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#ST# Avis Office fédéral des assurances sociales Les rentes AVS et AI sous l'angle de la statistique Résultats des enquêtes mensuelles de 1983 et 1984 II existe de nouveau des statistiques des rentes de l'AVS et de l'Ai depuis
1975. La présente publication correspond en très grande partie à celle de 1977/78, 1979/80 et 1981/82, dont le contenu avait été largement élargi par rapport à l'édition précédente de 1975/76. La brochure est composée comme il suit: lre partie: Tables des rentes de l'AVS et de l'Ai
- résultats globaux
- dépouillements spécifiques
- évolution de certains résultats dès 1976. 2e partie: Représentations graphiques 3e partie: Annexe
- calcul de l'effectif des rentiers pour l'année
- données statistiques générales. Avec ses 205 tableaux et ses 11 graphiques, cette publication donne une très large vue d'ensemble de l'état actuel des rentes. 212 pages, bilingue allemand/français N° de commande 318.123.83/84/6566 df, prix 25 francs Les commandes doivent être passées par écrit à l'Office central fédéral des imprimés et du matériel, 3000 Berne. 30620 [8] 1246
Parutions récentes de l'Office fédéral de la statistique (OFS) Domaine: Population Bilan démographique des communes suisses 1987 142 pages, prix 31 francs, numéro de commande 192 Domaine: Comptes nationaux Comptes nationaux de la Suisse 1987 108 pages, prix 21 francs, numéfo de commande 199 Domaine: Agriculture et sylviculture Annuaire suisse de l'économie forestière et de l'industrie du bois 1987 148 pages, prix 29 francs, numéro de commande 207 Domaine: Construction et logement Constructions exécutées en 1987 et constructions projetées pour 1988-1990 en Suisse 176 pages, prix 23 francs, numéro de commande 180 Domaine: Tourisme Tourisme en Suisse 1987 144 pages, prix 25 francs, numéro de commande 183 Domaine: Transports et communications Accidents de la circulation routière en Suisse 1987 132 pages, prix 27 francs, numéro de commande 179 Les transports publics 1987 212 pages, prix 42 francs, numéro de commande 201 Domaine: Santé Inventaire des données cantonales sur les professions de la santé 1986/87 148 pages, prix 28 francs, numéro de commande 194 Domaine: Education et science Statistique des élèves et des étudiants 1987/88 96 pages, prix 19 francs, numéro de commande 184 Formation professionnelle 1987/88 72 pages, prix 15 francs, numéro de commande 185 Les commandes doivent être adressées à l'Office fédéral de la statistique (OFS), Hallwylstrasse 15, 3003 Berne, tél. 031/61 88 36. [22] 1247
L'Office fédéral de l'énergie a publié: Energie solaire et permis de construire L'opuscule est destiné à faciliter le travail des services chargés d'octroyer les autorisations. Le lecteur y est rendu attentif aux dispositions légales réputées entraver certains projets «solaires». Il pourra également examiner si tel projet entre dans le cadre de la législation en vigueur et si ce n'est pas le cas, vérifier le bien-fondé des arguments énergétiques en vue de justifier certaines dérogations. Cette publication peut être également obtenue en langue allemande et italienne. 32 pages, n° de commande 805.830/3653 f, prix 5 francs Les commandes doivent être passées par écrit à l'Office central fédéral des imprimés et du matériel, 3000 Berne. 30634 [31] Dégrèvements des impôts sur la base des conventions de double imposition pour les dividendes, intérêts, redevances de licences et pensions et rentes privées La collection à feuillets mobiles est publiée par l'Administration fédérale des contributions et comprend:
- une partie générale: inventaire des conventions de double imposition et des dispositions d'exécution, limitations conventionnelles des impôts étrangers et dégrèvements des impôts suisses (notamment imputation forfaitaire d'impôt) ainsi qu'une brève présentation des conditions d'octroi des dégrèvements d'impôts;
- les dégrèvements dans les divers Etats contractants: aperçus et reproduc- tion des formules et notices dans la langue originale et en traduction;
- annexe: aperçu des dégrèvements que les personnes domiciliées dans les Etats contractants peuvent demander pour les impôts suisses frappant les dividendes et les intérêts. Prix de la collection: 40 francs. Les commandes doivent être passées par écrit à l'Administration fédérale des contributions, Division du droit fiscal international, 3003 Berne. 30634 [5] 1248
Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali Avis In Bundesblatt Dans Feuille fédérale In Foglio federale Jahr 1989 Année Anno Band 2 Volume Volume Heft 33 Cahier Numero Geschäftsnummer --- Numéro d'affaire Numero dell'oggetto Datum 22.08.1989 Date Data Seite 1246-1248 Page Pagina Ref. No 10 105 880 Das Dokument wurde durch das Schweizerische Bundesarchiv digitalisiert. Le document a été digitalisé par les. Archives Fédérales Suisses. Il documento è stato digitalizzato dell'Archivio federale svizzero.