VD_OMNI FI.2008.0131 vom 31. August 2009 - VD Tribunal cantonal (2009)
A.X.________, B.X.________/Administration cantonale des impôts, Administration fédérale des contributions | Le recourant, cadre dans une succursale d'une banque étrangère en Suisse, a reçu chaque année un bonus dont le montant variait en fonction des résultats de la banque. En 2002, il s'est vu verser dans le courant de l'année, un second bonus dont l'instruction n'a pas permis d'établir pour quel motif il avait été versé. Bien que le recourant ne soit en rien intervenu sur la date de ce versement, il doit néanmoins être qualifié d'extraordinaire et taxé à ce titre car il est insolite, unique et a un caractère exceptionnel. Il en va de même des montants perçus en 2001 et 2002 en raison de la vente d'obligations convertibles. Ces montants, sans caractère régulier, étaient dès lors insolites. En outre, le recourant n'a pas su expliquer les raisons qui l'ont conduit à accepter l'offre de rachat de ces obligations durant la brèche de calcul plutôt qu'à un autre moment, ce qui tend à confirmer le caractère extraordinaire de ces revenus, une mise à profit de la brèche de calcul étant ainsi vraisemblable.