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ATAS/320/2003

Genf ·ATAS · 2003-12-11 · Deutsch GE
Erwägungen (3 Absätze)

E. 1 Prend acte du retrait du recours;

E. 2 Dit qu’il n’est pas perçu d’émolument;

E. 3 Raye la cause du rôle.

Le greffier : La Présidente :

Walid BEN AMER Juliana BALDE

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral des assurances sociales par le greffe

N_EXT PROC

Volltext (verifizierbarer Originaltext)

RÉPUBLIQUE ET

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/2065/2003 ARRÊT DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES du 10 DECEMBRE 2003 4ème Chambre

En la cause

Monsieur C

contre

CAISSE DE COMPENSATION MEDISUISSE,

Oberer Graben 37, 9001 ST. GALLEN

Siégeant : Madame Juliana BALDE, Présidente

CANTON DE GENÈVE

ATAS/320/2003

RECOURANT

INTIMÉ

Monsieur Roger LOZERON et Mme Florence BRUTSCHL, juges assesseurs

- 2/3-

Vu la décision de la Caisse de compensation MEDISUISSE (ci-après la Caisse) du 11 décembre 2002 réclamant à Monsieur C, médecin, le paiement de cotisations personnelles dues à titre d’indépendant pour l’année 1997, soit Fr. 5'292.--;

Vu le recours interjeté le 7 janvier 2003 par le Dr C; Vu la réponse de la Caisse du 29 janvier 2003;

Vu le courrier du 3 décembre 2003, par lequel le Dr C informe le Tribunal qu’il retire son recours;

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- 3/3-

PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

Au fond :

1. Prend acte du retrait du recours;

2. Dit qu’il n’est pas perçu d’émolument;

3. Raye la cause du rôle.

Le greffier : La Présidente :

Walid BEN AMER Juliana BALDE

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral des assurances sociales par le greffe

N_EXT PROC