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REPUBLIQUE ET
CANTON DE GENEVE POUVOIR JUDICIAIRE A/276/2026-CS DCSO/165/26 DECISION DE LA COUR DE JUSTICE Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites DU JEUDI 26 MARS 2026
Plainte 17 LP (A/276/2026-CS) formée en date du 26 janvier 2026 par A______.
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Décision communiquée par courrier A à l'Office concerné et par plis recommandés du greffier du à :
- A______ ______ ______ [GE].
- B______ SA ______ ______ [ZH].
- Office cantonal des poursuites.
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A/276/2026-CS
Attendu EN FAIT que le 26 septembre 2025, B______ SA a requis la poursuite de A______, en paiement de 6'450 fr. 70, plus intérêts et frais; Que le commandement de payer, poursuite n° 1______, a été notifié à A______ le 3 octobre 2025; que A______ a formé opposition à la poursuite; Que le 23 février 2026, à la requête de A______, l'Office a décidé de ne pas divulguer la poursuite précitée; Que par acte posté le 26 janvier 2026, A______ a formé une plainte à la Chambre de céans contre la poursuite n° 1______, dont il a requis l’annulation au motif qu’elle était abusive; Que par courrier du 27 février 2026, B______ SA a informé la Chambre de céans de ce qu’elle avait donné contrordre à la poursuite n° 1______; Considérant, EN DROIT, que la qualité pour porter plainte, selon l'art. 17 LP, est reconnue à toute personne lésée ou exposée à l'être dans ses intérêts juridiquement protégés, ou à tout le moins atteinte dans ses intérêts de fait, par une mesure ou une omission d'un organe de la poursuite (ATF 138 III 219 consid. 2.3; 129 III 595 consid. 3; 120 III 42 consid. 3); que le plaignant doit dans tous les cas poursuivre un but concret; il doit être matériellement lésé par les effets de la décision attaquée et avoir un intérêt digne de protection à sa modification ou à son annulation (ATF 138 III 219 consid. 2.3; 120 II 5 consid. 2a; arrêt du Tribunal fédéral 5A_517/2012 du 24 août 2012 précité); Que l'existence d'un intérêt actuel s'apprécie non seulement au moment du dépôt du recours, mais aussi lors du prononcé de la décision sur recours (ATF 137 I 296 consid. 2; 136 II 101 consid. 1.1); que si l'intérêt s'éteint pendant la procédure, le recours devient sans objet (ATF 142 I 135 consid. 1.3.1 p. 143); Qu'en l'espèce, en raison du contrordre donné par la poursuivante, la poursuite litigieuse est éteinte, de sorte que la plainte a perdu son objet; Que la cause sera donc rayée du rôle; Que la procédure de plainte est gratuite (art. 20a al. 1 ch. 5 LP);
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A/276/2026-CS PAR CES MOTIFS, La Chambre de surveillance : Constate que la plainte formée le 26 janvier 2026 par A______ le commandement de payer, poursuite n° 1______, est devenue sans objet.
Siégeant : Madame Verena PEDRAZZINI RIZZI, présidente; Monsieur Alexandre BÖHLER et Monsieur Mathieu HOWALD, juges assesseurs; Madame Véronique AMAUDRY- PISCETTA, greffière.
La présidente :
Verena PEDRAZZINI RIZZI
La greffière :
Véronique AMAUDRY- PISCETTA
Voie de recours : Le recours en matière civile au sens de l’art. 72 al. 2 let. a de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110) est ouvert contre les décisions prises par la Chambre de surveillance des Offices des poursuites et des faillites, unique autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et faillite (art. 126 LOJ). Il doit être déposé devant le Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14, dans les dix jours qui suivent la notification de l'expédition complète de la présente décision (art. 100 al. 1 et 2 let. a LTF) ou dans les cinq jours en matière de poursuite pour effets de change (art. 100 al. 3 let. a LTF). L’art. 119 al. 1 LTF prévoit que si une partie forme un recours ordinaire et un recours constitutionnel, elle doit déposer les deux recours dans un seul mémoire. Le recours doit être rédigé dans une langue officielle, indiquer les conclusions, en quoi l'acte attaqué viole le droit et les moyens de preuve, et être signé (art. 42 LTF). Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.