P/15359/2021

Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 17.11.2021 P/15359/2021

P/15359/2021 ACPR/791/2021 du 17.11.2021 sur OMP/14128/2021 (MP), SANS OBJET Descripteurs : RETRAIT(VOIE DE DROIT) Par ces motifs république et canton de Genève POUVOIR JUDICIAIRE P/15359/2021 ACPR/791/2021 COUR DE JUSTICE Chambre pénale de recours Arrêt du mercredi 17 novembre 2021 Entre A ______, domicilié ______ [GE], comparant en personne recourant contre l’ordonnance sur opposition (défaut) rendue le 14 septembre 2021 par le Ministère public et LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3 intimé Vu le recours formé le 25 septembre 2021 par A______ contre l'ordonnance sur opposition (défaut) rendue le 14 septembre 2021 par le Ministère public, notifiée le 17 suivant, Vu les observations du 12 octobre 2021 par lesquelles le Ministère public déclare retirer son ordonnance, Attendu que lorsque – comme en l’espèce – le Ministère public, avant que l’autorité de recours n’ait tranché, rend une nouvelle décision qui, matériellement, va dans le sens des conclusions prises dans le recours, celui-ci devient sans objet, mais le recourant n’a pas succombé au sens de l’art. 428 al. 1 CPP (ACPR/98/2013 du 13 mars 2013), Que les frais de recours seront dès lors laissés à la charge de l’État, Que dès lors que le recourant agit en personne, aucune indemnité ne lui est due sur la base de l'art. 429 al. 1 let. a CPP.

* * * * * PAR CES MOTIFS, LA COUR : Déclare le recours sans objet et raye la cause du rôle. Laisse les frais de la procédure de recours à la charge de l'État. Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, à A______ ainsi qu'au Ministère public. Siégeant : Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et Madame Daniela CHIABUDINI, juges; Monsieur Julien CASEYS, greffier. Le greffier : Julien CASEYS La présidente : Corinne CHAPPUIS BUGNON