Résumé: Refus d'admettre le lien de causalité adéquate au motif que l'accident en lui-même n'était pas le facteur déclenchant des troubles psychiques.
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A/1232/1996 ATA/525/1997 du 02.09.1997 (ASSU), REJETE Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; LESION DE LA COLONNE VERTEBRALE; LOMBALGIE; DEPRESSION; EXPERTISE; AFFECTION PSYCHIQUE; CAUSALITE ADEQUATE; ACCIDENT DE GRAVITE MOYENNE; ETAT ANTERIEUR; ASSU Normes : LAA.6 al.1 Parties : TITUS Anka Margrit / SWICA ASSURANCES Résumé : Refus d'admettre le lien de causalité adéquate au motif que l'accident en lui-même n'était pas le facteur déclenchant des troubles psychiques. Pas de document HTML