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6B 990/2009

Bundesgericht · 2009-11-24 · Français CH
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Ordonnance de non-lieu (lésions corporelles simples) | Droit pénal (en général)

Dispositiv
  1. La cause est rayée du rôle.
  2. Il n'est pas prélevé de frais judiciaires.
  3. La présente ordonnance est communiquée aux parties et au Tribunal d'accusation du canton de Vaud.
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Bundesgericht Strafrechtliche Abteilung 24.11.2009 6B 990/2009 (6B_990/2009) Tribunal fédéral Cour de droit pénal 24.11.2009 6B 990/2009 (6B_990/2009) Tribunale federale Corte di diritto penale 24.11.2009 6B 990/2009 (6B_990/2009)

Ordonnance de non-lieu (lésions corporelles simples) | Droit pénal (en général)

Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal {T 0/2} 6B_990/2009 Ordonnance du 24 novembre 2009 Cour de droit pénal Composition M. le Juge Favre, Président. Greffier: M. Oulevey. Parties X.________, recourant, contre Y.________, Ministère public du canton de Vaud, 1014 Lausanne, intimés. Objet Ordonnance de non-lieu (lésions corporelles simples), recours contre l'arrêt du Tribunal d'accusation du canton de Vaud du 12 août 2009. Considérant: que, par lettre du 21 novembre 2009, X.________ a déclaré retirer le recours qu'il a interjeté contre l'arrêt rendu le 12 août 2009 par le Tribunal d'accusation du canton de Vaud dans la cause PE09.002484, qu'il sied d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle (art. 32 al. 2 LTF), sans frais. Par ces motifs, le Président ordonne: 1. La cause est rayée du rôle. 2. Il n'est pas prélevé de frais judiciaires. 3. La présente ordonnance est communiquée aux parties et au Tribunal d'accusation du canton de Vaud. Lausanne, le 24 novembre 2009 Au nom de la Cour de droit pénal du Tribunal fédéral suisse Le Président: Le Greffier: Favre Oulevey