VD_OMNI CR.2016.0022 vom 14. Juni 2016 - VD Tribunal cantonal (2016)
X________/Service des automobiles et de la navigation | Cas du conducteur qui a consommé de l'alcool en cours d'après-midi, puis est rentré chez lui à 17h45 en provoquant des dégâts aux panneaux de circulation routière, avant de boire une demi-bouteille de whisky à son domicile, entre 17h54 et 18h09, heure à laquelle une patrouille de la police s'est présentée chez lui. Selon la prise de sang effectuée à 18h40, le taux d'alcool oscillait entre 0,11 et 1,23 g/kg à 17h45, et entre 1,98 et 2,59 g/kg à 18h40. Le SAN a ordonné un retrait de sécurité (préventif) du permis de conduire, en application de l'art. 16d al. 1 let. b LCR. Admission du recours sur ce point, compte tenu de la prise d'alcool en deux temps par le conducteur, avant et après avoir conduit son véhicule. Le seul fait d'avoir bu à son domicile une demi-bouteille d'alcool pur en quinze minutes ne suffit pas, en soi et en l'absence d'autres éléments (par exemple, une expertise médicale), pour conclure à l'existence d'une dépendance à l'alcool. Renvoi de la cause au SAN pour qu'il examine si, sur le vu du taux d'alcool constaté à 17h45, un retrait d'admonestation entre en ligne de compte.