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#ST# 87.024 92e rapport sur la part des cantons au bénéfice net de la Régie fédérale des alcools Rapports des cantons sur l'emploi, à la lutte contre l'alcoolisme, des 5 pour cent qui leur sont attribués sur les recettes nettes de la Régie fédérale des alcools pour la période du 1er juillet 1984 au 30 juin 1985 du 24 février 1987 Messieurs les Présidents, Mesdames et Messieurs, Nous vous soumettons les rapports des cantons sur l'emploi de leur part du bénéfice net réalisé par la Régie fédérale des alcools en 1984/85. Nous vous prions d'agréer, Messieurs les Présidents, Mesdames et Messieurs, les assurances de notre haute considération. 24 février 1987 Au nom du Conseil fédéral suisse: Le président de la Confédération, Aubert Le chancelier de la Confédération, Buser 864 1987-87

Rapport Aux termes de l'article 15 des dispositions transitoires de la constitution fédé- rale, les cantons reçoivent, de 1980/81 à 1984/85, cinq pour cent des recettes nettes de la Régie des alcools. Chaque canton est tenu d'employer la totalité de sa part à la lutte contre les causes et les effets de l'alcoolisme. L'article 45 de la loi du 21 juin 1932 sur l'alcool demande aux cantons de présenter chaque année, concernant l'emploi de leur part, un rapport fondé sur le plan de répartition fixé par notre arrêté du 18 octobre 1949 (RS 686.111). Les annexes 1 à 3 du présent rapport fournissent un aperçu de l'emploi de la part des cantons en 1984/85, à savoir:

1. Un tableau des sommes employées principalement à la lutte contre les causes de l'alcoolisme (prévention), rubriques 1 à V;

2. Un tableau des sommes employées principalement à la lutte contre les effets de l'alcoolisme (assistance), rubrique VI, ainsi qu'à la lutte visant à la fois les causes et les effets de l'alcoolisme, rubriques VII et VIII;

3. Un tableau d'ensemble indiquant les sommes affectées à la lutte contre l'alcoolisme et les mouvements de fonds de réserve. Enfin, les rapports complets des gouvernements cantonaux sur l'emploi de leur part en 1984/85 sont contenus dans l'annexe 4. Le compte de la Régie pour l'exercice 1984/85 s'est soldé par un bénéfice net de 243 691 974 francs. La part de cinq pour cent revenant aux cantons s'est élevée à 12 184 599 francs (année précédente: 13 634 348 fr.). Tous les cantons se sont conformés à leur obligation constitutionnelle et ont employé à la lutte contre l'alcoolisme la totalité de leur part du bénéfice net de la Régie. Les dépenses, dont font état les rapports des cantons, se chiffrent à 12 282 407 francs. La répartition de ce montant, selon les rubriques du plan, ressort du tableau ci-après. En 1984/85, les cantons ont dépensé 5 790 879 francs ou 43 pour cent (42% l'année précédente) pour la lutte contre les causes de l'alcoolisme (rubriques I à V), et 7 393 063 francs ou 54 pour cent (comme l'année précédente) pour la lutte contre les effets de l'alcoolisme (rubrique VI). Les autres dépenses - 865

3 pour cent - ont servi à combattre l'alcoolisme tant dans ses causes que dans ses effets (rubriques VII et VIII). En vertu de l'article 32bis, 9e alinéa, de la constitution, les cantons reçoivent, depuis l'exercice 1985/86, 10 pour cent du bénéfice net de la Régie. L'affecta- tion a été simultanément élargie. Désormais, la dîme de l'alcool doit être employée pour combattre dans leurs causes et leurs effets non seulement l'alcoolisme, mais aussi l'abus des stupéfiants et autres substances engendrant la dépendance ainsi que l'abus des médicaments. En raison de l'extension de l'affectation de la dîme de l'alcool, le plan de répartition de 1949 mentionné sous chiffre 1 a dû être entièrement révisé. Le 12 février 1986, nous avons édicté des «Instructions concernant les rapports des cantons» (FF 1986 1669). Elles seront pour la première fois applicables à la dîme de l'alcool de 1985/86. Le nouveau schéma proposé ne constitue pas à proprement parler une directive pour la répartition de la dîme, mais il règle uniquement la structure des rapports des cantons. Ceux-ci sont libres, dans les limites de l'affectation fixée par la constitution, de répartir comme ils l'entendent la somme qui leur revient. La Régie fédérale des alcools en accord avec l'Office fédéral de la santé publique et les milieux compétents a néan- moins élaboré et adressé aux cantons, sur leur demande expresse, des «Recommandations en vue d'assurer l'emploi efficace de la dîme de l'alcool». A l'avenir également, les cantons sont tenus d'informer chaque année le Conseil fédéral de l'emploi qu'ils ont fait de la dîme. La loi sur l'alcool a tou- tefois été modifiée en ce sens que le Conseil fédéral ne présente que tous les trois ans un rapport à l'Assemblée fédérale. Il en résulte un certain allége- ment des tâches des autorités politiques. Nous présenterons ainsi notre pro- chain rapport en 1990. Comme on le sait, nous avons décidé le 26 novembre 1986 d'attribuer à l'Office fédéral de la santé publique une partie des tâches de la Régie ayant trait à la politique de la santé au sens étroit du terme. Il s'agit, entre autres, de la surveillance de l'emploi de la dîme de l'alcool exercée par la Régie depuis la promulgation de la première loi sur l'alcool, soit durant quelque 100 ans. L'office précité sera donc compétent en la matière sur le plan fédéral. Afin de rendre les montants consacrés à la lutte contre l'alcoolisme moins dépendants des fluctuations annuelles des parts au bénéfice net, 24 cantons ont constitué un fonds de compensation. Ces ressources proviennent du béné- fice net de la Régie et sont destinées à des fins déterminées. Les cantons sont donc tenus de renseigner également sur les mouvements de ces fonds. D'après les rapports, 17 cantons ont prélevé de leur fonds un total de 1 475987 francs, tandis que d'autres y ont versé 133 849 francs en tout. 866

Déduction faite des versements, la somme nette qui a été prélevée des fonds atteint 1 342 138 francs. Les détails ressortent des rapports des cantons (annexe 4). A la fin de l'exercice considéré, le montant des fonds s'établissait à environ 4,5 millions de francs. 867

Dépenses des cantons pour la lutte contre l'alcoolisme Rubrique 1980/81 Fr. 1981/82 Fr. 1982/83 Fr. 1983/84 Fr. 1984/85 Fr. Lutte contre les causes de l'alcoolisme I. Encouragement de la lutte contre l'alcoolis- me en général 3690305 3645147 4003931 4021809 3954996

11. Information de la po- pulation sur l'alimen- tation rationnelle et les dangers de l'alcoolis- me, etc 2421671 1918082 1794903 1766726 1653502 III. Utilisation non alcooli- que des fruits et des rai- sins 76287 101685 41605 54784 39781 IV. Secours à des détenus ou internés après leur libération 112700 87600 99755 139600 126600 V. Secours en nature à des voyageurs pauvres .... 17 300 19 000 18 500 18 000 16 000 Lutte contre les effets de l'alcoolisme VI. Soutien de dispensaires antialcooliques et d'établissements pour buveurs,etc 7962981 8270756 8254852 7631411 7393063 Lutte contre les causes et les effets de l'alcoolisme VII. Placement, soins et en- tretien d'enfants négli- gés et déjeunes mal- faiteurs 251689 257706 263050 294096 211975 VIII. Soutien d'établisse- ments recevant des per- sonnes menacées par l'alcoolisme 268412 245484 214692 228389 228628 Dépenses totales 14801345 14545460 14691288 14154815 13624545 Prélèvement net sur les fonds de réserve -401652 -657902 -636869 -294076-1342138 Total des affectations 14399693 13887558 14054419 13860739 12282407 868

Montants employés en 1984/85 à la lutte visant surtout les causes de l'alcoolisme Annexe 1 Canton Zurich Berne Lucerne Uri Schwyz . . ... Unterwald-le-Haut Unterwald-le-Bas Glaris Zoua .... Fribourg Soleure Baie-Ville Bâle-Cam pagne Schaffhouse Appenzell Rh.-Ext Appenzell Rh.-Int Saint-Gall Grisons Argovie Thurgovie Tessi n Vaud Valais Neuchâtel Genève Jura Total i Encouragement de la lutte contre l'alcoolisme en général Fr. 849 549.— 786 306.— 264 100 — 4600 — 132700 — 2 850.— 3 400.— 8050 — 37 543 95 96 000 — 36 020.— 140750 — 32 000 — 39 850 — 20 700.— 2 750.— 139800.— 121300 — 7 1 000 — 88 150.— 5 1 7 000 — 141 000 — 35 100 — 109 100 — 225 000 — 50 376 80 3954995 75 il Information de la population sur l'alimentation rationnelle et les dangers de l'alcoolisme, etc. Fr. 51 719 — 94608.10 8200 — 20496 30 6850 — 17402.45 12880.— 3 856 35 10.800 — 33 580 — 89 121 20 30 100 — 30 500 — 6400 — 14897.— 8 572 50 281 499.— 73 822 40 377481 90 83 700 — 135000 — 4889025 178 179 75 26 946 — 5000 — 3000 — 1 653 502 20 ni Utilisation non alcoolique des fruits et des raisins Fr. 200 — 603.75 700.— 100 — 400 — 200.— 100.— 1 000.— 2800 — 3200 — 7000 — 9000 — 2 700 — 1 778 — 10000 — 39 781 75 IV Secours à des détenus ou internés après leur libération Fr. 21 000.— 10000 — 36 000 — 600.— 40 000 — 9000 — 10000 — 126600 — V Total 1 à V Secours en nature à des voyageurs pauvres Fr. Fr. — 901 268.— — 880914.10 — 272 500.— — 25 096.30 — 139550.— — 20856.20 — 16980.— — 11906.35 — 48343.95 — 150580.— — 125 141.20 _ 170950 — — 72 500 — — 82650.— — 36397.— — 1 1 422.50 — 422 299.— — 19792240 — 451 681 90 — 218850.— — 661 000 — 16000— 21759025 — 21505775 — 146046 — — 240 000 — — 53 376.80 16000— 579087970 59 Feuille fédérale. année. Vol. 1 869

Canton Zurich Berne Lucerne Uri Schwyz Unterwald-le-Haut Unterwald-le-Bas Glaris Zoue Fribourg Soleure Baie-Ville Baie-Campagne Schaffhouse Appenzell Rh -Ext Appenzell Rh -Int Saint-Gall Grisons Argovie Thurgovie Tessin Vaud Valais Neuchâtel, Genève . . ... ... Jura Total Visant surtout les effets VI Soutien de dispensaires antialcooliques et d'établissements pour buveurs, etc. Fr. 1 697065.— 956 250.— 291 055.40 24 000.— 38 587.90 27 350.— 8 100 — 48 000.— 64987.85 196985.20 354 200 — 262 838 30 397639.10 56 600 — 55 000 — 13 569 — 584631.30 124008 — 534 300 — 76 300.— 12000 — 785 034 30 219000.— 30 736.90 438 070 90 96753 61 7 393 062.76 Visant les causes et les effets VII Placement, soins et entretien d'enfants négligés et de jeunes malfaiteurs Fr. 750.— 17000.— 1 600 — 100.— 40 000 — 12000.— 2325.10 64 500 — 4600 — 2 900.— 34 750.— 2000 — 19450.— 10000.— 211975.10 VIII Soutien d'établissements recevant des personnes menacées par l'alcoolisme Fr. 10000.— 3 300.— 2 300.— 6 600.— 1 200.— 3 500 — 1 1 000 — 20 000.— 7 000.— 2 500 — 19500.— 6800 — 4 500 — 17700 — 26 000.— 3000 — 80 000.— 450.— 3 277.75 228 627.75 Total VII et VIII Fr. 10000 — 4050.— 19300.— 8 200 — 1 300.— 43 500 — 1 1 000 — 32 000 — 7000.— 2 500 — 21 825.10 7 1 300 — 9 100 — 20 600 — 26 000.— 3000 — 114750.— 2000 — 19900.— 13277 75 440 602.85 Total I à VIII Fr. 2 598 333 — 1 847 164 10 567 605.40 68 396.30 18633790 49 506.20 68 580 — 70906 35 145 331 80 35456520 481 841 20 433 788 30 491 964.20 210550 — 100497 — 45 591 50 1 032 930.30 321 93040 988981 90 409 900.— 673 000 — 1 004624 55 453957.75 176782.90 691 348.65 150 13041 13624545,31 870 Montants employés en 1984/85 à la lutte visant surtout les effets de l'alcoolisme Annexe 2

Canton Zurich Berne Lucerne Uri Schwyz Unterwald-le-Haut Unterwald-le-Bas Glaris Zoug Fribourg Soleure Baie-Ville Baie-Campagne Schaffhouse Appenzell Rh.-Ext. Appenzell Rh.-Int Saint-Gall Grisons Argovie Thurgovie Tessin Vaud Valais Neuchâtel Genève Jura Total Part des cantons au bénéfice net Fr. 2 149 140.60 1 745631.80 566 855.40 64852.90 186337.90 49 506.20 54 773.60 70279.10 145331.80 354 565.20 417452.40 390298.20 420 744.50 132858.10 91 128.60 24583.70 750287.70 315 126.80 867 898.80 351 788.— 508 937.— 1012034.30 418610.40 303 120.10 668070.90 124384.70 12 184598.70 Dépenses Fr. 2598333.— 1 847 164.10 567 605.40 68 396.30 186337.90 49 506.20 68 580.— 70906.35 145331.80 354 565.20 481 841.20 433 788.30 491 964.20 210550.— 100497.— 45591.50 1 032 930.30 321930.40 988981.90 409 900.— 673 000.— 1004624.55 453957.75 176782.90 691 348.65 150130.41 13624545.31 Versements/prélèvements sur les fonds Fr.

- 449 192.40 - 101 532.30 750.— 3 543.40 — — - 13806.40 — — — - 64 388.80 - 43490.10 - 62 000.— — 9 368.40 - 20469.10

- 282542.60 101.70 - 121083.10 - 58112.— - 164063.— 7 409.75 - 35347.35 126337.20 - 23277.75 - 23020.11 -1 342 138.16 Dépenses totales Fr. 2 149 140.60 1 745631.80 566855.40 64852.90 186337.90 49 506.20 54 773.60 70906.35 145331.80 354565.20 417452.40 390298.20 429 964.20 210550.— 91 128.60 25 122.40 750387.70 322032.10 867898.80 351 788.— 508937.— 1012034.30 418610.40 303 120.10 668 070.90 127 110.30 12282407.15 871 Ensemble des montants, provenant du bénéfice net 1984/85, utilisés à la lutte contre l'alcoolisme Annexe 3

Annexe 4 Rapports des gouvernements cantonaux au Département fédéral des finances sur l'emploi de leur part du bénéfice net réalisé par la Régie fédérale des alcools en 1984/85

1. Zürich Schreiben der Direktion der Fürsorge vom 23. Mai 1986 Wir beehren uns, Ihnen über die Verwendung des Anteils unseres Kantons am Rein- ertrag 1984/85 der Alkoholverwaltung Bericht zu erstatten. Von den Reineinnahmen des Bundes aus der fiskalischen Belastung gebrannter Wasser wurden dem Kanton Zürich 2 149 140.60 Franken zugewiesen. Die vom Regierungsrat zur Bekämpfung des Alkoholismus in seinen Ursachen und Wirkungen ausgerichteten Beiträge ergeben sich aus der nachfolgenden Aufstellung. I. Förderung der Bekämpfung des Alkoholismus im allgemeinen Fr. Zürcherische Fürsorgestellen für Alkoholgefährdete (Vor- sorgetätigkeit) 462 549.— Arbeitsgemeinschaft zürcherischer Fürsorger für Alkohol- gefährdete Fr.

- ordentlicher Beitrag 4 000.—

- Supervision 10000.— 14 000.— Kantonaler Abstinentenverband Zürich

- ordentlicher Beitrag 35 000.—'

- Sekretariat 175 000.—

- Plakataktion 12000.— 222 000.— Aktion Gesundes Volk, Arbeitsausschuss für den Kanton Zürich 1BSA, Interkantonale Bildungsstätte für soziale Arbeit an Alkoholgefährdeten, Zürich Schweizerische Fachstelle für Alkoholprobleme, Lau- sanne Schweizerischer Verband von Fachleuten für Alkohol- gefährdeten- und Suchtkrankenhilfe, SVEN Schweiz. Verband der Eisenbahner für Nüchtern- heit Fr. 7 000.— 25000.— 12000.— 5 000.— 2 000.— 849 549.— II. Aufklärung des Volkes über zweckmässige Ernäh- rung und über Gefahren des Alkoholismus, Unter- stützung von Forschungen über Alkoholschädigun- gen, Förderung, von Gemeindestuben, Volksbiblio- theken, Leseräumen, Jugendheimen und ähnlichen volkserzieherischen Bestrebungen Schweizerisches Jugendschriftenwerk Militärkommission der Christlichen Vereine junger Män- ner der deutschen Schweiz zu übertragen 3 000.- 8 000.- 11 000.— 849 549.— 872

Fr. Fr. Übertrag 11 000.— 849 549.— Pausenapfelaktion 40719.— 5l 719.— VI. Unterstützung von Trinkerfürsorgestellen sowie von Trinkerheilanstalten, Unterbringung von Al- koholkranken in Heilstätten, Heimen sowie Heil- und Pflegeanstalten Zürcherische Fürsorgestellen für Alkoholgefährdete (Für- sorgetätigkeit) l 200 519.— Kantonsspital Winterthur (für sozialpsychiatrische Be- treuung Alkoholkranker) 154 030.— Forelklinik, Ellikon an der Thur 250 000.— Beiträge an die Unterbringung bedürftiger Alkoholkran- kerin Trinkerheilanstalten 92 516.— l 697 065.— Total Ausgaben 2 598 333.— Entnahme aus dem Fonds zur Bekämpfung des Alkoho- lismus -449 192.40 Aufwendungen aus dem Anteil am Reinertrag 1983/84 .. 2 149 140.60 Fondsbestand Ende 1984 Fr. 267810.85 Entnahme -449 192.40 Einlage über die Pflichtsumme hinaus 183093.90 Zinsen 13390.— 196483.90 -252708.50 Fondsbestand Ende 1985 15 102.35 873

2. Bern Schreiben des Regierungsrates vom 18. Juni 1986 Wir beehren uns, Ihnen nachstehend über die Verwendung des Anteils unseres Kan- tons am Reinertrag 1984/85 der Alkoholverwaltung Bericht zu erstatten. Von den Reineinnahmen des Bundes aus der fiskalischen Belastung gebrannter Wasser wurden dem Kanton Bern l 745 631.80 Franken zugewiesen. Zur Bekämpfung des Alkoholismus in seinen Ursachen und Wirkungen wurde dieser Betrag wie folgt verwendet: I. Förderung der Bekämpfung des Alkoholismus im allgemeinen Fr. Fr. Verband bernischer Fürsorgestellen für Alkoholkranke (Vorsorgetätigkeit) 504 400.— Bernischer Kantonal verband des Blauen Kreuzes (Vorsor- getätigkeit) 163 350.— Verband der Abstinentenvereine des Kantons Bern 50 000.— Kantonale Kommission zur Bekämpfung des Alkoholis- mus .556.— Schweizerische Fachstelle für Alkoholprobleme, Lau- sanne 60 000.— Schweizerischer Verband von Fachleuten für Alkohol- gefährdeten- und Suchtkrankenhilfe 8 000.— 786 306.— II. Aufklärung des Volkes über zweckmässige Ernäh- rung und über Gefahren des Alkoholismus, Unter- stützung von Forschungen über Alkoholschädigun- gen, Förderung von Gemeindestuben, Volksbiblio- theken, Leseräumen, Jugendheimen und ähnlichen volkserzieherischen Bestrebungen Lehrkurse und Tagungen, Kostenbeiträge Forschungsprogramm zur Abklärung von Arzneineben- wirkungen bei Alkoholikern Groupement romand d'études sur l'alcoolisme et les toxi- comanies (GREAT), Lausanne Coras, Conférence romande de l'action sociale, Lausanne 21427.40 67 480.70 5 000.— 700.— 94608.10 VI. Unterstützung von Trinkerfürsorgestellen sowie von Trinkerheilanstalten, Unterbringung von Al- koholkranken in Heilstätten, Heimen sowie Heil- und Pflegeanstalten Verband bernischer Fürsorgestellen für Fr. Alkoholkranke l 261 000.—

- davon für Vorsorge (Rubrik I)

- 504 400.— Bernischer Kantonalverband des Blauen Kreuzes 363 000.—

- davon für Vorsorge (Rubrik I)..

- 163 350.— zu übertragen 756 600.— 199650.— 956250.— l 837 164.10 874

Übertrag VIII. Unterstützung von privaten Anstalten und Institu- tionen, welche alkoholgefährdete oder alkoholge- schädigte Personen aufnehmen Heilsarmee Bern Fr. l 837 164.10 10000.— Total Ausgaben Entnahme aus dem Fonds zur Bekämpfung des Alkoholis- mus Aufwendungen aus dem Anteil am Reinertrag 1984/85 .. Aufwendungen zulasten der Staatsrechnung für kantonale Vorsorger Aufwendungen zulasten der Staatsrechnung für kantonale Fürsorgestellen l 847 164.10

- 101 532.30 l 745631.80 855 000.— 303 500.— Insgesamt 2904131.80 Fondsbestand Ende 1984 . Entnahme 108 734.65 -101532.30 Fondsbestand Ende 1985 . 7202.35 875

3. Luzern Auszug aus dem Verhandlungsprotokoll des Regierungsrates vom 31. Januar 1986 und Schreiben des Finanzdepartementes vom 17. Februar 1986 Mit Schreiben vom 27. Dezember 1985 teilt die Eidgenössische Alkoholverwaltung dem Regierungsrat mit, dass dem Kanton Luzern aus dem Betriebsergebnis der Alko- holverwaltung für das Geschäftsjahr 1984/85 ein Betrag von 566855.40 Franken zukommt. Gemäss Regierungsratsbeschluss ist diese Summe entsprechend den vom Bundesrat aufgestellten Grundsätzen zu verwenden und wird auf Antrag des Finanzdepartementes wie folgt verteilt: I. Förderung der Bekämpfung des Alkoholismus im allgemeinen Fr. Fr. Sozial-Medizinischer Dienst für Alkoholgefährdete (Vor- sorge) 238 000.— Blaukreuzverein Luzern 600.— Schweizerische Katholische Abstinentenliga, Kantonal- verband Luzern 400.— Schweizerischer Verein der Eisenbahner für Nüchtern- heit, Region Mittelschweiz 400.— Schweizerische Fachstelle für Alkoholprobleme, Lau- sanne 23 000.^ Schweizer Guttempler IOGT, Zürich 400.— Arbeitsgemeinschaft «Gesunde Jugend», Aargau-Luzern . 600.— Schweizerischer Verband von Fachleuten für Alkoholge- ', fährdeten- und Suchtkrankenhilfe 300.— IBSA, Interkantonale Bildungsstätte für soziale Arbeit an Alkoholgefährdeten, Wettingen/Biel 400.— 264100.— II. Aufklärung des Volkes über zweckmässige Ernäh- rung und über Gefahren des Alkoholismus, Unter- stützung von Forschungen über Alkoholschädigun- gen, Förderung von Gemeindestuben, Volksbiblio- theken, Leseräumen, Jugendheimen und ähnlichen volkserzieherischen Bestrebungen Schweizerischer gemeinnütziger Frauenverein, Sektion Stadt Luzern, für den alkoholfreien Betrieb «Waldstätter- hof» l 000.— Verband schweizerischer Postbeamter, Sektion Luzern (für den Leseraum im Bahnhof) 200.— Pfadfinderheim Blattig, Kriens 7 000.— 8 200.- III. Förderung der alkoholfreien Obst- und Trauben- verwertung Schweizerische Vereinigung für neuzeitliche Obst- und Traubenverwertung, Affoltern am Albis 200.— zu übertragen 272 500.— 876

Fr. Fr. Übertrag 272 500.— VI. Unterstützung von Trinkerfürsorgestellen sowie von Trinkerheilanstalten, Unterbringung von Al- koholkranken in Heilstätten, Heimen sowie Heil- und Pflegeanstalten Sozialmedizinischer Dienst für Alkoholgefährdete (Für- sorge) 239 905.40 Heilstätte für alkoholkranke Frauen «Wysshölzli», Her- zogenbuchsee 400.— Therapiezentrum für Suchtkranke, Meggen: Baubeitrag

1. Rate 50 000.— Beiträge an Versorgungskosten von bedürftigen Alkohol- kranken in Heilstätten 750.— 291 055.40 VII. Versorgung, Pflege und Unterhalt wegen Alkoho- lismus in der Familie fürsorgebedürftiger Kinder, verwahrloster Kinder und jugendlicher Verbrecher Sozialzentrum Sursee, Versorgung von Kindern aus Trinkerfamilien 750.— VIII. Unterstützung von privaten Anstalten und Institu- tionen, welche alkoholgefährdete oder alkoholge- schädigte Personen aufnehmen Pro Infirmis, Fürsorgestelle, Luzern 2 000.— «Die dargebotene Hand», Luzern l 000.— Kolonie Herdern, Heim- und Wiedereingliederungsstätte für psychisch und körperlich behinderte Männer 300.— 3 300.— Total 567 605.40 Entnahme aus dem Fonds - 750.— Aufwendungen aus dem Anteil am Reinertrag 1984/85 .. 566 855.40 Mehraufwendungen zu Lasten der Verwaltungsrechnung für den Kantonsanteil an den Besoldungen für das Perso- nal des Sozialmedizinischen Dienstes 416 859.— Total 983714.40 Fondsbestand Ende 1984 73 427.43 Zins : 2 182.60 Entnahme - 750.— l 432.60 Fondsbestand Ende 1985 74 860.03 877

4. Uri Schreiben der Fürsorgedirektion vom 30. September 1986 Wir beehren uns, Ihnen über die Verwendung des Anteils des Kantons Uri am Reiner- trag 1984/85 der Alkoholverwaltung Bericht zu erstatten. Dieser belief sich auf 64 852.90 Franken. Der Regierungsrat hat gemäss Beschluss vom 17. Dezember 1985 folgende Beträge aus- bezahlt: I. Förderung der Bekämpfung des Alkoholismus im allgemeinen Fr. Schweizerischer Verein abstinenter Lehrer, Sektion Urschweiz, Brunnen 500.— Schweizerische Fachstelle für Alkoholprobleme, Lau- sanne 2 500.— Schweizerische Katholische Abstinentenliga 200.— Schweizer Guttempler IOGT 200.— Schweizerischer Verband von Fachleuten für Alkoholge- fährdeten- und Suchtkrankenhilfe 500.— Schweizerischer Verein der Eisenbahner für Nüchtern- heit, Region Mittelschweiz 200.— IBSA Interkantonale Bildungsstätte für soziale Arbeit an Alkoholgefährdeten 500.— Fr. 4 600.— LI. Aufklärung des Volkes über zweckmässige Ernäh- rung und über Gefahren des Alkoholismus, Unter- stützung von Forschungen über Alkoholschädigun- gen, Förderung von Gemeindestuben, Volksbiblio- theken, Leseräumen, Jugendheimen und ähnlichen volkserzieherischen Bestrebungen Verein für die Fürsorge- und Beratungsstelle Uri für Alko- holkranke und Alkoholgefährdete, Altdorf UR (für Vor- sorge) Verein Ehe- und Familienberatungsstelle Uri, Altdorf UR Erziehungsdirektion Uri :

- Pausenapfelaktion Militärkommission der Christlichen Vereine junger Män- ner der deutschen Schweiz 14000.— 6 000.— 296.30 200.— 20496.30 VI. Unterstützung von Trinkerfürsorgestellen sowie von Trinkerheilanstalten, Unterbringung von Al- koholkranken in Heilstätten, Heimen sowie Heil- und Pflegeanstalten Verein für die Fürsorge- und Beratungsstelle Uri für Alko- holkranke und Alkoholgefährdete, Altdorf UR (für Für- sorge) Heilstätte für alkoholkranke Frauen «Wysshölzli», Herzo- genbuchsee Therapiezentrum für Suchtkranke, Meggen zu übertragen 23 000.— 500.— 500.— 24 000.— 49 096.30 878

Fr. Fr. Übertrag ' 49 096.30 VII. Versorgung, Pflege und Unterhalt wegen Alkoho- lismus in der Familie fürsorgebedürftiger Kinder, verwahrloster Kinder und jugendlicher Verbrecher Kinder- und Familienhilfswerk Uri, Altdorf UR 12000.— Kinderheim Uri, Altdorf UR 5 000.— 17000.— VIII. Unterstützung von privaten Anstalten und Institu- tionen, welche alkoholgefährdete oder alkoholge- schädigte Personen aufnehmen Pro Infirmis Beratungsstelle Uri/Schwyz, Brunnen 2 000.— Kolonie Herdern, Heim und Wiedereingliederungsstätte für psychisch und körperlich behinderte Männer 300.— 2 300.— Total Ausgaben 68 396.30 Entnahme aus dem Fonds

- 3 543.40 Aufwendungen aus dem Anteil am Reinertrag 1984/85 .. 64 852.90 Fondsbestand Ende 1984 '. 121 861.30 Entnahme

- 3 543.40 Einlagen ausserhalb der Pflichtsumme: Fr.

- Kleinhandelsversandgebühren l 421.10

- Verrechnung zulasten Wirtschafts- patentablösung 6 093.05 7514.15 3 970.75 Fondsbestand Ende 1985 125 832.05 879

5. Schwyz Schreiben Landammann und Regierungsrat vom 7. Juli 1986 Wir erstatten Ihnen Bericht über die Verwendung des Anteils des Kantons Schwyz am Reinertrag 1984/85 der Eidgenössischen Alkoholverwaltung, der 186 337.90 Franken beträgt. Dieser wurde für die Bekämpfung des Alkoholismus in seinen Ursachen und Wirkungen wie folgt verwendet: I. Förderung der Bekämpfung des Alkoholismus im allgemeinen Fr. Fr. Sozialmedizinischer Dienst des Kantons Schwyz 120 000.— Schwyzerischer Kantonalverband gegen den Alkoholis- mus 5 100.— Schwyzerische Sektion des Vereins abstinenter Lehrer ... l 200.— Schweizerische Fachstelle für Alkoholprobleme, Lau- sanne 6 400.— 132 700.— II. Aufklärung des Volkes über zweckmässige Ernäh- rung und über Gefahren des Alkoholismus, Unter- stützung von Forschungen über Alkoholschädigun- gen, Förderung von Gemeindestuben, Volksbiblio- theken, Leseräumen, Jugendheimen und ähnlichen volkserzieherischen Bestrebungen Frauen- und Töchterfortbildungsschule Schwyz (für Kurse und Veranstaltungen für Gesundheitsvorsorge und für Aufklärung über die Gefahren des Alkoholismus) .... Schweizerische Volksbibliothek Militärkommission der Christlichen Vereinigung junger Männer der deutschen Schweiz l 700.— 5 000.— 150.— 6 850.— VI. Unterstützung von Trinkerfürsorgestellen sowie von Trinkerheilanstalten, Unterbringung von Al- koholkranken in Heilstätten, Heimen sowie Heil- und Pflegeanstalten Psychiatrische Kliniken und Heil- und Pflegeanstalten ... 32 487.90 Pension «Mühlhof», Heilstätte für alkoholkranke Män- ner, Tübach 400.— Heilstätte für alkoholkranke Frauen «Wysshölzli», Herzo- genbuchsee 100.— Therapiezentrum für Suchtkranke, Meggen 400.— Männerheim Steinhausen, Zug 5 000.— Verein Behandlungszentrum Hirschen, Turbenthal 200.— zu übertragen 38 587.90 178 137.90 880

Fr. Fr. Übertrag 178 137.90 VII. Versorgung, Pflege und Unterhalt wegen Alkoho- lismus in der Familie fürsorgebedürftiger Kinder, verwahrloster Kinder und jugendlicher Verbrecher Seraphisches Liebeswerk des Vereins für Kinder- und Jugendfürsorge, Luzern l 200.— Verein Durchgangsstation für Mutter und Kind, Luzern .. 200.— Erziehungsheim St. Georg, Knutwil 100.— Stiftung Grünau, Richterswil 100.— l 600.— VIII. Unterstützung von privaten Anstalten und Institu- tionen, welche alkoholgefährdete oder alkoholge- schädigte Personen aufnehmen Pro Infirmis, Fürsorgestelle Brunnen 2 500.— Invaliden- und Erholungsheim St. Antonius, Hürden .... 800.— Müttererholungsheim «Hof» des Schweizerischen Katho- lischen Frauenbundes, Gersau 650.— Kolonie Herdern, Heim und Wiedereingliederungsstätte für psychisch und körperlich behinderte Männer 850.— Männerheim Satis, Seon l 800.— 6 600.— Aufwendungen aus dem Anteil am Reinertrag 1984/85 .. 186 337.90 Fondsbestand Ende 1984 60 608.94 Fondsbestand Ende 1985 60 608.94 881

6. Obwalden Auszug aus der Staatsrechnung 1985 Anteil am Reinertrag 1984/85 der Eidgenössischen Alko- holverwaltung Ausgerichtete Beiträge Fr. Fr. 49 506.20 49 506.20 Die Beiträge verteilen sich wie folgt: I. Förderung der Bekämpfung des Alkoholismus im allgemeinen Schweizerischer Verein abstinenter Lehrer, Sektion Urschweiz 150.— Schweizerische Fachstelle für Alkoholprobleme, Lau- sanne 2 000.— Schweizerische Katholische Abstinentenliga 100.— Schweizer Guttempler-Jugend 100.— Schweizerischer Verband von Fachleuten für Alkoholge- fährdeten- und Suchtkrankenhilfe 100.— IBSA, Interkantonale Bildungsstätte für soziale Arbeit an Alkoholgefährdeten, Zürich 400.— 2 850.— II. Aufklärung des Volkes über zweckmässige Ernäh- rung und über Gefahren des Alkoholismus, Unter- stützung von Forschungen Über Alkoholschädigun- gen, Förderung von Gemeindestuben, Volksbiblio- theken, Leseräumen, Jugendheimen und ähnlichen volkserzieherischen Bestrebungen Haushaltungsschulen 3150.— Kantonsbibliothek Obwalden 5 000.— Freizeitzentrum Obwalden, Samen 6 000.— Blauring und Jungwacht Unterwaiden 500.— Pausenapfelaktion l 402.45 Schweizerischer Pfadfinderbund, Kantonalverband Un- terwaiden 400.— Drogenforum Innerschweiz, Luzern, für Massnahmen ge- gen den Alkoholismus 800.— Militärkommission der Christlichen Vereine junger Män- ner der deutschen Schweiz 150.— 17 402.45 III. Förderung der alkoholfreien Obst- und Trauben- verwertung Schweizerische Vereinigung für neuzeitliche Obst- und Traubenverwertung, Affoltern am Albis 100.— Kantonale Zentralstelle zur Förderung der gärungslosen Obstverwertung 503.75 603.75 zu übertragen 20 856.20 882

Fr. Fr. Übertrag 20856.20 VI. Unterstützung von Trinkerfürsorgestellen sowie von Trinkerheilanstalten, Unterbringung von Al- koholkranken in Heilstätten, Heimen sowie Heil- und Pflegeanstalten Sozialmedizinischer Dienst Obwalden 25 500.— Therapiezentrum für Suchtkranke, Meggen l 700.— «Tannenhof», Übergangsheim für Alkoholgefährdete, Gampelen 15.- 27 350.— VII. Versorgung, Pflege und Unterhalt wegen Alkoho- lismus in der Familie fürsorgebedürftiger Kinder, verwahrloster Kinder und jugendlicher Verbrecher Seraphisches Liebeswerk des Vereins für Kinder- und Jugendfürsorge, Luzern 100.— VIII. Unterstützung von privaten Anstalten und Institu- tionen, welche alkoholgefährdete oder alkoholge- schädigte Personen aufnehmen Sarner Schwestern-Verein, Samen 200.— Pro Infirmis, Fürsorgestelle, Luzern l 000.— l 200.— Aufwendungen aus dem Anteil am Reinertrag 1984/85 .. 49 506.20 Fondsbestand Ende 1984 3 600.— Fondsbestand Ende 1985 3 600.— 883

7. Nidwaiden Schreiben der Staatskasse vom 23. September 1986 Wir beehren uns, ihnen die Verwendung des Anteils unseres Kantons am Reingewinn der Eidgenössischen Alkoholverwaltung im Geschäftsjahr 1984/85 bekannt zu geben. Dieser belief sich auf 54 773.60 Franken. Unsere Zuwendungen, die auf Grund Ihres Rubrikenschemas vom 18. Oktober 1949 zusammengestellt wurden, betragen 68 580 Franken, abzüglich Entnahme aus dem Reservefonds von 13 806.40 Franken. I. Förderung der Bekämpfung des Alkoholismus im allgemeinen Fr. Schweizerischer Verein abstinenter Lehrer, Sektion Urschweiz 300.— Schweizerische Fachstelle für Alkoholprobleme, Lau- sanne l 000.— Schweizerische Katholische Abstinentenliga 500.— Schweizer Guttempler IOGT 200.— Schweizerischer Verband von Fachleuten für Alkoholge- fâhrdeten- und Suchtkrankenhilfe 200.— Schweizerischer Verein der Eisenbahner für Nüchtern- heit, Region Mittelschweiz 200.— IBSA, Interkantonale Bildungsstätte für soziale Arbeit an Alkoholgefährdeten, Zürich l 000.— 3 400.— II. Aufklärung des Volkes über zweckmässige Ernäh- rung und über Gefahren des Alkoholismus, Unter- stützung von Forschungen über Alkoholschädigun- gen, Förderung von Gemeindestuben, Volksbiblio- theken, Leseräumen, Jugendheimen und ähnlichen volkserzieherische i Bestrebungen Pfadfinderverband Unterwaiden Pausenapfelaktion in Nidwaldner Schulen Schweizerische Volksbibliothek Militärkommission der Christlichen Vereine junger Män- ner der deutschen Schweiz Drogen-Forum Innerschweiz, Luzern, für Massnahmen gegen den Alkoholismus 500.— 10000.— l 280.— 100.— 1000.— 12880.— III. Förderung der alkoholfreien Obst- und Trauben- verwertung Kantonale Zentralstelle für Obstbau Nidwaiden (für die gärfreie Obstverwertung) Obstverwertungsverein Nidwaiden, Förderung der brenn- losen Obstverwertung Schweizerische Vereinigung für Obst- und Traubenver- wertung, Affoltern am Albis zu übertragen 300. 200. 200 — 700.— 16980.— 884

Übertrag Fr. Fr. 16980.— VI. Unterstützung von Trinkerfürsorgestellen sowie von Trinkerheilanstalten, Unterbringung von Al- koholkranken in Heilstätten, Heimen sowie Heil- und Pflegeanstalten Krankenpflegestation Stans und Umgebung für Betreuung Alkoholkranker 7 000.— Pension «Mühlhof», Heilstätte für alkoholkranke Män- ner, Tübach 500.— Heilstätte für alkoholkranke Frauen «Wysshölzli», Herzo- genbuchsee 500.— Behandlungszentrum Hirschen, Turbenthal 100.— 8 100.— VII. Versorgung, Pflege und Unterhalt wegen Alkoho- lismus in der Familie fürsorgebedürftiger Kinder, verwahrloster Kinder und jugendlicher Verbrecher Familienfürsorgestation Stans und Umgebung 7 000.— Familienfürsorgestation Ennetbürgen 5 000.— Familienfürsorgestation Stansstad 5 000.— Familienfürsorgestation Beckenried 5 000.— Familienfürsorgestation Hergiswil 5 000.— Familienfürsorgestation Buochs 6 000.— Familienfürsorgestation Wolfenschiessen 5 000.— Seraphisches Liebeswerk des Vereins für Kinder- und Jugendfürsorge, Luzern 2 000.— 40 000.— VIII. Unterstützung von privaten Anstalten und Institu- tionen, welche alkoholgefährdete oder alkoholge- schädigte Personen aufnehmen Pro Infirmis, Fürsorgestelle Luzern 2 000.— «Die Dargebotene Hand», Luzern 500.— Verein Therapiezentrum Sonnenblick, Kastanienbaum .. . 500.— Kolonie Herdern, Heim- und Wiedereingliederungsstätte für psychisch und körperlich behinderte Männer 500.— 3 500.— Total Ausgaben 68 580.— Entnahme aus dem Reservefonds -13 806.40 Aufwendungen aus dem Anteil am Reinertrag 1984/85 .. 54 773.60 Fondsbestand Ende 1985 113 990.55 Zins 5 129.60 Entnahme -13806.40

- 8676.80 Fondsbestand Ende 1986 105 313.75 60 Feuille fédérale. 139e année. Vol. I 885

8. Glarus Auszug aus dem Protokoll des Regierungsrates vom 4. Februar 1986 und Schreiben der FUrsorgedirektion vom 12. Mai 1986 Wir beehren uns, Ihnen nachstehend über die Verwendung des Anteils des Kantons Glarus am Reinertrag 1984/85 der Eidgenössischen Alkoholverwaltung Bericht zu erstatten. Dieser belief sich auf 70 279.10 Franken. Die Staatskasse hat folgende Beiträge ausbe- zahlt: I. Förderung der Bekämpfung des Alkoholismus im allgemeinen Fr. Kantonalverband des Blauen Kreuzes 4 000.— Schweizer Guttempler IOGT 50.— Schweizerischer Verband von Fachleuten für Alkohol- gefährdeten- und Suchtkrankenhilfe 200.— 1BSA, Interkantonale Bildungsstätte für soziale Arbeit an Alkoholgefährdeten, Zürich l 000.— Schweizerische Fachstelle für Alkoholprobleme, Lau- sanne 2 600.— Schweiz. Verein der Eisenbahner für Nüchternheit 200.— Fr. 8 050.— II. Aufklärung des Volkes über zweckmässige Ernäh- rung und über Gefahren des Alkoholismus, Unter- stützung von Forschungen über Alkoholschädigun- gen, Förderung von Gemeindestuben, Volksbiblio- theken, Leseräumen, Jugendheimen und ähnlichen volkserzieherischen Bestrebungen Pausenapfelaktion Militärkommission der Christlichen Vereine junger Män- ner der deutschen Schweiz Pro Juventute; Film Sucht und Drogen l 856.35 500.— l 500.— 3856.35 VI. Unterstützung von Trinkerfürsorgestellen sowie von Trinkerheilanstalten, Unterbringung von Al- koholkranken in Heilstätten, Heimen sowie Heil- und Pflegeanstalten Glarner Beratungs- und Fürsorgestelle für Alkoholgefähr- dete 48 000.— VIII. Unterstützung von privaten Anstalten und Institu- tionen, welche alkoholgefährdete oder alkoholge- schädigte Personen aufnehmen Wohnheim Rain, Ennenda Kolonie Herdern, Heim und Wiedereingliederungsstätte für psychisch und körperlich behinderte Männer zu übertragen 10000.— 800.— 10800.— 59906.35 886

Fr. Fr. Übertrag 10800.— 59906.35 Behandlungszentrum Hirschen, Winterthur 200.— 11 000.— Total Ausgaben 70 906.35 Fondsbestand Ende 1984 . Einlage Zins 145467.40 912.75 5818.70 6731.45 Fondsbestand Ende 1985 . 152 198.85 887

9. Zug Auszug aus dem Protokoll des Regierungsrates vom 7. Januar 1986 Wir beehren uns, Ihnen über die Verwendung des Anteils des Kantons Zug am Rein- ertrag 1984/85 der Eidgenössischen Alkoholverwaltung Bericht zu erstatten. Dieser be- lief sich auf 145 331.80 Franken. Die vom Regierungsrat pro 1985 ausgerichteten Beiträge ergeben sich aus der nachfol- genden Aufstellung: I. Förderung der Bekämpfung des Alkoholismus im allgemeinen Fr. Sozialmedizinischer Dienst des Kantons Zug (Vorsorge).. 24 243.95 Anonyme Alkoholiker, Gruppe 70, Zug l 000.— Schweizerischer Verein abstinenter Lehrer, Sektion Urschweiz 300.— Schweizerischer Verein der Eisenbahner Tür Nüchtern- heit, Region Mittelschweiz 500.— Schweizerische Fachstelle für Alkoholprobleme, Lau- sanne 5 000.— Schweizerische Katholische Abstinentenliga 500.— Schweizer Guttempler IOGT 500.— Schweizerischer Verband von Fachleuten für Alkoholge- fährdeten- und Suchtkrankenhilfe 2 000.— IBSA, Interkantonale Bildungsstätte für soziale Arbeit an Alkoholgefährdeten, Zürich 3 000.— Schweiz. Abstinenten-Verkehrsverband 500.— Fr. 37 543.95 II. Aufklärung des Volkes über zweckmässige Ernäh- rung und über Gefahren des Alkoholismus, Unter- stützung von Forschungen über Alkoholschädigun- gen, Förderung von Gemeindestuben, Volksbiblio- theken, Leseräumen, Jugendheimen und ähnlichen volkserzieherischen Bestrebungen Ehe- und Lebensberatungsstelle des Kantons Zug Schweizer Verband Volksdienst Militärkommission der Christlichen Vereine junger Män- ner der deutschen Schweiz Schulzahnpflegedienst (Pausenapfel) 5 000.— 500.— 300.— 5000.— 10800.— VI. Unterstützung von Trinkerfürsorgestellen sowie von Trinkerheilanstalten, Unterbringung von Al- koholkranken in Heilstätten, Heimen sowie Heil- und Pflegeanstalten Sozialmedizinischer Dienst des Kantons Zug (Fürsorge) .. Stiftung Männerheim, Zug, Steinhausen zu übertragen 48487.85 15000.— 63487.85 48343.95

Fr. Fr. Übertrag 63 487.85 48 343.95 Pension «Mühlhof», Heilstätte für alkoholkranke Män- ner, Tübach 500.— Heilstätte für alkoholkranke Frauen «Wysshölzli», Her- zogenbuchsee 500.— Behandlungszentrum für alkohol- und medikamenten- abhängige Frauen «Hirschen», Turbenthal 500.— 64 987.85 VII. Versorgung, Pflege und Unterhalt wegen Alkoho- lismus in der Familie fürsorgebedürftiger Kinder, verwahrloster Kinder und jugendlicher Verbrecher Seraphisches Liebeswerk, Zug 12 000.— VIII. Unterstützung von privaten Anstalten und Institu- tionen, welche alkoholgefährdete oder alkoholge- schädigte Personen aufnehmen Zugerische Vereinigung der Eltern und Freunde Behin- derter, Zug 10 000.— Verein zum Schutz misshandelter Frauen «Frauenhaus», Luzern 10 000.— 20 000.— Aufwendungen aus dem Anteil am Reinertrag 1984/85 .. 145331.80 Vom Kanton Zug werden mutmassliche Mehrleistungen für die Bekämpfung des Alko- holismus von rund 463 668.20 Franken erbracht.

10. Fribourg Lettre du Conseil d'Etat du 21 janvier 1986 Nous avons l'honneur de vous informer qu'en séance du 21 janvier 1986, nous avons décidé de répartir comme suit la part du bénéfice de la Régie fédérale des alcools attri- buée à notre canton pour l'exercice 1984/85, part qui s'élève à 354 565 fr. 20. I. Encouragement de la lutte contre l'alcoolisme en général Fr. Fr. Centre psycho-social 70 000.— Ligue fribourgeoise contre l'alcoolisme 8 000.— Fédération fribourgeoise de la Croix-Bleue, Morat 13 000.— Institut suisse de prophylaxie de l'alcoolisme, Lausanne .. 5 000.— 96 000.— II. Information de la population sur l'alimentation ra- tionnelle et les dangers de l'alcoolisme, soutien des recherches sur les ravages de l'alcool, encourage- ment de foyers et bibliothèques populaires, de sal- les de lecture, de homes pour jeunes gens et d'ef- forts analogues en matière d'éducation populaire Ligue fribourgeoise contre l'alcoolisme Fédération fribourgeoise de la Croix-Bleue, Morat Action «une pomme à la récréation» Groupement romand d'études sur l'alcoolisme 15000.— 14 000.— 4080.— 500.— 33 580.— IV. Secours à des détenus ou internés en danger d'al- coolisme après leur libération Ligue fribourgeoise contre l'alcoolisme Fédération fribourgeoise de la Croix-Bleue, Morat 5 000.— 16000.— 21000.— VI. Soutien de dispensaires antialcooliques et d'établis- sements pour buveurs; internement d'alcooliques dans des asiles, homes et maisons d'hospitalisation Centre psycho-social 196985.20 VIII. Soutien d'asiles et établissements privés recevant des alcooliques ou des personnes en danger d'alcoo- lisme Association Release, Centre d'accueil et d'informations, Fribourg Fondation Centre d'accueil Les Oliviers, Lausanne 6 000.— 1 000.— 7 000.— Montant débité de la part du bénéfice net 1984/85 . 890 354 565.20

Fr. Etat du fonds au 31 décembre 1984 55 079.40 Intérêts 2478.55 Etat du fonds au 31 décembre 1985 57 557.95 891

ll.Solothurn Schreiben des Regierungsrates vom 26. Mai 1986 Wir beehren uns, Ihnen über die Verwendung des zur Bekämpfung des Alkoholismus bestimmten Anteils des Kantons Solothurn am Reinertrag des Alkoholmonopols für 1985 zu berichten. Der dem Kanton Solothurn zur Bekämpfung des Alkoholismus zugewiesene Anteil bezifferte sich auf 417452.40 Franken. Der Regierungsrat hat beschlossen, total 481 841.20 Franken zur Bekämpfung des Alkoholismus auszuzahlen. Dieser Betrag setzt sich wie folgt zusammen : I. Förderung der Bekämpfung des Alkoholismus im allgemeinen Fr. Fr. Kantonalverband solothurnischer Abstinentenvereine ... 7 000.— Blaukreuzvereine 10 800.— Guttemplervereine l 800.— Verband der Abstinentenvereine von Ölten und Umge- bung 200.— Solothurnischer Kantonalverband der Katholischen Ab- stinentenliga 700.— SAV Kantonalverband Solothurn des Abstinentenver- kehrsverbandes 100.— Schweizerischer Bund abstinenter Frauen, Ölten 100.— Sozialistischer Abstinentenbund der Schweiz, Ölten 700.— Schweizerische Fachstelle für Alkoholprobleme, Lau- sanne 12 800.— Schweizerische Katholische Abstinentenliga 500.— Schweizer Guttempler IOGT 200.— Schweizerischer Verein der Eisenbahner für Nüchtern- heit, Region Mittelschweiz 100.— Schweizerischer Verband von Fachleuten für Alkoholge- fahrdeten- und Suchtkrankenhilfe 200.— IBSA, Interkantonale Bildungsstätte für soziale Arbeit an Alkoholgefährdeten, Zürich 300.— Anonyme Alkoholiker, Solothurn 520.— 36 020.— II. Aufklärung des Volkes über zweckmässige Ernäh- rung und über Gefahren des Alkoholismus, Unter- stützung von Forschungen über Alkoholschädigun- gen, Förderung von Gemeindestuben, Volksbiblio- theken, Leseräumen, Jugendheimen und ähnlichen volkserzieherischen Bestrebungen Alkoholvorsorge des Kantons Solothurn Pausenapfelaktion Abonnemente «Standpunkte» und «Suchtprobleme und Sozialarbeit» Militärkommission der Christlichen Vereine junger Män- ner Arbeitsgemeinschaft «Gesunde Jugend» Aargau-Luzern- Solothurn zu übertragen 70 000.— 18 148.20 273.— 200.— 500.— 89 121.20 125 141.20 892

Fr. Fr. Übertrag 125 141.20 VI. Unterstützung von Trinkerfürsorgestellen sowie von Trinkerheilanstalten, Unterbringung von Al- koholkranken in Heilstätten, Heimen sowie Heil- und Pflegeanstalten Sozialdienst für Alkoholprobleme Solothurn und Umge- bung 47 000.— Beratungs- und Fürsorgestelle für Alkoholkranke, Gren- chen und Umgebung 60 000.— Fürsorgestelle für Alkoholkranke, Bezirk Kriegstetten ... 45 000.— Beratungs- und Fürsorgestelle für Alkoholkranke Ölten und Umgebung (für Fürsorge) 120 000.— Fürsorgestelle für Alkoholkranke, Dorneck-Thierstein ... 57 000.— Beratungs- und Fürsorgestelle für Alkoholkranke des solothurnischen Niederamtes 12 000.— Trinkerfürsorgeverband der Amtei Baisthal-Thal und Gau 11 000.— Heilstätte für alkoholkranke Männer «Nüchtern», Kirch- lindach 800.— Heilstätte für alkoholkranke Männer «Effingerhort», Hol- derbank 300.— Heilstätte für alkoholkranke Frauen «Wysshölzli», Her- zogenbuchsee 500.— Therapiezentrum für Suchtkranke, Meggen 500.— Heilstätte Mühlhof, Tübach 100.— 354 200 — VIII. Unterstützung von privaten Anstalten und Institu- tionen, welche alkoholgefährdete oder alkoholge- schädigte Personen aufnehmen Verein Männerheim Ölten und Umgebung, Ölten 2 000.— Auffangstation Solothurn-Grenchen 500.— 2 500.— Total Ausgaben 481 841.20 Entnahme aus dem Fonds -64 388.80 Aufwendungen aus dem Anteil am Reinertrag 1984/85 .. 417 452.40 Fondsbestand Ende 1984 383946.60 Entnahme -64 388.80 Zinsen 20 157.20 -44231.60 Fondsbestand Ende 1985 339 715.— 893

12. Basel-Stadt Schreiben des Finanzdepartementes vom 24. Juni 1986 Wir beehren uns, Ihnen über die Verwendung des zur Bekämpfung des Alkoholismus bestimmten Anteils des Kantons Basel-Stadt am Reinertrag der eidgenössischen Alko- holverwaltung 1984/85 zu berichten. Anteil des Kantons Basel-Stadt: 390298.20 Franken. I. Förderung der Bekämpfung des Alkoholismus im allgemeinen Abstinentenverband Basel (zur Verteilung an Vereine und Institutionen) Schweizerische Fachstelle für Alkoholprobleme, Lau- sanne Schweizer Guttempler, Zürich Schweizerische Katholische Abstinentenliga Schweizerischer Verband von Fachleuten für Alkoholge- fährdeten- und Suchtkrankenhilfe Schweizerischer Verein der Eisenbahner für Nüchtern- heit IBSA, Interkantonale Bildungsstätte für soziale Arbeit an Alkoholgefährdeten Kantonalverband des Blauen Kreuzes Basel-Stadt, Vor- sorge Fr. Fr. 65 300.— 35 000.— 500.— 200.— 2 600.— 150.— 7 000.— 30000.— 140750.— II. Aufklärung des Volkes über zweckmässige Ernäh- rung und über Gefahren des Alkoholismus, Unter- stützung von Forschungen über Alkoholschädigun- gen, Förderung von Gemeindestuben, Volksbiblio- theken, Leseräumen, Jugendheimen und ähnlichen volkserzieherischen Bestrebungen Gemeindestuben-Verein, Riehen Sozialpädagogischer Dienst der Basel-Stadt: Pausenapfelaktion .. Psychiatrische Universitätsklinik . Schulen des Kantons 12000.— 8 100.— 10000.— 30100.— III. Förderung der alkoholfreien Obst- und Trauben- verwertung Schweizerische Vereinigung für neuzeitliche Obst- und Traubenverwertung, Affoltern am Albis 100.— VI. Unterstützung von Trinkerfürsorgestellen sowie von Trinkerheilanstalten, Unterbringung von Al- koholkranken in Heilstätten, Heimen sowie Heil- und Pflegeanstalten Basler Beratungsstelle für Alkohol- und Drogenprobleme Kantonalverband des Blauen Kreuzes Basel-Stadt, Für- sorge und Beratung zu übertragen 140000.— 70 000.— 210000.— 170950.— 894

Fr. Fr. Übertrag 210 000.— 170 950.— Heilstätte für alkoholkranke Frauen «Wysshölzli», Her- zogenbuchsee 5 945.30 Versorgungskosten von Alkoholkranken 46 893.— 262 838.30 Total Ausgaben 433 788.30 Entnahme aus dem Fonds zur Bekämpfung des Alkoholis- mus

- 43490.10 Aufwendungen aus dem Anteil am Reinertrag 1984/85 .. 390298.20 Fondsbestand Ende 1984 l 680 123.85 Entnahme

- 43 490.10 Zinsloses Darlehen an Gesellschaft zum Blaukreuzhaus Basel -100000.— -143490.10 Fondsbestand Ende 1985 l 536 633.75 895

13. Basel-Landschaft Schreiben der Justizdirektion vom 29. Oktober 1986 Wir beehren uns, Ihnen über die Verwendung des Betreffnisses am Reinertrag der Eid- genössischen Alkoholverwaltung 1984/85 Bericht zu erstatten. Dieses belief sich auf 420 744.50 Franken. Es sind folgende Beiträge ausgerichtet worden: I. Förderung der Bekämpfung des Alkoholismus im allgemeinen Verband basellandschaftlicher Abstinentenvereine Beratungsstelle des Blauen Kreuzes (Vorsorge) Schweizerische Fachstelle für Alkoholprobleme, Lau- Fr. Fr. 4 000.— 14000.— 14000.— 32 000.— II. Aufklärung des Volkes über zweckmässige Ernäh- rung und über Gefahren des Alkoholismus, Unter- stützung von Forschungen über Alkoholschädigun- gen, Förderung von Gemeindestuben, Volksbiblio- theken, Leseräumen, Jugendheimen und ähnlichen volkserzieherischen Bestrebungen Kommission zur Förderung von Gemeindestuben Gemeindestuben Gelterkinden, Liestal, Pratteln und Muttenz Betreuergruppe Lagerfeuer, Aufklärung 15 000.— 13500.— 2 000.— 30 500.— IV. Unterstützung von alkoholgefährdeten Sträflingen und versorgten Personen nach ihrer Entlassung Schutzaufsicht für entlassene Sträflinge 10000.— VI. Unterstützung von Trinkerfürsorgestellen sowie von Trinkerheilanstalten, Unterbringung von Al- koholkranken in Heilstätten, Heimen sowie Heil- und Pflegeanstalten Basellandschaftliche Beratungsstelle für Alkoholgefähr- dete Beratungsstelle vom Blauen Kreuz Versorgungskosten (Anteile) Anteil an Investition neues Blaukreuz-Zentrum Basel- land 189715.95 86 000.— 61 923.15 60000.— 397639.10 VII. Versorgung, Pflege und Unterhalt wegen Alkoho- lismus in der Familie fürsorgebedürftiger Kinder, verwahrloster Kinder und jugendlicher Verbrecher Fürsorgebedürftige Familie zu übertragen 2325.10 472 464.20 896

Fr. Fr. Übertrag 472 464.20 VIII. Unterstützung von privaten Anstalten und Institu- tionen, welche alkoholgefährdete oder alkoholge- schädigte Personen aufnehmen Arbeiterheim Dietisberg ob Läufelfingen 15 000.— Verein Männerheim «Rutti», Frenkendorf 4 500.— 19 500.— Total Ausgaben 491 964.20 Entnahme aus dem Fonds zur Bekämpfung des Alkoholis- mus

- 62 000.— Gesamtaufwendungen 429 964.20 Mehraufwendungen zu Lasten der Verwaltungsrechnung im Bereiche der Basellandschaftlichen Beratungsstelle für Alkoholgefährdete (Rubrik VI) 724085.— Insgesamt l 154 049.20 Fondsbestand Ende 1984 88 239.95 Entnahme

- 62 000.— Fondsbestand Ende 1985 26 239.95 897

14. Schaffhausen Schreiben der Fürsorgedirektion vom 29. August 1986 Wir nehmen Bezug auf das Schreiben des Eidgenössischen Finanzdepartementes vom Dezember 1985 und beehren uns, Ihnen nachstehend Bericht zu erstatten über die Ver- wendung des Anteils unseres Kantons am Reinertrag 1984/85 der Eidgenössischen Alkoholverwaltung von 132 858.10 Franken. Zur Bekämpfung der Ursachen und Wirkungen des Alkoholismus wurden von uns im Berichtsjahr folgende Mittel aufgewendet: I. Förderung der Bekämpfung des Alkoholismus im allgemeinen Fr. Fr. Kantonaler Abstinentenverband Schaffhausen 18 000.— Kantonale Trinkerfürsorgestelle (für Vorsorge) 4 000.— Schweizerische Fachstelle für Alkoholprobleme, Lau- sanne 5 000.— Schweizer Guttempler 1OGT 100.— Schweizerischer Verein der Eisenbahner für Nüchtern- heit 200.— IBSA, Interkantonale Bildungsstätte für soziale Arbeit an Alkoholgefährdeten l 100.— Schweizerischer Verband von Fachleuten für Alkohol- gefährdeten- und Suchtkrankenhilfe 400.— Schweizerischer Abstinenten-Verkehrsverband 250.— Mütter- und Säuglingsberatungsstelle 10 000.— Verband für Suchtkrankenhilfe, Bern 400.— Verband Schweizer Fürsorger für Alkoholgefährdete 400.— 39 850.— II. Aufklärung des Volkes über zweckmässige Ernäh- rung und über Gefahren des Alkoholismus, Unter- stützung von Forschungen über Alkoholschädigun- gen, Förderung von Gemeindestuben, Volksbiblio- theken, Leseräumen, Jugendheimen und ähnlichen volkserzieherischen Bestrebungen Schule für soziale Arbeit, Zürich Verein Schweizerische Familienhilfe Militärkommission der Christlichen Vereine junger Män- 6 000.— 200.— 200.— 6 400.— III. Förderung der alkoholfreien Obst- und Trauben- verwertung Schweizerische Vereinigung für neuzeitliche Obst- und Traubenverwertung, Affoltern am Albis Schaffhauserische Vereinigung für gärungslose Obst- und Traubenverwertung zu übertragen 898 200.— 200.— 400.- 46 650.—

Fr. Übertrag IV. Unterstützung von alkoholgefährdeten Sträflingen und versorgten Personen nach ihrer Entlassung Verein für Schutzaufsichts- und Entlassenenfürsorge Fr. 46 650.— 36 000.— VI. Unterstützung von Trinkerfürsorgestellen sowie von Trinkerheilanstalten, Unterbringung von Al- koholkranken in Heilstätten, Heimen sowie Heil- und Pflegeanstalten Kantonale Trinkerfürsorgestelle 54 000.— Verein Behandlungszentrum Hirschen, Turbenthal 400.— Heilstätte für alkoholkranke Frauen «Wysshölzli», Her- zogenbuchsee 200.— Jugendstätte Bellevue, Altstätten SO 2 000.— 56 600.— VII. Versorgung, Pflege und Unterhalt wegen Alkoho- lismus in der Familie fürsorgebedürftiger Kinder, verwahrloster Kinder und jugendlicher Verbrecher Therapeutische Grossfamilie 22 000.— Schweizerisches Pestalozziheim Neuhof, Birr (Anteil) ... 400.— Therapieheim Sonnenblick, Kastanienbaum 500.— Auffang- und Beratungsstelle «Schärme», Schaffhausen 40 000.— Landerziehungsheim Albisbrunn 800.— Werksiedlung Renan 800.— 64 500.— VIII. Unterstützung von privaten Anstalten und Institu- tionen, welche alkoholgefährdete oder alkoholge- schädigte Personen aufnehmen Männerheim Schönhalde 5 000.— Kolonie Herdern, Heim und Wiedereingliederungsstätte für psychisch und körperlich behinderte Männer l 800.— 6 800.— Total Ausgaben 210 550.— Mehraufwendungen zulasten der Verwaltungsrechnung .. -77 691.90 Aufwendungen aus dem Anteil am Reinertrag 1984/85 .. 132 858.10 899

15. Appenzell A. Rh„ Auszug aus dem Protokoll des Regierungsrates vom 28. Oktober 1986 Der von der Eidg. Alkoholverwaltung ausgerichtete Alkoholzehntel für das Geschäfts- jahr 1984/85 belief sich auf 91 128.60 Franken. Nach Antrag der Finanzdirektion vom 15. Oktober 1986 wird folgende Verteilung beschlossen: I. Förderung der Bekämpfung des Alkoholismus im allgemeinen Fr. Fr. Verband Appenzellischer Abstinentenvereine 7 000.— St. Gallisch-Appenzellisches Blaues Kreuz 7 000.— Verband St.-Gallisch-Appenzellischer Fürsorger für Alkoholgefährdete, Uznach 200.— Schweizerischer Verband von Fachleuten für Alkoholge- fährdeten- und Suchtkrankenhilfe 500.— Schweizerische Fachstelle für Alkoholprobleme, Lau- sanne 5 000.— IBSA, Interkantonale Bildungsstätte für soziale Arbeit an Alkoholgefährdeten l 000.— 20 700.— II. Aufklärung des Volkes über zweckmässige Ernäh- rung und über Gefahren des Alkoholismus, Unter- stützung von Forschungen über Alkoholschädigun- gen, Förderung von Gemeindestuben, Volksbiblio- theken, Leseräumen, Jugendheimen und ähnlichen volkserzieherischen Bestrebungen Kantonale Eheberatungsstelle l 500.— Pausenapfelaktion 647.— Blaukreuzheim Hirschboden, Gais 10 000.— Schweizerisches Jugendschriftenwerk 750.— Schweizerische Volksbibliothek l 000.— CVJM Militärkommission 500.— Schweizer Verband Volksdienst 500.— 14897. III. Förderung der alkoholfreien Obst- und Trauben- verwertung Schweizerische Vereinigung für neuzeitliche Obst- und Traubenverwertung 200.- IV. Unterstützung von alkoholgefährdeten Sträflingen und versorgten Personen nach ihrer Entlassung Kantonale Kommission für Schutzaufsicht und Entlasse - nenfürsorge 600.— zu übertragen 36 397.— 900

Fr. Fr. Übertrag 36 397.— VI. Unterstützung von Trinkerfürsorgestellen sowie von Trinkerheilanstalten, Unterbringung von Al- koholkranken in Heilstätten, Heimen sowie Heil- und Pflegeanstalten Bezirksfürsorgestelle Hinterland 20 000.— Appenzell A. Rh. Fürsorgestelle für Alkoholgefährdete .. 15 000.— Fürsorgestelle Vorderland, Heiden 12 000.— Appenzell A. Rh. Hilfsverein für Psychischkranke und Alkoholgefährdete 3 000.— Forel-Klinik, Ellikon an der Thur l 000.— Pension «Mühlhof», Tübach 2 000.— Heilstätte «Wysshölzli», Herzogenbuchsee 500.— Behandlungszentrum Hirschen, Turbenthal l 500.— 55 000.— VII. Versorgung, Pflege und Unterhalt wegen Alkoho- lismus in der Familie fürsorgebedürftiger Kinder, verwahrloster Kinder und jugendlicher Verbrecher Kinderheim «Gott hilft», Wiesen, Herisau l 000.— Gebrechlichenheim «Waldheim», Rehetobel l 000.— Verband der Pflegekinderfürsorgerinnen 500.— Kinderheim Sonnenhof, Beobachtungs- und Therapie- heim, Ganterschwil SO 600.— Heim Oberfeld, Sonderschule, Marbach l 000.— Gebrechlichenheim Kronbühl, St. Gallen 500.— 4 600.— VIII. Unterstützung von privaten Anstalten und Institu- tionen, welche alkoholgefährdete oder alkoholge- schädigte Personen aufnehmen Behindertenhilfe von Appenzell A. Rh., Trogen 3 000.— Evangelisches Sozialheim Sonnenblick, Walzenhausen ... l 000.— Kolonie Herdern 500.- 4 500.- Total Ausgaben 100 497.— Entnahme aus dem Reservefonds

- 9 368.40'' Aufwendungen aus dem Reinertrag 1984/85 91 128.60 Fondsbestand Ende 1984 61 059.50 Im Bericht 1983/84 aufgeführte, aber nicht verbuchte Einlage 585.30 Zins 2928.— 3513.30 Fondsbestand Ende 1985 64 572.80 Diese Fondsentnahme wurde 1986 verbucht und wird somit erst in der Fondsabrech- nung zum Bericht 1985/86 erscheinen. 6l Feuille fédérale. 139e année. Vol. I 901

16. Appenzell I. Rh. Schreiben Landammann und Standeskommission vom 8. April 1986 Gemäss Artikel 45 des Alkoholgesetzes übermitteln wir Ihnen die Abrechnung über die Verwendung des Anteils am Reinertrag 1984/85 des eidgenössischen Alkoholmono- pols. Unserem Kanton wurden 24 583.70 Franken zugewiesen. Zur Verteilung gelang- ten 45 591.50 Franken und zwar wie folgt: I. Förderung der Bekämpfung des Alkoholismus im allgemeinen Fr. Fr. Schweizerische Fachstelle für Alkoholprobleme, Lau- sanne l 000.— Schweizerischer Verband von Fachleuten für Alkoholge- fährdeten- und Suchtkrankenhilfe l 000.— Schweiz. Guttempler, Zürich 200.— Schweiz. Verein der Eisenbahner für Nüchternheit, Weissbad 50.— IBSA, Interkantonale Bildungsstätte für soziale Arbeit an Alkoholgefährdeten 500.— 2 750.— II. Aufklärung des Volkes über zweckmässige Ernäh- rung und über Gefahren des Alkoholismus, Unter- stützung von Forschungen über Alkoholschädigun- gen, Förderung von Gemeindestuben, Volksbiblio- theken, Leseräumen, Jugendheimen und ähnlichen volkserzieherischen Bestrebungen Beratungs- und Sozialdienst AI (Vorsorge) 4135.— Jugend- und Freizeitheim Hirschboden, Gais 2 287.50 Familienhelferinnenschule St. Katharina, Melchthal 600.— Schweizerische Arbeitsgemeinschaft der Schulen für Sozialarbeit, Zürich (SASSA) 400.— Toxikologisches Informationszentrum, Zürich 650.— Ciné Groupe Zürich, Werkfilm «Sucht und Drogen» 500.— 8 572.50 III. Förderung der alkoholfreien Obst- und Trauben- verwertung Schweizerische Vereinigung für neuzeitliche Obst- und Traubenverwertung, Affoltern am Albis 100.- VI. Unterstützung von Trinkerfursorgestellen sowie von Trinkerheilanstalten, Unterbringung von Al- koholkranken in Heilstätten, Heimen sowie Heil- und Pflegeanstalten Beratungs- und Sozialdienst AI (Fürsorge) 12 569.— Pension «Mühlhof», Heilstätte für alkoholkranke Män- ner, Tübach 300.— App. Hilfsverein für Psychischkranke, Herisau 700.— 13 569.— zu übertragen 24991.50 902

Fr. Fr. Übertrag 24991.50 VII. Versorgung, Pflege und Unterhalt wegen Alkoho- lismus in der Familie fürsorgebedürftiger Kinder, verwahrloster Kinder und jugendlicher Verbrecher Armenkasse Oberegg: Versorgung von Kindern aus Trinkerfamilien 2 500.— Stiftung Grünau, Richterswil 200.— Sanatorium St. Raphaelsheim, Steinen 200.— 2 900.— VIII. Unterstützung von privaten Anstalten und Institu- tionen, welche alkoholgefährdete oder alkoholge- schädigte Personen aufnehmen Stiftung für das Alter 17 000.— Kolonie Herdern, Heim und Wiedereingliederungsstätte für psychisch und körperlich behinderte Männer 400.— Ostschweizerische Telefonseelsorge, St. Gallen 300.— 17 700.— Total Ausgaben 45 591.50 Entnahme aus dem Reservefonds -20469.10 Gesamtaufwendungen 25 122.40 Fondsbestand Ende 1984 69 113.85 Entnahme -20 469.10 Einlage über die Pflichtsumme hinaus 2 750.90 -17718.20 Fondsbestand Ende 1985 51 395.65 903

17. St. Gallen Schreiben des Departementes des Innern vom 29. September 1986 Wir beehren uns, Ihnen nachstehend über die Verwendung des unserem Kanton zuge- fallenen Anteils am Reinertrag der Eidgenössischen Alkoholverwaltung im Geschäfts- jahr 1984/85 von 750 287.70 Franken Bericht zu erstatten. Gemäss Grossratsbeschluss wurden zur Bekämpfung der Ursachen und Wirkungen des Alkoholismus folgende Mittel aufgewendet: I. Förderung der Bekämpfung des Alkoholismus im allgemeinen Fr. Fr. Verband Sanktgallischer Abstinentenvereine 55 000.— Verband der Abstinentenvereine der Stadt St. Gallen .... 5 000.— Kantonalverband vom Blauen Kreuz St. Gallen-Appen- zell 30 000.— Verband St.-Gallisch-Appenzellischer, Thurgauischer Sozialberater für Alkoholprobleme l 800.— Schweizerische Fachstelle für Alkoholprobleme, Lau- sanne 28 000.— Schweizerische Katholische Abstinentenliga l 500.— Schweizer Guttempler IOGT und Schweizer Guttemp- ler-Jugend l 500.— Schweizerischer Verband von Fachleuten für Alkoholge- fährdeten- und Suchtkrankenhilfe 2 000.— Schweizerischer Abstinenten-Verkehrsverband l 000.— Schweizerischer Verein der Eisenbahner für Nüchtern- heit 1000.— Sozialistischer Abstinentenbund der Schweiz l 000.— IBS A, Interkantonale Bildungsstätte für soziale Arbeit an Alkoholgefährdeten 12000.— 139800.— II. Aufklärung des Volkes über zweckmässige Ernäh- rung und über Gefahren des Alkoholismus, Unter- stützung von Forschungen Über Alkoholschädigun- gen, Förderung von Gemeindestuben, Volksbiblio- theken, Leseräumen, Jugendheimen und ähnlichen volkserzieherischen Bestrebungen Fürsorgestellen für Alkoholkranke und Blaues Kreuz (für Aufklärung und Vorsorge) 207 000.- Spezialbeiträge für Vorsorge Gehaltsanteil des Vorsorgers Haushaltungsschule Broderhaus-Sargans Haushaltungsschule Auboden, Brunnadern/St. Peterzell . Haushaltungsschule Oberwaid, St. Gallen Betriebsbeiträge für Gemeindestuben und Jugendheime .. Betriebsbeiträge an Volksbibliotheken und Leseräume ... zu übertragen 904 8 999.— 28 000.— 3 000.— 2 500.— 3 000.— 25 000.— 4 000.— 281 499.— 421299.—

Fr. Fr. Übertrag 421299.— III. Förderung der alkoholfreien Obst- und Trauben- verwertung Schweizerische Vereinigung für neuzeitliche Obst- und Traubenverwertung, Affoltern am Albis l 000.— VI. Unterstützung von Trinkerfürsorgestellen sowie von Trinkerheilanstalten, Unterbringung von Al- koholkranken in Heilstätten, Heimen sowie Heil- und Pflegeanstalten Fürsorgestellen für Alkoholkranke Fr.

- St. Gallen 111 000.—

- Rorschach und Umgebung 58 000.—

- Rheintal in Altstätten 44 000.—

- Werdenberg in Buchs 64 000.—

- Sargans in Mels 50 000.—

- Gaster und Seebezirk in Uznach 97 000.—

- Toggenburg in Wattwil 107 000.—

- Untertoggenburg und Wil in Uzwil 51 000.—

- Gossau 60 000.—

- Flawil 18 500.—

- Kantonal st.-gallische Blaukreuz-Für- sorgestelle 30 000.— 690 500.— Abzüglich rund 30 Prozent für Vorsorge (siehe Rubrik II) -207 000.— Für Fürsorge rund 70 Prozent 483 500.— Pension «Mühlhof», Heilstätte für alkoholkranke Män- ner, Tübach 80 000.— Heilstätte für alkoholkranke Frauen «Wysshölzli», Her- zogenbuchsee 5 000.— Verein Behandlungszentrum Hirschen, Turbenthal 6 000.— Beiträge an Gemeinden und Selbstzahler für Kurkosten in Heilstätten 10131.30 584 631.30 VIII. Unterstützung von privaten Anstalten und Institu- tionen, welche alkoholgefährdete oder alkoholge-- schädigte Personen aufnehmen Männerheim «Felsengrund», Stein (Toggenburg) 10 000.— Männerheim «Sonnenburg», Weinfelden 5 000.— Männerheim der Heilsarmee, Waldkirch 5 000.— Kolonie Herdern, Heim und Wiedereingliederungsstätte für psychisch und körperlich behinderte Männer 4 000.— Wohnheim Kreuzstrasse, Herisau 2 000.— 26 000.— Total Ausgaben l 032 930.30 Entnahme aus dem Alkoholzehntelsfonds*' -282 542.60 Aufwendungen aus dem Anteil am Reinertrag 1984/85 .. 750 387.70 *> Die Fondsentnahme von 282542.60 Franken wird im Jahre 1986 verbucht und somit erst in der Staatsrechnung 1986 bzw. im Bericht 1985/86 ausgewiesen werden. 905

Fr. Fr. Fondsbestand Ende 1984 585 537.90 Abzüglich im Bericht 1983/84 aufgeführte, aber nicht ver- buchte Entnahme -161 768.45 Mehrauslagen zulasten des Fonds - 6 603.25 -168371.70 Zins 43201.55 -125170.15 Fondsbestand Ende 1985 460 367.75 906

•g

18. Graubünden Schreiben der Regierung vom 4. Juni 1986 Wir beehren uns, Ihnen den Beschluss der Regierung vom 28. Mai 1986 über die Ver- teilung der Beiträge, die aus unserem Treffnis am Reinertrag der Alkoholverwaltung des Rechnungsjahres 1984/85 ausgerichtet wurden, zuzustellen. Der Anteil des Kantons Graubünden aus dem Reinerlös 1984/85 betrug 315 126.80 Franken und wurde für die Bekämpfung des Alkoholismus in seinen Ur- sachen und Wirkungen wie folgt verwendet: I. Förderung der Bekämpfung des Alkoholismus im allgemeinen Abstinentenverband des Kantons Graubünden Kantonalverband der Blaukreuzvereine Vormundschaftsverband Graubünden Schweizerische Fachstelle für Alkoholprobleme, Lau- sanne Schweiz. Guttempler IOGT, Zürich Schweizerische Katholische Abstinentenliga Schweizerischer Verband von Fachleuten für Alkoholge- fährdeten- und Suchtkrankenhilfe IBSA, Interkantonale Bildungsstätte für soziale Arbeit an Alkoholgefährdeten Fr. Fr. 36 000.— 71000.— . 800.— 5 000.— 500.— l 000.— l 000.— 6000.— 121300.— II. Aufklärung des Volkes über zweckmässige Ernäh- rung und über Gefahren des Alkoholismus, Unter- stützung von Forschungen über Alkoholschädigun- gen, Förderung von Gemeindestuben, Volksbiblio- theken, Leseräumen, Jugendheimen und ähnlichen volkserzieherischen Bestrebungen Bündner Arbeitsgemeinschaft für Vorsorge gegen Sucht- gefahren (BAVS) Sanitätsdepartement für Pausenapfelaktion Hotel Rhätia (alkoholfreies Volkshaus), Thusis Stiftung Bündner Volksbibliothek Militärkommission der Christlichen Vereine junger Män- ner Rätisches Kantons- und Regionalspital Chur/Forschung Alkoholmissbrauch 60 000.— 5 322.40 2 000.— 4 000.— 500.— 2 000.— 73 822.40 III. Förderung der alkoholfreien Obst- und Trauben- verwertung Verband für gärlose Obstverwertung Graubünden zu übertragen 2 800.— 197922.40 907

Fr. Übertrag VI. Unterstützung von Trinkerfürsorgestellen sowie von Trinkerheilanstalten, Unterbringung von Al- koholkranken in Heilstätten, Heimen sowie Heil- und Pflegeanstalten Verein Behandlungszentrum Hirschen, Turbenthal Beiträge an die Kosten der kantonalen Trinkerfürsorge- steilen Entschädigung der von den kantonalen Trinkerfürsorgern dienstlich gefahrenen Kilometern gemäss DV Nr. 392/1976 und 113/1978 Fr. 197922.40 500.— 80 508.— 43000.— 124008.— Total Ausgaben Einlage in den Reservefonds Gesamtaufwendungen 321930.40 101.70 322032.10 Fondsbestand Ende April 1985 Einlage 55417.85 101.70 Fondsbestand Ende April 1986 55519.55 908

19. Aargau Schreiben des Departementes des Gesundheitswesens vom 23. September 1986 Wir beehren uns, Ihnen nachfolgend Bericht zu erstatten über die Verwendung des An- teils des Kantons Aargau am Reinertrag 1984/85 der Eidg. Alkoholverwaltung. Dieser betrug 867 898.80 Franken. Die nachverzeichneten Institutionen erhielten die folgenden Beiträge zur Bekämpfung der Ursachen und Wirkungen des Alkoholismus ausbezahlt: I. Förderung der Bekämpfung des Alkoholismus im allgemeinen Aargauischer Abstinentenverband Schweizerische Fachstelle für Alkoholprobleme, Lau- sanne IBSA, Interkantonale Bildungsstätte für soziale Arbeit an Alkoholgefährdeten Schweizerischer Verband von Fachleuten für Alkoholge- fährdeten- und Suchtkrankenhilfe SVEN, Schweizerischer Verein der Eisenbahner für Nüchternheit, Mittelschweiz Fr. Fr. 35 000.— 25 000.— 10000.— 500.— 500.— 71000.— II. Aufklärung des Volkes über zweckmässige Ernäh- rung und über Gefahren des Alkoholismus, Unter- stützung von Forschungen Über Alkoholschädigun- gen, Förderung von Gemeindestuben, Volksbiblio- theken, Leseräumen, Jugendheimen und ähnlichen volkserzieherischen Bestrebungen Aargauische Fürsorgegesellschaft für Alkoholgefährdete (Vorsorge) 300 000.— Aargauisches Blaues Kreuz (Vorsorge) Kantonales Erziehungsdepartement (Pausenäpfel) .. Jugendfürsorgevereine der Bezirke Militärkommission der Christlichen Vereine junger Männer : 40 000.— 19481.90 15 000.— 3000.— 377481.90 III. Förderung der alkoholfreien Obst- und Trauben- verwertung Förderung der Süssmost- und Traubensaflherstellung und bäuerlichen Obstverwertung Aargauische Gesellschaft für alkoholfreie Obst- und Traubenverwertung zu übertragen 2 000.— l 200.— 3 200.— 451 681.90 909

Fr. Hr. Übertrag 451681.90 VI. Unterstützung von Trinkerfürsorgestellen sowie von Trinkerheilanstalten, Unterbringung von Al- koholkranken in Heilstätten, Heimen sowie Heil- und Pflegeanstalten Aargauische Fürsorgegesellschaft für Alkoholgefährdete (Fürsorge) 300 000.— Aargauisches Blaues Kreuz (Fürsorge) 40 000.— Stiftung «Effingerhort» (Kernenberg und Hasel) 192 300.— Heilstätte für alkoholkranke Frauen «Wysshölzli», Her- zogenbuchsee 2 000.— 534 300.— VIII. Unterstützung von privaten Anstalten und Institu- tionen, welche alkoholgefährdete oder alkoholge- schädigte Personen aufnehmen Wohngemeinschaft Töpferhaus, Aarau 3 000.— Total Ausgaben 988 981.90 Fondsentnahme -121 083.10 Aufwendungen aus dem Anteil am Reinertrag 1984/85 .. 867 898.80 Fondsbestand Ende 1985 53 143.70 Auszahlungen 1985 -988 981.90 Rückzahlung Darlehen an Kt. Aargau -100 000.— «Alkoholzehntel» 1985/86 1800449.50 711467.60 Fondsbestand Ende 1986 764 611.30 910

20. Thurgau Schreiben des Finanz-, Forst- und Militärdepartementes vom 9. Juli 1986 Wir beehren uns, Ihnen nachstehend über die Verwendung des Anteils des Kantons Thurgau von 351 788.— Franken am Reinertrag 1984/85 der Eidg. Alkoholverwal- tung Bericht zu erstatten. Den verschiedenen Institutionen haben wir für die Bekämpfung des Alkoholismus in seinen Ursachen und Wirkungen folgende Beiträge zukommen lassen: I. Förderung der Bekämpfung des Alkoholismus im allgemeinen Fr. Fr. Kantonalverband Thurgauischer Abstinentenvereine 12 000.— Thurgauischer Kantonalverband des Blauen Kreuzes .... 56 000.— Verband ostschweizerischer Fürsorger für Alkoholgefähr- dete 500.— Schweizerischer Verein der Eisenbahner für Nüchtern- heit, Region Ostschweiz 500.— Schweizerischer Abstinenten-Verkehrsverband, Regional- verband Ostschweiz 250.— Schweizerische Fachstelle für Alkoholprobleme, Lau- sanne 13 000.— Schweizerische Katholische Abstinentenliga 500.— Schweizer Guttempler IOGT 300.— Schweizerischer Verband von Fachleuten für Alkoholge- fährdeten- und Suchtkrankenhilfe l 100.— 1BSA, Interkantonale Bildungsstätte für soziale Arbeit an Alkoholgefährdeten 4 000.— 88 150.— II. Aufklärung des Volkes über zweckmässige Ernäh- rung und über Gefahren des Alkoholismus, Unter- stützung von Forschungen über Alkoholschädigun- gen, Förderung von Gemeindestuben, Volksbiblio- theken, Leseräumen, Jugendheimen und ähnlichen volkserzieherischen Bestrebungen Beratungs- und Fürsorgestellen für Alkoholkranke (für Aufklärung und Vorsorge) Schweizerischer Verband für Frauenhilfe, Sektion Thur- gau Kantonalverband thurgauischer Hoffnungsbünde vom Blauen Kreuz Alkoholfreies Hotel «Blumenstein», Frauenfeld Alkoholfreies Hotel «Schloss», Romanshorn Thurgauischer katholischer Frauenbund Budgetberatungsstelle der thurgauischen Frauenorgani- sationen Thurgauisches katholisches Jugendamt Caritas Thurgau Arbeiter-Union Steckborn (Bibliothek) 35 500.— 5 000.— 6 000.— 10000.— 10000.— l 000.— 3 000.— l 000.— l 000.— 700.— zu übertragen 73 200.— 88 150.— 911

Fr. Fr. Übertrag 73200.— 88150.— CASTA Schweizerische Stiftung für alkoholfreie Gast- lichkeit 5 000.— Militärkommission der Christlichen Vereine junger Männer der deutschen Schweiz 500.— Ferienheim-Genossenschaft vom Blauen Kreuz, Zürich (Baubeitrag) 5 000.— 83 700.— III. Förderung der alkoholfreien Obst- und Trauben- verwertung Thurgauische Beratungsstelle für bäuerliche Obstverwer- tung 6 000.— Schweizerische Vereinigung für neuzeitliche Obst- und Traubenverwertung, Affoltern am Albis l 000.— 7 000.— IV. Unterstützung von alkoholgefährdeten Sträflingen und versorgten Personen nach ihrer Entlassung Beitrag an Schutzaufsicht und Alkoholfürsorge 40 000.— VI. Unterstützung von Trinkerfürsorgestellen sowie von Trinkerheilanstalten, Unterbringung von Al- koholkranken in Heilstätten, Heimen sowie Heil- und Pflegeanstalten Beratungsstelle für Alkohol- und Drogen- Fr. problème, Frauenfeld und Umgebung 35 000.— Beratungs- und Fürsorgestelle für Alkohol- kranke der Bezirke Kreuzungen und Steck- born 35 000.— Beratungs- und Fürsorgestelle Alkohol und Drogen, Bezirk Münchwilen 20 000.— Fürsorgestelle für Alkoholkranke, Region Romanshorn '. 14 000.— Sozialdienst für Alkoholgefährdete, Region Arbon 2 500.— 106 500.— abzüglich rund '/3 für Vorsorge (siehe Rubrik II)

- 35 500.— für Fürsorge rund % 71 000.— Heilstätte Ellikon an der Thur l 000.— Pension «Mühlhof», Heilstätte für alkoholkranke Män- ner, Tübach 2 500.— Heilstätte für alkoholkranke Frauen «Wysshölzli», Her- zogenbuchsee 300.— Verein Behandlungszentrum Hirschen, Turbenthal l 500.— 76 300.— VII. Versorgung, Pflege und Unterhalt wegen Alkoho- lismus in der Familie fürsorgebedürftiger Kinder, verwahrloster Kinder und jugendlicher Verbrecher Kinderheim Iddazell, Fischingen 10 000.— zu übertragen 10000.— 295150.— 912

Fr. Fr. Übertrag 10000.— 295150.— Kinderheim «Sonnenhof», Romanshorn 3 000.— Kinderheim Frauenfeld 3 000.— Kinderheim Arbon 3 500.— Kinderheim Kreuzungen 6 000.— Kinderheim «Heimetli», Sommeri 2 000.— Kinderkrippe Amriswil 2 000.— Stiftung für Gebrechliche, Nussbaumen TG l 000.— Schulheim Kronbühl SG 2 000.— Anstalt St. Josef, Bremgarten AG l 000.— Heim für geistig Behinderte «Wagerenhof», Uster 750.— Stiftung Bächtelen, Wabern BE 500.— 34 750.— V I I I . Unterstützung von privaten Anstalten und Institu- tionen, welche alkoholgefährdete oder alkoholge- schädigte Personen aufnehmen Männerheim Frauenfeld 15 000.— Männerheim Weinfelden 25 000.— Stiftung «Friedheim», Weinfelden 13 000.— Arbeitsheim für Gebrechliche, Amriswil 5 000.— Kolonie Herdern, Heim- und Wiedereingliederungsstätte für psychisch und körperlich behinderte Männer 12 000.— Thurgauische Beratungs- und Fürsorgestelle «Pro Infir- mis» 10000.— 80 000.— Total Ausgaben 409 900.— Davon zu Lasten des Fonds zur Bekämpfung des Alkoho- lismus -58 112.— Aufwendungen aus dem Anteil am Reinertrag 1984/85 .. 351 788.— Fondsbestand Ende 1984 243 078.95 Zinsertrag pro 1985 12 153.9-5 Entnahme -58 112.— -45 958.05 Fondsbestand Ende 1985 197 120.90 913

21. Ticino Lettera del Dipartimento delle opere sociali del 26 agosto 1986 In conformità delle disposizioni della legge federale sull'alcool e del relativo decreto del Consiglio federale del 18 ottobre 1949, vi facciamo seguire il rapporto sulla distribu- zione della quota spettante al nostro Cantone dal provento della Regia degli alcool, di 508 937.— franchi, secondo le decisioni prese dal Consiglio di Stato. I. Promovimento della lotta contro l'alcolismo in generale Fr. Società ticinese contro l'alcolismo e per l'igiene sociale, Bellinzona 470 000.— Croce Blu, sezione Ticino, Locamo 2 000.— Società ferrovieri per la sobrietà, Bellinzona 5 000.— Istituto svizzero di profilassi dell'alcolismo, Losanna 20 000.— Intergruppo Alcoolisti Anonimi, Bellinzona 20 000.— 517000.— II. Informazione della popolazione sull'alimentazione razionale e sui pericoli dell'alcolismo, promovi- mento degli studi sulle conseguenze dell'alcole, provvedimenti a favore di ritrovi e biblioteche popolari, di sale di lettura, di «homes» per la gio- ventù, ed incoraggiamento di altri sforzi analoghi in materia di educazione del popolo Commissione militare delle associazioni cristiane dei gio- vani, Zurigo 2 000.— Associazione Andromeda Club, Bellinzona 15 000.— Associazione Andromeda Club, Lugano 35 000.— Assistenza infanzia e colonie estive 30 000.— Consultorio per donne maltrattate, Lugano 25 000.— Gruppo d'informazione giuridica per le donne, Bellin- zona 16 000.— Atelier di pittura, Chiasso 7 000.— Gruppo genitori, Locamo 5 000.— 135 000.- III. Incoraggiamento dell'utilizzazione non alcolica della frutta e dell'uva Comitato ticinese succo d'uva, Locamo 9 000.- VI. Sussidi a dispensar! antialcolici ed a istituti per bevitori; internamento di alcolizzati in asili, «homes» e stabilimenti di cura Ospedale Neuropsichiatrico, Mendrisio 12 000.- Da riportare 673 000.- 914

Fr. Riporto . 673 000.— Assegnazione nell'anno in questione 673 000.— Prelevamento dal fondo -164063.— Assegnazione dalla quota dell'utile netto 1984/85 508 937.— Il fondo disponeva al 31 agosto 1985 41 582.10 Prelavamento dal fondo -164063.— II fondo disponeva al 31 agosto 1986 -122 480.90 915

22. Vaud Lettre du Conseil d'Etat du 21 mars 1986 Conformément aux dispositions de l'article 45 de la loi fédérale sur l'alcool du 21 juin 1932, nous avons l'honneur de vous adresser notre rapport concernant le montant réparti sur la part attribuée à l'Etat de Vaud en 1985 sur le bénéfice de la Régie fédérale des alcools. La part de 1012 034 fr. 30 versée à notre canton a été affectée comme il suit aux buts à la lutte visant les causes et les effets de l'alcoolisme: I. Encouragement de la lutte contre l'alcoolisme en général Cartel vaudois des sociétés antialcooliques Subside global à disposition des autres sociétés du Cartel vaudois à répartir par celui-ci selon les besoins Comité cantonal vaudois de la Croix-Bleue Faisceau lausannois de la Croix-Bleue Espoir vaudois, société de jeunesse abstinente Institut suisse de prophylaxie de l'alcoolisme, Lausanne .. Conseil international sur les problèmes de l'alcoolisme et les toxicomanies Fr. Fr. 20 000.— 21 500.— 32 000.— 22 000.— 16000.— 28 500.— 1 000.— 141 000.— II. Information de la population sur l'alimentation rationnelle et les dangers de l'alcoolisme, soutien des recherches sur les ravages de l'alcool, encoura- gement de foyers et bibliothèques populaires, de salles de lecture, de homes pour jeunes gens et d'efforts analogues en matière d'éducation popu- laire Centre psycho-social 1 000.— Croix-Bleue, semaine pour alcooliques 8 500.— Action «Une pomme à la récréation» 14 890.25 Groupement romand d'études sur l'alcoolisme 16 000-— «Le Clodo», Association pour la prévention et la lutte contre la toxicomanie 2 000.— Conférence romande de l'action sociale «CORAS», Lausanne 6 500.— 48 890.25 III. Encouragement de l'utilisation non alcoolique des fruits et des raisins Centre romand de pasteurisation 2 700.— IV. Secours à des détenus ou internés après leur libe'ra- tion Société vaudoise de patronage 9 000.— A reporter 201590.25 916

Report Fr. Fr. 201 590.25 V. Entretien de voyageurs pauvres dans des établisse- ments sans alcool Armée du Salut, Hôtellerie «La Résidence» 16 000.— VI. Soutien de dispensaires antialcooliques et d'établis- sements pour buveurs; internement d'alcooliques dans des asiles, homes et maisons d'hospitalisation Office cantonal et offices régionaux antialcooliques 690 034.30 Maison de l'Esterelle '. 50 000.— Clinique du Vallon 25 000.— Fondation Centre d'accueil Les Oliviers, Lausanne 20 000.— 785 034.30 VII. Placement, soins et entretien d'enfants néglige's, pour cause d'alcoolisme dans la famille, d'enfants abandonnés et de jeunes malfaiteurs «La Solidarité», association vaudoise en faveur de l'en- fance 2 000.— Total des dépenses 1 004 624.55 Versement au fonds de réserve 7 409.75 Montant débité de la part du bénéfice net 1984/85 1 012034.30 Etat du fonds afin 1984 420 846.31 Versement au fonds 7 409.75 Intérêts 18 276.09 Plus-value sur les placements du fonds 43 375.05 69 060.89 Etat du fonds à fin 1985 489 907.20 62 Feuille fédérale. 139e année. Vol. 1 917

23. Valais Lettre du Département des finances du 17 novembre 1986 Conformément aux dispositions de la loi fédérale sur l'alcool, nous avons l'avantage de vous communiquer ci-après l'affectation de la part du canton du Valais au bénéfice de la Régie fédérale des alcools 1984/85. Elle s'est élevée à 418 610 fr. 40 et a été répartie comme suit: I. Encouragement de la lutte contre l'alcoolisme en général Fr. Société valaisanne de la Croix d'Or 19 000.— Croix d'Or romande, Sion 900.— Association valaisanne des conducteurs motorisés absti- nents, Sion 950.— Association suisse des cheminots pour la sobriété 250.— Institut suisse de prophylaxie de l'alcoolisme, Lausanne .. 14000.— Fr. 35 100.— II. Information de la population sur l'alimentation rationnelle et les dangers de l'alcoolisme, soutien des recherches sur les ravages de l'alcool, encoura- gement de foyers et bibliothèques populaires, de salles de lecture, de homes pour jeunes gens et d'ef- forts analogues en matière d'éducation populaire Ligue valaisanne contre les toxicomanies 162 000.— Homes pour jeunes filles, Sion, Sierre, Martigny 2 850.— Lehrlingsheim Visp 950.— Pommes de récréation 4 829.75 Main tendue valaisanne 4 750.— Association valaisanne de consultation conjugale 2 800.— 178 179.75 III. Encouragement de l'utilisation non alcoolique des fruits et des raisins Ecole cantonale d'agriculture, Sion 1 778.— VI. Soutien de dispensaires antialcooliques et d'établis- sements pour buveurs; internement d'alcooliques dans des asiles, homes et maisons d'hospitalisation Ligue valaisanne contre les toxicomanies 219 000.— VII. Placement, soins et entretien d'enfants négligés, pour cause d'alcoolisme dans la famille, d'enfants abandonnés et de jeunes malfaiteurs Pouponnière valaisanne, Sion 950.— Oberwalliser Verein zur Förderung geistig behinderter Kinder und Jugendlicher, Brig l 400.— A reporter 2 350.— 434 057.75 918

Fr. Fr. Report 2350.— 434057.75 Kinderdorf St. Antonius, Leuk-Susten 3 800.— Association valaisanne en faveur des handicapés physi- ques et mentaux, Malévoz-Monthey .' 9 500.— Service social pour mères célibataires, Sion 3 800.— 19450.— VIII. Soutien d'asiles et établissements privés recevant des alcooliques ou des personnes en danger d'alcoo- lisme Schweizerischer Invalidenverband, Oberwallis 450.— Total des dépenses 453 957.75 Prélèvement sur le fonds spécial de compensation -35 347.35 Montant débité de la part du bénéfice net 1984/85 418610.40 Etat du fonds à fin 1984 28 244.15 Prélèvement sur le fonds ." -35 347.35 Versement au fonds 9 173.— -26 174.35 Etat du fonds à fin 1985 2 069.80 919

24. Neuchâtel Lettre du Conseil d'Etat du 22 octobre 1986 Conformément aux dispositions de la loi fédérale sur l'alcool, nous avons l'avantage de vous communiquer ci-après l'affectation de la part du canton de Neuchâtel au bénéfice de la Régie fédérale des alcools 1984/85. Elle s'est élevée à 303 120 fr. 10 et a été attri- buée aux institutions qui combattent l'alcoolisme selon la répartition suivante: I. Encouragement de la lutte contre l'alcoolisme en général Fr. Fr. Croix-Bleue neuchâteloise, Comité cantonal 65 000.— Croix-Bleue, La Chaux-de-Fonds 15 000.— Groupement cantonal neuchâtelois des Musiques de la Croix-Bleue, La Chaux-de-Fonds 7 000.— Ligue suisse des femmes abstinentes, Neuchâtel 1 000.— Institut suisse de prophylaxie de l'alcoolisme, Lausanne .. 15 000.— Association suisse des cheminots pour la sobriété, région romande, Genève '. 1 500.— Comité cantonal de l'Espoir neuchâtelois 4 600.— 109100.— II. Information de la population sur l'alimentation rationnelle et les dangers de l'alcoolisme, soutien des recherches sur les ravages de l'alcool, encou- ragement de foyers et bibliothèques populaires, de salles de lecture, de homes pour jeunes gens et d'efforts analogues en matière d'éducation popu- laire ANEA, Association neuchâteloise pour l'éducation anti- alcoolique 3 000.— Département de l'Instruction publique du canton de Neu- châtel action «pommes à la récréation» 15 946.— Groupement romand d'étude sur l'alcoolisme, Genève ... 7 000.— Conférence romande de l'action sociale «CORAS», Lau- sanne 1 000.— 26 946.— III. Encouragement de l'utilisation non alcoolique des fruits et des raisins Station cantonale d'arboriculture et d'horticulture, Cernier 10 000.— VI. Soutien de dispensaires antialcooliques et d'établis- sements pour buveurs; internement d'alcooliques dans des asiles, homes et maisons d'hospitalisation Service médico-social 28 572.90 Institution sociale de l'Armée du Salut «Le Devens», Saint-Aubin 164.— Fondation Centre d'accueil Les Oliviers, Lausanne 2 000.— 30736.90 A reporter 176782.90 920

Fr. Report 176782.90 Total des dépenses 176 782.90 Versement au fonds de réserve 126337.20 Montant débité de la part du bénéfice net 1984/85 303 120.10 Solde débiteur du fonds au 31 décembre 1984 -1 166755.86

- Versement au fonds de réserve 126 337.20

- Subventions pour l'abri de protection civile de l'immeuble du Devens 57 894.— Solde débiteur du fonds au 31 décembre 1985 -982 524.66 921

25.Genève Lettre du Conseil d'Etat du 3 septembre 1986 Nous avons l'honneur de vous informer que notre part au bénéfice de la Régie fédérale des alcools pour l'exercice 1984/85 (soit 668 070 fr. 90) a été répartie de la manière suivante: I. Encouragement de la lutte contre l'alcoolisme en général Fr. Fr. Fédération antialcoolique genevoise 215 000.— Institut suisse de prophylaxie de l'alcoolisme, Lausanne .. 10000.— 225 000.— II. Information de la population sur l'alimentation rationnelle et les dangers de l'alcoolisme, soutien des recherches sur les ravages de l'alcool, encoura- gement de foyers et bibliothèques populaires, de salles de lecture, de homes pour jeunes gens et d'ef- forts analogues en matière d'éducation populaire Groupement romand d'études sur l'alcoolisme et les toxi- comanies 5 000.— IV. Secours à des détenus ou internés en danger d'al- coolisme après leur libération Service d'action sociale pour alcooliques 10 000.— VI. Soutien de dispensaires antialcooliques et d'établis- sements pour buveurs; internement d'alcooliques dans des asiles ou homes d'hospitalisation Centre Revilliod-CPSU 380 000.— Département de justice et police pour l'internement des alcooliques 56 070.90 Maison de Pontareuse, Boudry 2 000.— 438 070.90 VII. Placement, soins et entretien d'enfants négligés, pour cause d'alcoolisme dans la famille, d'enfants abandonnés et de jeunes malfaiteurs Fondation officielle de la jeunesse 10 000.— VIII. Soutien d'asiles et établissements privés recevant des alcooliques ou des personnes en danger d'alcoo- lisme Alcooliques anonymes AA

- Loyer 3277.75 Total des dépenses 691 348.65 Prélèvement sur le fonds «dîme de l'alcool» -23 211.15 Montant débité de la part du bénéfice net 1984/85 668 070.90 922

Fr. Etat du fonds à la fin 1984 28 708.55 Prélèvement -23277.75 Etat du fonds à la fin de 1985 5 430.80 923

26. Jura Lettre du Gouvernement de la République et Canton du Jura du 6 mai 1986 Conformément aux dispositions de la loi fédérale sur l'alcool, nous vous communi- quons ci-après l'affectation de la part de la République et Canton du Jura au bénéfice de la Régie fédérale des alcools 1984/85. Elle s'est élevée à 124 384 fr. 70 et a été répar- tie comme suit: I. Encouragement de la lutte contre l'alcoolisme en général Fr. Fr. Service cantonal de l'aide sociale 48 376.80 Institut suisse de prophylaxie de l'alcoolisme, Lausanne .. 2 000.— 50 376.80 II. Information de la population sur l'alimentation rationnelle et les dangers de l'alcoolisme, soutien des recherches sur les ravages de l'alcool, encoura- gement de foyers et bibliothèques populaires, de salles de lecture, de homes pour jeunes gens et d'ef- forts analogues en matière d'éducation populaire Groupement romand d'études sur l'alcoolisme 3 000.— VI. Soutien de dispensaires antialcooliques et d'établis- sements pour buveurs; internement d'alcooliques dans des asiles, homes et maisons d'hospitalisation Service cantonal de l'aide sociale 96 753.61 Total des dépenses 150 130.41 Prélèvement sur le fonds «dîme de l'alcool» '... -23 020.11 Total des affectations 127 110.30 Etat du fonds au 31 décembre 1984 74202.29 Remboursement de Réclère de la lre tranche du prêt consenti en 1982 pour la construction d'un pressoir à fruits 4 000.— Prélèvement

- 23 020.11 Intérêts 742.— -18278.11 Etat du fonds au 31 décembre 1985 55924.18 924

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali 92e rapport sur la part des cantons au bénéfice net de la Régie fédérale des alcools Rapports des cantons sur l'emploi, à la lutte contre l'alcoolisme, des 5 pour cent qui leur sont attribués sur les recettes nettes de la Régie fédérale des alcools p... In Bundesblatt Dans Feuille fédérale In Foglio federale Jahr 1987 Année Anno Band 1 Volume Volume Heft 11 Cahier Numero Geschäftsnummer 87.024 Numéro d'affaire Numero dell'oggetto Datum 24.03.1987 Date Data Seite 864-924 Page Pagina Ref. No 10 105 035 Das Dokument wurde durch das Schweizerische Bundesarchiv digitalisiert. Le document a été digitalisé par les. Archives Fédérales Suisses. Il documento è stato digitalizzato dell'Archivio federale svizzero.