Erwägungen (8 Absätze)
E. 1 Attendu en fait que Monsieur G__________, a déposé une demande de prestations auprès de l’Office cantonal de l’assurance-invalidité (ci-après l’OCAI) en date du 20 septembre 1996;
E. 2 Que par décision du 27 septembre 2001, l’OCAI lui a octroyé une rente entière d’invalidité du 1 er décembre 1996 au 31 octobre 2000, puis une demi-rente à partir du 1 er novembre 2000, assortie de rentes complémentaires pour son épouse et ses enfants;
E. 3 Que par courrier du 28 octobre 2001, l’assuré, par le biais de son conseil, a recouru contre cette décision, concluant, préalablement à l’ordonnance d’une nouvelle expertise afin de déterminer son taux d’invalidité et, principalement, à l’octroi d’une rente entière d’invalidité dès le 1 er novembre 2000;
E. 4 Que dans son préavis du 2 janvier 2002, l’OCAI, se référant à sa décision du 27 septembre 2001, a conclu au rejet du recours;
E. 5 Que par courrier du 24 octobre 2003, le Tribunal des assurances sociales a informé le recourant que la 3 ème chambre s’était réunie en date du 16 octobre 2003 et envisageait de procéder à une reformatio in pejus;
E. 6 Qu’un délai au 24 octobre 2003 lui a donc été octroyé pour se déterminer;
E. 7 Que par courrier du 20 novembre 2003, le recourant a indiqué qu’il retirait son recours;
E. 8 Qu’il convient dès lors d’en prendre acte;
* * *
Dispositiv
- Raye la cause du rôle
Volltext (verifizierbarer Originaltext)
Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 27.11.2003 A/1410/2001
A/1410/2001 ATAS/280/2003 du 27.11.2003 (AI), RETIRE RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/1410/01 ATAS/280/2003 ARRÊT DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES du 27 novembre 2003 3ème Chambre En la cause G__________ Représenté par Maître Jean-Claude VOUILLOZ Route de Florissant, 1 1206 GENEVE RECOURANT contre OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-INVALIDITE Case postale 425 1211 GENEVE 13 INTIMÉ 1. Attendu en fait que Monsieur G__________, a déposé une demande de prestations auprès de l’Office cantonal de l’assurance-invalidité (ci-après l’OCAI) en date du 20 septembre 1996;
2. Que par décision du 27 septembre 2001, l’OCAI lui a octroyé une rente entière d’invalidité du 1 er décembre 1996 au 31 octobre 2000, puis une demi-rente à partir du 1 er novembre 2000, assortie de rentes complémentaires pour son épouse et ses enfants;
3. Que par courrier du 28 octobre 2001, l’assuré, par le biais de son conseil, a recouru contre cette décision, concluant, préalablement à l’ordonnance d’une nouvelle expertise afin de déterminer son taux d’invalidité et, principalement, à l’octroi d’une rente entière d’invalidité dès le 1 er novembre 2000;
4. Que dans son préavis du 2 janvier 2002, l’OCAI, se référant à sa décision du 27 septembre 2001, a conclu au rejet du recours;
5. Que par courrier du 24 octobre 2003, le Tribunal des assurances sociales a informé le recourant que la 3 ème chambre s’était réunie en date du 16 octobre 2003 et envisageait de procéder à une reformatio in pejus;
6. Qu’un délai au 24 octobre 2003 lui a donc été octroyé pour se déterminer;
7. Que par courrier du 20 novembre 2003, le recourant a indiqué qu’il retirait son recours;
8. Qu’il convient dès lors d’en prendre acte;
* * * PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant Prend acte du retrait du recours;
2. Raye la cause du rôle La greffière : Janine BOFFI La présidente : Karine STECK Le présent arrêt est communiqué pour notification aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral des assurances sociales par le greffe