VD_OMNI PE.2015.0006 vom 11. Juni 2015 - VD Tribunal cantonal (2015)
X.________ /Service de la population (SPOP) | Recours contre le refus du SPOP de renouveler l'autorisation de séjour d'un ressortissant équatorien, séparé de son épouse espagnole. En l'espèce, l'épouse dispose uniquement d'une autorisation de séjour, de sorte que seul s'applique l'art. 77 OASA, à l'exclusion de l'art. 50 LEtr. On ne discerne pas de raisons personnelles majeures imposant la poursuite du séjour du recourant après la dissolution de l'union conjugale. Selon la jurisprudence relative à l'art. 50 LEtr, applicable par analogie, de telles raisons peuvent découler d'une relation digne de protection avec un enfant qui a le droit de séjourner en Suisse (regroupement familial inversé) à condition, notamment, que le parent ait fait preuve d'un comportement irréprochable. En l'espèce, le recourant ne dispose pas de la garde ni de l'autorité parentale sur son fils - issu d'une relation antérieure à son mariage - mais exerce régulièrement son droit de visite et contribue à son entretien. L'enfant ne bénéficie toutefois que d'une autorisation de séjour et le comportement du recourant n'est pas irréprochable (violation de deux interdictions d'entrée, vol à l'étalage, conduite sans permis, conduite en état d'ébriété qualifiée). Recours rejeté.