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Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 17.12.2020 A/3514/2020
A/3514/2020 ATAS/1233/2020 du 17.12.2020 (CHOMAG), SANS OBJET rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/3514/2020 ATAS/1233/2020 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 17 décembre 2020 3 ème Chambre En la cause Monsieur A______, domicilié ______, à BELLEVUE recourant contre OFFICE CANTONAL DE L'EMPLOI, Service juridique, rue des Gares 16, GENÈVE intimé ATTENDU EN FAIT Que par décision du 10 juin 2020, confirmée sur opposition le 1 er octobre 2020, l'office cantonal de l'emploi (ci-après : l'OCE) a prononcé la suspension du droit à l'indemnité de Monsieur A______ (ci-après : l'assuré) pour une durée de neuf jours au motif que les recherches personnelles d'emploi de l'intéressé avaient été insuffisantes durant les derniers mois de son contrat de travail de durée déterminée venant à échéance fin mai 2020; Que le 2 novembre 2020, l'assuré a interjeté recours contre cette décision en se référant à un courriel adressé le 16 mars 2020 par l'OCE aux assurés, les informant que leur obligation de recherches d'emplois était suspendue; Qu'invité à se déterminer, l'intimé, dans le délai qui lui avait été accordé, a rendu en date du 3 décembre 2020 une nouvelle décision, annulant et remplaçant la décision litigieuse et annulant la sanction. CONSIDERANT EN DROIT Qu'aux termes de l'art. 53 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1), l'assurance peut reconsidérer sa décision jusqu'à l'envoi de son préavis au Tribunal; Que c'est ce qu'a fait l'intimé en l'espèce; Qu'au vu de l'annulation de la décision litigieuse, le recours devient sans objet; Qu'il convient de rayer la cause du rôle. PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
1. Prend acte de la décision rendue par l'intimé le 3 décembre 2020, annulant et remplaçant celle du 1 er octobre 2020.
2. Constate que le recours est devenu sans objet.
3. Raye la cause du rôle. La greffière Marie-Catherine SECHAUD La présidente Karine STECK Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe ainsi qu'au Secrétariat d'Etat à l'économie le