Résumé: Un projet de villa dans une zone 4B protégée doit respecter la contiguïté. Le projet respecte la clause d'esthétique. En particulier, les deux murs sans jour seront cachés par des arbres pour l'un et par une villa pour l'autre.
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A/237/1998 ATA/519/1998 du 01.09.1998 (TPE), REJETE Descripteurs : CONSTRUCTION ET INSTALLATION; VILLA; ORDRE CONTIGU; ESTHETIQUE; TPE Normes : LCI.106 Parties : WEILL Dominique et Pierre, WEILL Pierre / DEPARTEMENT DE L'AMENAGEMENT, DE L'EQUIPEMENT ET DU LOGEMENT, BEAUD Isabelle et René, COMMISSION DE RECOURS LCI, BEAUD René Relations : ATA W. du 21.11.1990 Résumé : Un projet de villa dans une zone 4B protégée doit respecter la contiguïté. Le projet respecte la clause d'esthétique. En particulier, les deux murs sans jour seront cachés par des arbres pour l'un et par une villa pour l'autre. Pas de document HTML