VD_OMNI CR.2023.0015 vom 14. September 2023 - VD Tribunal cantonal (2023)
A.________/Service des automobiles et de la navigation | Le recourant conteste une décision du SAN qui refuse de lui accorder une dérogation aux exigences - d'acuité visuelle - requises pour l'octroi d'un permis d'élève conducteur, puis qui subordonne un tel octroi à la présentation d'un rapport médical d'un ophtalmologue se prononçant de manière claire est explicite sur la possibilité d'une telle dérogation, de même qu'à un préavis favorable du médecin conseil du service. Le SAN pouvait se fonder sur le rapport d'expertise de l'UMPT sans devoir ordonner une nouvelle expertise. Il n'est pas contesté que l'acuité visuelle du recourant n'atteint pas le seuil requis, de sorte que seule une dérogation peut permettre l'octroi d'un permis. Toutefois, le Tribunal fédéral se montre relativement strict en matière de dérogations aux exigences médicales minimales. En l'occurrence, rien ne permet de retenir l'existence de circonstances particulières justifiant une dérogation: notamment, l'acuité visuelle est largement inférieure au seuil exigé; on ne discerne pas quelles conditions pourraient garantir l'aptitude à la conduite du recourant, ni en quoi le recourant pourrait compenser son déficit visuel par d'autres capacités. Recours rejeté.