CDP.2018.370

E. 1 Interjeté dans les formes et délai légaux, le recours est recevable.

E. 2 a) Selon l'article

E. 4 al. 1 LAI, l'invalidité peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident. L'article

E. 6 et 7/10, l'assuré était capable de prendre les transports publics sans problèmes, de marcherautour de son immeuble et avait gardé une bonne intégration sociale constituaient selon eux desincohérences.

Sur le plan psychiatrique, ils ont retenu, compte tenu des indications des Drs A.________, B.________ et des médecins de la Clinique Z.________, le diagnostic de status post trouble anxieux et dépressif. Ils ont expliqué que ce trouble associe des symptômes de la série anxieuse et dépressive, dont l’intensité n’atteint pas celle d’un trouble anxieux ou dépressif caractérisé. Ce diagnostic n’est par définition pas incapacitant. Ils ont considéré que dans la mesure où les troubles dépressifs avaient disparu (exclusion des symptômes) et en raison de la persistance d’élément anxieux (essentiellement des ruminations autour de l’avenir professionnel et des soucis financiers), l’assuré présentait (au moment de l'expertise) encore un trouble anxieux, sans précision, non incapacitant. Sur le plan psychiatrique, l’assuré n’avait donc jamais présenté d’incapacité de travail durable.

Ce rapportse fonde sur des examens complets, prend en compte les plaintes exprimées par l’assuré, a été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, contient une description claire du contexte médical, une appréciation intelligible de la situation médicale et des conclusions dûment motivées. On relèvera toutefois que certaines réflexions des médecins n’ont aucune portée. On ne voit en effet pas en quoi le fait de discuter volontiers avec son voisin puisse constituer, sur le plan rhumatologique, une bonne intégration sociale ou le fait qu’il soit en mesure (sans que l’on sache si cela n’implique réellement pas de difficultés) de parfois prendre les transports publics et de se promener en bas del’immeuble constituent une incohérence avec son état, celui-ci ne prétendant pas être immobilisé de manière constante et être dans l’incapacité de se mouvoir. Cela étant, dans la mesure où les critères de l'intégration sociale et de l'incohérence ne sont en l'occurrence pas déterminants, faute de diagnostic assimilable à unsyndrome sans pathogenèse ni étiologie claires et sans constat de déficit organique (SPECDO), cesconsidérations,intervenues dans le cadre de l'appréciation du cas du point de vue rhumatologique,ne sont pas propres à remettre en cause la valeur probante de ce rapport. A cet égard, on ajoutera encore que ces observations ne sont pas non plus déterminantes s’agissant de la capacité de travail. Au vu de la formulation utilisée ("d’ailleurs"), le fait quel’assuré utilisait les transports publics sans problèmes et qu’il se promène au bas de l’immeuble semblent seulement être entrés en ligne de compte comme élément confirmant la capacité de travail de 70 %, si bien qu’ils ne sont pas non plus de nature à remettre en cause la valeur probante de ce rapport.

b) Bien qu’ilait posé le diagnostic "avec effet sur la capacité de travail", de lombalgies gauches irradiant à la face latérale du MIG jusqu’aux orteils 1-2 avec parésie M4 et hypoesthésie aux trois modes globales du membre inférieur gauche (depuis 28.03.2016), le Dr C.________ n’a pas attesté d’incapacité de travail (rapport du 13.10.2017).

Dans son rapport du31 octobre 2017, le Dr D.________, a indiqué que l’évolution de son patient n’était pas favorable, celui-ci étant extrêmement limité dans sa mobilité, avec des douleurs intenses et une gêne fonctionnelle de tout le membre inférieur gauche. Les bilans et examens neurologiques n’avaient pas mis en évidence de déficit objectif. Il a décrit l’examen clinique : importante boiterie d’appui à gauche à la marche, épreuve de Lasègue limitée à 40 % à droite par des douleurs lombaires et à 20 % à gauche par des douleurs lombaires, réflexes présents et symétriques, absence de mouvement du membre inférieur gauche du testing avec marche sans pied tombant, artères périphériques bien palpables, distance doigts-sol à 50 cm, latéroflexions et extension dorso lombaire limitées, flexion de la hanche de 90° à droite et 60° à gauche, limitée par des douleurs rachidiennes. Il a conclu que "Du point de vue professionnel, il est clair que ce patient est totalement incapable de travailler quelle que soit son activité. (...). La prise en charge psychiatrique est absolument nécessaire. L’examen neurologique effectué à l’Inselspital permettait de se rassurer quant à un déficit neurologique somatique, permettant d’expliquer la faiblesse du membre inférieur gauche au testing musculaire. Nous sommes plus dans le cadre d'une exacerbation de l'expression de la symptomatologie douloureuse, dans un contexte psycho-social difficile".Dans un courrier du 5 septembre 2018, ce même praticien s’est étonné de l’absence de diagnostic psychiatrique par les médecins du SMR, tout en précisant qu’il ne pouvait pas se prononcer sur l’expertise psychiatrique dans la mesure où il n’était pas spécialiste, et déclaré que la simulation de son patient alléguée par ceux-ci aurait dû être étayée. Il a conclu qu’il ne pouvait s’aligner sur les conclusions des experts quant à une capacité de travail de 70 % dans une activité adaptée au vu des limitations fonctionnelles de son patient dans le contexte d’une symptomatologie douloureuse après un traumatisme lié à une intervention pour cure de hernie discale, d'une évolution défavorable avec des douleurs lombaires chroniques et d'un état dépressif.

Dans un rapport du 31 août 2018, le Dr A.________ a rappelé l’anamnèse médicale de son patient et signalé une absence d’amélioration au niveau des symptômes physiques qui persistaient avec des douleurs chroniques et un manque de sensibilité au niveau de la jambe gauche. Il a conclu que l’état actuel du point de vue des douleurs ne permettait pas à son patient d’entreprendre une activité lucrative

Du point de vue psychiatrique, le Dr B.________ a posé le diagnostic, avec effet sur la capacité de travail, d'épisode dépressif moyen sans syndrome somatique (F32.10) depuis 2016. Son patient était au bénéfice d’un suivi psychiatrique psychothérapeutique intégré associé à un traitement médicamenteux et un suivi infirmier allait être mis en place. Le suivi psychiatrique et le traitement médicamenteux avait permis une légère amélioration du tableau clinique. Il présentait toutefois toujours un sentiment de tristesse, des ruminations un manque de motivation, un manque d’estime de soi, des problèmes de sommeil et des idées noires. Sans attester d’incapacité de travail, il a indiqué que l’activité exercée était toujours exigible, mais qu’il existait une diminution de rendement (manque de motivation, problèmes de concentration, risque de commettre des erreurs) (rapport du 09.10.2017). Le Dr E.________ et le psychologue-psychothérapeute F.________,de la Clinique Z.________,ont quant à eux posé le diagnostic d'épisode dépressif moyen avec syndrome somatique. Sur la base du questionnaire HADS (Hospital Anxiety and Depression scale),l’anxiété a été évaluée à 13 (sur 21) et la dépression à 11 (sur 21). Ils ne se sont toutefois pas prononcés sur la capacité de travail de l’intéressé.

c) Force est de constater que les rapports médicaux du Dr A.________ et des médecins de la Clinique Z.________ ne font état d’aucune incapacité de travail pour des motifs psychiques, de sorte qu'ils ne contredisent pas les conclusions des Drs I.________ et J.________ à cet égard. En effet, bien que le Dr A.________ ait mentionné dans son rapport du 15 juillet 2016un état anxio-dépressif réactionnel et ait relaté un suivi psychiatrique dans son rapport du 20 octobre 2017, aucune atteinte psychique ne figure dans les diagnostics retenus, que ce soit avec ou sans effet sur la capacité de travail.Quant au psychiatre traitant, s’il a mentionné un diagnostic "avec effet sur la capacité de travail", il n’a pas attesté d’incapacité de travail et n'a pas évalué la diminution de rendement dont il a fait état. Ajouté au fait qu'une nette amélioration a été rapportée par l'assuré lui-même aux médecins du SMR ("Il précise qu'il se sent beaucoup mieux depuis environ six mois", p. 15) et qu'une légère amélioration de son état psychique avait déjà été mentionnée parle psychiatre traitantdans son rapport du 9 octobre 2017, les conclusions des médecins du SMR relatives à l'état psychiatrique de l'assuré sont convaincantes. En définitive, seule la capacité de travail à 70 % d’un point de vue ostéoarticulaire et rhumatologique retenue par les médecins du SMR pour des raisons biomécaniques, s’oppose à l’incapacité de travail de 100% attestée par les Drs A.________ et D.________. Or, faute d’être motivé et autant précis que le rapport des médecins du SMR, le rapport du Dr A.________ ne permet pas de mettre en doute leur appréciation dûment motivée, même si elle contient quelques considérations hors contexte, lesquelles ne sont toutefois aucunement décisives, comme on l’a vu plus haut. Il en est de même du rapport du Dr D.________, qui ne fait état d'aucun élément objectif qui n'aurait pas été pris en compte par les médecins du SMR, et dont les conclusions sur la capacité de travail reposent essentiellement sur les plaintes subjectives de l’assuré, sur des limitations fonctionnelles qu’il n’énumère pas et, quoi qu’il en dise, en raison d’un état dépressif, alors que ce facteur ne relève pas de sa spécialité médicale, comme il le remarque lui-même. Quant à l'éventuelle simulation detroubles de l’équilibre et de tremblements à la marche lors de l'examen clinique relatée par les médecins du SMR, s'il est vrai que cette réflexion n'est pas étayée, il n'en demeure pas moins que le Dr D.________ ne mentionne pas de raisons médicales pouvant justifier ces troubles et tremblements qui auraient été exclues ou occultées par les médecins du SMR.Enfin, on ajoutera que le recourant n’indique pas en quoi consistent les contradictions médicales qui existeraient au sujet des limitations fonctionnelles.

En définitive, les médecins traitants du recourant ne mettent pasen évidence d’éléments objectivement vérifiables, de nature clinique ou diagnostique, qui auraient été ignorés par les médecins du SMR ou qui remettraient en cause leur appréciation. Aucun rapport médical ne permettant de mettre endoute la fiabilité ou la pertinence des constatations et conclusions du SMR, lesquelles reposent sur une évaluation médicale complète, il n’y a pas lieu d’ordonner une expertise médicale.

4.a) Pour calculer le degré d’invalidité, l’OAI a procédé à une comparaison des revenus sur la base d’un revenu annuel sans invalidité de 64'105 francs, établi sur la base des salaires statistiques résultant de l’enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) ainsi que d’un revenu d’invalide de 42'023 francs, également retenu sur la base des salaires statistiques résultant de l’ESS, en tenant compte d’une capacité de travail de 70 % et d’un abattement de 10 % en raison de l’âge et des limitations fonctionnelles de l’assuré. La comparaison des revenus a abouti à une invalidité de 34 %.

Le recourant prétend que le revenu sans invalidité devrait s’élever, selon une attestation de son ancien employeur, K.________ SA, à 69'524 francs. Hormis le fait que l’on ne trouve trace au dossier d’un ancien employeur dénommé K.________ SA ni d’une quelconque attestation de sa part, ce grief tombe quoi qu’il en soit à faux.En l’espèce, au début de son incapacité de travail durable, en date du29 mars 2016, le recourant était au bénéficed’indemnités de chômage depuis le 22 décembre 2014. Auparavant, depuis 2013 en tout cas, et en parallèle, il a occupé des emplois de durée déterminée,effectuant la plupart du temps des missions temporaires pourune agence de placement. Le recourant n’a ainsi pas perdu son dernier emploi en raison de problèmes de santé. Par ailleurs,la nature des contrats signés avec ses derniers employeurs démontre leur caractère précaire ou temporaire. On ne peut donc retenir au degré de vraisemblance requis que, sans ses problèmes de santé, le recourant aurait continué à percevoir les rémunérations versées lors des derniers emplois exercés avant le début de son invalidité. C’est donc à raison que l’OAI s’estréféré aux données statistiques pour établir le revenu hypothétique du recourant comme personne valide.Les résultats de l’enquête de 2016 (tableau TA1, secteur privé)n’ayant été publiés qu’après la décision litigieuse, c’est à juste titre que l’OAI s’est référé aux données salariales résultant de l’ESS de 2014, et retenu comme salaire de référence celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant des tâches physiques ou manuelles simples dans le domaine de la construction (compétence 1[5’507 x 12]), indexé jusqu’en 2016 et adapté à la durée de travail dans les entreprises de ce domaine d’activité, aboutissant à un revenu sans invalidité de 64'105 francs.

ll n’est pas contesté que le revenu d’invalide doit également être calculé selon les statistiques de l’ESS, en tenant compte du salaire mensuel brut total (toutes activités confondues). Comme retenu par l’OAI, selon l’ESS 2014, pour les hommes effectuant des tâches physiques ou manuelles simples (niveau de compétences 1), ce montant s’élève à 5'312 francs par mois, soit à 63'744 francs par an. Après indexation jusqu’en 2016 et adaptation à la durée normale du travail dans les entreprises en 2016 puis à une capacité de travail de 70 %, le revenu d’invalide s’élève, avant tout abattement, à 46'692.10 francs.

b) Le recourant conteste l’abattement de 10 %, qui ne tiendrait selon lui pas compte de toutes les circonstances (nombreuses limitations fonctionnelles, douleurs aigües, résistance à tout traitement, méconnaissance du français, absence de diplôme et d’expérience, pas de travail depuis 2015).

En l’espèce, un abattement de 15 % ne suffirait pas à ouvrir le droit à un quart de rente. Or, les circonstances décrites permettent d’écarter un abattement de 20 %. De nationalité portugaise et au bénéfice d’un permis C, il n’y a pas lieu de retenir que le recourant serait discriminé du fait de son statut d’étranger. Les limitations fonctionnelles retenues par les médecins du SMR (nécessité de pouvoir alterner 3x/ heure la position assise et la position debout, pas de lever ou de soulèvement régulier de charges d’un poids excédent 5 kg, pas de travail en porte-à-faux statique prolongé du tronc, pas d’exposition à des vibrations) ne présentent pas de particularités telles qu’il se trouverait significativement désavantagé par rapport à d’autres personnes sans atteinte à la santé. Quant auniveau de qualifications professionnelles, à l’absence de maîtrise du français et à une longue absence du marché du travail, ces éléments ne constituent pas des motifs d’abattement (cf. notamment arrêts du TF du12.05.2016 [9C_777/2015]cons. 5,du20.08.2018[9C_323/2018]cons. 5), ceux-ci étant exhaustivement énumérés par la jurisprudence (arrêt du TF du01.12.2017 [9C_481/2017]cons. 3.1 et les références). Il en est de même de larésistance à tout traitement. Les douleurs ont quant à elles implicitement déjà été prises en compte dans le cadre de l’évaluation la capacité de travail.Aussi, même en prenant en compte les limitations fonctionnelles − comme l’a au demeurant fait l’OAI −,son âge lors du prononcé de la décision attaquée (57 ans)−lequel ne conduit au demeurant pas nécessairement à un abattement (cf.arrêt du TF du17.05.2018[8C_227/2017]cons. 5) −et le fait qu’il ne puisse travailler plus qu’à temps partiel (70 %), un abattement de 20 % ne serait pas justifié et une réduction de 10 % du revenu hypothétique d’invalide ne serait pas arbitrairement basse. Partant, en retenant un abattement de 10 %, l’intimé n’a pas abusé de son pouvoir d’appréciation.

Compte tenu d’un tel abattement, la comparaison des revenus aboutit à un degré d’invalidité insuffisant pour ouvrir le droit à un quart de rente (34 %),étant précisé qu’une réduction de 15 % n’aurait quoi qu’il n’en soit pas suffi à ouvrir le droit à un quart de rente (38 %).

5.Mal-fondé, le recours est rejeté. Vu le sort de la cause, les frais de la procédure doivent être mis à la charge du recourant qui succombe (art. 69 al. 1 bis LAI). Il n’a en outre pas droit à une allocation de dépens (art. 61 let. g LPGA).

E. 8 LPGA

mentionne qu'est réputée invalidité l'incapacité de

gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Est

réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude

de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail

qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une

atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de

travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi

relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité (art.

6

LPGA

). En vertu de l'article

7

LPGA

, est réputée incapacité

de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain

de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si

cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou

psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de

réadaptation exigibles. L'assuré a droit à une rente s'il est, entre autres

conditions, invalide à 40 % au moins (art.

28 al. 1 let. c

LAI

). Un taux d'invalidité de

40 % au moins donne droit à un quart de rente AI, un taux d'invalidité de

50 % au moins, à une demi-rente AI, un taux de 60 % au moins, à trois

quarts de rente AI et un taux de 70 % au moins à une rente entière (art.

28

al. 2 LAI

).

b) Si l'invalidité est une notion juridique fondée sur

des éléments d'ordre surtout économique, il y a lieu d'examiner d'abord

l'incapacité de travail telle qu'elle a été fixée par les médecins. En effet,

pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration, ou le juge s'il

y a eu recours, a besoin de renseignements que seul le médecin est à même de

fournir. La tâche de ce dernier consiste à porter un jugement sur l'état de

santé et indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est

capable ou incapable de travailler. En outre, les données fournies par le

médecin constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut

encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (

ATF 132 V 93

cons. 4).

En présence d'avis médicaux contradictoires,

le juge doit apprécier l'ensemble des preuves à disposition et indiquer les

motifs pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt que sur une autre

(

ATF 134 V 231

cons. 5.1,

125 V 351

cons. 3a).

Une évaluation

médicale complète ne saurait toutefois être remise en cause pour le seul motif

qu'un ou plusieurs médecins ont une opinion divergente. Pour qu'il en aille

différemment, il y a lieu de mettre en évidence des éléments objectivement

vérifiables – de nature notamment clinique ou diagnostique – qui auraient été

ignorés dans le cadre de l'évaluation et qui seraient suffisamment pertinents

pour remettre en cause le bien-fondé du point de vue attaqué ou établir le

caractère incomplet de celui-ci (arrêt du TF

du

28.10.2014 [

9C_483/2014

]

cons. 5.1). L'élément

décisif pour apprécier la valeur probante d'une pièce médicale n'est en

principe ni son origine, ni sa désignation sous la forme d'un rapport ou d'une

expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer pleine

valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants aient

fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des

examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes

exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance

de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de la

situation médicale soient claires et enfin que les conclusions du médecin

soient dûment motivées (

ATF 134 V 231

cons. 5.1,

125 V 351

cons. 3a; a

rrêt du TF du

02.11.2015

[8C_410/2014]

cons.

3.3).

Bien que les rapports

d'examen réalisés par un SMR en vertu de l'article

49 al. 2 RAI

ne soient pas des expertises au sens de l'article 44

LPGA et ne soient pas soumis aux mêmes exigences formelles (

ATF 135 V 254

cons. 3.4), ils peuvent néanmoins revêtir la même valeur

probatoire que des expertises, dans la mesure où ils satisfont aux exigences,

définies par la jurisprudence, qui sont posées à une expertise médicale (arrêt du

TF du

06.07.2009 [9C_204/2009]

cons. 3.3.2 et les références, passage non publié in

ATF 135 V 254

). Il n'existe pas, dans la procédure d'octroi ou de

refus de prestations d'assurances sociales, de droit formel à une expertise

menée par un médecin externe à l'assurance (

ATF 135 V 465

cons. 4.3). Il convient toutefois d'ordonner une telle expertise si des

doutes, même faibles, subsistent quant à la fiabilité et à la pertinence des

constatations médicales effectuées par le service médical interne de

l'assurance (

ATF 135 V 465

cons. 4.6).

c)

Selon la

jurisprudence, le revenu hypothétique de la personne valide se détermine en

établissant au degré de la vraisemblance prépondérante ce qu’elle aurait

effectivement pu réaliser au moment déterminant si elle était en bonne santé.

Le

revenu sans invalidité

doit être évalué de la manière

la plus concrète possible; c’est pourquoi il se déduit en principe du salaire

réalisé en dernier lieu par la personne assurée avant l’atteinte à la santé, en

tenant compte de l’évolution des salaires jusqu’au moment de la naissance du

droit à la rente

(

ATF 139 V 592

cons. 2.3,

129 V 222

cons. 4.3.1)

. Toutefois, lorsque

la perte de l’emploi est due à des motifs étrangers à l’invalidité, le salaire

doit être établi sur la base des données statistiques (arrêt du TF du

05.04.2016

[9C_725/2015]

cons. 4.1 et les références citées).

Autrement dit, n

'est pas déterminant pour la fixation du

revenu hypothétique de la personne valide le salaire que la personne assurée

réaliserait actuellement auprès de son ancien employeur mais bien plutôt celui

qu'elle réaliserait si elle n'était pas devenue invalide. Le salaire réalisé en

dernier lieu par la personne assurée ne peut être pris en considération au

titre de

revenu sans invalidité

que s'il est établi au degré de la

vraisemblance prépondérante que la personne assurée aurait continué à le

percevoir (arrêt du TF du

27.07.2018 [9C_164/2018]

cons. 4.1 et 4.2).

S'agissant de l'abattement sur le salaire d'invalide que l'on peut

reconnaître, la mesure de cette réduction dépend de l'ensemble des

circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations

liées au handicap, âge, années de service, nationalité/catégorie d'autorisation

de séjour et taux d'occupation) et relève en premier lieu de l'OAI, qui dispose

pour cela d'un large pouvoir d'appréciation. Il faut examiner dans un cas

concret si des indices permettent de conclure qu'en raison de l'une ou l'autre

de ces caractéristiques, l'assuré n'est en mesure d'utiliser sa capacité

résiduelle de travail sur le marché ordinaire de l'emploi que contre une

rémunération inférieure au salaire moyen correspondant (

ATF 134 V 322

cons. 5.1). Cela étant, lorsqu'elle examine l'usage qu'a fait l'administration

de son pouvoir d'appréciation pour fixer l'étendue de l'abattement sur le

revenu d'invalide, la juridiction cantonale doit porter son attention sur les

différentes solutions qui s'offraient à l'organe de l'exécution de

l'assurance-invalidité et voir si un abattement plus ou moins élevé (mais

limité à 25 %) serait mieux approprié et s'imposerait pour un motif

pertinent, sans toutefois substituer sa propre appréciation à celle de l'administration

(

ATF 137 V 71

cons. 5.3).

3.

a) En l’espèce,

la décision litigieuse se fonde sur le rapport

d'examen clinique rhumatologique et psychiatrique du SMR du 4 juillet 2018.

Il s'agit

d'un examen médical au sens de l'article

49 al. 2 RAI

, lequel ne constitue pas

une expertise réalisée par un médecin indépendant au

sens de l'article 44 LPGA. Cela implique que les droits de l’assuré relatifs

aux expertises, telles que la possibilité de demander la récusation de l’expert

ou de poser des questions complémentaires, n’entrent pas en considération. Cela

étant, cela n’empêchera pas au rapport du 4 juillet 2018 de déployer force

probante s’il en remplit les conditions. Il convient dès lors d’examiner si tel

est le cas.

Les Drs I.________ et J.________ ont établi leur

rapport du 4 juillet 2018 sur la base d’un examen clinique, un entretien

psychiatrique ainsi que le dossier médical de l’assuré, comportant notamment

les images IRM lombaire effectuées le 30 mars 2016 et le 30 août 2016 ainsi que

la radiographie de la colonne lombaire et dorsale (face et profil) du 30 mars

2016. Leur rapport comporte un état de l’anamnèse médicale et personnelle de

l'intéressé (familiale, scolaire et professionnelle), du contexte psychosocial,

un résumé des divers rapports médicaux ainsi qu’une appréciation du cas. Du

point de vue rhumatologique, les Drs I.________ et J.________ ont notamment

constaté qu’au status ostéoarticulaire et neurologique, l’assuré marchait avec

une discrète boiterie d’appui du membre inférieur gauche. La marche sur la

pointe des pieds et sur les talons étaient réalisables sur quelques pas.

L’accroupissement était limité et entraînait des lombalgies. Le relèvement

pouvait se faire sans aide extérieure. Le reste du status neurologique était

marqué par le déclenchement de dysesthésies au testing tactile de tout

l’hémisphère gauche, sauf de l’hémiface gauche. Ces troubles sensitifs mal

systématisés de l’hémisphère gauche étaient probablement d’origine

fonctionnelle au vu du reste du status neurologique, qui était rassurant, et

correspondaient à un signe de non organicité selon Waddell. Le reste du status

neurologique était parfaitement normal, si ce n’est une diminution de la force

de la flexion plantaire des orteils du pied gauche chiffrée à M4 +. Les

épreuves de Lasègue étaient négatives, tout en étant limitées des deux côtés à

60° par des lombalgies et un raccourcissement des muscles ischiojambiers. Au

plan rachidien, ils ont noté des troubles statiques du rachis et une mobilité

lombaire très diminuée avec la présence de 5 signes de non organicité selon

Waddell sur 5 sous la forme de lombalgies à la pression axiales céphaliques, à

la rotation du tronc les ceintures bloquées, au simple effleurement de la

région lombaire, d’une importante discordance entre la distance doigts-orteils

et distance doigts-sol sur le lit d’examen, d’une importante démonstrativité de

l’assuré à l’examen du rachis lombaire ainsi que des troubles sensitifs mal

systématisés de l’hémisphère gauche probablement d’origine fonctionnelle. La

mobilité cervicale était satisfaisante mis-à-part les rotations cervicales. La

mobilisation de la nuque en flexion et en extension et l’élévation et

l’abduction des deux épaules entraînaient des douleurs lombaires, ce qui

constituait deux signes de non organicité selon Kummel sur deux. La

mobilisation de la hanche gauche et celle du genou gauche entraînait également

des lombalgies. La mobilité du genou gauche était légèrement limitée par

rapport à celle du genou droit, par des lombalgies. L’assuré ne présentait

aucun signe pour une arthropathie inflammatoire périphérique. Les examens

radiologiques et l’IRM lombaire ne montraient pas d’abcès intraspinal mais la

voie d’accès opératoire et le récessus G après récessotomie et séquestromine L4

G contenaient du tissu de granulation, également intraforaminal gauche, qui

épaississait la racine L4 gauche de manière intraforaminale. Il existait

également un bombement discal L4-L5 large, avec tangence avec les racines L5

des deux côtés, recessalement. Ils ont conclu que, dans ce contexte clinique,

les limitations fonctionnelles n’étaient pas respectées dans l’activité de

maçon, dans laquelle la capacité de travail était nulle. Par contre, dans une

activité strictement adaptée aux limitations fonctionnelles requises par la

pathologie ostéoarticulaire, au vu de la présence d’un tissu de granulation

dans le récessus L4-G intraforaminal avec épaississement de la racine L4 gauche

intraforaminalement, ils retenaient une incapacité de travail de 30 %. Il

n’y avait pas de raison biomécanique pour attester une incapacité de travail

supérieure dans une activé adaptée. D’ailleurs, l’assuré utilisait les

transports publics sans difficultés, sortait également au bas de son immeuble,

se promenait un peu tout en s’asseyant sur des bancs et ceci pendant 1h30.

Bien qu’ils n’aient pas posé de diagnostic relevant d’un

syndrome sans pathogenèse ni étiologie claires et sans constat de déficit

organique,

les Drs

I.________

et J.________

ont relaté d’importants motifs d’exclusion

telle qu’une importante démonstrativité (grimaces, cris, gémissements,

grognements) considérant même que l’assuré mimait des troubles de l’équilibre

et des tremblements à la marche sur la pointe des pieds et sur les talons. Dans

ce cadre, ils ont considéré que l'intéressé gardait une bonne intégration

sociale "discutant volontiers avec son voisin" et qu’il était bien

entouré et bien soutenu par son épouse. En outre, le fait que malgré ses

importantes douleurs,

autoévaluées entre

6 et 7/10

, l'assuré était capable de prendre les

transports publics sans problèmes, de marcher

autour de son immeuble et avait gardé une bonne intégration sociale

constituaient selon eux des

incohérences.

Sur le plan psychiatrique, ils ont retenu, compte tenu

des indications des Drs A.________, B.________ et des médecins de la

Clinique Z.________, le diagnostic de status post trouble anxieux et dépressif.

Ils ont expliqué que ce trouble associe des symptômes de la série anxieuse et

dépressive, dont l’intensité n’atteint pas celle d’un trouble anxieux ou

dépressif caractérisé. Ce diagnostic n’est par définition pas incapacitant. Ils

ont considéré que dans la mesure où les troubles dépressifs avaient disparu

(exclusion des symptômes) et en raison de la persistance d’élément anxieux

(essentiellement des ruminations autour de l’avenir professionnel et des soucis

financiers), l’assuré présentait (au moment de l'expertise) encore un trouble

anxieux, sans précision, non incapacitant. Sur le plan psychiatrique, l’assuré

n’avait donc jamais présenté d’incapacité de travail durable.

Ce rapport

se fonde sur des examens complets, prend en compte les

plaintes exprimées par l’assuré, a été établi en pleine connaissance de

l'anamnèse, contient une description claire du contexte médical, une appréciation

intelligible de la situation médicale et des conclusions dûment motivées. On

relèvera toutefois que certaines réflexions des médecins n’ont aucune portée.

On ne voit en effet pas en quoi le fait de discuter volontiers avec son voisin

puisse constituer, sur le plan rhumatologique, une bonne intégration sociale ou

le fait qu’il soit en mesure (sans que l’on sache si cela n’implique réellement

pas de difficultés) de parfois prendre les transports publics et de se promener

en bas de

l’immeuble constituent une

incohérence avec son état, celui-ci ne prétendant pas être immobilisé de

manière constante et être dans l’incapacité de se mouvoir. Cela étant, dans la

mesure où les critères de l'intégration sociale et de l'incohérence ne sont en

l'occurrence pas déterminants, faute de diagnostic assimilable à un

syndrome sans pathogenèse ni étiologie claires et sans constat de

déficit organique (SPECDO), ces

considérations

,

intervenues dans le cadre de

l'appréciation du cas du point de vue rhumatologique,

ne

sont pas propres à remettre en cause la valeur probante de ce rapport. A cet

égard, on ajoutera encore que ces observations ne sont pas non plus déterminantes

s’agissant de la capacité de travail. Au vu de la formulation utilisée

("d’ailleurs"), le fait que

l’assuré

utilisait les transports publics sans problèmes et qu’il se promène au bas de

l’immeuble semblent seulement être entrés en ligne de compte comme élément

confirmant la capacité de travail de 70 %, si bien qu’ils ne sont pas non

plus de nature à remettre en cause la valeur probante de ce rapport.

b) Bien qu’il

ait posé le

diagnostic "avec effet sur la capacité de travai

l",

de lombalgies gauches irradiant à la face latérale du MIG jusqu’aux orteils 1-2

avec parésie M4 et hypoesthésie aux trois modes globales du membre inférieur

gauche (depuis 28.03.2016), le Dr C.________ n’a pas attesté d’incapacité de

travail (rapport du 13.10.2017).

Dans son rapport du

31 octobre 2017, le Dr D.________, a indiqué que

l’évolution de son patient n’était pas favorable, celui-ci étant extrêmement

limité dans sa mobilité, avec des douleurs intenses et une gêne fonctionnelle

de tout le membre inférieur gauche. Les bilans et examens neurologiques n’avaient

pas mis en évidence de déficit objectif. Il a décrit l’examen clinique : importante

boiterie d’appui à gauche à la marche, épreuve de Lasègue limitée à 40 % à

droite par des douleurs lombaires et à 20 % à gauche par des douleurs

lombaires, réflexes présents et symétriques, absence de mouvement du membre

inférieur gauche du testing avec marche sans pied tombant, artères

périphériques bien palpables, distance doigts-sol à 50 cm, latéroflexions et

extension dorso lombaire limitées, flexion de la hanche de 90° à droite et 60°

à gauche, limitée par des douleurs rachidiennes. Il a conclu que "Du point

de vue professionnel, il est clair que ce patient est totalement incapable de

travailler quelle que soit son activité. (...). La prise en charge

psychiatrique est absolument nécessaire. L’examen neurologique effectué à

l’Inselspital permettait de se rassurer quant à un déficit neurologique

somatique, permettant d’expliquer la faiblesse du membre inférieur gauche au

testing musculaire. Nous sommes plus dans le cadre d'une exacerbation de

l'expression de la symptomatologie douloureuse, dans un contexte psycho-social

difficile".

Dans un courrier

du 5 septembre 2018, ce même praticien s’est étonné de l’absence de diagnostic

psychiatrique par les médecins du SMR, tout en précisant qu’il ne pouvait pas

se prononcer sur l’expertise psychiatrique dans la mesure où il n’était pas

spécialiste, et déclaré que la simulation de son patient alléguée par ceux-ci

aurait dû être étayée. Il a conclu qu’il ne pouvait s’aligner sur les

conclusions des experts quant à une capacité de travail de 70 % dans une

activité adaptée au vu des limitations fonctionnelles de son patient dans le

contexte d’une symptomatologie douloureuse après un traumatisme lié à une

intervention pour cure de hernie discale, d'une évolution défavorable avec des

douleurs lombaires chroniques et d'un état dépressif.

Dans un rapport du 31 août 2018, le Dr A.________ a rappelé l’anamnèse

médicale de son patient et signalé une absence d’amélioration au niveau des

symptômes physiques qui persistaient avec des douleurs chroniques et un manque

de sensibilité au niveau de la jambe gauche. Il a conclu que l’état actuel du

point de vue des douleurs ne permettait pas à son patient d’entreprendre une

activité lucrative

Du point de vue psychiatrique, le Dr B.________ a posé le diagnostic,

avec effet sur la capacité de travail, d'épisode dépressif moyen sans syndrome

somatique (F32.10) depuis 2016. Son patient était au bénéfice d’un suivi

psychiatrique psychothérapeutique intégré associé à un traitement médicamenteux

et un suivi infirmier allait être mis en place. Le suivi psychiatrique et le

traitement médicamenteux avait permis une légère amélioration du tableau

clinique. Il présentait toutefois toujours un sentiment de tristesse, des

ruminations un manque de motivation, un manque d’estime de soi, des problèmes

de sommeil et des idées noires. Sans attester d’incapacité de travail, il a

indiqué que l’activité exercée était toujours exigible, mais qu’il existait une

diminution de rendement (manque de motivation, problèmes de concentration, risque

de commettre des erreurs) (rapport du 09.10.2017). Le Dr E.________ et le

psychologue-psychothérapeute F.________,

de

la Clinique Z.________,

ont quant à eux posé le diagnostic

d'épisode dépressif moyen avec syndrome somatique. Sur la base du questionnaire

HADS (

Hospital Anxiety and Depression

scale

),

l’anxiété

a été évaluée à 13 (sur 21) et la dépression à 11 (sur 21). Ils ne se sont

toutefois pas prononcés sur la capacité de travail de l’intéressé.

c) Force est de constater que les rapports médicaux du

Dr A.________ et des médecins de la Clinique Z.________ ne font état d’aucune

incapacité de travail pour des motifs psychiques, de sorte qu'ils ne contredisent

pas les conclusions des Drs I.________ et J.________ à cet égard. En effet,

bien que le Dr A.________ ait mentionné dans son rapport du 15 juillet 2016

un état anxio-dépressif réactionnel et ait

relaté un suivi psychiatrique dans son rapport du 20 octobre 2017, aucune

atteinte psychique ne figure dans les diagnostics retenus, que ce soit avec ou

sans effet sur la capacité de travail.

Quant au psychiatre traitant, s

’il a mentionné un diagnostic

"avec effet sur la capacité de travail", il n’a pas attesté d’incapacité

de travail et n'a pas évalué la diminution de rendement dont il a fait état.

Ajouté au fait qu'une nette amélioration a été rapportée par l'assuré lui-même

aux médecins du SMR ("Il précise qu'il se sent beaucoup mieux depuis

environ six mois", p. 15) et qu'une légère amélioration de son état

psychique avait déjà été mentionnée par

le

psychiatre traitant

dans son rapport du 9 octobre 2017,

les conclusions des médecins du SMR relatives à l'état psychiatrique de

l'assuré sont convaincantes. En définitive, s

eule la capacité de travail à 70 % d’un point de vue

ostéoarticulaire et rhumatologique retenue par les médecins du SMR pour des

raisons biomécaniques, s’oppose à l’incapacité de travail de 100% attestée par

les Drs A.________ et D.________. Or, faute d’être motivé et autant précis que

le rapport des médecins du SMR, le rapport du Dr A.________ ne permet pas de

mettre en doute leur appréciation dûment motivée, même si elle contient

quelques considérations hors contexte, lesquelles ne sont toutefois aucunement

décisives, comme on l’a vu plus haut. Il en est de même du rapport du Dr D.________,

qui ne fait état d'aucun élément objectif qui n'aurait pas été pris en compte

par les médecins du SMR, et dont les conclusions sur la capacité de travail

reposent essentiellement sur les plaintes subjectives de l’assuré, sur des

limitations fonctionnelles qu’il n’énumère pas et, quoi qu’il en dise, en

raison d’un état dépressif, alors que ce facteur ne relève pas de sa spécialité

médicale, comme il le remarque lui-même. Quant à l'éventuelle simulation de

troubles de l’équilibre et de tremblements à la marche lors de l'examen

clinique relatée par les médecins du SMR, s'il est vrai que cette réflexion

n'est pas étayée, il n'en demeure pas moins que le Dr D.________ ne

mentionne pas de raisons médicales pouvant justifier ces troubles et

tremblements qui auraient été exclues ou occultées par les médecins du SMR.

Enfin, on ajoutera que le recourant n’indique pas en

quoi consistent les contradictions médicales qui existeraient au sujet des

limitations fonctionnelles.

En définitive, les médecins traitants du

recourant ne mettent pas

en évidence d’éléments

objectivement vérifiables, de nature clinique ou diagnostique, qui auraient été

ignorés par les médecins du SMR ou qui remettraient en cause leur appréciation.

A

ucun rapport médical ne

permettant de mettre en

doute la

fiabilité ou la pertinence des constatations et conclusions du SMR, lesquelles

reposent sur une évaluation médicale complète, il n’y a pas lieu d’ordonner une

expertise médicale.

4.

a) Pour calculer le degré d’invalidité, l’OAI a procédé à une

comparaison des revenus sur la base d’un revenu annuel sans invalidité de

64'105 francs, établi sur la base des salaires statistiques résultant de

l’enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) ainsi que d’un revenu

d’invalide de 42'023 francs, également retenu sur la base des salaires

statistiques résultant de l’ESS, en tenant compte d’une capacité de travail de

70 % et d’un abattement de 10 % en raison de l’âge et des limitations

fonctionnelles de l’assuré. La comparaison des revenus a abouti à une

invalidité de 34 %.

Le

recourant prétend que le revenu sans invalidité devrait s’élever, selon une

attestation de son ancien employeur, K.________ SA, à 69'524 francs. Hormis le

fait que l’on ne trouve trace au dossier d’un ancien employeur dénommé K.________

SA ni d’une quelconque attestation de sa part, ce grief tombe quoi qu’il en

soit à faux.

En l’espèce, au début de son incapacité de travail

durable, en date du

29 mars 2016,

le recourant était au bénéfice

d’indemnités de chômage

depuis le 22 décembre 2014. Auparavant, depuis 2013 en tout cas, et en

parallèle, il a occupé des emplois de durée déterminée,

effectuant la plupart du temps des missions

temporaires pour

une agence de placement. Le recourant n’a

ainsi pas perdu son dernier emploi en raison de problèmes de santé. Par

ailleurs,

la nature des contrats

signés avec ses derniers employeurs démontre leur caractère précaire ou

temporaire. On ne peut donc retenir au degré de vraisemblance requis que, sans

ses problèmes de santé, le recourant aurait continué à percevoir les rémunérations

versées lors des derniers emplois exercés avant le début de son invalidité.

C’est donc à raison que l’OAI s’est

référé aux données statistiques pour établir le revenu hypothétique du

recourant comme personne valide.

Les

résultats de l’enquête de 2016 (

tableau TA1, secteur

privé)

n’ayant été publiés

qu’après la décision litigieuse, c’est à juste titre que l’OAI s’est référé aux

données salariales résultant de l’ESS de 2014, et retenu comme salaire de

référence celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant des tâches

physiques ou manuelles simples dans le domaine de la construction (

compétence 1

[

5’507 x 12

]

)

,

indexé jusqu’en 2016 et adapté à la durée de travail dans les entreprises de ce

domaine d’activité, aboutissant à un revenu sans invalidité de 64'105 francs.

ll n’est pas contesté que le revenu d’invalide doit également être

calculé selon les statistiques de l’ESS, en tenant compte du salaire mensuel

brut total (toutes activités confondues). Comme retenu par l’OAI, selon l’ESS

2014, pour les hommes effectuant des tâches physiques ou manuelles simples

(niveau de compétences 1), ce montant s’élève à 5'312 francs par mois, soit à 63'744

francs par an. Après indexation jusqu’en 2016 et adaptation à la durée normale

du travail dans les entreprises en 2016 puis à une capacité de travail de

70 %, le revenu d’invalide s’élève, avant tout abattement, à 46'692.10

francs.

b) Le recourant conteste l’abattement de 10 %, qui ne tiendrait

selon lui pas compte de toutes les circonstances (nombreuses limitations

fonctionnelles, douleurs aigües, résistance à tout traitement, méconnaissance

du français, absence de diplôme et d’expérience, pas de travail depuis 2015).

En l’espèce, un abattement de 15 % ne

suffirait pas à ouvrir le droit à un quart de rente. Or, l

es circonstances décrites permettent d’écarter un abattement

de 20 %. D

e nationalité

portugaise et au bénéfice d’un permis C, il n’y a pas lieu de retenir que le

recourant serait discriminé du fait de son statut d’étranger. Les limitations

fonctionnelles retenues par les médecins du SMR (nécessité de pouvoir alterner

3x/ heure la position assise et la position debout, pas de lever ou de

soulèvement régulier de charges d’un poids excédent 5 kg, pas de travail en

porte-à-faux statique prolongé du tronc, pas d’exposition à des vibrations) ne

présentent pas de particularités telles qu’il se trouverait significativement

désavantagé par rapport à d’autres personnes sans atteinte à la santé. Quant au

niveau de qualifications professionnelles,

à l’absence de maîtrise du français et à une longue absence du marché du

travail, ces éléments ne constituent pas des motifs d’abattement (cf. notamment

arrêts du TF du

12.05.2016 [9C_777/2015]

cons. 5,

du

20.08.2018

[9C_323/2018]

cons. 5), ceux-ci étant exhaustivement

énumérés par la jurisprudence (arrêt du TF du

01.12.2017 [

9C_481/2017]

cons. 3.1 et les références). Il en est de

même de la

résistance à tout traitement. Les douleurs ont

quant à elles implicitement déjà été prises en compte dans le cadre de

l’évaluation la capacité de travail.

Aussi, même en prenant en compte les limitations fonctionnelles −

comme l’a au demeurant fait l’OAI −,

son âge lors du prononcé de la décision attaquée (57

ans)

−

lequel ne conduit au demeurant pas nécessairement à

un abattement (cf.

arrêt du TF du

17.05.2018

[8C_227/2017]

cons. 5) −

et le fait qu’il ne puisse travailler plus qu’à temps

partiel (70 %), un abattement de 20 % ne serait pas justifié et une

réduction de 10 % du revenu hypothétique d’invalide ne serait pas

arbitrairement basse. Partant, en retenant un abattement de 10 %, l’intimé

n’a pas abusé de son pouvoir d’appréciation.

Compte tenu d’un tel abattement, la comparaison des revenus aboutit à

un degré d’invalidité insuffisant pour ouvrir le droit à un quart de rente

(34 %),

étant précisé qu’une

réduction de 15 % n’aurait quoi qu’il n’en soit pas suffi à ouvrir le

droit à un quart de rente (38 %).

5.

Mal-fondé, le recours est rejeté. Vu le sort de

la cause, les frais de la procédure doivent être mis à la charge du recourant

qui succombe (art. 69 al. 1 bis LAI). Il n’a en outre pas droit à une

allocation de dépens (art. 61 let. g LPGA).