VD_OMNI PE.2015.0396 vom 4. November 2016 - VD Tribunal cantonal (2016)
A.________ /Service de la population (SPOP) | Recours contre une décision du SPOP déclarant irrecevable une demande de réexamen d'une précédente décision refusant l'octroi d'une autorisation de séjour en faveur du recourant, ressortissant marocain (décision confirmée par arrêt de la CDAP PE.2013.0195, lui-même confirmé par le TF dans un arrêt TF 2C_899/2013 du 4 octobre 2013), subsidiairement la rejetant. Quoi qu'en dise le recourant, il y a lieu de constater, à l'instar des médecins, que les pathologies dont il souffre, certes non anodines, demeurent stables. Quant à ses relations avec sa famille au Maroc, les conflits dont il se prévaut ne sont nullement étayés et son indigence, prétendue cause de ceux-ci, ne constitue pas un élément nouveau. Partant, le recourant n'invoque ni n'établit aucun changement notable de circonstances (vrai nova) et aucun fait nouveau (pseudo-nova) au sens de l'art. 64 al. 2 let. a et b LPA-VD. Du reste, l'art. 30 al. 1 let. b LEtr ne dispose que d'une dérogation aux conditions d'admission (art. 18 à 29 LEtr), de sorte que les faits invoqués, à supposer qu'ils soient nouveaux, ne revêtent pas l'importance nécessaire pour aboutir à un résultat différent de la décision dont le réexamen est demandé. Il en va de même pour l'admission provisoire (art. 83 LEtr) que le recourant requiert à titre subsidiaire.