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6B 1054/2013

Bundesgericht · 2014-01-20 · Français CH
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Décision de non-entrée en matière partielle (abus d'autorité, calomnie, etc.) | Procédure pénale

Erwägungen (3 Absätze)

E. 1 Il est pris acte du retrait du recours et l'affaire 6B_1054/2013 est rayée du rôle.

E. 2 Il n'est pas prélevé de frais judiciaires.

E. 3 La présente ordonnance est communiquée aux parties et au Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel, Autorité de recours en matière pénale. Lausanne, le 20 janvier 2014 Au nom de la Cour de droit pénal du Tribunal fédéral suisse La Juge unique: Jacquemoud-Rossari La Greffière: Boëton

Dispositiv
  1. Ministère public de la République et canton de Neuchâtel, Parquet général , rue du Pommier 3, 2000 Neuchâtel,
  2. A.________, représenté par Me Yves Burnand, avocat, intimés. Objet Décision de non-entrée en matière partielle (abus d'autorité, calomnie, etc.), recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel, Autorité de recours en matière pénale, du 3 octobre 2013. Considérant en fait et en droit:
  3. Par courrier de son conseil daté du 24 décembre 2013, X.________ a déclaré retirer le recours qu'il a interjeté au Tribunal fédéral contre l'arrêt du Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel, Autorité de recours en matière pénale, du 3 octobre 2013. Il sied d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle ( art. 32 al. 2 LTF ), sans frais. Par ces motifs, la Juge unique ordonne:
  4. Il est pris acte du retrait du recours et l'affaire 6B_1054/2013 est rayée du rôle.
  5. Il n'est pas prélevé de frais judiciaires.
  6. La présente ordonnance est communiquée aux parties et au Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel, Autorité de recours en matière pénale.
Volltext (verifizierbarer Originaltext)

Bundesgericht Strafrechtliche Abteilung 20.01.2014 6B 1054/2013 (6B_1054/2013) Tribunal fédéral Cour de droit pénal 20.01.2014 6B 1054/2013 (6B_1054/2013) Tribunale federale Corte di diritto penale 20.01.2014 6B 1054/2013 (6B_1054/2013)

Décision de non-entrée en matière partielle (abus d'autorité, calomnie, etc.) | Procédure pénale

Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal {T 0/2} 6B_1054/2013 Ordonnance du 20 janvier 2014 Cour de droit pénal Composition Mme la Juge fédérale Jacquemoud-Rossari, en qualité de juge unique. Greffière: Mme Boëton. Participants à la procédure X.________, représenté par Me Michel Bise, avocat, recourant, contre 1. Ministère public de la République et canton de Neuchâtel, Parquet général, rue du Pommier 3, 2000 Neuchâtel,

2. A.________, représenté par Me Yves Burnand, avocat, intimés. Objet Décision de non-entrée en matière partielle (abus d'autorité, calomnie, etc.), recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel, Autorité de recours en matière pénale, du 3 octobre 2013. Considérant en fait et en droit: 1. Par courrier de son conseil daté du 24 décembre 2013, X.________ a déclaré retirer le recours qu'il a interjeté au Tribunal fédéral contre l'arrêt du Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel, Autorité de recours en matière pénale, du 3 octobre 2013. Il sied d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle (art. 32 al. 2 LTF), sans frais. Par ces motifs, la Juge unique ordonne: 1. Il est pris acte du retrait du recours et l'affaire 6B_1054/2013 est rayée du rôle. 2. Il n'est pas prélevé de frais judiciaires. 3. La présente ordonnance est communiquée aux parties et au Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel, Autorité de recours en matière pénale. Lausanne, le 20 janvier 2014 Au nom de la Cour de droit pénal du Tribunal fédéral suisse La Juge unique: Jacquemoud-Rossari La Greffière: Boëton