Erwägungen (8 Absätze)
E. 1 Attendu en fait que Monsieur G__________, a déposé une demande de prestations auprès de l’Office cantonal de l’assurance-invalidité (ci-après l’OCAI) en date du 20 septembre 1996;
E. 2 Que par décision du 27 septembre 2001, l’OCAI lui a octroyé une rente entière d’invalidité du 1er décembre 1996 au 31 octobre 2000, puis une demi-rente à partir du 1er novembre 2000, assortie de rentes complémentaires pour son épouse et ses enfants;
E. 3 Que par courrier du 28 octobre 2001, l’assuré, par le biais de son conseil, a recouru contre cette décision, concluant, préalablement à l’ordonnance d’une nouvelle expertise afin de déterminer son taux d’invalidité et, principalement, à l’octroi d’une rente entière d’invalidité dès le 1er novembre 2000;
E. 4 Que dans son préavis du 2 janvier 2002, l’OCAI, se référant à sa décision du 27 septembre 2001, a conclu au rejet du recours;
E. 5 Que par courrier du 24 octobre 2003, le Tribunal des assurances sociales a informé le recourant que la 3ème chambre s’était réunie en date du 16 octobre 2003 et envisageait de procéder à une reformatio in pejus;
E. 6 Qu’un délai au 24 octobre 2003 lui a donc été octroyé pour se déterminer;
E. 7 Que par courrier du 20 novembre 2003, le recourant a indiqué qu’il retirait son recours;
Dispositiv
- Prend acte du retrait du recours ;
- Raye la cause du rôle
Volltext (verifizierbarer Originaltext)
Siégeant :
Mme Karine STECK, Présidente Mme Daniela WERFFELI BASTIANELLI et M. Laurent VELIN, Juges assesseurs
D
REPUBLIQUE ET
CANTON DE GENEVE POUVOIR JUDICIAIRE A/1410/01 ATAS/280/2003 ARRÊT DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES du 27 novembre 2003 3ème Chambre
En la cause
G__________ Représenté par Maître Jean-Claude VOUILLOZ Route de Florissant, 1
1206 GENEVE RECOURANT
contre
OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-INVALIDITE Case postale 425
1211 GENEVE 13 INTIMÉ
- 2/3-
A/1410/01
1. Attendu en fait que Monsieur G__________, a déposé une demande de prestations auprès de l’Office cantonal de l’assurance-invalidité (ci-après l’OCAI) en date du 20 septembre 1996; 2. Que par décision du 27 septembre 2001, l’OCAI lui a octroyé une rente entière d’invalidité du 1er décembre 1996 au 31 octobre 2000, puis une demi-rente à partir du 1er novembre 2000, assortie de rentes complémentaires pour son épouse et ses enfants; 3. Que par courrier du 28 octobre 2001, l’assuré, par le biais de son conseil, a recouru contre cette décision, concluant, préalablement à l’ordonnance d’une nouvelle expertise afin de déterminer son taux d’invalidité et, principalement, à l’octroi d’une rente entière d’invalidité dès le 1er novembre 2000; 4. Que dans son préavis du 2 janvier 2002, l’OCAI, se référant à sa décision du 27 septembre 2001, a conclu au rejet du recours; 5. Que par courrier du 24 octobre 2003, le Tribunal des assurances sociales a informé le recourant que la 3ème chambre s’était réunie en date du 16 octobre 2003 et envisageait de procéder à une reformatio in pejus; 6. Qu’un délai au 24 octobre 2003 lui a donc été octroyé pour se déterminer; 7. Que par courrier du 20 novembre 2003, le recourant a indiqué qu’il retirait son recours; 8. Qu’il convient dès lors d’en prendre acte;
* * *
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A/1410/01 PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant
1. Prend acte du retrait du recours; 2. Raye la cause du rôle
La greffière : Janine BOFFI
La présidente : Karine STECK
Le présent arrêt est communiqué pour notification aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral des assurances sociales par le greffe