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Recueil des lois fédérales No 46 t e r décembre 1987 1480 Conservation des espèces (OCE) 1481 Constitution de réserves obligatoires d'huiles et de graisses comestibles ainsi que de matières premières et produits semi-fabriqués 1482 Constitution de réserves obligatoires de savons, de préparations pour lessives et produits à laver la vaisselle 1484 Ordonnance atomique 1498 Assurance-accidents (OLAA) 1499 Délivrance de brevets européens (Convention sur le brevet européen) 1504 Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages mena- cées d'extinction. Convention 1479
Ordonnance sur la conservation des espèces (OCE) Modification du 18 novembre 1987 L'Office vétérinaire fédéral, vu l'article 7, 3e alinéa, de l'ordonnance du 19 août 19811) sur la conservation des espèces, arrête: I La liste du 3 décembre 19812) des espèces animales protégées par inscription à l'annexe I de la convention sur la conservation des espèces, dont la survie dépend essentiellement de leur détention en captivité et dont le commerce selon l'article III de la convention sur la conservation des espèces est limité, est modifiée comme il suit: Mammalia Insérer après Macaca silenus, Macaque Ouenderou: Ailuropoda melanoleuca Panda géant II La présente modification entre en vigueur le 15 décembre 1987. 18 novembre 1987 Office vétérinaire fédéral: Le directeur, Gafner 31816 '1 RS 453
2) RO 1981 2072 1480 1987 - 1014
Ordonnance sur la constitution de réserves obligatoires d'huiles et de graisses comestibles ainsi que de matières premières et produits semi-fabriqués Modification du 4 novembre 1987 Le Conseilfédéral suisse arrête: I L'ordonnance du 6 juillet 19831) sur la constitution de réserves obligatoires d'huiles et de graisses comestibles est modifiée comme il suit: Art. le; 1er al., introduction, et liste des positions du tarifdouanier, ch. Ibis 1Aux fins d'assurer la constitution de réserves obligatoires, les marchandises mentionnées ci-après ne peuvent être importées qu'avec une autorisation spé- ciale: II La présente modification entre en vigueur le ter janvier 1988. 4 novembre 1987 Au nom du Conseil fédéral suisse: Le président de la Confédération, Aubert Le chancelier de la Confédération, Buser 1 RS 531.215.13
2) RS 632.10 annexe 31808 1987 —882 1481 Numéro du tarif douanier1 Désignation de la marchandise Ibis ex 1204.0000 Graines de lin ex 1207.2000 Graines de coton ex 1207.3000 Graines de ricin ex 1207.5000 Graines de moutarde ex 1207.6000 Graines de carthame ex 1207.9100 Graines d'oeillette ou de pavot ex 1207.9200 Grains de karité ex 1207.9000 Autres graines et fruits oléagineux
Ordonnance sur la constitution de réserves obligatoires de savons, de préparations pour lessives et produits à laver la vaisselle Modification du 12 août 1987 Le Conseil fédéral suisse arrête: I L'ordonnance du 6 juillet 19831) sur la constitution de réserves obligatoires de savons et de préparations pour lessives est modifiée comme il suit: Art. 1e; 1" al. 1 Aux fins d'assurer la constitution de réserves obligatoires, les marchandises mentionnées ci-après ne peuvent être importées qu'avec une autorisation spé- ciale. Numéro du tarif douanier 2) Désignation de la marchandise ex 3402.2000, 9000 Préparations pour lessives et produits à laver la vaiselle prêts à l'emploi Produitspour lafabrication depréparationspour lessives etproduits à laver la vaiselle ex 2835.2400, 3900 Phosphates de potassium Art. 2 Définition 1 Les préparations pour lessives et produits à laver la vaiselle au sens de cette ordonnance, sont des produits confectionnés pour le ménage et l'industrie (blanchisseries, hôpitaux, ménages collectifs, etc.). 2 Ne tombent pas sous cette définition les produits utilisés à des fins industrielles (industrie textile, fabrications de vaisselle et verreries, industrie des produits alimentaires et des boissons, économie laitière, etc.). 1)RS 531.215.51 2)RS 632.10 annexe 1482 1987 —602
Réserves obligatoires de savons, RO 1987 de préparations pour lessives et produits à laver la vaisselle II La présente modification entre en vigueur le le` janvier 1988. 12 août 1987 Au nom du Conseil fédéral suisse: Le président de la Confédération, Aubert Le chancelier de la Confédération, Buser 31676 1483
Ordonnance atomique Modification du 28 octobre 1987 Le Conseilfédéral suisse arrête: I L'ordonnance du 18 janvier 19841) sur les définitions et les autorisations dans le domaine de l'énergie atomique (ordonnance atomique) est modifiée comme il suit: Art. l e; 2 e al., let. c 2 Ne sont pas considérés comme des combustibles nucléaires:
c. Les matières fissiles spéciales dont la radioactivité ne dépasse pas 100 kilobecquerel2). Art. 2, 1" al. 1 Sont réputées résidus au sens de la loi, les matières radioactives (y compris les produits d'activation) qui ont leur origine dans des processus de transmutation nucléaire survenant dans les combustibles nucléaires et dont la radioactivité ne dépasse pas 100 gigabecquerel3). Art. 7 Autorisations partielles et autorisations conjointes 1 L'autorisation de construire une installation atomique peut se décomposer en trois autorisations partielles au maximum. L'autorisation d'exploiter une installa- tion atomique peut se décomposer en deux autorisations partielles au maximum, à savoir l'autorisation de mise en service et l'autorisation d'exploiter proprement dite. 2 L'autorisation d'exploiter peut être octroyée en même temps que l'autorisation de construire s'il est possible, à ce stade déjà, d'apprécier définitivement la situation. 1)RS 732.11; RO 1987 546 2)1 kilobecquerel correspond à 0,027 microcurie. 3)1 gigabecquerel correspond à 0,027 curie. 1484 1987 —838
Ordonnance atomique RO 1987 Section 3: Importation, exportation, transit, trafic d'entrepôt Art. 11 Combustibles nucléaires et déchets 1Une autorisation est requise pour l'importation, l'exportation et le transit de combustibles nucléaires (cf. désignation de la marchandise à l'annexe 1) et de résidus; le placement de la marchandise dans un entrepôt douanier ainsi que la sortie d'entrepôt sont assimilés au transit. 2 L'appréciation des requêtes se fondera sur a .L'article 5 de la loi; b .Les prescriptions sur la protection contre les radiations; c .Les conventions internationales sur la coopération dans le domaine de l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire, pour autant que la Suisse les ait ratifiées; d .Les conventions internationales sur le transport des marchandises dange- reuses, pour autant que la Suisse les ait ratifiées. 3 En outre, l'annexe 3 s'applique a .A l'exportation de combustibles nucléaires; b .Au transit de plutonium et d'uranium enrichi à plus de 20 pour cent, lorsque des mesures techniques nouvelles, touchant le transport, sont prises durant le passage à travers la Suisse. Art. 12 Réacteurs nucléaires, équipements correspondants, installations et équipements pour la fabrication d'éléments combustibles 1 Une autorisation est requise pour l'exportation de réacteurs nucléaires et d'équipements conçus ou préparés spécialement pour des réacteurs, ainsi que d'installations et d'équipements conçus ou préparés spécialement pour la fabrica- tion d'éléments combustibles (cf. désignation de la marchandise à l'annexe 2, ch. II et IV). 2 L'appréciation des requêtes se fondera sur a .L'article 5 de la loi; b .Les conventions internationales sur la coopération dans le domaine de l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire, pour autant que la Suisse les ait ratifiées; c .L'annexe 3. Art. 13 Autres installations, équipements et matériels 1Une autorisation est requise pour l'exportation et, lorsque des mesures tech- niques nouvelles, touchant le transport, sont prises durant le passage à travers la Suisse, pour le transit des biens suivants:
a. Les installations et équipements conçus ou préparés spécialement pour l'enrichissement ou le retraitement de combustibles nucléaires ou pour la production d'eau lourde, de deutérium ou de composés de deutérium (désignation de la marchandise à l'annexe 2, ch. III et IV); 1485
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b. L'eau lourde, le deutérium et le graphite selon l'annexe 2, chiffre I. 2 Le placement de la marchandise dans un entrepôt douanier ainsi que la sortie d'entrepôt sont assimilés au transit. 3 L'appréciation des requêtes se fondera sur a .L'article 5 de la loi; b .Les conventions internationales sur la coopération dans le domaine de l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire, pour autant que la Suisse les ait ratifiées; c .L'annexe 3. Art. 14 Technologie Une autorisation est requise pour l'exportation de données techniques se présentant sous une forme matérielle qui ne sont pas accessibles au public et qui sont importantes pour la conception, la construction, le fonctionnement ou l'entretien, soit d'installations d'enrichissement ou de retraitement de matières nucléaires ou de production d'eau lourde, soit des principaux composants d'une importance cruciale desdites installations (technologie selon l'appendice A de l'annexe 3, partie B). 2 L'appréciation des requêtes se fondera sur a .L'article 5 de la loi; b .Les conventions internationales sur la coopération dans le domaine de l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire, pour autant que la Suisse les ait ratifiées; c .L'annexe 3. Art. 15 Service délivrant les autorisations 1 L'Office fédéral de l'énergie délivre les autorisations. 2 Sur les demandes d'exportation ayant une importance politique ou économique particulière, il statue de concert avec la Direction politique du Département fédéral des affaires étrangères et l'Office fédéral des affaires économiques extérieures. Au cas où un accord ne peut être trouvé, le Conseil fédéral décide. Art. 16 Requête 1 Les requêtes contiendront les indications nécessaires à l'appréciation, notam- ment les indications sur: a .La composition et les propriétés des matières; b .Les détails techniques des équipements; c .La forme et la teneur de la technologie au sens de l'appendice A de l'annexe 3, partie B; d .Le lieu de fabrication; e .Le lieu de destination et le destinataire; f .L'usage prévu; 1486
Ordonnance atomique RO 1987 g .Les conditions d'achat ou de vente; h .Le transport. 2 L'Office fédéral de l'énergie peut exiger du requérant qu'il fournisse une documentation supplémentaire et demander les attestations nécessaires aux services de l'Etat de destination. Pour obtenir les attestations à l'étranger, il fait appel au Département des affaires étrangères. Art. 17 Autorisation 1 L'autorisation est incessible et sa validité est limitée à un an. Sur demande motivée, ce délai peut être prolongé. 2 L'importation, l'exportation et le transit de marchandises soumises à auto- risation ne peuvent s'opérer que par les bureaux de douane principaux. 3 A la demande du requérant, l'Office fédéral de l'énergie étudie préalablement si une autorisation pourrait être octroyée, et à quelles conditions. Cet examen anticipé ne donne aucun droit à l'autorisation. Par ailleurs, s'agissant de l'appré- ciation des conditions à remplir, la décision ne peut s'écarter des conclusions de l'examen anticipé que si la situation réelle ou juridique s'est modifiée dans l'intervalle ou si l'autorité a eu connaissance de faits nouveaux. 4 L'Office fédéral de l'énergie perçoit les émoluments pour les autorisations et les examens anticipés conformément à l'ordonnance du 30 septembre 19851) sur les émoluments dans le domaine de l'énergie nucléaire. Art. 18 Obligation de notifier 1 L'exportation de marchandises des catégories décrites ci-après, destinées à des installations pour l'enrichissement et le retraitement de combustible nucléaire ou pour la production d'eau lourde, de deutérium ou de composés de deutérium, et qui ne sont pas soumises au régime de l'autorisation selon l'article 13, 1e1 alinéa, lettre a, doit être annoncée à l'Office fédéral de l'énergie au plus tard 20 jours avant leur expédition: a .Les composants que leur utilisation prévisible amènera au contact direct de combustible nucléaire; b .Les composants indispensables, pour des raisons de radioprotection, au déroulement du processus; c .Les composants nécessaires à la saisie et au contrôle des débits de matières, pour autant qu'ils soient spécialement conçus ou préparés pour le processus; d .Les marchandises figurant à l'annexe 2, chiffre III, mentionnées comme soumises à la notification obligatoire, et dont il faut supposer qu'elles seront utilisées dans des installations non contrôlées par l'Agence internationale de l'énergie atomique (MEA).
1) RS 732.89 1487
Ordonnance atomique RO 1987 2 Dans les 20 jours qui suivent la notification, les marchandises ne peuvent être exportées qu'avec l'assentiment de l'Office fédéral de l'énergie. Celui-ci peut ordonner une interdiction provisoire d'exporter ou d'autres mesures provi- sionnelles; il peut exiger de l'exportateur qu'il lui remette des documents pertinents. 3 Les demandes de permis d'exportation selon l'ordonnance du 7 mars 19831) sur l'exportation et le transit de marchandises, ont valeur de notifications au sens du présent article, si le requérant le demande. 4 A la demande de l'Office fédéral de l'énergie, l'administration fédérale des douanes l'informe des exportations de marchandises soumises au régime de la notification. 5 Le Conseil fédéral peut interdire l'exportation de telles marchandises ou l'assortir de charges, si le souci de non-prolifération le commande. Il décide de mesures éventuelles sur proposition du Département fédéral des transports, des communications et de l'énergie. Celui-ci consulte au préalable le Département fédéral des affaires étrangères et le Département fédéral de l'économie publique. Art. 19 Information En présence d'indices pouvant entraîner des mesures en application de l'article 18, 5e alinéa, l'Office fédéral de l'énergie en informe les milieux intéressés. II L'annexe 1 et l'annexe 2 sont modifiées conformément aux textes ci-joints. III L'ordonnance du 5 décembre 19832) sur la responsabilité civile en matière nucléaire (ORCN) est modifiée comme il suit: An. 1e, let. f Est exclu du champ d'application de la loi:
f. Tout produit ou déchet radioactif dont l'activité totale n'atteint pas 1 térabecquerel. 1)RS 946.221 2)RS 732.441 1488
Ordonnance atomique RO 1987 IV La présente modification entre en vigueur le ler janvier 1988. 28 octobre 1987 Au nom du Conseil fédéral suisse: Le président de la Confédération, Aubert Le chancelier de la Confédération, Buser 31809 1489
Ordonnance atomique RO 1987 Remarques préalables sur les annexes 1 et 2 En cas d'exportation de marchandises qui relèvent d'un numéro du tarif mention- né dans les annexes 1et 2, mais qui ne figurent pas dans les annexes, il convient de préciser, dans la déclaration d'exportation, que les marchandises ne sont pas soumises au régime de l'autorisation. Annexe 1 (art. 11) Numéro du tariftl Désignation de la marchandise Combustibles nucléaires 2844.1000/5000 —l'uranium (uranium naturel, enrichi ou appauvri) et ses isotopes —le thorium —le plutonium et ses isotopes Eléments combustibles usés (irradiés) Substances renfermantles matières susmentionnées sous une forme quelconque 8401.3000 Eléments combustibles non irradiés
1) RS 632.10 annexe 1490
Ordonnance atomique RO 1987 Annexe 2 (art. 12 à 14, 18) Numéro du tariftl Désignation de la marchandise I .Matériaux pour usage nucléaire 2845.1000 Eau lourde (oxyde de deutérium) ex 2845.9000 Deutérium (hydrogène lourd) et ses composés ex 3801.1000 Graphite nucléaire II. Réacteurs nucléaires et leurs équipements ex 7304.4111/90202) ex 7305.3110/90202) ex 7306.4011/90202) Tubes de force en acier allié destinés à contenir en même temps le combustible et le fluide caloporteur dans un réacteur nucléaire ex 8109.90002) Tubes de force en alliage de zirconium destinés à contenir en même temps le combustible et le fluide caloporteur dans un réacteur nucléaire ex 8401.10002) Réacteurs nucléaires, à l'exception des réacteurs de puissance nulle, c'est-à-dire dont la capacité de production de plutonium ne dépasse pas 100 g par année ex 8401.30002) Gainages en zirconium dans lesquels le rapport pondéral hafnium/ zirconium est inférieur à 1/500, en envois dépassant 500 kg brut ex 8401.40002) Composants de réacteurs nucléaires: —cuves de pression complètes ou leurs parties importantes préfabri- quées (d'un poids unitaire de plus de 1000 kg) —barres de réglage (barres d'arrêt et de commande) —tubes de force destinés à contenir en même temps le combustible nucléaire et le fluide caloporteur ex 8413.19002) 8110/8130) Pompes de circulation pour métaux liquides utilisés comme calopor- teurs dans certains réacteurs nucléaires ex 8426.1110/19202) ex 8428.9010/90202) Dispositifs servant à charger ou à décharger le combustible d'un réacteur 11 RS 63210 annexe
2) Les marchandises énumérées à ce numéro peuvent être exportées sans autorisation si le poids brut de l'envoi ne dépasse pas 20 kg. 1491
Ordonnance atomique RO 1987 Numéro du tarif Désignation de la marchandise Autorisation obligatoire selon art. 13 Notification obligatoire selon art. 18 III. Equipements servant à l'enri- chissement de l'uranium ex 6806.9000 ex 6903.1000/ 9000 Fibres utilisées dans des matériaux compo- sites servant à la fabrication de cylindres rotatifs (bols) pour centrifugeuses et ayant un module d'élasticité rapporté à la masse spécifique de 12.3 x 106 m2/s2 ou plus x ex 6815.1000 Fibres de carbone ou de graphite utilisées dans des matériaux composites servant à la fabrication de cylindres rotatifs pour cen- trifugeuses et ayant un module d'élasticité rapporté à la masse spécifique de 12.3 x 106 m2s2 ou plus et une charge limite de rupture rapportée à la masse spécifique de 0.3 x 106 m2/s2 ou plus ex 7207/7212 ex 7218/7220 ex 7224/7226 Produits en acier martensitique («mara- ging steel») laminés en plat et ayant une charge limite de rupture de 2.050 x 109 N/m2 ou plus x ex 7304/7306 Tubes en acier martensitique («maraging steel») et ayant une charge limite de rup- ture de 2.050 x 109 N/m2 ou plus x ex 7304.4111/4922 9010/9020 ex 7305.3110/9020 ex 7306.4011/4022 6010/9020 ex 7307.1910/2920 ex 7507.1100/2000 ex 7608.1000/2000 ex 7609.0000 Tubes et leurs accessoires, pour des sys- ternes servant à conduire et à distribuer l'hexafluorure d'uranium à l'intérieur de cascades de centrifugeuses, en acier inoxy- dable, en nickel ou en alliages contenant au moins 60 pour cent en poids de nickel ou en aluminium ou ses alliages; tubes de prélèvement servant à extraire l'hexafluo- rure d'uranium de l'intérieur de cylindres rotatifs ou de chambres, en acier inoxy- dable, en nickel ou en alliages contenant au moins 60 pour cent en poids de nickel ou en aluminium ou ses alliages x x ex 7326.1910/1920 9021/9034 Pièces forgées en acier martensitique («maraging steel») et ayant une charge limite de rupture de 2.050 x 109 N/m2 ou plus x ex 7608.2000 Tubes en alliages d'aluminium ayant une charge, limite de rupture de 0.460 X 109 N/m2 ou plus x ex 7616.9010 ex 7616.9090 Pièces forgées en alliages d'aluminium ayant une charge limite de rupture de 0.460 x 109 N/m2 ou plus x 1492
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1) Les marchandises énumérées à ce numéro peuvent être exportées sans autorisation si le poids brut de l'envoi ne dépasse pas 20 kg. 1493 Numéro du tarif Désignation de la marchandise Autorisation obligatoire selon art. 13 Notification obligatoire selon art. 18 ex 8102.9300 ex 8102.9900 Fibres de molybdène utilisées dans des matériaux composites servant à la fabrica- tion de cylindres rotatifs de centrifugeuses et ayant un module d'élasticité rapporté à la masse spécifique de 12.3 x 106 mz/s2 ou plus et une charge limite de rupture rap- portée à la masse spécifique de 0.3 x 106 m2/s2 ou plus x ex 8108.9000 Fibres de titane utilisées dans des maté- riaux composites servant à la fabrication de cylindres rotatifs de centrifugeuses et ayant un module d'élasticité rapporté à la masse spécifique de 12.3 x 106 m2/s2 ou plus et une charge limite de rupture rap- portée à la masse spécifique de 0.3 x 106 m2/s2 ou plus x ex 8401.2000') Compresseurs et leurs composants, utilisés pour la séparation des isotopes d'uranium x ex 8401.2000
1. Les pièces suivantes, en acier martensi- tique («maraging steel») ayant une charge limite de rupture de 2.050 x 109 N/m2 ou plus, en alliages d'aluminium ayant une charge limite de rupture de 0.460 x 109 N/m2 ou plus ou en matériaux fibreux des numéros ex 6806.9000, ex 6903.1000/9000, ex 6815.1000, ex 8102.9300, ex 8102.9900 et ex 8108.9000 du tarif douanier, utilisés dans des matériaux composites: —assemblages rotors complets —cylindres rotatifs, ayant une paroi de 12 mm ou moins d'épaisseur et un diamètre compris entre 75 et 400 mm —anneaux et soufflets servant à renforcer ou à relier les cylindres rotatifs —chicanes à monter dans les cylindres rotatifs —bouchons d'extrémité supérieurs et infé- rieurs pour les cylindres rotatifs Centrifugeuses à gaz utilisées pour la sépa- ration des isotopes d'uranium Composants et pièces détachées de centri- fugeuses à gaz utilisés pour la séparation des isotopes d'uranium: x x
Ordonnance atomique RO 1987 Numéro du tarif Désignation de la marchandise 2 .Supports de suspension magnétique pour rotors, en acier inoxydable, en alumi- nium ou ses alliages, en nickel ou en al- liages contenant 60 pour cent en poids de nickel ou plus 3 .Dispositifs pour paliers et amortisseurs de rotors 4 .Cylindres dont la paroi interne présente des rainures hélicoïdales usinées et des orifices (pompes moléculaires) Autorisation obligatoire selon art. 13 Notification obligatoire selon art. 18 Bâtis pour centrifugeuses à gaz servant à la séparation des isotopes d'uranium, pour montage d'assemblages rotors avec les supports et paliers correspondants et le stator du moteur x Unités de séparation à tuyère (ou buses), unités de séparation à vortex, barrière de diffusion des gaz (membranes) et leurs bâtis, utilisés pour la séparation des iso- topes d'uranium x ex 8419.5010/5092 8910/8992 Autoclaves d'alimentation servant à intro- duire l'hexafluorure d'uranium dans les cascades de centrifugeuses; appareils de condensation ou pièges à froid servant à prélever l'hexafluorure d'uranium des cas- cades centrifugeuses. Stations servant à transférer l'hexafluorure d'uranium dans des conteneurs x ex 8454.3000 ex 8456.1010/9093 ex 8457.1010/3030 ex 8458.1110/9930 ex 8459.1010/6930 ex 8460.1110/2930 4010/9030 ex 8461.1010/3030 5010/9030 ex 8462.1010/9930 ex 8463.9010/9030 ex 8465.1010/9530 9910/9930 ex 8477.1010/1020 4010/4020 5910/8020 Machines et appareils servant à fabriquer les anneaux et soufflets destinés à soutenir ou à relier les cylindres rotatifs des centri- fugeuses à gaz x ex 8462.2110/2930 Machines à dresser servant à aligner sur un même axe les composants des assemblages rotors des centrifugeuses à gaz x 1494
Ordonnance atomique RO 1987 1495 Numéro du tarif Désignation de la marchandise Autorisation obligatoire selon art. 13 Notification obligatoire selon art. 18 ex 8463.9010/9030 Presses à emboutir et laminoirs à extru- sion, modèles à support double ou à triples galets, à broche horizontale, construites pour un moteur d'entraînement de 45 kW ou plus ou équipées d'un tel moteur, et servant àla fabrication de cylindres rotatifs pour les centrifugeuses à gaz x ex 8477.5910/5920 Bobineuses pour fibres et filament, coor- données et programmées sur trois axes ou plus, pour la fabrication, à partir de maté- riaux composites, de cylindres rotatifs pour les centrifugeuses à gaz x ex 8479.8910/8920 Machines et appareils servant au montage des cylindres rotatifs de centrifugeuses à gaz (assemblage de composants de rotors, chicanes, bouchons d'extrémité supérieurs et inférieurs), ycompris mandrins et pinces de serrage de précision et dispositifs de frettage x ex 8481.1090 3090 4090 8090 Soupapes revêtues ou entièrement faites d'aluminium, de nickel ou d'alliages conte- nant au moins 60 pour cent en poids de nickel, avec joint à soufflet, et d'un dia- mètre nominal de 5 mm ou plus x ex 8503.0091/0093 Stators pour moteurs à haute vitesse (à hystérésis ou à réluctance) alimentés en courant polyphasé, pour un fonctionne- ment synchrone sous vide dans une gamme de fréquence de 600 à 2000 Hz et dans une gamme de puissance de 50 à 1000 VA, pour les centrifugeuses àgaz servant à la sépara- tion des isotopes d'uranium x ex 8504.4010/4030 9010/9030 Convertisseurs de fréquence, et leurs composants, pour moteurs à haute vitesse (à hystérésis ou à réluctance) alimentés en courant polyphasé et ayant une sortie poly- phasée de 600 à 2000 Hz, une stabilité élevée (écarts de fréquence inférieurs à 0,1%), une faible distorsion harmonique (inférieure à 2%) et un rendement supé- rieur à 80 pour cent, pour les centrifu- geuses à gaz servant à la séparation des isotopes d'uranium x ex 9026.2000 9000 Instruments et appareillages, ycompris les capteurs de pression appropriés, servant à mesurer ou contrôler la pression de l'hexa- fluorure d'uranium jusqu'à une valeur de x
Ordonnance atomique RO 1987 Numéro du tarif Désignation de la marchandise Autorisation obligatoire selon art. 13 Notification obligatoire selon art. 18 13 000 N/m 2avec une précision supérieure à 1 pour cent, au moyen de capteurs de pression en acier inoxydable, en bronze au phosphore, en aluminium ou ses alliages, en nickel ou en alliages contenant 60 pour cent en poids de nickel ou plus ex 9027.3000 Spectromètres de masse pour l'hexafluo- rure d'uranium, présentant une résolution unitaire pour des masses supérieures à 320, sources d'ions, constituées ou recouvertes de nichrome, monel ou nickel, source à bombardement électronique et système collecteur adapté à l'analyse isotopique x ex 9031.1000 Equilibreuses pour rotors de centrifu- geuses à gaz à trois étapes ou plus, avec chambres de contrôle sous vide, pour l'é- quilibrage de précision de rotors dont la vitesse périphérique est supérieure à 300 m/s. x
t) Les marchandises énumérées à ce numéro peuvent être exportées sans autorisation si le poids brut de l'envoi ne dépasse pas 20 kg. 1496 Numéro du tarif Désignation de la marchandise IV.Equipements pour la fabrication d'éléments combustibles Chapitre 84/85, 90 Installations et équipements pour la fabrication d'éléments combus- tibles V .Equipements servant au retraitement d'éléments combustibles usés (irradiés) ex 7310.10001) ex 7310.29001) ex 8108.90001) ex 8109.90001) ex 8419.5021/50921) 8921/89921) ex 8479.8110/89201) Récipients spéciaux, à géométrie anti-criticité pour la dissolution de combustible irradié ou pour le stockage des substances dissoutes, en acier inoxydable, titane, zirconium et autres matériaux de haute qualité, résistant à la corrosion par l'acide nitrique et dont les parois ou les structures internes contiennent au moins 2% de bore ou ont un diamètre de 17,78 cm (7 pouces) au plus pour les récipients cylin- driques ou une largeur maximale de 7,62 cm (3 pouces) pour les récipients annulaires ou en forme de disque ex 8419.4021/4092 8921/8992 ex 8421.1910/1920 2910/2930 ex 8479.8110/8920 Appareils et dispositifs d'extraction des dissolvants (colonnes avec garnissage, colonnes pulsées, décanteurs centrifuges, mélangeurs- décanteurs), en acier inoxydable, titane, zirconium et autres matériaux de haute qualité
Ordonnance atomique RO 1987
1) Les marchandises énumérées à ce numéro peuvent être exportées sans autorisation si le poids brut de l'envoi ne dépasse pas 20 kg. 31809 Numéro du tarif Désignation de la marchandise ex 8456.1010/10301) ex 8461.5010/50301) ex 8462.3110/39301) ex 8479.8110/81201) Machines à débiter les éléments de combustible usés (irradiés) Chapitre 84/85 Systèmes de conversion complets pour la transformation de nitrate de plutonium en oxyde de plutonium, construits spécialement pour éviter les accidents de criticité et réduire les risques liés aux radiations et à la toxicité; Systèmes complets de production de plutonium métallique, construits spécialement pour éviter les accidents de criticité et réduire les risques liés aux radiations et à la toxicité ex 8401.20001) VI. Equipements pour la production d'eau lourde Appareillage et dispositifs servant à produire de l'eau lourde (oxyde de deutérium), du deutérium (hydrogène lourd) et des composés de deutérium. 1497
Ordonnance sur l'assurance-accidents (OLAA) Modification du 21 octobre 1987 Le Conseil fédéral suisse, vu l'article 15, 3e alinéa, de la loi fédérale du 20 mars 19811) sur l'assurance- accidents, arrête: I L'ordonnance du 20 décembre 19822) sur l'assurance-accidents est modifiée comme il suit: Art. 22, 2e al., let. e Abrogée Art. 115, titre médian et 1" al., let. c Gain soumis à une prime 1 Les primes sont perçues sur le gain assuré au sens de l'article 22,1e7 et 2e alinéas. Les exceptions suivantes sont réservées:
c. Aucune prime n'est prélevée sur les indemnités de chômage, les indemnités journalières de l'assurance-invalidité et les indemnités du régime des alloca- tions pour perte de gain. II La présente modification entre en vigueur le ler janvier 1988. 21 octobre 1987 Au nom du Conseil fédéral suisse: Le président de la Confédération, Aubert Le chancelier de la Confédération, Buser 31791 '> RS 832.20
2) RS 832.202 1498 1987 - 840
I Convention du 5 octobre 1973 sur la délivrance de brevets européens (Convention sur le brevet européen) RS 0.232.142.2; RO 1977 1711 Modification du règlement d'exécution de la convention sur la délivrance de brevets européens RS 0.232.142.21 Décision du 5 juin 1987 portant modification des règles 90 et 102 du règlement d'exécution Entrée en vigueur le 5 juin 1987 Texte original Article premier La règle 90, paragraphe 1, lettre c), du règlement d'exécution se lit comme suit: «c) en cas de décès ou d'incapacité du mandataire du demandeur ou du mandataire du titulaire du brevet européen, ou si le mandataire se trouve dans l'impossibilité juridique de poursuivre la procédure devant l'Office européen des brevets à raison d'une action engagée contre ses biens.» Article 2 La règle 102, paragraphe 1, du règlement d'exécution se lit comme suit: «(1) Tout mandataire agréé est radié de la liste des mandataires agréés sur sa requête ou si, en dépit d'un rappel en bonne et due forme, il n'a pas acquitté pendant deux années consécutives la cotisation annuelle à l'Institut des mandataires agréés près l'Office européen des brevets.» Article 3 Le Président de l'Office européen des brevets transmet à tous les Etats signataires de la Convention ainsi qu'aux Etats qui y adhèrent une copie certifiée conforme de la présente décision. Article 4 La présente décision entre en vigueur le 5 juin 1987. 1987 - 741 1499
Convention sur le brevet européen RO 1987 II Décision du 5juin 1987 portant modification de la règle 85, paragraphe 1, du règlement d'exécution Entrée en vigueur le ter août 1987 Texte original Article premier La règle 85, paragraphe 1, du règlement d'exécution de la Convention est remplacée par le texte suivant: «(1) Si un délai expire soit un jour où l'un des bureaux de réception de l'Office européen des brevets au sens de l'article 75, paragraphe 1, lettre a), n'est pas ouvert pour recevoir le dépôt des pièces, soit un jour où le courrier normal n'y est pas distribué, pour des raisons autres que celles indiquées au paragraphe 2, le délai est prorogé jusqu'au premier jour suivant où tous les bureaux de réception sont ouverts pour recevoir ce dépôt et où le courrier normal est distribué.» Article 2 Le Président de l'Office européen des brevets transmet à tous les Etats signataires de la Convention ainsi qu'aux Etats qui y adhèrent une copie certifiée conforme de la présente décision. Article 3 La présente décision entre en vigueur le ter août 1987. III Décision du 5 juin 1987 portant modification des règles 31 et 51 du règlement d'exécution Entrée en vigueur le ter septembre 1987 Texte original Article premier La règle 31 du règlement d'exécution de la Convention est modifiée comme suit: 1 .Le paragraphe 2 est supprimé. 2 .L'actuel paragraphe 3 devient le paragraphe 2. 1500
Convention sur le brevet européen RO 1987 Article 2 La règle 51 du règlement d'exécution de la Convention est modifiée comme suit: Les paragraphes 4 à 6 sont remplacés par les paragraphes 4 à 11 suivants: «(4) Avant de prendre la décision de délivrer le brevet européen, la division d'examen notifie au demandeur le texte dans lequel elle envisage de délivrer le brevet européen et l'invite, dans un délai qu'elle lui impartit et qui ne peut être inférieur à deux mois ni supérieur à quatre mois, à donner son accord sur le texte notifié. Ce délai est prorogé une seule fois pour une durée maximum de deux mois, à la condition que le demandeur en fasse la demande avant l'expiration dudit délai. (5)Si le demandeur n'a pas donné son accord dans le délai prévu au paragraphe 4, la demande de brevet européen est rejetée. Si dans ledit délai, le demandeur propose des modifications des revendications, de la descrip- tion ou des dessins, que la division d'examen n'approuve pas conformément à la règle 86, paragraphe 3, la division d'examen, avant de prendre une décision, invite le demandeur, en lui indiquant ses motifs, à présenter ses observations dans un délai qu'elle lui impartit. (6)S'il est établi que le demandeur est d'accord avec le texte dans lequel la division d'examen envisage de délivrer le brevet européen, en tenant compte éventuellement des modifications proposées (règle 86, paragraphe 3), la division d'examen l'invite à acquitter, dans un délai non reconductible qu'elle lui impartit et qui ne peut être inférieur à deux mois ni supérieur à trois mois, les taxes de délivrance et d'impression et à produire, dans le même délai, une traduction des revendications dans les deux langues officielles de l'Office européen des brevets autres que celle de la procédure ou, si celle-ci a été changée, autres que la langue initiale de la procédure. (7)Si le texte dans lequel la division d'examen envisage de délivrer le brevet européen comporte plus de dix revendications, la division d'examen invite le demandeur à acquitter dans le délai prévu au paragraphe 6 des taxes de revendication pour toutes les revendications en sus de la dixième, dans la mesure où ces taxes n'ont pas déjà été acquittées en vertu de la règle 31, paragraphe 1. (8)Si la taxe de délivrance, la taxe d'impression ou les taxes de revendica- tion ne sont pas acquittées en temps utile ou si la traduction n'est pas produite en temps utile, la demande de brevet européen est réputée retirée. (9)Si une taxe annuelle vient à échéance après la signification de l'invitation visée au paragraphe 6 et avant la date la plus proche possible de publication de la mention de délivrance du brevet européen, cette mention n'est publiée que lorsque la taxe annuelle est acquittée. Le demandeur est informé de cette situation. 1501
Convention sur le brevet européen RO 1987 (10)La notification de la division d'examen à laquelle fait référence le paragraphe 6 doit indiquer les Etats contractants désignés qui exigent une traduction en application des dispositions de l'article 65, paragraphe 1. (11)La décision de délivrance du brevet européen indique celui des textes de la demande de brevet européen qui a donné lieu à la délivrance du brevet européen.» Article 3 Si l'avis concernant la notification établie conformément à la règle 51, para- graphe 4, du règlement d'exécution de la Convention a déjà été émis avant le ter septembre 1987, les dispositions en vigueur jusqu'à cette date continuent de s'appliquer à la demande de brevet européen concernée. Article 4 Le Président de l'Office européen des brevets transmet aux Etats signataires de la Convention et aux Etats qui y adhèrent une copie certifiée conforme de la • présente décision. Article 5 La présente décision entre en vigueur le le` septembre 1987. IV Décision du 5 juin 1987 portant modification des règles 24 et 36 du règlement d'exécution Entrée en vigueur le let octobre 1987 Texte original Article premier La règle 24, paragraphe 1, du règlement d'exécution de la Convention est remplacée par le texte suivant: «Les demandes de brevet européen peuvent être déposées par écrit, directe- ment ou par la voie postale, auprès des autorités visées à l'article 75. Le Président de l'Office européen des brevets peut décider que les demandes de brevet européen peuvent être déposées également par des moyens tech- niques de communication, dont il arrête les conditions d'utilisation. Il peut notamment décider que des documents reproduisant par écrit le contenu des demandes ainsi déposées et répondant aux prescriptions du présent règle- ment doivent être produits dans un délai imparti par l'Office européen des brevets.» 1502
Convention sur le brevet européen RO 1987 Article 2 La règle 36, paragraphe 5, du règlement d'exécution de la Convention est remplacée par le texte suivant: «Le Président de l'Office européen des brevets peut décider que, par dérogation aux dispositions des paragraphes 2, 3 et 4, les documents postérieurs au dépôt de la demande de brevet européen peuvent être adressés à l'Office européen des brevets également par des moyens tech- niques de communication, dont il arrête les conditions d'utilisation. Il peut notamment décider qu'une pièce reproduisant par écrit le contenu des documents ainsi adressés et répondant aux prescriptions du présent règle- ment doit être produite dans un délai fixé par lui. Si cette pièce n'est pas produite dans les délais, les documents sont réputés non reçus». Article 3 Le Président de l'Office européen des brevets transmet à tous les Etats signataires de la Convention ainsi qu'aux Etats qui y adhèrent une copie certifiée conforme de la présente décision. Article 4 La présente décision entre en vigueur le 1er octobre 1987. 31796 1503
Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction RS 0.453; RO 1975 1136 A Modification des Annexes I et II de la convention La teneur des Annexes publiées au RO 1985 1383 est remplacée par le nouveau texte ci-après, entré en vigueur le 22 octobre 1987: Annexes I et II Interprétation
1. Les espèces figurant aux présentes Annexes sont indiquées: a)par le nom de l'espèce; ou b)par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.
2. L'abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supé- rieur.
3. Les autres références à des taxa supérieurs aux espèces sont données uni- quement à titre d'information ou à des fins de classification.
4. L'abréviation«p. e.» sert à désigner des espèces peut-être éteintes.
5. Un astérisque (*) placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supé- rieur indique qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'Annexe I et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de l'Annexe II.
6. Deux astérisques (**) placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indiquent qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'Annexe II et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de l'Annexe I.
7. Le signe (—) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur signifie que des populations géographiquement isolées, sous-espèces, espèces, groupes d'espèces ou familles, de ladite espèce ou dudit taxon, sont exclus de l'annexe concernée, comme suit: 1504 1987 - 889
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 —101 Population du Groenland occidental —102 Populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan —103 Population de la Chine —104 Population de l'Australie —105 Population des Etats-Unis d'Amérique —106 —Chili: une partie de la population de la province de Parinacota (région de Tarapacâ) —Pérou: populations de la réserve nationale de Pampa Galeras, de Pedregal, d'Oscconta et de Sawacocha (province de Luca- lias), de Sais Picotani (province d'Azangaro), de Sais Tupac Amaru (province de Junin) et de la réserve nationale de Salinas Aguada Blanca (provinces d'Arequipa et de Cailloma) —107 Populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de la Birmanie, de l'Inde, du Népal et du Pakistan —108 Cathartidae —109 Populations des Etats-Unis d'Amérique —110 Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri —111 Population du Congo sous réserve d'un quota annuel à l'exporta- tion de 600 (1987, 1988 et 1989) —112 Population du Zimbabwe (élevage en ranch) et populations des pays suivants, sous réserve des quotas annuels à l'exportation indiqués: 1987 1988 1989 Botswana 2000 2000 2000 Cameroun 100 100 100 Congo 150 150 150 Kenya 5000 5000 5000 (1000: spécimens sauvages Madagascar 1000 1000 1000 4000: spécimens élevés en ranch et élevés en captivité) Malawi 900 1000 1300 (700: spécimens sauvages Mozambi- que 1000 1000 4000 autres: spécimens élevés en ranch) (1000: spécimens sauvages Rép.-Unie de Tanza- nie 2000 2000 2000 autres: spécimens élevés en ranch) 1505
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Soudan 5000 5000 5000 Zambie 3350 5600 8200 (2000: spécimens sauvages autres: spécimens élevés en ranch) —113 Populations de l'Australie et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée et population de l'Indonésie sous réserve du respect d'un quota annuel à l'exportation indiqué (1987: 2000; 1988: 4000; 1989: 4000) —114 Population du Congo sous réserve d'un quota annuel à l'exporta- tion de 500 (1987, 1988 et 1989) —115 Population du Chili —116 Toutes les espèces non succulentes
8. Le signe (+) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur signifie que seules des populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, sont ins- crites à l'annexe concernée, comme suit: +201 Population de l'Amérique du Sud (les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes) +202 Populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan +203 Toutes les sous-espèces de l'Amérique du Nord et population de l'Europe, URSS exceptée +204 Populations du Cameroun et du Nigéria +205 Population de l'Asie +206 Population de l'Inde +207 Populations de l'Amérique centrale et de l'Amérique du Nord +208 Population de l'Australie +209 —Chili: une partie de la population de la province de Parinacota (région de Tarapacà) —Pérou: populations de la réserve nationale de Pampa Galeras, de Pedregal, d'Oscconta et de Sawacocha (province de Luca- nas), de Sais Picotani (province d'Azangaro), de Sais Tupac Amaru (province de Junin) et de la réserve nationale de Salinas Aguada Blanca (provinces d'Arequipa et de Cailloma) +210 Populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de la Birmanie, de l'Inde, du Népal et du Pakistan +211 Population du Mexique +212 Populations de l'Algérie, du Bourkina Faso, du Cameroun, du Mali, du Maroc, de la Mauritanie, du Niger, du Nigéria, de la République centrafricaine, du Sénégal, du Soudan et du Tchad 1506
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 +213 Population de l'Europe, à l'exception de l'Union des Républiques socialistes soviétiques +214 Toutes les espèces de la Nouvelle-Zélande +215 Population de Chili
9. Le signe (=) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur signifie que la dénomination de ladite espèce ou dudit taxon doit être interprétée comme il suit: =301 Comprend la famille Tupaiidae =302 Comprend le synonyme générique Leontideus =303 Comprend le synonyme Saguinus geoffroyi =304 Comprend le synonyme Cercopithecus roloway =305 Comprend le synonyme Colobus badius kirki =306 Comprend le synonyme Colobus badius rufomitratus =307 Comprend le synonyme générique Simias =308 Comprend le synonyme générique Mandrillus =309 Comprend le synonyme générique Rhinopithecus =310 Comprend les synonymes Bradypus boliviensis et Bradypus griseus =311 Comprend le synonyme Priodontes giganteus =312 Comprend le synonyme Physeter catodon =313 Comprend le synonyme Eschrichtius glaucus =314 Comprend le synonyme générique Eubalaena =315 Comprend le synonyme Dusicyon fulvipes =316 Comprend le synonyme générique Fennecus =317 Aussi appelé Ursus thibetanus =318 Comprend le synonyme générique Thalarctos =319 Aussi appelé Aonyx microdon ou Paraonyx microdon =320 Comprend les synonymes Lutra annectens, Lutra enudris, Lutra incarum et Lutra platensis =321 Comprend le synonyme Eupleres major =322 Aussi appelé Lynx caracal; comprend le synonyme générique Caracal =323 Aussi appelé Lynx rufus escuinapae =324 Comprend le synonyme Equus kiang et Equus onager =325 Comprend le synonyme générique Dama =326 Comprend les synonymes génériques Axis et Hyelaphus 1507
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 =327 Comprend le synonyme Bos frontales =328 Comprend le synonyme Bos grunniens =329 Comprend le synonyme générique Novibos =330 Comprend le synonyme générique Anoa =331 Comprend le synonyme Oryx tao =332 Comprend le synonyme Ovis aries ophion =333 Aussi appelé Anas platyrhynchos laysanensis =334 Comprend le synonyme Cygnus bewickiijankowskii =335 Comprend les synonymes Falco pelegrinoides et Falco babyloni- cus =336 Comprend le synonyme générique Pipile =337 Comprend le synonyme générique Mitu =338 Comprend le synonyme Rheinartia nigrescens =339 Aussi appelé Eupodotis bengalensis =340 Souvent commercialisé sous le nom incorrect d'Ara caninde =341 Comprend le synonyme générique Cyclopsitta =342 Précédemment inclus dans le genre Gallirex =343 Aussi appelé Mimizuku gurneyi =344 Précédemment inclus dans le genre Ramphodon =345 Aussi appelé Muscicapa ruecki =346 Précédemment inclus dans le genre Spinus =347 Comprend les synonymes génériques Nicoria et Geoemyda (part) =348 Aussi mentionné dans le genre Testudo =349 Précédemment inclus dans Podocnemis spp. =350 Comprend Alligatoridae, Crocodylidae et Gavialidae =351 Précédemment inclus dans Chamaelo spp. =352 Aussi appelé Constrictor constrictor occidentales =353 Aussi appelé Hydrodynastes gigas =354 Précédemment inclus dans Thamnophis elegans =355 Comprend le synonyme générique Megalobatrachus =356 Sensu D'Abrera =357 Aussi mentionné dans le genre Dysnomia =358 Comprend le synonyme générique Proptera =359 Aussi mentionné dans le genre Carunculina =360 Comprend le synonyme générique Micromya 1508)
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 =361 Comprend le synonyme générique Papuina =362 Aussi mentionné dans le genre Echinocactus =363 Aussi mentionné dans le genre Escobaria =364 Aussi mentionné dans le genre Neolloydia =365 Aussi appelé Solisia pectinata =366 Aussi appelé Lobeira macdougallii =367 Comprend les sous-familles Apostasioideae et Cypripedioideae =368 Aussi appelé Lycaste virginales var. alba =369 Comprend le synonyme Stangeria paradoxa =370 Comprend le synonyme Basiloxylon excelsum =371 Comprend le synonyme Welwitschia bainesii 1 0 .Suite aux décisions prises par la Conférence des Parties lors de sa sixiè- me session, le signe (") suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce doit être interprété comme suit: `501 Seuls les spécimens morts sont soumis à la délivrance de docu- ments CITES et aux contrôles effectués au titre de celle-ci. '502 A seule fin de permettre la commercialisation, au niveau inter- national, de tissus faits de laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l'Annexe II (voir +209), et d'articles qui en dérivent. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l'aire de répartition de l'espèce et les lisiè- res les expressions «Vicuiïandes-Chile» ou «Vicunandes-Peru», ceci dépendant du pays d'origine. 1 1 .Conformément aux dispositions de l'Article I, paragraphe b iii), de la Convention, le signe suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur inscrit à l'Annexe II sert à désigner des parties ou pro- duits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon et qui sont mention- nés comme suit aux fins de la Convention: 1 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a)les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies); et b)les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons 2 Sert à désigner les racines et leurs parties facilement identifiables 3 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a)les graines et le pollen; b)les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et c)les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement; et 1509
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987
d) les éléments de troncs (raquettes), et leurs parties et produits, d'Opuntia spp. du sous-genre Opuntia acclimatées ou reproduites artificiellement 4 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a)le pollen; et b)les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons 5 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a)les graines et le pollen (y compris les pollinies); b)les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et c)les feuilles détachées, et leurs parties et produits, d'Aloe vera acclimatées ou reproduites artificiellement 6 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a)les graines et le pollen (y compris les pollinies); b)les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et c)les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement; et d)les fruits, et leurs parties et produits, de Vanilla spp. reproduites artificiellement.
12. Réserves faites par la Suisse: [] signifie que la Suisse traite le taxon en question selon l'Annexe II; [[ ]] signifie que la Suisse considère que le taxon en question n'est pas visé par la Convention. 510
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Annexe I Annexe II Fauna Faune Mammalia Mammiferes Monotremata Monotrèmes 'l'achyglossidae Echidnés Zaglossus spp. Echidné à bec courbe Marsupialia Marsupiaux Dasyuridae Dasyuridés Sminthopsis longicaudata Souris marsupiale à longue queue Sminthopsis psammophila Souris marsupiale du désert Thylacinidae Loups marsupiaux Thyclacinus cynocephalus Loup marsupial
p. e. Peramelidae Bandicoots Chaeropus ecaudatus p. e. Bandicoot à pieds de porc Perameles bougainville Bandicoot de Bougainville Thylacomyidae Bandicoot-lapins Macrotis lagotis Bandicoot-lapin Macrotis leucura Bandicoot-lapin à queue blanche Phalangeridae Phalangers Phalanger maculatus Couscous tacheté Phalanger orientalis Couscous gris Burramyidae Burramys parvus Souris-opposum des montagnes Vombatidae Wombats Lasiorhinus krefftii Wombat à nez poilu de Queensland 1511
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Annexe I Annexe II Macropodidae Kangourous Bettongia spp. Kangourous-rats Caloprymnus campestris p. Kangourou-rat du Désert e. Dendrolagus bennet- tianus Kangourou arboricole de Bennett Dendrolagus inustus Kangourou arboricole gris Dendrolagus lumholtzi Kangourou arboricole de Lumholtz Dendrolagus ursinus Kangourou arboricole noir Lagorchestes hirsutus Wallaby-lièvre roux Lagostrophus fasciatus Wallaby-lièvre rayé Onychogalea fraenata Onychogale bridé Onychogalea lunata Onychogale à croissant Chiroptera Chiroptères Pteropodidae Roussettes Pteropus insularis °501 Roussettes des îles Truk Pteropus macrotis °501 Roussette de l'île Aru Pteropus mariannus °501 Roussette des îles Mariannes Pteropus molossinus °501 Roussette de Ponapé 1512
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Annexe I Annexe II Pteropus phaeocephalus '501 Roussette de l'île Mortlock Pteropus pilosus '501 Roussette des îles Palaos Pteropus samoensis '501 Roussette de Samoa Pteropus tokudae '501 Roussette de Tokuda Pteropus tonganus '501 Roussette de Tonga Primates Primates (Singes) Spp.* —toutes les espèces* =301 Lemuridae Lémuriens Spp. —toutes les espèces Cheirogaleidae Chirogales Spp. —toutes les espèces Indriidae Indris Spp. —toutes les espèces Daubentoniidae Aye-Ayes Daubentonia madagascariensis Aye-Aye Callithricidae Ouistitis Callithrixjacchus aurita Marmoset à oreilles blanches Callithrixjacchusflaviceps Ouistiti à tête jaune Leontopithecus spp. =302 Singes-lions Saguinus bicolor Tamarin bicolore Saguinus leucopus Tamarin à pieds blancs Saguinus oedipus =303 Tamarin pinché Callimiconidae Tamarins de Goeldi Callimico goeldii Tamarin de Goeldi 1513
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Annexe I Annexe II Cebidae Cébidés Alouatta palliata Hurleur du Guatemala Ateles geoffroyifrontatus Atèle de Geoffroy (sous-espèce) Ateles geoffroyi panamensis Atèle du Panama Brachyteles arachnoides Atèle arachnoïde Cacajao spp. Ouakaris Chiropotes albinasus Saki à nez blanc Lagothrixflavicauda Singe laineux à queue jaune Saimiri oerstedii Saimiri à dos roux Cercopithecidae Cercopithécidés Cercopithecinae galeritus Cercocebus galeritus Mangabey du Tana River Cercopithecus diana =304 Cercopithèque diane Macaca silenus Macaque Ouanderou Papio leucophaeus =308 Drill Papio sphinx=308 Mandrill Colobinae Colobus pennantii kirkii =305 Colobe de Zanzibar Colobus rufomitratus =306 Colobe bai Nasalis spp. =307 Nasiques Presbytis entellus Houleman 1514
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 1515 Annexe I Annexe II Presbytis geei Semnopithèque de Gee Presbytis pileata Presbytis potenziani Semnopithèque de Mentawi Pygathrix spp. =309 Douc, rhinopithèques Hylobatidae Gibbons Spp. —toutes les espèces Pongidae Singes anthropoïdes Spp. —toutes les espèces Edentata Edentés Myrmecophagidae Fourmiliers Myrmecophaga tridactyla Grand fourmilier Tamandua tetradactyla chapadensis Fourmilier arboricole (sous-espèce) Bradypodidae Paresseux tridactyles Bradypus variegatus =310 Paresseux tridactyle de Bolivie Dasypodidae Tatous Priodontes maximus =311 Tatou géant Pholidota Pangolins Manidae Manidés Manis crassicaudata Pangolin à grosse queue Manis javanica Pangolin malais Manis pentadactyla Pangolin de Chine Manis temminckii Pangolin de Temminck
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 1516 Annexe I Annexe II Lagomorpha Lagomorphes Leporidae Lièvres Caprolagus hispidus Lapin de l'Assam Romerolagus diazi Lapin des volcans Rodentia Rongeurs Sciuridae Ecureuils Cynomys mexicanus Chien de prairie du Mexique Ratufa spp. Ecureuils géants Muridae Muridés Leporillus conditor Rat architecte Pseudomys praeconis Fausse souris de la baie de Shark Xeromys myoides Faux rat d'eau Zyzomys pedunculatus Rat à grosse queue Chinchillidae Chinchillas Chinchilla spp. +201 Chinchillas Cetacea Baleines Spp.*-toutes les espèces* Platanistidae Dauphins de rivière Lipotes vexillifer Dauphin d'eau douce de Chine Platanista spp. Dauphins d'eau douce de l'Inde Ziphiidae Ziphiidés Berardius spp. Hyperoodon spp. Baleines à bec
(3 Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Annexe I Annexe II Physeteridae Cachalots Physeter macrocephalus =312 Cachalot macrocéphale Delphinidae Dauphins Sotalia spp. Sotalies de l'Amérique du Sud Sousa spp. Sotalies africaines et asiatiques Phocoenidae Marsouins Neophocaena phocaenoides Marsouin de l'Inde Phocoena sinus Marsouin du Pacifique Eschrichtidae Eschrichtidés Eschrichtius robustus=313 Baleine grise Balaenopteridae Balaenopteridés Balaenoptera acutorostrata**-101 Petit rorqual Balaenoptera borealis Baleine boréale Balaenoptera edeni Balénoptère de Bryde Balaenoptera inusculus Baleine bleue Balaenoptera physalus Rorqual commun Megaptera novaeangliae Baleine à bosse Balaenidae Baleinidés Balaena spp. =314 Baleines Caperea marginata Baleine naine Carnivora Carnivores Canidae Canidés f Canis lupus** +2021 LLoup J Canis lupus* —102 Loup Chrysocyon brachyurus Loup à crinière 151 7
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Annexe I Annexe II Cuon alpinus Cuon d'Asie Dusicyon culpaeus Renard colfeo Dusicyon griseus =315 Renard gris de l'Argen- tine Dusicyon gymnocercus Renard d'Azara Speothos venaticus Chien des buissons Vulpes cana Renard de Blanford Vulpes zerda =316 Fennec Ursidae Ours Ailuropoda melanoleuca Panda géant Helarctos malayanus Ours de cocotiers Selenarctos thibetanus =317 Ours à collier Tremarctos ornatus Ours à lunettes Ursus arctos* +203 Ours brun [ [Ursus arctos isabellinus] ] Ours isabelle Ursus arctos nelsoni Grizzly du Mexique Ursus arctos pruinosus Ours brun du Tibet Ursus maritimus =318 Ours polaire Procyonidae Procyonidés Ailurusfulgens Petit panda Mustelidae Mustélidés Aonyx congica** +204 =319 Loutre à joues blanches  1518
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Annexe I Annexe II Enhydra lutris nereis Loutre de mer méridionale Conepatus humboldtii Moufette de Patagonie Luira felina Loutre de mer Luira longicaudis =320 Loutre d'Amérique du Sud Lutra luira Loutre d'Europe Lutra provocax Loutre du Chili Lutrinae spp.* —toutes les autres espèces de loutres Mustela nigripes Putois à pieds noirs Loutre géante Pteronura brasiliensis Viverridae Viverridés Cryptoprocta ferox Foussa Cynogale bennettii Civette loutre Eupleres goudotii =321 Euplère Fossa fossa Civette fossane Hemigalus derbyanus Civette palmiste à bandes de Derby Prionodon linsang Civette à bandes Prionodon pardicolor Linsang tacheté Hyaenidae Hyénidés Hyaena brunnea Hyène brune Felidae Félidés Spp.*—toutes les espèces* 151 9
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Annexe I Annexe II Guépard Acinonyxjubatus Fells bengalensis bengalensis** —103 [Chat léopard du Bengale Felis caracal** +205 =3221 Caracal J Fells concolor coryi Puma de Floride Fells concolor costaricensis Puma d'Amérique centrale Fells concolor cougar Puma oriental Fells jacobita Chat des Andes Fells marmorata Chat marbré Fells nigripes Chat à pieds noirs Felis pardalis mearnsi Ocelot de Mearns Fells pardalis mitis Ocelot du Brésil Fells planiceps Chat à tête plate Fells rubiginosa**+206 Chat rougeâtre Fells rufa escuinapae =323 Lynx roux du Mexique Fells temmincki Chat doré d'Asie Fells tigrina oncilla Oncille Fells wiedii nicaraguae Margay du Nicaragua Fells wiedii salvinia Margay du Guatemala 520
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Annexe I Annexe II Fells yagouaroundi +207** Jagouarondi Neofelis nebulosa Panthère longibande Lion d'Asie Panthera leo persica Panthera onca Jaguar Panthera pardus Léopard Panthera tigris Tigre Panthère des neiges Panthera uncia Pinnipedia Pinnipèdes Otariidae Otaries Arctocephalus spp.* Arctocéphales, Otaries à fourrure Arctocephalus townsendi Otarie à fourrure de Guadeloupe Phocidae Phoques Mirounga spp. Eléphants de mer Monachus spp. Phoques-moines Tubulidentata Tubulidentés Orycteropodidae Oryctéropes Oryctérope Orycteropus afer Proboscidea Proboscidiens Elephantidae Eléphants Elephas maximus Eléphant d'Asie Loxodonta africana Eléphant d'Afrique 1521
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Annexe I Annexe II Sirenia Sirènes Dugongidae Dugongs Dugong dugon** —104 Dugong Dugong dugon* +208 Dugong Trichechidae Lamantins Trichechus inunguis Lamantin de l'Amazone Trichechus manatus Lamantin d'Amérique du Nord Trichechus senegalensis Lamantin d'Afrique Perissodactyla Périssodactyles Equidae Equidés Equus africanus Ane sauvage d'Afrique Equus grévyi Zèbre de Grévy Equus hemionus* =324 Hémione Equus hemionus hemionus Hémione de Mongolie Equus hemionus khur Hémione de l'Inde Equus przewalskii Cheval de Przewalski Equus zebra hartmannae Zèbre de Hartmann Equus zebra zebra Zèbre de montagne du Cap Tapiridae Tapirs Spp.** —toutes les espèces** Tapirus terrestris Tapir terrestre Rhinocerotidae Rhinocéros Spp. —toutes les espèces Ÿ) 1522
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Annexe I Annexe II Artiodactyla Artiodactyles Suidae Suidés Babyrousa babyrussa Babiroussa Sus salvanius Sanglier nain Tayassuidae Pécaris Spp.* —toutes les espèces* —105 FCatagonus wagneri 1 LPécari du Chaco J Hippopotamidae Hippopotamidés Choeropsis liberiensis Hippopotame nain Camelidae Camélidés Lama guanicoe Guanaco Vicugna vicugna**-106 Vigogne Vicugna vicugna*+209 '502 Vigogne Cervidae Cervidés Blastocerus dichotomus Cerf des marais Cervus dama mesopotamicus =325 Daim de Mésopotamie Cervus duvauceli Barashinga Cervus elaphus bactrianus Cerf du Turkestan Hangul Cervus elaphus hanglu Cervus eldi Cerf d'Eld annamiticus =326 Cerf-cochon de Thaïlande Cervus porcinus Cervus porcinus calamianensis =326 Cerf-cochon calamien Cervus porcinus kuhli =326 Cerf-cochon de Kuhl 1523
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Â Annexe I Annexe II Hippocamelus spp. Cerf des Andes Moschus spp.** +210 Porte-musc Moschus spp.* —107 Porte-musc Muntiacus crini cons Muntjac noir Ozotoceros bezoarticus Cerf des Pampas Pudu mephistophiles Pudu du Nord Pudu pudu Pudu du Sud Antilocapridae Antilopes à fourche Antilope à fourche du Mexique Antilocapra americana mexicana Antilocapra americana peninsularis Antilope à fourche de Basse-Californie Antilocapra americana sonoriensis Antilope à fourche de Sonora Bovidae Bovidés Bovinae Bison bison athabascae Bison des forêts Bos gaurus =327 Gaur Yack sauvage Bos mutus=328 Bos sauveli =329 Kouprey Bubalus depressicornis =330 Anoa des plaines Bubalus mindorensis =330 Tamarau 524 Â . Â
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 1525 Annexe I Annexe II Bubalus quarlesi =330 Anoa des montagnes Cephalophinae Cephalophus dorsalis Céphalophe à bande dorsale noire Cephalophus jentinki Céphalophe de Jentink Cephalophus monticola Céphalophe bleu Cephalophus ogilbyi Céphalophe d'Ogilby Cephalophus sylvicultor Céphalophe géant Cephalophus zebra Céphalophe rayé Hippotraginae Addax nasomaculatus Addax Damaliscus dorcas dorcas Bontebok Hippotragus equinus Antilope rouanne Hippotrague noir géant Hippotragus niger variani Kobus leche Cobe lechwe Oryx dammah =331 Oryx algazelle Oryx leucoryx Oryx blanc Antilopinae Gazella dama Gazelle Dama Caprinae Ammotragus lervia Mouflon à manchettes, Aoudad Takin Budorcas taxicolor Markhor Capra falconeri*
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Annexe I Annexe II Markhor du Chialtan Caprafalconeri chialtanensis Markhor du Punjab Capra falconerijerdoni Capra fakoneri megaceros Markhor de Kaboul Capricorne Capricornis sumatraensis Nemorhaedus goral Goral Ovis ammon* Mouflon d'Asie Ovis ammon hodgsoni Mouflon de l'Himalaya Ovis canadensis+211 Mouflon d'Amérique Ovis orientes ophion =332 Mouflon de Chypre Ovis vignei Mouflon de Ladak [Pantholops hodgsonii `Antilope du Tibet Rupicapra rupicapra ornata Chamois des Abruzzes Aves Oiseaux Struthioniformes Ratites Struthionidae Autruches Struthio camelus+212 Autruche Rheiformes Rhéiformes Rheidae Nandous Pterocnemia pennata Nandou de Darwin Rhea americana albescens Nandou d'Argentine 1526 Â)
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Â Annexe I Annexe II Tinamiformes Tinamiformes Tinamidae Tinamous Tinamou roussâtre (Guaipo) Rhynchotus rufescens maculicollis Rhynchotus rufescens pallescens Tinamou roussâtre (Martineta comün) Rhychotus rufescens rufescens Tinamou roussâtre (Inambü Guazü) Tinamus solitarius Tinamou solitaire Sphenisciformes Manchots Spheniscidae Manchots Spheniscus demersus Manchot du Cap Spheniscus humboldti Manchot de Humboldt Podicipediformes Grèbes Podicipedidae Grèbes Podilymbus gigas Grèbe du lac Atitlan Procellariiformes Procellariiformes Diomedeidae Albatros Diomedea albatrus Albatros à queue courte Pelecaniformes Pélécaniformes Pelecanidae Pélicans Pelecanus crispus Pélican frisé Sulidae Fous Sula abbotti Fou d'Abbott 1527
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Annexe I Annexe II Fregatidae Frégates Fregata andrewsi Frégate de l'île Christmas Ciconiiformes Echassiers Balaenicipitidae Becs-en-sabot Balaeniceps rex Bec-en-sabot Ciconiidae Cigognes Ciconia ciconia boyciana Cicogne blanche du Japon Ciconia nigra Cicogne noire Jabiru mycteria Jabiru Mycteria cinerea Tantale gris Threskiornithidae Ibis Eudocimus ruber Ibis rouge Geronticus calvus Ibis chauve de l'Afrique du Sud Geronticus eremita Ibis chauve Ibis blanc du Japon Nipponia nippon Platalea leucorodia Spatule blanche Phoenicopteridae Flamants Spp. —toute les espèces Anseriformes Ansériformes Anatidae Canards et oies Sarcelle terrestre des îles Auckland Anas aucklandica aucklandica Anas aucklandica chlorotis Sarcelle de Nouvelle- Zélande 1528
 Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Annexe I Annexe II Anas aucklandica nesiotis Sarcelle de Campbell Anas bernieri Sarcelle malgache de Bernier Anas laysanensis =333 Canard de Laysan Anas oustaleti Canard d'Oustalet Branta canadensis leucopareia Bernache des Aléoutiennes Branta ruficollis Bernache à cou roux Branta sandvicensis Bernache de Hawaii Cairina scutulata Canard à ailes blanches Coscoroba coscoroba Cygne coscoroba Cygnus columbianus jankowskii =334 Cygne de Jankowski Cygne à cou noir Cygnus melanocoryphus Dendrocygna arborea Dendrocygne à bec noir Erismature à tête blanche Oxyura leucocephala Rhodonessa caryophyllacea
p. e. Canard à tête rose Sarkidiornis melanotos Sarcidiorne à crête Falconiformes Rapaces Spp.*-108 —Toutes les espèces à l'exception des Cathartidés* 1529
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Annexe I Annexe II Cathartidae Cathartidés Gymnogyps californianus Condor de Californie Vultur gryphus Condor des Andes Accipitridae Accipitridés Aquila heliaca Aigle impérial Chondrohierax uncinatus wilsonii Busard de Wilson Haliaeetus albicilla Pygargue à queue blanche Haliaeetus leucocephalus Pygargue à tête blanche Harpia harpyja Harpye Pithecophaga jefferyi Aigle des Singes Falconidae Faucons Fako araea Faucon crécerelle des Seychelles Faucon laggar Falco jugger Fako newtoni aldabranus Faucon crécerelle de l'île Aldabra Falco peregrinus=335 Faucon pèlerin Falco punctatus Faucon crécerelle de l'île Maurice Falco rusticolus Faucon gerfaut Galliformes Galliformes Megapodiidae Mégapodes Macrocephalon maleo Mégapode maléo Cracidae Hoccos Aburria jacutinga =336 Pénélope à plastron 1530
 J Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987  Annexe I Annexe II Aburria pipile pipile=336 Pénélope siffleuse de la Trinité Crax blumenbachii Hocco à bec rouge Hocco mitu Crax mitu mitu=337 Oreophasis derbianus Pénélope cornue Penelope albipennis Pénélope à ailes blanches Tetraonidae Tétras Tétras cupidon d'Attwater Tympanuchus cupido attwateri Phasianidae Phasianidés Argusianus argus Argus géant Catreus wallichii Faisan de Wallich Colin de Virginie masqué Colinus virginianus ridgwayi Crossoptilon crossoptilon Hoki blanc Crossoptilon mantchuricum Hold brun Cyrtonyx montezumae mearnsi —109 Colin arlequin de Mearns Cyrtonyx montezumae montezumae Colin arlequin (forme nominale) Francolinus ochropectus Francolin de Tadjoura Francolinus swierstrai Francolin de Swierstra Gallus sonneratii Coq de Sonnerat 1531
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Annexe I Annexe II Ithaginis cruentus Faisan sanguin Lophophorus spp. Monals Lophura edwardsi Faisan d'Edwards Lophura imperialis Faisan impérial Lophura swinhoii Faisan de Swinhoe Pavo muticus Paon spicifere Polyplectron bical- caratum Eperonnier gris Polyplectron emphanum Eperonnier de Palawan Polyplectron germaini Eperonnier de Germain Polyplectron malacense Eperonnier de Malaisie Rheinartia ocellata =338 Rheinarte ocellé Syrmaticus ellioti Faisan d'Elliot Syrmaticus humiae Faisan de Hume Syrmaticus mikado Faisan mikado Tetraogallus caspius Pedrix des neiges caspienne Perdrix des neiges du Tibet Tetraogallus tibetanus Tragopan blythii Tragopan oriental Tragopan caboti Tragopan arlequin Tragopan melanocephalus Tragopan occidental 1532 Â)
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Annexe I Annexe II Gruiformes Gruiformes Turnicidae Hémipodes Turnix melanogaster Hémipode à ventre noir Pedionomidae L Hémipode à collier J r fPedionomus torquatusl Gruidae Grues Spp.* —toutes les espèces* Grus americana Grue blanche d'Amérique Grue canadienne de Cuba Grus canadensis nesiotes Grus canadensis pulla Grue canadienne du Mississippi Grusjaponensis Grue de Mandchourie Grus leucogeranus Grue blanche d'Asie Grue moine Grus monacha Grus nigricollis Grue à cou noir Grus vipio Grue à cou blanc Rallidae Rallidés Râle de Weka de l'Est Gallirallus australes hectori Tricholimnas sylvestris Râle de l'île de Lord Howe Rltynochetidae Kagous Rhynochetos jubatus Kagou Otididae Outardes Spp.*— toutes les espèces* [Chlamydotis undulata Outarde Choriotis nigriceps Grande outarde de l'Inde 1533
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 l 1534 Annexe I Annexe II Houbaropsis bengalensis =339 Outarde du Bengale Charadriiformes Oiseaux de marais de plage et Scolopacidae Scolopacidés Numenius borealis 'Courlis esquimau Numenius tenuirostris Courlis à bec grêle Tringa guuttifer Chevalier maculé Laridae Goélands Larus relictus Goéland de Mongolie Columbiformes Colombiformes Columbidae Pigeons ] ] Pigeon chauve [[Caloenas nicobarica Carpophage de Mindoro Ducula mindorensis Gallicolumba luzonica Colombe poignardée Goura spp. Gouras Psittaciformes Psittaciformes Psittacidae Perroquets Spp.* —toutes les espèces* —110, à l'exception de [ [Agapornis spp. Inséparables Amazone à front bleu [ [Amazona aestiva r fAmazona ochrocephala 1 LLAmazone à tête jaune J [Aratinga spp.* [Aratingas*
i Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 J Annexe I Annexe II ((Cacatua galerita l 1 L Grand cacatoès à huppe JJ L jaune ] ] Perruche des rocs [ [Cyanoliseus patagonus [ ] ] [ Eolophus roseicapillus Cacatoès rosalbin l i ] Perruche-souris [ Myiopsitta monachus Perruche Nanday, [ [Nandayus nenday grise [ [Pl Peatycercus rruche omnicolore eximius ], [ r Poicephalus senegalus 11 IL IL Youyou, Perroquet à tête J r rPsittacula cyanocephala 1 LLPerruche à tête prune J IL IL Perroquet gris JJ du Gabon* [[ Pyrrhura spp.* ]] r r Psittacus erithacus* 11 Amazona arausiaca Amazone à tête bleue  Amazona barbadensis Amazone de la Barbade Amazone à queue rouge Amazona brasiliensis Amazone de Dufrèsne (sous-espèce) Amazona dufresniana rhodocorytha Amazona guildingii Amazone de St. Vincent Amazona imperialis Amazone impériale Amazona leucocephala Amazone à tête blanche 1535
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 o Annexe I Annexe II Amazona pretrei Amazone à face rouge Amazona versicolor Amazone versicolore Amazona vinacea Amazone bourgogne Amazone à bandeau rouge Amazona vittata Anodorhynchus spp. Aras bleus Ara ambigua Ara de Buffon Ara glaucogularis =340 Ara Caninde [Ara macao 1 Ara macao J Ara militarrs Ara militaire Ara rubrogenys Ara à front rouge Aratinga guarouba Perruche dorée Cyanopsitta spixii Ara de Spix Cyanoramphus auriceps forbesi Perruche à tête d'or de Forbes Cyanoramphus novaezelandiae Perruche de Nouvelle- Zélande Geopsittacus occidentalis p. e. Perruche nocturne Neophema chrysogaster Perruche à ventre orange Perruche aux oreilles jaunes Ognorhynchus icterotis 536 1
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Annexe I Annexe II Opopsitta diophtalma coxeni=341 Perroquet masqué de Coxen Pezoporus wallicus Perruche de terre Pionopsitta pileata Perroquet à oreilles Probosciger aterrimus Microglosse noir Psephotus chryopterygius Perruche à ailes d'or et perruche à capuchon Psephotus pulcherrimus p. e. Perruche du paradis Psittacula echo Perruche à collier de Maurice Psittacus erithacus princeps Jacquot de Fernando Poo Pyrrhura cruentata Conure à gorge bleue Rhychopsitta spp. Perroquets à gros bec Strigops habroptilus Kakapo Cuculiformes Cuculiformes Musophagidae Touracos Tauraco corythaix Touraco vert d'Afrique du Sud Tauraco porphyreolo- phus =342 Touraco à huppe pourprée 1537
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Annexe I Annexe II Strigiformes Strigiformes Spp.*—toutes les espèces* Tytonidae Chouettes effraies Tyto soumagnei Effraie de Madagascar Strigidae Chouettes Athene blewitti Chouette des forêts Ninox novaeseelandiae royana Chouette coucou (sous-espèce) Ninox squampila natalis Chouette de l'île Christmas Otus gurneyi =343 Hibou de Guerney Apodiformes Apodiformes Trochilidae Colibris r[ [les toutes espèces Glaucis dohrnii =344 Colibri à bec incurvé Trogoniformes Trogoniformes Trogonidae Trogons Pharomachrus mocinno Quetzal Coraciiformes Coraciiformes Bucerotidae Calaos Aceros narcondami Calao de Narcondam Buceros bicornis* Calao bicorne Buceros bicornis homrai Calao bicorne de l'île Homrai Buceros hydrocorax hydrocorax Calao des Philippines 1538 `)
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Annexe I Annexe II Buceros rhinoceros rhinoceros Calao rhinocéros Rhinoplax vigil Calao à casque Piciformes Piciformes Picidae Pics vrais Campephilus imperialis Pic impérial Pic à ventre blanc de Corée Dryocopusjavensis richardsi Passeriformes Oiseaux chanteurs Cotingidae Cotingas Cotinga maculata Cotinga maculé Rupicola spp. Coqs de rocher Xipholena atropurpurea Cotinga à ailes blanches Pittidae Brèves Pitta brachyura nympha Brève du Japon Pitta kochi Brève de Koch Atrichornithidae Oiseaux bruyants Atrichornis clamosus Oiseau bruyant de buissons Hirundinidae Hirondelles Hirondelle à lunettes Pseudochelidon sirintarae Muscicapidae Fauvettes Dasyornis broadbenti littoralis p.e. Fauvette rousse de l'Ouest Dasyornis longirostris Fauvettes des herbes à long bec Niltava ruecki =345 Gobe-mouches de Rueck Picathartes spp. Picathartes 1539
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 1540 Annexe I Annexe II Zosteropidae Oiseaux-lunettes Zosterops albogularis Oiseau-lunettes à poitrine blanche Meliphagidae Méliphages Meliphaga cassidix Méliphage casqué Emberizidae Bruants Cardinal vert Gubernatrix cristata Paroaria capitata Cardinal à bec jaune Paroaria coronata Cardinal à huppe rouge Fringillidae Fringillidés Carduelis cucullatus =346 Chardonneret rouge Carduelis yarrellii =346 Chardonneret de Yarrell Estrildidae Estrildidés Poephila cincta cincta Diamant à bavette (sous-espèce) Stumidae Etourneaux Leucopsar rothschildi Mainate de Rothschild Paradisaeidae Oiseaux du paradis Spp. —toutes les espèces Reptilia Reptiles Testudinata Tortues Dermatemydidae Dermatémydidés Dermatemys mawii Tortue de Tabasco Emydidae Tortues des marais Batagur baska Tortue fluviale indienne Clemmys muhlenbergi Tortue de Muhlenberg Geoclemys hamiltonii Tortue de Hamilton Kachuga tecta tecta Tortue à toit de l'Inde
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 (3 Annexe I Annexe II Melanochelys tricarinata =347 Tortue tricarénée Morenia ocellata Tortue de Birmanie Terrapene coahuila Tortue-boîte aquatique Testudinidae Tortues de terre Spp.* —toutes les espèces* Geochelone elephantopus =348 Tortue géante des Galapagos Geochelone radiata =348 Tortue rayonnée Geochelone yniphora =348 Tortue à éperon Gopherusflavomarginatus Gophère Psammobates geometricus =348 Tortue géométrique Cheloniidae Tortues de mer Spp. —toutes les espèces Dermochelyidae Tortues-cuir Dermochelys coriacea Tortue-cuir géante Trionychidae Trionychidés Lissemys punctata punctata Tortue de l'Inde Trionyx ater Trionyx noir Trionyx gangeticus Trionyx du Gange Trionyx hurum Trionyx paon Trionyx nigricans Trionyx sombre Pelomedusidae Pélomédusidés Erymnochelys madagascariensis =349 Podocnémide de Madagascar, Réré 1541
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Annexe I Annexe II Peltocephalus dumeriliana =349 Podocnémide de Duméril Podocnemis spp. Tortues fluviatiles Chelidae Tortues à col de serpent Pseudemydura umbrina Tortue à col de serpent de l'Ouest Crocodylia Crocodiles Spp.* —toutes les espèces* =350 Alligatoridae Alligators Alligator sinensis Alligator de Chine Caïman crocodilus apaporiensis Caïman du Rio Apaporis Caïman latirostris Caïman à museau large Melanosuchus niger Caïman noir Crocodylidae Crocodiles vrais Crocodylus acutus Crocodile américain Faux-gavial d'Afrique Crocodylus cataphractus**—1 11 Crocodile de l'Orénoque Crocodylus intermedius Crocodile de Morelet Crocodylus moreletii Crocodylus niloticus** —112 Crocodile du Nil Crocodylus novaeguineae mindorensis Crocodile de Mindoro Crocodile des marais Crocodylus palustris Crocodylus porosus** —113 Crocodile marin 542
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Annexe I Annexe II Crocodylus rhombifer Crocodile de Cuba Crocodylus siamensis Crocodile de Siam Crocodile à museau court Osteolaemus tetraspis** —114 Faux-gavial malais Tomistoma schlegelii Gavialidae Gavials Gavialis gangeticus Gavial du Gange Rhynchocephalia Rhynchocéphales Sphenodontidae Sphénodons Sphenodon punctatus Sphénodon Sauna Lézards Gekkonidae Geckos Cyrtodactylus serpensinsula Gecko de l'Ile Serpent Phelsuma spp. Phelsumes Agamidae Agames Uromastyx spp. Fouette-queues Chamaeleonidae Caméléons Bradypodion spp. =351 Caméléons nains Chamaeleo spp. Caméléons lguanidae Iguanes Amblyrhynchus cristatus Iguane marin Brachylophus spp. Brachylophes Conolophus spp. Iguanes terrestres Cyclura spp. Iguane cornu, Iguanes terrestres 1543
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Annexe I Annexe II Iguana spp. Iguanes vrais Phrynosoma coronatum hlainvillei Lézard cornu de San Diego Sauromalus varius Chuckwalla de San Esteban Lacertidae Lézards vrais Gallotia simonyi Lézard géant de l'île de Hierro Lézard des Pityusesus Podarcis lfurdi Lézard desli Baléares [ [ Podarcis pityensis Cordylidae Cordylidés Cordylus spp. Cordyles Pseudocordylus spp. Pseudocordyles Teiidae Téjus Cnemidophorus hyperythrus Coureur à gorge orange Crocodilurus lacertinus Crocodilure lézardet Dracaena guianensis Dracène de la Guyane Tupinambis spp. Tégu Helodermatidae Hélodermes Heloderma spp. Hélodermes Varanidae Varans Varanus spp.* — toutes les espèces* Varanus bengalensis Varan du Bengale Varanus flavenscens Varan jaune Varanus griseus Varan du désert 1544
  Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Annexe I Annexe II Varanus komodoensis Dragon de Komodo Serpentes Serpents Boidae Boidés Spp.* —toutes les espèces* Acrantophis spp. Boa de Madagascar =352 Boa constrictor d'Argentine Boa constrictor occidentalis Bolyeria multocarinata Boa de Maurice Casarea dussumieri Boa de Round Island Boa de Porto Rico Epicrates inornatus Epicrates monensis Boa de l'île Mona Boa de la Jamaïque Epicrates subflavus Python molurus molurus Python de l'Inde Sanzinia madagascariensis Colubridae Colubridés Clelia clelia =353 Mussurana Cyclagras gigas=354 Faux cobra Elachistodon westermanm Mangeurs d'oeufs Elapidae Giftnattern Hoplocephalus bungaroides Viperidae Vipères r [Vipère ursinii +213 LLVipère d'Orsini Amphibia Batraciens 1545
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 1546 Annexe I Annexe II Caudata Urodèles Ambystomidae Ambystomes Ambystoma dumerilii Salamandre du lac Patzcuaro Ambystoma mexicanum Salamandre du Mexique Cryptobranchidae Salamandres géantes Andrias spp. =355 Salamandres géantes Ancra Anoures Bufonidae Crapauds Atelopus varius zeteki Grenouille dorée du Panama Bufo retiformis Crapaud vert du Sonora Bufo superciliaris Crapaud du Cameroun Nectophrynoides spp. Crapauds vivipares Myobatrachidae Grenouilles méridionales Rheobatrachus spp. Dendrobatidae Dendrobatidés r rDendrobates spp. l LLDendrobates J r rPhyllobates spp.1 LLPhyllobates Ranidae Grenouilles r(Rana hexadactyla 11 IL IL Grenouille à six J orteils R g i n a Grenouanatiilerle-tigre] Microhylidâe Microhylidés rL[Grenouille antongilii] LGrenouille tomate Pisces Poissons Ceratodiformes Ceratodidae Cératodes Neoceratodusforsteri Dipneuste
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Annexe I Annexe II Coelacanthiformes Coelacanthidae Latimeria chalumnae Coelacanthe Acipenseriformes Esturgeons Acipenseridae Esturgeons vrais Acipenser brevirostrum Esturgeon à nez court Acipenser oxyrhynchus Esturgeon de l'Atlantique Esturgeon commun Acipenser sturio Osteoglossiformes Osteoglossidae Ostéoglossidés Arapaima gigas Arapaima Scleropages formosus Scléropage d'Asie Cypriniformes Cyprinidae Carpes Caecobarbus geertsi [[Barbeau aveugle l ] du Congo JJ Probarbus jullieni Plaa eesok ou Ekan temoleh Catostomidae Chasmistes cujus Cui-ui Siluriformes Schilbeidae Pangasianodon gigas Silure de verre géant Atheriniformes Cyprinodontidae Cynolebias constanciae Cynolebias de Constance Cynolebias marmoratus Cynolebias marbré Cynolebias minimus Cynolebias nain 1547
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 1548 Annexe I Annexe II Cynolebias opalescens Cynolebias opalescent Cynolebias splendens Cynolebias brillant Perciformes Sciaenidae Cynoscion macdonaldi Insecta Insectes Lepidoptera Papilionidae Bhutanitis spp. Ornithoptera spp.* =356 Ornithoptera alexandrae Papilio chikae Papilio nomerus Papilio hospiton Parnassius apollo Teinopalpus spp. Trogonoptera spp. =356 Troides spp. =356 Arachnida Arachnides Araneae Theraphosidae Brachypelma smithi Annellida Arhynchobdellae Hirudinidae Sangsues Hirudo medicinalis Sangsue médicinale Mollusca Mollusques Veneroidea Tridacnidae Spp. —toutes les espèces
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Annexe I Annexe II Unionoida Unionidae Conradilla caelata Cyprogenia aberti Dromus dromas Epioblasma curtisi =357 Epioblasma florentina =357 Epioblasma sampsoni =357 Epioblasma sulcata perobliqua =357 Epioblasma torulosa gubernaculum =357 Epioblasma torulosa rangiana =357 Epioblasma torulosa torulosa =357 Epioblasma turgidula =357 Epioblasma walkeri =357 Fusconaia cuneolus Fusconaia edgariana Fusconaia subrotunda Lampsilis brevicula Lampsilis higginsi Lampsilis orbiculata orbiculata Lampsilis satura Lampsilis virescens Lexingtonia dolabelloides Plethobasus cicatricosus Plethobasus cooperianus Pleurobema clava Potamilus capax =358 Quadrula intermedia Quadrula sparsa Pleurobema plenum 1549
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Annexe I Annexe II Unio nickliniana Unio tampicoensis tecomatensis Yillosa trabalis =360 Toxolasma cylindrella =359 Stylommatophora Achatinellidae Achatinella spp. Camaenidae Paryphantidae Papustyla pukherrima =361 Paryphanta spp. +214 Anthozoa Antipatharia Corails noirs Spp. —toutes les espèces Scleractinia Pocilloporidae Seriatopora spp. Pocillopora spp. Stylophora spp. Acroporidae Agaricidae Fungiidae Acropora spp. Pavona spp. Fungia spp. Halomitra spp. Polyphyllia spp. Faviidae Favia spp. Platygyra spp. Merulinidae Merulina spp. Mussidae Lobophyllia spp. Pectiniidae Pectinia spp. Caryophylliidae Euphyllia spp. Hydrozoa Athecata Milleporidae Millepora spp. 1550
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Annexe I Annexe II Alcyonaria Coenothecalia Helioporidae Heliopora spp. Stolonifera Tubiporidae Tubipora spp. Flora Agavaceae Agava arizonica Agava parviflora Agava victoriae-reginae i 1 Nolina interrata Apocynaceae Pachypodium spp.* = I Pachypodium namaquanum Araceae Alocasia sanderana Alocasia zebrina Araliaceae Panax quinquefolius¨2 Araucariaceae Araucaria araucana ** +215 Araucaria araucana *—115 =1 Asclepiadaceae Ceropegia spp. =1 Frerea indica 1 Byblidaceae Byblis spp. =1 Cactaceae Spp.* —toutes les espèces* =3 Ancistrocactus tobuschii Ariocarpus agavioides Ariocarpus scapharostrus Ariocarpus trigonus Astrophytum asterias =362 Aztekium ritteri Backebergia militaris 1551
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Annexe I Annexe II Coryphantha minima =363 Coryphantha sneedii =363 Coryphantha werdermannii Echinocereus lindsayi Echinomastus erectocentrus =364 Echinomastus mariposensis =364 Leuchtenbergia principis Mammillaria pectinifera =365 Mammillaria plumosa Mammillaria solisioides Nopalxochia macdougallii =366 Obregonia denegrii Pediocactus bradyi Pediocactus despainii Pediocactus knowltonii Pediocactus papyracanthus Pediocactus paradinei Pediocactus peeblesianus Pediocactus sileri Pediocactus winkleri Pelecyphora spp. Sclerocactus glaucus Sclerocactus mesae-verdae Sclerocactus pubispinus Sclerocactus wrightiae Strombocactus disciformis Turbinicarpus laui Turbinicarpus lophophoroides =364 Turbinicarpus pseudomacrochele =364 Turbinicarpus pseudopectinatus =364 Turbinicarpus schmiedickeanus =364 Turbinicarpus valdezianus =364 Wilcoxia schmollii 1552 i Â
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Annexe I Annexe II Caryocaraceae Caryocar costaricense Cephalotaceae Cephalotus follicularis 1 Compositae Saussurea lappa Crassulaceae Dudleya stolonifera Dudleya traskiae Cupressaceae Fitz-Roya cupressoides Pilgerodendron uviferum Cyatheaceae Spp. —toutes les espèces 1 Cycadaceae Spp.* —toutes les espèces* 5 Cycas beddomei Diapensiaceae Shortia galacifolia 1 Dicksoniaceae Spp. —toutes les espèces 1 Didiereaceae Spp. —toutes les espèces 1 Dioscoreaceae Dioscorea deltoidea 1 Ericaceae Kalmia cuneata # 1 Euphorbiaceae Euphorbia spp. —116 1 Fagaceae Quercus copeyensis 1 Fouquieriaceae Fouquieria columnaris Fouquieria fasciculata Fouquieria purpusii Gentianaceae Prepusa hookeriana Humiriaceae Vantanea barbourii Juglandaceae Engelhardtia pterocarpa Leguminosae Cynometra hemitomophylla 1553
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Annexe I Annexe II Platymiscium pleiostachyum Tachigalia versicolor Liliaceae Aloe spp.* 5 Aloe albida Aloe pillansii Aloe polyphylla Aloe thorncroftii Aloe vossii Melastomataceae Lavoisiera itambana Meliaceae Guarea longipetiola Swietenia humilis ¨1 Moraceae Batocarpus costaricensis Nephentaceae Spp.*— toutes les espèces* 1 Nepenthes khasiana Nepenthes rajah Orchidaceae Spp.* —toutes les espèces* =367 Â 6 Cattleya skinneri Cattleya trianae Didiciea cunninghamii Laelia jongheana Laelia lobata Paphiopedilum druryi Peristeria elata [Renanthera imschootiana] [Vanda coerulea] Lycaste skinneri var. alba =368 Palmae Areca ipot ¨1 Chrysalidocarpus decipiens ¨1 Neodypsis decaryi ¨1 1554
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Annexe I Annexe II var. philippinensis 1 Salacca clemensiana 1 Phoenix hanceana Pinaceae Abies guatemalensis Podocarpaceae Podocarpus costalis Podocarpus parlatorei Portulacaceae Anacampseros spp. 1 Lewisia cotyledon i l Lewisia maguirei ¨1 Lewisia serrata ¨1 Lewisia tweedyi ¨1 Primulaceae Cyclamen spp. 1 Proteaceae Orothamnus zeyheri Protea odorata Rubiaceae Balmea stormiae Sarraceniaceae Sarracenia alabamensis alabamensis Sarracenia jonesii Sarracenia oreophila Darlingtonia californica 1 Sarracenia spp.* 1 Stangeriaceae Stangeria eriopus =369 Sterculiaceae Pterygota excelsa =370 1 l'heaceae Camellia chrysantha ¨1 Welwitschiaceae Welwitschia mirabilis =371 Zamiaceae Ceratozamia spp. Encephalartos spp. Microcycas calocoma Spp.*—toutes les espèces* 4 1555
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Annexe I Annexe II Zingiberaceae Hedychium philippinense Zygophyllaceae Guaiacum sanctum ¨ I 1556
 Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 B Modification de l'Annexe III de la convention Le texte de la liste à l'Annexe III publié au RO 1985 1436 est remplacé par le nouveau texte publié ci-après, entré en vigueur le 7 décembre 1987. Annexe III Interprétation
1. Les espèces figurant à la présente Annexe sont indiquées: a)par le nom de l'espèce; ou b)par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.
2. L'abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supé- rieur qui se rencontrent sur le territoire de la Partie qui a fait inscrire ce taxon à la présente annexe.
3. Les autres références à des taxa supérieurs à l'espèce sont données uni- quement à titre d'information ou à des fins de classification.
4. Un astérisque (*) placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supé- rieur indique qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'Annexe I et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de l'Annexe III.
5. Deux astérisques (**) placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indiquent qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'Annexe II et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de l'Annexe III.
6. Le signe (_) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèces signifie que la dénomination de ladite espèce doit être interprétée comme suit: =372 Comprend le synonyme Tamandua mexicana =373 Comprend le synonyme Cabassous gymnurus =374 Comprend le synonyme Manis longicaudata =375 Comprend le synonyme générique Coendou =376 Comprend le synonyme générique Cuniculus =377 Comprend le synonyme Nasua narica =378 Comprend le synonyme Galictis allamandi =379 Comprend le synonyme générique Viverra =380 Aussi appelé Tragelaphus eurycerus; comprend le synonyme générique Taurotragus =381 Aussi appelé Ardeola ibis =382 Aussi appelé Egretta alba 1557
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 =387 Comprend le synonyme Arborophila orientalis =389 Aussi appelé Columba mayeri =393 Aussi appelé Terpsiphone bourbonnensis =417 Précédemment inclus dans le genre Natrix 7 .Les noms des pays placés après les noms des espèces ou autres taxa sont ceux des Parties qui ont fait inscrire lesdites espèces ou lesdits taxa à la présente annexe. 8 .Tout animal ou toute plante, vivant ou mort, appartenant à une espèce ou à un autre taxon mentionné à la présente annexe, est couvert par les dispositions de la Convention, ainsi que toute partie ou tout produit facile- ment identifiable qui en dérive, à l'exception des semences, des spores et des cultures de tissus des espèces végétales (résolution Conf. 4.24). 9 .Réserves faites par la Suisse: signifie que la Suisse considère que le taxon en question n'est pas visé par la Convention. 1558
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 1559 Faune Mammalia Chiroptera Chiroptères Phyllostomatidae Phyllostomidés Vampyrops lineatus Uruguay Edentata Edentés Myrmecophagidae Fourmiliers Tamandua tetradactyla** Guatemala =372 Fourmilier arboricole Choloepidae Paresseux bidactyles Choloepus hoffmanni Costa Rica Paresseux de Hoffmann Dasypodidae Tatous Cabassous centralis Costa Rica Tatou à queue nue Cabassous tatouay =373 Uruguay Tatou à queue nue Pholidota Pangolins Manidae Manis gigantea Ghana Grand pangolin Ghana Manis tetradactyla =374 Pangolin tétradactyle Manis tricuspis Tricuspide Ghana Rodentia Rongeurs Sciuridae Ecureuils Epixerus ebii Ecureuil d'Ebi Ghana Sciurus deppei Costa Rica Ecureuil de Deppe Anomaluridae Anomaluridés Ghana Anomalurus spp. Anomalures Idiurus macrotis Anomalures nains Ghana
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Hystricidae Hystricidés Hystrix cristata Porc-épies Ghana Erethizontidae Porc-épies d'Amérique Sphiggurus mexicanus =375 Coendou d'Amérique centrale Honduras Sphiggurus spinosus =375 Coendou épineux Uruguay Dasyproctidae Agoutis Agouti paca=376 Paca Honduras Dasyprocta punctata Agouti pointillé Honduras Carnivora Carnivores Procyonidae Procyonidés Bassaricyon gabbii Olingo Costa Rica Bassariscus sumichrasti Bassarisque d'Amérique centrale Costa Rica Nasua nasua =377 Coati roux Honduras Nasua nasua solitaria Coati roux (sous-espèce) Uruguay Potos flavus Potos, Kinkajou Honduras Mustelidae Mustélidés Eira barbara Tayra Honduras Galictis vittata =378 Grison d'Allamand Costa Rica Mellivora capensis Ratel Botswana, Ghana Viverridae Viverridés Civettictis civetta =379 Civette d'Afrique Botswana Protelidae Protélidés Proteles cristatus Loup fouisseur Botswana 1560
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Pinnipedia Pinnipèdes Odobenidae Morses Morse Odobenus rosmarus Canada Artiodactyla Artiodactyles Hippopotamidae Hippopotames Hippopotamus amphibius Hippopotame Ghana Traguiidae Tragulidés Hyemoschus aquaticus Chevrotain africain Ghana Cervidae Cervidés Cervus elaphus barbarus Cerf de Barbarie Tunisie cerasina Mazama americana Daguet rouge de Guatemala Guatemala mayensis Odocoileus virginianus Cerf de Virginie (sous-espèce) Guatemala Bovidae Bovidés Antilope cervicapra Antilope cervicapre Népal Boocercus euryceros =380 Bongo Ghana Bubalus bubalis Buffle de l'Inde Népal Damaliscus lunatus Damalisque Ghana Gazella cuvieri Gazelle de Cuvier, Edmi Tunisie Gazella dorcas Gazelle dorcas Tunisie Gazella leptoceros Gazelle à cornes grêles d'Afrique Tunisie Tetracerus quadricornis Tétracère Népal Tragelaphus spekei Sitatunga Ghana 1561
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Aves Rheiformes Rhéiformes Rheidae Nandous Rhea americana** Nandou commun Uruguay Ciconiiformes Echassiers Ardeidae Hérons Ardea goliath Héron Goliath Ghana Bubulcus ibis=381 Héron garde-boeuf Ghana Caçmvrndinc alhus=382 Grande aigrette Ghana Egretta garzetta Aigrette garzette Ghana Ciconiidae Cicognes Ephippiorhynchus senegalensis Jabiru d'Afrique Ghana Leptoptilos crumeniferus Marabout d'Afrique Ghana Threskiornithidae Ibis Hagedashia hagedash Ibis hagedash Ghana Lampribis rara Threskiornis aethiopica Ibis sacré Ghana Ghana Anseriformes Ansériformes Anatidae Canards et oies spp.* ** Ghana Cairina moschata Canard musqué Honduras Dendrocygna autumnalis Dendrocygne siffleur Honduras Dendrocygna bicolor=385 Dendrocygne fauve Honduras 1562
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 J Â Falconiformes Rapaces Cathartidae Cathartidés Sarcoramphus papa Vautour royal, Vautour pape Honduras Galliformes Galliformes Cracidae Hoccos Crax rubra Grand Hocco Costa Rica, Guatemala, Honduras Ortalis vetula Ortalide du Mexique Guatemala, Honduras Penelope purpurascens Penelope pourprée Honduras Penelopina nigra Chachalaca noir Guatemala Phasianidae Phasianidés Agelastes meleagrides Pintade à ventre blanc Ghana Arborophila brunneopectus =378 Perdrix percheuse à poitrine brune Malaisie Arborophila charltonii Perdrix percheuse de Charlton Malaisie Caloperdix oculea Perdrix oculée Malaisie Lophura erythrophtalma Faisan à queue jaune Malaisie Lophura ignita Faisan noble Malaisie Melanoperdix nigra Perdrix noire Malaisie Polyplectron inopinatum Eperonnier de Rothschild Malaisie Rhizothera longirostris Perdrix à lonc bec Malaisie Rollulus roulroul Roulroul Malaisie Tragopan satyre Tragopan satyra Népal 1563
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 1564 Meleagrididae Dindons Agriocharis ocellata Dindon ocellé Guatemala et Charadriiformes Oiseaux de marais de plage Burhinidae Oedicnèmes Burhinus bistriatus Oedicnème américain Guatemala Columbiformes Colombiformes Columbidae Pigeons spp.* ** Ghana Nesoenas mayeri =389 Pigeon de Maurice Maurice Psittaciformes Psittaciformes L Psittacidae Perroquets r rPsittacula krameri 11 LPerruche à collier J J Ghana Cuculiformes Cuculiformes Musophagidae Touracos spp.** Ghana Piciformes Piciformes Rhamphastidae Toucans Rhamphastos sulfuratus Toucan à bec caréné Guatemala Passeriformes Passériformes Pittidae Brèves Brève rayée, Brève zèbrée Pitta guajana Thailande Pitta gurneyi Brève de Gurney Thailande Muscicapidae Gobe-mouches Bebrornis rodericanus Fauvette de Maurice Maurice Tchitrea bourbonnensis =393 Gobe-mouche de paradis de Maurice Maurice Icteridae Ictéridés Xanthopsarflavus Ictéride à tête jaune Uruguay
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Estrildidae Estrildidés Spp.**—toutes les espèces** Ghana Fringillidae Fringillidés spp.* ** Ghana Ploceidae Tisserins spp. Ghana Reptilia Testudinata Tortues Trionychidae Trionychidés Trionyx triunguis Trionyx du Nil Ghana Pelomedusidae Pelomedusa subrufa Pélusios roussâtre Ghana Pelusios spp. Pélusios Ghana Serpentes Serpents Colubridae Colubridés Atretium schistosum Inde Cerberus rhynchops Inde Ptyas mucosus Grand serpent-ratier de l'Inde Inde Xenochrophis piscator =417 Couleuvre pêcheuse Inde Elapidae Elapidés Micrurus diastema Honduras Micrurus nigrocinctus Honduras Naja naja Cobra indien, Serpent à lunettes Inde Ophiophagus hannah Cobra Hannah Inde Viperidae Vipéridés Agkistrodon bilineatus Mocassin des tropiques Honduras Bothrops asper Honduras Bothrops nasutus Honduras 1565
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 Bothrops nummifer Vipère sauteuse Honduras Bothrops ophryomegas Honduras Bothrops schlegelii Vipère de Schlegel Honduras Crotalus durissus Crotale des tropiques, Cascabel Honduras Vipera russellii Vipère de Russell Inde Flore Gnetaceae Gnetum montanum Népal Magnoliaceae Talauma hodgsonii Népal Papaveraceae Meconopsis regia Népal Podocarpaceae Podocarpus nerifolius Népal Tetracentraceae Tetracentron sinense Népal 1566
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 C Réserves Chili Par note du ler septembre 1987, le Gouvernement chilien déclare qu'il for- mule une réserve à l'égard du transfert de l'Annexe II à l'Annexe I de la population de l'espèce Fitzroya cupressoides de la Cordillère littorale du Chili. Liechtenstein Par note du 3 septembre 1987, le Gouvernement liechtensteinois a formulé une réserve à l'égard des espèces suivantes figurant aux Annexes I et II: —Catagonus wagneri — Trochilidae spp.* —Podarcis lilfordi —Podarcis pityusensis — Vipera ursinii —Dendrobates spp. —Phyllobates spp. —Dyscophus antongilii Suisse Par note du 3 septembre 1987, le Gouvernement suisse a formulé une ré- serve à l'égard des espèces suivantes figurant aux Annexes I et II: —Catagonus wagneri — Trochilidae spp.* —Podarcis lilfordi —Podarcis pityusensis — Vipera ursinii —Dendrobates spp. —Phyllobates spp. —Dyscophus antongilii D Retrait de réserves Japon (RO 1981 947) Par note du 13 octobre 1987, le Gouvernement japonais a communiqué qu'il retirait, avec effet le 22 octobre 1987, la réserve faite au moment de la ratification à l'égard des espèces Chelonia mydas et Varanus griseus. 1567
Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1987 E Champ d'application de la convention le 1 e r décembre 1987, complément') I Etat partie Adhésion (A) Entrée en vigueur El Salvador 30 avril 1987 A 29 juillet 1987 II Retrait d'Etat partie Etat Dénonciation Avec effet le Emirats arabes unis 27 janvier 1987 27 janvier 1988 31774 tl La présente publication complète celles qui figurent au RO 1975 1198, 1976 1428, 1977 978, 1978 1413, 1979 1241, 1981 951 1352, 1982 28 1313, 1983 144 1152, 1984 362, 1985 174 1445 1986 515 1827 et 1987 1106. 1568
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Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali AS-1987-46 vom 01.12.1987 (S. 1479-1574) RO-1987-46 du 01.12.1987 (p. 1479-1574) RU-1987-46 del 01.12.1987 (p. 1479-1574) In Amtliche Sammlung Dans Recueil officiel In Raccolta ufficiale Jahr 1987 Année Anno Band 1987 Volume Volume Heft 46 Cahier Numero Datum 01.12.1987 Date Data Seite 1479-1574 Page Pagina Ref. No 30 004 913 Das Dokument wurde durch das Schweizerische Bundesarchiv digitalisiert. Le document a été digitalisé par les Archives Fédérales Suisses. Il documento è stato digitalizzato dell'Archivio federale svizzero.