VD_OMNI CR.2022.0035 vom 12. Mai 2023 - VD Tribunal cantonal (2023)
A.________/Service des automobiles et de la navigation | Retrait de sécurité par substitution au retrait à titre préventif prononcé initialement confirmé. Le recourant a été interpellé au volant de son véhicule en ayant consommé des stupéfiants, à raison d'un taux de THC dans le sang de 5,3 µg/L dépassant le seuil de 1,5 µg/L, de sorte qu'il est réputé avoir conduit "sous l'emprise" de stupéfiants, respectivement en état d'incapacité de conduire. Une telle quantité de THC laisse soupçonner que le conducteur concerné souffre d'une dépendance le rendant inapte à la conduite. Elle suscite ainsi des "doutes" justifiant d'ordonner une expertise sur l'aptitude à la conduite de la personne. Considérant que son aptitude à la conduite était démontrée, le recourant ne s'est pas soumis à une expertise médicale permettant de lever les doutes. En outre, malgré l'absence d'antécédent en matière de circulation routière, le recourant a été condamné plusieurs fois pour contravention à la LStup. Possibilité pour le recourant de demander au SAN une dispense d'avance de frais pour l'expertise.