VD_OMNI CR.2015.0081 vom 19. April 2016 - VD Tribunal cantonal (2016)
A. X.________/Service des automobiles et de la navigation | Décision de retrait de permis de conduire pour un mois, en raison de la perte de maîtrise de sa moto par le recourant, suite à un freinage mal dosé, par bonnes conditions et sur route déserte. Il n'y a pas lieu de s'écarter des constatations de fait de l'ordonnance pénale en force, qui n'a pas retenu une vitesse inadaptée. La faute doit être qualifiée de légère, vu les circonstances. La mise en danger résultant d'une perte de maîtrise ne peut pas être qualifiée de moyennement grave, sans procéder à une appréciation du cas d'espèce. L'intégrité corporelle du conducteur n'étant pas un bien juridique protégé par les art. 16a et 16b LCR, les blessures du recourant n'impliquent pas nécessairement qu'il faille admettre une mise en danger moyennement grave. L'examen des circonstances particulières amène à qualifier la mise en danger abstraite accrue de légère. Le critère de la double légèreté étant rempli, l'infraction doit être qualifiée de légère et non de moyennement grave et un avertissement prononcé en lieu et place du retrait d'admonestation. Recours admis.