VD_OMNI PE.2014.0185 vom 17. August 2015 - VD Tribunal cantonal (2015)
A. B.________ C.________, D. E.________ F.________ B.________ C.________, G. F.________ B.________ C.________, H. F.________ B.________/Service de la population (SPOP) | Confirmation du refus du SPOP d'entrer en matière sur une demande de réexamen portant sur un refus de délivrer des autorisations de séjour à un couple de ressortissants brésiliens, ainsi qu'à leurs enfants (suite affaire PE.2013.0078): l'état de santé du mari n'a pas fondamentalement changé depuis l'arrêt du 9 décembre 2013; il nécessite en effet toujours une prise en charge sur le plus ou moins long terme et une nouvelle opération chirugicale est comme à l'époque à prévoir; la question déterminante tant sur le plan du cas de rigueur que sur celui de l'exigibilité du renvoi est plutôt celle de savoir si ces traitements sont disponibles au Brésil; dans son arrêt précédent, la cour de céans avait jugé que tel était le cas; les nouvelles pièces produites à cet égard par les recourants ne remettent pas en cause cette appréciation. Recours au TF rejeté, dans la mesure où il est recevable (arrêt 2D_58/2015 du 29.9.2015).