38.2024.31

E. 1 avrebbe svolto presso il __________ un’attività lavorativa che “ andava (…) debitamente dichiarata sui rispettivi moduli IPA (indicazioni della persona assicurata), cosa che lei non ha fatto, contravvenendo così ai suoi obblighi ” (cfr. all. IX1 a doc. IX). Nel retro di quella decisione è precisato che la stessa “ può essere impugnata entro trenta giorni dalla sua notificazione, facendo per iscritto opposizione” (cfr. all. IX1 a doc. IX). Anche le argomentazioni ricorsuali riferite a tale periodo esulano, quindi, dalla presente vertenza e sono pertanto irricevibili. Gli atti vengono comunque trasmessi alla Cassa affinché valuti se quanto fatto valere dalla ricorrente in questa sede può costituire un’opposizione contro l’ordine di restituzione emesso nei suoi riguardi. Con riferimento, infine, a quanto fatto valere dalla ricorrente circa la propria buona fede (cfr. supra consid. 1.2.), questa Corte rileva che la buona fede e l’onere troppo grave costituiscono i presupposti del condono. Per costante giurisprudenza federale, infatti, è possibile pronunciare una decisione di condono solo al momento della crescita in giudicato formale della decisione di restituzione, ritenuto che unicamente in quel caso tale obbligo è stabilito definitivamente (cfr. STF 8C_658/2021 del 15 marzo 2022 consid. 4.3.3; STF 8C_405/2020 del 3 febbraio 2021 consid. 5.2.; STF 8C_589/2016 del 26 aprile 2017 consid. 3.1.; STF 9C_211/2009 del 26 febbraio 2010; STF 8C_130/2008 dell'11 luglio 2008; STF 8C_617/2009 del

E. 5 4h

E. 5.2.1 Lors de l'entrée en vigueur de la LACI, le Chapitre 6 de cette loi portait sur les «prestations au titre de mesures destinées à prévenir et combattre le chômage (mesures préventives)» (RO 1982 p. 2184 ss). Parmi ces mesures, l'art. 72 aLACI prévoyait l'octroi de subventions à des institutions publiques ou privées sans but lucratif, pour encourager l'emploi temporaire de chômeurs au titre de programmes destinés à procurer du travail ou à permettre une réinsertion dans la vie active. La subvention couvrait 20 à 50 % des frais pouvant être pris en compte (art. 75 al. 3 aLACI). Ces frais comprenaient le salaire des chômeurs participant au programme d'occupation avec l'approbation de l'autorité cantonale ou sur son injonction (art. 97 al. 1 let. b aOACI; RO 1983 p. 1236). Les participants étaient en principe liés par un contrat de travail à l'institution subventionnée; ils percevaient un salaire pour leur activité, et non des indemnités journalières de l'assurance-chômage (DIETER FREIBURGHAUS, Präventivmassnahmen gegen die Arbeitslosigkeit in der Schweiz, Berne 1987, p. 54).

E. 5.2.2 La deuxième révision partielle de la LACI (modification du 23 juin 1995 de la LACI; RO 1996 p. 273 ss) a instauré la distinction entre les indemnités journalières (pure indemnisation par des indemnités dites «passives») et les indemnités spécifiques versées aux chômeurs qui participaient à une mesure de marché du travail et fournissaient ainsi une contre-prestation (RUBIN, Assurance-chômage, 2ème éd., p. 593 sv.). L'art. 27 al. 2 aLACI prévoyait ainsi que l'assuré pouvait prétendre entre 150 et 520 indemnités journalières, selon sa situation personnelle (let. a), ainsi qu'à des indemnités journalières spécifiques, conformément à l'art. 59b aLACI, dans les limites du délai-cadre d'indemnisation (let. b). D'après l'art. 59b aLACI, l'assurance versait aux assurés qui avaient droit aux prestations des indemnités journalières spécifiques, pour les jours durant lesquels ils participaient à des mesures relatives au marché du travail sur injonction ou avec l'assentiment de l'autorité cantonale (al. 1). Les indemnités journalières spécifiques étaient indépendantes du nombre maximum d'indemnités prévu à l'art. 27 al. 2, let. a aLACI, le Conseil fédéral étant chargé de régler les détails (al. 2). Les art. 27 al. 2 et 59b aLACI sont entrés en vigueur le 1er janvier 1997 (RO 1996 p. 294), de même que l'art. 81b al. 1 aOACI (modification du 6 novembre 1996 de l'OACI; RO 1996 p. 3078). D'après cette dernière disposition, les indemnités journalières spécifiques allouées aux participants à un programme d'emploi temporaire l'étaient sous la forme d'un salaire donnant lieu à la perception de cotisations sociales. Le salaire était en principe fonction de la qualification, de l'expérience professionnelle et du niveau de responsabilité dans le programme d'occupation (Message concernant le programme de stabilisation 1998, du 28 septembre 1998, FF 1999 p. 30). Bien que l'organisateur d'un programme d'emploi temporaire et le participant fussent en principe liés par un contrat de travail, le salaire net était versé directement par l'assurance-chômage et non par l'organisateur du programme. Il était considéré comme un gain intermédiaire et pouvait être complété par une indemnité compensatoire allouée en vertu de l'art. 24 al. 4, 2ème phrase, aLACI (cf. ATF 125 V 360 consid. 2b p. 361; NUSSBAUMER, Arbeitslosenversicherung, in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], 1ère éd., n. 673 sv. p. 244).

E. 5.2.3 L'entrée en vigueur de la loi fédérale du 19 mars 1999 et de l'ordonnance du 11 août 1999 sur le programme de stabilisation 1998 (RO 1999 p. 2374 ss et p. 2387 ss) a entraîné plusieurs modifications dans le domaine des mesures relatives au marché du travail, dès le 1er janvier 2000. D'après la nouvelle législation, notamment, les participants à un programme d'emploi temporaire se voyaient allouer directement une indemnité spécifique, qui n'était plus assimilée à un salaire (abrogation de l'art. 81b aOACI). L'indemnité ne donnait pas lieu à la perception de cotisations sociales et ne pouvait pas être complétée par une indemnité compensatoire au sens de l'art. 24 aLACI (dans sa teneur en vigueur du 1er janvier 2000 au 1er juillet 2003; RO 1999 p. 2383, RO 2003 p. 1733). Le montant de l'indemnité spécifique était calculé de la même manière que celui de l'indemnité journalière, en fonction du gain assuré. Toutefois, afin d'atténuer les conséquences de cette modification pour les personnes dont le gain assuré n'était que modeste, il était prévu que les participants à un programme d'emploi temporaire comprenant une part de formation inférieure à 40 % reçoivent une indemnité spécifique de 102 fr. par jour au minimum, pour un emploi temporaire à 100 %. En cas d'emploi temporaire à temps partiel, ce montant minimum était réduit d'autant. Les indemnités spécifiques n'étaient pas imputées sur le nombre maximum d'indemnités journalières ( art. 59b al. 2 et 3 LACI , dans sa teneur en vigueur du 1er janvier 2000 au 1er juillet 2003; cf. arrêt du Tribunal fédéral des assurances C 210/02 du 12 décembre 2002, consid. 2).

E. 5.2.4 La troisième révision de la LACI (modification du 22 mars 2002 de la LACI; RO 2003 p. 1728 ss) a supprimé la distinction entre les indemnités journalières et les indemnités spécifiques aux assurés participant à un programme d'emploi temporaire. D'après la nouvelle législation, l'assurance alloue des prestations financières au titre des mesures relatives au marché du travail en faveur des assurés et des personnes menacées de chômage. Aux termes de l' art. 64a al. 1 LACI , ces mesures peuvent notamment consister en mesures d'emplois temporaires qui entrent dans le cadre de programmes organisés par des institutions publiques ou privées à but non lucratif (a), de stages professionnels en entreprise ou dans une administration (b) et de semestres de motivation destinés aux assurés à la recherche d'une place de formation au terme de leur scolarité obligatoire (c). Les assurés perçoivent des indemnités journalières de l'assurance-chômage pour les jours durant lesquels, en vertu d'une décision de l'autorité compétente, ils participent à une telle mesure d'emploi temporaire ( art. 59b al. 1 LACI ). Le Conseil fédéral fixe une indemnité journalière minimale pour les assurés qui participent aux mesures d'emploi prévues à l'art. 64a, al. 1, let. a ou b, qui comportent une part de formation de 40 % au maximum. Si le degré d'occupation est inférieur à 100 %, l'indemnité journalière minimale est réduite proportionnellement ( art. 59b al. 2 LACI ). Non réduite, cette indemnité minimale est de 102 fr. ( art. 81b OACI ). Les indemnités versées pendant la durée d'une mesure relative au marché du travail sont imputées sur le nombre maximum d'indemnités journalières prévu par l' art. 27 LACI .

E. 5.2.5 Compte tenu de l'évolution législative depuis l'entrée en vigueur de la LACI, et malgré certaines analogies avec les situations régies par les art. 319 ss CO , l'organisateur d'un programme d'emploi temporaire et le participant à un tel programme ne sont en principe plus liés par un contrat de travail, mais par un contrat sui generis; ce dernier présente certaines analogies avec le contrat de travail, mais n'ouvre pas droit au paiement d'un salaire par l'employeur (Rubin, op. cit., p. 627; Nussbaumer, Arbeitslosenversicherung, in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], 2ème éd., n. 719 p. 2396). L'indemnité journalière versée à l'assuré pendant un emploi temporaire l'est à certaines conditions posées par la loi et a pour objet d'indemniser le chômeur pour la perte de gain qu'il subit. Elle dépend en principe du salaire assuré, et non des qualifications du chômeur, de son expérience professionnelle ou des responsabilités qui lui sont confiées. Cela étant, la transition d'un système de salaire à un système d'indemnités spécifiques, puis à un système d'indemnités journalières, n'a pas fait disparaître toute forme de contre-prestation pour le travail fourni par l'assuré dans le cadre d'un programme d'emploi temporaire. Ce dernier a droit - uniquement si la part de formation de l'activité temporaire n'est pas supérieure à 40 % - à une indemnité journalière minimale, quel que soit le gain assuré. La limite inférieure de l'indemnité est fonction du taux d'occupation de l'assuré dans le programme d'emploi temporaire, de sorte qu'elle dépend étroitement du temps que l'assuré a consacré à son travail. Dans cette mesure, l'indemnité journalière a également pour fonction d'assurer une contre-prestation aux chômeurs qui participent à une mesure d'emploi temporaire. Il en résulte qu'elle revêt un caractère mixte, comprenant d'une part un aspect indemnitaire - le montant maximum de l'indemnité journalière est fonction du gain assuré - et constituant, d'autre part, une forme de rémunération pour un travail fourni. ” (consid. 5.2.1.-5.2.5.). Ai fini della presente vertenza, giova anche rammentare che ai sensi dell’art. 25 OADI: " Su richiesta dell’assicurato, il servizio competente decide di: a. esonerare quest’ultimo, per una settimana al massimo, dall’obbligo dell’idoneità al collocamento per consentirgli di recarsi all’estero onde partecipare a un’elezione o a una votazione d’importanza nazionale, oppure autorizzarlo a posticipare la data del suo colloquio di consulenza e di controllo nel caso in cui questo sia previsto nei tre giorni che precedono o che seguono il giorno dell’elezione o della votazione; b. esonerare l’assicurato affetto da un grave impedimento fisico o psichico dall’obbligo di presentarsi ai colloqui di consulenza e di controllo presso il servizio competente, se le circostanze lo esigono e la consulenza e il controllo possono essere assicurati altrimenti; c. esonerare l’assicurato, per tre settimane al massimo, dai colloqui di consulenza e di controllo se questi deve recarsi all’estero per un colloquio di lavoro, se svolge uno stage d’orientamento professionale o se si sottopone a un test d’idoneità professionale nel luogo di lavoro; d. autorizzare l’assicurato a posticipare il suo colloquio di consulenza e di controllo se questi dimostra di non poter essere presente il giorno stabilito a causa di un impegno inderogabile, in particolare se deve presenziare a un colloquio di lavoro; e. esonerare l’assicurato, per tre giorni al massimo, dall’obbligo dell’idoneità al collocamento se questi è direttamente toccato da un particolare evento familiare, segnatamente un matrimonio, una nascita, un decesso o la necessità di curare un figlio malato o un parente prossimo. Se la data di un tale evento coincide con quella prevista per il colloquio di consulenza e di controllo, viene fissata una nuova data.”. 2.6.  Relativamente alle assenze ed alle mancate presenze degli assicurati ai provvedimenti inerenti al mercato del lavoro, la Segreteria di Stato per l’economia (SECO), nella Prassi LADI PML punti A68 – A77, ha stabilito quanto segue: " A68 Sono giustificate le assenze per motivi che giustificano un’attenuazione dell’obbligo di controllo secondo l’art. 25 OADI. A69 In caso di assenza causa malattia, infortunio o gravidanza, si applicano per analogia le disposizioni dell’art. 28 LADI. La procedura è disciplinata dall’art. 42 OADI. Se l’incapacità lavorativa non supera i 3 giorni, non è richiesto alcun certificato medico. Dal quarto giorno di incapacità lavorativa in poi, invece, il certificato medico è in ogni caso obbligatorio. Se vi sono dubbi fondati circa l’incapacità al lavoro della persona assicurata, il certificato medico può essere richiesto eccezionalmente fin dal primo giorno. A70 Per quanto riguarda gli impedimenti a causa di un evento familiare, si veda la Prassi LADI B360. L’assicurato deve informare immediatamente il servizio competente o l’organizzatore se non gli è possibile presentarsi o partecipare a un provvedimento. A70a Le assenze dovute al congedo dell’altro genitore e di assistenza sono considerate giustificate nella misura in cui sono autorizzate (cfr. Prassi LADI ID B396, B409). Assenze ingiustificate A71 Se si assenta dal corso senza motivi validi, l’assicurato non ha diritto all’indennità per la durata dell’assenza ingiustificata (art. 59b LADI). La CAD versa le indennità giornaliere soltanto per i giorni durante i quali l’assicurato partecipa a un provvedimento nonché per i giorni in cui è assente per motivi validi. A titolo di controllo amministrativo (per consentire alla CAD il tempestivo e corretto pagamento dell’indennità di disoccupazione) è indispensabile che l’organizzatore di un provvedimento di formazione o di occupazione fornisca alla CAD, un’attestazione che riporta il numero dei giorni durante i quali l’assicurato ha effettivamente partecipato al provvedimento nonché le eventuali assenze. (art. 87 OADI; cfr. A58). Interruzioni, mancata comparsa e comportamento A72 Il servizio competente sospende l’assicurato dal diritto all’indennità se quest’ultimo non si presenta a un provvedimento inerente al mercato del lavoro o lo interrompe senza giustificazione (art. 30 cpv. 1 lett. d LADI). A73 Affinché un assicurato possa essere sanzionato indipendentemente dal fatto che sia stato assegnato al provvedimento o vi abbia partecipato su richiesta personale, il servizio competente può assegnare gli assicurati a un provvedimento, anche se essi hanno chiesto di partecipare al provvedimento in questione. A74 L’assicurato è pure sospeso dal diritto all’indennità se adotta un comportamento sanzionabile direttamente legato al provvedimento. Se con il suo comportamento compromette il raggiungimento dello scopo del provvedimento per sé stesso o per gli altri partecipanti, l’organizzatore informa il servizio competente, il quale prenderà le misure adeguate. Sospensione A75 I giorni di sospensione (art. 30 LADI) non ancora estinti all’inizio di un provvedimento inerente al mercato del lavoro devono essere compiuti durante il provvedimento. Per questi giorni l’assicurato non ha diritto all’indennità giornaliera. A76 Ogni consulente URC è libero di modificare in qualsiasi momento la strategia di reintegrazione. Se giunge alla conclusione che il proseguimento del PML non può essere ragionevolmente preteso dall’assicurato a causa della sospensione che gli è stata inflitta, il consulente può modificare l’assegnazione decidendo che l’assicurato interrompa il provvedimento e che in principio per tale assicurato non verranno più versate le spese di progetto. Per contro, se l’assicurato interrompe il provvedimento di propria iniziativa senza che vi sia una modifica della decisione di assegnazione in tal senso, egli si espone a una sanzione. A77 L’indennità minima, cosiddetta «ammortizzatore sociale», è esclusa dalla sospensione: se beneficia di una tale indennità ed ammortizza dei giorni di sospensione mentre partecipa a un PML, l’assicurato continua a percepire il supplemento a titolo di ammortizzatore sociale cui ha diritto.”. Relativamente, poi, alle conseguenze dell’inosservanza delle prescrizioni di controllo o delle istruzioni del servizio, la SECO, nella Prassi LADI ID punti D34-D36, ha previsto quanto segue: " D34 L’assicurato è sospeso dal diritto all’indennità se non osserva le prescrizioni di controllo o le istruzioni del servizio competente, segnatamente non accetta un’occupazione adeguata (attribuita ufficialmente o meno) oppure non si è sottoposto a un PML o ne ha interrotto l’attuazione senza motivo valido oppure con il suo comportamento ne ha compromesso o reso impossibile l’esecuzione o lo scopo.166 ð Giurisprudenza DTFA C 133/05 del 3.8.2005 (Vanificare una possibilità di lavoro) DTFA C 4/05 del 13.4.2005 (L’assicurazione contro la disoccupazione non prevede l’invio di un sollecito prima della sospensione) DTFA C 30/06 dell’8.1.2007 (Rifiuto di un’occupazione adeguata non attribuita ufficialmente) DTFA C 43/04 del 25.6.2004 (Mancata partecipazione al corso; custodia dei bambini) DTFA C 251/00 del 9.11.2000 (L’esistenza di una prospettiva di lavoro non esonera dal continuare la ricerca di un’occupazione, perlomeno sino a quando il posto non è garantito) D35 A differenza della non partecipazione o dell’interruzione di un provvedimento inerente al mercato del lavoro, le assenze non giustificate durante un PML non comportano la sospensione del diritto all’indennità ma il mancato versamento delle indennità per i giorni di assenza. Se risulta che le presunte assenze sono di fatto un’interruzione ingiustificata, i giorni per cui le indennità non sono state versate all’assicurato sono computati sui giorni di sospensione. D36 Secondo la giurisprudenza, l’assicurato non può, in assenza di un interesse degno di protezione, opporsi all’assegnazione di un’occupazione adeguata o di un PML. Dato che non esiste alcun rimedio giuridico per esaminare la legittimità di un’assegnazione, quest’ultima non deve essere comunicata mediante decisione ma con una semplice lettera. Per qualsiasi opposizione a una tale assegnazione, il servizio competente deve emanare una decisione di non entrata in materia. L’assicurato può opporsi soltanto contro una decisione di sospensione per non aver dato seguito a un’assegnazione (B304).”. Sulla portata delle direttive amministrative, cfr. STF 8C_228/2023 del 6 ottobre 2023 consid. 3.2.; STF 8C_141/2023 del 2 maggio 2023 consid. 4.1.; STF 8C_322/2022 del 30 gennaio 2023 consid. 4.3.1.; STF 8C_73/2022 del 26 gennaio 2023 consid. 4.3.2.-4.3.3.; STF 8C_769/2021 del 3 maggio 2022 consid. 3.3.; STF 9C_270/2021 del 30 dicembre 2021 consid. 3.5.; DTF 147 V 79 consid. 7.3.2.; DTF 146 V 224; DTF 146 V 104; STF 9C_631/2019 del 19 giugno 2020 consid. 2.3.; STF 8C_331/2019 del 18 settembre 2019 consid. 4.3.; STF 8C_405/2018 del 22 gennaio 2019 consid. 6.1.1.; STF 8C_902/2017 del 12 giugno 2018 consid. 4.2., pubblicata in DTF 144 V 195 e in DLA 2018 N. 10 pag. 260; DTF 138 V 50 consid. 4.1.; DTF 132 V 121 consid. 4.4 pag. 125; STF 8C_834/2016 del 28 settembre 2017 consid. 6.2.1.; STF 2C_105/2009 del 18 settembre 2009; STF E 1/06 del 26 luglio 2007 consid. 4.3. 2.7.  Nell’evenienza concreta dalle carte processuali emerge che l’assicurata (cittadina __________ a beneficio di un permesso di dimora tipo “B”, nata nel 1981) si è iscritta in disoccupazione alla ricerca di un impiego al 100% dal 1° giugno 2023 dopo avere lavorato dal 1° luglio 2022 sino al 31 maggio 2023 in qualità di cameriera / “ ausiliaria di sala ” a tempo parziale (40%, pari a 16 ore settimanali), indeterminato, per un salario di fr. 3'500 lordi al mese presso __________ (cfr. doc. 2, 3 e 6). Dagli atti emerge che il rapporto di lavoro tra la ricorrente e la società (che nell’ “ attestato del datore di lavoro ” ha indicato che RI 1 era impiegata presso il __________ nella misura di 42 ore settimanali) è giunto al termine in conseguenza della disdetta intimata il 30 aprile 2023 dalla società per la fine del mese successivo (cfr. doc. 5). In data 15 dicembre 2023 (poi corretta in 12 settembre 2023), alla ricorrente è stato assegnato un POT da svolgersi presso __________, dal 18 settembre 2023 al 17 marzo 2024 (cfr. doc. 8-9). Dal contratto di lavoro “ per impieghi irregolari con salario orario ” agli atti, sottoscritto il 19 settembre 2023, risulta che dal giorno prima, quindi dal 18 settembre 2023 - quando avrebbe dovuto iniziare il POT assegnatole - RI 1 è stata (ri)assunta quale cameriera dalla sua precedente datrice di lavoro, __________, presso il __________, ad ore (cfr. doc. 10). Con e-mail del 22 settembre 2023, l’organizzatore del POT ha preso contatto via mail con la ricorrente, rilevando come dal contratto di lavoro trasmesso “ non (…) è chiaro il grado di occupazione offerto ”, chiedendole quindi di poter “ conoscere la percentuale lavorativa e se del caso il piano di lavoro settimanale ” (cfr. doc. 11). Dall’ “attestato di guadagno intermedio” sottoscritto da __________ per il mese di settembre 2023, risulta che la ricorrente è stata impegnata presso il __________ come cameriera dal lunedì al venerdì, dal 18 al 22 e dal 25 al 29 settembre, nella misura di 4 ore al giorno, per un salario lordo complessivo di fr. 932.80 (cfr. doc. 13). Da analogo documento per il mese di ottobre 2023, emerge invece, che RI 1 è stata attiva presso il __________ come segue: 1 2 3h 3 3h 4 3h

E. 6 4h

E. 9 4h

E. 10 3h

E. 11 3h

E. 12 4h

E. 13 3h

E. 16 3h

E. 17 3h

E. 18 3h

E. 19 4h

E. 20 4h

E. 21 x

E. 22 x

E. 23 3h

E. 24 4h

E. 25 4h

E. 26 agosto 2024

In nomedella Repubblica e CantoneTicino

Il Tribunale cantonale delle assicurazioni

composto dei giudici:

Daniele Cattaneo, presidente,

Raffaele Guffi, Ivano Ranzanici

redattrice:

Christiana Lepori, cancelliera

segretario:

Gianluca Menghetti

statuendo sul ricorso del 3 giugno 2024 di

RI 1

contro

la decisione su opposizione del 28 maggio 2024 emanata da

CO 1

in materia di assicurazione contro la disoccupazione

ritenutoin fatto

1.2.  Contro la decisione su opposizione l’assicurata ha inoltrato un tempestivo ricorso al TCA, chiedendo di “1. Annullare la decisione della Cassa CO 1 del 28 maggio 2024; 2. Riconoscere la legittimità delle prestazioni percepite e la mia buona fede nell’intero procedimento; 3. Adottare misure adeguata per garantire la consulenza imparziale e rispettosa dei diritti degli assicurati”. In particolare, la ricorrente ha motivato come segue le proprie ragioni:

1.4.  Con duplica del 1° luglio 2024, la ricorrente, “in merito alla vostra comunicazione riguardante la decisione di sospensione delle indennità e la richiesta di restituzione delle prestazioni percepite” ha osservato quanto segue:

consideratoin diritto

in ordine

2.1.  La costante giurisprudenza federale ha stabilito che è la decisioneimpugnata che costituisce il presupposto e il contenuto della contestazione sottoposta all'esame giudiziale (cfr. STF 9C_247/2023 del 19 luglio 2023 consid. 1.1.; STF 9C_775/2019 del 26 maggio 2020 consid. 1.1.; STF 8C_722/2018 del 14 gennaio 2019 consid. 2.1.; STF 8C_784/2016 del 9 marzo 2017 consid. 3.1.; STF 8C_448/2016 del 6 dicembre 2016 consid. 2; STF 8C_360/2010 del 30 novembre 2010 consid. 1 e 2; DTF 131 V164; DTF 130 V 388; DTF 122 V 36 consid. 2a, DTF 110 V 51 consid. 3b e giurisprudenza ivi citata; SVR 1997 UV 81, p. 294).

In concreto, oggetto della decisione su opposizione del 28 maggio 2024 è unicamente la restituzione di fr. 2'611 che la Cassa imputa alla ricorrente di avere percepito a torto quali prestazioni LADI per i periodi di controllo di ottobre e novembre 2023.

Ogni altra questione, segnatamente relativa all’operato dell’URC risulta dunque irricevibile.

In particolare, con riferimento a quanto indicato dalla ricorrente in relazione ad un’attività svolta presso il __________, asseritamente sporadica e non retribuita, nell’estate del 2023 (cfr. supra consid. 1.4.), il TCA rileva che in data 24 giugno 2024 la Cassa ha emesso nei confronti della ricorrente un’ulteriore (rispetto a quella che concerne la presente vertenza) decisione di restituzione delle prestazioni LADI indebitamente percepite, riferita ai periodi di controllo di giugno e luglio 2023 (cfr. doc. IX1 all. a doc. IX).

In quel caso, la Cassa ha fondato il proprio provvedimento sul del fatto che tra giugno e luglio 2023 RI 1 avrebbe svolto presso il __________ un’attività lavorativa che “andava (…) debitamente dichiarata sui rispettivi moduli IPA (indicazioni della persona assicurata), cosa che lei non ha fatto, contravvenendo così ai suoi obblighi” (cfr. all. IX1 a doc. IX).

Nel retro di quella decisione è precisato che la stessa “può essere impugnata entro trenta giorni dalla sua notificazione, facendo per iscritto opposizione”(cfr. all. IX1 a doc. IX).

Anche le argomentazioni ricorsuali riferite a tale periodo esulano, quindi, dalla presente vertenza e sono pertanto irricevibili.

Gli atti vengono comunque trasmessi alla Cassa affinché valuti se quanto fatto valere dalla ricorrente in questa sede può costituire un’opposizione contro l’ordine di restituzione emesso nei suoi riguardi.

Con riferimento, infine, a quanto fatto valere dalla ricorrente circa la propria buona fede (cfr. supra consid. 1.2.), questa Corte rileva che la buona fede e l’onere troppo grave costituiscono i presupposti del condono.

Per costante giurisprudenza federale, infatti, è possibile pronunciare una decisione di condono solo al momento della crescita in giudicato formale della decisione di restituzione, ritenuto che unicamente in quel caso tale obbligo è stabilito definitivamente (cfr.STF 8C_658/2021 del 15 marzo 2022 consid. 4.3.3;STF 8C_405/2020 del 3 febbraio 2021 consid. 5.2.; STF 8C_589/2016 del 26 aprile 2017 consid. 3.1.; STF 9C_211/2009 del 26 febbraio 2010; STF 8C_130/2008 dell'11 luglio 2008; STF 8C_617/2009 del 5 novembre 2009).

Le relative censure sollevate nell’impugnativa sono, pertanto, irricevibili e saranno esaminate nella eventuale procedura successiva relativa al condono.

Secondo il cpv. 1 di questo articolo la domanda di restituzione è retta dall'art. 25 LPGA ad eccezione dei casi di cui agli articoli 55 e 59cbis cpv. 4 LADI.

L'art. 25 cpv. 1 LPGA stabilisce che le prestazioni indebitamente riscosse devono essere restituite. La restituzione non deve essere chiesta se l'interessato era in buona fede e verrebbe a trovarsi in gravi difficoltà.

I principi giurisprudenziali attinenti alla restituzione di prestazioni elaborati dal Tribunale federale delle assicurazioni (TFA; dal 1° gennaio 2007: Tribunale federale) anteriormente alla LPGA conservano tutta la loro validità anche sotto l’egida di questa legge (cfr. STF 8C_938/2008 del 22 settembre 2009 consid. 3.1.; DTF 130 V 318 consid. 5).

L'obbligo di restituzione presuppone che siano adempiute le condizioni di una riconsiderazione o di una revisione della decisione con la quale sono state attribuite le prestazioni (cfr. cfr. STF 8C_665/2020 dell’8 giugno 2021 consid. 3.2.; STF 8C_294/2018 del 28 giugno 2018 consid. 4.1.; STF 8C 565/2016 del 26 ottobre 2016 consid. 2; STF 128/06 del 10 maggio 2007; DTF 129 V 110 consid. 1.1; DLA 2006 p. 218 e DLA 2006 pag. 158).

La riconsiderazione e la revisione sono ormai esplicitamente regolate all'art. 53 LPGA, che ha codificato la giurisprudenza anteriore alla sua entrata in vigore (cfr. STF U 408/06 del 25 giugno 2007; STF C 128/06 del 10 maggio 2007; STFA K 147/03 del 12 marzo 2004; STFA U 149/03 del 22 marzo 2004; STFA I 133/04 dell'8 febbraio 2005).

Analogamente alla revisione delle sentenze delle autorità giudiziarie, l'amministrazione deve procedere alla revisione processuale di una decisione cresciuta in giudicato quando sono scoperti nuovi elementi o nuovi mezzi di prova atti ad indurre ad una conclusione giuridica differente (cfr. art. 53 cpv. 1 LPGA; STF 8C_549/2015 del 28 ottobre 2015 consid. 4; STF U 409/06 del 25 giugno 2007; STF C 128/06 del 10 maggio 2007; SVR 2004 ALV N° 14; DTF 127 V 466 consid. 2 a pag. 469).

Più precisamente le decisioni e le decisioni su opposizione formalmente passate in giudicato devono essere sottoposte a revisione se l'assicurato o l'assicuratore scoprono successivamente nuovi fatti rilevanti o nuovi mezzi di prova che non potevano essere prodotti in precedenza (cfr. STF 8C_562/2020 del 14 aprile 2021 consid. 3; STF 8C_562/2019 del 16 giugno 2020 consid. 3; STF 8C_257/2011 del 14 giugno 2011 consid. 4).

Inoltre, l’amministrazione può riconsiderare una decisione cresciuta in giudicato formale, che non è stata oggetto di un controllo giudiziario, se essa è senza dubbio errata e la correzione ha un’importanza rilevante (cfr. art. 53 cpv. 2 LPGA, STF 9C_200/2021 del 1° luglio 2021; STF 8C_624/2018 dell’11 marzo 2019 consid. 2.2.; STF 8C_113/2012 del 21 dicembre 2012 consid. 5.1.; STF U 408/06 del 25 giugno 2007).

Circa il presupposto della riconsiderazione relativo all'importanza particolare che deve rivestire la rettifica si veda in particolare STF 9C_603/2016 del 30 marzo 2017; STF C 24/01 e C 137/01 del 28 aprile 2003; STF C 44/02 del 6 giugno 2002 e DLA 2000 N. 40, pag. 208.

Questi principi si applicano anche quando delle prestazioni sono state accordate senza una decisione formale e che il loro versamento ha comunque acquisito forza di cosa giudicata (cfr. STF 8C_82/2020 del 12 marzo 2021 consid. 3.2.; STF 8C_434/2011 dell’8 dicembre 2011 consid. 3; STF 8C_719/2008 del 1° aprile 2009 consid. 3.1.; STF C 128/06 del 10 maggio 2007, DTF 129 V 110 consid. 1.1).

2.4.L’art. 8 cpv. 1 LADI, relativo ai presupposti del diritto all’indennità di disoccupazione, enuncia:

L’art. 8 cpv 1 lett. g LADI prevede che l’assicurato ha diritto all’indennità di disoccupazione se soddisfa le prescrizioni sul controllo (art. 17).

L’art. 17 LADI stabilisce che:

Per realizzare questo obiettivo il legislatore, agli articoli 59 - 71d LADI (Capitolo 6), ha previsto una serie di provvedimenti inerenti al mercato del lavoro.

Si tratta di provvedimenti di formazione (art. 60: corsi individuali o collettivi di riqualificazione, di perfezionamento o di reintegrazione; aziende di esercitazione; pratiche di formazione), di provvedimenti di occupazione (art. 64a - 64b: programmi di occupazione temporanea, pratiche professionali, semestri di motivazione) e di provvedimenti  speciali (art. 65 - 71d: assegni per il periodo di introduzione, assegni di formazione, sussidi per gli assicurati pendolari e soggiornanti settimanali, sostegno ai fini del promovimento dell'attività lucrativa indipendente).

L’art. 59 LADI fissa i principi alla base di tutti i provvedimenti inerenti al mercato del lavoro e prevede che:

All'art. 59 cpv. 2 LADI viene dunque ribadito il principio fondamentale secondo cui il diritto a prestazioni finanziarie per provvedimenti inerenti al mercato del lavoro è connesso alla situazione del mercato del lavoro: provvedimenti possono essere messi in atto solo se sono direttamente imposti dallo stato del mercato. Si tratta di un presupposto che permette di evitare l'erogazione di prestazioni che non siano in rapporto con l'assicurazione disoccupazione (cfr. STF 8C_478/2013 dell’11 aprile 2014 consid. 4; STF 8C_594/2008 del 1° aprile 2009 consid. 3; STFA C 56/04 del 10 gennaio 2005 consid. 2; STFA C 209/04 consid. 2 del 10 dicembre 2004; le STFA C 200/02 e C 201/02 consid. 1 del 5 agosto 2003, la giurisprudenza ivi citata e il Messaggio del Consiglio federale concernente una nuova legge federale sull'assicurazione obbligatoria contro la disoccupazione e l'indennità per insolvenza del 2 luglio 1980; FF 1980 III 469 segg.).

Boris Rubin(in: « Commentaire de la loi sur l'assurance-chômage », Ed.Schulthess Médias Juridique SA, Ginevra/ Zurigo/Basilea, 2014, p 478) ricorda al riguardo che:

2Il Consiglio federale fissa un’indennità giornaliera minima per gli assicurati che partecipano a un programma di occupazione ai sensi dell’articolo 64a capoverso 1 lettera a o b con una quota di formazione del 40 per cento al massimo. Se la quota di formazione è inferiore al 100 per cento, l’indennità giornaliera minima è ridotta inproporzione.

3L’assicurazione accorda inoltre:

Giova accennare brevemente ai passi che hanno portato all’entrata in vigore dell’art. 59b LADI e quindi al riconoscimento di indennità giornaliere per i giorni durante i quali gli assicurati partecipano ad un provvedimento, tra gli altri e come nel caso concreto, di occupazione.

In tal senso, questa Corte richiama quanto rammentato dal Tribunale federale nella STF 8C_796/2007 del 22 ottobre 2008:

Sulla portata delle direttive amministrative, cfr. STF 8C_228/2023 del 6 ottobre 2023 consid. 3.2.; STF 8C_141/2023 del 2 maggio 2023 consid. 4.1.; STF 8C_322/2022 del

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(cfr. all. a doc. 12).

La ricorrente, però, contesta la decisione di restituzione e,sostanzialmente, fa valere che il POT assegnatole a decorrere dal 18 settembre 2023(“Primo giorno presentarsi alle 08:30. In seguito su indicazione dell’organizzatore”; cfr. doc. 9), da svolgersi a __________, ove avrebbe potuto recarsi col solo ausilio dei mezzi pubblici, non era conciliabile con l’attività di guadagno intermedio che la occupava sia la mattina che il pomeriggio, dal lunedì al venerdì, presso il __________ ed era, di conseguenza, inadeguato.

In concreto, alla luce di quanto prevedono gli artt. 59b LADI, 25 OADI (cfr. consid. 2.5.), la Prassi LADI PML (in particolare al punto A72) la Prassi LADI ID (in particolare ai punti D34 e D35) riprodotte al consid. 2.6., ed a fronte del fatto che la ricorrente, nel caso di specie, non si è limitata a sporadiche assenze ingiustificate nell’esecuzione del POT che le era stato assegnato, ma non vi si è mai presentata, questa Corte ritiene che prematuramente la Cassa ha emesso una decisione di restituzione senza avere prima segnalato il caso alla Sezione del lavoro per un’eventuale sospensione dell’assicurata dal diritto alle prestazioni LADI.

Questo Tribunale ricorda, infatti, che ai sensi dell’art. 30 cpv. 1 lett. d LADIl’assicurato è sospeso dal diritto all’indennità se, tra gli altri, non osserva le prescrizioni di controllo o le istruzioni del servizio competente, segnatamente non accetta un’occupazione adeguata oppure non si è sottoposto a un provvedimento inerente al mercato del lavoro o ne ha interrotto l’attuazione oppure con il suo comportamento ne ha compromesso o reso impossibile l’esecuzione o lo scopo.

Al riguardo va osservato che giusta l'art.85cpv. 1 lett. g LADI i servizi cantonali sospendono gli assicurati dal diritto alle prestazioni nei casi previsti all'art. 30 capoversi 2 e 4 LADI.

A norma dell'art. 30 cpv. 2LADIil servizio cantonale pronuncia segnatamente le sospensioni di cui al capoverso 1, tra le altre, lettera d (sospensionedal diritto all'indennità se l'assicurato non osserva le prescrizioni di controllo o le istruzioni del servizio competente, segnatamente non accetta un’occupazione adeguata oppure non si è sottoposto a un provvedimento inerente al mercato del lavoro o ne ha interrotto l’attuazione oppure con il suo comportamento ne ha compromesso o reso impossibile l’esecuzione o lo scopo).

Nella presente fattispecie, questa Corte rileva che la ricorrente, in base al contratto di lavoro in atti, era attiva ad ore dal 18 settembre 2023 presso il __________ (cfr. supra consid. 2.7.).

Su richiesta della parte resistente, il datore di lavoro ha comunicato all’amministrazione che gli orari in cui l’assicurata doveva essere disponibile per l’attività presso il __________ andavano dalle 09:00 alle 11:00 e dalle 14:00 alle 16:00.

Per recarsi a __________, ove pure dal 18 settembre 2023 avrebbe dovuto seguire il POT, RI 1 non disponeva di un veicolo privato. Ella avrebbe, quindi, dovuto impiegare i mezzi pubblici, per un percorso della durata di poco più di un’ora (cfr. GoogleMaps).

Alla luce di quanto precede, il TCA rammenta che lo svolgimento di un’attività lucrativa che permette di conseguire un guadagno intermedio ha la priorità su un provvedimento inerente al mercato del lavoro (cfr. D. Cattaneo, “Alcuni compiti degli Uffici regionali di collocamento alla luce della giurisprudenza”, Appunti Sociali fascicolo n. 3. Ed. OCST 2000 pag. 91-92).

In concreto, tuttavia, non deve essere dimenticato che sulla base di quanto risulta dall’assegnazione al POT della ricorrente, rispettivamente dalla mail trasmessa a dicembre 2023 dall’organizzatore all’interessata, non è possibile escludere che gli orari del programma avrebbero potuto essere pianificati in modo tale da permettere alla ricorrente di dedicarsi pure alla sua attività di guadagno intermedio.

Il tutto ricordato, peraltro, che l’assicurata non solo non ha “costantemente informato la mia consulente dell’URC riguardo alla mia situazione lavorativa e ai miei impegni” come invece pretende in sede ricorsuale (cfr. supra consid. 1.2. e doc. I), ma nemmeno ha dato seguito alla convocazione al POT, né vi si è mai presentata o ha altrimenti fornito riscontro all’organizzatore, e questo sino al 15 dicembre 2023 (cfr. all. XI2 e XI3 a doc. XI).

Questa Corte sottolinea inoltre che in concreto gli orari di lavoro in cui l’assicurata avrebbe dovuto essere a disposizione come cameriera, presso il __________ (dalle 09:00 alle 11:00 e dalle 14:00 alle 16:00; cfr. supra consid. 2.7.), peraltro sul finire della stagione, non sono tra quelli che usualmente ci si attenderebbe. In particolare essi non corrispondono a quelli del servizio dei pasti.

Il TCA ritiene dunque che a fronte delle contestazioni ricorsuali ed al fine di determinare se il POT assegnato alla ricorrente era adeguato, o meno, che qnellaversione consultabile il 26 agosto 2024).

Dovrà poi essere determinato in quali ore del giorno la presenza della ricorrente era effettivamente richiesta presso il __________, ritenuto che, se il datore di lavoro aveva indicato ch’ella doveva essere disponibile dalle ore 09:00 alle ore 11:00 e dalle ore 14:00 alle ore 16:00, l’assicurata, alla propria consulente, circa

nella versione consultabile il 12 agosto 2024).

Indipendentemente dal fatto che RI 1 dovesse essere disponibile dalle 09:00, piuttosto che dalle 10:00, presso la datrice di lavoro della ricorrente dovranno essere approfonditi i motivi per i quali, dal momento che la struttura in questione sembrerebbe essere un ristorante, era richiesta, sul finire della stagione turistica, la presenza di una cameriera a metà mattina, rispettivamente, tra le 14:00 e le 16:00, allorquando per la stagione estiva, notoriamente caratterizzata dalla presenza di maggior clientela, la ricorrente era stata licenziata, per poi essere riassunta su chiamata, ma non nelle fasce orarie in cui vengono serviti i pasti.

2.11.L’art. 61 lett. a LPGA, in vigore fino al 31 dicembre 2020, prevedeva che la procedura deve essere semplice, rapida, di regola pubblica egratuita per le parti; la tassa di giudizio e le spese di procedura possono tuttavia essere imposte alla parte che ha un comportamento temerario o sconsiderato.

Il 1° gennaio 2021 è entrata in vigore una modifica della LPGA. L’art. 61 lett. a LPGA enuncia ora unicamente che la procedura deve essere semplice, rapida e, di regola pubblica. Dalla medesima data è entrato in vigore l’art. 61 lett. fbisLPGA secondo cui in caso di controversie relative a prestazioni, la procedura è soggetta a spese se la singola legge interessata lo prevede; se la singola legge non lo prevede il tribunale può imporre spese processuali alla parte che ha un comportamento temerario o sconsiderato.

Nel caso concreto, trattandosi di prestazioni LADI, in relazione alle quali il legislatore non ha previsto di prelevare le spese, non si riscuotono spese giudiziarie (cfr. STCA 38.2023.50 dell’11 dicembre 2023 consid. 2.15.; STCA 38.2023.30 del 28 agosto 2023 consid. 2.11.; STCA 38.2023.11 del 5 giugno 2023 consid. 2.15.; STCA 38.2023.2 del 3 aprile 2023 consid. 2.9.; STCA 38.2022.87 del 16 gennaio 2023 consid. 2.14.; STCA 38.2022.57 del 3 ottobre 2022 consid. 2.15.; STCA 38.2022.52 del 22 agosto 2022 consid. 2.10.; STCA 38.2022.20 del 25 aprile 2022 consid. 2.9.; STCA 38.2021.89 del 7 febbraio 2022 consid. 2.11.).

Sul tema cfr. anche STF 9C_369/2022 del 19 settembre 2022; STF 9C_368/2021 del 2 giugno 2022; SVR 2022 KV Nr. 18 (STF 9C_13/2022 del 16 febbraio 2022); STF 9C_394/2021 del 3 gennaio 2022; STF 8C_265/2021 del 21 luglio 2021 (al riguardo cfr.Ares Bernasconi, Actualités du TF, 8C_265/2021 du 21 juillet 2021 - frais judiciaires pour les tribunaux cantonaux des assurances selon la révision de la LPGA du 21 juin 2019, in SZS/RSAS 2/2022 pag. 107).