Erwägungen (8 Absätze)
E. 1 Caractéristiques du produit (pour tous les produits mentionnés) Substance(s) active(s): krésoxim-méthyle 50 % Formulation: WG granulés à disperser dans l’eau
E. 2 Produits commerciaux Stroby WG Numéro d’homologation suisse: A-2865 Pays d’origine: Autriche numéro d’homologation étranger: 2576/1 titulaire de l’autorisation étranger: BASF AG Discus Numéro d’homologation suisse: D-3830 Pays d’origine: Allemagne numéro d’homologation étranger: 4331-00 titulaire de l’autorisation étranger: Stähler Agrochemie GmbH & Co. KG Stroby WG Numéro d’homologation suisse: D-3831 Pays d’origine: Allemagne numéro d’homologation étranger: 4331-60 titulaire de l’autorisation étranger: BASF AG Alliage Numéro d’homologation suisse: F-3910 Pays d’origine: France numéro d’homologation étranger: 9600398 titulaire de l’autorisation étranger: BASF Agro SAS Discus EV Numéro d’homologation suisse: F-3911 Pays d’origine: France numéro d’homologation étranger: 2020366 titulaire de l’autorisation étranger: BASF Agro SAS
1 RS 916.161
3088 Dobran Numéro d’homologation suisse: F-3912 Pays d’origine: France numéro d’homologation étranger: 9800331 titulaire de l’autorisation étranger: BASF Agro SAS Stroby DF Numéro d’homologation suisse: F-3913 Pays d’origine: France numéro d’homologation étranger: 9700214 titulaire de l’autorisation étranger: BASF Agro SAS Synthese + Numéro d’homologation suisse: F-3914 Pays d’origine: France numéro d’homologation étranger: 2040050 titulaire de l’autorisation étranger: Phyto – Service Candit Numéro d’homologation suisse: B-4238 Pays d’origine: Belgique numéro d’homologation étranger: 8829-B titulaire de l’autorisation étranger: BASF Belgium S.A. Applications autorisées: Domaine d’application Organisme nuisible/effets Application (*) Culture des baies
espèces de Ribes oïdium Concentration: 0.03 % Dosage: 0.3 kg/ha Délai d’attente: 3 Semaine(s) 1, 2, 3 fraise oïdium du fraisier Concentration: 0.03 % Dosage: 0.3 kg/ha Délai d’attente: 2 Semaine(s) 1, 2, 4 groseillier colletotrichum Concentration: 0.03 % Dosage: 0.3 kg/ha Délai d’attente: 3 Semaine(s) 1, 2, 3 Arboriculture
fruits à pépins oïdium du pommier/ du poirier, tavelure des arbres fruitiers à pépins Concentration: 0.0125 % Dosage: 0.2 kg/ha Application: jusqu’à fin juillet au plus tard. 5, 6 Viticulture
toutes les cultures black rot, oïdium de la vigne, rougeot parasitaire de la vigne Effet partiel: mildiou de la vigne Concentration: 0.015 % Application: depuis le stade
E. 3 = Le dosage se réfère au stade de la mise à fruits (50 à 90 % des fruits présents), volume de haie 7500 m3/ha.
E. 4 = Le dosage indiqué se réfère aux stades pleine floraison et le début de la coloration rouge des fruits, 4 plants par m2.
E. 5 = Le dosage doit s’appliquer à un volume d’arbre de 10 000 m3 par ha.
E. 6 = SPa 1: Pour éviter le développement de résistances 4 traitements au maximum par par- celle et par année avec des produits du même groupe de matières actives.
E. 7 = Convient également au traitement par voie aérienne.
Stockage et élimination Le produit doit être conservé dans l’emballage original, à l’écart des denrées alimen- taires, des aliments pour animaux et des médicaments, de façon à ne pas être acces- sible aux personnes non autorisées. Les récipients vides doivent être nettoyés avec soin et être confiés à la voirie pour leur élimination. Les restes de substances doivent être confiés au centre de ramas- sage de la commune, à un centre de collecte de déchets spéciaux ou au point de vente. Sont réservées les prescriptions de la législation sur les toxiques et sur la protection de l’environnement. Droit de la concurrence et droit de la propriété intellectuelle La présente décision de portée générale n’influe pas sur les règles du droit de la concurrence et du droit de la propriété intellectuelle. Voies de droit La présente décision peut faire l’objet d’un recours dans les 30 jours à compter de sa notification. Celui-ci doit être adressé au Tribunal fédéral administratif, case postale, 3000 Berne 14. Le mémoire de recours, à présenter en deux exemplaires, indique les conclusions, motifs et moyens de preuve et porte la signature de la partie recourante ou de son mandataire; y seront jointes la décision attaquée et les pièces invoquées comme moyens de preuve, lorsqu’elles sont disponibles. 14 mai 2008 Office fédéral de l’agriculture:
Le directeur, Manfred Bötsch
Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali Décision de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation In Bundesblatt Dans Feuille fédérale In Foglio federale Jahr 2008 Année Anno Band 1 Volume Volume Heft 19 Cahier Numero Geschäftsnummer --- Numéro d'affaire Numero dell'oggetto Datum 14.05.2008 Date Data Seite 3087-3089 Page Pagina Ref. No
E. 10 141 754 Die elektronischen Daten der Schweizerischen Bundeskanzlei wurden durch das Schweizerische Bundesarchiv übernommen. Les données électroniques de la Chancellerie fédérale suisse ont été reprises par les Archives fédérales suisses. I dati elettronici della Cancelleria federale svizzera sono stati ripresi dall'Archivio federale svizzero.
Volltext (verifizierbarer Originaltext)
2008-1073 3087 Décision de portée générale concernant l’admission d’un produit phytosanitaire dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation du 14 mai 2008
L’Office fédéral de l’agriculture, vu l’art. 32 de l’ordonnance du 18 mai 2005 sur la mise en circulation des produits phytosanitaires1, après avoir examiné si les exigences visées à l’article étaient remplies, décide: Les produits phytosanitaires suivants, homologués à l’étranger, sont admis dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation:
1. Caractéristiques du produit (pour tous les produits mentionnés) Substance(s) active(s): krésoxim-méthyle 50 % Formulation: WG granulés à disperser dans l’eau
2. Produits commerciaux Stroby WG Numéro d’homologation suisse: A-2865 Pays d’origine: Autriche numéro d’homologation étranger: 2576/1 titulaire de l’autorisation étranger: BASF AG Discus Numéro d’homologation suisse: D-3830 Pays d’origine: Allemagne numéro d’homologation étranger: 4331-00 titulaire de l’autorisation étranger: Stähler Agrochemie GmbH & Co. KG Stroby WG Numéro d’homologation suisse: D-3831 Pays d’origine: Allemagne numéro d’homologation étranger: 4331-60 titulaire de l’autorisation étranger: BASF AG Alliage Numéro d’homologation suisse: F-3910 Pays d’origine: France numéro d’homologation étranger: 9600398 titulaire de l’autorisation étranger: BASF Agro SAS Discus EV Numéro d’homologation suisse: F-3911 Pays d’origine: France numéro d’homologation étranger: 2020366 titulaire de l’autorisation étranger: BASF Agro SAS
1 RS 916.161
3088 Dobran Numéro d’homologation suisse: F-3912 Pays d’origine: France numéro d’homologation étranger: 9800331 titulaire de l’autorisation étranger: BASF Agro SAS Stroby DF Numéro d’homologation suisse: F-3913 Pays d’origine: France numéro d’homologation étranger: 9700214 titulaire de l’autorisation étranger: BASF Agro SAS Synthese + Numéro d’homologation suisse: F-3914 Pays d’origine: France numéro d’homologation étranger: 2040050 titulaire de l’autorisation étranger: Phyto – Service Candit Numéro d’homologation suisse: B-4238 Pays d’origine: Belgique numéro d’homologation étranger: 8829-B titulaire de l’autorisation étranger: BASF Belgium S.A. Applications autorisées: Domaine d’application Organisme nuisible/effets Application (*) Culture des baies
espèces de Ribes oïdium Concentration: 0.03 % Dosage: 0.3 kg/ha Délai d’attente: 3 Semaine(s) 1, 2, 3 fraise oïdium du fraisier Concentration: 0.03 % Dosage: 0.3 kg/ha Délai d’attente: 2 Semaine(s) 1, 2, 4 groseillier colletotrichum Concentration: 0.03 % Dosage: 0.3 kg/ha Délai d’attente: 3 Semaine(s) 1, 2, 3 Arboriculture
fruits à pépins oïdium du pommier/ du poirier, tavelure des arbres fruitiers à pépins Concentration: 0.0125 % Dosage: 0.2 kg/ha Application: jusqu’à fin juillet au plus tard. 5, 6 Viticulture
toutes les cultures black rot, oïdium de la vigne, rougeot parasitaire de la vigne Effet partiel: mildiou de la vigne Concentration: 0.015 % Application: depuis le stade 3 feuilles jusqu’à mi-août au plus tard. 1, 7 Culture maraîchère
asperge Botrytis spp., brûlure des feuilles de l’asperge, rouille de l’asperge Dosage: 0.5 kg/ha Application: après la récolte uniquement., au début de l’attaque.
cucurbitacées oïdium des cucurbitacées Concentration: 0.03 % Délai d’attente: 3 Jours 1 tomate oïdium Concentration: 0.05 % 1
3089 Domaine d’application Organisme nuisible/effets Application (*) Culture ornementale
chrysanthème, oeillet rouilles Concentration: 0.03 % Dosage: 0.3 kg/ha 1 rosier maladie des taches noires du rosier, oïdium du rosier Concentration: 0.03 % Dosage: 0.3 kg/ha 1
(*) Charges et remarques 1 = 3 traitements au maximum par parcelle et par année avec des produits du même groupe de matières actives. 2 = La concentration indiquée se réfère à un volume d’eau de base de 1000 l par ha. 3 = Le dosage se réfère au stade de la mise à fruits (50 à 90 % des fruits présents), volume de haie 7500 m3/ha. 4 = Le dosage indiqué se réfère aux stades pleine floraison et le début de la coloration rouge des fruits, 4 plants par m2. 5 = Le dosage doit s’appliquer à un volume d’arbre de 10 000 m3 par ha. 6 = SPa 1: Pour éviter le développement de résistances 4 traitements au maximum par par- celle et par année avec des produits du même groupe de matières actives. 7 = Convient également au traitement par voie aérienne.
Stockage et élimination Le produit doit être conservé dans l’emballage original, à l’écart des denrées alimen- taires, des aliments pour animaux et des médicaments, de façon à ne pas être acces- sible aux personnes non autorisées. Les récipients vides doivent être nettoyés avec soin et être confiés à la voirie pour leur élimination. Les restes de substances doivent être confiés au centre de ramas- sage de la commune, à un centre de collecte de déchets spéciaux ou au point de vente. Sont réservées les prescriptions de la législation sur les toxiques et sur la protection de l’environnement. Droit de la concurrence et droit de la propriété intellectuelle La présente décision de portée générale n’influe pas sur les règles du droit de la concurrence et du droit de la propriété intellectuelle. Voies de droit La présente décision peut faire l’objet d’un recours dans les 30 jours à compter de sa notification. Celui-ci doit être adressé au Tribunal fédéral administratif, case postale, 3000 Berne 14. Le mémoire de recours, à présenter en deux exemplaires, indique les conclusions, motifs et moyens de preuve et porte la signature de la partie recourante ou de son mandataire; y seront jointes la décision attaquée et les pièces invoquées comme moyens de preuve, lorsqu’elles sont disponibles. 14 mai 2008 Office fédéral de l’agriculture:
Le directeur, Manfred Bötsch
Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali Décision de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation In Bundesblatt Dans Feuille fédérale In Foglio federale Jahr 2008 Année Anno Band 1 Volume Volume Heft 19 Cahier Numero Geschäftsnummer --- Numéro d'affaire Numero dell'oggetto Datum 14.05.2008 Date Data Seite 3087-3089 Page Pagina Ref. No 10 141 754 Die elektronischen Daten der Schweizerischen Bundeskanzlei wurden durch das Schweizerische Bundesarchiv übernommen. Les données électroniques de la Chancellerie fédérale suisse ont été reprises par les Archives fédérales suisses. I dati elettronici della Cancelleria federale svizzera sono stati ripresi dall'Archivio federale svizzero.