VD_OMNI PE.2017.0340 vom 31. Juli 2020 - VD Tribunal cantonal (2020)
A.________, B.________ et C.________ /Service de la population (SPOP), Office des curatelles et tutelles professionnelles | Enfant camerounaise prise en charge les premières années de sa vie principalement par sa grand-mère (semble-t-il) au Cameroun, puis dès l'âge d'environ 7 ans par une tante en Belgique, enfin dès l'âge de 10 ans par ses oncle et tante en Suisse (les recourants), et qui a désormais 15 ans. L'octroi d'une autorisation de séjour en tant qu'enfant placé auprès des recourants (art. 30 al. 1 let. c LEI) supposerait qu'il n'y ait pas d'autre possibilité de prise en charge respectivement que le placement en Suisse soit la solution la plus appropriée (rappel de la jurisprudence); question du fardeau de la preuve dans ce cadre (consid. 3f/cc). En l'espèce, il n'est pas établi que la mère de l'enfant (résidant actuellement en France) ou encore sa grand-mère (demeurée au Cameroun) ne pourraient pas s'occuper de l'enfant (consid. 3g). Il n'y a toutefois pas lieu de compléter l'instruction à ce propos dès lors que, compte tenu de l'ensemble des circonstances, le recours doit être admis sous l'angle d'un cas de rigueur. En particulier, l'enfant a désormais passé 5 années en Suisse à une période de sa vie essentielle à son développement personnel, a déployé d'importants efforts en vue de sa réussite scolaire et a déjà été confrontée à deux reprises à des changements importants dans sa prise en charge; un nouveau déracinement serait dans ce contexte susceptible d'avoir des conséquences néfastes sur le développement de l'enfant, qui se développe harmonieusement dans son cadre de vie actuel (consid. 4d). Admission du recours, annulation de la décision attaquée et renvoi de la cause au SPOP pour qu'il délivre l'autorisation de séjour en requise (sous réserve d'approbation par le SEM).