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A/1165/2000

Genf · 2001-10-02 · Français GE
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ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; CAUSALITE NATURELLE; RECHUTE; TRAUMATISME CERVICAL; LAA | Contrairement à ce que prétend le recourant, on ne peut retenir la réalisation d'un accident de type "coup du lapin" ni par son premier, ni par son second accident. La réalisation d'un rapport de causalité doit dès lors être niée, cela d'autant plus qu'il s'est écoulé un long laps de temps entre les accidents et l'annonce d'une rechute à la CNA. | LAA.6 al.1

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Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre administrative 02.10.2001 A/1165/2000

ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; CAUSALITE NATURELLE; RECHUTE; TRAUMATISME CERVICAL; LAA | Contrairement à ce que prétend le recourant, on ne peut retenir la réalisation d'un accident de type "coup du lapin" ni par son premier, ni par son second accident. La réalisation d'un rapport de causalité doit dès lors être niée, cela d'autant plus qu'il s'est écoulé un long laps de temps entre les accidents et l'annonce d'une rechute à la CNA. | LAA.6 al.1

A/1165/2000 ATA/608/2001 du 02.10.2001 (ASSU), REJETE Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; CAUSALITE NATURELLE; RECHUTE; TRAUMATISME CERVICAL; LAA Normes : LAA.6 al.1 Parties : DI PADOVA Carlo / CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, FTMH ASSURANCES MALADIE ET ACCIDENTS Résumé : Contrairement à ce que prétend le recourant, on ne peut retenir la réalisation d'un accident de type "coup du lapin" ni par son premier, ni par son second accident. La réalisation d'un rapport de causalité doit dès lors être niée, cela d'autant plus qu'il s'est écoulé un long laps de temps entre les accidents et l'annonce d'une rechute à la CNA. Pas de document HTML