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Décision du 25 mai 2021 de la Commission du barreau – Art. 12 let. a
LLCA
Blâme contre un avocat qui a émis, de 2018 à ce jour, tant dans le cadre
de procédures qu’en dehors de celles-ci, de très nombreuses critiques,
dans des publications Facebook, lettres, mémoires, courriels. Ces
critiques visaient les autorités administratives et judiciaires, des
collaborateurs de celles-ci, des experts et magistrats, une conseillère
d’Etat, ainsi que deux confrères – qu’il a fini par dénoncer abusivement
à la Commission –, tous désignés nommément.
Ses propos assumés et réitérés doivent à tout le moins être qualifiés de
polémiques, si ce n’est parfois, au vu du style et du recours assez
systématique à la métaphore, d’outranciers, et notamment certains qu’il
a publiés sur sa page Facebook.
Par ailleurs, d’autres de ses propos, qu’ils aient été tenus sur Facebook
ou dans le cadre des différentes procédures l’ayant occupé, peuvent être
considérés comme plus virulents encore, tout empreints d’une forme
d’agressivité ayant vocation à entraîner le débat hors des limites de ce
qui est acceptable, par la mise en cause, jusque dans leur honneur et leur
compétence professionnelle, de personnes dont on ne peut
raisonnablement présupposer qu’elles exerçaient leur fonction et devoir
dans le seul but de personnellement lui nuire.
Il ne saurait notamment faire valoir, pour s’exonérer, que les propos
publiés sur Facebook ont été tenus à titre privé, à l’occasion d’un
divorce particulièrement sensible au sujet de la garde des enfants, lequel
a donné lieu à une multitude de procédures, notamment pénales. Il a au
contraire utilisé, la plupart du temps, le papier à lettres de son étude ou
l’adresse électronique de celle-ci, ainsi que sa signature professionnelle.
La page de son compte Facebook mentionne de surcroît explicitement
qu’il exerce le métier d’avocat, lui-même s’étant prévalu à plusieurs
reprises de ce titre dans ses publications.
Plutôt que de faire preuve de la réserve attendue de la part d’un avocat
patenté au bénéfice d’une expérience professionnelle de plus de 20 ans,
il a au contraire choisi de donner la plus large audience possible à ces
critiques personnelles, assimilables à des propos inconvenants, cela au
mépris du soin et de la diligence requis.