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A/834/96

Genf · 1996-10-29 · Italiano GE
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CIRCULATION ROUTIERE; TEMPS ATMOSPHERIQUE; MAITRISE DU VEHICULE; DILIGENCE; SECURITE DE LA CIRCULATION | Confirmation d'une condamnation à un mois de retrait de permis pour perte de maîtrise du véhicule par temps de brouillard. | LCR.32 al.1

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Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre administrative 29.10.1996 A/834/96

CIRCULATION ROUTIERE; TEMPS ATMOSPHERIQUE; MAITRISE DU VEHICULE; DILIGENCE; SECURITE DE LA CIRCULATION | Confirmation d'une condamnation à un mois de retrait de permis pour perte de maîtrise du véhicule par temps de brouillard. | LCR.32 al.1

A/834/96 [pjdoc 10742] du 29.10.1996 Descripteurs : CIRCULATION ROUTIERE; TEMPS ATMOSPHERIQUE; MAITRISE DU VEHICULE; DILIGENCE; SECURITE DE LA CIRCULATION Normes : LCR.32 al.1 Résumé : Confirmation d'une condamnation à un mois de retrait de permis pour perte de maîtrise du véhicule par temps de brouillard. Pas de document HTML