VD_OMNI PE.2018.0154 vom 5. Juni 2019 - VD Tribunal cantonal (2019)
A.________, B.________/Service de la population (SPOP) | Révocation de l'autorisation de séjour UE/AELE d'une ressortissante brésilienne, séparée de son époux portugais, ainsi que de celles de ses filles, âgées de 10 et 5 ans, dont elle a la garde. Recours parallèles non seulement de cette dernière, mais également du père des enfants, qui bénéficie sur eux d'un droit de visite. La recourante ne peut rien tirer de l'ALCP: le lien conjugal est définitivement rompu et ses filles ne disposent pas d’un droit propre à invoquer la libre circulation pour obtenir la prolongation de leur titre de séjour. Sur le plan du droit interne, la vie commune entre les époux n'a pas duré trois ans; au surplus, ni la recourante, ni ses filles ne constituent un cas de rigueur. Il ressort toutefois du dossier de la cause que le recourant entretient avec ses filles des relations personnelles que l’on peut qualifier d’étroites et effectives, même si, sur le plan économique, il subsiste en l’état certaines incertitudes. Sous l'angle de l'art. 8 CEDH, la recourante peut ainsi se prévaloir de la relation entre ses filles et leur père, aux fins d'obtenir pour celles-ci et pour elle-même une autorisation de séjour. Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, lorsque le parent gardien demande un titre de séjour pour lui et les enfants, afin que l'autre parent (qui peut de toute façon demeurer en Suisse) puisse exercer son droit de visite, l'autorisation est accordée de manière encore plus restrictive que lorsqu'elle est requise par le parent titulaire du droit de visite lui-même. Le cas d'espèce a toutefois ceci de particulier que le père des enfants, titulaire du droit de visite, participe à la procédure comme recourant. On peut dès lors admettre que l'autorisation peut être accordée à la mère et aux enfants aux mêmes conditions que si le litige portait sur l'autorisation de séjour du père. Ces conditions étant réunies, le recours est admis en ce sens que l'autorisation de séjour est prolongée d'