CCP.1996.6312

Neuchâtel Tribunal Cantonal Cour de cassation pénale 01.07.1996 CCP.1996.6312 (INT.1996.363)

La priorité de droite ne dispense par d'un coup d'oeil rapide à gauche.

A.      Le 30 juin 1995, B. circulait au volant de sa BMW immatriculée NE ... sur la rue des Plânes à La Chaux-de-Fonds, du nord au sud. A l'intersection avec la rue du Nord, elle a heurté, avec l'avant de son véhicule, l'aile arrière droite de la Honda immatriculée NE ... conduite par E., lequel circulait sur la rue du Nord d'est en ouest. B.      Par jugement du 21 mars 1996, le Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds a condamné E. à 200 francs d'amende pour ne pas avoir respecté la priorité de droite (art.36 al.2, 90 al.1 LCR, 14 al.1 OCR) et B. à 100 francs d'amende pour s'être engagée dans l'intersection sans s'être au préalable assurée par un coup d'oeil à gauche que la chaussée était libre (art.36, 90 al.1 LCR). Le pre- mier juge n'a en revanche pas retenu les articles 32 al.1 LCR et 4 al.1 OCR (vitesse inadaptée) et 26 al.2 LCR à l'encontre de B.. C.      Par mémoire du 4 avril 1996, B. recourt contre ce jugement, en concluant à son acquittement. Elle estime que c'est à tort que le premier juge a retenu une violation de l'article 36 LCR. Elle explique qu'après avoir freiné et regardé à droite, elle a "lâché les freins" pour reprendre sa vitesse normale et que c'est pendant cette courte phase de réaccélération qu'elle a aperçu le véhicule de E.. La recourante allègue qu'elle a vu le véhicule non prioritaire alors qu'elle était encore à 16-17 mètres de l'endroit où a eu lieu la collision et qu'on ne saurait dès lors lui reprocher d'avoir violé son devoir de prudence. D.     Dans ses observations du 10 avril 1996, le président du Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds conclut au rejet du recours. Il explique que les motifs de la recourante ne coïncident pas avec les expli- cations qu'elle a fournies jusqu'ici. Lors de l'audience, elle n'a jamais déclaré qu'elle avait vu le véhicule de E. 16-17 mètres en amont du point de choc; elle a au contraire affirmé n'avoir pas réellement vu la voiture avant le choc ou en tous cas l'avoir vue si tard qu'il était im- possible de faire quoi que ce soit. Le premier juge ajoute que la plus grande partie des traces de freinage a été laissée en aval du point de choc et que, contrairement à ce que B. semble aujour- d'hui affirmer, elle n'avait pas seulement "lâché les freins", mais était, de son propre aveu, en phase d'accélération au moment critique. E. conclut au mal fondé du recours, sous suite de frais et dépens. Il observe que l'argumentation de la recourante s'écarte des faits retenus par le jugement et de ses propres aveux. Il souligne qu'il a été établi qu'elle n'avait pas regardé à gauche avant le choc. Elle ne semble en outre pas contester qu'il était de son obligation de vérifier au moins par un rapide coup d'oeil sur sa gauche que la route était libre. E. ajoute que de toute manière les calculs de la recourante pour déterminer à quelle distance du lieu de collision elle a vu le véhicule non prioritaire sont erronés, étant donné que la quasi-to- talité des traces de freinage est postérieure au point de choc. Le représentant du ministère public renonce à formuler des observations. C O N S I D E R A N T e n  d r o i t 1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le pourvoi est recevable. 2. L'article 36 al.2 LCR prévoit qu'aux intersections le véhicule qui vient de droite a la priorité. Le Tribunal fédéral a précisé que le prioritaire doit porter son attention non seulement sur la droite, mais aussi sur la gauche. Il doit être attentif et s'assurer au moins par un rapide coup d'oeil sur sa gauche, au moment où pour lui la vue s'ouvre de ce côté, qu'aucun véhicule ne s'approche dont le conducteur ne pourrait ou ne voudrait plus lui accorder la priorité (ATF 90 IV 86 - JT 1965 I 410 no 25; ATF 96 IV 35 - JT 1971 I 417 no 37; ATF 105 IV 52 - JT 1979 I 445 no 41). En l'espèce, la recourante a expliqué lors de l'audience du 14 mars 1996 que le choc s'est produit alors qu'elle venait d'accélérer, qu'elle n'a pas réellement vu la voiture de E. avant de la ta- per, qu'elle n'a "pas trop regardé à gauche" et qu'en fait lorsqu'elle a vu la voiture de E., il était déjà trop tard. Elle n'a jamais allégué avant son recours qu'elle aurait vu la voiture de E. à 16-17 mètres de l'endroit de la collision. Le calcul effectué est d'ail- leurs erroné puisque la quasi-totalité des traces de freinage a été lais- sée en aval du point de choc. Il ressort de ce qui précède que le premier juge n'a pas fait preuve d'arbitraire en retenant que B. n'avait pas regardé à gauche avant de s'engager dans l'intersection et en la condam- nant à 100 francs d'amende pour violation de l'article 36 LCR.

3.      Mal fondé, le recours doit être rejeté et les frais mis à la charge de la recourante. Des motifs d'équité exigent par ailleurs d'oc- troyer au plaignant une indemnité de dépens (RJN 1991 p.83). Par ces motifs, LA COUR DE CASSATION PENALE 1. Rejette le recours. 2. Arrête les frais de la cause à 550 francs et les met à la charge de la recourante. 3. Condamne la recourante à verser au plaignant une indemnité de dépens de 200 francs. Neuchâtel, le 1er juillet 1996