VD_OMNI PE.2015.0324 vom 14. Juni 2016 - VD Tribunal cantonal (2016)
X.________/Service de la population (SPOP) | Recours d'un ressortissant turc contre la décision du SPOP refusant la prolongation de son autorisation de séjour. Le recourant a changé de domicile en cours de procédure de recours pour une destination inconnue. - La recevabilité du recours, rédigé en allemand, est douteuse, dès lors que le recourant n'a pas procédé en français malgré qu'il y ait été invité. Question laissée ouverte au vu de l'issue du recours. - Le recourant ne s'est pas déterminé après y avoir été invité à plusieurs reprises. A supposer qu'il ait quitté le canton, le recours serait devenu sans objet, le canton de Vaud n'étant plus compétent pour régler son droit de séjour. Par ailleurs, le silence du recourant laisse présumer qu'il n'a plus d'intérêt actuel au recours. - Même non dépourvu d'objet, le recours doit être rejeté. Le recourant et son épouse, de nationalité suisse, se sont séparés environ 15 mois après leur mariage, et le recourant n'établit pas que les époux auraient repris ménage commun depuis lors, le seul fait qu'ils ne seraient pas encore formellement divorcés n'étant pas déterminant. Ainsi, l'union conjugale ayant duré moins de trois ans, la première condition nécessaire au renouvellement de l'autorisation de séjour du recourant au sens de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr fait défaut. Rejet du recours dans la mesure où il conserve un objet.