve essere semplice, rapida, di regola pubblica egratuita per le parti; la tassa di giudizio e le spese di procedura possono tuttavia essere imposte alla parte che ha un comportamento temerario o sconsiderato.

Il 1° gennaio 2021 è entrata in vigore una modifica della LPGA.

L’art. 61 lett. a LPGA enuncia ora unicamente che la procedura deve essere semplice, rapida e, di regola pubblica. Dalla medesima data è in vigore l’art. 61 lett. fbisLPGA secondo cui in caso di controversie relative a prestazioni, la procedura è soggetta a spese se la singola legge interessata lo prevede; se la singola legge non lo prevede il tribunale può imporre spese processuali alla parte che ha un comportamento temerario o sconsiderato.

In concreto, trattandosi del settore dell’assistenza sociale per il quale è applicabile in primis la Lptca e solo sussidiariamente la LPGA(per quanto non disposto dalla Lptca) econsiderato il tenore dell’attuale art. 29 Lptca, come pure il fatto che il legislatore cantonale non abbia previsto in ogni caso di prelevare le spese nell’ambito dell’assistenza sociale (sul tema delle spese davanti al TCA cfr. il Messaggio Nr. 8480 del Consiglio di Stato del 21 agosto 2024 «Rapporto sull’iniziativa parlamentare presentata il 4 maggio 2021 nella forma elaborata da Lara Filippini e Sabrina Aldi per la modifica dell'art. 29 della Legge di procedura per le cause davanti al Tribunale cantonale delle assicurazioni (Lptca) del 23 giugno 2008 (Implementazione della revisione LPGA alle spese giudiziarie dinanzi al Tribunale cantonale delle assicurazioni) e controprogetto»),non si riscuotono spese giudiziarie (cfr. STCA 42.2024.17 del 30 settembre 2024 consid. 2.13.; STCA 42.2023.45 del 21 febbraio 2024 consid. 2.10.; STCA 42.2023.30 del 29 settembre 2023 consid. 2.14.; STCA 42.2022.99 del 2 maggio 2023 consid. 2.10. e STCA 42.2022.100 del 2 maggio 2023 consid. 2.12., i cui ricorsi al TF, congiunti, sono stati ritenuti inammissibili con giudizio 8C_382/2023, 8C_383/2023 del 3 luglio 2023; STCA 42.2022.44 del 29 agosto 2022 consid. 2.14., il cui ricorso al TF è stato ritenuto inammissibile con giudizio 8C_570/2022 del 9 novembre 2022; STCA 42.2021.71 del 24 gennaio 2022 consid. 2.4.).