Erwägungen (30 Absätze)
E. 1 MmeM________,estenseignantedepuisle1erseptembre1999auDépartementde l'instruction publique du canton de Genève. Elle est assurée à ce titre contre le risque accident auprès de la SUVA, CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCEENCASD'ACCIDENTS.
E. 2 Le 17 novembre 2003, elle a rempli une déclaration d'accident pour l'Office du personneldel'Etatenindiquantunaccidentdu21juillet2003alorsqu'elleétaitsur unbateau,enmer.Déséquilibrée,elleétaittombéetrèslourdementsurlepieddroit avantdes'écrasersurleborddubateau.
E. 3 Elleaétéenincapacitédetravailtotaledepuislejourdel'accident.
E. 4 Elleatoutd'abordconsultéleservicedesurgencesdel'hôpitald'Alès(Gard)lequel aprescritdelaphysiothérapieetdurepos.
E. 5 Le 18 août 2003, l'assurée a consulté le Dr A________, chirurgie orthopédique FMH,lequelaattestéle15octobre2004d'undiagnosticdetuméfactiondupied, douleurs"Lisfranc",hypoesthésiediffuse(œdèmedupied)etd'uneincapacitéde travailtotaledu25août2003probablementjusqu'au
E. 6 UneIRMdu19août2003conclutàunhématomeenvoiederésorptionauniveau destissusmousdudosdupieddébordantlatéralementenregarddelagainedes tendonspéroniersquisontnormaux.Pasd'atteintedécelableauniveauosseuxni tendineux.
E. 7 Le Dr B________, spécialisteFMHneurochirurgie,a attestéle13octobre2003 avoiropéréenurgencel'assuréele10octobre2003àlaCliniqueGénérale2Beaulieu et mentionne une " . Il note qu'il s'agit d'une patienteayantfaitunechutesurunbateauavecimpactionauniveaudelacheville droiteaumoisdejuillet.Ceciaamenéuneboiterieetpetitàpetituneirradiation lombosciatalgiquegauchetrèsimportante.
E. 8 a)Aucoursdesonhospitalisation,le31octobre2003,l'assurée,alorsqu'ellesortait desonfauteuilroulant,esttombée,unerampedesécuritésurlaquelleelleprenait appui ayant cédé. L'assurée asubidesdouleurs cervicales,dorsaleset auxcôtes ayant nécessité un traitement d'acupuncture, de physiothérapie et des massages (selonunentretienavecl'assuréeàl'agencedelaSUVAdu25octobre2004). b)Le17mars2004,l'assuréeafaitunenouvellechuteàsondomicile.Alorsqu'elle fermaitdesvolets,elleesttombéeàlarenversedetoutsonlong.Elles'estplainte d'une insensibilité dans le bras droit jusqu'aux doigts, de manque de force, de
A/530/2007 23/162 céphaléesetdedouleurscervicales(selonl'entretienavecl'assuréeàl'agencedela SUVAdu25octobre2004).
E. 9 Le 2 septembre 2004, l'Office du personnel de l'Etat de Genève a annoncé à la SUVAlesaccidentsdes21juillet2003,31octobre2003et17mars2004.
E. 10 SelonunrapportdelaSUVAintitulé du25octobre2004, l'état de l'assurée, suite à l'accident du 21 juillet 2003 et à l'intervention du 10octobre2003,avaitévoluétrèslentement.Unerelativemobilitédelacolonne avait été retrouvée vers septembre 2004 mais des douleurs dorsales et au pied gauche(compressiondunerfdelacolonne)subsistaientetlepieddroitétaitbleuet gonfléavecimpossibilitédelechargercomplètement.
E. 11 L'assurée a repris le travail à 30%dèsle23août2004,puisà50% dèsle1er novembre2004età70%dèsle8mars2005.
E. 12 Le 27 décembre 2004, le Dr Antonello D'D________, rhumatologie FMH, médecinephysiqueetréhabilitationFMH,pathologiedusport,aattestéqueleDr C________,chirurgieorthopédiqueFMH,chirurgiedupiedetdelacheville,lui avait adressé la patiente le 12 novembre 2003 pour une prise en charge en rééducation d'une algodystrophiepost2traumatiquedupieddroit,avecdessignes inflammatoires et une charge impossible du pied. L'évolution avait été très lentement favorable, au printemps 2004, la patiente n'avait pratiquement plus de signesinflammatoiresavecunechargepossiblesurlepieddroità25kg.
E. 13 Le13janvier2005,leDrC________aattestéqu'ilsuivaitlapatientedepuisson hospitalisation à la Clinique Générale2Beaulieu. Elle avait présenté un épisode d'entorse gravedupied droitenjuillet2003,surunbateau.Lediagnosticprécis n'avaitjamaisétéréellementposé;lapatientearessentidesdouleurstrèsviolentes jusqu'àl'hospitalisation.Encequiconcernelepieddroit,aprèsbilanparCT2Scan, radiographie et EMG, il a diagnostiqué une lésion par probable étirement ou contusion du nerf tibial postérieur droit, avec probablement des lésions capsulo2 ligamentairesplantaires.Celles2ciétaientalorsencomplèterésolution,alorsquela lésion neurologique était encore très douloureuse. Une algoneurodystrophie de Südeck s'était certainement greffée sur cette situation algique. Il avait revu la patienteenjanvier2004.Ellecontinuaitàseplaindrededouleurspost2traumatiques du nerf tibial postérieur droit avec l'algoneurodystrophie surajoutée. Néanmoins, l'évolutionétaitfavorable,avecunsignedetinnelquisedéplaçaitauniveaudela plantedupied.Enoctobre,ilétaitencoreauniveaudelamalléoleinternedroite.
E. 14 Le 18 juillet 2005, le Dr D________ a attesté d'une algodystrophie post2 traumatiquedupieddroitaudécoursetd'unstatusaprèsentorsedupieddroiten juillet2003aveclésioncapsulo2ligamentaireetcontusionsdunerftibialpostérieur. L'évolutionétaitglobalementfavorable,avecpetitesexacerbationsendentsdescie.
A/530/2007 24/162 Il y avait eu une dernière aggravation en mai en relation avec un stress psychologique.Lacapacitédetravailétaitde50%depuisle23mai2005.
E. 15 Le 25 juillet 2005, le Dr E________, FMH chirurgie orthopédique, médecin d'arrondissementdelaSUVA,arenduunrapportmédical.Ilrelèvequelapatiente signaleungrandrecul,avecuneinflammationdunerf,unedouleurdupiedjusqu'au dosetlepiedquigonfle,chauffeouserefroidit.Ilpoursuit:!
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E. 16 Par décision du 28 juillet 2005, la SUVA a mis un terme à ses prestations au 31juillet2005,hormisquelquescontrôlesmédicaux.
E. 17 Le21août2005,l'assuréeafaitoppositionàcettedécision.
E. 18 Le2septembre2005,leDrF________,médecin2conseildel'employeur,arelevé que l'évolution favorable anticipée en avril 2005, suite à l'accident d'août 2003, n'avaitpaspuavoirlieuetl'assuréeétaittoujoursenincapacitédetravailde30% depuis le 1erjuillet 2005 et probablement encore pendant l'année scolaire 20052 2006,unerepriseà100%devantêtreenvisagéeparlasuite.
E. 19 Le7octobre2005,leDrF________,aconfirmésonprécédentpréavissuiteàla consultation du 31août 2005. L'incapacité de travail partielle était de 30% d'un posteà80%.Ilencourageaitl'assuréeàreprendreunpleintemps,maisnepouvait exclure qu'elle doive diminuer son temps de travail à 50% d'un 100% durant l'annéescolaire.
E. 20 Le2novembre2005,l'assurée,parl'intermédiairedesonconseil,acomplétéson opposition en concluant à la prise en charge de séances de physiothérapie, de chaussures adaptées et de supports plantaires pour son pied droit ainsi qu'au versement d'une indemnité pour atteinte à l'intégrité (IPAI) complète. Elle a transmisunrapportmédicalduDrD________du23octobre2005selonlequel, suiteàl'accidentdu21juillet2003,unCT2scanavaitpermisdediagnostiquerune
A/530/2007 25/162 lésion par étirement contusion du nerf tibial postérieur droit avec des lésions capsulo2ligamentaires plantaires du pied qui avaient évolué relativement favorablement alors que la lésion neurologique était restée douloureuse avec développement d'une algodystrophie secondaire. Les douleurs du pied avaient entraînéuneboiterieprovoquantunedécompensationparunevolumineusehernie gauchenécessitantunecurechirurgicale.Depuisleprintemps2005,lepieddroitne montrait pratiquement plus de signe d'algodystrophie avec une mobilité de la chevilleetdupiednormale.Toutefois,enchargeprolongée(lorsdelamarcheou en position debout) la patiente se plaignait encore de douleurs progressives principalementenfindejournéeavecapparitiondesigned'activationdusystème nerveuxsympathique(piedplutôtfroidetbleuté).Ilétaitànoterquecesdouleurs étaientmoduléesparlestresssoitphysiquesoitpsychologiqueetceciexpliquaitla présence d'exacerbations douloureuses ponctuelles présentées par la patiente. Toutefoisauvudel'évolutiondurantl'année,unereprisedetravailàtempscomplet àlarentréescolaired'août2005étaitproposée. Ilposelesdiagnosticsde:algodystrophiepost2traumatiquedupieddroitenfinde résolution.Statusaprèsentorsegravedupieddroitenjuillet2003aveccontusion dunerftibialpostérieurdroitetlésioncapsulo2ligamentairedupied.Statusaprès discotomiemicrochirurgicaleL42L5pourunevolumineuseherniediscalegauchele 13octobre2003. Onpourraits'attendreàunerécupérationcomplèted'iciquelquesmois.Lesplaintes actuellesétaienten relationavecl'algodystrophie,actuellementaudécours.Etant donnéquelapatienteprésentaitencoredesexacerbationsdesdouleurs,surtouten chargeprolongéeoulorsdestressphysiqueetpsychiqueimportant,ellenécessitait encore des séances épisodiques de physiothérapie, ainsi que des chaussures adaptées et des supportsplantaires.Pourl'instantilrestaitdifficiled'évaluerune atteinte à l'intégrité des suites de l'accident étant donné qu'actuellement il considéraitlecasnonstabilisécomplètement.Uneévaluationstationnairepouvait êtrepossibled'icisixmois.
E. 21 Pardécisiondu14mars2006,laSUVAaconfirméqu'ellecessaitleversementde l'indemnitéjournalièreau31juillet2005maisqu'elleacceptaitlacontinuationdela prise en charge du traitement. Vu la situation médicale, l'assurée serait prochainementconvoquéeauprèsdumédecin2conseil.
E. 22 Le10mai2006,leDrE________arenduunrapportmédicalsuiteàl'examende l'assurée.Celle2ciseplaignaitdedouleursdanslaplantedespieds,auxtalonset dans toute la jambe. Elle devait porter des chaussures larges et des supports et suivait un traitement de physiothérapie une fois par semaine. Il a relevé que la situation était en voie de stabilisation et que la physiothérapie pouvait être continuéependantquelquestemps.
A/530/2007 26/162
E. 23 AlademandeduDrE________,leDrD________l'ainforméle5octobre2006 qu'ilavaitexaminél'assuréeladernièrefoisle21juillet2006.Lepieddroitn'avait plusdesigned'algodystrophieetneprésentaitpasdelimitationsignificativedela mobilité de la cheville et du pied. Toutefois elle continuait à présenter épisodiquement des douleurs,principalementlorsdestressouenfindejournée. Peut2être s'agissait2il de signes d'activation du système sympathique lors de phénomènes de stress. Toutefois, il retenait l'état de la patiente comme stabilisé sansséquelles.Lapatientecontinuaitàfaireponctuellementdelaphysiothérapie. Actuellement, il lui était difficile de justifier la nécessité d'une poursuite de traitement; toutefois elle semblait en tirer un bénéfice sur le plan symptomatologique.
E. 24 Le12octobre2006,leDrE________arelevéque,selonlemédecin2traitant,la situationétaitstabilisée,letraitementterminéetiln'yavaitpasdeséquelles.
E. 25 Pardécisiondu1ernovembre2006,laSUVAamisuntermeàsesprestations.
E. 26 Le27novembre2006,l'assuréeafaitoppositionàcettedécisionenseréférantàun certificatmédicalduDrD________du26novembre2006selonlequel,bienque d'un point de vue clinique le pied de l'assurée ne présentait pas d'atteintes dystrophiques ni de limitation de la mobilité articulaire, la patiente continuait à présenterdesdouleursàl'effortavecprésence,danscesmoments2là,detroubles vasomoteursnetsindiquantlapersistanced'activationdusystèmesympathique.Dès lors,iltenaitàpondérersonaffirmationprécédentequantàl'absenceactuellede séquelles. En effet, d'un point de vue anamnestique, on pouvaitt retenir la persistance d'une séquelle douloureuse à l'effort. Ces limitations douloureuses à l'effort avaient comme conséquence une incapacité de la part de la patiente à augmenterseshorairesdetravail.Eneffet,l'assuréetravaillaitactuellementdansun posted'enseignanteàenviron80%(àsavoirdix2septheureshebdomadaires).Elle aimerait,pourdesraisonsfinancières,reprendreunposteàtempscomplet(entre vingt heures et vingt2quatre heures par semaine) mais elle n'arriverait pas à augmenterseshorairesenraisondesdouleurshandicapantesdesonpiedenfinde journée.Lemanqueàgagnerestiméparlapatienteestd'environ1'700fr.mensuel.
E. 27 Par décision du 5 janvier 2007, la SUVA a rejeté l'opposition de l'assurée en relevantquecelle2cine contestaitpluslerefusdepriseenchargedutraitement. S'agissant de la capacité de travail, elle avait été reconnue comme entière par décisiondu14mars2006entréeenforce.Iln'existaitaucuneséquelleinvalidante, niaucunfaitnouveauquipermettraitderéviserladécisiondu14mars2006.
E. 28 Le 3 février 2007, l'assurée a recouru à l'encontre de cette décision auprès du Tribunalcantonaldesassurancessocialesenalléguantquel'accidentavaitencore delourdesconséquencesetnécessitaitdessoinsuneàdeuxfoisparsemaine;elle
A/530/2007 27/162 nepouvaittravaillerdavantage,menaitunevietrèsréduiteetnepouvaitporterde chaussuresnormales.
E. 29 Le21mars2007,laSUVAaconcluaurejetdurecoursenrelevantquelapoursuite dutraitementn'étaitplusmédicalementjustifiée.
E. 30 Le 19avril 2007, le DrD________ a relevé qu'il suivait l'assurée depuis le 12novembre2003. Ilrelèveque6 677777777 % 8
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+8 =. #"
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= "" " Uneincapacitédetravailde25%depuisle1eraoût2005étaitjustifiéeenraison desdouleursenchargeetpositiondeboutprolongée.Elleétaitactuellementcapable
A/530/2007 28/162 d'enseigner selon un horaire de 16 à 19 heures par semaine. Il existait une incapacitérésiduellede20à25%. 31. Le 23avril 2007, le Tribunal de céans a tenu une audience de comparution personnelledesparties.Larecouranteadéclaré: ?% +> =.@ * -
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A/530/2007 29/162 ?% +> =# F -% &( . (- 6 "#( -% ### La SUVA a relevé qu' % + $9*$ " & 9 # " % "- . Enl'état,lespartiesontdéclaréêtred'accorddelaisserledossierensuspensdans l'attente des rapports médicaux des HUG qui devaient être rendus suite à la consultationdemai2007. 32. Le30juillet2007,larecouranteatransmisplusieurspiècesetestiméqu'auvude celles2ci,ladécisiondelaSUVAdu5janvier2007n'étaitpasfondéeentantqu'elle refusaitderevoirsadécisionderefusd'indemnitéjournalièredu14mars2006et rejetait son opposition en mettant un terme aux indemnités journalières et en refusanttoutIPAI.Elleaproduitlesdocumentssuivants: ● Un formulaire G& %
, signé le 30janvier 2003 par la recourante,comprenantunedemanded'augmentationdesontauxd'activitéàun posteD(20224). ● UnformulaireG&%
,signéle29janvier2004,comprenant unedemandeidentique. ● Un rapport médical du 27avril 2007 du Dr F________, rendu à la suite de l'examendelarecouranteles7avril2004,20avril2005et31août2005. Ilposelediagnosticde ) # " * ( " B .
.Ilestimequ'àl'époquedudernierexamen,onsetrouvaitdansundélai encore raisonnable suite aux séquelles d'une algodystrophie du pied droit, conditionconnuepourgénérerdesdouleursrésiduellespersistantes. ● Unrapportcomplémentairedu14mai2007duDrF________renduàlasuitede l'examendelarecourante. Il relève que " "( % >
(% %& % " #" % " ( "&( ". L'assurée n'avait pas recouvré une totale capacité de travail suite aux conséquencesdesonaccidentdu21juillet2003,enraisondel'étatdouloureux
A/530/2007 210/162 chroniqueauniveaudupieddroit,aggravéparlamarcheetlesdéplacements, ceux2ciétantnécesssairesdanssonenseignement,etd'unefatiguechronique.Le casn'étaitpasstabilisé. ● UneattestationdudirecteurducollègeetécoledecommerceNicolasBouvierdu 25juin2007attestantdel'attributionàlarecouranteduposte16219(80%)et non pas 20224 (100%) pour des raisons de santé durant les années scolaires 200422005,200522006et200622007. ● Un rapport médical du DrG________,médecinadjointresponsableantalgie post2opératoireetinterventionnelleauxHUG,du22mai2007àlasuited'une consultationdu22mai2007.Ilposelediagnosticd'algodystrophiedupieddroit depuis 2003 et relève que ) ( ( ) 6$< ) " ) " " + (" *# % " ) ) %H" " ( # %" ) ( B # %" (" " ( ) ( . ) . ( + ) (%% % " ( ""# "% " < *IJKBL'K ● UnrapportmédicalduDrH________,cliniqueVITA2MED,médecinegénérale ettropicale,du30juillet2007.Ilétaitlemédecin2traitantdelarecourantedepuis novembre2005.Ilavaitdéconseilléàsapatientedesubirlestestspréconiséspar leDrG________pourlesraisonssuivantes: 6
8 "# + 6 ##
" (% #" /6$<1'% ) (% H ( $ "( %"# (% % " 3 %"" 6 $ 677777777 33. Le 12octobre 2007, l'intimée a conclu au rejet du recours et produit une appréciation médicale du Dr I________, FMH chirurgie orthopédique, du
A/530/2007 211/162 24septembre 2007, selon laquelle on pouvait admettre, selon la littérature médicale,l'existenced'unliendecausalitévraisemblableentreunealgodystrophie etunaccidentsil'intervallelesséparantétaitcourt,soitsixàhuitsemaines.Un intervalle de plusieurs mois, comme c'était le cas en l'espèce, excédait la norme maximaleetdoncl'hypothèseévoquéedanslalittératuremédicaled'uneassociation entre hernie discale lombaire symptomatique (opérée chez la recourante le 13octobre2003)etdéveloppementd'unealgodystrophiedupied(constatéeparle DrC________enjanvier2004)paraissaitbienfondée. Par ailleurs, le concept selon lequel il existerait chez la recourante, au titre de résultante d'une algodystrophie, une activation du sympathique n'était guère convaincant. En outre, selon le DrD________, sa patiente n'avait pratiquement plus de signes inflammatoires au printemps 2004, ce qui était cohérent avec la littérature médicale qui estimait que le stade 1 de l'algodystrophie durait en moyennequatremois.Enconclusion,lapriseenchargedel'algodystrophieautitre de séquelle d'une entorse était a posteriori bien discutable et il était infondé de considérer qu'une algodystrophie de stade 1 après amendement de ses signes cliniquespouvaitêtreàlasourcededouleurschroniques. 34. Le16novembre2007,larecouranteatransmisdesavismédicauxcomplémentaires etsollicitélamiseenœuvred'uneexpertisemédicale,soit: ● Un avis de la Dresse J________, FHM neurologie, du 9novembre 2007, relevant que l'hypothèse du DrI________ d'une algodystrophie du pied droit développéesurunsyndromeradiculairedumêmecôtéétaittoutàfaitexcluecar le syndrome radiculaire de la patiente concernait le côté gauche, une volumineuseherniediscaleL42L5gaucheayantétéopéréele10octobre2003en urgence.D'autrepart,ellerelèveque%'6E ("
< M77777777 " ." # " " . " ") ") #" < ) (% . ● UnavisduDrB________du13novembre2003selonlequellapatiente"" " " % &") ",# / 8
1) , " ) " 3 ( ) " " % ""%" 9 . ) "%% "I6D< 6,77777777,
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A/530/2007 212/162 35. Le 27novembre 2007, le Tribunal de céans a informé les parties qu'il entendait confieruneexpertiseàlaDresseL________,rhumatologue. 36. Les4décembre2007et17décembre2007,lespartiesontdéclarén'avoiraucune objectionàfairevaloirquantàl'expertdésignéetadhéreràlamissiond'expertise. La recourante a encore produit un avis du DrF________ du 19novembre 2007 selon lequel l'algodystrophie était secondaire à l'accident, le DrI________ ayant commisuneerreurmanifested'interprétationpuisquel'assuréeavaitsouffertd'un syndromeradiculairegaucheetnondroit.Elleprésentaitencorele8mai2007des séquellesdel'algodystrophieetlesdouleurschroniquescauséesparcelle2ciavaient entraîné une souffrance globale invalidante importante constatée lors de consultationsentrele7avril2004etle14novembre2007. # !
1. Conformémentàl'art.56Val.1let.a,ch.5delaloigenevoisesurl’organisation judiciairedu22novembre1941(LOJ),leTribunalcantonaldesassurancessociales connaît,eninstanceunique,descontestationsprévuesàl'art.56delaloifédérale surlapartiegénéraledudroitdesassurancessocialesdu6octobre2000(LPGA) qui sont relatives à la loi fédérale sur l’assurance2accidents du 20mars 1981 (LAA). Sacompétencepourjugerducasd’espèceestainsiétablie.
2. LaLPGA,entréeenvigueurle1erjanvier2003,estapplicableaucasd'espèce.
3. Interjetéentempsutile,lerecoursestrecevable(art.60LPGA).
4. a) Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, si la loi n'en dispose pas autrement, les prestationsd'assurancesontallouéesencasd'accidentprofessionnel,d'accidentnon professionneletdemaladieprofessionnelle. b)Ledroitàdesprestationsdécoulantd’unaccidentassurésupposed’abord,entre l’événementdommageabledecaractèreaccidenteletl’atteinteàlasanté,unliende causaliténaturelle.Cetteexigencedelacausaliténaturelleestremplielorsqu'ilya lieud'admettre que, sans cet événement accidentel,ledommageneseseraitpas produit du tout ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il suffit que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé physique ou
A/530/2007 213/162 psychiquedel'assuré,c'est2à2direqu'ilseprésentecommelaconditionsinequanon decelle2ci. Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de causaliténaturelleestunequestiondefait,quel'administrationou,lecaséchéant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblanceprépondérante,appliquéegénéralementàl'appréciationdespreuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiéedeprobabledanslecasparticulier,ledroitàdesprestationsfondéessur l'accidentassurédoitêtrenié(ATF129V181consid.3.1,406consid.4.3.1;ATF 119V337consid.1,118V289consid.1betlesréférences). c) Le droit à des prestations suppose en outre l'existence d'un lien de causalité adéquate. La causalité est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expériencedelavie,lefaitconsidéréétaitpropreàentraîneruneffetdugenrede celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale favoriséeparunetellecirconstance(ATF125V461consid.5aetlesréférences). 5. a)Selonlajurisprudenceetladoctrine,l’autoritéadministrativeoulejugenedoit considérer un fait comme prouvé que lorsqu’ils sont convaincus de sa réalité (Kummer, Grundriss des Zivilprozessrechts, 4ème édition Berne 1984, p. 136; GYGI,Bundesverwaltungsrechtspflege,2èmeédition,p.278ch.5).Dansledomaine desassurancessociales,lejugefondesadécision,saufdispositionscontrairesdela loi,surlesfaitsqui,fauted’êtreétablisdemanièreirréfutable,apparaissentcomme les plus vraisemblables, c’est2à2dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables,lejugedoit,lecaséchéant,retenirceuxquiluiparaissentlesplus probables (ATF 126 V 360 consid. 5 let. b 125 V 195 consid. ch. 2 et les références). b) Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objective tous les moyensdepreuve,quellequ'ensoitlaprovenance,puisdécidersilesdocumentsà dispositionpermettentdeporterunjugementvalablesurledroitlitigieux.Siles rapportsmédicauxsontcontradictoires,ilnepeutliquiderl'affairesansapprécier l'ensembledespreuvesetsansindiquerlesraisonspourlesquellesilsefondesur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférerpleinevaleurprobanteàunrapportmédical,quelespointslitigieuxaient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personneexaminée,qu'ilaitétéétablienpleineconnaissancedel'anamnèse,quela description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
A/530/2007 214/162 claires et enfin que les conclusions du médecin soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyendepreuvenisadésignationcommerapportoucommeexpertise,maisbelet biensoncontenu(ATF125V352consid.3aetlesréférences). c)Enprincipe,lejugenes'écartepassansmotifsimpératifsdesconclusionsd'une expertise médicale, a fortiorijudiciaire,latâchedel'expert étantprécisémentde mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice ou de l’administrationafindel'éclairersurlesaspectsmédicauxd'unétatdefaitdonné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise (judiciaire)lefaitquecelle2cicontiennedescontradictions,ouqu'unesurexpertise ordonnéeparletribunaleninfirmelesconclusionsdemanièreconvaincante.En outre,lorsqued'autresspécialistesémettentdesopinionscontrairesaptesàmettre sérieusementendoutelapertinencedesdéductionsdel'expert,onnepeutexclure, selonlescas,uneinterprétationdivergentedesconclusionsdecedernierparlejuge ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertisemédicale(ATF125V352consid.3b/aaetlesréférences). En effet, conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales, l'administration est tenue d'ordonner une instruction complémentaire lorsque les allégations des parties et les éléments ressortantdudossierrequièrentunetellemesure.Enparticulier,elledoitmettreen œuvreuneexpertiselorsqu'ilapparaîtnécessairedeclarifierlesaspectsmédicaux du cas (ATF 117 V 283 consid. 4a; RAMA 1985 K 646 p. 240 consid. 4). En revanche, si l'administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblanceprépondéranteetqued'autresmesuresprobatoiresnepourraientplus modifier cette appréciation, il est superflu d'administrer d'autres preuves (appréciationanticipéedespreuves;ATF122II469consid.4a,122III223consid. 3c,120Ib229consid.2b,119V344consid.3cetlaréférence).Unetellemanière deprocéderneviolepasledroitd'êtreentenduselonl'art.29al.2Cst.(SVR2001 IVn°10p.28consid.4b),lajurisprudencerenduesousl'empiredel'art.4aCst. étanttoujoursvalable(ATF124V94consid.4b,122V162consid.1detl'arrêt cité). 6. En l'espèce, les avis divergents des médecins consultés ne permettent pas de trancherlaquestiondelacausaliténaturelleetadéquateentrelesatteintesàlasanté delarecouranteetl'accidentdu21juillet2003.Enconséquence,ilseraordonné une expertise médicale, laquelle sera confiée à la Dresse L________, médecin spécialisteenrhumatologieà1203Genève.
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1. Déclarelerecoursrecevable; 3 2 *
2. Ordonne une expertise médicale. La confie à la Dresse L________. Dit que la missiond’expertiseseralasuivante: a. Prendreconnaissancedudossierdelacause. b. SinécessaireprendretousrenseignementsauprèsdesmédecinsayanttraitéMme M________. c. ExaminerMmeM________eteffectuertoutexamenmédicaljugénécessaire. d. Etablirunrapportdétailléetrépondreauxquestionssuivantes: e. Quelleestl’anamnèseducas? f. Quelssontlesdiagnostics? g. L'étatdesantéest2ilstabilisé? h. Quellessontleslimitationsfonctionnelles? i. Lesatteintesàlasantéconstatéessont2ellesenrelationdecausaliténaturelleavec l'accidentdu21juillet2003?Plusprécisément,leliendecausalitéest2ilseulement possible(moinsde50%dûàl'accident),probable(plusde50%dûàl'accident)ou certain(100%dûàl'accident)? j. Lestatuquosinea2t2ilétéatteint?Siouiàquelledate?Enparticulier,lesatteintes à la santé présentes actuellement sont2elles encore en lien de causalité avec l'accident?Defaçonpossible,probableoucertaine? k. Etes2vousd'accordaveclesconclusionsdel'avismédicalduDrI________du24 septembre2007?Sioui,pourquoi,sinon,pourquoi?
A/530/2007 216/162 l. Quelestletraitementprodigué?Queltraitementest2ilencorenécessaire? m. Quelestlepronostic?
n. Lesatteintesàlasantéenrelationdecausalitéaumoinsprobableavecl'accident entraînent2elles: 2 uneincapacitédetravaildurable?Sioui,àqueltauxetdepuisquelledate? Commentlacapacitédetravaila2t2elleévoluédepuisl'accident? 2 uneatteinteàl'intégritédéfinitive?Sioui,quelestletauxjustifiédel'indemnité pouratteinteàl'intégritéselonlestablesdelaSUVA?
o. Auvududossier,votreréponseauxquestionssusmentionnéesserait2elleidentique à la date de la décision rendue par la SUVA, soit le 5 janvier 2007 ? Si non, pourquoietquellessontlesréponsesquivarient?Sioui,pourquoi?
p. Fairetoutesautresobservationsousuggestionsutiles.
3. Réservelesortdesfraisjusqu’àdroitjugéaufond. Lagreffière FlorenceSCHMUTZ LaPrésidente ValérieMONTANI Unecopieconformeduprésentarrêtestnotifiéeauxpartiesainsiqu’àl’Officefédéral delasantépubliqueparlegreffele
Volltext (verifizierbarer Originaltext)
REPUBLIQUEET CANTONDEGENEVE POUVOIRJUDICIAIRE !"# !$#%# # !& '&("(!# & "# "(# ")*+ , - ./
Enlacause MadameM________,domiciliéeàGENEVE,représentéeparMe MichaelRUDERMANNenl'étudeduquelelleélitdomicile recourante
contre SUVA,CAISSENATIONALESUISSED'ASSURANCEENCAS D'ACCIDENTS,siseFluhmattstrasse1,LUCERNE intimée
A/530/2007 22/162 # 0
1. MmeM________,estenseignantedepuisle1erseptembre1999auDépartementde l'instruction publique du canton de Genève. Elle est assurée à ce titre contre le risque accident auprès de la SUVA, CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCEENCASD'ACCIDENTS.
2. Le 17 novembre 2003, elle a rempli une déclaration d'accident pour l'Office du personneldel'Etatenindiquantunaccidentdu21juillet2003alorsqu'elleétaitsur unbateau,enmer.Déséquilibrée,elleétaittombéetrèslourdementsurlepieddroit avantdes'écrasersurleborddubateau.
3. Elleaétéenincapacitédetravailtotaledepuislejourdel'accident.
4. Elleatoutd'abordconsultéleservicedesurgencesdel'hôpitald'Alès(Gard)lequel aprescritdelaphysiothérapieetdurepos.
5. Le 18 août 2003, l'assurée a consulté le Dr A________, chirurgie orthopédique FMH,lequelaattestéle15octobre2004d'undiagnosticdetuméfactiondupied, douleurs"Lisfranc",hypoesthésiediffuse(œdèmedupied)etd'uneincapacitéde travailtotaledu25août2003probablementjusqu'au
6. UneIRMdu19août2003conclutàunhématomeenvoiederésorptionauniveau destissusmousdudosdupieddébordantlatéralementenregarddelagainedes tendonspéroniersquisontnormaux.Pasd'atteintedécelableauniveauosseuxni tendineux.
7. Le Dr B________, spécialisteFMHneurochirurgie,a attestéle13octobre2003 avoiropéréenurgencel'assuréele10octobre2003àlaCliniqueGénérale2Beaulieu et mentionne une " . Il note qu'il s'agit d'une patienteayantfaitunechutesurunbateauavecimpactionauniveaudelacheville droiteaumoisdejuillet.Ceciaamenéuneboiterieetpetitàpetituneirradiation lombosciatalgiquegauchetrèsimportante.
8. a)Aucoursdesonhospitalisation,le31octobre2003,l'assurée,alorsqu'ellesortait desonfauteuilroulant,esttombée,unerampedesécuritésurlaquelleelleprenait appui ayant cédé. L'assurée asubidesdouleurs cervicales,dorsaleset auxcôtes ayant nécessité un traitement d'acupuncture, de physiothérapie et des massages (selonunentretienavecl'assuréeàl'agencedelaSUVAdu25octobre2004). b)Le17mars2004,l'assuréeafaitunenouvellechuteàsondomicile.Alorsqu'elle fermaitdesvolets,elleesttombéeàlarenversedetoutsonlong.Elles'estplainte d'une insensibilité dans le bras droit jusqu'aux doigts, de manque de force, de
A/530/2007 23/162 céphaléesetdedouleurscervicales(selonl'entretienavecl'assuréeàl'agencedela SUVAdu25octobre2004).
9. Le 2 septembre 2004, l'Office du personnel de l'Etat de Genève a annoncé à la SUVAlesaccidentsdes21juillet2003,31octobre2003et17mars2004.
10. SelonunrapportdelaSUVAintitulé du25octobre2004, l'état de l'assurée, suite à l'accident du 21 juillet 2003 et à l'intervention du 10octobre2003,avaitévoluétrèslentement.Unerelativemobilitédelacolonne avait été retrouvée vers septembre 2004 mais des douleurs dorsales et au pied gauche(compressiondunerfdelacolonne)subsistaientetlepieddroitétaitbleuet gonfléavecimpossibilitédelechargercomplètement.
11. L'assurée a repris le travail à 30%dèsle23août2004,puisà50% dèsle1er novembre2004età70%dèsle8mars2005.
12. Le 27 décembre 2004, le Dr Antonello D'D________, rhumatologie FMH, médecinephysiqueetréhabilitationFMH,pathologiedusport,aattestéqueleDr C________,chirurgieorthopédiqueFMH,chirurgiedupiedetdelacheville,lui avait adressé la patiente le 12 novembre 2003 pour une prise en charge en rééducation d'une algodystrophiepost2traumatiquedupieddroit,avecdessignes inflammatoires et une charge impossible du pied. L'évolution avait été très lentement favorable, au printemps 2004, la patiente n'avait pratiquement plus de signesinflammatoiresavecunechargepossiblesurlepieddroità25kg.
13. Le13janvier2005,leDrC________aattestéqu'ilsuivaitlapatientedepuisson hospitalisation à la Clinique Générale2Beaulieu. Elle avait présenté un épisode d'entorse gravedupied droitenjuillet2003,surunbateau.Lediagnosticprécis n'avaitjamaisétéréellementposé;lapatientearessentidesdouleurstrèsviolentes jusqu'àl'hospitalisation.Encequiconcernelepieddroit,aprèsbilanparCT2Scan, radiographie et EMG, il a diagnostiqué une lésion par probable étirement ou contusion du nerf tibial postérieur droit, avec probablement des lésions capsulo2 ligamentairesplantaires.Celles2ciétaientalorsencomplèterésolution,alorsquela lésion neurologique était encore très douloureuse. Une algoneurodystrophie de Südeck s'était certainement greffée sur cette situation algique. Il avait revu la patienteenjanvier2004.Ellecontinuaitàseplaindrededouleurspost2traumatiques du nerf tibial postérieur droit avec l'algoneurodystrophie surajoutée. Néanmoins, l'évolutionétaitfavorable,avecunsignedetinnelquisedéplaçaitauniveaudela plantedupied.Enoctobre,ilétaitencoreauniveaudelamalléoleinternedroite.
14. Le 18 juillet 2005, le Dr D________ a attesté d'une algodystrophie post2 traumatiquedupieddroitaudécoursetd'unstatusaprèsentorsedupieddroiten juillet2003aveclésioncapsulo2ligamentaireetcontusionsdunerftibialpostérieur. L'évolutionétaitglobalementfavorable,avecpetitesexacerbationsendentsdescie.
A/530/2007 24/162 Il y avait eu une dernière aggravation en mai en relation avec un stress psychologique.Lacapacitédetravailétaitde50%depuisle23mai2005.
15. Le 25 juillet 2005, le Dr E________, FMH chirurgie orthopédique, médecin d'arrondissementdelaSUVA,arenduunrapportmédical.Ilrelèvequelapatiente signaleungrandrecul,avecuneinflammationdunerf,unedouleurdupiedjusqu'au dosetlepiedquigonfle,chauffeouserefroidit.Ilpoursuit:!
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16. Par décision du 28 juillet 2005, la SUVA a mis un terme à ses prestations au 31juillet2005,hormisquelquescontrôlesmédicaux.
17. Le21août2005,l'assuréeafaitoppositionàcettedécision.
18. Le2septembre2005,leDrF________,médecin2conseildel'employeur,arelevé que l'évolution favorable anticipée en avril 2005, suite à l'accident d'août 2003, n'avaitpaspuavoirlieuetl'assuréeétaittoujoursenincapacitédetravailde30% depuis le 1erjuillet 2005 et probablement encore pendant l'année scolaire 20052 2006,unerepriseà100%devantêtreenvisagéeparlasuite.
19. Le7octobre2005,leDrF________,aconfirmésonprécédentpréavissuiteàla consultation du 31août 2005. L'incapacité de travail partielle était de 30% d'un posteà80%.Ilencourageaitl'assuréeàreprendreunpleintemps,maisnepouvait exclure qu'elle doive diminuer son temps de travail à 50% d'un 100% durant l'annéescolaire.
20. Le2novembre2005,l'assurée,parl'intermédiairedesonconseil,acomplétéson opposition en concluant à la prise en charge de séances de physiothérapie, de chaussures adaptées et de supports plantaires pour son pied droit ainsi qu'au versement d'une indemnité pour atteinte à l'intégrité (IPAI) complète. Elle a transmisunrapportmédicalduDrD________du23octobre2005selonlequel, suiteàl'accidentdu21juillet2003,unCT2scanavaitpermisdediagnostiquerune
A/530/2007 25/162 lésion par étirement contusion du nerf tibial postérieur droit avec des lésions capsulo2ligamentaires plantaires du pied qui avaient évolué relativement favorablement alors que la lésion neurologique était restée douloureuse avec développement d'une algodystrophie secondaire. Les douleurs du pied avaient entraînéuneboiterieprovoquantunedécompensationparunevolumineusehernie gauchenécessitantunecurechirurgicale.Depuisleprintemps2005,lepieddroitne montrait pratiquement plus de signe d'algodystrophie avec une mobilité de la chevilleetdupiednormale.Toutefois,enchargeprolongée(lorsdelamarcheou en position debout) la patiente se plaignait encore de douleurs progressives principalementenfindejournéeavecapparitiondesigned'activationdusystème nerveuxsympathique(piedplutôtfroidetbleuté).Ilétaitànoterquecesdouleurs étaientmoduléesparlestresssoitphysiquesoitpsychologiqueetceciexpliquaitla présence d'exacerbations douloureuses ponctuelles présentées par la patiente. Toutefoisauvudel'évolutiondurantl'année,unereprisedetravailàtempscomplet àlarentréescolaired'août2005étaitproposée. Ilposelesdiagnosticsde:algodystrophiepost2traumatiquedupieddroitenfinde résolution.Statusaprèsentorsegravedupieddroitenjuillet2003aveccontusion dunerftibialpostérieurdroitetlésioncapsulo2ligamentairedupied.Statusaprès discotomiemicrochirurgicaleL42L5pourunevolumineuseherniediscalegauchele 13octobre2003. Onpourraits'attendreàunerécupérationcomplèted'iciquelquesmois.Lesplaintes actuellesétaienten relationavecl'algodystrophie,actuellementaudécours.Etant donnéquelapatienteprésentaitencoredesexacerbationsdesdouleurs,surtouten chargeprolongéeoulorsdestressphysiqueetpsychiqueimportant,ellenécessitait encore des séances épisodiques de physiothérapie, ainsi que des chaussures adaptées et des supportsplantaires.Pourl'instantilrestaitdifficiled'évaluerune atteinte à l'intégrité des suites de l'accident étant donné qu'actuellement il considéraitlecasnonstabilisécomplètement.Uneévaluationstationnairepouvait êtrepossibled'icisixmois.
21. Pardécisiondu14mars2006,laSUVAaconfirméqu'ellecessaitleversementde l'indemnitéjournalièreau31juillet2005maisqu'elleacceptaitlacontinuationdela prise en charge du traitement. Vu la situation médicale, l'assurée serait prochainementconvoquéeauprèsdumédecin2conseil.
22. Le10mai2006,leDrE________arenduunrapportmédicalsuiteàl'examende l'assurée.Celle2ciseplaignaitdedouleursdanslaplantedespieds,auxtalonset dans toute la jambe. Elle devait porter des chaussures larges et des supports et suivait un traitement de physiothérapie une fois par semaine. Il a relevé que la situation était en voie de stabilisation et que la physiothérapie pouvait être continuéependantquelquestemps.
A/530/2007 26/162
23. AlademandeduDrE________,leDrD________l'ainforméle5octobre2006 qu'ilavaitexaminél'assuréeladernièrefoisle21juillet2006.Lepieddroitn'avait plusdesigned'algodystrophieetneprésentaitpasdelimitationsignificativedela mobilité de la cheville et du pied. Toutefois elle continuait à présenter épisodiquement des douleurs,principalementlorsdestressouenfindejournée. Peut2être s'agissait2il de signes d'activation du système sympathique lors de phénomènes de stress. Toutefois, il retenait l'état de la patiente comme stabilisé sansséquelles.Lapatientecontinuaitàfaireponctuellementdelaphysiothérapie. Actuellement, il lui était difficile de justifier la nécessité d'une poursuite de traitement; toutefois elle semblait en tirer un bénéfice sur le plan symptomatologique.
24. Le12octobre2006,leDrE________arelevéque,selonlemédecin2traitant,la situationétaitstabilisée,letraitementterminéetiln'yavaitpasdeséquelles.
25. Pardécisiondu1ernovembre2006,laSUVAamisuntermeàsesprestations.
26. Le27novembre2006,l'assuréeafaitoppositionàcettedécisionenseréférantàun certificatmédicalduDrD________du26novembre2006selonlequel,bienque d'un point de vue clinique le pied de l'assurée ne présentait pas d'atteintes dystrophiques ni de limitation de la mobilité articulaire, la patiente continuait à présenterdesdouleursàl'effortavecprésence,danscesmoments2là,detroubles vasomoteursnetsindiquantlapersistanced'activationdusystèmesympathique.Dès lors,iltenaitàpondérersonaffirmationprécédentequantàl'absenceactuellede séquelles. En effet, d'un point de vue anamnestique, on pouvaitt retenir la persistance d'une séquelle douloureuse à l'effort. Ces limitations douloureuses à l'effort avaient comme conséquence une incapacité de la part de la patiente à augmenterseshorairesdetravail.Eneffet,l'assuréetravaillaitactuellementdansun posted'enseignanteàenviron80%(àsavoirdix2septheureshebdomadaires).Elle aimerait,pourdesraisonsfinancières,reprendreunposteàtempscomplet(entre vingt heures et vingt2quatre heures par semaine) mais elle n'arriverait pas à augmenterseshorairesenraisondesdouleurshandicapantesdesonpiedenfinde journée.Lemanqueàgagnerestiméparlapatienteestd'environ1'700fr.mensuel.
27. Par décision du 5 janvier 2007, la SUVA a rejeté l'opposition de l'assurée en relevantquecelle2cine contestaitpluslerefusdepriseenchargedutraitement. S'agissant de la capacité de travail, elle avait été reconnue comme entière par décisiondu14mars2006entréeenforce.Iln'existaitaucuneséquelleinvalidante, niaucunfaitnouveauquipermettraitderéviserladécisiondu14mars2006.
28. Le 3 février 2007, l'assurée a recouru à l'encontre de cette décision auprès du Tribunalcantonaldesassurancessocialesenalléguantquel'accidentavaitencore delourdesconséquencesetnécessitaitdessoinsuneàdeuxfoisparsemaine;elle
A/530/2007 27/162 nepouvaittravaillerdavantage,menaitunevietrèsréduiteetnepouvaitporterde chaussuresnormales.
29. Le21mars2007,laSUVAaconcluaurejetdurecoursenrelevantquelapoursuite dutraitementn'étaitplusmédicalementjustifiée.
30. Le 19avril 2007, le DrD________ a relevé qu'il suivait l'assurée depuis le 12novembre2003. Ilrelèveque6 677777777 % 8
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, signé le 30janvier 2003 par la recourante,comprenantunedemanded'augmentationdesontauxd'activitéàun posteD(20224). ● UnformulaireG&%
,signéle29janvier2004,comprenant unedemandeidentique. ● Un rapport médical du 27avril 2007 du Dr F________, rendu à la suite de l'examendelarecouranteles7avril2004,20avril2005et31août2005. Ilposelediagnosticde ) # " * ( " B .
.Ilestimequ'àl'époquedudernierexamen,onsetrouvaitdansundélai encore raisonnable suite aux séquelles d'une algodystrophie du pied droit, conditionconnuepourgénérerdesdouleursrésiduellespersistantes. ● Unrapportcomplémentairedu14mai2007duDrF________renduàlasuitede l'examendelarecourante. Il relève que " "( % >
(% %& % " #" % " ( "&( ". L'assurée n'avait pas recouvré une totale capacité de travail suite aux conséquencesdesonaccidentdu21juillet2003,enraisondel'étatdouloureux
A/530/2007 210/162 chroniqueauniveaudupieddroit,aggravéparlamarcheetlesdéplacements, ceux2ciétantnécesssairesdanssonenseignement,etd'unefatiguechronique.Le casn'étaitpasstabilisé. ● UneattestationdudirecteurducollègeetécoledecommerceNicolasBouvierdu 25juin2007attestantdel'attributionàlarecouranteduposte16219(80%)et non pas 20224 (100%) pour des raisons de santé durant les années scolaires 200422005,200522006et200622007. ● Un rapport médical du DrG________,médecinadjointresponsableantalgie post2opératoireetinterventionnelleauxHUG,du22mai2007àlasuited'une consultationdu22mai2007.Ilposelediagnosticd'algodystrophiedupieddroit depuis 2003 et relève que ) ( ( ) 6$< ) " ) " " + (" *# % " ) ) %H" " ( # %" ) ( B # %" (" " ( ) ( . ) . ( + ) (%% % " ( ""# "% " < *IJKBL'K ● UnrapportmédicalduDrH________,cliniqueVITA2MED,médecinegénérale ettropicale,du30juillet2007.Ilétaitlemédecin2traitantdelarecourantedepuis novembre2005.Ilavaitdéconseilléàsapatientedesubirlestestspréconiséspar leDrG________pourlesraisonssuivantes: 6
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" (% #" /6$<1'% ) (% H ( $ "( %"# (% % " 3 %"" 6 $ 677777777 33. Le 12octobre 2007, l'intimée a conclu au rejet du recours et produit une appréciation médicale du Dr I________, FMH chirurgie orthopédique, du
A/530/2007 211/162 24septembre 2007, selon laquelle on pouvait admettre, selon la littérature médicale,l'existenced'unliendecausalitévraisemblableentreunealgodystrophie etunaccidentsil'intervallelesséparantétaitcourt,soitsixàhuitsemaines.Un intervalle de plusieurs mois, comme c'était le cas en l'espèce, excédait la norme maximaleetdoncl'hypothèseévoquéedanslalittératuremédicaled'uneassociation entre hernie discale lombaire symptomatique (opérée chez la recourante le 13octobre2003)etdéveloppementd'unealgodystrophiedupied(constatéeparle DrC________enjanvier2004)paraissaitbienfondée. Par ailleurs, le concept selon lequel il existerait chez la recourante, au titre de résultante d'une algodystrophie, une activation du sympathique n'était guère convaincant. En outre, selon le DrD________, sa patiente n'avait pratiquement plus de signes inflammatoires au printemps 2004, ce qui était cohérent avec la littérature médicale qui estimait que le stade 1 de l'algodystrophie durait en moyennequatremois.Enconclusion,lapriseenchargedel'algodystrophieautitre de séquelle d'une entorse était a posteriori bien discutable et il était infondé de considérer qu'une algodystrophie de stade 1 après amendement de ses signes cliniquespouvaitêtreàlasourcededouleurschroniques. 34. Le16novembre2007,larecouranteatransmisdesavismédicauxcomplémentaires etsollicitélamiseenœuvred'uneexpertisemédicale,soit: ● Un avis de la Dresse J________, FHM neurologie, du 9novembre 2007, relevant que l'hypothèse du DrI________ d'une algodystrophie du pied droit développéesurunsyndromeradiculairedumêmecôtéétaittoutàfaitexcluecar le syndrome radiculaire de la patiente concernait le côté gauche, une volumineuseherniediscaleL42L5gaucheayantétéopéréele10octobre2003en urgence.D'autrepart,ellerelèveque%'6E ("
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A/530/2007 212/162 35. Le 27novembre 2007, le Tribunal de céans a informé les parties qu'il entendait confieruneexpertiseàlaDresseL________,rhumatologue. 36. Les4décembre2007et17décembre2007,lespartiesontdéclarén'avoiraucune objectionàfairevaloirquantàl'expertdésignéetadhéreràlamissiond'expertise. La recourante a encore produit un avis du DrF________ du 19novembre 2007 selon lequel l'algodystrophie était secondaire à l'accident, le DrI________ ayant commisuneerreurmanifested'interprétationpuisquel'assuréeavaitsouffertd'un syndromeradiculairegaucheetnondroit.Elleprésentaitencorele8mai2007des séquellesdel'algodystrophieetlesdouleurschroniquescauséesparcelle2ciavaient entraîné une souffrance globale invalidante importante constatée lors de consultationsentrele7avril2004etle14novembre2007. # !
1. Conformémentàl'art.56Val.1let.a,ch.5delaloigenevoisesurl’organisation judiciairedu22novembre1941(LOJ),leTribunalcantonaldesassurancessociales connaît,eninstanceunique,descontestationsprévuesàl'art.56delaloifédérale surlapartiegénéraledudroitdesassurancessocialesdu6octobre2000(LPGA) qui sont relatives à la loi fédérale sur l’assurance2accidents du 20mars 1981 (LAA). Sacompétencepourjugerducasd’espèceestainsiétablie.
2. LaLPGA,entréeenvigueurle1erjanvier2003,estapplicableaucasd'espèce.
3. Interjetéentempsutile,lerecoursestrecevable(art.60LPGA).
4. a) Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, si la loi n'en dispose pas autrement, les prestationsd'assurancesontallouéesencasd'accidentprofessionnel,d'accidentnon professionneletdemaladieprofessionnelle. b)Ledroitàdesprestationsdécoulantd’unaccidentassurésupposed’abord,entre l’événementdommageabledecaractèreaccidenteletl’atteinteàlasanté,unliende causaliténaturelle.Cetteexigencedelacausaliténaturelleestremplielorsqu'ilya lieud'admettre que, sans cet événement accidentel,ledommageneseseraitpas produit du tout ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il suffit que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé physique ou
A/530/2007 213/162 psychiquedel'assuré,c'est2à2direqu'ilseprésentecommelaconditionsinequanon decelle2ci. Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de causaliténaturelleestunequestiondefait,quel'administrationou,lecaséchéant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblanceprépondérante,appliquéegénéralementàl'appréciationdespreuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiéedeprobabledanslecasparticulier,ledroitàdesprestationsfondéessur l'accidentassurédoitêtrenié(ATF129V181consid.3.1,406consid.4.3.1;ATF 119V337consid.1,118V289consid.1betlesréférences). c) Le droit à des prestations suppose en outre l'existence d'un lien de causalité adéquate. La causalité est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expériencedelavie,lefaitconsidéréétaitpropreàentraîneruneffetdugenrede celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale favoriséeparunetellecirconstance(ATF125V461consid.5aetlesréférences). 5. a)Selonlajurisprudenceetladoctrine,l’autoritéadministrativeoulejugenedoit considérer un fait comme prouvé que lorsqu’ils sont convaincus de sa réalité (Kummer, Grundriss des Zivilprozessrechts, 4ème édition Berne 1984, p. 136; GYGI,Bundesverwaltungsrechtspflege,2èmeédition,p.278ch.5).Dansledomaine desassurancessociales,lejugefondesadécision,saufdispositionscontrairesdela loi,surlesfaitsqui,fauted’êtreétablisdemanièreirréfutable,apparaissentcomme les plus vraisemblables, c’est2à2dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables,lejugedoit,lecaséchéant,retenirceuxquiluiparaissentlesplus probables (ATF 126 V 360 consid. 5 let. b 125 V 195 consid. ch. 2 et les références). b) Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objective tous les moyensdepreuve,quellequ'ensoitlaprovenance,puisdécidersilesdocumentsà dispositionpermettentdeporterunjugementvalablesurledroitlitigieux.Siles rapportsmédicauxsontcontradictoires,ilnepeutliquiderl'affairesansapprécier l'ensembledespreuvesetsansindiquerlesraisonspourlesquellesilsefondesur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférerpleinevaleurprobanteàunrapportmédical,quelespointslitigieuxaient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personneexaminée,qu'ilaitétéétablienpleineconnaissancedel'anamnèse,quela description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
A/530/2007 214/162 claires et enfin que les conclusions du médecin soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyendepreuvenisadésignationcommerapportoucommeexpertise,maisbelet biensoncontenu(ATF125V352consid.3aetlesréférences). c)Enprincipe,lejugenes'écartepassansmotifsimpératifsdesconclusionsd'une expertise médicale, a fortiorijudiciaire,latâchedel'expert étantprécisémentde mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice ou de l’administrationafindel'éclairersurlesaspectsmédicauxd'unétatdefaitdonné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise (judiciaire)lefaitquecelle2cicontiennedescontradictions,ouqu'unesurexpertise ordonnéeparletribunaleninfirmelesconclusionsdemanièreconvaincante.En outre,lorsqued'autresspécialistesémettentdesopinionscontrairesaptesàmettre sérieusementendoutelapertinencedesdéductionsdel'expert,onnepeutexclure, selonlescas,uneinterprétationdivergentedesconclusionsdecedernierparlejuge ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertisemédicale(ATF125V352consid.3b/aaetlesréférences). En effet, conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales, l'administration est tenue d'ordonner une instruction complémentaire lorsque les allégations des parties et les éléments ressortantdudossierrequièrentunetellemesure.Enparticulier,elledoitmettreen œuvreuneexpertiselorsqu'ilapparaîtnécessairedeclarifierlesaspectsmédicaux du cas (ATF 117 V 283 consid. 4a; RAMA 1985 K 646 p. 240 consid. 4). En revanche, si l'administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblanceprépondéranteetqued'autresmesuresprobatoiresnepourraientplus modifier cette appréciation, il est superflu d'administrer d'autres preuves (appréciationanticipéedespreuves;ATF122II469consid.4a,122III223consid. 3c,120Ib229consid.2b,119V344consid.3cetlaréférence).Unetellemanière deprocéderneviolepasledroitd'êtreentenduselonl'art.29al.2Cst.(SVR2001 IVn°10p.28consid.4b),lajurisprudencerenduesousl'empiredel'art.4aCst. étanttoujoursvalable(ATF124V94consid.4b,122V162consid.1detl'arrêt cité). 6. En l'espèce, les avis divergents des médecins consultés ne permettent pas de trancherlaquestiondelacausaliténaturelleetadéquateentrelesatteintesàlasanté delarecouranteetl'accidentdu21juillet2003.Enconséquence,ilseraordonné une expertise médicale, laquelle sera confiée à la Dresse L________, médecin spécialisteenrhumatologieà1203Genève.
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1. Déclarelerecoursrecevable; 3 2 *
2. Ordonne une expertise médicale. La confie à la Dresse L________. Dit que la missiond’expertiseseralasuivante: a. Prendreconnaissancedudossierdelacause. b. SinécessaireprendretousrenseignementsauprèsdesmédecinsayanttraitéMme M________. c. ExaminerMmeM________eteffectuertoutexamenmédicaljugénécessaire. d. Etablirunrapportdétailléetrépondreauxquestionssuivantes: e. Quelleestl’anamnèseducas? f. Quelssontlesdiagnostics? g. L'étatdesantéest2ilstabilisé? h. Quellessontleslimitationsfonctionnelles? i. Lesatteintesàlasantéconstatéessont2ellesenrelationdecausaliténaturelleavec l'accidentdu21juillet2003?Plusprécisément,leliendecausalitéest2ilseulement possible(moinsde50%dûàl'accident),probable(plusde50%dûàl'accident)ou certain(100%dûàl'accident)? j. Lestatuquosinea2t2ilétéatteint?Siouiàquelledate?Enparticulier,lesatteintes à la santé présentes actuellement sont2elles encore en lien de causalité avec l'accident?Defaçonpossible,probableoucertaine? k. Etes2vousd'accordaveclesconclusionsdel'avismédicalduDrI________du24 septembre2007?Sioui,pourquoi,sinon,pourquoi?
A/530/2007 216/162 l. Quelestletraitementprodigué?Queltraitementest2ilencorenécessaire? m. Quelestlepronostic?
n. Lesatteintesàlasantéenrelationdecausalitéaumoinsprobableavecl'accident entraînent2elles: 2 uneincapacitédetravaildurable?Sioui,àqueltauxetdepuisquelledate? Commentlacapacitédetravaila2t2elleévoluédepuisl'accident? 2 uneatteinteàl'intégritédéfinitive?Sioui,quelestletauxjustifiédel'indemnité pouratteinteàl'intégritéselonlestablesdelaSUVA?
o. Auvududossier,votreréponseauxquestionssusmentionnéesserait2elleidentique à la date de la décision rendue par la SUVA, soit le 5 janvier 2007 ? Si non, pourquoietquellessontlesréponsesquivarient?Sioui,pourquoi?
p. Fairetoutesautresobservationsousuggestionsutiles.
3. Réservelesortdesfraisjusqu’àdroitjugéaufond. Lagreffière FlorenceSCHMUTZ LaPrésidente ValérieMONTANI Unecopieconformeduprésentarrêtestnotifiéeauxpartiesainsiqu’àl’Officefédéral delasantépubliqueparlegreffele