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5A 890/2010

Bundesgericht · 2010-12-21 · Français CH
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commandement de payer; restitution du délai | Droit des poursuites et faillites

Dispositiv
  1. Le recours est irrecevable.
  2. Les frais judiciaires, arrêtés à 300 fr., sont mis à la charge des recourants, solidairement entre eux.
  3. Le présent arrêt est communiqué aux participants à la procédure et à la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
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Bundesgericht II. zivilrechtliche Abteilung 21.12.2010 5A 890/2010 (5A_890/2010) Tribunal fédéral IIe Cour de droit civil 21.12.2010 5A 890/2010 (5A_890/2010) Tribunale federale II Corte di diritto civile 21.12.2010 5A 890/2010 (5A_890/2010)

commandement de payer; restitution du délai | Droit des poursuites et faillites

Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal {T 0/2} 5A_890/2010 Arrêt du 21 décembre 2010 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffier: M. Fellay. Participants à la procédure Les hoirs de feu X.________, soit:

1. A.X.________,

2. B.X.________, recourants, contre Office des poursuites du district d'Aigle, avenue Chevron 2, 1860 Aigle, intimé. Objet commandement de payer; restitution du délai d'opposition, recours contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud, en qualité d'autorité supérieure de surveillance, du 26 novembre 2010. Considérant: que l'arrêt attaqué rejette, sauf sur la question des frais, un recours de B.X.________ et A.X.________ dirigé contre un prononcé de l'autorité cantonale inférieure de surveillance refusant de leur restituer le délai pour former opposition au commandement de payer n° *** de l'Office des poursuites du district d'Aigle, notifié à l'instance de C.________ SA, et rejetant leur plainte contre un avis de saisie; que les motifs de la cour cantonale sont en substance:

- l'absence d'empêchement non fautif au sens de l'art. 33 al. 4 LP (B.X.________ était capable de discernement malgré ses 78 ans, avait valablement fait opposition à plusieurs commandements de payer antérieurs et n'était ni sous tutelle ni sous curatelle; en outre, la notification du commandement de payer à l'un des héritiers était, faute de représentant connu, conforme à l'art. 65 al. 3 LP; par ailleurs, un abus de droit de la part de la poursuivante n'était pas établi);

- le défaut de griefs dirigés contre l'avis de saisie; que devant le Tribunal fédéral les recourants se contentent d'exposer leur version des faits et ne s'en prennent pas aux considérants de la cour cantonale en tentant de démontrer, conformément aux exigences des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF, en quoi la décision de cette autorité serait contraire au droit ou à la Constitution; qu'ainsi, faute de contenir une motivation suffisante, le recours doit être déclaré irrecevable en procédure simplifiée selon l'art. 108 al. 1 let. b LTF, aux frais de ses auteurs (art. 66 al. 1 et 5 LTF); par ces motifs, la Présidente prononce: 1. Le recours est irrecevable. 2. Les frais judiciaires, arrêtés à 300 fr., sont mis à la charge des recourants, solidairement entre eux. 3. Le présent arrêt est communiqué aux participants à la procédure et à la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud. Lausanne, le 21 décembre 2010 Au nom de la IIe Cour de droit civil du Tribunal fédéral suisse La Présidente: Le Greffier: Hohl Fellay