1430 2001-0678

1430 2001-0678 Ordonnance sur les installations de télécommunication (OIT) Normes techniques pour les installations de télécommunication Conformément à l’art. 31, al. 2, let. a de la loi du 30 avril 1997 sur les télécommuni- cations (LTC)1 et de l’art. 4, al. 2, de l’ordonnance du 6 octobre 1997 sur les instal- lations de télécommunication (OIT)2, l’Office fédéral de la communication (OFCOM) a désigné les normes techniques énumérées dans l’annexe comme posant en cas de respect une présomption de conformité aux exigences essentielles au sens de l’art. 3, al. 1, let. b ou al. 2, de l’OIT pour les installations de télécommunication. Il s’agit de normes européennes harmonisées qui ont été édictées soit par le Comité européen de normalisation (CEN), soit par le Comité européen de normalisation électrotechnique (CENELEC), soit par l’Institut européen de standardisation des télécommunications (ETSI). Les listes des titres des normes techniques désignées par l’OFCOM ainsi que les textes de ces normes peuvent être commandés auprès du Centre suisse d’information pour les règles techniques (switec), Mühlebachstrasse 54, 8008 Zürich; téléphone: 01 254 54 54, fax: 01 254 54 74 et de protelecom, Laupenstrasse 18a, 3001 Berne, téléphone: 031 390 40 40, fax: 031 390 40 41. 24 avril 2001 Office fédéral de la communication: Marc Furrer

1 RS 784.10 2 RS 784.101.2

Normes techniques pour les installations de télécommunication 1431 Normes techniques posant une présomption de conformité à l’exigence essentielle de l’art. 3, al. 1, let. b, OIT Référence du document Référence journal officiel CE Titre du document Limite de validité du document Référence du document de remplacement EN 300 279 v.1.2.1 (01-1999) 2001/C48/04 Télécommunications – Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Norme de compati- bilité électromagnétique pour les appareils, auxiliaires ou en réseau, de radio mobile privée (appareils en vocal analogique et vocal analogique/non-vocal combiné) 30.4.2002 EN 301 489-05 (7-2000) EN 300 279/A1:1997 2001/C48/04 Télécommunications – Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Norme de compati- bilité électromagnétique pour les appareils, auxiliaires ou en réseau, de radio mobile privée (appareils en vocal analogique et vocal analogique/non-vocal combiné) 30.4. 2002 EN 300 279: v.1.2.1 (01-1999) EN 300 339:1998 (05-1998) 2001/C105/02 Télécommunications – CEM et spectre radioélectrique (ERM) – compatibilité électromagnétique (CEM) générale pour les équipements de communications radio EN 300 385:1999 (09-1999) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et spectre des fréquences radioélectriques (ERM) – Norme de compatibilité élec- tromagnétique (CEM) pour liaisons radio numériques fixes et équipements auxiliaires 30.4.2002 EN 301 489-04 (7-2000) EN 300 827:1998 (02-1998) 2001/C105/02 Questions de compatibilité électromagnétique et de spec- tre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité élec- tromagnétique (CEM) pour radio terrestre de communica- tion interurbaine (TETRA) et équipement auxiliaire.

Normes techniques pour les installations de télécommunication 1432 Référence du document Référence journal officiel CE Titre du document Limite de validité du document Référence du document de remplacement EN 300 828:1998 (02-1998) 2001/C105/02 Questions de compatibilité électromagnétique et de spec- tre radioélectrique (ERM);Emetteurs et récepteurs ra- diotéléphoniques pour le service mobile maritime fonc- tionnant dans les bandes VHF 30.11.2001 EN 301 843-2:V1.1.1 (02-2001) EN 300 829:1998 (02-1998) 2001/C105/02 Questions de compatibilité électromagnétique et de spec- tre radioélectrique (ERM);Compatibilité électromagné- tique (CEM) pour stations terriennes mobiles maritimes (MMES) fonctionnant dans les bandes de 1,5/1,6 GHz assurant la transmission de données à bas débit (LBRDC) pour le système de détresse et de sécurité maritime mon- dial (GMDSS) EN 300 831:1998 (02-1998) 2001/C105/02 Questions de compatibilité électromagnétique et de spec- tre radioélectrique (ERM);Compatibilité électromagné- tique (CEM) pour stations terriennes mobiles (MES) utilisées au sein de réseaux de communication personnels (S-PCN) fonctionnant dans les bandes de fréquence de 1,6/2,4 GHz et de 2 GHz 31.12.2002 EN 300 831:1999 (09-1999) EN 300 831:1999 (09-1999) 2001/C105/02 Questions de compatibilité électromagnétique et de spec- tre radioélectrique (ERM);Compatibilité électromagné- tique (CEM) pour stations terriennes mobiles (MES) utilisées au sein de réseaux de communication personnels (S-PCN) fonctionnant dans les bandes de fréquence de 1,5/1,6/2,4 GHz et de 2 GHz 31.12.2002 EN 301 489 v.1.1.1 (11-2000)

Normes techniques pour les installations de télécommunication 1433 Référence du document Référence journal officiel CE Titre du document Limite de validité du document Référence du document de remplacement EN 300 832:1998 (02-1998) 2001/C48/04 Questions de compatibilité électromagnétique et de spec- tre radioélectrique (ERM); Compatibilité électromagnéti- que (CEM) pour stations terriennes mobiles (MES) assu- rant la transmission de données à bas débit (LBRDC) uti- lisant des satellites en orbites terrestres basses (LEO) fonctionnant dans les bandes inférieures à 1 GHz 31.12.2002 EN 301 489-20 V.1.1.1 (11-2000) EN 301 011:1998 (09-1998) 2001/C105/02 Télécommunications – CEM et spectre radioélectrique (ERM) – Norme de compatibilité électromagnétique des récepteurs NAVTEX en bande étroite à impression directe fonctionnant dans le service maritime mobile 30.11.2001 EN 301 843-4:V1.1.1 (02-2001) EN 301 090:1998 (09-1998) 2001/C105/02 Télécommunications – CEM et spectre radioélectrique (ERM) – Norme de compatibilité électromagnétique pour récepteurs de veille en radiotéléphone maritime fonction- nant sur 2 182 kHz EN 301 489-01 v.1.2.1 (07-2000) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Compatibilité électromagnétique pour les équi- pements de communication radio et services – Partie 1: Exigences techniques communes EN 301 489-02 (07-2000) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Compatibilité électromagnétique pour les équi- pements de communication radio et services – Partie 2: Conditions particulières pour les équipements de radio- messagerie

Normes techniques pour les installations de télécommunication 1434 Référence du document Référence journal officiel CE Titre du document Limite de validité du document Référence du document de remplacement EN 301 489-03 (07-2000) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Compatibilité électromagnétique pour les équi- pements de communication radio et services – Partie 3: Conditions particulières pour les appareils à faible portée (SRD) fonctionnant sur des fréquences entre 9 kHz et 40 GHz EN 301 489-04 (07-2000) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Compatibilité électromagnétique pour les équi- pements de communication radio et services – Partie 4: Conditions particulières pour liaisons radio numériques fixes et équipements auxiliaires EN 301 489-05 (07-2000) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Compatibilité électromagnétique pour les équi- pements de communication radio et services – Partie 5: Conditions particulières pour les appareils radioélectri- ques mobiles terrestres privés (PMR) et les appareils auxiliaires (vocaux et/ou non vocaux) EN 301 489-06 v.1.1.1 (09-2000) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Compatibilité électromagnétique pour les équi- pements de communication radio et services – Partie 6: Conditions particulières pour les équipements du système de télécommunications numériques améliorées sans cor- don (DECT)

Normes techniques pour les installations de télécommunication 1435 Référence du document Référence journal officiel CE Titre du document Limite de validité du document Référence du document de remplacement EN 301 489-07 v.1.1.1 (09-2000) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Compatibilité électromagnétique pour les équi- pements de communication radio et services – Partie 7: Conditions particulières pour les équipements radio mo- biles et accessoires du système de télécommunications numériques cellulaire (GSM 900 MHz et DCS 1 800 MHz) EN 301 489-08 v.1.1.1 (09-2000) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio – Partie 8: Exigences spécifiques pour les stations de base GSM EN 301 489-09 v.1.1.1 (09-2000) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Compatibilité électromagnétique pour les équi- pements de communication radio et services – Partie 9: Conditions particulières pour les microphones sans fil et autres équipements radio (RF) pour des liaisons audio EN 301 489-10 (09-2000) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio – Partie 10: Exigen- ces spécifiques pour les appareils téléphoniques sans cor- don de première et de deuxième génération (CT1, CT1+ et CT2)

Normes techniques pour les installations de télécommunication 1436 Référence du document Référence journal officiel CE Titre du document Limite de validité du document Référence du document de remplacement EN 301 489-12 v.1.1.1 (11-2000) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Compatibilité électromagnétique pour les équi- pements de communication radio et services – Partie 12: Conditions particulières pour les microstations, les termi- naux interactifs par satellite fonctionnant dans les bandes de fréquences entre 4 GHz et 30 GHz du service fixe par satellite (SFS) EN 301 489-13 v.1.1.1 (09-2000) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Compatibilité électromagnétique pour les équi- pements de communication radio et services – Partie 13: Conditions particulières pour les matériels de radio en bande de canaux banalisée et appareils auxiliaires (vocal et/ou non vocal) EN 301 489-15 (09-2000) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Compatibilité électromagnétique pour les équi- pements de communication radio et services – Partie 15: Conditions particulières pour les équipements de radio- amateurs disponibles dans le commerce EN 301 489-16 v.1.1.1 (09-2000) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Compatibilité électromagnétique pour les équi- pements de communication radio et services – Partie 16: Conditions particulières pour les équipements de commu- nications de radio cellulaire analogiques – Mobiles et portables

Normes techniques pour les installations de télécommunication 1437 Référence du document Référence journal officiel CE Titre du document Limite de validité du document Référence du document de remplacement EN 301 489-17 v.1.1.1 (09-2000) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio – Partie 17: Exigen- ces spécifiques pour les données en large bande et Hiper- lan EN 301 489-18 v.1.1.1 (09-2000) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio – Partie 18: Exigen- ces spécifiques pour le réseau radio transeuropéen (TETRA) EN 301 489-19 v.1.1.1 (11-2000) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Compatibilité électromagnétique pour les équi- pements de communication radio et services – Partie 19: Conditions particulières pour les stations terriennes fonc- tionnant seulement en réception (ROMES) dans la bande de fréquences à 1,5 GHz pour la réception de données EN 301 489-20 v.1.1.1 (11-2000) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Compatibilité électromagnétique pour les équi- pements de communication radio et services – Partie 20: Conditions particulières pour les stations terriennes mo- biles (MES) du service mobile par satellite (SMS) EN 301 489-22 v.1.1.1 (11-2000) 2001/C105/02 Compatibilité Electromagnétique et Spectre Radioélectri- que (ERM); Norme de Compatibilité Electromagnétique (CEM) pour équipement de communication radio et ser- vices; Partie 22: conditions particulières pour équipement radio mobile et fixe aéronautique VHF basé au sol

Normes techniques pour les installations de télécommunication 1438 Référence du document Référence journal officiel CE Titre du document Limite de validité du document Référence du document de remplacement EN 301 843-1 v.1.1.1 (02-2001) 2001/C105/02 CEM et spectre radioélectrique (ERM); Compatibilité Electromagnétique pour les équipements de communica- tion radio maritime et services; Partie 1: exigences tech- niques communes EN 301 843-2 v.1.1.1 (02-2001) 2001/C105/02 CEM et spectre radioélectrique (ERM); Compatibilité Electromagnétique pour les équipements de communica- tion radio maritime et services; Partie 2: conditions par- ticulières pour les radiotéléphones émetteurs et récepteurs EN 301 843-4 v.1.1.1 (02-2001) 2001/C105/02 CEM et spectre radioélectrique (ERM); Compatibilité Electromagnétique pour les équipements de communica- tion radio maritime et services; Partie 4: conditions par- ticulières pour les récepteurs NAVTEX en bande étroite à impression directe fonctionnant dans le service maritime mobile EN 55022:1994 (01-1994) 2001/C105/02 Limites et méthodes de mesure des caractéristiques de perturbations radioélectriques produites par les appareils de traitement de l’information 1.8.2001 EN 55022:1998 (01-1998) EN 55022:1994 A1:1995 (01-1994) 2001/C105/02 Limites et méthodes de mesure des caractéristiques de perturbations radioélectriques produites par les appareils de traitement de l’information 1.8.2001 EN 55022:1998 (01-1998) EN 55022:1994 A2:1997 (01-1994) 2001/C105/02 Limites et méthodes de mesure des caractéristiques de perturbations radioélectriques produites par les appareils de traitement de l’information 1.8.2001 EN 55022:1998 (01-1998)

Normes techniques pour les installations de télécommunication 1439 Référence du document Référence journal officiel CE Titre du document Limite de validité du document Référence du document de remplacement EN 55022:1998 (01-1998) 2001/C105/02 Appareils de traitement de l’information – Caractéris- tiques des perturbations radioélectriques – Limites et mé- thodes de mesure EN 55024:1998 (01-1998) 2001/C105/02 Appareils de traitement de l’information – Caractéris- tiques d’immunité – Limites et méthodes de mesure EN 55065 - Transmissions de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquence de 3kHz a 148,5 kHz EN 61000-3-11:2000 (01-2000) 2001/C105/02 Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 3-11: Limites – Limitation des variations de tension, des fluc- tuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d’alimentation basse tension – Equipements ayant un courant appelé <= 75 A et soumis à un raccordement conditionnel EN 61000-3-2:1995 (01-1995) 2001/C105/02 Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 3-2: Limites – Limites pour les émissions de courant har- monique (courant appelé par les appareils inférieur ou égal à 16 A par phase) 1.1.2004 EN 61000-3-2:1995 A1:1998 (01-1995) EN 61000-3-2:1995 A1:1998 (01-1995) 2001/C105/02 Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 3-2: Limites – Limites pour les émissions de courant har- monique (courant appelé par les appareils inférieur ou égal à 16 A par phase) 1.1.2004 EN 61000-3-2:1995 A2:1998 (01-1995)

Normes techniques pour les installations de télécommunication 1440 Référence du document Référence journal officiel CE Titre du document Limite de validité du document Référence du document de remplacement EN 61000-3-2:1995 A14:2000 (01-1995) 2001/C105/02 Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 3-2: Limites – Limites pour les émissions de courant har- monique (courant appelé par les appareils inférieur ou égal à 16 A par phase) EN 61000-3-2:1995 A2:1998 (01-1995) 2001/C105/02 Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 3-2: Limites – Limites pour les émissions de courant har- monique (courant appelé par les appareils inférieur ou égal à 16 A par phase) 1.1.2004 EN 61000-3-2:1995 A14:2000 (01-1995) EN 61000-3-3:1995 (01-1995) 2001/C105/02 Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 3-3: Limites – Limitation des fluctuations de tension et du flicker dans les réseaux basse tension pour les équipe- ments ayant un courant appelé inférieur ou égal à 16 A ETS 300 279/A1:1997 (02-1997) 2001/C105/02 Equipement et systèmes radio (RES); Norme de compati- bilité électromagnétique pour les appareils, auxiliaires ou en réseau, de radio mobile privée (appareils en vocal analogique et vocal analogique/non-vocal combiné). 30.4. 2002 EN 300 279 V.1.2.1 (01-1999) ETS 300 329 (06-1997) 2001/C48/04 Equipement et systèmes radio (RES); Compatibilité élec- tromagnétique (CEM) pour les équipements du système de télécommunications numériques améliorées sans cordon (DECT) 31.3. 2002 EN 301 489-06 V.1.1.1 (9-2000)

Normes techniques pour les installations de télécommunication 1441 Référence du document Référence journal officiel CE Titre du document Limite de validité du document Référence du document de remplacement ETS 300 340/A1 (02-1997) 2001/C48/04 Équipements et systèmes radioélectriques (RES) – Com- patibilité électromagnétique (CEM) pour les récepteurs de radioappel du système européen de radiomessagerie (ERMES) 31.10.2003 EN 301 489-02 (7-2000) ETS 300 342-1:1997 2001/C48/04 Télécommunications – CEM et spectre radioélectrique (ERM) – Compatibilité électromagnétique (CEM) pour le système de télécommunications numériques cellulaire eu- ropéen (GSM 900 MHz et DCS 1800 MHz) – Partie 1: Equipements radio mobiles et accessoires. 31.3.2002 EN 301 489-07 v.1.1.1 (9-2000) ETS 300 342-3 2001/C48/04 Télécommunications – CEM et spectre radioélectrique (ERM) – Compatibilité électromagnétique (CEM) pour le système de télécommunications numériques cellulaire eu- ropéen (GSM 900 MHz et DCS 1800 MHz) – Partie 3: Stations de base et équipements accessoires et réémetteurs correspondant aux exigences de la phase 2 du GSM 31.3.2002 EN 301 489-08 v.1.1.1 (9-2000) ETS 300 385/A1 :1997 2001/C48/04 Equipements et systèmes radioélectriques (RES) – Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour liaisons radio numériques fixes et équipements auxiliaires à débit de données autour de 2 Mbit/s et au-delà 31.12.2002 EN 301 489-04 (7-2000) ETS 300 445/A1 (02-1997) 2001/C48/04 Équipements et systèmes radioélectriques (RES) – Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour micro- phones sans cordon et appareils similaires de liaison audi- tive par fréquence radioélectrique (FR) 31.3.2002 EN 301 489-09 V.1.1.1 (9-2000)

Normes techniques pour les installations de télécommunication 1442 Référence du document Référence journal officiel CE Titre du document Limite de validité du document Référence du document de remplacement ETS 300 446 (03-1997) 2001/C48/04 Équipements et systèmes radioélectriques (RES) – Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour appareils de téléphone sans cordon de la deuxième génération (CT2) fonctionnant dans les bandes de fréquence 864,1 MHz à 868,1 MHz et pouvant accéder aux réseaux publics 31.3.2002 EN 301 489-10 (9-2000) ETS 300 447 (02-1997) 2001/C48/04 Équipements et systèmes radioélectriques (RES) – Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour émetteurs de radiodiffusion FM en VHF ETS 300 673 (02-1997) 2001/C48/04 Équipements et systèmes radioélectriques (RES) – Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équi- pements de microstations (VSAT) à 4/6 GHz et 11/12/14 GHz et les équipements de stations terriennes transporta- bles de reportage d’actualités par satellite (SNG) à 11/12/13/14 GHz 31.5.2002 EN 301 489-12 V.1.1.1 (11-2000) ETS 300 680-1 (03-1997) 2001/C48/04 Équipements et systèmes radioélectriques (RES) – Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équi- pements de microstations (VSAT) à 4/6 GHz et 11/12/14 GHz et les équipements de stations terriennes transporta- bles de reportage d’actualités par satellite (SNG) à 11/12/13/14 GHz 31.3.2002 EN 301 489-13 V.1.1.1 (9-2000) ETS 300 680-2:1997 (03-1997) 2001/C48/04 Équipements et systèmes radioélectriques (RES) – Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour matériels de radio en bande de canaux banalisée et appareils auxi- liaires (vocal et/ou non vocal) – Partie 2: Double bande latérale (DBL) et/ou bande latérale unique (BLU) 31.3.2002 EN 301 489-13 V.1.1.1 (9-2000)

Normes techniques pour les installations de télécommunication 1443 Référence du document Référence journal officiel CE Titre du document Limite de validité du document Référence du document de remplacement ETS 300 682:1997 (06-1997) 2001/C48/04 Équipements et systèmes radioélectriques (RES) – Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équi- pements de systèmes de recherche sur site 31.10.2003 EN 301 489-02 (7-2000) ETS 300 683:1997 (06-1997) 2001/C48/04 Équipements et systèmes radioélectriques (RES) – Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les appa- reils à courte portée (SRD) fonctionnant sur des fréquen- ces entre 9 kHz et 25 GHz 31.10.2003 EN 301 489-03 (7-2000) ETS 300 684:1997 (12-1996) 2001/C48/04 Équipements et systèmes radioélectriques (RES) – Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements de radioamateurs disponibles dans le commerce 31.3.2002 EN 301 489-15 (9-2000) ETS 300 717:1998 (04-1998) 2001/C48/04 Télécommunications – Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Compatibilité électroma- gnétique (CEM) pour les équipements de communications de radio cellulaire analogiques – Mobiles et portables 31.3.2002 EN 301 489-16 V.1.1.1 (9-2000) ETS 300 741:1998 (01-1998) 2001/C48/04 Questions de compatibilité électromagnétique et de spec- tre radioélectrique (ERM) – Norme de compatibilité élec- tromagnétique (CEM) pour équipement d’appel de per- sonnes desservant des zones étendues 31.10.2003 EN 301 489-02 (7-2000) ETS 300 826 (10-1997) 2001/C48/04 Questions de compatibilité électromagnétique et de spec- tre radioélectrique (ERM) – Norme de compatibilité élec- tromagnétique pour systèmes de transmission à large bande de 2,4 GHz et équipement de réseau local radio à haute performance (Hiperlan) 31.5.2002 EN 301 489-17 V.1.1.1 (9-2000)

Normes techniques pour les installations de télécommunication 1444 Référence du document Référence journal officiel CE Titre du document Limite de validité du document Référence du document de remplacement ETS 300 827 :1998 2001/C48/04 Questions de compatibilité électromagnétique et de spec- tre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité élec- tromagnétique (CEM) pour radio terrestre de communica- tion interurbaine (TETRA) et équipement auxiliaire 31.5.2002 EN 301 489-18 V.1.1.1 (9-2000) ETS 300 828 :1998 (02-1998) 2001/C105/02 Questions de compatibilité électromagnétique et de spec- tre radioélectrique (ERM);Emetteurs et récepteurs ra- diotéléphoniques pour le service mobile maritime fonc- tionnant dans les bandes VHF 30.11.2001 EN 301 843-2:V1.1.1 (02-2001) ETS 300 830 (02-1998) 2001/C48/04 Questions de compatibilité électromagnétique et de spec- tre radioélectrique (ERM) – Questions de compatibilité électromagnétique et de spectre radioélectrique (ERM) – Fonctionnant dans la bande de 1,5 GHz assurant la trans- mission de données 31.5.2002 EN 301 489-19 V.1.1.1 (11-2000)

Normes techniques pour les installations de télécommunication 1445 Normes techniques posant une présomption de conformité à l’exigence essentielle de l’art. 3, al. 2, OIT Référence du document Référence journal officiel CE Titre du document Limite de validité du document Référence du document de rem- placement EN 300 086-2: v.1.2.1 (02-2001) 2001/C105/02 Compatibilité Electromagnétique et Spectre Radioélectri- que (ERM); Service Mobile Terrestre; Equipement de communication radio muni d’un connecteur RF interne ou externe et servant principalement à la transmission ana- logique de la voix; Partie 2: Norme européenne (EN) har- monisée couvrant les exigences essentielles de l’art. 3.2 de la Directive R&TTE EN 300 113-2 (03-2001) 2001/C105/02 Compatibilité Electromagnétique et Spectre Radioélectri- que (ERM); Service Mobile Terrestre (RP02); Equipe- ment de communication radio muni d’un connecteur d’antenne et servant à la transmission de données (et de la voix); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée cou- vrant les exigences essentielles de l’art. 3.2 de la Directive R&TTE EN 300 135-2 v.1.1.1 (07-2000) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – matériels radio de bande de canaux banalisée en modulation de phase (CEPT PR 27 Équipement radio) – Partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentiel- les de l’art. 3.2 de la directive R & TTE EN 300 152-2 v.1.1.1 (07-2000) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Balises radiodioélectriques maritimes d’indication de position en cas d’urgence (EPIRB) desti- nées à fonctionner à 121,5 MHz ou à 121,5 MHz et 243 MHz pour des besoins de localisation uniquement – Partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’art. 3.2 de la directive R & TTE

Normes techniques pour les installations de télécommunication 1446 Référence du document Référence journal officiel CE Titre du document Limite de validité du document Référence du document de rem- placement EN 300 162-2 (12-2000) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Émetteurs et récepteurs de radiotéléphones en VHF pour le service mobile maritime – Partie 2: Norme harmonisée couvrant l’art. 3.2 de la directive R & TTE EN 300 220-3 v.1.1.1 (09-2000) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Appareils de faible portée (AFP) – Équipements radioélectriques fonctionnant dans la gamme de fréquen- ces 25 MHz à 1 000 MHz avec des niveaux de puissance ne dépassant pas 500 mW – Partie 3: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’art. 3.2 de la di- rective R & TTE EN 300 224-2 (12-2000) 2001/C105/02 Compatibilité Electromagnétique et Spectre Radioélectri- que (ERM); Service de recherche sur site; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences es- sentielles de l’art. 3.2 de la Directive R&TTE EN 300 296-2: v.1.1.1 (02-2001) 2001/C105/02 Compatibilité Electromagnétique et Spectre Radioélectri- que (ERM); Service Mobile Terrestre (RP02); Equipe- ment de communication radio à antenne intégrée, destiné à la communication analogique vocale; Partie 2: Norme eu- ropéenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essenti- elles de l’art. 3.2 de la Directive R&TTE

Normes techniques pour les installations de télécommunication 1447 Référence du document Référence journal officiel CE Titre du document Limite de validité du document Référence du document de rem- placement EN 300 328-2 v.1.1.1 (07-2000) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Systèmes de transmission de données large bande – Équipements de transmission de données fonc- tionnant dans la bande ISM à 2,4 GHz et utilisant des techniques de modulation à étalement de spectre – Partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’art. 3.2 de la directive R & TTE EN 300 341-2 (11-2000) 2001/C105/02 Compatibilité Electromagnétique et Spectre Radioélectri- que (ERM); Service Mobile Terrestre (RP02); Equipe- ment de communication radio à antenne intégrée et ser- vant à la transmission de signaux pour initialiser une ré- ponse spécifique d’un récepteur; Partie 2: Norme eu- ropéenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essenti- elles de l’art. 3.2 de la Directive R&TTE EN 300 390-2 v.1.1.1 (07-2000) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Service mobile terrestre – Equipements de radio utilisant une antenne intégrée et destinés à la transmission de données et de la parole – Partie 2: EN harmonisée cou- vrant les exigences essentielles de l’art. 3.2 de la directive R & TTE EN 300 422-2 v.1.1.1 (07-2000) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Microphones sans fil fonctionnant dans la bande de fréquences 25 MHz à 3 GHz – Partie 2: EN harmonisée de l’art. 3.2 de la directive R & TTE

Normes techniques pour les installations de télécommunication 1448 Référence du document Référence journal officiel CE Titre du document Limite de validité du document Référence du document de rem- placement EN 300 433-2 v.1.1.1 (07-2000) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Service mobile terrestre – Equipements à canaux banalisés (CB) en modulation d’amplitude à double bande latérale (DBL) et/ou à bande latérale unique (BLU) – Par- tie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’art. 3.2 de la directive R & TTE EN 300 454-2 v.1.1.1 (07-2000) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Liaison large bande audio – Partie 2: EN harmo- nisée de l’art. 3.2 de la directive R & TTE EN 300 698-2 v.1.1.1 (07-2000) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Émetteurs et récepteurs de radiotéléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF utilisées sur les voies navigables terrestres – Partie 2: EN harmonisée de l’art. 3.2 de la directive R & TTE EN 300 720-2 v.1.1.1 (07-2000) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Systèmes et appareils de communications UHF embarqués – Partie 2: EN harmonisée couvrant l’art. 3.2 de la directive R & TTE EN 301 025-2 v.1.1.1 (07-2000) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Appareils de radiotéléphone en VHF pour la té- léphonie générale et appareils associés pour appel numé- rique sélectif (DSC) de classe „D“ – Partie 2: EN harmo- nisée de l’art. 3.2 de la directive R & TTE

Normes techniques pour les installations de télécommunication 1449 Référence du document Référence journal officiel CE Titre du document Limite de validité du document Référence du document de rem- placement EN 301 178-2 v.1.1.1 (07-2000) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Équipements radiotéléphones portables VHF pour le service maritime mobile fonctionnant dans les bandes VHF (seulement pour les applications non GMDSS) — Partie 2: EN harmonisée de l’art. 3.2 de la directive R & TTE EN 301 357-2 v.1.1.1 (07-2000) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Appareils analogiques audio sans fil à haut débit utilisant des antennes intégrées fonctionnant dans la bande de fréquences 863 MHz à 865 MHz recommandée par la CEPT – Partie 2: EN harmonisée de l’art. 3.2 de la direc- tive R & TTE EN 301 406 v.1.4.1 (01-2001) 2001/C105/02 Système de télécommunications numériques améliorées sans cordon (DECT); Norme européenne (EN) harmo- nisée s’appliquant au système de télécommunications numériques améliorées sans cordon (DECT), et couvrant les exigences essentielles de l’art. 3.2 de la Directive R&TTE

Normes techniques pour les installations de télécommunication 1450 Référence du document Référence journal officiel CE Titre du document Limite de validité du document Référence du document de rem- placement EN 301 419-1 (12-1999) 2001/C48/04 Système de télécommunications cellulaire numérique (GSM Phase 2) – Exigences de raccordement pour le sys- tème global de communications mobiles (GSM) – Partie 1: Stations mobile dans les bandes du GSM 900 et DCS 1800; Accès (GSM 13.01 version 4.0.1) (parties applica- bles: 12.1.1, 12.1.2, 12.2.1, 12.2.2, 13.1, 13.2, 13.3-1, 13.4, 14.1.1.2, 14.1.2.2, 14.3, 14.4.1, 14.5.1, 14.6.1, 14.7.1, 19.1, 19.2, 19.3, 20.1, 20.2, 20.3, 20.4, 20.5, 20.6, 20.7, 20.8, 20.9, 20.10, 20.11, 20.12, 20.13, 20.15, 20.16, 20.20.1, 20.20.2, 21.1, 21.2, 21.3.1, 21.3.2, 21.4, 22.1, 25.2.1.1.4, 25.2.1.2.3, 25.2.1.2.4, 25.2.3, 26.2.1.1, 26.2.1.2, 26.2.1.3, 26.2.2, 26.6.1.1, 26.6.1.2, 26.6.13.10, 26.6.13.3, 26.6.13.5, 26.6.13.6, 26.6.13.8, 26.6.13.9, 26.7.4.6, 26.7.5.7.1, 26.8.1.2.6.6, 26.8.1.3.5.2, 26.8.2.1, 26.8.2.2, 26.8.2.3, 26.8.3, 26.9.2, 26.9.3, 26.9.4, 26.9.5, 26.10.2.2, 26.10.2.3, 26.10.2.4.1, 26.10.2.4.2, 26.11.2.1, 26.12.1, 26.12.2.1, 26.12.3, 26.12.4, 27.6, 27.7, 31.6.1.1, 34.2.1, 34.2.2, 34.2.3) EN 301 419-2 5.0.3 (04-1999) 2001/C48/04 Système de télécommunications cellulaire numérique (Phase 2+) – Exigences de raccordement pour le système global de communications mobiles (GSM) – Stations mo- biles à intervalle de temps multiple pour transmission de données à haut débit par circuit commuté – Accès (GSM 13.34 version 5.0.3) EN 301 419-3 5.0.2 (11-1999) 2001/C48/04 Système de télécommunications cellulaire numérique (Phase 2+) – Exigences de raccordement pour le système global de communications mobiles (GSM) – Éléments pour l’amélioration des appels vocaux – Stations mobiles

– Accès (GSM 13.68 version 5.0.2) (parties applicables: 26.14.5.2, 26.14.7.3, 26.14.8.1)

Normes techniques pour les installations de télécommunication 1451 Référence du document Référence journal officiel CE Titre du document Limite de validité du document Référence du document de rem- placement EN 301 419-7 v.5.0.2 (11-1999) 2001/C48/04 Système de télécommunications cellulaire numérique (Phase 2+) – Exigences de raccordement pour le système global de communications mobiles (GSM) – Bande de fréquences ferroviaires (R-GSM) – Stations mobiles – Ac- cès (GSM 13.67 version 5.0.2) (parties applicables: 12.3.1, 12.3.2, 12.4.1, 12.4.2, 13.9, 14.7.3, 20.21.1, 20.21.2, 20.21.3, 20.21.4, 20.21.5, 20.21.6, 20.21.7, 20.21.8, 20.21.9, 20.21.10, 20.21.11, 20.21.12, 20.21.13, 20.21.15, 20.21.16, 20.21.18, 26.10.2.2, 26.10.2.3, 26.10.2.4.1, 26.10.2.4.2) EN 301 423 (12-2000) 2001/C105/02 Compatibilité Electromagnétique et Spectre Radioélectri- que (ERM); Norme européenne (EN) harmonisée s’appliquant au système de terrestre de téléphonie en vol (TFTS), et couvrant les exigences essentielles de l’art. 3.2 de la Directive R&TTE EN 301 426 v.1.1.1 (05-2000) 2001/C48/04 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) – Norme harmonisée pour stations terriennes mobiles ter- restres (LMES) pour données à faible débit fonctionnant dans les bandes de fréquences 1,5/1,6 GHz, couvrant les exigences essentielles de l’art. 3.2 de la directive R & TTE EN 301 427 v.1.1.1 (05-2000) 2001/C48/04 Télécommunications – Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) – EN harmonisée pour stations terriennes mobiles terrestres (LMES) pour données à faible débit fonctionnant dans les bandes de fréquences 11/12/14 GHz, couvrant les exigences essentielles de l’art. 3.2 de la directive R & TTE

Normes techniques pour les installations de télécommunication 1452 Référence du document Référence journal officiel CE Titre du document Limite de validité du document Référence du document de rem- placement EN 301 428 v.1.1.1 (05-2000) 2001/C48/04 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) – Norme harmonisée pour microstations (VSAT) en émis- sion seule, en émission réception ou en réception seule fonctionnant dans les bandes de fréquences 11/12/14 GHz, couvrant les exigences essentielles de l’art. 3.2 de la directive R & TTE EN 301 430 v.1.1.1 (05-2000) 2001/C48/04 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) – Norme harmonisée pour stations terriennes portables (TES) pour reportage d’actualité par satellite (SNG) fonc- tionnant dans les bandes de fréquences 11-12/13-14 GHz, couvrant les exigences essentielles de l’art. 3.2 de la di- rective R & TTE EN 301 441 v.1.1.1 (05-2000) 2001/C48/04 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) – Norme harmonisée pour stations terriennes mobiles, in- cluant les stations portatives pour réseaux de communica- tions personnelles par satellite (S-PCN) dans les bandes 1,6/2,4 GHz du service mobile par satellite couvrant les exigences essentielles de l’art. 3.2 de la directive R & TTE EN 301 442 v.1.1.1 (05-2000) 2001/C48/04 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) – Norme harmonisée pour stations terriennes mobiles, in- cluant les stations portatives pour réseaux de communica- tions personnelles par satellite (S-PCN) dans les bandes 2,0 GHz du service mobile par satellite couvrant les exi- gences essentielles de l’art. 3.2 de la directive R & TTE

Normes techniques pour les installations de télécommunication 1453 Référence du document Référence journal officiel CE Titre du document Limite de validité du document Référence du document de rem- placement EN 301 443 v.1.1.1 (05-2000) 2001/C48/04 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) – Norme harmonisée pour microstations (VSAT) en émis- sion seule, en émission/réception, en réception seule fonctionnant dans les bandes de fréquence de 4 GHz et 6 GHz, couvrant les exigences essentielles de l’art. 3.2 de la directive R & TTE. EN 301 444 v.1.1.1 (05-2000) 2001/C48/04 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) – Norme harmonisée pour stations terriennes mobiles ter- restres (LMES) fonctionnant dans les bandes de fréquence de 1,5 GHz et 1,6 GHz fournissant des communications vocales et/ou de données, couvrant les exigences essen- tielles de l’art. 3.2 de la directive R & TTE EN 301 459 v.1.2.1 (10-2000) 2001/C48/04 Télécommunications – Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) – EN harmonisée pour les terminaux de transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et pour usager (SUT) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire dans les bandes de fréquence 29,5 à 30,0 GHz, couvrant les exigences essentielles de l’art. 3.2 de la directive R & TTE EN 301 502 v.7.0.1 (07-2000) 2001/C48/04 Norme harmonisée pour système global pour communica- tions mobiles (GSM) – Équipements de station de base et de répéteur couvrant les exigences essentielles de l’art. 3.2 de la directive R & TTE (GSM 13.21 version 7.0.1 Re- lease 1998)

Normes techniques pour les installations de télécommunication 1454 Référence du document Référence journal officiel CE Titre du document Limite de validité du document Référence du document de rem- placement EN 301 511 v.7.0.1 (12-2000) 2001/C105/02 Système global de communications mobiles (GSM); Norme harmonisée pour les stations mobiles dans les ban- des GSM 900 et DCS 1800, et couvrant les exigences es- sentielles de l’art. 3.2 de la Directive R&TTE (1999/5/EC) (GSM 13.11 version 7.0.0 Release 1998) EN 301 681 v.1.2.1 (01-2001) 2001/C48/04 Stations terriennes et systèmes à satellites (SES) – Norme européenne (EN) harmonisée s’appliquant aux stations terriennes mobiles (MES) des systèmes à satellites géosta- tionnaires pour mobiles, y compris aux stations terriennes portables, destinées aux réseaux de communications per- sonnelles par satellites (S-PCN) fonctionnant dans les bandes de fréquences à 1,5/1,6 GHz du service mobile par satellite (SMS), et permettant de satisfaire aux exigences essentielles de l’art. 3.2 de la directive R & TTE EN 301 721 v.1.1.1 (05-2000) 2001/C48/04 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) – Norme harmonisée pour stations terriennes mobiles four- nissant des communications de données bas débit (LBRDC) sur satellites en orbites basses (LEO) et fonc- tionnant dans des bandes de fréquence inférieures à 1 GHz, couvrant les exigences essentielles de l’art. 3.2 de la directive R & TTE EN 301 751 v.1.2.1 (12-2000) 2001/C48/04 Systèmes radio fixes – équipements point à point et an- tennes associées – Norme harmonisée générique pour systèmes radio fixes numériques point à point et antennes associées, répondant aux exigences essentielles relatives à l’art. 3.2 de la directive 1999/5/CE

Normes techniques pour les installations de télécommunication 1455 Référence du document Référence journal officiel CE Titre du document Limite de validité du document Référence du document de rem- placement EN 301 753 v.1.1.1 (03-2000) 2001/C105/02 Systèmes Radio Fixes; Equipements Point à Multipoint et antennes associées; Norme harmonisée générique pour systèmes radio fixes numériques Point à Multipoint et an- tennes associées, répondant aux exigences essentielles relatives à l’art. 3.2 de la Directive 1999/05/CE EN 301 783-2 v.1.1.1 (07-2000) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Service mobile terrestre – Equipements de ra- dioamateurs disponibles dans le commerce – Partie 2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’art. 3.2 de la directive R & TTE EN 301 796 v.1.1.1 (07-2000) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Norme européenne harmonisée pour les appa- reils de téléphone sans cordon de la première génération (CT1 et CT1+) couvrant les exigences essentielles selon l’art. 3.2 de la directive R & TTE EN 301 797 v.1.1.1 (07-2000) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Norme européenne harmonisée pour les appa- reils de téléphone sans cordon de la deuxième génération (CT2) couvrant les exigences essentielles selon l’art. 3.2 de la directive R & TTE ETS 300 086/A2 (02-1997) 2001/C48/04 Équipement et systèmes radio (RES) – Groupe mobile terrestre – Caractéristiques techniques et conditions d’essai pour équipement radio avec connecteur RF interne ou externe destiné principalement à la transmission vocale analogique 31.8.2002 EN 300 086-2 V.1.2.1 (02-2001)

Normes techniques pour les installations de télécommunication 1456 Référence du document Référence journal officiel CE Titre du document Limite de validité du document Référence du document de rem- placement ETS 300 113/A1 (02-1997) 2001/C48/04 Équipement et systèmes radio (RES) – Service mobile terrestre – Caractéristiques techniques et conditions d’es- sai pour équipement radio destiné à la transmission de données (et vocale) et possédant un connecteur d’antenne 30.9.2002 EN 300 113-2 (03-2001) ETS 300 384/A1 (02-1997) 2001/C48/04 Systèmes de radiodiffusion – Émetteurs de radiodiffusion sonore à très haute fréquence (VHF), modulés en fré- quence ETS 300 487/A1:1997 (11-1997) 2001/C105/02 Stations et systèmes terriens par satellite (SES); Stations terriennes mobiles réceptrices (ROMES) fonctionnant dans la bande de 1,5 GHz et assurant la transmission de données; Spécifications de radiofréquence (RF) ETS 300 719-1 (06-1997) 2001/C48/04 Equipement et systèmes radio (RES) – Service d’appel de personnes privé desservant des zones étendues – Partie 1: Caractéristiques techniques pour systèmes d’appel de per- sonnes privés desservant des zones étendues TBR 06 (01-1997) 2001/C48/04 Équipements et systèmes radio (RES) – Télécommunica- tions numériques européennes sans cordon (DECT) – Exigences générales pour le raccordement des terminaux 31.10.2001 EN 301 406 v.1.1.1 (07-2000) TBR 23 (03-1998) 2001/C48/04 Compatibilité électromagnétique et questions de spectres radioélectriques – Système de téléphonie en vol (TFTS) – Exigences techniques pour le TFTS 30.9.2002 EN 301 423 (12-2000)

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali Ordonnance sur les installations de télécommunication (OIT). Désignation de normes techniques pour les installations de télécommunications In Bundesblatt Dans Feuille fédérale In Foglio federale Jahr 2001 Année Anno Band 1 Volume Volume Heft 16 Cahier Numero Geschäftsnummer --- Numéro d'affaire Numero dell'oggetto Datum 24.04.2001 Date Data Seite 1430-1456 Page Pagina Ref. No 10 125 340 Die elektronischen Daten der Schweizerischen Bundeskanzlei wurden durch das Schweizerische Bundesarchiv übernommen. Les données électroniques de la Chancellerie fédérale suisse ont été reprises par les Archives fédérales suisses. I dati elettronici della Cancelleria federale svizzera sono stati ripresi dall'Archivio federale svizzero.