I 407/99

Bundesgericht Eidgenössisches Versicherungsgericht 16.03.2000 I 407/99 Tribunal fédéral Tribunal fédéral des assurances 16.03.2000 I 407/99 Tribunale federale Tribunale federale delle assicurazioni 16.03.2000 I 407/99

Assurance-invalidité

[AZA] I 407/99 Rl IIIe Chambre composée des Juges fédéraux Schön, Spira et Widmer; Decaillet, Greffier Arrêt du 16 mars 2000 dans la cause S.________, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Vaud, rue du Lac 37, Clarens, intimé, et Tribunal des assurances du canton de Vaud, Lausanne A.- S.________ a travaillé en qualité de responsable de rayon au service de la société M.________. Le 6 octobre 1991, il a été victime d'un accident de la circulation et a subi un traumatisme crânien, des plaies à la face, un hématome péri-oculaire, une fracture de l'os propre du nez et des contusions thoraciques. Le docteur Z.________, médecin traitant de l'assuré, a attesté une reprise du travail à 50 % depuis le 8 janvier 1992 et à 100 % depuis le 10 mars suivant. L'intéressé a donné son congé pour le 31 mai 1992. Dans deux rapports des 4 mai et 14 juin 1993, le docteur Y.________, généraliste a constaté que, nonobstant des céphalées, l'assuré ne subissait plus aucune incapacité de travail. Le docteur D.________, neurologue, a confirmé cette opinion dans deux rapports des 21 mars et 26 juin 1995. Le 18 juillet 1995, S.________ a déposé une demande de prestations d'assurance-invalidité tendant à l'octroi d'une rente. Dans un rapport du 15 août 1995, le docteur D.________ a constaté un status après traumatisme crânio- -cérébral avec plaies au visage et atteinte de la branche terminale du nerf facial droit qui a récupéré, ainsi que des céphalées post-traumatiques. Il a attesté que son patient ne subissait aucune incapacité de travail. Par décision du 13 novembre 1995, la CNA a nié le droit de l'assuré à une rente d'invalidité de l'assurance- accidents, ainsi qu'à une indemnité pour atteinte à l'inté- grité. Ensuite de l'opposition de l'assuré à cette déci- sion, la CNA a soumis celui-ci à une expertise confiée au docteur H.________, neurologue. Ce médecin a conclu à des céphalées post-traumatiques chroniques survenant à la suite d'un traumatisme crânien mineur. Il a précisé que chez son patient, le conflit assécurologique, ainsi que le sentiment de préjudice envers le corps médical, étaient des éléments qui contribuaient à la chronification des plaintes. Il a conclu que les céphalées précitées étaient suffisamment sé- vères pour entraîner l'incapacité de travail du patient (rapport du 15 octobre 1996). Par décision du 15 janvier 1997, l'Office cantonal vaudois de l'assurance-invalidité (ci-après : l'office) a rejeté la demande de l'assuré. B.- S.________ a recouru contre cette décision devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud. Il a produit, notamment, une décision du 8 octobre 1997 par laquelle la CNA a rejeté son opposition à la décision du 13 novembre 1995, deux lettres du docteur H.________ du 25 novembre 1996 et 20 novembre 1998, un rapport du 20 avril 1998 des docteurs C.________ et A.________ de la division autonome de médecine psychosociale de X.________, ainsi qu'une lettre du 18 juin 1998 des docteurs N.________ et G.________ du service de neurologie de X.________. Par jugement du 12 janvier 1999, la juridiction canto- nale a rejeté le recours. C.- S.________ interjette recours de droit admin- istratif contre ce jugement dont il demande l'annulation, en concluant implicitement à l'octroi d'une rente entière d'invalidité. L'office a renoncé à présenter des observations. L'Of- fice fédéral des assurances sociales ne s'est pas détermi- né. Considérant en droit : 1.- Le litige porte sur le droit du recourant à une rente de l'assurance-invalidité. 2.- a) Le jugement entrepris expose correctement les dispositions légales et réglementaires, ainsi que les prin- cipes jurisprudentiels applicables en l'espèce, de sorte qu'il peut y être renvoyé (cf. consid. 4). Il faut y ajou- ter une référence à l'arrêt ATF 113 V 28 consid. 4a et les arrêts cités.

b) Les premiers juges ont principalement considéré que le recourant ne souffre pas de troubles psychiques ayant valeur de maladie et que les céphalées qu'il présente n'en- traînent pas une incapacité de travail significative. Le recourant soutient de son côté que différentes at- teintes supplémentaires, tels une intolérance aux glucides, une hypertension et une apnée du sommeil compliquent les diagnostics. Il relève que ses besoins en sommeil sont de douze à seize heures par jour, de sorte qu'il est incapable de travailler à un rythme suivi. 3.- En l'occurrence, il résulte des constatations des docteurs Z.________, Y.________ et D.________ que nonobstant les céphalées dont il souffre le recourant ne subit plus d'incapacité de travail depuis le 10 mars 1992. De son côté le docteur H.________, a conclu dans son expertise du 15 octobre 1996, que les céphalées post-traumatiques affectant son patient sont suffisamment sévères pour entraîner une incapacité de travail relativement prolongée. Dans une lettre du 25 novembre suivant, il a toutefois précisé qu'une année après l'accident l'incapacité de travail découlait de céphalées chroniques liées à des troubles de la personnalité préexistants ou à l'apparition d'un état dépressif secon- daire qu'il conviendrait peut-être de faire évaluer par un spécialiste. Ce médecin a ainsi imputé la chronification des céphalées justifiant l'incapacité de travail de son pa- tient à des troubles d'ordre psychique. Or, le recourant a repris sans limitation son activité auprès de son ancien employeur le 10 mars 1992, avant de donner son congé pour le 31 mai suivant. Après avoir épuisé son droit aux indemnités de chômage, il a travaillé trois mois dans une entreprise de marquage de caisses de plastique, puis il a exercé l'activité de guide touristique à B.________, de juin à décembre 1994. Force est dès lors d'admettre que malgré les troubles qui l'affectent, le recourant peut exercer une activité que le marché du travail lui offre compte tenu de ses aptitudes, en faisant preuve de la bonne volonté raisonnablement exigible de sa part. On ne saurait donc admettre que les atteintes précitées provoquent une invalidité au sens de la loi (art. 4 LAI). Les médecins de X.________ n'ont du reste attesté aucune incapacité de travail. Sur le vu de ce qui précède, le jugement attaqué n'ap- paraît pas critiquable et le recours se révèle mal fondé. Par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances p r o n o n c e : I. Le recours est rejeté. II. Il n'est pas perçu de frais de justice. III. Le présent arrêt sera communiqué aux parties, au Tri- bunal des assurances du canton de Vaud et à l'Office fédéral des assurances sociales. Lucerne, le 16 mars 2000 Au nom du Tribunal fédéral des assurances Le Président de la IIIe Chambre : Le Greffier :