Erwägungen (9 Absätze)
E. 1 Caractéristiques du produit (pour tous les produits mentionnés) Substance(s) active(s): mancozèbe 75 % Formulation: WG granulés à disperser dans l’eau
E. 2 toutes les cultures black rot, excoriose de la vigne, rougeot parasitaire de la vigne Concentration: 0.3 % 2, 3 Culture maraîchère
asperge brûlure des feuilles de l’asperge Concentration: 0.2–0.3 %
aubergine, tomate alternarioses, mildiou de la tomate, septoriose de la tomate/aubergine Concentration: 0.2–0.3 % Délai d’attente: 3 Semaine(s)
carotte alternariose de la carotte Dosage: 2–3 kg/ha Délai d’attente: 3 Semaine(s)
céleri-branche, céleri-pomme septoriose du céleri Dosage: 2–3 kg/ha Délai d’attente: 3 Semaine(s)
choux [culture de plantons uniquement] Mildiou des crucifères Dosage: 2–3 kg/ha
haricots anthracnose du haricot, rouille du haricot Dosage: 2–3 kg/ha Délai d’attente: 3 Semaine(s)
E. 4 laitue pommée mildiou de la laitue Dosage: 1.6 kg/ha
E. 5 oignon mildiou de l’oignon Dosage: 2–3 kg/ha Délai d’attente: 3 Semaine(s)
toutes les cultures champignons pathogènes du sol (semis, culture de jeunes plants) Concentration: 0.2–0.3 %
E. 6 Grande culture
houblon mildiou du houblon [infections secondaires] Concentration: 0.2 % Délai d’attente: 5 Semaine(s) Application: dès le débourrement jusqu’au début de la floraison.
E. 7 pomme de terre alternariose, mildiou de la pomme de terre Dosage: 3 kg/ha Délai d’attente: 3 Semaine(s) 8, 9,
E. 10 = 2 semaines de délai d’attente pour les pommes de terre primeurs.
Stockage et élimination Le produit doit être conservé dans l’emballage original, à l’écart des denrées alimen- taires, des aliments pour animaux et des médicaments, de façon à ne pas être acces- sible aux personnes non autorisées. Les récipients vides doivent être nettoyés avec soin et être confiés à la voirie pour leur élimination. Les restes de substances doivent être confiés au centre de ramas- sage de la commune, à un centre de collecte de déchets spéciaux ou au point de vente. Sont réservées les prescriptions de la législation sur les toxiques et sur la protection de l’environnement. Droit de la concurrence et droit de la propriété intellectuelle La présente décision de portée générale n’influe pas sur les règles du droit de la concurrence et du droit de la propriété intellectuelle. Voies de droit La présente décision peut faire l’objet d’un recours dans les 30 jours à compter de sa notification. Celui-ci doit être adressé au Tribunal fédéral administratif, case postale, 3000 Berne 14. Le mémoire de recours, à présenter en deux exemplaires, indique les conclusions, motifs et moyens de preuve et porte la signature de la partie recourante ou de son mandataire; y seront jointes la décision attaquée et les pièces invoquées comme moyens de preuve, lorsqu’elles sont disponibles.
E. 14 mai 2008 Office fédéral de l’agriculture:
Le directeur, Manfred Bötsch
Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali Décision de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation In Bundesblatt Dans Feuille fédérale In Foglio federale Jahr 2008 Année Anno Band 1 Volume Volume Heft
E. 19 Cahier Numero Geschäftsnummer --- Numéro d'affaire Numero dell'oggetto Datum 14.05.2008 Date Data Seite 3052-3054 Page Pagina Ref. No 10 141 742 Die elektronischen Daten der Schweizerischen Bundeskanzlei wurden durch das Schweizerische Bundesarchiv übernommen. Les données électroniques de la Chancellerie fédérale suisse ont été reprises par les Archives fédérales suisses. I dati elettronici della Cancelleria federale svizzera sono stati ripresi dall'Archivio federale svizzero.
Volltext (verifizierbarer Originaltext)
3052 2008-1051 Décision de portée générale concernant l’admission d’un produit phytosanitaire dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation du 14 mai 2008
L’Office fédéral de l’agriculture, vu l’art. 32 de l’ordonnance du 18 mai 2005 sur la mise en circulation des produits phytosanitaires1, après avoir examiné si les exigences visées à l’article étaient remplies, décide: Les produits phytosanitaires suivants, homologués à l’étranger, sont admis dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation:
1. Caractéristiques du produit (pour tous les produits mentionnés) Substance(s) active(s): mancozèbe 75 % Formulation: WG granulés à disperser dans l’eau
2. Produits commerciaux Asar WDG Numéro d’homologation suisse: I-2744 Pays d’origine: Italie numéro d’homologation étranger: 189 titulaire de l’autorisation étranger: Dow AgroSciences B.V. Applications autorisées: Domaine d’application Organisme nuisible/effets Application (*) Arboriculture
fruits à noyaux maladie criblée des Prunus, rouille du prunier Concentration: 0.2 % Dosage: 3.2 kg/ha Délai d’attente: 3 Semaine(s) 1 fruits à pépins tavelure des arbres fruitiers à pépins Concentration: 0.15 % Dosage: 2.4 kg/ha Délai d’attente: 3 Semaine(s) 1 toutes les cultures lièvres, lapins [protection contre les dégâts occasionnés par les lièvres] Concentration: 6 % Application: en association avec 5 % de Ramag C (enduire ou pulvériser).
1 RS 916.161
3053 Domaine d’application Organisme nuisible/effets Application (*) Viticulture
toutes les cultures mildiou de la vigne Concentration: 0.25 % 2 toutes les cultures black rot, excoriose de la vigne, rougeot parasitaire de la vigne Concentration: 0.3 % 2, 3 Culture maraîchère
asperge brûlure des feuilles de l’asperge Concentration: 0.2–0.3 %
aubergine, tomate alternarioses, mildiou de la tomate, septoriose de la tomate/aubergine Concentration: 0.2–0.3 % Délai d’attente: 3 Semaine(s)
carotte alternariose de la carotte Dosage: 2–3 kg/ha Délai d’attente: 3 Semaine(s)
céleri-branche, céleri-pomme septoriose du céleri Dosage: 2–3 kg/ha Délai d’attente: 3 Semaine(s)
choux [culture de plantons uniquement] Mildiou des crucifères Dosage: 2–3 kg/ha
haricots anthracnose du haricot, rouille du haricot Dosage: 2–3 kg/ha Délai d’attente: 3 Semaine(s) 4 laitue pommée mildiou de la laitue Dosage: 1.6 kg/ha 5 oignon mildiou de l’oignon Dosage: 2–3 kg/ha Délai d’attente: 3 Semaine(s)
toutes les cultures champignons pathogènes du sol (semis, culture de jeunes plants) Concentration: 0.2–0.3 % 6 Grande culture
houblon mildiou du houblon [infections secondaires] Concentration: 0.2 % Délai d’attente: 5 Semaine(s) Application: dès le débourrement jusqu’au début de la floraison. 7 pomme de terre alternariose, mildiou de la pomme de terre Dosage: 3 kg/ha Délai d’attente: 3 Semaine(s) 8, 9, 10 tabac mildiou du tabac Concentration: 0.2 % Délai d’attente: 3 Semaine(s)
Culture ornementale
conifères chute des aiguilles des conifères Concentration: 0.4 %
gazon d’ornement et terrains de sport champignons pathogènes du sol (fonte ou toile des semis) Concentration: 0.2–0.3 %
genévrier [dans les pépinières] rouille grillagée des genévriers Concentration: 0.4 %
primevères ramulariose de la primevère Concentration: 0.2 %
rosier maladie des taches noires du rosier Concentration: 0.2–0.3 %
3054 Domaine d’application Organisme nuisible/effets Application (*) toutes les cultures maladies fongiques des feuilles, mildiou, rouilles Concentration: 0.2–0.3 %
toutes les cultures champignons pathogènes du sol (fonte ou toile des semis) Dosage: 500 g/m3
(*) Charges et remarques Toxique pour les poissons 1 = Le dosage doit s’appliquer à un volume d’arbre de 10 000 m3 par ha. 2 = Traitements pré- et post-floraux jusqu’à mi-août au plus tard. 3 = Convient également à 1 traitement par année par voie aérienne. 4 = Sous verre et plastique: 1 semaine de délai d’attente. 5 = Dosage maximal par pulvérisation: 16 g/are. Uniquement pour la culture de jeunes plants. Traitement dans les 15 jours suivant la mise en place définitive. 6 = Pulvérisation ou vaporisation uniquement, l’arrosage est interdit. 7 = 8 à 12 jours d’intervalle entre les traitements. 8 = 7 à 10 jours d’intervalle entre les traitements. 9 = Premier traitement en cas de risque d’infection ou sur conseil du service d’avertissement. 10 = 2 semaines de délai d’attente pour les pommes de terre primeurs.
Stockage et élimination Le produit doit être conservé dans l’emballage original, à l’écart des denrées alimen- taires, des aliments pour animaux et des médicaments, de façon à ne pas être acces- sible aux personnes non autorisées. Les récipients vides doivent être nettoyés avec soin et être confiés à la voirie pour leur élimination. Les restes de substances doivent être confiés au centre de ramas- sage de la commune, à un centre de collecte de déchets spéciaux ou au point de vente. Sont réservées les prescriptions de la législation sur les toxiques et sur la protection de l’environnement. Droit de la concurrence et droit de la propriété intellectuelle La présente décision de portée générale n’influe pas sur les règles du droit de la concurrence et du droit de la propriété intellectuelle. Voies de droit La présente décision peut faire l’objet d’un recours dans les 30 jours à compter de sa notification. Celui-ci doit être adressé au Tribunal fédéral administratif, case postale, 3000 Berne 14. Le mémoire de recours, à présenter en deux exemplaires, indique les conclusions, motifs et moyens de preuve et porte la signature de la partie recourante ou de son mandataire; y seront jointes la décision attaquée et les pièces invoquées comme moyens de preuve, lorsqu’elles sont disponibles. 14 mai 2008 Office fédéral de l’agriculture:
Le directeur, Manfred Bötsch
Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali Décision de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation In Bundesblatt Dans Feuille fédérale In Foglio federale Jahr 2008 Année Anno Band 1 Volume Volume Heft 19 Cahier Numero Geschäftsnummer --- Numéro d'affaire Numero dell'oggetto Datum 14.05.2008 Date Data Seite 3052-3054 Page Pagina Ref. No 10 141 742 Die elektronischen Daten der Schweizerischen Bundeskanzlei wurden durch das Schweizerische Bundesarchiv übernommen. Les données électroniques de la Chancellerie fédérale suisse ont été reprises par les Archives fédérales suisses. I dati elettronici della Cancelleria federale svizzera sono stati ripresi dall'Archivio federale svizzero.