Volltext (verifizierbarer Originaltext)
A.A.________, ressortissante néerlandaise née en 1994 et domiciliée en Belgique, et B.________, ressortissant néerlandais né en 1988 et domicilié aux Pays-Bas, sont les parents non mariés de C.________ (2017), D.________ (2019) et E.________ (2021 ou 2022).
B.a) B.________ et «un autre prévenu» font lobjet dune procédure pénale dans le canton de Neuchâtel «pour tentative denlèvement dun ressortissant étranger occupant une activité professionnelle sur territoire du canton de Neuchâtel». Comme la indiqué le Ministère public, «[l]enquête en cours montre que les deux prévenus sont venus en provenance de létranger aux fins unique (sic) dexécuter cet acte, et ce sous forme dun contrat, à savoir contre rémunération».
b) B.________ a été interrogé par la police les 24 et 25 octobre 2025, une fois en qualité de personne appelée à donner des renseignements, puis deux fois en qualité de prévenu. En substance, il a contesté laccusation. Concernant ses relations familiales, il a pour lessentiel indiqué avoir trois filles et être fiancé avec la mère de celles-ci soit A.________ , le mariage devant avoir lieu lété prochain. Il a aussi déclaré se rendre «assez souvent» dans la ville X.
c) Le 26 octobre 2025, B.________ a été interrogé par le Ministère public en vue de sa mise en détention. En résumé, il a déclaré que «c[était] une fausse accusation». Il a aussi fait part de son souhait que A.________ soit informée de sa détention.
C.a) Le 27 octobre 2025, le Ministère public a requis auprès du Tribunal des mesures de contrainte du Littoral et du Val-de-Travers (ci-après : le TMC) la mise en détention provisoire de B.________ pour une durée de trois mois. Par décision du 29 octobre 2025, le TMC a ordonné la détention provisoire du prénommé pour une durée de trois mois, soit jusquau 25 janvier 2026, en retenant de forts soupçons de culpabilité ainsi que les risques de fuite, de collusion et de récidive.
b) Par décision du 28 janvier 2026 et sur requête du 21 janvier 2026 du Ministère public, le TMC a, pour les mêmes motifs, ordonné la prolongation de la détention pour trois mois, soit jusquau 28 avril 2026.
D.Entre le 31 octobre 2025 et le 2 février 2026, B.________ a déposé plusieurs demandes dautorisation de téléphoner, en particulier à A.________ et à ses enfants, lesquelles ont toutes été refusées par le Ministère public qui invoquait un risque de collusion.
E.Le 12 décembre 2025, A.________ a, par le biais de son mandataire, demandé au Ministère public si B.________ était détenu, dans la mesure où elle et ses trois enfants navaient plus eu de nouvelles de sa part depuis la fin du mois doctobre, alors quil était dans le canton de Neuchâtel et avait été interpellé par la police. Le Ministère public a confirmé la détention, le 16 décembre 2025.
F.a) Les 17 et 19 décembre 2025, A.________ a sollicité auprès du Ministère public une autorisation de visite, de téléphoner et denvoyer du courrier et des photos des enfants à B.________.
b) Le 12 janvier 2026, A.________ a réitéré sa demande vu labsence de réponse du Ministère public, en invoquant ses droits fondamentaux et la violation du principe de proportionnalité. Elle a aussi déploré la «situation inacceptable» dans laquelle se trouvait son compagnon.
G.Par courrier prioritaire du 20 janvier 2026 adressé au mandataire de A.________, le Ministère public a refusé que lintéressée rende visite à B.________, au motif que «[l]enquête en cours implique encore de nombreux actes denquête» et que «le risque de collusion est à ce stade encore trop élevé». Le Ministère public a ajouté quil ne répondrait pas aux considérations liées aux conditions de détention du prénommé, notamment car le mandataire de A.________ navait pas été constitué par celui-ci, pas plus quil nétait son mandataire doffice.
H.a) Le 2 février 2026, A.________, agissant en son nom propre et au nom de ses trois enfants mineurs, C.________, D.________ et E.________, recourt contre la décision de refus du droit de visite du 20 janvier 2026. Les recourantes concluent à lannulation de ladite décision, à ce quelles soient autorisées à rendre visite à B.________ «à raison dau moins une heure par semaine, au besoin sous surveillance», à ce quil soit statué sans frais et à ce quune «indemnité de dépens équitable» leur soit allouée.
b) Après des développements pour asseoir leur qualité pour recourir à mesure que linterdiction de visite les frappe directement dans leur droit propre à maintenir des relations personnelles avec B.________ et un rappel des faits, les recourantes invoquent la violation des articles 235 CPP, 8 CEDH et 214 CPP, ainsi que le «caractère punitif des conditions de détention» et la violation de la dignité humaine. Il sera revenu plus en détail sur ces griefs dans les considérants qui suivent, dans la mesure utile.
I.Dans ses observations du 9 février 2026, le Ministère public invoque lirrecevabilité du recours, faute pour les recourantes davoir la qualité de partie à la procédure (art. 105 CPP) et de disposer dun intérêt juridiquement protégé (art. 382 CPP). Il relève en outre que les griefs invoqués sur le fond portent sur les droits du prévenu en détention fondés sur larticle 285 CPP, alors que le mandataire des recourantes, par le biais duquel le recours a été introduit, na pas été constitué par B.________. Par ailleurs, dans la mesure où le risque de collusion est élevé «au vu des ramifications internationales et des actes denquête en cours» et où les recourantes ne sont pas parties à la procédure, le Ministère public demande à lAutorité de céans de ne pas laisser à celles-ci et à leur mandataire laccès au dossier concernant B.________ (101 CPP).
J.Les recourantes se sont encore prononcées le 23 février 2026, en maintenant les conclusions de leur recours.
C O N S I DÉR A N T
1.a) La décision entreprise est sujette à recours, lequel doit être écrit et motivé (arrêt du TF du 16.06.2008 [1B_114/2008] cons. 2.3cumart. 393 al. 1 let. a CPP et art. 396 al. 1 CPP). Le recours est donc recevable à ces égards.
b) Sagissant de la question du respect du délai de recours de dix jours (art. 396 al. 1 CPP), on relève que la décision entreprise a été adressée au mandataire des recourantes par courrier A, ce qui nest pas conforme à ce que prévoit larticle 85 al. 2 CPP, qui impose une communication impliquant un accusé de réception. Ladite décision étant datée du 20 janvier 2026, elle a pu être reçue par les recourantes, respectivement leur mandataire, le 21 janvier 2026 au plus tôt, de sorte que le délai de recours est arrivé à échéance au plus tôt le samedi 31 janvier 2026, échéance reportée au lundi 2 février 2026 (art. 90 al. 2 CPP). Le recours ayant été déposé à cette date, il est intervenu en temps utile (art. 90 al. 3 CPP).
c) Se pose encore la question de la qualité pour recourir des recourantes au sens des articles 382 al. 1 CPPcum104 al. 1 CPPa contrarioet 105 al. 1 let. f et al. 2 CPP.
Selon larticle 382 al. 1 CPP, toute partie qui a un intérêt juridiquement protégé à lannulation ou à la modification dune décision a qualité pour recourir contre celle-ci. Larticle 104 al. 1 CPP liste les personnes et entités ayant la qualité de partie au sens étroit le prévenu, la partie plaignante et le Ministère public et larticle 105 CPP énumère les autres participants à la procédure (al. 1) ceux qui ne sont pas considérés comme des parties au sens étroit et parmi lesquels figurent les tiers touchés par des actes de procédure (let. f) qui, sils sont directement touchés dans leurs droits, se voient reconnaître la qualité de partie dans la mesure nécessaire à la sauvegarde de leurs intérêts (al. 2).
En lespèce, les recourantes rappellent que ce sont elles qui ont formulé une requête au Ministère public et que cest à elles seules que la décision entreprise a été adressée ; elles en sont donc les destinataires directes et B.________ ne pouvait donc pas la contester. Ainsi, nier leur qualité pour recourir reviendrait à soustraire ladite décision à tout contrôle juridictionnel. Les recourantes se réfèrent aussi à plusieurs arrêts du Tribunal fédéral (arrêt du TF du 26.03.2020 [1B_148/2020] ; ATF 145 IV 161), desquels elles déduisent que des tiers, et plus particulièrement des proches, peuvent disposer de la qualité pour agir et recourir, notamment en matière de droit de visite dune personne détenue.
Daprès le Ministère public, qui se fonde sur deux arrêts du Tribunal fédéral (ATF 145 IV 161 ; arrêt du TF du 12.03.2021 [6B_128/2021]), dont lun cité par les recourantes mais en en tirant une conclusion différente, celles-ci ne sont pas directement touchées par la décision entreprise ; elles nen subissent quun effet réflexe ou par ricochet. Elles ne peuvent dès lors pas se voir reconnaître la qualité de parties, pas plus quelles ne disposent dun intérêt juridiquement protégé, de sorte quelles ne peuvent pas être admises à recourir.
En premier lieu, on remarque que la jurisprudence fédérale citée tant par les recourantes que par le Ministère public nest pas transposable telle quelle au cas despèce, dans la mesure où les états de fait divergent notablement. En deuxième lieu, on relève que, comme le soulignent les recourantes, la décision entreprise na été adressée quà elles, le dossier ne démontrant pas quelle aurait aussi été notifiée directement à B.________ ou à son mandataire doffice. Les recourantes sont dès lors les seules destinataires de ladite décision. Dans cette mesure, elles sonta prioridirectement touchées par celle-ci et étaient les seules à pouvoir, le cas échéant, la contester. En troisième lieu et comme les recourantes le rappellent également, ce sont elles qui ont formulé la demande dautorisation de visite. À cet égard, larticle 80 de la loi neuchâteloise du 24 mai 2016 sur lexécution des peines et des mesures pour les personnes adultes (RSN 351.0 [LPMPA]) loi à laquelle renvoie larticle 235 CPP relatif à lexécution de la détention (provisoire) prévoit que les visiteurs doivent sidentifier au moyen dune pièce de légitimation officielle, quils sont soumis à des mesures de contrôle et tenus de respecter les directives communiquées par le personnel de létablissement et quils peuvent être soumis à une fouille, à certaines conditions. Autrement dit, les visiteurs prennent pleinement part au processus dautorisation de visite dune personne détenue. Il semble dès lors trop formaliste de partir sans autre du principe que seule cette dernière serait habilitée à demander une autorisation de visite eta fortiorià en contester le refus, à lexclusion de tiers et en particulier de proches, dautant plus si, dordinaire, ceux-ci font ménage commun. Au surplus, la loi ne linterdit pas. Dans ces conditions, le raisonnement du Ministère public ne convainc pas demblée. Cela étant, la question peut en lespèce rester ouverte, dans la mesure où le recours doit de toute façon être rejeté sur le fond.
2.L'Autorité de recours en matière pénale jouit d'un plein pouvoir d'examen, en fait, en droit et en opportunité (art. 393 CPP), sans être liée par les motifs invoqués par les parties ni par les conclusions de celles-ci, sauf lorsqu'elle statue sur une action civile (art. 391 CPP).
3.a) Selon l'article 235 al. 1 CPP, la liberté des prévenus en détention ne peut être restreinte que dans la mesure requise par le but de la détention et par le respect de l'ordre et de la sécurité dans l'établissement. Tout contact entre le prévenu en détention et des tiers est soumis à l'autorisation de la direction de la procédure et si nécessaire, les visites sont surveillées (al. 2). La direction de la procédure contrôle le courrier entrant et sortant, à lexception de la correspondance échangée avec les autorités de surveillance et les autorités pénales (al. 3). Larticle 235 al. 1 CPP constitue ainsi la base légale permettant de restreindre les droits des personnes détenues dans la mesure où le but de la détention lexige, les détails devant être réglés par le législateur cantonal (al. 5 ; arrêt du TF du 20.03.2020 [1B_122/2020] cons. 2.1 et les réf. cit.).
b) Le droit au respect de la vie privée et familiale garanti par les articles 8 CEDH et 13 Cst. féd. ainsi que la liberté personnelle garantie par larticle 10 al. 2 Cst. féd. permet aux personnes détenues d'entretenir des contacts avec les membres de leur famille, dans les limites découlant de la mesure de contrainte qui leur est imposée et du rapport de sujétion spécial qui les lie à l'État. Conformément aux exigences de l'article 36 Cst. féd., les restrictions à ces droits doivent reposer sur une base légale et ne pas aller au-delà de ce qui est nécessaire au but de l'incarcération et au fonctionnement de l'établissement de détention. Le principe de la proportionnalité, consacré de manière générale par la disposition susmentionnée et rappelé en matière d'exécution de la détention avant jugement à l'article 235 al. 1 CPP, exige en effet que chaque atteinte à ces droits fasse l'objet d'une pesée d'intérêts dans le cadre de laquelle l'autorité doit tenir compte de l'ensemble des circonstances, soit en particulier des buts de la détention (prévention des risques de fuite, de collusion ou de réitération), des impératifs de sécurité de l'établissement pénitentiaire, de la durée de l'incarcération et de la situation personnelle du prévenu. À noter que les garanties de la CEDH relatives aux conditions de détention noffrent pas une protection plus étendue que celles garanties par la Constitution fédérale (arrêts du TF du 14.02.2023 [1B_28/2023] cons. 2.1 et les réf. cit. ; du 20.03.2020 [1B_122/2020] cons. 2.2. et les réf. cit. ; ATF 150 I 50 cons. 3.2.1 et les réf. cit. ;Moreillon/Parein-Reymond, PC CPP, 2025, 2eéd., n. 4ss ad art. 235).
c) La notion de «famille» visée par l'article 8 CEDH concerne non seulement les relations fondées sur le mariage, mais aussi d'autres liens «familiaux»de facto, lorsque les parties cohabitent en dehors de tout lien marital ou lorsque d'autres facteurs démontrent qu'une relation a suffisamment de constance. L'existence d'une vie familiale est d'abord une question de fait dépendant de l'existence de liens personnels étroits. Ainsi, le cercle familial protégé comprend principalement la famille nucléaire, soit les époux et leurs enfants mineurs, mais dautres liens familiaux peuvent relever du champ dapplication de cette disposition sil existe une relation suffisamment étroite, authentique et vécue. Les signes de telles relations incluent notamment la vie sous le même toit, la dépendance financière, des liens familiaux étroits et des contacts réguliers (arrêt du TF du 03.01.2024 [7B_471/2023] cons. 3.3.2 et les réf. cit., dont en particulier ATF 144 II 1 cons. 6.1).
d) Conformément à la jurisprudence du Tribunal fédéral, les visites ou les appels téléphoniques, même en faveur des proches, peuvent être refusés à la personne placée en détention provisoire en cas de danger important de collusion. Il peut notamment y avoir collusion lorsque le prévenu tente d'influencer les déclarations que pourraient faire des témoins, des personnes appelées à donner des renseignements, des experts et/ou des coprévenus, ainsi que lorsquil essaie de faire disparaître des traces ou des moyens de preuve. En tant que motif de détention avant jugement, le risque de collusion vise à empêcher le prévenu de mettre en danger la recherche de la vérité (arrêt du TF du 14.02.2023 [1B_28/2023] cons. 2.2 et les réf. cit. ; ATF 143 I 241 cons. 3.6 et les réf. cit.).
4.Dans un premier grief, les recourantes soutiennent que la décision entreprise viole larticle 235 al. 1 et 2 CPP. Elles exposent en résumé que linterdiction totale de contacts constitue unultima ratio; que plus la détention dure plus les conditions doivent sassouplir pour respecter les droits fondamentaux ; quen lespèce, B.________ se trouve en isolement total depuis plus de trois mois ; que la décision du Ministère public ne motive pas suffisamment le risque de collusion invoqué.
4.1.En loccurrence, il faut rappeler que le 28 janvier 2026, soit il y a environ un mois, le TMC a ordonné la prolongation de la détention provisoire de B.________ pour une durée de trois mois soit la durée maximale selon larticle 227 al. 7 CPP, sauf cas exceptionnel en admettant lexistence dun «très important» risque de collusion, dans la mesure où lintéressé a agi dans un contexte organisé. Le TMC a en outre retenu que lenquête était loin dêtre terminée et quune commission rogatoire devait être envoyée par le Ministère public dans un pays étranger, dans le but darrêter dautres personnes liées à ce projet denlèvement et den auditionner dautres encore. La libération de B.________ entraînerait le «très grand» risque quil nen profite pour influencer les personnes liées à ce projet et pour faire disparaître les preuves.
4.2.LAutorité de céans peut ici sans autre reprendre les motifs invoqués par le TMC pour retenir, avec le Ministère public, quun refus dautorisation de visite se justifie pleinement, à tout le moins à ce stade de la procédure. La gravité de linfraction dont est soupçonné B.________, à savoir la séquestration et lenlèvement (art. 183 CP), saute aux yeux, de sorte quil est particulièrement important que lenquête ne puisse pas être compromise par déventuels contacts qui pourraient intervenir par le biais dune visite autorisée trop tôt. À cela sajoute la dimension internationale de linstruction et le fait que des actes denquête déterminants doivent encore être entrepris, notamment linterpellation et laudition de plusieurs personnes à létranger. Du reste, il ne ressort pas du dossier que B.________ aurait admis tout ou partie des faits, ce qui renforce dautant plus le risque de collusion sil venait à avoir des contacts avec lextérieur. En tout état de cause, dans ses observations du 26 janvier 2026, le prénommé a lui-même reconnu que le risque de collusion était «toujours dactualité», «[v]u les actes denquête en cours», ne contestant ainsi pas la prolongation de sa détention provisoire.
4.3.Quand bien même le risque nexiste ici «que» via les recourantes, soit la compagne de B.________ et leurs enfants mineurs, il nen demeure pas moins que le dossier ne contient aucune indication selon laquelle A.________ ne ferait pas partie ou ne serait pas au courant du projet denlèvement, dune manière ou dune autre. Il ny a en outre aucune garantie quen cas de visite, même surveillée, B.________ ne charge pas sa compagne de transmettre, par un biais quelconque, un message à une personne impliquée. Dans le même sens, il ne peut pas être exclu que le couple nutilise pas un langage codé pour communiquer au sujet de lenquête, ni quun surveillant ne puisse pas intervenir à temps en cas déchanges relatifs à laffaire. Les risques ne sont pas différents sagissant des enfants ; les filles sont toutes les trois mineures, si bien quon peut présumer quelles viendraient de toute façon accompagnées de leur mère, soit A.________ ou dun tiers adulte vis-à-vis duquel le risque existerait aussi. Vu leurs âges respectifs (8, 6 et 4 ans), il ne peut pas non plus être exclu quelles soient instrumentalisées en vue de transmettre des informations.
4.4.Considérant la gravité de linfraction reprochée à B.________ (183 CP), le refus dautorisation de visite apparaît par ailleurs proportionné.
4.5.Vu ce qui précède, le Ministère public pouvait à ce stade refuser le droit de visite aux recourantes, étant précisé que rien nempêche que le risque de collusion soit réexaminé en fonction de lavancement de lenquête pour permettre une rencontre le plus rapidement possible. Les autres griefs invoqués par les recourantes, y compris la violation de larticle 8 CEDH, ny changent rien, pour les raisons qui suivent.
5.a) Dans un deuxième grief, les recourantes invoquent une violation de larticle 235 al. 3 CPP relatif à la gestion du courrier entrant et sortant des personnes détenues. Elles se plaignent dune «"disparition" inexpliquée et inquiétante des correspondances, qui sapparente à une censure clandestine».
b) Les recourantes ne prennent toutefois aucune conclusion formelle à ce propos, leur recours ne portant en définitive que sur loctroi dune autorisation de rendre visite à B.________. Partant, il ny a pas lieu de se prononcer sur ce point.
6.Dans un troisième grief, les recourantes soutiennent que la violation de larticle 235 al. 1 à 3 CPP telle quinvoquée dans les griefs précédents (cf. cons. 4 et 5) constitue en plus une violation de larticle 8 CEDH en lien avec le respect de la vie privée et familiale.
6.1.Il ne ressort toutefois pas du dossier et les recourantes ne démontrent pas quelles-mêmes et B.________ formeraient une unité familiale stable et entretiendraient des liens étroits, que la relation entre A.________ et le prénommé pourrait, par sa nature et sa stabilité, être assimilée à une véritable union conjugale ou que ce dernier aurait lautorité parentale sur les enfants et/ou partagerait leur garde. Au contraire, selon le dossier et les déclarations de B.________, les recourantes et lui ne sont pas domiciliés dans le même pays ; les recourantes sont domiciliées en Belgique et B.________ aux Pays-Bas, où il travaillait de surcroît jusquà sa détention.
6.2.Dans ces conditions, le droit déduit de larticle 8 CEDH invoqué par les recourantes pourrait être relativisé et nuancé à plusieurs égards et il nest pas certain quelles pourraient sans autre sen prévaloir. La question pourra toutefois rester ouverte, dans la mesure où, sous langle du risque de collusion retenu par le TMC et non contesté par B.________ , une visite est prématurée à ce stade (cf. cons. 4). En effet, larticle 8 CEDH ne soppose pas à la restriction du droit de visite dune personne détenue prononcée en raison dun risque de collusion.
7.a) Dans un quatrième grief, les recourantes dénoncent une violation de larticle 214 CPP, qui prévoit notamment que si une personne est mise en détention provisoire, lautorité pénale compétente informe immédiatement ses proches, sauf si le but de linstruction linterdit ou si la personne concernée sy oppose expressément (al. 1 let. a et al. 2) ; elles nauraient pas dû être laissées sans nouvelles pendant plusieurs mois.
b) À nouveau, les recourantes ne prennent pas de conclusion formelle à ce propos et leur recours ne porte que sur loctroi dune autorisation de rendre visite à B.________. LAutorité de céans ne se prononcera donc pas sur ce point.
8.a) Dans un dernier grief, les recourantes déplorent le «caractère punitif des conditions de détention» et invoquent une violation de la dignité humaine.
b)A priori, les recourantes ne sont pas titulaires des droits ici invoqués et il ne ressort pas du dossier que leur mandataire représenterait également B.________. De plus et à linstar des griefs en lien avec les articles 235 al. 3 et 214 CPP, cette question ne fait pas lobjet de la présente procédure et aucune conclusion y relative na été formulée.
9.Par conséquent, le recours sera rejeté et les frais de la cause, arrêtés à 400 francs (art. 42 de la loi du 6 novembre 2019 fixant le tarif des frais, des émoluments de chancellerie et des dépens en matière civile, pénale et administrative [LTFrais, RSN 164.1]), mis à la charge des recourantes (art. 428 al. 1 CPP). Pour la même raison, celles-ci nauront pas droit à une indemnité.
Par ces motifs,l'Autorité de recours en matière pénale
1.Rejette le recours et confirme la décision entreprise.
2.Met les frais de la procédure de recours, arrêtés à 400 francs, à la charge des recourantes.
3.Nalloue pas dindemnité.
4.Notifie le présent arrêt à A.________ et aux enfants mineurs C.________, D.________ et E.________, par Me F.________, et au Ministère public, à La Chaux-de-Fonds.
Neuchâtel, le 24 février 2026