VD_OMNI PE.2015.0260 vom 19. Mai 2016 - VD Tribunal cantonal (2016)
X________/Service de la population (SPOP) | Révocation par le SPOP de l'autorisation de séjour d'un ressortissant équatorien dont le mariage avec une ressortissante espagnole au bénéfice d'une autorisation de séjour a pris fin. - Le recourant ne démontre pas que la date de séparation du couple serait postérieure à celle retenue par le juge civil. La durée de l'union conjugale ayant duré moins de 3 ans, le recourant ne peut pas se prévaloir de l'art. 77 al. 1 let. a OASA. - Il n'existe pas de raisons personnelles majeures au sens de l'art. 77 al. 1 let. b OASA, l'intégration du recourant n'étant pas exceptionnelle, et sa réintégration en Equateur, où il a vécu durant 28 ans et où vit son fils âgé de 20 ans, n'apparaissant pas compromise. - L'état de santé du recourant, qui a souffert de problèmes de hanche, ne constitue pas non plus un cas d'extrême gravité au sens de l'art. 30 al. 1 let. b LEtr, dès lors que son état s'est stabilisé et que le seul fait d'obtenir en Suisse des prestations médicales supérieures à celles offertes dans le pays d'origine n'est pas déterminant. - Le recourant est père d'une enfant âgée de 10 ans, au bénéfice d'une autorisation de séjour en vertu du regroupement familial avec sa mère, ressortissante péruvienne bénéficiant d'une autorisation de séjour pour cas d'extrême gravité au sens de l'art. 30 al. 1 let. b LEtr en raison de la durée de son séjour en Suisse et de la qualité de son intégration. Compte tenu des circonstances de l'octroi de ce titre de séjour, on peut considérer que la fille du recourant dispose d'un droit de séjour durable en Suisse. Or, il apparaît que père et fille entretiennent une relation très étroite et que le recourant contribue de manière déterminante à l'entretien de l'enfant. Au vu de ces éléments et de la bonne intégration du recourant, il y a lieu d'accorder à celui-ci une autorisation de séjour fondée sur la protection de sa vie privée et familiale au sens de l'art. 8 CEDH. Admission du recours.