ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; RECHUTE; EXPERTISE; LESION DE LA COLONNE VERTEBRALE; ASSU | Le TA a retenu sur la base d'une expertise médicale que l'apparition d'un kyste dans le dos de l'assuré 8 ans après un accident de moto, était probablement due à ce dernier.Assurance condamnée au paiement d'indemnités journalières et aux frais de traitement. | LAA.6
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Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre administrative 21.11.1995 A/213/1995
ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; RECHUTE; EXPERTISE; LESION DE LA COLONNE VERTEBRALE; ASSU | Le TA a retenu sur la base d'une expertise médicale que l'apparition d'un kyste dans le dos de l'assuré 8 ans après un accident de moto, était probablement due à ce dernier.Assurance condamnée au paiement d'indemnités journalières et aux frais de traitement. | LAA.6
A/213/1995 ATA/669/1995 du 21.11.1995 (ASSU), ADMIS Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; RECHUTE; EXPERTISE; LESION DE LA COLONNE VERTEBRALE; ASSU Normes : LAA.6 Parties : PEREZ Martin / ALPINA ASSURANCES Résumé : Le TA a retenu sur la base d'une expertise médicale que l'apparition d'un kyste dans le dos de l'assuré 8 ans après un accident de moto, était probablement due à ce dernier. Assurance condamnée au paiement d'indemnités journalières et aux frais de traitement. Pas de document HTML